1ère EDITION 2009 derniers textes parus guide direction d école édité par Fenêtres sur Cours 66 Bulletin départemental du SNUipp 66 n spécial HORS SERIE janvier 09 Fédération Syndicale Unitaire Prix public : 15 Tarif réduit syndiqués * : 10 * directeur-trice syndiqué-e en poste, un exemplaire est fourni gratuitement par la section SNUipp Pyrénées Orientales
sommaire la direction d école dans les P.O... 8 décharges et avantages financiers... 9 décharges dans les Pyrénées-Orientales... 9 répartition des écoles des PO... 9 rémunérations au 01/10/2008... 10 Bonification indiciaire mensuelle... 10 Indemnités mensuelles... 10 avantages financiers cumulés d un(e) directeur(trice)... 10 la position du SNUip...11 un peu d histoire...13 que disent les textes?...15 décret relatif aux directeurs d école...17 recrutement, nomination et mouvement des directeurs(trices) d école...19 formation des directeurs(trices) d école...21 obligations - droits...23 «Obligation de réserve»... 23 que disent les textes?... 24 Q-R Assemblée nationale... 25 l école, comment ça marche?...27 organisation et fonctionnement...29 code de l'éducation... 29 décret 90-788 du 6 septembre 1990... 36 rôle et statut des ATSEM...38 règlement départemental...40 carte scolaire dans les Pyrénées-Orientales...47 normes de carte scolaire... 47 laïcité...48 le Conseil d école...51 Horaires...52 entrées et sorties... 52 organisation du temps scolaire... 52 utilisation des 3 heures (108H)... 52 service des directeurs d école... 53 comptes rendus... 53 Horaires de l école élémentaire... 53 intervenants extérieurs...55 à quelle circulaire se référer?... 55 Circulaire n 92-196 du 3 juillet 1992... 55 droit et consignes de grève...57 S M A...58 Service minimum d accueil des élèves... 58 Qu en pense le snu?... 59 réunions d'informations syndicales...60 langues vivantes... 61 de multiples dispositifs...62 qu en pense le SNU?...62 le catalan a l escola... 63 de nouvelles dispositions européennes...64 2007 : de nouveaux programmes de L.V... 64 Les deux modalités d'organisation... 64 Circulaire n 2001-166 du 5-9-2001... 64 Circulaire n 2001-167 du 5-9-2001... 65 Qu en pense le SNU?...67 adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés... 69 adaptation (aide et soutien)...71 dispositifs d aide et de soutien pour la réussite des élèves à l école... 71 le réseau d'aides spécialisées... 73 scolarisation des élèves handicapés...79 la loi... 79 parcours de formation des élèves présentant un handicap... 81 mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation... 83 les enseignants référents et leurs secteurs d intervention... 89 La Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)... 90 Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDA)... 91 que faire quand un enfant a des difficultés?...93 que faire pour orienter un élève (SEGPA, )?...94 que faire pour scolariser un enfant handicapé dans une école?...95 élaborer un PPS...96 les sorties scolaires... 97 les textes...99 circulaire de 99 sur les sorties scolaires... 99 tableau récapitulatif des sorties scolaires...108 E.P.S...109 risques particuliers EPS... 109 risques particuliers EPS... 110 Responsabilités...112 natation... 114 Normes départementales...115
Qualifications exigées pour encadrer des activités physiques et sportives a l école...116 relations avec les adultes... 117 conseil d école : élections... 119 préparation des élections...120 calendrier type...120 relations avec la famille... 121 parents séparés ou divorcés... 123 associations de parents d élèves... 125 emplois vie scolaire (EVS)... 127 profils EVS... 129 les élèves et l école... 131 inscription des élèves... 132 à l école maternelle...132 à l école élémentaire...132 inscription au CP...132 inscription dans d autres classes...132 inscription d enfants étrangers...132 l assurance des élèves... 132 obligatoire ou pas?...132 distribution des documents...133 scolarité, fréquentation... 133 livret scolaire... 135 surveillance et accueil des élèves... 136 obligations...136 en pratique...136 la santé à l école... 137 vaccinations...137 guide C.A.T. maladies transmissibles...138 prise de médicaments...140 P.A.I....140 accident : urgence...141 protection de l enfance... 142 L'enfant maltraité...142 CAS D' URGENCE...142 INFORMATION PRÉOCCUPANTE...142 Registres, locaux, gestion... 143 les registres officiels... 145 registre des élèves inscrits :...145 le registre de sécurité...145 registre des délibérations des conseils des maîtres...145 registre des délibérations du conseil d école...145 cahier de comptabilité...145 les registres d inventaire...145 registre des accidents...145 registre des premiers soins et urgences...145 les cahiers d appel...146 base élèves 1er Degré...146 Qu en pense le snu?... 146 locaux... 147 hygiène des locaux :...147 entretien et sécurité...147 en pratique...147 P.P.M.S... 148 cantines... 149 gestion de fonds... 149 définition...149 coopératives scolaires...149 gestion des comptes...149 collectes... 150 enquête de police... 150 entrée dans les écoles... 150 photos... 150 texte sur la photographie scolaire circulaire n 2003-91 du 5-6-03...151 fournitures scolaires... 152 Liste des fournitures essentielles...153 Périscolaire... 154 claé - alaé...154 cadre, locaux, responsabilité...154 restauration scolaire...155 accompagnement éducatif...158 l E.N. et ses agents...161 structure de l administration... 163 le Ministère...163 les Académies...163 les départements...163 l'inspecteur d'académie...163 les Inspecteurs de l Education Nationale :...163 DDEN...163 les organismes consultatifs et paritaires... 164 vos élus à la CAPD des Pyrénées-Orientales... 165 collectivités territoriales et éducation nationale... 166 collectivités territoriales et éducation nationale... 167 scolarisation d élèves d une autre commune... 168 Circonscriptions des PO... 169 éducation prioritaire... 169 des ZEP REP aux RAR RRS...169 les collèges des PO... 170 les écoles des PO... 171 CIRCONSCRIPTION PERPIGNAN SUD...171
CIRCONSCRIPTION PERPIGNAN NORD...172 CIRCONSCRIPTION CERET...173 CIRCONSCRIPTION ASH - LE SOLER...174 CIRCONSCRIPTION PERPIGNAN CENTRE...174 CIRCONSCRIPTION LITTORAL...174 CIRCONSCRIPTION PERPIGNAN OUEST...175 CIRCONSCRIPTION PRADES...176 CIRCONSCRIPTION LE RIBERAL...177 formation continue... 178 absence des enseignants... 178 congés de maladies :...178 maternité ou adoption :...178 garde d enfant malade :...178 autorisations d absence:...178 rôle du directeur :...178 responsabilité des enseignants... 179 sanctions disciplinaires... 179 des sigles, des adresses... 181 adresses utiles... 184 entretien directeur s y préparer... 185 thèmes d entretien... 187 Organisation administrative...187 Animation Pédagogique...187 Relations sociales...188 questions possibles... 188 Déroulement de l entretien... 190 fiches pratiques...191 calendrier directeur-trice... 192 livret d'accueil... 193 notice-type de rentrée... 194 questionnaire-type de rentrée... 195 fiche-type d urgence... 197 convention type d occupation des locaux... 198 lettre type à l Inspecteur d Académie... 199 certificats... 200 autorisation de sortie... 201 action sociale... 201 prestations sociales... 202 accueil et écoute... 203 déclaration préalable d intention de grève... 204 fax circonscriptions des PO...204 index alphabétique... 205 Un outil indispensable : - pour gérer la direction au quotidien - pour s y préparer utilement Un outil de référence à mettre entre toutes les mains
index alphabétique absence des élèves... 133 absence des enseignants... 178 accident...141 accompagnement éducatif... 158 accueil des élèves... 33 accueil des enseignants... 193 action sociale...201 adresse mail des écoles... 177 adresses utiles...184 âge de scolarisation... 29, 36 aide personnalisée... 36, 37, 72 aides spécialisées... 73 AIS (adaptation intégration scolaire)... 71 ASH (adaptation scolarisation handicapés)... 69, 71 assistance psychologique...203 associations de parents d élèves... 121, 125 assurance des élèves...132 ATSEM... 38 autorisation de sortie...201 autorisations d'absence...178 base élèves... 146 calendrier des élections... 119, 120 calendrier du(de la) directeur(trice)...192 cantines... 149, 155 CAPD, CAPN...164 carte scolaire... 47 catalan... 63 CDA... 79, 91 CDEN...164 certificats (scolarité, radiation, inscription)...200 Circonscriptions des PO... 169 claé - alaé... 154 collectes de fonds...150 collectivités territoriales...167 collèges des PO... 170 commission électorale...119 congés...178 conseil d école... 37, 51, 119 conseil de cycle... 34 conseil des maîtres... 37 consignes de grève... 57 convention claé... 157 convention d occupation des locaux... 198 coopérative...149 CTP...164 DDEN...163 décharges... 9, 13, 77 distribution des documents... 125 droit de grève... 57 droits et obligations... 24 élections conseil d'école...119 élève en difficulté... 71 élus du personnel...165 encadrement EPS... 116 enquête de police...150 entrée dans les écoles... 150 entretien direction... 185, 190 entretien direction (questions possibles)...188 équipe éducative... 34 équipe pédagogique... 33 éviction...137 EVS 127 exercices d évacuation...147 exercices d'incendie... 147 faisant fonction... 20, 21 fax circonscriptions des PO... 204 fermeture de classe... 47 fiches pratiques...191 fonctionnement de l'école... 29 fonctions de directeur d'école... 17 formation continue...178 formation des directeurs d'école... 21 fournitures scolaires... 152, 187 fréquentation... 133 gestion de fonds... 149, 150 gratuité de l enseignement...152 grève et accueil des élèves... 58, 59 handicap (scolarisation)... 30, 32, 79 harcèlement... 24 heures d'informations syndicales... 60 horaires... 36 indemnités mensuelles... 10 information préoccupante...142 informations syndicales... 60 inscription...132 intervenants en EPS...116 intervention de la police... 124, 150 intrusion...150 laïcité... 48 lettre type à l Inspecteur d Académie...199 liste d aptitude... 13, 163, 164 Liste des fournitures...153 livret d'accueil...193 livret scolaire...33, 135 locaux...147 MDPH... 79, 90 médicament (prise de)...140 motifs légitimes d'absence...133 mouvement des directeurs d'école... 19, 21 nomination... 17, 19, 21, 58 normes de carte scolaire... 47 note de rentrée...194 obligation de réserve... 23 obligations scolaires...133 organisation de l'école... 29 orientation... 94 ouverture de classe... 47 P.A.I.... 140 P.P.M.S...148 parents séparés ou divorcés...123 photos...150 police... 124, 150 PPRE... 71 PPS 81, 83 prestations sociales...202 procédure enfant en difficultés... 93 protection de l enfance...142 qualifications EPS...116 questionnaire de rentrée... 195, 197 référent... 71, 79, 89 registres officiels...145 règlement... 35, 36, 40 rémunérations... 10 REP 169 représentants du personnel...165 réseau d aides spécialisées (RASED)... 71, 74 responsabilité des enseignants...13, 179 restaurant scolaire...149 S M A... 58 sanctions disciplinaires...179 santé...137 scolarisation d élèves d une autre commune...168 SEGPA... 94 service des enseignants du premier degré... 52 services effectifs... 18, 19, 20 seuils d'ouverture, de fermeture... 47 sigles...182 signalement...142 signes religieux... 48 sortie d un élève...136 sorties scolaires... 98 sorties scolaires - encadrement...108 structure de l administration...163 surveillance...33, 136 tâches administratives... 13 thèmes d entretien...187 vaccinations obligatoires...137 ZEP 169
BON DE COMMANDE «GUIDE DIRECTION D ECOLE P.O. édition 2009» à adresser avec votre règlement à l ordre de : SNUipp 66, 18 rue Condorcet 66000 PERPIGNAN NOM, PRENOM :.. Adresse :. CP :. VILLE : Email :.. Commande.. exemplaire(s) du Guide Direction 66 je passerai prendre mon guide au siège du SNUipp je désire recevoir mon guide par la poste (rajouter 5 de frais de port par exemplaire) TARIF PUBLIC : 15 TARIF REDUIT SYNDIQUES : 10