Discours sur les origines et les fondements de la responsabilité morale en droit pénal Hugues PARENT On peut se procurer le présent ouvrage à : Les Éditions Thémis Faculté de droit, Université de Montréal C.P.6128, Succ. Centre-Ville Montréal (Québec), H3C 3J7 Canada Courriel : themis@droit.umontreal.ca Site Internet : www.themis.umontreal.ca Téléphone : (514) 343-6627 Télécopieur : (514) 343-6779 2001 Éditions Thémis Inc. Toute reproduction ou distribution interdite Disponible exclusivement à : www.themis.umontreal.ca
Table des matières Remerciements... ix Introduction Première partie : L exposé du cadre d analyse.. 7 Première section : L aspect théorique... 7 Deuxième section :L aspect historique... 11 Troisième section : L aspect philosophique... 13 Quatrième section :L aspect comparé... 15 Deuxième partie : La responsabilité : Caractère et définition... 17 Première section : La responsabilité morale... 19 Première sous-section : La théorie du libre arbitre... 20 Deuxième sous-section : Le déterminisme... 24 Troisième partie : Les hypothèses et la méthodologie... 28 Première section : L histoire du droit... 29 Deuxième section :Les fondements de l imputabilité... 30 Première sous-section : La remise en question des fondements philosophiques de l imputabilité... 30 Deuxième sous-section : La connaissance de la loi... 30 Troisième sous-section : La notion de libre arbitre... 31 Troisième section : Les principes de la culpabilité... 31 Quatrième section :Le phénomène d agression... 32 Première partie L introduction de la faute morale en droit pénal Chapitre premier L analyse sociologique et historique de la faute morale en droit pénal... 37 Première section : Les origines de la responsabilité pénale et de la peine en Angleterre... 40
XII FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITE MORALE EN DROIT PENAL Première sous-section : La vengeance privée... 42 A. L analyse des principales structures de la vengeance privée... 42 B. Les principes régissant la responsabilité pénale... 45 Deuxième sous-section : Le système de compensation monétaire... 49 A. L analyse des principales structures de la compensation monétaire... 49 B. Les principes régissant la responsabilité pénale... 54 1. La nature des crimes... 55 2. L introduction des circonstances atténuantes... 60 Deuxième section :L évolution de l élément intentionnel en droit criminel anglais... 64 Première sous-section : L influence du droit romain... 66 Deuxième sous-section : L influence du droit canonique... 68 Troisième sous-section : L analyse des principaux développements en matière de responsabilité pénale... 72 Troisième section : L époque contemporaine... 83 Première sous-section : Les infractions de nature réglementaire... 85 A. L histoire de l introduction des infractions réglementaires en Angleterre, aux États-Unis et au Canada... 85 B. Les objectifs poursuivis par les infractions de nature réglementaire... 88 1. La prédominance de l intérêt public par rapport aux intérêts individuels... 89 2. Le contrôle politique derrière le régime des infractions réglementaires... 91 3. Le pouvoir dissuasif du droit pénal... 92 Deuxième sous-section : La reconnaissance de la négligence pénale en matière criminelle... 92 A. L histoire de la reconnaissance institutionnelle de la négligence pénale en droit criminel... 93 B. Les objectifs poursuivis par les infractions de négligence pénale en matière criminelle... 96 Conclusion... 97
TABLE DES MATIERES XIII Deuxième partie L imputabilité Chapitre deuxième L imputabilité pénale. Mort d un mythe, naissance d une réalité... 101 Première section : L analyse critique des fondements gouvernant la notion d imputabilité en droit pénal... 103 Première sous-section : L homme détient le monopole de la responsabilité pénale dans la mesure où il est le seul capable de former une intention... 103 Deuxième sous-section : L homme détient le monopole de la responsabilité pénale dans la mesure où il est le seul capable d agir volontairement et de choisir sa conduite... 118 A. Le caractère subit et non délibéré du comportement animal... 125 B. L absence d alternative du comportement animal... 127 C. La connaissance des animaux est purement instinctive... 128 Troisième sous-section : L homme détient le monopole de la responsabilité pénale dans la mesure où il est le seul capable de connaître le bien et le mal... 139 Deuxième section :L établissement d un nouveau paradigme en matière d imputabilité pénale... 142 Première sous-section : La capacité de connaître les commandements de la loi pénale... 144 Deuxième sous-section : La capacité d orienter sa conduite en fonction des exigences de la loi pénale (capacité d obéir à la loi)... 147 Troisième section : L analyse des formes secondaires de responsabilité chez les animaux, les aliénés et les enfants... 152 Conclusion... 157
XIV FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITE MORALE EN DROIT PENAL Chapitre troisième La connaissance de la loi en droit pénal... 159 Première section : Les fondements de la connaissance en philosophie et son incidence sur le caractère volontaire de l acte... 162 Première sous-section : La responsabilité morale des actes humains... 163 Deuxième sous-section : Le schéma anatomochronologique gouvernant le passage à l acte... 164 Deuxième section :Les fondements historiques de l exclusion de l ignorance de la loi en droit pénal... 171 Première sous-section : Le droit romain... 171 Deuxième sous-section : Le droit canonique... 176 Troisième sous-section : La common law... 183 Troisième section : L analyse des intérêts divergents touchés dans le traitement de l ignorance de la loi en droit pénal... 189 Première sous-section : Les principes en faveur de son exclusion... 189 Deuxième sous-section : Les principes en faveur de l adoucissement de l exclusion de l ignorance de la loi en droit pénal... 193 Quatrième section :L émergence d un nouveau paradigme en matière d ignorance de la loi en droit pénal... 198 Première sous-section : Les fondements théoriques... 198 Deuxième sous-section : L ignorance invincible... 200 Conclusion... 212 Chapitre quatrième Responsabilité pénale et libre arbitre Analyse comparée et historique de la capacité criminelle en droit pénal français, anglais, canadien et américain... 215 Première section : La notion de libre arbitre en philosophie... 218
TABLE DES MATIERES XV Deuxième section :La notion de libre arbitre en droit pénal... 221 Première sous-section : L analyse des intérêts divergents gouvernant la construction du discours juridique sur le libre arbitre en droit pénal... 223 Deuxième sous-section : La spécification du libre arbitre en droit pénal... 225 Troisième section : Des causes qui affectent l intelligence ou la connaissance de l accusé au moment du crime... 226 Première sous-section : La défense d aliénation mentale... 226 A. Les variations géographiques... 229 B. Les variations chronologiques... 235 Deuxième sous-section : La minorité... 240 A. Les variations géographiques... 241 B. Les variations chronologiques... 245 Troisième sous-section : L erreur de fait... 247 A. Les variations géographiques... 248 B. Les variations chronologiques... 251 Quatrième section :Des causes qui affectent la volonté du sujet au moment de la commission du crime... 252 Première sous-section : La contrainte... 252 A. Les variations géographiques... 254 B. Les variations chronologiques... 257 Deuxième sous-section : La nécessité... 259 A. Les variations géographiques... 261 B. Les variations chronologiques... 263 Conclusion... 266 Troisième partie La culpabilité Chapitre cinquième L analyse de la relation entre la capacité et la culpabilité en matière criminelle... 271 Première section : La capacité criminelle et la culpabilité pénale : un partage nécessaire?... 276
XVI FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITE MORALE EN DROIT PENAL Deuxième section :L analyse de la culpabilité ou mens rea en droit pénal canadien... 288 Première sous-section : La faute subjective... 288 A. La capacité en matière de faute subjective... 288 1. La connaissance (intelligence)... 289 2. La liberté... 296 B. L intention... 297 1. L intention générale... 298 2. L intention spécifique... 302 C. L insouciance... 306 D. L analyse de l élément d insouciance dans le contexte de la négligence criminelle... 309 1. La capacité... 312 2. L analyse de la mens rea applicable en matière de négligence criminelle... 318 Deuxième sous-section : La faute objective... 323 A. La négligence pénale... 323 B. La responsabilité stricte... 329 C. La responsabilité absolue... 334 Conclusion... 341 Quatrième partie La genèse du comportement agressif Chapitre sixième Agressivité, homicide et guerre. Analyse philosophique et juridique d un phénomène polymorphe... 345 Première section : Le schéma psychomorphologique gouvernant le passage à l acte... 351 Deuxième section :La genèse du comportement agressif chez les animaux... 356 Première sous-section : Le comportement agressif... 356 Deuxième sous-section : La guerre... 362 Troisième section : La genèse du comportement agressif chez l être humain... 366 Première sous-section : Le comportement agressif... 366 Deuxième sous-section : La guerre et le génocide... 374 A. La guerre offensive... 374
TABLE DES MATIERES XVII B. La guerre défensive... 376 Quatrième section :L évaluation de la responsabilité morale et pénale des personnes impliquées dans des conduites agressives... 382 Première sous-section : La responsabilité pénale découlant des crimes de droit commun (approche individuelle)... 383 Deuxième sous-section : La responsabilité pénale découlant des crimes commis en temps de guerre... 386 A. La responsabilité morale et pénale des soldats en temps de guerre... 386 B. La responsabilité morale et pénale des participants à un génocide... 387 Conclusion... 390 Conclusion générale 1. La généalogie de l intention et de la volonté en droit pénal... 397 2. L analyse philosophique et psychologique du monopole de l être humain en matière de responsabilité pénale... 399 3. La connaissance de la loi en droit pénal... 402 4. Le libre arbitre ou la capacité d obéir à la loi... 403 5. L examen de la culpabilité ou de la mens rea en droit pénal... 404 6. L émergence de la violence chez l homme : explications et responsabilité... 405 Table de la législation citée... 409 Table de la jurisprudence citée... 411 Index des noms cités... 419 Bibliographie... 421 Index analytique... 431