MEETING OF THE COMMISSION WEDNESDAY, AUGUST 10 AND THURSDAY, AUGUST 11, 2011 RÉUNION DE LA COMMISSION CMD 11-M42



Documents pareils
Canada. .Compte rendu des deliberations, y compris les motifs de decision. relativement a. Hydro-Quebec. Demandeur

ai'egsrd de y compris les motifs de la decision Compte rendu des deliberations, Bruce Power Inc. Demandeur

Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision

Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision

Consultation Report / Rapport de consultation REGDOC-2.3.3, Periodic Safety Reviews / Bilans périodiques de la sûreté

_Canada. a l'egard de. y compris les motifs de decision. Compte rendu des deliberations, Best Theratronics Ltd. Demandeur

Plan d action du personnel de la CCSN concernant les recommandations du Groupe de travail de la CCSN sur Fukushima INFO-0828

Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision

Committee of the Whole. Regular Meeting

Rapport national du Canada pour la Convention sur la sûreté nucléaire

McGILL UNIVERSITY MARTLET CLASSIC UNIVERSITE McGILL CLASSIQUE MARTLET

Must Today s Risk Be Tomorrow s Disaster? The Use of Knowledge in Disaster Risk Reduction

affichage en français Nom de l'employeur *: Lions Village of Greater Edmonton Society

MÉMOIRE RENOUVELLEMENT DU PERMIS D EXPLOITATION DU POUR LA COMMISSION CANADIENNE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE (CCSN) À L ÉGARD DU

PROTECTION DE VOS DÉPÔTS. De 1 $ jusqu à $

Dates and deadlines

DISTRICT 5 (COCHRANE-TEMISKAMING) RTO/ERO MINUTES / PROCÈS-VERBAL

CODIFICATION CONSOLIDATION. Current to August 30, À jour au 30 août Last amended on December 12, 2013

La Commission. canadienne de sûreté nucléaire Présentation à la Conférence nationale sur l assurance au Canada. suretenucleaire.gc.

suretenucleaire.gc.ca Par : Ramzi Jammal Premier vice président et chef de la réglementation des opérations

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations

Établir et mettre de l avant les applications électroniques de comptabilisation des matières nucléaires Une perspective canadienne

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations

BILL 203 PROJET DE LOI 203

M.Benmimoun MD,MBA Medical Operations Director

86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0

VILLE DE MONTRÉAL CITY OF MONTREAL. Arrondissement Kirkland Borough

COMPTE RENDU DE LA. 211 e RÉUNION (CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE) Le 3 juillet 2014 ADOPTÉ

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002

Nouvelle approche de validation Novo Nordisk

Conseil / Council. Personnes ressources / Resource persons. Directeur général / greffier/ trésorier Greffière adjointe Marielle Dupuis Deputy-Clerk

Railway Operating Certificate Regulations. Règlement sur les certificats d exploitation de chemin de fer CODIFICATION CONSOLIDATION

London Stock Exchange. Bourse de Casablanca le 12 mars 2011

Un meilleur système pour protéger la santé et la sécurité des Canadiens. Nouvelles initiatives pour les importations

Note. Membres de la collectivité canadienne de la physique subatomique. Chef d équipe, physique et astronomie

Appointment or Deployment of Alternates Regulations. Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants CONSOLIDATION CODIFICATION

Commission canadienne de sûreté nucléaire : Leadership dans la réglementation aux fins de la sûreté

AVIS DE RÈGLEMENT PROPOSÉ

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015

Loi sur la Semaine nationale du don de sang. National Blood Donor Week Act CODIFICATION CONSOLIDATION. S.C. 2008, c. 4 L.C. 2008, ch.

NOM ENTREPRISE. Document : Plan Qualité Spécifique du Projet / Project Specific Quality Plan

Resident Canadian (Insurance Companies) Regulations. Règlement sur les résidents canadiens (sociétés d assurances) CONSOLIDATION CODIFICATION

Voici les textes des fichiers associés au bulletin CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.

Small Businesses support Senator Ringuette s bill to limit credit card acceptance fees

Bureau 10 décembre 2013 à 18h00 GSD 307. Board December 10, 2013 at 6:00 PM GSD 307 ITEM. 1 Call to Order: 6:03 pm. Appel à l ordre : 18h03

Tentative Court Calendar 2015 /Calendrier provisoire des audiences pour 2015

Report on Activities / Rapport d activités

PART II / PARTIE II Volume 31, No. 11 / Volume 31, n o 11

Document d orientation sur la gestion de la durée de vie des centrales nucléaires GD-360

Name of document. Audit Report on the CORTE Quality System: confirmation of the certification (October 2011) Prepared by.

Title Sujet: Services Professionnelles MDM Solicitation No. Nº de l invitation Date: _A \9-05

PROTOCOLE D EACL ET DE LA CCSN CONCERNANT LE REDÉMARRAGE DU RÉACTEUR NRU. Janvier 2010 Révision 1

Package Contents. System Requirements. Before You Begin

Multiple issuers. La cotation des actions ROBECO ci-dessous est suspendue sur EURONEXT PARIS dans les conditions suivantes :

Francoise Lee.

Bill 204 Projet de loi 204

2013 IIHF WORLD WOMEN S HOCKEY CHAMPIONSHIP

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32

Import Allocation Regulations. Règlement sur les autorisations d importation CONSOLIDATION CODIFICATION

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION

AUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE

Ottawa,, 2009 Ottawa, le 2009

Nordion Europe S.A. Incorporation Authorization Order. Décret autorisant la constitution de Nordion Europe S.A. CONSOLIDATION CODIFICATION

AIDE FINANCIÈRE POUR ATHLÈTES FINANCIAL ASSISTANCE FOR ATHLETES

FM-44 19Aug13. Rainforest Alliance est un organisme de certification accrédité par le FSC FSC A000520

EGYPTIAN WRESTLING FEDERATION INVITATION TO

Archived Content. Contenu archivé

Bureau 17 septembre 2013 à 18h00 GSD 211. Board September 17, 2013 at 6:00 PM GSD 211 ITEM. Appel à l ordre : 18h10. 1 Call to Order: 6:10 pm

AVIS DE COURSE. Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon

CEPF FINAL PROJECT COMPLETION REPORT

Media Advisory REVIEW OF THE 2012 MILLENNIUM DEVELOPMENT GOALS REPORT

La gestion des risques IT et l audit

Quai de la Poste 2, rue de l'arquebuse 1, rue du Stand Genève

Material Banking Group Percentage Regulations. Règlement fixant le pourcentage (groupe bancaire important) CONSOLIDATION CODIFICATION

MUNICIPALITÉ DE LA NATION THE NATION MUNICIPALITY ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU SPECIAL COUNCIL MEETING

Règlement sur les baux visés à la Loi no 1 de 1977 portant affectation de crédits. Appropriation Act No. 1, 1977, Leasing Regulations CODIFICATION

PROFESSIONNELS / professionals FICHE D INSCRIPTION / registration form

GASCOGNE PAR_ _06702_ALT DATE: 27/08/2015. Pour faire suite à l'avis PAR_ _06701_EUR I - ADMISSION D'ACTIONS PAR COTATION DIRECTE

Working Group on Implementation of UNGCP Meeting

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante :

Tél.: +1 (418) Tél. : +1 (418) Fax : +1 (418) Michel.Roland@ecn.ulaval.ca. Économie mathématique.

de stabilisation financière

PROTOCOLE D ENTENTE ENTRE LA COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. (représentée par le président) LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE

Le Tour de Bretagne à la Voile est une épreuve de catégorie 3 des RSO. En cas de traduction de cet avis de course, le texte français prévaudra

Notice Technique / Technical Manual

À l'approche du festival MUTEK 2015, nous vous contactons pour vous faire part de quelques informations importantes.

Étaient présents. Traduction

MONITORING REPORT AND POLICY REVIEW SCHEDULE CALENDRIER DES RAPPORTS DE SURVEILLANCE ET DE L'EXAMEN DES POLITIQUES

CCRRA. Québec, le 4 juillet 2002

Gestion des stériles des mines d uranium et des résidus des usines de concentration d uranium RD/GD-370

Solution dédiée aux canalisations de distribution

Maire François St.Amour Mayor Conseiller Raymond Lalande Councillor Conseiller Marcel Legault Councillor Conseillère Danika Bourgeois- Councillor

General Import Permit No. 13 Beef and Veal for Personal Use. Licence générale d importation n O 13 bœuf et veau pour usage personnel CONSOLIDATION

CRM Company Group lance l offre volontaire de rachat en espèces des OC 1 restant en circulation.

Bill 163 Projet de loi 163

Ships Elevator Regulations. Règlement sur les ascenseurs de navires CODIFICATION CONSOLIDATION. C.R.C., c C.R.C., ch. 1482

PACKZ System Requirements. Version: Version: Copyright 2015, PACKZ Software GmbH. 1

Conférence Bales II - Mauritanie. Patrick Le Nôtre. Directeur de la Stratégie - Secteur Finance Solutions risques et Réglementations

Décision de radiodiffusion CRTC

Transcription:

CMD 11-M42 File/dossier 6.02.02 Edocs pdf 3767472 2011-07-27 MEETING OF THE COMMISSION WEDNESDAY, AUGUST 10 AND THURSDAY, AUGUST 11, 2011 Agenda of the meeting of the Canadian Nuclear Safety Commission (CNSC) to be held on Wednesday and Thursday, August 10 and 11, 2011, in the Public Hearing Room, 14 th floor, 280 Slater Street, Ottawa, Ontario. The meeting will start at 9:00 a.m. on both days. The meeting will be webcasted live on nuclearsafety.gc.ca Commission Member Document (CMD) Document à l intention des commissaires RÉUNION DE LA COMMISSION MERCREDI ET JEUDI LES 10 ET 11 AOÛT 2011 L ordre du jour de la réunion de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) qui aura lieu les mercredi et jeudi 10 et 11 août 2011, dans la salle des audiences publiques, au 14 e étage du 280, rue Slater, Ottawa (Ontario). La réunion débutera à 9 h 00 les deux jours. La réunion sera webdiffusée en direct à suretenucleaire.gc.ca 1. Opening remarks 11-M41 1. Ouverture de la séance 2. Adoption of Agenda 3. Approval of Minutes of Commission Meeting held June 8 and 9, 2011 11-M42 2. Adoption de l ordre du jour 11-M43 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue les 8 et 9 juin 2011 4. Status Reports 4.1 Status Report on Power Reactors [CMD 11-M44 will be available after August 3, 2011] 4. Rapports d étapes 11-M44 4.1 Rapport d étape sur les centrales nucléaires [Le CMD 11-M44 sera disponible après le 3 août 2011]

- 2 - CMD 11-M42 4.2 Early Notification Reports 4.2 Avis d événements opérationnels 4.2.1 Hydro-Québec, Gentilly-2 Nuclear Generating Station: Heavy water leak to the heat transport collection system 4.2.2 Ontario Power Generation Inc., Pickering Nuclear Generating Station A: Increased condenser vacuum pressure resulting in Reactor Trip (Unit 1 Reactor Trip) 11-M48 4.2.1 Hydro-Québec, Centrale nucléaire de Gentilly-2 : Fuite d'eau lourde au système de recueil caloporteur 11-M52 4.2.2 Ontario Power Generation Inc., Centrale nucléaire de Pickering A : Augmentation de la pression du condenseur sous vide menant au déclenchement du système d'arrêt d'urgence (déclenchement du réacteur de la tranche 1) 4.2.3 Ontario Power Generation Inc., Pickering Nuclear Generating Station B: Unit 7 Trip on SDS2 during channelized maintenance (Unit 7 Reactor Trip) 11-M53 4.2.3 Ontario Power Generation Inc., Centrale nucléaire de Pickering B : Déclenchement du système d'arrêt d'urgence n o 2 de la tranche 7 lors de l entretien des canaux (déclenchement du réacteur de la tranche 7) 5. Information Items 5.1 2010 Annual Report on the Safety Performance of Canadian Nuclear Power Plants 5. Items d information 5.1 Rapport annuel 2010 du personnel sur le rendement en matière de sûreté des centrales nucléaires au Canada 11-M46 Exposé oral par le personnel Site Security Assessment [CMD 11-M46.A contains prescribed security information and is not publicly available] 11-M46.A Évaluation de la sécurité des sites [Le CMD 11-M46.A contient des renseignements réglementés qui portent sur la sécurité et n est pas accessible au public]

- 3 - CMD 11-M42 5.2 CNSC Task Force - Review of Japan Nuclear Event: Implications for Canadian Nuclear Power Plants 5.2 Groupe de travail - Examen de l événement nucléaire au Japon : Répercussions sur les centrales nucléaires canadiennes 11-M45 Exposé oral par le personnel 5.3 Canada s Participation at the Fifth Review Meeting of the Convention on Nuclear Safety, 4 14 April 2011 5.3 Participation du Canada à la cinquième Réunion d examen de la Convention sur la sûreté nucléaire, du 4 au 14 avril 2011 11-M47 Exposé oral par le personnel Closing of the meeting for August 10, 2011. The meeting will resume on August 11, 2011 at 9:00 A.M. Clôture de la réunion pour le 10 août 2011. La réunion se poursuivra le 11 août 2011 à 9 h 00.

- 4 - CMD 11-M42 Thursday, August 11, 2011 9:00 A.M. Le jeudi 11 août 2011 9 h 00 6. Decision Item Regulatory Documents 6.1 RD-99.1 and GD-99.1, Reporting Requirements for Operating Nuclear Power Plants (NPP): Events; and RD-99.2 and GD-99.2, Reporting Requirements for Operating NPPs: Compliance Monitoring; and RD-99.3 and GD-99.3, Requirements for Public Information and Disclosure 6. Item de décision Documents de réglementation 6.1 RD-99.1 et GD-99.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires : Événements ; et RD-99.2 et GD-99.2, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires : Surveillance de la conformité ; et RD-99.3 et GD-99.3, Exigences relatives à l information et à la divulgation publiques 11-M50 Exposé oral par le personnel 7. Update on an item from a previous Commission proceeding 7.1 University of Alberta: Update on Financial Guarantee for Nonpower Nuclear Reactor Facility owned by University of Alberta 7. Mise à jour sur un sujet découlant d une séance précédente de la Commission 7.1 Université de l Alberta : Mise à jour quant à la garantie financière pour le réacteur nucléaire de faible puissance appartenant à l Université de l Alberta 11-M49 Exposé oral par le personnel

- 5 - CMD 11-M42 8. Information Item 8. Item d information 8.1 Nuclear Substances in Canada: A Safety Performance Report for 2008 and 2009 8.1 Les substances nucléaires au Canada: Rapport sur le rendement en matière de sûreté pour 2008 et 2009 11-M51 Exposé oral par le personnel 9. Closing of meeting 9. Clôture de la séance