Saint-Sauveur Procès-verbal de la onzième assemblée régulière de l année 2011 du conseil d administration du conseil de quartier de Saint-Sauveur, tenue le mercredi 12 décembre à 19 h 30, au Patro Laval, 145, rue Bigaouette Présences MM. Félix Boudreault Trésorier Olivier Meyer Président Carol-André Simard Secrétaire M mes Sarah Iris Foster Administratrice Karine Pouliot Administratrice Il y a quorum. Absences M. Georges Ducharme Administrateur M mes Anne Auclair Vice-président Sophie Bourgelas Administratrice Catherine Leblanc Administratrice Geneviève Hamelin Conseillère municipale Assiste également à la rencontre M. André Martel Arrondissement de La Cité-Limoilou Outre les noms énumérés ci-dessus, onze (11) personnes assistaient à cette rencontre. 1
Ordre du jour 11-11-01 0uverture de l assemblée et mot du président 11-11-02 Lecture et adoption de l ordre du jour 11-11-03 Adoption des procès-verbaux du 26 octobre et du 30 novembre 2011 Adoption et affaires découlant des procès-verbaux 11-11-04 Coopérative d habitation Les Jardins de Saint-Sauveur Présentation par M. Étienne Grandmont 11-11-05 Périodes de questions et commentaires du public 11-11-06 Grands dossiers du conseil de quartier Circulation, stationnement et signalisation : état d avancement des demandes Approche territoriale intégrée Plan local de mobilité durable, rapport et facture Comité concours Saint-Sauveur Fleuri Comité conseil de quartier ados, demande de fonds pour un article dans le journal Le Carillon Table des présidents des conseils de quartier de l arrondissement de la Cité- Limoilou Autres dossiers 11-11-07 Période réservée à la conseillère municipale 11-11-08 Période de questions et commentaires du public 11-11-09 Trésorerie Secrétaire de rédaction Frais de représentation États de revenus et dépenses 11-11-10 Correspondance Lettres transmises Communications écrites reçues o Site d injection supervisée, CQ Saint-Roch, 4 et 6 décembre 2011 11-11-11 Divers Dérogation mineure concernant le 480, rue Saint-Sauveur, courriel du 1 er décembre 2011 Plan de mobilité durable Rapport annuel et états financiers 11-11-12 Levée de l assemblée 2
11-11-01 Ouverture de l assemblée et mot du président M. Olivier Meyer, président, ouvre l assemblée à 19 h 03. Il présente les membres, puis explique le fonctionnement du conseil de quartier ainsi que le déroulement de l assemblée. 11-11-02 Lecture et adoption de l ordre du jour SUR PROPOSITION DE M ME KARINE POULIOT DÛMENT APPUYÉE PAR M. FÉLIX BOUDREAULT, IL EST RÉSOLU d adopter l ordre du jour tel que présenté. 11-11-03 Adoption des procès-verbaux des 26 octobre et 30 novembre 2011 Adoption et affaires découlant des procès-verbaux 26 octobre SUR PROPOSITION DE M ME SARAH IRIS FOSTER DÛMENT APPUYÉE PAR M. FÉLIX BOUDREAULT, IL EST RÉSOLU d adopter le procès-verbal du 26 octobre 2011. 30 novembre Comme il est manquant, son adoption est reportée à la prochaine assemblée. 11-11-04 Coopérative d habitation Les Jardins de Saint-Sauveur Présentation par M. Étienne Grandmont, CCCQSS M. Félix Boudreault déclare son intérêt et ne participe pas à la discussion et au vote sur ce dossier. M. Grandmont présente le projet, un projet mené par SOSACO et un groupe de requérants. Il vise à héberger des personnes seules et des familles. Il serait situé sur le stationnement municipal de la rue Saint-Vallier Ouest à l intersection de la rue de Carillon. Un terrain bien situé qui accueillerait un projet mixte, résidentiel et commercial : résidentiel de 50 à 60 logements. Le Centre de la Petite Enfance Pomme d Api occuperait le premier étage, tiendrait donc garderie, capacité de 60 à 80 enfants. Ce projet aurait 3 étages. Il y aurait un stationnement souterrain et un petit stationnement de surface, notamment pour la garderie. 18 espaces seraient réservés aux usagers du Centre Durocher. Il y a eu une rencontre avec M me Chantal Gilbert, responsable de l habitation au comité exécutif de la Ville. La coopérative souhaite obtenir l appui du conseil de quartier. Le dossier doit être déposé à la Ville avant le 24 février prochain. Résolution CA-11-48 Appui au projet de coopérative d habitation Les Jardins de Saint-Sauveur SUR PROPOSITION DE M. CAROL-ANDRÉ SIMARD DÛMENT APPUYÉE PAR M ME KARINE POULIOT, IL EST RÉSOLU que le conseil de quartier de Saint-Sauveur donne son appui au projet de coopérative d habitation Les Jardins de Saint-Sauveur et qu il transmette une lettre d appui au Comité des citoyens et citoyennes du quartier Saint-Sauveur. 3
M. Olivier Meyer rédigera la lettre d appui. 11-11-05 Périodes de questions et commentaires du public Aucune question, aucun commentaire. 11-11-06 Grands dossiers du conseil de quartier Circulation, stationnement et signalisation, état d avancement des demandes Une séance d information a été tenue sur les vignettes de stationnement au Centre Édouard-Lavergne, le 30 novembre dernier. Environ 140 personnes y ont participé. Selon un décompte fait par M. Félix Boudreault, une légère majorité dans les interventions au micro était favorable à l établissement d un système de vignettes de stationnement dans la partie sud du quartier. Une consultation publique sur un projet de règlement suivra en février. Le rapport de la séance d information est en rédaction. Approche territoriale intégrée (ATI) En l absence de nos représentants, ce sujet est reporté à la prochaine assemblée. Par contre, M. Carol-André Simard signale qu une distribution d un dépliant portant sur l ATI est en train de se faire dans le quartier. Le dépliant est distribué à toutes les portes du quartier. Plan local de mobilité durable, rapport et facture Un budget de 1651 $ est réservé pour ce projet. Le conseil a reçu le rapport de la première étape du plan local de mobilité durable et la facturation du comité des citoyens pour le travail effectué. Une rencontre du comité devrait avoir lieu la semaine prochaine. C est M me Karine Pouliot et M. Félix Boudreault qui nous représentent. Résolution CA-11-49 Plan local de mobilité durable, facturation de la première étape Considérant le dépôt du rapport; Considérant les actions faites et ce qui était prévu; Considérant le dépôt de la facture et la résolution CA-11-09 par laquelle le conseil de quartier réservait le montant de 1651 $ pour cette activité; SUR PROPOSITION DE M. OLIVIER MEYER, DÛMENT APPUYÉE PAR M. FÉLIX BOUDREAULT, IL EST RÉSOLU que le conseil de quartier de Saint- Sauveur autorise le paiement du montant de 1651 $ au Comité des citoyens et citoyennes du quartier Saint-Sauveur pour la réalisation de la première étape du plan local de mobilité durable. M. Étienne Grandmont fait état de la recherche de financement pour la prochaine étape. Quelques demandes ont déjà reçu des réponses négatives. Une demande à Béati se fera d ici le 15 de ce mois. Après quoi, si nécessaire, d autres demandes de subventions seront faites à d autres sources de financement. 4
Comité concours Saint-Sauveur Fleuri Selon le dernier rapport transmis par M me Geneviève Hamelin, Craque-Bitume recevra du conseil d arrondissement 700 $ pour la conception et l animation d un atelier dans le cadre du concours Fleurir Saint-Sauveur. Ce même organisme recevra également 5000 $, toujours de l Arrondissement, pour l ensemble de la réalisation de ses activités. Un autre document qui détaille les projets d agriculture urbaine de Craque-Bitume pour l année à venir à été transmis aux membres. Comité conseil de quartier ados, demande de fonds pour un article dans le journal Le Carillon M me Sarah Iris Foster explique que le comité conseil ados souhaite se faire connaître dans le quartier et propose la préparation d un article pour le prochain Carillon. Résolution CA-11-50 Comité conseil de quartier ados et un article dans le journal Le Carillon Considérant le projet de rédiger un article dans le journal Le Carillon afin de faire connaître les activités du comité; Considérant la résolution CA-11-41 sur le budget de fonctionnement du comité conseil de quartier ados; SUR PROPOSITION DE M ME KARINE POULIOT DÛMENT APPUYÉE PAR M. FÉLIX BOUDREAULT, IL EST RÉSOLU que le conseil de quartier de Saint-Sauveur autorise le paiement du montant de 150 $ au Comité des citoyens et citoyennes du quartier Saint-Sauveur pour la publication d un article du comité conseil ados dans le journal Le Carillon de février 2012. Table des présidents des conseils de quartier de l arrondissement de La Cité-Limoilou M. Olivier Meyer précise que la table a tenu une rencontre la semaine dernière dans notre quartier. La table a discuté des limites de territoire des conseils de quartier et des autres aspects de la consultation sur la réforme des conseils de quartier. La table souhaite qu un bilan des actions des conseils de quartier depuis leur début soit dressé. Ce bilan aurait dû être dressé préalablement à la consultation. D ex-membres des conseils de quartier et des universitaires seront mis à contribution. À la suite de ce bilan, la table pense tenir une journée de réflexion ou des états généraux avec différents acteurs du milieu, les citoyens, dans le but d optimiser l efficacité des conseils de quartiers. Autres dossiers Aucun sujet traité. 11-11-07 Période réservée à la conseillère municipale En l absence de la conseillère, le sujet est reporté à la prochaine assemblée. 11-11-08 Période de questions et commentaires du public Aucune question, aucun commentaire. 11-11-09 Trésorerie 5
Secrétaire de rédaction Aucune résolution. Frais de représentation Résolution CA-11-51 Frais de repas SUR PROPOSITION M. CAROL-ANDRÉ SIMARD DÛMENT APPUYÉE PAR M ME KARINE POULIOT, IL EST RÉSOLU que le conseil de quartier de Saint-Sauveur autorise le paiement du montant de 9,01 $ à M. Olivier Meyer pour les frais de repas dans le cadre de la rencontre de la table des présidents des conseils de quartier de l arrondissement de La Cité-Limoilou. États de revenus et dépenses Selon notre trésorier, il nous reste 497,64 $. Rencontre de préparation pour notre prochaine assemblée Résolution CA-11-52 Rencontre préparatoire à l assemblée de janvier 2012 SUR PROPOSITION M. CAROL-ANDRÉ SIMARD DÛMENT APPUYÉE PAR M ME KARINE POULIOT, IL EST RÉSOLU que le conseil de quartier de Saint-Sauveur réserve un montant de 150 $ pour des frais de repas lors de la tenue d une rencontre préparatoire à l assemblée du conseil de janvier prochain. M. Félix Boudreault communiquera avec les membres pour déterminer la date de cette rencontre. 11-11-10 Correspondance Lettres transmises Aucune. Communications écrites reçues Site d injection supervisée, CQ Saint-Roch, 4 et 6 décembre 2011, le conseil suit de près ce dossier. 11-11-11 Divers Dérogation mineure concernant le 480, rue Saint-Sauveur, courriel du 1 er décembre 2011 Plan de mobilité durable : dépôt du rapport Rapport annuel et états financiers : déjà traité lors d un point antérieur. 11-11-12 Levée de l assemblée L ordre du jour étant épuisé, l assemblée est levée à 20 h 45. Olivier Meyer Président Carol-André Simard Secrétaire 6