Présentation : - Structure commune ISO (High Level Structure) pour les normes de systèmes de management - Changements clés de l AS/EN 9100:2016 - Planning prévisionnel de publication des normes aérospatiales - Période de transition - Comment se préparer à la mise en place des normes? Global Unit Technology & Services 1 SAFER, SMARTER, GREENER
High Level Structure en bref En 2012, l International Standard Organisation a engagé une démarche pour mettre en place un cadre commun à toutes les normes de Système de Management (SM) contenant : Structure commune de haut niveau High Level Structure (HLS) Texte commun et Terminologie Chaque norme individuelle de systèmes de management ajoutera des exigences spécifiques à la discipline. Avantages principaux : Compatibilité accrue entre les normes Simplification des normes Intégration de normes dans un SM simplifiée Valeur ajoutée pour les utilisateurs Efficacité accrue du développement de normes pour les comités techniques L AS/EN 9100:2016, basée sur l ISO 9001:2015, utilise le cadre commun 2
HLS - Structure de la norme 1. Domaine d application 2. Références Normatives Spécifique à la discipline Spécifique à la discipline Clauses en rouge : ISO 9001/9100-ajouts spécifiques à la structure HLS (sousclauses) 3. Termes & Définitions Spécifique à la discipline 4.1 Compréhension de l organisme et de son contexte 4. Contexte de l Organisme 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées 4.3 Détermination du domaine d application du SM de la qualité 4.4 SM de la qualité et ses processus 3
HLS - Structure de la norme 5.1 Leadership et engagement 5. Leadership 5.2 Politique 5.3 Rôles, Responsabilités & Autorités au sein de l organisme 6. Planification 6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques & opportunités 6.2 Objectifs qualité et planification pour les atteindre 6.3 Planification des modifications 7.1 Ressources 7.5 Informations documentées 7. Support 7.2 Compétences 7.5.1 Généralités 7.3 Sensibilisation 7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées 7.4 Communication 7.5.3 Maîtrise des informations documentées 4
HLS - Structure de la norme 8. Réalisation des activités Opérationnelles 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles 8.2 Exigences relatives aux produits et services 8.3 Conception et développement de produits et services 8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes 8.5 Production et prestation de service 8.6 Libération des produits et services 8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes 9. Evaluation des Performances 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation 9.2 Audit interne 9.3 Revue de direction 10. Amélioration 10.1 Généralités 10.2 Non-conformité et action corrective 10.3 Amélioration continue 5
Récapitulons : qu est ce que la 9100? 6
Quels sont les changements clé de l AS/EN 9100:2016? Les changements de l'édition 2016 comparée à celle de 2009 sont répartis entre : 1. Changements induits par l ISO 9001:2015 et relatifs à l adoption de la structure HLS ainsi que d autres modifications spécifiques à l ISO 9001 (Cf. pages 8-12) 2. Changements spécifiques à l Aérospatial (Cf. pages 13-14) : Note: Ces changements proviennent principalement de demandes de clarification de l IAQG et des besoins exprimés par les acteurs du secteur Aéronautique, Spatial et de la Défense NOTE : D autres documents de support sur les changements sont disponible sur le site de l IAQG 7
AS/EN 9100:2016 Changements induits par l ISO 9001:2015 & HLS La structure et les chapitres de la norme ont bien changé. Si les exigences sont quasiment identiques entre les versions 2009 et 2016 de l EN 9100, elles sont fréquemment localisées dans une autre section ou sous-section. Une nouvelle section pour comprendre le contexte de l organisme afin d identifier et comprendre les enjeux pouvant avoir un impact sur la capacité à atteindre les résultats visés du SM, incluant : Compréhension de l organisme et de son contexte interne et externe (Ref. 4.1) Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées (Ref. 4.2) Management par les risques et les opportunités (Ref. 6.1) pour déterminer, considérer, et si nécessaire, prendre des mesures pour anticiper les risques et les opportunités qui peuvent impacter (de manière positive ou négative) la capacité du SM à fournir les résultats attendus ou qui peuvent impacter la satisfaction client. 8
AS/EN 9100:2016 Changements induits par l ISO 9001:2015 & HLS Renforcer le Leadership de la direction, en démontrant un engagement actif et la prise en compte de l efficacité du SM. (Ref. 5.1) Renforcer l importance des objectifs comme moteur de l amélioration (Ref. 6.2) & surveiller, mesurer, analyser et évaluer la performance (Ref. 9.1) Importance accrue de la maîtrise des changements planifiés et revue des conséquences des changements non prévus (Ref. 8.1) Exigences plus importantes sur la communication (Ref. 7.4) : la communication externe est inclue et la norme est plus directive par rapports aux mécanismes de la communication, incluant la détermination de quoi, quand et comment communiquer (voir aussi les modifications spécifiques à l ISO 14001) Les procédures documentées obligatoires (dans l ISO 9001:2008) ne sont plus explicitement requises. Cependant, il est toujours requis d avoir des informations documentées. 9
AS/EN 9100:2016 Changements induits par l ISO 9001:2015 & HLS La structure HLS n inclut pas de clause spécifique ni de référence au terme Action préventive. Cependant le concept d action préventive est considéré comme implicitement intégré dans les normes (par exemple Cf. 6.1) Le terme Information documentée est désormais utilisé en remplacement de Documentation et Enregistrement La norme est destinée à être conforme au modèle PDCA (Plan-Do-Check-Act) 10
AS/EN 9100:2016 Changements spécifiques à ISO 9001 (Comparé à la version 2008) L approche par les risques comme base du SM est incorporé dans l ensemble de la norme L approche processus demeure un concept important avec des exigences étendues et spécifiques (Ref. 4.4) Attention accrue et plus détaillée quant à la maîtrise des services fournis par des prestataires externes. L exigence ne distingue pas les processus externalisés et les produits/services achetés, cela dépend des risques et de la maîtrise requise. (Ref. 8.4) Plus de vigilance sur la détermination de l étendue des activités après livraison (aussi basée sur le risque du produit etc.) (Ref. 8.5.5) Exigences étendues par rapport à la planification des modifications du SM (Ref. 6.3) Exigences étendues pour la revue et la maîtrise des changements essentiels de la production et des prestations de service en vue d assurer la conformité aux exigences spécifiques (Ref. 8.5.6) Exigence additionnelle sur la connaissance organisationnelle (Ref. 7.1.6) couvrant une vision plus stratégique des connaissances / 11
AS/EN 9100:2016 Changements spécifiques à ISO 9001 (Comparé à la version 2008) Au sujet du domaine d application et des exclusions (Ref. 4.3) : Toutes les exigences du domaine d application s appliquent si elles peuvent être applicables. Dans le cas contraire, cela doit être justifié dans le cadre de la portée (c est à dire non limité au chapitre 7 comme dans l'édition actuelle). En conclusion la norme accepte les exclusions, mais celles-ci sont clairement conditionnelles. L ISO 9000:2015 est indispensable à l utilisation de l ISO 9001:2015 et de l AS/EN 9100:2016. Les diapositives suivantes précisent les changements spécifiques à l'aérospatial par rapport à l'édition 2009 12
AS/EN 9100:2016 Changements clés spécifiques à l Aérospatial (Comparé à la version 2009) Une nouvelle clause (8.1.3) inclue désormais des exigences relatives à la sécurité des produits tout au long de son cycle de vie + Révision pour la cohérence avec les autres clauses relatives à la sécurité : 7.3 (Sensibilisation); 8.1, 8.4.3 et 8.5.4 Une nouvelle clause (8.1.4) inclue désormais des exigences relatives à la prévention de la contrefaçon et une note donnant des exemples des processus connexes + Révision des autres clauses concernées: 8.4.2; 8.4.3 (dispositions externes) et 8.7 (non-conformités) Ajout d exigences 9100 liées au Risque : à la notion de risque déjà existante dans les processus opérationnels (8.1.1 dans la version 2016), est ajoutée la notion de risque au niveau de l'organisation ou des processus de la clause 6.1 13
AS/EN 9100:2016 Changements clés spécifiques à l Aérospatial (Comparé à la version 2009) Sensibilisation (7.3) : Exigences renforcées pour la prise en compte de la contribution individuelle à la qualité, y compris la conformité des produits, la sécurité des produits et le comportement éthique Les facteurs humains inclus comme facteurs à prendre en considération lors de la détermination des causes de non-conformités (voir 10.2) Gestion de la configuration (8.1.2): clarifiée et améliorée pour répondre aux besoins des parties prenantes 14
Planning prévisionnel de publication des nouvelles normes aérospatiales Norme Publication prévisionnelle (dans les 3 secteurs) AS/EN 9100:2016 Septembre 2016 AS/EN 9110:2016 Décembre 2016 AS/EN 9120:2016 Novembre 2016 AS/EN 9101:2016 Novembre 2016 15
Période de transition Les exigences relatives à la transition sont explicitées par le document IAQG OPMT Supplemental Rule 003 - «Règles pour les transitions 9100/9110/9120:2016 et 9101:2016» disponible sur la page d'accueil de l IAGQ Les éditions précédentes 9100/9110/9120 cesseront d'être valables après le 15 septembre 2018 Tous les certificats actuels doivent être passés aux éditions 2016 à cette date pour maintenir la validité du certificat Les certificats peuvent faire l'objet d'une transition lors de tout audit planifié au cours de la période de transition: Un délai supplémentaire sera nécessaire pour l'audit de transition Après le 15 juin 2017 : Tous les audits doivent être effectués selon les versions 2016. La période de transition vers les nouvelles exigences est très courte. 16
Comment se préparer à la mise en place des nouvelles normes? Notre recommandation est de commencer à préparer la transition dès que possible et de la planifier correctement afin d'incorporer les changements nécessaires dans votre SM. Etapes recommandées pour la transition : Apprendre à connaître le contenu et les exigences de la nouvelle norme. Les normes seront disponibles à l'achat auprès de de votre fournisseur habituel. Si vous êtes un utilisateur actuel des normes, vous devriez vous concentrer sur les changements dans les exigences. S assurer que le personnel de votre organisation est formé et comprend les exigences et les changements clés. Identifier les écarts à prendre en compte pour répondre aux nouvelles exigences et établir un planning. Mettre en œuvre un plan d actions et mettre à jour votre SM pour répondre aux nouvelles exigences. 17
Comment DNV GL peut vous aider pendant la transition? DNV GL peut vous aider avec par exemple : Séminaires et webinaires dédiés aux révisions et proposant des connaissances et un aperçu du contenu et des changements clés des normes, le processus de transition etc. Formation Intra ou Inter entreprises. L'objectif des sessions est de fournir des informations détaillées sur le contenu, les changements et à propos des étapes requises pour la transition. Nous proposons également des cours modulaires où le niveau de détail peut être adapté à vos besoins. Gap Analysis où nous évaluons votre système de management en fonction des exigences de la nouvelle norme et identifions les écarts à corriger. Il s agit d une contribution utile à votre processus pour se conformer à la nouvelle norme. Le niveau de détail de cette évaluation peut être adapté à vos besoins. Veuillez contacter votre bureau DNV GL ou consulter www.dnvgl.fr/certification pour plus d informations sur ce sujet! 18
Merci! DNV GL Business Assurance France France.Business-Assurance@dnvgl.com +33 4 78 90 91 40 www.dnvgl.fr/certification SAFER, SMARTER, GREENER 19