PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT TENUE LE 9 MAI 2011 À 19 H À LA MÉDIATHÈQUE DE L'ÉCOLE SECONDAIRE JEAN-BAPTISTE-MEILLEUR ANNÉE SCOLAIRE 2010-2011 ÉTAIENT PRÉSENTS : Membres parents Alary, Louis Bastien, Michel (président) Bouvier, Hélène Desjardins, Lyne (19 h 18) Ferland, Caroline Lessard, Diane Paré, Louise Personnel de direction Gagnon, Pierre (directeur) Vendette, Nathalie (secrétaire) Membres élèves Henri, Félix Robert, Carol-Ann Membres personnel enseignant Fecteau, Michel Imbeault, Sonia Lavallée, Stéphane Sant, Marie-Line Membre du personnel administratif Mathieu, Martine Membre du personnel professionnel Maurice, Sylvie Membres de la communauté Archambault, Jacques Haroud, Amel (19 h 15) ÉTAIT ABSENTE : Clément, Danielle Marion, Monique Conseil d'établissement PV 2011-05-09 Page 1
ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance. 2. Vérification des présences. 3. Période de questions réservée au public. 4. Adoption de l ordre du jour de la séance du 9 mai 2011. (document) 5. Adoption et suivi au procès-verbal de la séance du 4 avril 2011. (document) 6. Pour adoption. 6.1 Règlement : tenue vestimentaire 6.2 Budget 2011-2012 7. Pour approbation. 7.1 Frais exigés aux parents 8. Pour consultation. 8.1 ( ) 9. Pour information : 9.1 Nouvelles du Conseil des élèves. 9.2 Comité de parents. 10. Varia (sujets pour la prochaine séance, le cas échéant) 11. Prochaine rencontre : 6 juin 2011. 12. Levée de l assemblée. 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE PROCÈS-VERBAL Monsieur Michel Bastien, déclare l assemblée ouverte à 19 h 04. 2. VÉRIFICATION DES PRÉSENCES Madame Danielle Clément est absente. 3. PÉRIODE DE QUESTIONS RÉSERVÉE AU PUBLIC Messieurs Jacques Gagné et Jacques Chevrette, de l Université du troisième âge MRC de L Assomption (UTA) sont présents pour présenter un projet d aide à la reconstruction au développement d Haïti suite au sinistre survenu en janvier dernier. En collaboration avec la Fondation Paul Gérin-Lajoie, l UTA, via le groupe des Séminaires, a mis sur pied un projet d aide à la reconstruction et au développement du pays, particulièrement dans le domaine des écoles. Ces derniers ont eu l autorisation de Conseil d'établissement PV 2011-05-09 Page 2
reconstruire, avec des partenaires locaux, l école Le Bon Samaritain situé à Labrousse, à l ouest de Port-au-Prince. Les personnes intéressées à appuyer ce projet, peuvent compléter un formulaire prévu à cet effet. 4. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU 9 MAI 2011 110509-01 Les points suivants sont ajoutés ou modifiés : Le point 6.3 : Calendrier des activités est ajouté. Le point 6.2 sera discuté avant le point 6.1, par la suite les points 7.1, 6.3 et 6.1 seront traités. Louise Paré, appuyée par Caroline Ferland, propose l adoption de l ordre du jour tel que modifié. Adopté à l unanimité. 5. ADOPTION ET SUIVI AU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 AVRIL 2011 110509-02 À la page 5 au 5 e paragraphe, remplacer «2 novembre» par «25 novembre». À la page 6, à la 1 ère ligne du 2 e paragraphe remplacer «FMS» par «Formation d un métier spécialisé». Sonia Imbeault, appuyée par Sylvie Maurice, propose l adoption du procès-verbal du 4 avril 2011, tel que modifié. Proposition adoptée à l unanimité. En suivi au point 5, 18 parents ont manifesté leur intérêt pour participer au comité ad hoc sur les voyages. Monsieur Bastien communiquera avec les parents. Monsieur Gagnon informe le conseil que l entrée administrative aura lieu les 23 et 24 août 2011. En suivi au point 9.1, monsieur Félix Henri mentionne que 130 $ ont été amassé pour venir en aide au Japon. 6. POUR ADOPTION 6.2 Budget 2011-2012 Madame Micheline Roy, agente d administration, est présente pour ce point. Les prévisions budgétaires ont été effectuées sur la base de 1 764 élèves selon les données de la commission scolaire. Conseil d'établissement PV 2011-05-09 Page 3
Monsieur Gagnon remet aux membres une copie du plan d effectif de l école pour la prochaine année scolaire. Afin de soutenir les techniciens en éducation spécialisée du soutien émotif, un poste d agent de réadaptation est prévu pour l an prochain à raison de 14 heures par semaine avec l aide octroyée à raison de 21 heures par la commission scolaire. Les services professionnels seront centralisés par les services éducatifs particuliers et complémentaires (SEPEC). Suite au départ d une technicienne en travaux pratiques, un poste sur cinq ne sera pas reconduit. La direction a toutefois prévu 40 jours sporadiques pour ce secteur de travail. Des discussions sont en cours avec le centre de formation professionnelle des Riverains afin d effectuer un partenariat pour les services techniques en audiovisuel. Les deux postes actuels de techniciens en loisir seront révisés à la baisse passant de 2 à 1,6 postes. Il y aura une diminution au niveau de la surveillance du midi. Au lieu de 12 h à 14 h, la surveillance sera selon l horaire de dîner des élèves soit de 12 h 15 à 13 30. Madame Roy informe les membres du conseil que les dépenses réelles de l école ont été révisées à la baisse de 5 % vu la diminution du nombre d élèves. De plus, l école doit avoir une réserve prévue à 15 $ par élève pour le SEPEC, soit 18 230 $. Le total des revenus et des dépenses s élève à 1 732 248 $ pour l année 2011-2012. Madame Lyne Desjardins remercie la direction pour sa transparence au niveau des budgets. 110509-03 Considérant que, conformément à la Loi sur l instruction publique, le Conseil d établissement de l école Jean-Baptiste-Meilleur doit adopter et soumettre pour approbation à la Commission scolaire des Affluents le budget pour l année scolaire 2011-2012; Considérant que ce budget maintient l équilibre entre, d une part, les dépenses et, d autre part, les ressources financières allouées à l école par la Commission scolaire et les autres revenus qui lui sont propres; Il est proposé par Louis Alary et adopté par Lyne Desjardins, d adopter et de soumettre pour approbation à la Commission scolaire le budget de Conseil d'établissement PV 2011-05-09 Page 4
l établissement pour l exercice financier 2011-2012. Proposition adoptée à l unanimité. 110509-04 Considérant que le Conseil d établissement et la direction de l école Jean- Baptiste-Meilleur doivent respecter les règles de transférabilité de la Commission scolaire des Affluents telles qu elles apparaissent aux règles internes; Considérant la nécessité de permettre à la Direction de gérer les budgets d une façon efficace; Il est proposé par Hélène Bouvier, appuyée par Lyne Desjardins, d adopter la règle de transférabilité suivante : Permettre à la direction de l école Jean-Baptiste-Meilleur de faire des transferts budgétaires entre les postes d un même fonds, entre deux fonds ou avec une autre unité administrative. La direction devra en rendre compte au Conseil d établissement pour tout transfert excédant 5 000 $. Cette règle de transférabilité ne s applique toutefois pas au fonds à destination spéciale (fonds 8). Proposition adoptée à l unanimité. 7. POUR APPROBATION 7.1 Frais exigés aux parents Madame Roy informe le conseil qu environ 83 % des parents versent la somme demandée pour la contribution volontaire. L an prochain, les frais exigés aux parents seront les suivants : - 10 $ pour le carnet scolaire de l élève; - 40 $ pour la surveillance éducative; - 25 $ pour l imprimerie; - 25 $ pour la contribution volontaire. Il est mentionné que les prix de la COOP pour l achat des cahiers d exercices incluront les taxes. 110509-05 Hélène Bouvier, appuyée par Caroline Ferland, propose l adoption des frais exigés aux parents pour l année scolaire 2011-2012. Proposition adoptée à l unanimité. Les membres remercient madame Micheline Roy pour sa présentation. Conseil d'établissement PV 2011-05-09 Page 5
6.3 Calendrier des activités De nouvelles activités ont été ajoutées au calendrier scolaire. 110509-06 Diane Lessard, appuyée par Stéphane Lavallée, propose d adopter le calendrier des activités 2010-2011 (#115 à 119 et #V03-V05). Proposition adoptée à l unanimité. 6.1 Règlement : tenue vestimentaire Monsieur Bastien donne les résultats du sondage transmis à la dernière rencontre du conseil et fait un résumé de la situation. Les membres donnent leur point de vue quant à la tenue vestimentaire des élèves dans l école. 110509-07 Hélène Bouvier, appuyée par Diane Lessard, propose de maintenir le code vestimentaire actuel. Proposition adoptée à la majorité. Monsieur Lavallée fait une recommandation au conseil des élèves afin que celuici insiste sur le respect du code de vie. Le code de vie sera discuté à la prochaine rencontre du conseil d établissement. 8. POUR CONSULTATION Aucun point. 9. POUR INFORMATION 9.1 Nouvelles du Conseil des élèves Les représentants du conseil proposent des activités pour la prochaine rentrée scolaire des élèves (épluchette de blé d inde, dîner hot-dog). Ils soulèvent qu il y a encore des élèves qui fument au débarcadère à l arrivée des élèves. Il est proposé d ajouter des poubelles dans les corridors de l école. Monsieur Gagnon les invite à en discuter avec le comité Enjolivert. Monsieur Gagnon félicite Carol-Ann Robert et Félix Henri pour leur assiduité et pour leurs commentaires pertinents apportés au conseil d établissement tout au long de la dernière année. Conseil d'établissement PV 2011-05-09 Page 6
9.2 Comité de parents Madame Paré fait un résumé de la dernière rencontre du comité de parents. La dernière rencontre du comité de parents a eu lieu à JBM. Le calendrier des réunions du comité de parents pour l année 2011-2012 est déposé. Il y a eu le dépôt d une demande pour l alternance de la semaine de relâche. Un formulaire à cet effet sera expédié par courriel aux parents qui siègent au conseil d établissement de leur école. En terminant, madame Paré informe les membres que le comité de parents paiera quelques places pour le congrès du comité. 10. VARIA (SUJETS POUR LA PROCHAINE SÉANCE, LE CAS ÉCHÉANT Aucun point. 11. PROCHAINE RENCONTRE La prochaine rencontre du conseil d établissement aura lieu le 6 juin prochain. 12. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE 110509-08 Louise Paré, appuyée par Stéphane Lavallée, propose la levée de l assemblée à 22 h25. Adopté à l unanimité. Michel Bastien, président Pierre Gagnon, directeur /nv 2011-06-06 Conseil d'établissement PV 2011-05-09 Page 7