Publications de l Association Suisse d Assurances 2010

Table des matières 3 4 4 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 10 10 11 11 12 12 13 13 14 Rapport annuel de l ASA Sans les assurances, rien ne va A notre sujet Chiffres et faits Prises de position du secteur de l assurance Les assureurs privés suisses Stratégie 2015 70 questions sur les assurances ABC des assurances privées Tour d horizon de la prévoyance professionnelle Droit des assurances privées Devoir d information lors d un traitement médical Infomed Guide de l assurance-accidents obligatoire Informations sur la réglementation relative aux intermédiaires d assurance Outil didactique «Assurances» S entraîner avec succès Rapport annuel de l OA-ASA Statuts de l OA-ASA Règlement de l OA-ASA Commentaires du Règlement OA-ASA Downloads Éditeur Association Suisse d Assurances (ASA) Département Communication C. F. Meyer-Strasse 14, Case postale 4288, CH-8022 Zurich Tél. +41 44 208 28 28, Fax +41 44 208 28 00 info@svv.ch, www.svv.ch Pour commander ou télécharger www.svv.ch Publications 2009 Association Suisse d Assurances (ASA) Etat au 1 er janvier 2010

4 Rapport annuel de l ASA Rapport annuel 2008 09 Rapport d activité de l ASA et aperçu rétrospectif de l année écoulée. Présentation des événements importants de l exercice pour l assurance privée suisse ainsi que de toutes les évolutions du droit et des questions actuelles de l assurance. Compagnies membres de l ASA Membres des organes de l ASA Collaboratrices et collaborateurs des compagnies d assurances Offices fédéraux et cantonaux Associations Médias Milieux publics concernés Anglais Sans les assurances, rien ne va Sans les assurances, rien ne va De l importance économique du secteur des assurances Les assurances jouent un rôle capital dans notre pays. Dans notre brochure «Sans les assurances, rien ne va», nous montrons à quel point les assurances représentent un pilier essentiel de notre économie ainsi que la fonction particulière exercée par les assureurs au service des assurés, de la société et de l économie. Associations Médias Compagnies membres de l ASA Milieux publics concernés Membres des organes de l ASA Collaboratrices et collaborateurs des compagnies d assurances,, Anglais Offices fédéraux et cantonaux

SVV-Ueber_uns-09_10-fr-v2.indd 1 26.05.09 16:30 5 2009 10 A notre sujet A notre sujet L ASA se présente et fait connaître ses objectifs et sa stratégie. Groupe-cible Personnes et organisations qui désirent connaître l organisation et les tâches de l ASA. Anglais Chiffres et faits Chiffres et faits 2010 du secteur de l assurance privée Données statistiques relatives à l assurance privée suisse. Médias Compagnies membres de l ASA Membres des organes de l ASA Collaboratrices et collaborateurs des compagnies d assurances Associations Milieux publics concernés Anglais

41046_positionen_2_09_f.indd 1 Association Suisse d Assurances (ASA) C. F. Meyer-Strasse 14, Case Postale, CH-8022 Zurich Tél. +41 44 208 28 28, Fax +41 44 208 28 00 info@svv.ch, www.svv.ch N 2 Septembre 2009 Pas de privilèges inutiles pour la Suva 2 Position de l ASA 3 L article 66 doit être précisé 4 Les assureurs-accidents privés 4 Jugements sur le domaine de compétence de la Suva 5 Extension anticonstitutionnelle des champs d activité de la Suva 6 Le message va dans le sens d une libéralisation 7 Les plus importantes décisions de la Commission de la santé du Conseil national 8 10.9.2009 16:24:11 Uhr 6 position Prises de Prises de position du secteur de l assurance Révision de la loi sur l assurance-accidents Prises de position du secteur de l assurance Les points de vue de l ASA sur des questions actuelles sont commentés et rendus publics. 4 fois par an Parlementaires Médias Offices fédéraux Associations Les assureurs privés suisses Stratégie 2015 Les assureurs privés suisses Stratégie 2015 Afin qu ils puissent à l avenir également rester prospères dans une concurrence internationale croissante, les assureurs suisses ont, sous la direction de l Association Suisse d Assurances et en collaboration avec l Institut d Économie de l Assurance de l Université de Saint-Gall, analysé les domaines d activité du secteur de l assurance et défini les mesures. Les analyses et mesures sont résumées dans la brochure «Les assureurs privés suisses Stratégie 2015». Parlementaires Médias Offices fédéraux Associations

7 70 questions sur les assurances 70 questions sur les assurances Les questions les plus souvent posées sur les diverses branches d assurance. Groupe-cible Consommatrices et consommateurs ABC des assurances privées ABC des assurances privées Un guide pratique pour tous ceux et celles qui ont à s occuper de questions relevant de l assurance. Toute personne qui conclut une assurance Formation des adultes Formation de base et continue Etudiantes et étudiants Nouveaux venus dans les compagnies d assurances Italien

band (SVV) e 14 8 28 8 00 nel e A) e 14 8 8 28 8 00 8 Tour d horizon de la prévoyance professionnelle Association Suisse d Assurances ASA Tour d horizon de la prévoyance professionnelle Tour d horizon de la prévoyance professionnelle Aperçu des bases juridiques et de l organisation des institutions de prévoyance, et notamment des fondations collectives. Assurés PME Membres des organes de l ASA Spécialistes des compagnies d assurances Médias spécialisés Etudiantes et étudiants Stephan Fuhrer Droit des assurances privées Droit des assurances privées Recueil de textes Loi sur le contrat d assurance Loi sur la surveillance des assurances et la réglementation annexe 2006 LCA, LSA et autres textes législatifs complémentaires. Des informations utiles concernant la nouvelle législation des assurances. Médias spécialisés Etudiantes et étudiants

Beilage der Schweizerischen Ärztezeitung Nr. 51/52 im Dezember 2009 9 Aufklärungspflicht bei medizinischer Behandlung Eine Information des SVV für Ärztinnen und Ärzte Devoir d information lors d un traitement médical Problématique de la RC médicale. Démarcation entre corps médical et juristes. Comment informer les patientes et les patients. Médecins Patientes et patients Langue Infomed Medinfo Mitteilungen zu Themen der Lebensversicherung Infoméd Bulletin sur l assurance vie Suchtkrankheiten Maladies liées aux dépendances 2009/2 Informations actuelles des assureurs-vie à l intention du corps médical. Groupe-cible Médecins

10 Les assurances privées suisses Guide de l assurance-accidents obligatoire LAA Les assurances privées suisses Guide de l assurance-accidents obligatoire LAA 3 e version totalement remaniée Edition juin 2004 Guide de l assurance-accidents obligatoire Des informations utiles pour la mise en pratique de la loi sur l assurance-accidents. Médias spécialisés Etudiantes et étudiants Italien Informations sur la réglementation relative aux intermédiaires d assurance Informations sur la réglementation relative aux intermédiaires d assurance Dispositions relatives à la réglementation des intermédiaires d assurance. Groupe-cible Intermédiaires d assurance

JUGEND UND WIRTSCHAFT JEUNESSE ET ECONOMIE GIOVENTÙ ED ECONOMIA Actualités concernant l économie, la politique et la société destinées aux élèves 11 Outil didactique «Assurances» Assurances I n p u t Cet outil didactique répond à des questions fondamentales concernant l assurance. Les principaux types d assurance sont présentés de manière claire. Le commentaire destiné au personnel enseignant peut être téléchargé sur Internet. Les E-Lessons sont destinées à compléter la brochure et comprennent trois modules relatifs aux principaux thèmes abordés en matière d assurances. Personnel enseignant des écoles secondaires et professionnelles Elèves des écoles secondaires et professionnelles Personnel enseignant d autres niveaux scolaires Manuel pour l entraînement avec des recommandations pour un training optimal et des instructions pour sa mise en pratique. Responsables de l entraînement Personnes pratiquant le sport Langue

Selbstregulierungsorganisation des Schweizerischen Versicherungsverbandes zur Bekämpfung der Geldwäscherei Organisme d autorégulation de l Association Suisse d Assurances pour la lutte contre le blanchiment d argent 12 Rapport annuel de l OA-ASA Jahresbericht Rapport annuel 2008 Le rapport annuel de l Organisme d autorégulation de l Association Suisse d Assurances OA-ASA rend compte des activités et des événements de l exercice. SROSVV OAASA Autorités de surveillance Médias spécialisés Statuts de l OA-ASA Autorités de surveillance

de l organisme d autorégulation de l Association Suisse d Assurances pour la lutte contre le blanchiment d argent Organisme d autorégulation de l Association Suisse d Assurances pour la lutte contre le blanchiment d argent sur le Règlement de l Organisme d autorégulation de l Association Suisse d Assurances pour la lutte contre le blanchiment d argent selon l art. 25 de la loi sur le blanchiment d argent du 29 août 2008 (en vigueur dès le 1 er janvier 2008) Organisme d autorégulation de l Association Suisse d Assurances pour la lutte contre le blanchiment d argent 13 Règlement de l OA-ASA Règlement Règlement régissant l a lutte contre le blanchiment d argent. Autorités de surveillance OAASA Commentaires du Règlement OA-ASA Commentaire Explications du Règlement pour la lutte contre le blanchiment d argent. OA-ASA Autorités de surveillance

14 Downloads Questionnaire d évaluation des risques pour l assurance responsabilité civile hospitalière Questionnaire d évaluation des risques non engageant de l ASA. Télécharger. Hopitaux, Conditions d assurance Responsabilité civile Condition modèles de l ASA. Ces conditions sont dépourvues de tout caractère obligatoire. Les compagnies sont libres de convenir des conditions divergentes., Versement en espèces d avoirs de la prévoyance professionnelle en cas de départ définitif de la Suisse à partir du 1 er juin 2007 Le Fonds de garantie LPP a publié la brochure «Versement en espèces d avoirs de la prévoyance professionnelle en cas de départ définitif de la Suisse à partir du 1 er juin 2007» qui contient des informations sur les nouvelles dispositions applicables dès le 1 er juin 2007. Assurés de la prévoyance professionnelle, Révision de la loi sur la protection des données Le 1 er janvier 2008, la loi révisée sur la protection des données entrera en vigueur. La brochure «Commentaires sur la loi révisée sur la protection des données» présente les principales modifications apportées à la loi., Conditions-modèles dans le secteur de la RC Conditions-modèles de l ASA non obligatoires pour le secteur RC. Clientes et clients de l assurance Médias spécialisés Quand l eau coule à flots Des conseils en prévision des hautes eaux et des inondations. Tous ceux qui habitent au bord ou à proximité de l eau (rivière ou lac),, Italien Statuts de l ASA Milieux publics concernés,

Association Suisse d Assurances (ASA) C. F. Meyer-Strasse 14 Case postale 4288 CH-8022 Zurich Tél. +41 44 208 28 28 Fax +41 44 208 28 00 info@svv.ch www.svv.ch