1060 habitants canton de Muret Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 10 février 2005 Code INSEE : 31475 Code postal : 31600 Surface : 1005 ha Intercommunalité : Communauté d agglomération du Muretain Rattachement cantonal : rattaché au canton de Muret depuis 1790 Sénéchaussée : Toulouse Élection : Rivière-Verdun Diocèse religieux : La paroisse de Saint-Clair appartenait à l archiprêtré du Lherm. Aujourd hui elle dépend de la zone pastorale du centre rural doyenné de Rieumes Paroisse : Saint-Clair est le vocable. Date de la précédente inspection : 30 août 1993 Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE Tél. 05 34 31 19 70 Fax 05 34 31 19 71 Courriel : archives@cg31.fr Site : www.archives.cg31.fr
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Historique réalisé par Danièle Palomba en 1980 À l'origine de Saint-Clar se trouve le domaine donné aux Hospitaliers par Raimond d'ox et ses frères dans les premières années du XII e siècle pour y établir une sauveté. La commanderie qui y fut fondée devait être un siècle plus tard rattachée à la commanderie de Poucharramet : l'union fut consacrée en 1258 1. Sous la suzeraineté du comte de Comminges la seigneurie de Saint-Clar appartenait aux seigneurs de Pointis qui en 1242 donnèrent le château aux Hospitaliers. Quelques années plus tard, Bernard VI de Comminges abandonna tous ses droits sur la seigneurie au profit de la commanderie de Poucharramet (1254). La communauté des habitants de Saint-Clar reçut sa charte de coutumes en 1254 2, puis le droit d'élire ses consuls en 1274. Avec Poucharramet, Saint-Clar passe au milieu du XV e siècle dans le domaine de la commanderie de Boudrac. Elle devait y rester jusqu'à la Révolution, même après le rétablissement de la commanderie de Poucharramet en 1748. Sous l'ancien Régime, Saint-Clar (de Rivière) faisait partie de la province de Gascogne. Dans le cadre de la généralité de Montauban (1635-1716) puis d'auch (1717-1790), elle ressortissait au point de vue financier à l'élection de Rivière-Verdun et du bureau des finances de Grenade. Au point de vue judiciaire elle dépendait de la châtellenie de Sainte-Foy, dans la jugerie de Rivière, sénéchaussée de Toulouse. Au point de vue administratif, elle se trouvait dans le ressort de la subdélégation de Grenade. Incorporée au canton de Muret en 1790, Saint-Clar dépendit successivement du district puis de l'arrondissement de Muret (depuis 1800). Vers la fin du XIX e siècle, les droits d'enregistrement étaient acquittés à Muret où se trouvait aussi le bureau de distribution postale, tandis que le Lherm était le siège de la perception 3. Aujourd'hui, la perception, la brigade de gendarmerie et le centre de secours des sapeurs-pompiers sont établis à Muret. En ce qui concerne l'équipement, Saint-Clar de Rivière dépend de la subdivision de Muret. Sur le plan religieux la paroisse de Saint-Clar dédiée à Saint-Clair fit partie jusqu'au XVIII e siècle du diocèse archiépiscopal de Toulouse : elle était incluse dans l'archiprêtré du Lherm. Aujourd'hui, dans le cadre de l'archidiocèse de Toulouse, elle dépend de la zone pastorale du centre rural, doyenné de Rieumes. 1 Sur cette commanderie, voir A. DU BOURG : Histoire du Grand-Prieuré de Toulouse, Toulouse 1883, pp. 223-227. 2 Voir ADHG H Malte, Toulouse-Saint-Clar, 360, n 10. 3 Voir Monographie de Saint-Clar ADHG Br 4 395. 3
Archives antérieures à 1790 SERIE BB- ADMINISTRATION COMMUNALE BB 1 1789-1792. 2 cahiers. Extrait concernant les impositions et les dons patriotiques, ainsi que le rétablissement de la fête patronale de Saint Clar SERIE CC- FINANCES - IMPÔTS COMPTABILITE Comptes de l administration consulaire CC 1 Pièces diverses : quittances de sommes versées par les consuls, 1631 ; acte des nouveaux consuls contre les anciens consuls concernant une somme qui leur est due, 1645 ; liste des dépenses de la communauté, 1657 ; cahier des comptes, 1666 ; lettre relative aux comptes, [1739] ; quittances de remise d un extrait de clôture des comptes des années 1734 à 1737, 1741, 7 pièces Impositions CC 2 Mandements fixant le montant des impositions de la communauté de Saint-Clar, 1693, 1707, 1725, 3 pièces CC 3 Rôles de la taille, s.d. [vers 1619], 1619, 1681, 1687, 1689, 1702, 1705, s.d. [vers 1724], 8 cahiers ; quittance de taille de la communauté de Sainte-Foy, 1647 CC 4 Rôle pour la levée du droit de franc-fief, 1674, 1 cahier CC 5 Rôle de la capitation roturière, 1724, 1 cahier CC 6 Extrait de compoix, s.d. [vers 1669], 1 cahier CC 7 Pièces diverses : lettre du subdélégué de Grenade demandant aux consuls de respecter les délais de paiement des impositions, 1645 ; requête de Marthe de Gayraud contre les arpenteurs, 1670 ; acte notarié justifiant des impositions extraordinaires pour la reddition des comptes, 1670 CC 8 Déclaration du roi révoquant la levée du cinquantième en nature de fruits, 1726, 5 pièces Compoix et livres des charges 1 Mi 410, 1 G 1 Compoix de 1604, mutations jusqu en 1641. Registre 1Mi 652 1 Mi 410, 1 G 2 Compoix de 1651, mutations jusqu en 1668. Registre 1Mi 652 1 Mi 410,1Mi 1 G 3 Compoix de 1669. Registre classé par prénom 652-653 1 G 4 Examen du compoix de Saint-Clar concernant un bien aliéné de l église du lieu, 1678, 1 pièce 4
1 Mi 410 1 G 5 Livre des charges et décharges, 1737-1817. Registre 1 G 6 Requête des habitants demandant des modifications à apporter au cadastre de la communauté, 1670 ; délibération consulaire concernant la taxe cadastrale, 1678, 2 pièces. Série DD- BIENS COMMUNAUX-EAUX ET FORETS-TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE Baux et bois communal DD 1 Baux à ferme des biens communaux. Délibération, 1674, 1690 ; contrat de bail des biens patrimoniaux, 1699. Vente d un bois communal : délibération, 1678 Chemins communaux et pont DD 2 Première visite des chemins du consulat de Saint-Clar. Procès verbal, 1625 ; reconstruction d un pont sur la rivière du Touch : délibération, 1770 SERIE EE-AFFAIRES MILITAIRES manque EE 1 Recrutement d hommes sachant manier les armes. Ordonnance du Roi, 1674 EE 2 Paiement de 40 livres destinées à aider la communauté de Beaumont pour la subsistance de deux compagnies de dragons : délibérations, 1692 1693 ; lettre exigeant des consuls qu ils respectent les ordres du roi concernant le tirage au sort, 1706, 4 pièces SÉRIE FF- JUSTICE, PROCÉDURE, POLICE FF 1 Pièces de procédure émanant de la justice de Saint-Clar, 1628-1671 ; requête auprès du parlement de Cortade, 1640 ; Procédure de saisie (1638) II. Archives postérieures à 1790 SERIE C BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE 1 C 1 Nouveau Larousse illustré publié sous la direction de Claude Augé, 7 tomes, 2 suppléments, s.d. 1 C 2 DEZOBRY ET BACHELET, Dictionnaire général de biographie et d histoire, de mythologie, de géographie ancienne et moderne comparée, des antiquités et des institutions grecques, romaines, françaises et étrangères, Paris, Librairie Ch. Delagrave, 1873, 2 tomes 1 C 3 Guide national de l agriculture, Collection «A travers champs», S.A. Nouvelle Edition Roger Garry & Cie, 1969, 5 tomes. 5
SERIE D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE 1 D - Registres des délibérations du conseil municipal Il a existé un registre allant de 1641-1669, signalé pour la dernière fois dans l inventaire de 1842. 1 Mi 848 1 D 1 an II, 29 pluviôse-1819, 23 avril (endroit) ; présence d arrêtés du maire : 17 septembre 1793-20 septembre 1917 (envers). Registre relié, dos cuir vert 1 D 2 1820, 29 juin-1847, 8 mai. Registre relié, dos cuir vert, 185 f 1 D 3 1847, 8 mai-1856, 11 mai ; présence d un répertoire. Registre relié, dos cuir vert 1 D 4 1857, 4 janvier-1885, 7 juin ; présence d un questionnaire agricole, 1862. Registre relié, dos cuir vert 1 D 5 1885, 5 juillet-1897, 15 août. Registre relié, dos cuir vert 1 D 6 1897, 23 novembre-1925, 12 août. Registre relié, dos cuir vert, 290 p. 1 D 7 1925, 17 mai-1952, 20 janvier. Registre relié, dos cuir vert, 150 f 1 D 8 1952, 10 février-1995, 27 novembre. Registre relié, pleine toile beige, 300 f Reliure état médiocre 1 D 9 1996, 29 janvier-2004, 3 février. Registre relié, pleine toile beige, 200 p. 1 D 10 Vacant (recoté BB 1) Extrait de délibérations du conseil municipal 1 D 11 1984, 8 février-1989, 17 mai. Registre relié, skaï vert, 199 /200 p. 1 D 12 1989, 17 mai-1992, 17 décembre. Registre relié, skaï bordeaux, 200 p. 1 D 13 1993, 11 février-1997, 27 février. Registre relié, pleine toile bleue, 200 p. 1 D 14 1997, 27 février-2000, 9 juin. Registre relié, pleine toile bleue, 200 p. 1 D 15 2000, 9 juin-2002, 18 février. Registre relié, pleine toile bleue, 200 p. 1 D 16 2002, 27 février-2004, 14 avril. Registre relié, pleine toile bleue, 200 p. 1 D 17 2004, 14 avril-2004, 15 novembre. Registre relié, pleine toile bleue, 137/200 p. 2 D Arrêtés du maire 2 D 1 1987, 6 janvier-1989, 10 juillet. Registre relié, pleine toile verte, 50 f. 2 D 2 1989, 18 juillet-1998, 28 avril. Registre relié, pleine toile verte, 200 p. 2 D 3 1998, 7 septembre-2004, 7 juillet. Registre relié, bleu, 199 f. 2 D 4 2004, 7 juillet-en cours. 3 D Administration de la commune 3 D 1 Matériel. Mobilier communal (1940), de l école (1940-1963) 6
SERIE E - ETAT CIVIL 1 E - Registres de l état civil Paroisse Saint Clair et Prim 2 E 3045 1 E 1 BMS, 1668-1739. Registre 2 E 3046 1 E 2 BMS, 1740-1779. Registre relié 2 E 3047 1 E 3 BMS, 1780-1792. Registre État civil moderne 2 E 3047 1 E 3 NMD, 1793-an III. Registre relié 2 E 3048 1 E 4 NMD, an IV- an IX Registre relié 1 E 5 NMD, an X-1810. Registre relié, dos cuir marron 1 E 6 NMD, 1811-1820. Registre relié, dos cuir marron 1 E 7 NMD, 1821-1830. Registre relié, dos cuir marron 1 E 8 NMD, 1831-1840. Registre relié, dos cuir marron 1 E 9 NMD, 1841-1850. Registre relié, dos cuir marron 1 E 10 NMD, 1851-1860. Registre relié, dos cuir marron 1 E 11 NMD, 1861-1872. Registre relié, dos cuir marron 1 E 12 NMD, 1873-1883. Registre relié, dos cuir marron 1 E 13 NMD, 1884-1893. Registre relié, dos cuir marron 1 E 14 NMD, 1894-1903. Registre relié, dos cuir marron 1 E 15 NMD, 1903-1912. Registre relié, dos cuir marron 1 E 16 NMD, 1913-1922. Registre relié, dos cuir marron 1 E 17 NMD, 1923-1932. Registre relié, dos cuir marron 1 E 18 NMD, 1933-1942. Registre relié, dos toile noire 1 E 19 NMD, 1943-1953. Registre relié, dos cuir marron 1 E 20 NMD, 1954-1962. Registre relié, dos cuir marron 1 E 21 NMD, 1963-1972. Registre relié, dos cuir marron 1 E 23 NMD, 1973-1982. Registre relié, dos cuir marron 1 E 24 NMD, 1983-1992. Registre relié, dos cuir marron 1 E 25 NMD, 1993-2002. Registre relié, dos cuir marron Publications de mariage 1 E 22 NMD, 1823-1854. Publications de mariage, 39 pièces 7
Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 23 R 38 numérisé 1 E 2 11 MI 23 R 38 numérisé 1 E 3 11 MI 23 R 38 numérisé 1 E 4 11 MI 23 R 38 numérisé 1 E 5 11 MI 23 R 38 numérisé 1 E 6 11 MI 23 R 38-R39 numérisé 1 E 7 11 MI 23 R 31 numérisé 1 E 8 11 MI 23 R 31 numérisé 1 E 9 11 MI 23 R 40 numérisé 1 E 10 11 MI 23 R 40 numérisé 1 E 11 11 MI 23 R 39 numérisé 1 E 12 11 MI 23 R 39 numérisé 1 E 13 11 MI 23 R 39 numérisé 1 E 14 11 MI 23 R 39 numérisé SERIE G - CONTRIBUTIONS 1 G - Documents cadastraux Cadastre napoléonien 1 G 7 Atlas cadastral, 1813 1 G 8 États de section 1 G 9-10 Matrice des propriétés foncières, 1823-1914 9. tome 1, 1823-1882, 169 f 10. tome 2, 1883-1914, f 170-290 1 G 11 Matrice des propriétés bâties, 1882-1910 1 G 12 Matrice des propriétés bâties, 1911-1948 1 G 13 Matrice des propriétés non bâties, 1913-1948 Cadastre révisé manque 1 G 14 Atlas cadastral, 1949 1 G 15 État des sections, 1949-1980 1 G 16 Matrice cadastrale, 1949-1973. 2 volumes (vol. 1 : A-M et vol 2 : N-Z) 1 G 17 Matrice cadastrale, 1974-1979. 2 volumes (vol. 1 : 1974-1979, vol. 2 : suite + comptes supprimés) 1 G 19 Matrice cadastrale, 1980 manque 1 G 20 Augmentation et diminution survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales 8
Fiscalité 1 G 21 Matrice générale des contributions, 1977-1981 Les matrices générales de 1952 à 1976, cotées précédemment 1 G 18 et 2 G 2, sont absentes. 1 G 21 bis Taxes foncières des propriétés bâties et non bâties, 1974-1979, 6 cahiers 1 G 22 Taxes foncières des propriétés bâties et non bâties, 1980-1983, 4 cahiers 1 G 23 Taxes foncières des propriétés bâties et non bâties, 1985, 1 cahier manque 1 G 24 Taxes foncières des propriétés bâties et non bâties, 1990-1991, 2 cahiers SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES 3 H Garde nationale 3 H 1 Lettre du sous-préfet annonçant la visite d un officier vérificateur pour l inspection de l armement des gardes nationales et demandes de réparations, 1842-1845, 4 pièces SERIE I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE 1 I - Police locale 1 I 1 Cérémonies officielles. Commémoration des journée de juillet 1830 (1831). Remboursement d avances fais au maire (1832) 3 I Justice 3 I 1-2 vacant (recotés FF 1) 3 I 3 Actes notariés : reconnaissances de dettes, 1852-1853, 2 pièces SERIE K - ELECTIONS ET PERSONNEL 1 K - Élections 1 K 1 Elections municipales : procès-verbaux des opérations de vote et de l installation du conseil municipal, 1791, 1831 1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848 9
SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE 1 L - Comptabilité 1 L 1 vacant (recoté CC 1 et DD 1) 1 L 2 Registre de comptabilité, 1959-1977, registre SERIE M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 2 M - Édifices du culte 2 M 1 Presbytère : réparation 1835-1836 ; construction d un chai,1839 2 E 3051 2 M 2 Église, demande d aide financière pour sa réparation, 1853 4 M - École 4 M 1 École primaire communale, construction : lettre du sous-préfet, 1842 4 M 2 Construction d un préau : délibération, création de ressources, 1936-1937, 7 pièces, 1 plan SERIE O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 O - Travaux publics et voirie en général 1 O 1 Place publique et chemins vicinaux. Travaux réalisés par les pauvres : plantations d ormeaux. Ponceaux et aqueduc pour l écoulement des eaux de pluie : construction, 1849, 9 pièces, 2 plans SERIE Q - BIENFAISANCE - ASSITANCE ET PREVOYANCE 1 Q - Bureau de bienfaisance. Secours d'urgence 1 Q 1 Nomination d un membre, 1837, 1 pièce 10
SERIE R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R - Instruction publique 1 R 1 Enseignement primaire. Règlement pour les écoles primaires élémentaires du ressort du comité d arrondissement, 1834 1 R 2 Ecole primaire communale. Achat mobilier, 1840 1 R 3 Désignation de trois membres du comité communal de l instruction primaire, 1841 1 R 4 Ecole primaire communale. Entretien, extraits du registre délibération ; fixation de la rétribution mensuelle des élèves, 1844 ; traitement et logement de l instituteur, 1842-1845, 5 pièces 1 R 5 Désignation des élèves reçus gratuitement à l école communale, 1842, 1845, 2 pièces 1 R 6 Etablissement d une école enfantine. Refus de la commune préférant le rétablissement d une école de filles : lettre du préfet, 1907, 3 pièces SERIE S ARCHIVES DIVERSES 1 S. ARCHIVES DE LA PAROISSE 2 E 3049 1 S 1 Registres de baptêmes, mariages et sépultures. BM, 1801-1834 ; S, 1803-1833. Table des baptêmes, 1668-1833 ; table des mariages religieux, 1668-1798 ; table des décès, 1803-1833 2 E 3050 1 S 2 Fabrique paroissiale : inventaire des biens, 1906 1 S 3 Donation de 250 francs à la fabrique de la paroisse de Saint-Clar et autorisation d utilisation de cette somme, 1838-1840 À Saint-Clar-de-Rivière, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 11