Complexe de formation Hey ENNAHDA Filière : TSGE 1 A Formateur : EDDAOU MOHAMMED Les concepts de base de la comptabilité générale ANNEE : 2014-2015
INTRODUCTION GENERALE La comptabilité est destinée à représenter et traduire en terme de valeurs «monnaie» l activité de l entreprise. Aussi convient-il tout d abord de rappeler les traits caractéristiques de cette activité. Section 1 : Analyse des opérations d échange de l entreprise Une entreprise est un organisme financièrement indépendant qui produit des biens et services afin de répondre aux besoins d une demande c'est-à-dire un marché. Elle entretient un ensemble de relations avec les agents qui lui sont externes. Ces relations sont appelées des opérations d échange. Les opérations effectuées par l entreprise sont de plusieurs types : (achats et ventes de marchandises, acquisition et cession de machines, paiement des impôts ).Elles peuvent être regroupées en deux catégories : - Les opérations d investissement - financement ; - Les opérations d exploitation. I- Les opérations d investissement financement Pour réaliser ses objectifs économiques, une entreprise doit acquérir des biens d équipement durables (Terrains, constructions, matériels ). On appelle investissement l acquisition de ces biens. On désigne par immobilisation ces biens d équipement. Les opérations d investissement ou acquisition d immobilisation sont généralement financées : - soit par les capitaux propres à l entreprise : le capital - soit par des dettes envers des prêteurs qu on désigne par le nom de dettes de financement. II- Les opérations d exploitation Ces opérations concernent l achat de marchandises, de matières premières, les ventes de marchandises ou de biens produits, les règlements d une dette, les paiements des salaires, Elles sont liées à un seul cycle d exploitation. Section 2 : Nécessité et obligation de la tenue de la comptabilité I- Définition La comptabilité est une technique destinée à enregistrer les divers flux caractéristiques de l activité de l entreprise. A partir de ces enregistrements systématiques, elle pourra établir périodiquement et au moins une fois par an des documents de synthèse décrivant l activité de la période et la situation qui en découle. II- Rôle et utilité économique La comptabilité permet de fournir les éléments nécessaires à la détermination du résultat. C est un outil indispensable à une série d agents économiques : le chef de 1
l entreprise, les pouvoirs publics, les partenaires de l entreprise et les créanciers de l entreprise. - Pour le dirigeant de l entreprise : la comptabilité est un instrument d information qui lui permet de connaître la structure de son patrimoine, le résultat de son activité. C est aussi un instrument de décision et de gestion dans la mesure où elle lui fournit des instruments de mesure qui lui permettent de piloter son entreprise. - Pour les pouvoirs publics : la comptabilité fournit les éléments de calcul des sommes dues au trésor au titre des impôts et taxes. - Pour les partenaires de l entreprise : les employés cherchent par le biais de la comptabilité à justifier une augmentation des salaires. - Pour les créanciers : la comptabilité permet de faire le point sur la situation exacte de l entreprise. III- Obligation de la tenue de la comptabilité La comptabilité répond à un besoin juridique dans la mesure où sa tenue est une obligation légale qui résulte à la fois des dispositions du droit comptable, du droit fiscal ainsi que de celles du code de commerce. L article 1 ER de la loi n 9-88 dispose en effet que «toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité». De même que la loi n 30-85 relative à la T.V.A., la loi n 24-86 relative à l I.S. et la loi n 17-89 relative à l I.G.R. imposent aux assujettis des obligations d ordre comptable telles que la tenue d une comptabilité régulière. 2
Section 1 : Le bilan CHAPITRE I : LES ETATS DE SYNTHESE Pour fonctionner, toute entreprise doit disposer d un ensemble de ressources, parmi ces ressources, on peut citer : les capitaux propres, les emprunts, les dettes envers les fournisseurs Grâce à ces ressources, l entreprise va effectuer des emplois. Parmi ces emplois, on peut citer : les constructions, le matériel, le mobilier de bureau, les stocks de matières premières ou de marchandises, L ensemble des ressources et des emplois est regroupé dans un tableau qui s appelle bilan. Le bilan est un tableau représentatif de la situation patrimoniale d une entreprise à une date donnée. Il comporte deux colonnes ; la colonne droite s appelle passif (ressources) et la colonne gauche est appelée actif (emplois). I- Le passif du bilan : Les ressources Le passif exprime à la date d établissement du bilan l origine, la source et le montant des capitaux se trouvant à la disposition de l entreprise. Les ressources peuvent avoir une triple origine : - Les ressources fournies par l exploitant ou par les associés de l entreprise et qui y sont maintenues d une manière durable. Elles sont constituées par le capital. - Celles qui ont été fournies par des tiers (fournisseurs, banques) et qui doivent être restituées ou remboursées à plus ou moins longue échéance. Ce sont les dettes. - celles créées par l entreprise elle-même à la suite de son activité et qui ont été laissées à sa disposition : ce sont les profits. On peut dire qu il existe deux types de ressources : - Ressources externes : ce sont celles qui proviennent d agents économiques autres que l entreprise elle-même, il s agit du capital et des dettes. - Ressources internes : ce sont celles qui proviennent de l entreprise elle-même, il s agit des bénéfices. II- L actif du bilan : les emplois L actif montre comment à une date donnée sont utilisées les ressources indiquées dans le passif : il exprime l emploi qui a été fait des ressources. Les emplois figurant à l actif du bilan sont de deux ordres : - Des biens qui restent longtemps à la disposition de l entreprise dans leur état d acquisition ; - D autres éléments, au contraire, changent rapidement. Les marchandises par leur vente sont transformées en créances sur les clients, en espèces en caisse ou en avoirs en banque. Ceux-ci serviront ensuite à acheter des marchandises et ainsi de suite. 3
III- L égalité actif = passif Le passif et l actif d un bilan décrivent à la date d établissement de ce bilan la situation de l entreprise vue sous la double optique des ressources (passif) et des emplois (actif). Donc total des ressources = total des emplois. Passif = Actif Ainsi le bilan doit être équilibré par construction. A tout moment dans l entreprise, le total des ressources est égal au total des emplois. Le bénéfice de l exercice (ressource interne) apparaît au côté droit du bilan précédé d un signe +. La perte (emploi définitif) ; diminution des ressources apparaîtra également au coté droit du bilan précédé d un signe -. N.B. : Le bénéfice ou la perte sont le résultat de l exploitation de l entreprise au cours d un exercice donné. Lorsque le bilan est établi à la date de création, il est dit alors «bilan d ouverture» ; l exploitation n ayant pas encore commencé, il n y a ni bénéfice ni perte. Un bilan d ouverture est obligatoirement équilibré. IV- La structure du bilan Structure schématique du bilan Actif Actif immobilisé Actif circulant hors trésorerie Trésorerie- actif Passif Financement permanent Passif circulant hors trésorerie Trésorerie - passif 1- L actif du bilan On distingue : - L actif immobilisé constitué des immobilisations composées principalement d éléments corporels, incorporels et financiers destinés à servir de façon durable dans l entreprise. - L actif circulant hors trésorerie est défini comme l ensemble des actifs correspondants à des éléments du patrimoine qui, en raison de leur destination ou de leur nature n ont pas vocation à rester durablement dans l entreprise. - La trésorerie - actif est composée des chèques et valeurs encaissées et des valeurs disponibles. 2- Le passif du bilan Dans le passif, les ressources sont classées en : - Financement permanent : il est constitué par l ensemble des ressources stables de l entreprise et regroupe principalement les capitaux propres et les dettes de financement. - Le passif circulant hors trésorerie : ce sont les dettes liées au cycle d exploitation ou remboursables rapidement ; plus précisément celles dont le délai d exigibilité est inférieur à un an. - La trésorerie- passif : elle est constituée par les montants avancés par les banques à l entreprise sous forme de crédits divers : crédits de trésorerie, facilités de caisse 4
V- Application Le 1 er janvier 2002, la situation active et passive de l entreprise Alpha se présente comme suit : - Capital 700 000 DH - Un terrain évalué à : 380 000 DH - Un bâtiment à usage commercial : 390 000 DH - Un véhicule utilitaire : 83 700 DH - Divers matériels de bureau 12 640 DH - Un stock de matières premières 143 000 DH - Des fonds déposés en banque 16 150 DH - Des espèces en caisse 9 370 DH - Les clients lui doivent : 45 780 DH - Elle a emprunté 300 000 DH à un établissement financier pour une durée de cinq ans. - Elle doit 51 480 DH à ses fournisseurs et 29 160 DH de taxes à l Etat. Travail demandé : Présenter le bilan de l entreprise ALPHA au 01-01-2002. 5
Section 2 : Le Compte de Produits et Charges Le bilan fournit une information continue sur les variations de ses éléments et permet la détermination du résultat global. Cependant, d un point de vue gestion, il est utile de connaître les causes de la formation de ce résultat. Cette information nécessaire et complémentaire est donnée par un document appelé Compte de Produits et Charges (C.P.C.). En effet, de nombreuses opérations concourent à la formation du résultat. Certaines de ces opérations rapportent des gains à l entreprise ; elles sont appelées produits. D autres engendrent des pertes ; elles sont appelés Charges. Produits et charges sont regroupés dans un Document appelé C.P.C. La différence entre les produits et les charges donne le résultat de la période : Résultat = Produits - Charges Si total des produits est supérieur au total des charges, on a un bénéfice. Si total des produits est inférieur au total des charges, on a une perte. I- Structure du C.P.C. Le C.P.C. est subdivisé en trois parties distinctes qui reprennent les opérations d exploitation, les opérations financières et les opérations non courantes. 1- Les opérations d exploitation Ce niveau constate les charges et les produits réalisés dans le cadre de l objet social de l entreprise. A- Les charges d exploitation : Elles enregistrent toutes les opérations réalisées dans le cadre d un exercice pour acheter les biens à revendre ou à transformer des services tels que le travail des salariés, les taxes payées à l Etat, le service bancaire, le transport,... B- Les produits d exploitation : Ils correspondent à toutes les opérations d exploitation effectuées par l entreprise durant un exercice, ils ont pour origine : - La vente de marchandises ou de produits fabriqués par l entreprise - La fourniture de service à des tiers - L encaissement de subventions émanant des pouvoirs publics ou de tiers en liaison avec l objet social de l entreprise. Résultat d exploitation = produits d exploitation charges d exploitation 2- Les opérations financières Ce niveau concerne tout ce qui est en rapport avec la trésorerie A- Les charges financières : Elles concernent la rémunération de ceux qui prêtent de l argent à l entreprise (intérêts), la rémunération des clients qui paient avant le terme normal convenu (escompte de règlement accordé) et les charges résultantes de l utilisation de trésorerie en dirhams ou en devises. B- Les produits financiers : Ils concernent les revenus des placements (exemple intérêt d un prêt), la rémunération de l entreprise par les fournisseurs pour règlements 6
anticipés (escomptes de règlement obtenus) et les produits résultants de l utilisation de trésorerie en dirhams ou en devises. Résultat financier = produits financiers charges financières Résultat courant = résultat d exploitation + résultat financier 3- Les opérations non courantes Ce niveau reprend tous les éléments qui ne sont pas assimilables à des opérations de gestion courante. A- Les charges non courantes : Elles comprennent en particulier - Les charges supportées par l entreprise lors de la vente d une partie de ses immobilisations ; - Le paiement par l entreprise de pénalités en faveur de tiers. B- Les produits non courants : Ils comprennent en particulier : - Les produits réalisés par l entreprise lors de la cession d une partie de ses immobilisations ; - Le paiement à l entreprise de dédits par des tiers (exemple : subvention reçue,...). Résultat non courant = produits non courants charges non courantes Résultat avant impôt = résultat courant + résultat non courant II- Présentation du C.P.C. Le compte de produits et charges est établi en liste, on peut présenter schématiquement le compte de produits et charges de la manière suivante : Exploitation I- Produits d exploitation II- Charges d exploitation III- Résultat d exploitation (I - II) Financier IV- Produits financiers V- Charges financières VI- Résultat financier (IV V) VII- Résultat courant (III +VI) Non courant VIII- Produits non courants IX- Charges non courantes X- Résultat non courant (VIII IX) XI- Résultat avant impôt (VII + X) XII- Impôt sur les bénéfices XIII- Résultat net (XI XII) On retrouve Le résultat net = Total des produits Total de charges III- Application Au 31 décembre 2002, en fin d exercice, les produits et les charges de l entreprise Bêta se présentent ainsi : - Achats d emballages : 23 500 DH 7
- Droits d enregistrement et de timbre : - Escomptes accordés : - Charges d intérêt : - Achats de marchandises : - Déplacements, missions et réception : - Escomptes obtenus : - Achats de fourniture non stockables : - Frais postaux : - Locations versées : - Transport sur achat : - Pénalités et amendes : - Services bancaires : - Dons non courants reçus : - Taxe d édilité : - Ventes de marchandises : - Charges de personnel : - Produits des titres de participation : 11 200 DH 2 000 DH 26 400 DH 640 000 DH 82 500 DH 2 100 DH 250 000 DH 36 800 DH 78 000 DH 49 000 DH 600 DH 12 000 DH 1 000 DH 16 200 DH 1 700 500 DH 35 000 DH 3 400 DH Travail demandé : Etablir le C.P.C. de l exercice et déterminer le résultat de l entreprise Bêta. Section 3 : Les autres états de synthèse Le modèle normal du plan comptable marocain comprend outre le bilan et le CPC trois autres états de synthèse qui sont : - L état des soldes de gestion (E.S.G.) ; - Le tableau de financement de l exercice ; - L état des informations complémentaires (E.T.I.C.). 8
ACTIF BILAN (ACTIF) Modèle normal ACTIF IMMOBILISÉ Immobilisation en non-valeurs (A) Frais préliminaires... Charges à répartir sur plusieurs exercices... Primes de remboursement des obligations... Immobilisations incorporelles (B) Immobilisation en recherche et développement... Brevets, marques, droits et valeurs similaires... Fonds commercial... Autres immobilisations incorporelles... Immobilisations corporelles (C) Terrains... Constructions... Installations techniques, matériel et outillage... Matériel de transport... Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers... Autres immobilisations corporelles... Immobilisations corporelles en cours... Immobilisations financières (D) Prêts immobilisés... Autres créances financières... Titres de participation... Autres titres immobilisées... Ecarts de conversion - Actif (E) Diminution des créances immobilisées... Augmentation des dettes de financement... TOTAL I (A+B+C+D+E) ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) Stocks (F) Marchandises... Matières et fournit. Consommables... Produits en cours... Produits intermédiaires. et produits résiduels. Produits finis... Créances de l actif circulant (G) Fournis. Débiteurs, avances et acomptes... Clients et comptes rattachés... Personnel... Etat... Comptes d associés... Autres débiteurs... Comptes de régularisation Actif... Titres et valeurs de placements (H) Ecarts de conversion - Actif (I) (Elément circulants) TOTAL II (F+G+H+I) TRESORERIE Trésorerie - Actif Chèques et valeurs à encaisser... Banques, Trésorerie Générale, Chèques postaux... Caisse, Régies d avances et accréditifs... TOTAL III TOTAL GENERAL I+II+III Brut EXERCICE Amort. et prov. Exercice clos le... Net N-1 Net 9
PASSIF BILAN (PASSIF) Modèle normal FINANCEMENT PERMANENT Capitaux propres Capital social ou personnel (1)... moins : actionnaires, capital souscrit non appelé... Capital appelé / dont versé... Primes d émission, de fusion, d apport... Ecarts de réévaluation... Réserve légale... Exercice clos le... EXERCICE N N-1 Autres réserves... Report à nouveau (2)... Résultat net en instance d affectation (2)... Résultat net de l exercice (2)... TOTAL DES CAPITAUX PROPRES (A) Capitaux propres assimilés (B) Subventions d investissement... Provisions réglementées... Dettes de financement (C) emprunts obligataires... Autres dettes de financement... Provisions durables pour risques et charges (D) Provisions pour risques... Provisions pour charges... Ecarts de conversion - Passif (E) Augmentation des créances immobilisées... Diminution des dettes de financement... TOTAL I (A+B+C+D+E) PASSIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE) Dettes du passif circulant (F) Fournisseurs et comptes rattachés... Clients créditeurs, avances et acomptes... Personnel... Organismes sociaux... Etat... Comptes d associés... Autres créanciers... Comptes de régularisation passif... Autres provisions pour risques et charges (G) Ecarts de conversion - Passif (Eléments circulants) (H) TOTAL II (F+G+H) TRESORERIE Trésorerie - Passif Crédits d escompte... Crédits de trésorerie... Banques (soldes créditeurs)... TOTAL III TOTAL GENERAL I+II+III (1) capital personnel débiteur (-) (2) bénéfice (+) déficitaire (-) 10
COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (hors taxes) Modèle normal EXPLOITATION I Produits d exploitation Ventes de marchandises (en l état)... Ventes de biens et services produits... Chiffres d affaires... Variation de stocks de produits (±) (1)... Immo. Produite par l entreprise pour elle-même... Subventions d exploitation... Autres produits d exploitation... Reprises d exploitation ; transferts de charges... Total I II Charges d exploitation Achats revendus (2) de marchandises... Achats consommés (2) de matières et fournitures Autres charges externes... Impôts et taxes... Charges de personnel... Autres charges d exploitation... Dotations d exploitation... Total II III RÉSULTAT D EXPLOITATION (I - II) FINANCIER IV Produits financier Produits des titres de partic. Et autres titres imm. Gains de change... Intérêts et autres produits financiers... Reprises financières; transferts de charges... Total IV V Charges financières Charges d intérêts... Pertes de change... Autres charges financières... Dotations financières... Total V VI RÉSULTAT FINANCIER (IV - V) III RÉSULTAT COURANT (III - VI) VIII Produits non courants Produits de cessions d immobilisations... Subventions d équilibre... Reprises sur subventions d investissements... Autres produits non courants... Reprises non courantes; transferts de charges... Total VIII V Charges non courants Valeurs nettes d amortissement des immo. cédées Subventions accordées... Autres charges non courantes... Dotations non courantes aux amortissements et aux provisions... Total IX X RÉSULTAT NON COURANT (VIII - IX) XI RÉSULTAT AVANT IMPÖTS (VII - X) XII IMPÖTS SUR LE RÉSULTAT XIII RÉSULTAT NET (XI - XII) 1/ Variation de stocks: stock final - stock initial: augmentation (+) diminution (-) 2/ Achats revendus ou consommés : achats - variations de stocks OPERATIONS 1 2 3 4 11
CHAPITRE 2 : LES TECHNIQUES DE LA COMPTABILITE GENERALE Avant de traiter du compte, il convient, dans un premier temps de voir le raisonnement comptable. Section 1 : Le raisonnement comptable L activité économique de l entreprise est faite de milliers d opérations qui se traduisent par des mouvements de valeurs ou flux économiques. A)- Les opérations de l entreprise La majorité des opérations de l entreprise consiste en échanges entre l entreprise et ses partenaires ; il s agit d opérations externes. Mais il peut également s agir d échanges internes à l entreprise. Exemples : Opération externe Ali achète des marchandises à Brahim pour 1.000 DH qu il règle en espèces immédiatement. Il s agit d une opération «bilatérale», chaque agent économique fournit une prestation à l autre : * Ali reçoit les marchandises de son fournisseur Brahim ; * Il verse à Brahim 1.000 DH. Marchandises Ali Brahim Monnaie Cette opération donne lieu à deux mouvements de valeur 1.000 DH, en sens inverse. Opération interne Dans une usine de prêt à porter, du tissu d une valeur de 2.000 DH est transformé en pantalons. Stock de tissu (MP) 2.000 DH On observe ici un mouvement de valeur 2.000 DH. Ces mouvements de valeurs constituent des flux économiques. B)- Les flux économiques Stock de pantalon (PF) On désigne par le mot «flux» un transfert de biens, de services, de monnaie ou d informations entre l entreprise et un partenaire ou à l intérieur même de l entreprise. On parle alors respectivement de flux externes et de flux internes. Ces flux peuvent être soit réels ou physiques, soit financiers. Les flux physiques correspondent à un transfert de biens ou de services. Les flux financiers constituent soit des flux de monnaie (billets, chèques ), soit des flux de créancesdettes qui se forment en raison des décalages de règlement. 12
Exemple : Ali achète à crédit des marchandises d une valeur de 2.000 DH au fournisseur Brahim. Flux réel (Marchandises) Ali Brahim Flux créances-dettes En échange du flux réel, on observe non un mouvement de monnaie (qui n aura lieu que plus tard), mais la naissance d une dette de Ali envers Brahim, donc d une créance de Brahim sur Ali ; d où le nom flux «créance-dette». On peut schématiser ces flux comme suit : Clients Biens et services ENTREPRISE Biens Services Travail Prestations publiques Prestations financières Fournisseurs de matières premières et de marchandises Fournisseurs de services Personnel Etat Banques * La notion d emploi-ressource Tout flux a un point de départ, un point d arrivée et un montant. - Point de départ origine ou ressource - Point d arrivée destination ou emploi - Montant valeur - Nature flux réels ou flux financiers L analyse comptable des opérations s effectue en terme d emplois et de ressources. Elle permet de distinguer : * la «ressources», le moyen qui rend possible l opération ; * l «emploi», l utilisation qui en résulte. Toute ressource est alors employée, ce qui conduit, obligatoirement aux égalités suivantes : Emploi = ressource Total des emplois = Total des ressources 13
Exercice d application Opération Emplois Ressources 1. Achat à crédit de Stock de marchandises pour marchandises 2.000 DH 2. Vente à crédit de produits finis pour 1.000 DH 3. Emprunt auprès de la BP 60.000 DH 4. Acquisition d un mobilier de bureau pour 25.000 DH payé en espèces 5. Versement des salariés par chèque pour 65.000 DH Clients Trésorerie Mobilier de bureau Trésorerie 2.000 Fournisseurs 2.000 1.000 60.000 Stock de produits finis Dettes de financement 1.000 60.000 25.000 Trésorerie 25.000 65.000 Rémunération du personnel 65.000 TOTAL 153.000 153.000 L analyse comptable associe à chaque opération effectuée au moins une ressource et un emploi. Le montant de la première doit être obligatoirement égal à celui du second. Les principes d égalité de la ressource et de l emploi, et du total des ressources et de celui des emplois, doivent être respectés. Ces égalités énoncent déjà le principe de la partie double. Section 2 : Le compte : notion, fonctionnement et partie double Exemple : Au 01-01-2003, l entreprise X vient d être créée. Son bilan d ouverture est le suivant : Bilan d ouverture au 01-01-2003 Actif Passif Immobilisations 50.000 Capital 50.000 corporelles Banques 20.000 Dettes de 35.000 financement Caisses 15.000 Total 85.000 Total 85.000 Le 02-01, l entreprise X achète 3.000 DH de mobilier de bureau par chèque bancaire. Quel est l effet sur le bilan? * Les immobilisations corporelles devraient augmenter de 3.000 * La banque devrait baisser du même montant. Cette opération a pour conséquence de changer la situation de l entreprise. Des dizaines, voire des centaines d autres opérations auront la même conséquence sur la situation de l entreprise et partant sur son bilan. 14
Dans la réalité, il est impossible de construire après chaque opération réalisée par l entreprise un nouveau bilan qui traduirait la nouvelle situation de l entreprise ; d où la nécessité d éclater le bilan et le CPC en comptes. Les variations de chaque élément du bilan et du CPC sont traitées à part, dans ce qu on appelle «compte». A- Présentation du compte Le compte est un tableau qui permet d inscrire les opérations réalisées par une entreprise. Comme pour le bilan, par convention, le côté gauche du compte est réservé aux emplois, le côté droit aux ressources. Le côté gauche s appelle «débit», le côté droit s appelle «crédit». La différence entre le total débit et le total crédit s appelle «solde». si TD>TC le solde est débiteur si TD<TC le solde est créditeur Pour chaque période, le compte doit faire ressortir le solde au début de la période, le total des mouvements débit et crédit de la période et le solde en fin de période. Exemple de présentation du compte Débit Crédit Date Libellés Sommes Date Libellés Sommes Date de l opération Intitulé de l opération Montant de l opération Date de l opération Intitulé de l opération Montant de l opération Généralement, on recourt à la présentation schématique «T» du compte : Exemple : Débit Banque Crédit Solde au 30.000 début de la Solde initial période 5.000 1.000 500 Mouvements 3.500 600 débit 300 1.800 100 8.500 34.900 16.400 Total débit Total crédit 18.500 Solde final Mouvements crédit Solde débiteur fin de période B- Fonctionnement des comptes Il existe deux catégories de compte : - les comptes de situation inscrits au bilan et qui comprennent tous les comptes compris dans les classes 1 à 5 du plan comptable ; 15
- les comptes de gestion inscrits au CPC regroupés dans les classes 6 et 7 du Plan comptable. Comme on l a déjà vu, chaque opération comptable de l entreprise traduit ne ressource et un emploi. Les ressources sont inscrites au crédit du compte et les emplois au débit du compte. Les ressources sont constituées par les fonds reçus des associés, les emprunts obtenus, les crédits accordés par les tiers, les ventes réalisées ; on peut donc considérer comme ressources les comptes du passif et de produits. Les emplois sont constitués par les acquisitions d équipement, les achats de marchandises, les salaires payés On peut donc considérer comme emplois les comptes d actif et de charges. * Les comptes d actif et de charges fonctionnent de la même manière : Débit Crédit Augmentation des Baisse des biens et biens et des créances des créances Augmentation des charges Baisse des charges Les comptes d actif et de charges sont débités quand on considère que l opération fait augmenter l actif et les charges de l entreprise. Ils sont crédités quand l opération fait baisser l actif et les charges. Exemple : Acquisition d un mobilier de bureau par chèque bancaire pour 1.000 DH. Il s agit là d une opération comptable qui met en jeu deux comptes d actif : mobilier de bureau et chèque bancaire. D Mobilier de C D Banques C bureau 1.000 1.000 * Les comptes de passif et de produits fonctionnent également de la même manière : Débit Crédit Augmentation du Baisse du passif passif Baisse des produits Augmentation des produits Les comptes du passif et des produits sont crédités quand on considère que l opération fait augmenter le passif et les produits de l entreprise. Ils sont débités quand l opération fait baisser le passif et les produits de l entreprise. 16
Exemple : Ventes de marchandises pour 2.000 DH, moitié en espèces et moitié par chèque bancaire. Il s agit là d une opération comptable qui fait intervenir trois comptes : un compte de produits et deux comptes d actif. D Ventes de C D Banques C D Caisses C marchandises 2.000 1.000 1.000 Remarquons qu une opération comptable fait intervenir au moins deux comptes. * Quand on débite un compte, on crédite au moins un autre compte. * Quand on crédite un compte, on débite au moins un autre compte. * Total débit = Total un crédit Il s agit là du principe de la partie double. Exemple : Fonctionnement du compte «caisses» Présenter le compte «caisses» relatif à la période allant du 05-04-03 au 05-05-03. le 05-04 : l entreprise possède en caisse 20.000 DH le 07-04 : elle achète au comptant contre espèces des marchandises pour 5.000 DH le 10-04 : elle vend contre espèces des marchandises pour 7.000 DH le 15-04 : elle paie ses salariés 10.000 DH en espèces le 20-04 : elle règle la facture de téléphone 8.000 DH en espèces le 22-04 : elle règle la facture d électricité 650 DH en espèces le 27 04 : elle reçoit 2.000 DH d un client en espèces le 30-04 : elle règle une dette fournisseur 3.500 DH en espèces le 05-05 : elle règle le loyer 2.500 DH en espèces D Caisses C SI : 20.000 5.000 7.000 10.000 2.000 800 650 3.500 2.500 29.000 22.450 SD : 6.550 17
CHAPITRE 3 : LE CODE GENERAL DE NORMALISATION COMPTABLE La comptabilité des entreprises est organisée conformément aux dispositions du code général de la normalisation comptable (CGNC) mis en place par le dahir du 25 décembre 1992. Le CGNC est structuré en deux parties : - la première est intitulée «Norme Générale Comptable» (NGC), elle définit les principes comptables fondamentaux et les règles de forme applicables à l ensemble des unités économiques ; - la deuxième est appelée «Plan Comptable Général des Entreprises» (PCGE). Le PCGE présente le dispositif technique d application de la NGC aux entreprises. Le PCGE comprend le plan comptable détaillé et les règles de fonctionnement des comptes. Section 1 : La Norme générale comptable En s adressant à tous les agents économiques et pas seulement aux entreprises au sens étroit du terme, la NGC a pour finalité de satisfaire les deux objectifs fondamentaux de la norme comptable que sont : * servir de base à l information et à la gestion de l entreprise ; * fournir aux utilisateurs des comptes une image fidèle de ce que représente l entreprise. Pour cela, l entreprise se doit de respecter un certain nombre de principes. Ils sont au nombre de 7 : a- Le principe de continuité d exploitation : l entreprise doit établir ses états de synthèses dans la perspective d une poursuite normale de ses activités. b- Le principe de permanence des méthodes : l entreprise établit ses états de synthèses en appliquant les mêmes règles d évaluation et de présentation d un exercice à l autre. c- Le principe du coût historique : la valeur à laquelle est inscrite au bien reste fixe quelques soient les éventuelles dépréciations monétaires intervenues par la suite. d- Le principe de spécialisation des exercices : en raison du découpage de la vie de l entreprise en exercices comptables, les charges et les produits doivent être rattachés à l exercice qui les concerne effectivement. e- Le principe de prudence : les incertitudes présentes susceptibles d entraîner un accroissement des charges ou une diminution des produits de l exercice doivent être prises en considération dans le calcul du résultat de cet exercice ; les produits ne sont donc pris en compte que s ils sont certains et définitivement acquis à l entreprise et les charges sont à prendre en compte dès lors qu elles sont probables. 18
f- Le principe de clarté : les opérations et informations doivent être inscrites dans les comptes sous la rubrique adéquate avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles. g- Le principe d importance significative : les états de synthèse doivent révéler tous les éléments dont l importance peut affecter les évaluations et les décisions. Section 2 : Le plan comptable général des entreprises On appelle plan comptable général des entreprises, la liste des comptes utilisés par les entreprises accompagnée de la description des modalités de fonctionnement de ces comptes. A- Structure du plan des comptes Le plan des comptes 1 est organisé en 10 classes. Les classes 1 à 8 sont utilisées pour la comptabilité générale. La classe 9 concerne la comptabilité analytique et la classe 0 intéresse les comptes spéciaux. Les classes 1 à 8 comprennent deux groupes : * Les comptes de bilan ou de situation o classe 1 : comptes de financement permanent o classe 2 : comptes d actif immobilisé o classe 3 : comptes d actif circulant (HT) o classe 4 : comptes de passif circulant (HT) o classe 5 : comptes de trésorerie * Les comptes de CPC ou de gestion o classe 6 : comptes de charges o classe 7 : comptes de produits o classe 8 : comptes de résultats La classe appelée aussi masse porte un numéro composé d un seul chiffre. Chaque classe se subdivise en plusieurs rubriques portant des numéros à deux chiffres. Chaque rubrique renferme un certain nombre de postes portant des numéros à trois chiffres. Le poste regroupe lui-même un certain nombre de comptes principaux portant des numéros à quatre chiffres. Chaque compte principal peut renfermer autant de comptes divisionnaires qu une entreprise souhaite créer pour la description complète de ses activités. Ces comptes peuvent eux-mêmes être scindés en comptes subdivisionnaires et en sous-comptes. Le 1 er chiffre identifie la classe ou la rubrique. Les deux premiers chiffres identifient la rubrique. Les 3 premiers chiffres identifient le poste. Les quatre premiers chiffres identifient le compte principal. Les cinq premiers chiffres identifient le compte divisionnaire. Les six premiers chiffres identifient le sous-compte. Seuls les comptes à quatre chiffres sont obligatoires, les comptes à coq ou à six chiffres sont facultatifs. 1 Il existe un plan de comptes simplifié et des états de synthèse simplifiés pour les entreprises dont le chiffre d affaires est inférieur à 7,5 millions de DH. 19
B- La signification de certains chiffres de la codification : * Un «4» en seconde position indique toujours un compte de créance ou de dette : 3421 : clients ; 4411 : fournisseurs * Le «9» en 4 ème position indique que celui-ci fonctionne en sens inverse par rapport aux autres comptes de même niveau : 6111 : Achats de marchandises ; 7111 : Ventes de marchandises * Les comptes d amortissements sont construits en insérant un «8» en seconde position dans le compte d immobilisation concerné : 2340 : Matériel de transport ; 2834 : Amortissement du matériel de transport * Les comptes de provision sont construits en insérant un «9» en seconde position dans le compte d actif : 248 : Autres créances financières ; 2948 : Provision pour dépréciation des autres créances financières * Un «8» en 4 ème position indique soit un compte intitulé «autres» ou «divers» quand il est utilisé pour les classes du bilan : 1358 : Autres provisions réglementées ; 2328 : Autres constructions * Un «8» en 4 ème position quand il est utilisé dans les classes 6 et 7, il indique un compte intitulé «sur exercices antérieurs» : 6318 : Charges d intérêt des exercices antérieurs ; 7388 : Intérêts et autres produits financiers sur exercices antérieurs * Le chiffre «0» en 3 ème position est utilisé pour le compte qui porte le même intitulé de sa rubrique : 35 : Titres et valeurs de placement ; 350 : Titres et valeurs de placement * Le chiffre «0» en 4 ème position est utilisé pour un compte de regroupement c est à dire le seul compte dans un poste : 2510 : Titres de participation Par ailleurs, un parallélisme a été introduit dans le codification pour les comptes de gestion : * Un «1» en seconde position concerne une opération d exploitation : 61 : Charges d exploitation ; 71 : Produits d exploitation * Un «3» en seconde position concerne une opération financière : 63 : Charges financières ; 73 : Produits financiers Un «5» en seconde position indique une opération non courante : 65 : Charges non courantes ; 75 : Produits non courants Ce parallélisme existe également pour les comptes d actif et de passif, et ce au niveau de la 2 ème et 3 ème position des numéros : 343- Personnel-débiteur ; 443 : Personnel-créditeur 348 : Autres débiteurs ; 448 : Autres créanciers 20
CHAPITRE 4 : L ORGANISATION COMPTABLE On distingue deux systèmes d enregistrement comptables : le système classique les systèmes centralisateurs. Section 1 : Le système classique Ce système est constitué d un ensemble de livres et de supports comptables. A- Un manuel décrivant les procédures et l organisation comptable lorsqu il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles. Ce document est conservé aussi longtemps qu est exigée la présentation des documents comptables auxquels il se rapporte. B- Le livre-journal constitue la mémoire comptable de l entreprise. Toutes les opérations réalisées par l entreprise y sont en effet reportées en ordre chronologique, jour par jour. Pour chaque opération, il donne les indications suivantes/ - la date et le numéro de l opération ; - le numéro du compte débité et celui du compte crédité ; - le montant de l opération ; - la nature de l opération et la référence aux pièces justificatives. Le livre-journal est un document dont la tenue est obligatoire. Il doit être tenu sans blanc, ni altération d aucune sorte. N de compt es Intitulé des comptes débités Date de l opération Intitulé des comptes crédités Somme s débit Somme s crédit Libellé de l opération A la fin de chaque page, on additionne les montants débits et les montants crédits qui doivent être égaux. Il permet de vérifier que le principe de la partie double est respecté. Les totaux obtenus sont reportés en haut de la page suivante. Exemple : * le 01-09-03 : Ventes de marchandises 20.000 DH, ¾ par chèque, ¼ en espèces, Fac n F10 * le 05-09-03 : Retrait de la banque pour alimenter la caisse 2.000, bordereau de retrait de la banque n 50 * le 10-09-03 : Acquisition d un micro-ordinateur par chèque 10.560, chèq. n 1366 * le 15-10-03 : Achats de marchandises à crédit 5.000 TAF : Passer les écritures comptables dans le livre journal 01-09 5141 Banques 5161 Caisses 15.000 5.000 7111 Ventes de marchandises 20.000 Facture F10 05-09 21
5161 Caisses 2.000 5141 Banques 2.000 Bordereau n 50 10-09 2355 Matériel informatique 10.560 5141 Banques 10.560 Chèque n 1366 15-09 Achats de 6111 5.000 marchandises 4421 Fournisseurs 5.000 Recouvrement des créances TOTAUX 37.560 37.560 Remarquons que le total débit est toujours égal au total crédit. Le livre journal permet de vérifier que le principe de la partie double est respecté. C- Le grand-livre est un registre où sont reportées toutes les écritures du livre-journal dans des comptes tels qu ils sont définis par le plan comptable. Les comptes du grand-livre portent des numéros et sont classés selon l ordre du plan comptable. Exemple : Reporter les écritures du livre journal dans le grand-livre * Comptes de la classe 2 : D 2355 Matériel informatique C 10.560 Total mvts débit 10.560 * Comptes de la classe 4 : SD : 10.560 Total débit 10.560 Total crédit 10.560 D 4411 Fournisseurs C 5.000 SC : 5.000 Total mvts crédit 5.000 Total débit 5.000 Total crédit 5.000 22
* Comptes de la classe 5 : D 5141 Banques C 15.000 2.000 10.560 Total mvts débit 15.000 Total mvts crédit 12.560 SD : 2.440 Total débit 15.000 Total crédit 15.000 * Comptes de la classe 6 : D 5161 Caisses C 2.000 5.000 Total mvts débit 7.000 SD : 7.000 Total débit 7.000 Total crédit 7.000 D 6111 Achats de marchandises C 5.000 Total mvts débit 5.000 * Comptes de la classe 7 : SD : 5.000 Total débit 5.000 Total crédit 5.000 D 7111 Ventes de marchandises C 20.000 Total mvts crédit 20.000 SC : 20.000 Total débit 20.000 Total crédit 20.000 23
D- La balance des comptes constitue le prolongement du grand-livre. En effet, les informations du grand-livre sont reprises, selon un classement ordonné, en fonction de la numérotation du plan comptable, de tous les comptes qui figurent au grand-livre. Pour chaque compte, il s agit de reprendre le solde initial, les mouvements débit et crédit et le solde final. Exemple : N des comptes Nom des comptes Soldes de début de période (SI) Mouvements de la période Soldes de fin de période (SF) Débiteurs Créditeurs Débits crédits Débiteurs Créditeurs 2355 Matériel informatique 10.560 10.560 4411 Fournisseurs 5.000 5.000 5141 Banques 15.000 12.560 2.440 5161 Caisses 7.000 7.000 6111 7111 Achats de marchandises 5.000 5.000 Ventes de marchandises 20.000 20.000 TOTAUX 37.560 37.560 25.000 25.000 La balance constitue un instrument de contrôle comptable puisqu elle permet de vérifier le respect le principe de la partie double, et ce à travers les égalités suivantes : o Total des soldes débiteurs de début période = Total des soldes créditeurs de fin de période o Total des mouvements débits de la période = Total des mouvements crédits de la période o Total des soldes débiteurs de fin de période = Total des soldes créditeurs de fin de période E- Le livre d inventaire est un rapport dans lequel sont transcrits le bilan et le CPC de chaque exercice. Il est côté et paraphé par le greffier du tribunal de 1 ère instance. Section 2 : Les systèmes centralisateurs Les systèmes centralisateurs se caractérisent par l enregistrement détaillé dans un registre spécialisé par nature d opérations, puis une centralisation c est à dire un report périodique et simplifié dans un journal général. Ce type de comptabilité permet d enregistrer toutes les opérations au jour le jour, dans le détail sur des journaux auxiliaires dont le nombre varie en fonction du type d entreprise et de la nature et de l ampleur de ses activités. Il existe plusieurs systèmes centralisateurs qu on peut regrouper en deux grandes catégories : le système centralisateur de base et les systèmes centralisateurs perfectionnés. 24