DESCRIPTIF DES DISPOSITIONS ENVIRONNEMENTALES Construction de 73 logements 1-3-5 Rue Jacques Kablé 75018 PARIS 1/20
SOMMAIRE SOMMAIRE.2 PREAMBULE.. 3 ENGAGEMENT DU GROUPE. 4 ENGAGEMENT DE L ENTREPRISE.. 5 ORGANIGRAMME ET RESPONSABILITES. 6 EXIGENCES CONTRACTUELLES, RISQUES ENVIRONNEMENTAUX....9 ENERGIES ET RESSOURCES.... 10 ESTIMATION DES DECHETS...... 11 GESTION DES DECHETS. 12 LAVAGE DES BENNES A BETON...14 LAVAGE DES GOULOTTES DES CAMIONS A TOUPIES.... 15 PRODUITS CHIMIQUES 16 BRUIT, POUSSIERES, ET TRAFIC..... 17 SENSIBILISATION.. 18 ACCIDENTS ET RECLAMATIONS.. 19 COMMUNICATION AUX RIVERAINS.. 20 ANNEXES 01 à 09...21 2/20
PREAMBULE Ce document décrit les dispositions que le chantier met en œuvre pour préserver l environnement et gérer les nuisances générées par nos activités. Ce descriptif est mis à jour au fur et à mesure des modifications apportées sur le chantier. Il constitue également le suivi HQE du chantier. Il est tenu à jour par le «Responsable Chantier à Faibles Nuisances» du chantier. Il est classé dans le classeur environnement du chantier avec tous les documents annexes cités ci-après. 3/20
Descriptif des dispositions environnementales du chantier ENGAGEMENT DU GROUPE 4/20 Indice 0 29/05/12
ENGAGEMENT DE L ENTREPRISE 5/20
ORGANIGRAMME ET RESPONSABILITES 1) Le service Qualité Sécurité Environnement La SNC EIFFAGE CONSTRUCTION SAINT DENIS, est une filiale d'eiffage CONSTRUCTION Ile de France de la branche EIFFAGE CONSTRUCTION du groupe EIFFAGE. La SNC, qui compte aujourd'hui 700 collaborateurs, est composée de trois établissements qui développent essentiellement leur activité dans le domaine du Bâtiment sur l'ensemble de l'ile de France : o EIFFAGE CONSTRUCTION AMELIORATION DE L HABITAT, o EIFFAGE CONSTRUCTION SAINT-DENIS, o EIFFAGE CONSTRUCTION IDF PARIS. 2) Le service QSE d'eiffage CONSTRUCTION Saint-Denis Le service QSE est commun aux trois établissements, est constitué d'un responsable QSE, de trois animateurs prévention et de deux animatrices Environnement. Les interlocuteurs en matière d'environnement sont les suivants : Jean-Marc Müller, responsable Qualité Sécurité Environnement de la SNC Cha Ly, Animatrice Environnement dédiée à l'établissement de Saint Denis et en partie sur l établissement Amélioration de l Habitat Emilie Boutounet, Animatrice Environnement dédiée aux établissements de Paris et en partie sur l établissement Amélioration de l Habitat avec Cha Ly. Exceptionnellement Emilie Boutounet, sera en charge du projet pour le démarrage de l opération. 6/20
3) Animatrice environnement Le rôle du service QSE, et plus particulièrement de l'animatrice Environnement concernée par l opération (Emilie BOUTOUNET), consiste à : - Assister l'encadrement, en préparation de chantier, dans l'organisation des mesures environnementales à mettre en place, et la rédaction du Plan Environnement, - Réaliser, en accord avec l'encadrement de chantier, les supports d'information (livrets, affichages, diaporamas), - Réaliser, avec l'aide de l'encadrement de chantier, les séances d'information / sensibilisation du personnel de chantier, - Effectuer régulièrement des contrôles sur le chantier pour s'assurer que les mesures environnementales mises en place sont adaptées et respectées, notamment par les entreprises sous-traitantes, - Assister le Responsable Environnement du chantier dans la préparation et la présentation des bilans environnementaux de chantier lors des réunions dédiées, en présence de la Maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre, - Aider le Responsable Environnement du chantier dans le traitement des remarques et plaintes émanant des personnes extérieures aux chantiers (riverains, municipalité ). 4) Correspondant Environnemental de chantier L'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION SAINT-DENIS a désigné Guillaume ESNOL, conducteur de travaux à plein temps sur l opération, comme responsable Environnement de chantier. Ce responsable a pour rôle : - d'organiser, en phase de préparation, les mesures environnementales du chantier, avec l'aide du service Qualité Sécurité Environnement (QSE) d'eiffage CONSTRUCTION IDF PARIS, - de rédiger, avec l aide du service QSE, le Plan Environnement du chantier, - de veiller à leur application au quotidien par l'ensemble du personnel de chantier, - de veiller à la bonne gestion des déchets au quotidien (tri, stockage et évacuation des déchets), - d'assurer, avec l'assistance du service QSE, le suivi des quantités de déchets produits et de leur valorisation, - d'effectuer, avec l'appui du service QSE, la transmission des consignes environnementales en vigueur sur le chantier à l'accueil de tout nouvel arrivant (personnel salarié, intérimaire, chef d'équipe ou chef de chantier sous-traitant qui transmettra à son ou ses équipes), - d'assurer la consignation des remarques extérieures et de veiller, avec l'assistance du service QSE si besoin, à leur prise en compte, - de consigner (ou de veiller à ce que soit consigner) de manière générale dans le carnet de bord du chantier tous les évènements, incidents ou remarques ayant rapport avec la prise en compte de l'environnement sur le chantier, 7/20
- d'assurer le traitement et l'archivage tout au long de l'opération de l'ensemble des documents relatifs au volet environnemental du chantier, - de préparer, avec l'aide de l'animatrice Environnement, les bilans mensuels à présenter lors du point Environnement mensuel réalisés dans le cadre des réunions de chantier en présence de la Maîtrise d'ouvrage, de la Maîtrise d Œuvre. Les bilans mensuels comporteront : - Le suivi de la quantité des déchets produits et des tonnages valorisés, - Le suivi des consommations d eau et d électricité, - Le suivi des incidents environnementaux et des éventuelles plaintes ou suggestions des riverains, - Les photos des dispositifs mis en place dans le mois sur le chantier. Enfin, l équipe d'eiffage CONSTRUCTION SAINT-DENIS participera à l'issu des travaux au bilan général de l'aspect Chantier à faibles nuisances. 8/20
EXIGENCES CONTRACTUELLES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX 1 Le projet est soumis à la certification NF Logement HQE, BBC Effinergie 2 Dépollution : - la majorité des terres évacuées sont de classe 3 aménagée et ne nécessitent pas de traitement en centre spécialisé. Cependant, une petite partie de classe 2 sera évacuée dans un centre adéquat (cf. annexe 01 : Liste des prestataires). Document de référence : - Notice HQE - Charte chantier «faible nuisance» 9/20
ENERGIES ET RESSOURCES 1) La gestion des cantonnements Afin de limiter les consommations inutiles dans les cantonnements, les dispositions suivantes seront mises en œuvre : - détecteurs de présence - robinets prestos - horloges - fermes portes - chasse d eau double commande 2) La gestion du chantier Sur le chantier, seront mis en place : - électrovanne - détecteurs de présence extérieurs - recyclage eau de lavage de la benne 3) Suivi des consommations Un relevé mensuel sera effectué : - sur le compteur d électricité chantier - sur le compteur d électricité cantonnements - sur le compteur eau du chantier - sur le compteur eau des cantonnements (cf. Annexe n 02 : Tableaux de suivi des consommations). 10/20
ESTIMATION DES DECHETS 1) Estimation des quantitatifs L estimation de la production des déchets est réalisée sur la base de retours d expériences des chantier d EIFFAGE CONSTRUCTION IDF PARIS, et du partenariat instauré avec les prestataires déchets en contrat cadre. Afin de déterminer le volume global des déchets, une épaisseur moyenne de 15 cm a été estimée sur la surface hors œuvre (SHO) du bâtiment, à savoir 11 169 m2 (dont 3016 m2 de parking). Le volume global de déchets estimé pour l opération est de 1675 m3, c est à dire un tonnage de 486,2 T SHOT (m2) 11 169 Epaisseur de déchets totale (m) 0,15 Volume total de déchets (m3) 1675 2) Détails de l estimation Détails de l estimation de la production de déchets de chantier pour la construction de l opération : Type de déchets % du volume total Volume (m3) Densité Masse (t) % du tonnage total Inertes 10,00% 167,54 1,00 167,54 34,47% Déchets banals (DIB) ultimes de gros oeuvre 20,00% 335,07 0,25 83,77 17,24% Déchets banals (DIB) ultimes de second oeuvre 40,00% 670,14 0,25 167,54 34,47% Déchets banals (DIB) recyclables 29,90% 500,93 0,13 66,85 13,75% Bois 10,00% 167,54 0,15 25,13 5,17% Cartons 10,00% 167,54 0,15 25,13 5,17% Métaux 9,90% 165,86 0,10 16,59 3,41% Déchets dangereux 0,10% 1,68 0,2 0,34 0,07% Emballages souillés vides 0,07% 1,17 0,2 0,23 0,05% Emballages souillés non vides 0,02% 0,34 0,2 0,07 0,01% Aérosols 0,01% 0,17 0,2 0,03 0,01% TOTAL : 1675,35 486,02 11/20
GESTION DES DECHETS 1) Nos prestataires Le chantier choisit pour l évacuation et le traitement des déchets non dangereux PAPREC, et pour l évacuation de ses déchets dangereux RECYDIS. (ces prestataires sont les plus susceptible d être désignés, mais non pas encore été confirmé à voir liste des prestataires (cf. Annexe n 01 : Liste des prestataires) 2) Tri des déchets Le chantier dispose de très peu de place, le tri devra donc se faire autant que possible dès le poste de travail et via des stockages intermédiaires, afin de faire des campagnes d évacuation sélectives par nature de déchets malgré un nombre de bennes réduit. Tri durant le Gros Œuvre : - 1 benne en alternance Déchets Inertes*, Déchets Industriels Banals*, et bois. - 1 caisse déchets dangereux Tri durant le Second Œuvre: Plus de grue, l aire de livraison permet de stocker une benne, donc : - 1 benne - 1 caisse déchets dangereux sous abri accessible par transpalette - 1 aire de stockage en RdC dans la zone de commerce pour les cartons et pour les palettes bois, avec campagne d évacuation des déchets quand la quantité le justifie. - Bacs roulants disposé à chaque étage, pour séparer les déchets de plâtre par rapport aux autres DIB, descendus via les ascenseurs. à Nécessité d avoir un releveur basculeur électrique à côté de la benne pour vider en sécurité les bacs dans la benne (à confirmer). - 1 fût pour les aérosols - 1 fût pour les déchets liquides - 1 caisse palette pour les autres déchets dangereux Pour le tri des cantonnements : Concernant les déchets «ménagers», présence de 3 bacs : - Bac «marron» à Ordures Ménagères - Bac «jaune» à Plastiques, Cartons, Papier, Emballages - Bac «blanc» à Verre *DI : Pierre, béton, carrelage, terre, déchets de sanitaires, verre ordinaire *DIB : Métaux (acier, cuivre), bois non traités, plâtres, plastiques, revêtement de sol, laine de roche, etc.. 12/20
3) Suivi et traçabilité Descriptif des dispositions environnementales du chantier Traçabilité de l'élimination des déchets non dangereux Le prestataire réalisant l enlèvement et le traitement des déchets non dangereux est obligatoirement choisi parmi les prestataires en contrat cadre avec la délégation régionale EIFFAGE CONSTRUCTION Ile de France. Conformément aux exigences de ce contrat cadre, le prestataire s'engage à fournir : La traçabilité exacte de chaque benne enlevée du chantier, sous la forme d'un bon d'enlèvement accompagné systématiquement d'un ticket de pesée attestant de la bonne réception des déchets sur la plate forme de tri / regroupement ou directement en centre de stockage ou de valorisation ; l'addition de ces deux documents est équivalent à un BSD (Bordereau de Suivi de Déchet, non obligatoire pour les déchets non dangereux) car l'ensemble des informations nécessaire à la traçabilité des déchets s'y retrouvent. Un récapitulatif mensuel de la production quantitative et qualitative de déchets (taux de valorisation). Traçabilité de l'élimination des déchets dangereux Même chose, doit s engager à fournir : Un bordereau de suivi de déchet (BSD) établi pour chaque enlèvement de déchets dangereux (sous la forme du cerfa n 12571*01, obligatoire pour les déchets dangereux) à (cf. Annexe 03 : Exemple cerfa n 12571*01) 13/20
Descriptif des dispositions environnementales du chantier LAVAGE DES BENNES A BETON Le support vertical du système de lavage de bennes à béton facilite le nettoyage de la manche à béton, et permet aussi de moins solliciter la grue. Le bac recevant les eaux de nettoyage et la laitance est recouvert d un géotextile afin de filtrer une première fois l eau avant qu elle ne se décante dans les deux compartiments du bac prévus à cet effet. L eau qui ressort du deuxième bac de décantation est propre et peut resservir au lavage en circuit fermé, via un nettoyeur haute pression. Le géotextile est entretenu et remplacé lorsqu il est usé. (cf. Annexe n 04 : Instruction et procédure de lavage de benne). Support de benne à béton avec bac à laitance, chantier Dionysia, EIFFAGE CONSTRUCTION Saint-Denis 14/20 Indice 0 29/05/12
LAVAGE DES GOULOTTES DES CAMIONS A TOUPIES 1) Propreté des voiries Il sera utilisé : - Un système composé d un Bigbag filtrant avec bac de rétention pour le nettoyage de la goulotte des camions toupies. - Un dallage a été mis en place sur l aire de livraison avec réseau PVC intégré pour l écoulement des eaux de caniveau. Le dallage sera mis en pente vers le chantier pour éviter tout écoulement des terres vers la rue. - Un point d eau est également prévu sur l aire de livraison pour le nettoyage des roues des engins. (cf. Annexe 05 : Localisation sur le plan d installation de chantier) 15/20
PRODUITS CHIMIQUES 1) Produits à faible risque Eiffage Construction Saint-Denis favorise l utilisation des produits qu elle a évalués à faible risque pour la santé, suivant la méthodologie de l INRS, en considérant le temps passé et le milieu dans lequel le produit est utilisé. (cf. Annexe 07 : Détails de la méthodologie pour le contrôle des rejets dans l eau et le sol) La liste des produits de l entreprise est classée dans le classeur Prévention, chez le Chef de chantier. Les sous-traitants doivent fournir à Eiffage Construction Saint-Denis, suivant les exigences du contrat, la liste des produits qu ils utilisent et les fiches de données sécurité associées. 2) FDS Les fiches de données sécurité des produits sont classées dans le classeur prévention. Celles des sous-traitants sont associées aux «fiches produits» de chaque s/traitant. 3) Le stockage Les produits liquides sont stockés sur des bacs de rétention de volume approprié. Les autres produits (ciments, résines, ) sont stockés dans un conteneur ou un local convenablement ventilé et à l abri des intempéries. 16/20
BRUIT, POUSSIERES ET TRAFIC 1) Sensibilité du milieu Mettre en évidence les points sensibles liés aux riverains, aux établissements (établissement scolaire situé à proximité). Le chantier se situe à proximité de voies ferrées et bordé par de nombreux immeubles d habitations. 2) Bruit Les appareils les moins bruyants ont été favorisés : - utilisation de talkie walkie pour communiquer avec les grutiers - utilisation des clés de serrage au lieu du marteau pour les étais et les banches - utilisation des engins de chantier insonorisés à chaque fois que cela est possible (ex : groupe électrogène voir FT dans le classeur HQE) Horaires du chantier 8h-12h 13h-19h (ATTENTION : horaires différentes de celles indiquées dans la charte chantier «faible nuisance», art 10.3.2) 3) Poussière Afin de limiter la poussière, les moyens suivant ont été mis en place : - aspirateur à bois - aire de livraison préparée à réalisation d une plateforme bétonnée - arrosage en période d été si nécessaire 4) Le trafic routier Lister les moyens mis en place pour respecter le trafic routier. - Un homme trafic sera mis en place à l intersection de la rue Jacques Kablé, et de la rue du département. - Pour l encadrement de chantier, des places de parking ont été réservé dans un parking privé situé à proximité afin de produire le moins de gêne ou nuisance dans les rues voisines. - Il sera demandé à chacun de respecter les règles du code de la route 5) Pollution visuelle - Dispositif de nettoyage des roues des véhicules avant sorties du chantier - Maintien en parfait état des voies d accès - Disposition d une Clôture de chantier - Zones de stockage délimitées 17/20
SENSIBILISATION 1. Personnel de l entreprise Le personnel de l entreprise est sensibilisé au travers : - de leur accueil sur le chantier à Livret d accueil - des quarts d heure sécurité / environnement - des formations - des affichages intérieurs et extérieurs - des visites de chantier de l encadrement et des services support. 2. Personnel sous-traitant Le personnel sous-traitant est sensibilisé au travers : - de leur accueil sur le chantier à Livret d accueil sous-traitant - des quarts d heure sécurité / environnement auxquels ils peuvent être conviés - des affichages intérieurs et extérieurs - des visites de chantier de l encadrement et des services support. Un exemplaire du livret d accueil du personnel de l entreprise, ainsi que du personnel sous traitant est disponible dans le classeur HQE. 18/20
ACCIDENTS ET RECLAMATIONS 1) Les accidents En cas d accident environnemental, le personnel est informé de la démarche à avoir. La procédure est affichée sur le chantier et dans les bungalows. Le chantier tient à sa disposition 2 kits d urgence, 1 pour tous liquides, 1 pour les hydrocarbures. Les kits se trouvent dans le bureau du chef de chantier. L encadrement de chantier établit un compte-rendu d accident et en fait l analyse, afin de mettre les moyens nécessaires et appropriés pour éviter que l accident ne se reproduise. (cf. Annexe 07 : Compte rendu accident environnement) 19/20
COMMUNICATION AUX RIVERAINS 1) Panneau environnemental de chantier A la demande du Maître d Ouvrage, l équipe d EIFFAGE CONSTRUCTION Saint-Denis pourra participer à des réunions d informations aux riverains, D autre part, conformément aux exigences de la Charte «Chantier propre» du dossier marché, un panneau explicatif de la démarche environnemental sera mis en place pour les riverains et tenu à jour par le correspondant environnemental : Guillaume ESNOL. 2) Boite au lettre d information et journal de bord Une boite aux lettres à destination des riverains a été également implanter à l entrée du chantier pour recueillir les suggestions ou doléances des riverains. Un journal de bord environnement (suivi des plaintes, nuisances et pollutions) sera à disposition dans le classeur HQE conformément à la charte «faible nuisance». ( cf. Annexe 08 : Enregistrement des reclamations riverains) 3) Information riverains Enfin conformément aux attentes de la Maîtrise d ouvrage, EIFFAGE CONSTRUCTION Saint- Denis, va déterminer les phases de travaux les plus bruyantes, et préparer un courrier d information riverains sur le sujet. Une campagne de mesure de bruit sera également réalisé, en prenant une mesure de référence hors période de travaux en début ou en fin de journée, et en réalisant des mesures aux différents postes de travail du chantier. Le niveau acoustique en limite de chantier ne devra dépasser (hors dispositifs sonores de sécurité) 80 db(a). (cf. Annexe 09 : Tableau de suivi des mesures de bruit) 20/20