Chapitre 01 L organisation de la comptabilité dans l entreprise Introduction Ce chapitre a pour objectif de donner un aperçu des métiers de la comptabilité et donner un sens au terme comptabilité Faire de la comptabilité ce n est pas seulement enregistrer des opérations L évolution des normes comptables, l impact de l informatique montrent l importance de l analyse dans la comptabilité Trois grandes parties composent la mise en situation : I La comptabilité : des métiers qui touchent plusieurs domaines II Les organismes normalisateurs et les normes comptables III L impact de l informatique dans la comptabilité Il ne s agit pas ici «d assommer» l élève avec toute la terminologie des normes comptables mais simplement de lui montrer que la comptabilité est une matière vivante Mise en situation Doc 1 Les métiers de la comptabilité et de la gestion Le comptable en entreprise a le statut de salarié : il perçoit un salaire, bénéficie de la protection sociale des salariés (ASSEDIC, URSSAF ) Il tient les comptes de l entreprise qui l emploie Le comptable libéral a le statut de travailleur indépendant Il ne bénéficie pas de la protection sociale du salarié Il doit trouver sa propre clientèle Pour les postes les moins qualifiés il faut rappeler que le BEP et le Baccalauréat professionnel permettent d accéder à la profession de comptable avec le plus souvent un statut d employé Un BTS en CGO ou un DPECF donnent le plus souvent le statut d agent de maîtrise Pour les postes les plus qualifiés il faut envisager un DECF ou un DESCF pour l expertise comptable Une réforme prévoit de remplacer en 2007 le DECF par le DCG (diplôme de comptabilité et de gestion) et le DESCF par le DSCG (diplôme supérieur de comptabilité et de gestion)
Doc 2 Les comptabilités - fonction légale et obligatoire = liasse fiscale, documents de synthèse, tableaux détaillant le patrimoine de l entreprise Contrôle en amont par la normalisation comptable, contrôle en aval par les Commissaires aux comptes - fonction d outil de gestion = la comptabilité analytique permet de calculer le coût de revient des produits fabriqués La comptabilité budgétaire permet de faire des prévisions des dépenses et des recettes de l entreprise - instrument de communication financière = l entreprise donne des informations sur son chiffre d affaires, son résultat, sa rentabilité, son endettement à son banquier, ses actionnaires, ses salariés Elle donne une image de la santé financière de l entreprise - La comptabilité générale enregistre l'ensemble des flux entre l'entreprise et ses partenaires et détermine la valeur du patrimoine (actif et passif) de l entreprise ainsi que le résultat de l activité - La comptabilité analytique étudie les différentes composantes du coût de revient (achats, production, distribution) - La comptabilité budgétaire cherche à prévoir les recettes et dépenses prévisionnelles Ces prévisions se font en fonction du passé de l entreprise, en fonction de son environnement 3 La comptabilité financière est obligatoire Elle est fortement normalisée Elle enregistre les échanges (les flux) avec les partenaires de l organisation Elle permet l élaboration des documents de synthèse (Bilan, Compte de Résultat) La comptabilité de gestion n est pas imposée à l organisation Cette dernière est donc libre d en tenir une ou non Elle permet de suivre les coûts des centres de profit ou encore de contrôler les écarts entre les objectifs et les résultats effectivement obtenus (marge, chiffre d affaires ) Doc 3 Portrait d un comptable polyvalent - tenir la comptabilité générale pour avoir une image du patrimoine - gestion administrative avec la gestion de la paie des 7 salariés - suivre la trésorerie pour connaître les disponibilités - comptabilité analytique pour contrôler les coûts - sans oublier la réflexion! Nous pouvons être surpris par le rôle de communicant du comptable Non seulement il produit des chiffres mais il se doit de les expliquer à ceux qui ne sont pas des spécialistes de la gestion : comptable communicant Le comptable produit aussi de l analyse La comptabilité analytique lui permet de comprendre quelles sont les activités qui sont bénéficiaires et celles qui ne le sont pas Elle permet au comptable de trouver des solutions pour dynamiser les activités déficitaires ou peu rentables 2 Chapitre 01
3 Dans une grande entreprise, on retrouve davantage de spécialistes par grands domaines de la gestion : directeur financier, contrôleur de gestion, trésorier Dans une petite structure, le gestionnaire est «multicarte» afin de minimiser les coûts! Doc 4 Les missions du CNC Il doit s assurer que les organisations utilisent le même langage et les mêmes normes pour donner une image fidèle de leur activité, de leur santé financière, de leur patrimoine Le CNC (conseil national de la comptabilité) donne à tous la possibilité d utiliser le même langage Ces mesures sont prises dans l'intérêt des entreprises : plus de clarté, plus de transparence pour les dirigeants, les investisseurs Elles doivent permettre d établir aussi des statistiques nationales, des budgets et les comptes économiques de la nation NB : Il faut noter que les autorités publiques ont créé le Comité de la Réglementation Comptable (CRC) par la loi 98-261 du 6 avril 1998 Le CRC établit, après avis ou recommandation du CNC, l'ensemble des règles comptables qui s'appliquent aux entreprises, tous secteurs économiques confondus Le CRC associe des professionnels à l'établissement de ces règles Le CNC comprend des représentants de la comptabilité, du monde économique et social et des représentants de l'état Ses six vice-présidents sont : le directeur de la comptabilité publique, le président de l'ordre des experts-comptables, le président de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes, deux représentants des entreprises, un représentant des associations Doc 5 La guerre des normes comptables n aura pas lieu Sont retenues les normes de l IASC (International Accounting Standards Committee) Dès 1973 des professionnels de la comptabilité fondent à Londres l IASC sous la forme d'une société de droit privé Ils proposent une harmonisation mondiale des normes comptables L IASC a construit des normes et a développé des coopérations avec les différents acteurs des marchés financiers (organisations d'experts-comptables, autorités nationales de régulation des marchés) L IASC est réformée en 2001 avec la constitution d'une fondation privée basée aux Etats- Unis (Delaware), l'iascf (F pour Foundation), et de sa filiale basée à Londres, l'international Accounting Standards Board (IASB) Les normes sont appelées normes IAS (International Accounting Standards) puis IFRS (International Financial Reporting Standards) Ces normes illustrent la globalisation et la transparence du monde des affaires Les normes permettent la transparence et l homogénéité des chiffres entre toutes les entreprises du monde Les normes comptables ne sont pas neutres, elles influencent les comportements, notamment ceux des investisseurs 3
3 Les normes comptables ne sont pas réservées aux seuls entreprises et professionnels L information si elle intéresse les actionnaires et les salariés, intéresse aussi les investisseurs qui doivent avoir pleine confiance dans la vérité des informations afin d investir en toute confiance dans les entreprises et ainsi soutenir l activité économique L état a tout intérêt à ce qu il existe des normes et des instruments d analyse fiables et reconnues par tous afin de crédibiliser la comptabilité des entreprises et donner confiance Doc 6 Informatique de gestion L informatique apporte à la gestion de la rapidité, de la flexibilité et de la sécurité L informatique de gestion permet de suivre au quotidien son activité (tableau de bord), cela donne de la réactivité C est une source considérable de gain de productivité Les tableaux de bord ne sont pas réservés uniquement à la production, mais ils sont aussi présents dans le secteur «administratif» et dans les services en général grâce à l informatique C est un outil de contrôle et de pilotage Il comporte divers indicateurs que l entreprise décide de suivre pour les besoins de son activité : ex : CA, volume de production, taux de profit, taux d endettement Doc 7 Le progiciel de gestion intégrée (PGI) Le PGI répond à des : - besoins d outil de pilotage, de modification des normes comptables - besoins de valorisation de l entreprise, respect de la loi (en évolution permanente) Le PGI doit rendre l entreprise plus performante en agissant sur sa gestion interne Les PGI prennent en charge la gestion de la relation client, la gestion des achats, de la logistique, la gestion financière Chaque domaine de gestion correspond à un module du PGI Le PGI est adapté au secteur d activité, c est-à-dire à ses spécificités, à ses besoins : bâtiment, restauration, textile Il offre un outil intégré (aborde tous les secteurs de l entreprise) d information L information est retrouvée rapidement (traçabilité de l information) et en temps réel Passation d une commande par un client, mise à jour du stock et/ou ordre de production, suivi de la livraison, réalisation de la facture, enregistrement comptable, suivi du règlement et enregistrement comptable du règlement 4 Chapitre 01
Exercices Ex 1 Les différentes comptabilités * comptabilité générale : c est, pour toute organisation, le recensement et la mesure de flux économiques (clients, fournisseurs, banques, état, salariés, propriétaires) classés en flux réels et flux monétaires Ces flux sont organisés pour présenter des états donnant une image fidèle du patrimoine de l entreprise, de sa situation financière, de son résultat à un instant précis * comptabilité financière : synonyme de comptabilité générale On peut ici rappeler quelques unes de ses finalités : mesure de la richesse créée par l entreprise, aide à la décision car sert de base pour un diagnostic économique et financier, moyen de preuve dans la vie des affaires * comptabilité analytique : elle se base sur la comptabilité générale (utilisation du compte de résultat qui est retraité) Elle permet de déterminer le coût de production et donc la rentabilité des centres de profit de l entreprise * comptabilité de gestion : terme générique synonyme de comptabilité analytique (calcul de coûts) et de contrôle * comptabilité budgétaire ou gestion budgétaire : elle réalise des budgets prévisionnels des recettes et des dépenses puis en analyse les écarts * contrôle de gestion : il repose sur la comptabilité analytique qui en est son outil de base d analyse (parfois il est assimilé à la comptabilité analytique) Il a pour but de regarder les écarts entre les objectifs fixés par l organisation et les résultats obtenus (ex : en terme de marge, de CA, de coût de production ) Il analyse les écarts et propose des mesures correctrices On parle aussi dans certaines organisations de Conseil de gestion (mieux perçu par les salariés) dont le contrôle devient une composante avec l aide à la décision et le conseil économique * gestion comptable : terme générique qui regroupe la comptabilité financière et la comptabilité de gestion NB : il est intéressant de distinguer la comptabilité en partie simple de la comptabilité en partie double * La première peut se résumer à un livre de caisse avec deux colonnes La première comporte le nom de l opération, la seconde son montant en plus ou en moins (ex : un commerçant note ses ventes) Cette comptabilité en partie simple convient pour des opérations simples * La seconde «[ ] en partie double, technique utilisée aujourd'hui pour les comptabilités commerciales, est apparue en Italie avant 1495 Le moine Luca Pacioli (1445-1517), connu sous le nom de Fra Luca dal Borgo, a popularisé la technique en éditant à Venise son traité sur la comptabilité Cette technique consiste à enregistrer tous les événements économiques sur deux colonnes : l'opération et sa contrepartie Les deux colonnes s'appellent respectivement «débit» et «crédit» Le «débit» est conventionnellement à gauche, le «crédit» étant à droite La somme des débits est toujours égale à la somme des crédits Ainsi tous les événements économiques s'analysent comme des mouvements, des transferts Chaque événement fait l'objet d'un enregistrement débit et crédit dont les sommes sont identiques (débit = crédit) On appelle cet enregistrement une écriture" Source : http://frwikipediaorg 5
La comptabilité financière est fortement normalisée, réglementée et contrôlée En effet il ne faut pas oublier que c est aussi un instrument de régulation sociale : elle apporte la confiance dans les chiffres (en tant que représentation fiable du réel) nécessaire à toute relation d échange D où l importance de la normalisation La comptabilité analytique est laissée à la libre appréciation des organisations dont la tenue n est pas obligatoire Plusieurs méthodes existent : coûts complets, direct costing (méthode du coût variable), ABC (Activity Based Costing), Unité de Valeur Ajoutée (UVA) La comptabilité budgétaire, le contrôle de gestion sont également laissés à la libre appréciation des organisations Ex 2 Qui fait quoi? 1B ; 2D ; 3A ; 4C Ex 3 Le coût historique cède au profit de la «juste valeur» Le coût historique correspond à la valeur d acquisition tandis que la juste valeur correspond à la valeur du marché Cette dernière paraît plus proche de la réalité En effet, certains biens voient leur valeur évoluer dans le temps Le coût historique ne représente plus alors la valeur réelle du bien (ex un immeuble prestigieux à Paris) - Certains actifs du bilan n ont pas de valeur de marché connue (frais d établissement ) Si l obligation est faite de fournir une juste valeur, il y a un risque de voir des «comptabilités inventives» - Les marchés connaissent parfois de fortes variations Les actifs peuvent alors subir ces variations! Risque alors d amplification des cycles économiques - Nous voyons une opposition entre le modèle anglo-saxon basé sur les marchés et le modèle continental basé sur l approche patrimoniale NB : l'iasb souhaiterait étendre le concept de full fair value (juste valeur généralisée) à tous les niveaux du bilan! (débat à suivre ) Ex 4 Normes de 7 pays européens Nous voyons que les résultats comptables sont différents selon le pays Les performances ne sont pas identiques selon les règles de calcul Il y a de grandes différences dans les règles comptables des pays de l union européenne C est donc la preuve qu il est nécessaire d avoir une harmonisation internationale! Millions d euros D B E F I NL GB Résultat 261 274 250 264 243 264 289 d exploitation Immobilisations 133 135 131 145 174 140 192 incorporelles Immobilisations 298 431 418 401 361 401 431 corporelles Total des actifs 482 602 599 587 542 572 522 Kx propres 649 726 722 710 751 704 712 Résultat net/kx propres 20,5% 18,6% 18,2% 21% 23,2% 19,9% 27% 6 Chapitre 01
Il s agit d améliorer et d harmoniser les réglementations, les procédures des différents pays Des normes internationales reconnues par tous doivent permettre les comparaisons entre les sociétés de tous les pays NB : Pour l anecdote nous pouvons rappeler le cas de la société Daimler Benz dont les comptes dégageaient, en 1993, un bénéfice de 602 millions de DM en normes allemandes et une perte de 1 839 millions de DM en normes américaines! NB : Notons aussi qu une société cotée sur plusieurs marchés financiers doit établir ses comptes selon des normes différentes ce qui est coûteux et peut engendrer des confusions Ex 5 L Europe et les normes de l IASB L IASB est un organisme qui fait des propositions de normes internationales pour harmoniser la comptabilité L Europe n a pas su proposer des normes communes Elle s est donc tournée vers un organisme international : l IASB A la demande des investisseurs, des cabinet d audits, des fonds de pension ces normes ont été adoptées en 200 Ces normes donnent un langage commun à toutes les sociétés et à tous les partenaires économiques quel que soit leur pays Ex 6 Application informatique a - l application des normes IFRS concerne toutes les entreprises à but lucratif, qu elles soient du secteur public ou privé Mais la mise en pratique de ces normes a été fixée à 2005 pour les entreprises cotées et à 2007 pour les autres Les entreprises non cotées mais publiant des comptes consolidés peuvent appliquer ces normes depuis 2005 Réponse trouvée sur : http://wwwnetpmefr/bilan-entreprise/articlephp?article=219 b Les changements qu il est possible de relever concernent l actif, les immobilisations (nouvelles normes vues dans les chapitres 3 et 13), le crédit bail Réponse trouvée sur : http://wwwnetpmefr/bilan-entreprise/articlephp?article=240 c - Oui - Possibilité de transmettre les factures sous forme dématérialisée (EDI ou signature électronique), sous réserve de l'accord du destinataire et de la capacité de les restituer sur papier à la demande de l'administration Réponse trouvée sur : http://wwwnetpmefr/bilan-entreprise/329-regles-de-facturation-au- 1er-janvier-2004html 7
d - Oui : - Car toutes les entreprises doivent tenir une comptabilité soit en partie simple (partie politique, entrepreneur non inscrit au RCS, personnes privées ayant une activité économique ), soit en partie double (toutes les autres entreprises personnes morales mais aussi certaines personnes physiques dans des cas très précis) Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant (CC art 123-12) tient une comptabilité Toutes les personnes morales de droit privé, non commerçantes, ayant une activité économique et ayant une certaine taille tiennent aussi une comptabilité Réponse trouvée sur : http://europaeuint/youreurope/nav/fr/business/content/sk/regulationandfinancing/accounti ng/frhtm http://wwwac-versaillesfr/cerpeg/ressdiscipl/compta/comptesannuelshtm e - Non - La comptabilité de gestion reste une possibilité offerte aux organisations Cependant en tant qu outil d aide à la décision, il est possible de recommander sa tenue à notre entrepreneur! Réponse trouvée sur : logiquement seul si l élève a bien suivi la leçon! Voir schéma indicatif pages suivantes 8 Chapitre 01
DOCUMENTS DE BASE JOURNAL Ecritures au journal GRAND LIVRE Report des écritures du Journal au Grand livre Ces documents de base peuvent être : D D D D DATE C C Facture n DATE C Chèque n DATE C D D Solde C Solde C - des factures, - des chèques, - des pièces de caisse 9
COMPTE DE RESULTAT CHARGES : classe 6 PRODUITS : classe 7 Charges Produits d'exploitation d'exploitation Comptes de 60 à Comptes de 70 à 65 75 TOTAL (1) TOTAL (1) BALANCE Charges financières Comptes 66 Produits financiers Comptes 76 Reprise pour chaque compte du Grand livre : Somme des débits, somme des crédits et le solde TOTAL (2) Charges exceptionnelles Comptes 67 TOTAL (2) Produits exceptionnels Comptes 77 TOTAL (3) TOTAL (3) N des comptes 101 Nom des comptes Capital SOMMES SOLDES Débit Crédit D eur C eur TOTAL (1)+(2)+(3) Solde Créditeur (bénéfice) TOTAL GENERAL OU TOTAL (1)+(2)+(3) Solde Débiteur (perte) TOTAL GENERAL ACTIF Actif immobilisé immoincorpo immocorpo immofi BILAN PASSIF Capitaux propres Capital Résultat TOTAL (1) TOTAL (1) Actif circulant stocks clients disponibilités Dettes Emprunts Fournisseurs TOTAL (2) TOTAL (2) D C C eur C eur TOTAL (1)+(2) TOTAL (1)+(2) D = C D eur = C eur A partir des soldes de la balance, réalisation du Compte de Résultat et du Bilan