1 er Tournoi de football des avocats francophones

1 er Tournoi de football des avocats francophones BULLETIN D INSCRIPTION À retourner dûment rempli avant le 27 août 2017 par email à l adresse suivante : info@mundiavocat.com Nom exact de l équipe*:! TOURNOI DES AVOCATS FRANCOPHONES - TOURNOI CLASSIC N.B : Si vous souhaitez inscrire deux équipes à ce tournoi, merci de remplir un bulletin par équipe. Les deux équipes devront avoir des noms différents. NOM et Prénom du Responsable de l équipe :... Adresse professionnelle :... Ville :... Pays :... Code postal :... Tél :... Tél mobile (obligatoire) :... E-mail (obligatoire) :... Adresse personnelle :... Ville :... Pays :... Code postal :... Tél :... *Ce nom figurera sur tous les documents officiels du tournoi. 1

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 " À fournir lors de votre inscription et avant le 27 août 2017 " Aucun changement ne sera accepté après le 27 septembre 2017 NOM (en lettres capitales) Prénom Date de naissance (JJ/MM/AA) LISTE DES PARTICIPANTS Joueur (J) - Accompagnant (A) - Enfant moins de 12 ans (E) * *Merci d indiquer, pour chaque personne inscrite, s il s agit d un Joueur, d un Accompagnant ou d un Enfant. Si vous inscrivez un joueur non avocat susceptible d être dérogataire, merci de le mentionner clairement dans cette liste. 2

DOCUMENTS À FOURNIR OBLIGATOIRE Merci de nous fournir, lors de votre inscription et au plus tard le 27 septembre 2017, les documents suivants : - Une photocopie de la carte d avocat (l original devra être présenté sur place à Paris-Meudon) pour chaque joueur ; - Un certificat médical de moins d un an autorisant la pratique du football en compétition dans les conditions du 1 er tournoi des avocats francophones (3 à 5 matchs de 60 minutes en 3 jours), pour chaque joueur ; - 1 photo d identité couleur, pour chaque joueur et chaque accompagnant ; - La fiche individuelle remplie et signée (cf dernière page), pour chaque joueur. DÉROGATIONS # Pour ce premier tournoi des avocats francophones - Classic : - 4 dérogations maximum par équipe pourront être acceptées ; - Chaque dérogataire devra être membre permanent de la société d avocats ; - Aucune demande de dérogation pour un non-avocat jouant ou ayant joué au football dans un club professionnel, semiprofessionnel, ou pour tout autre club moyennant rémunération, ne pourra être présentée et donc acceptée. Ces conditions sont nécessaires mais non suffisantes pour garantir l obtention d une dérogation. # Pour toute demande de dérogation, merci de nous fournir, lors de votre inscription et au plus tard le 12 septembre 2017, les documents suivants : - Une attestation professionnelle ; - Une déclaration sur l honneur du capitaine attestant que le joueur n a pas et n a jamais été licencié dans un club de football quel qu en soit le niveau ; - Un certificat médical de moins d un an ; - 1 photo d identité couleur. 3

RÉSERVATION DES PRESTATIONS ET RÉGLEMENT IMPORTANT : Aucune réservation ne sera confirmée sans le versement d un acompte. Toute personne n ayant pas réglé le solde à la date limite, indiquée dans le calendrier des paiements, sera considérée comme ayant annulé son séjour. Toute annulation est susceptible de donner lieu à des pénalités (cf p.7, conditions de vente). FRAIS D INSCRIPTION 2 000 Euros Ce prix comprend : l ensemble des dépenses afférentes à l organisation sportive : la mise à disposition des terrains de football, les ballons, l arbitrage (3 arbitres et 1 délégué par match), l eau sur les terrains, l assistance médicale en bord de touche, les coupes, les trophées, les médailles. FRAIS DE BADGE PAR PERSONNE (JOUEUR, ACCOMPAGNANT ET ENFANT DE MOINS DE 12 ANS) BADGE TARIF/PERSONNE NOMBRE TOTAL JOUEUR 180 ACCOMPAGNANT 100 ENFANT DE MOINS DE 12 ANS 50 Ce prix comprend : le tirage au sort, le diner de gala, l assistance rapatriement, les frais de dossier, les charges de structure de CSO, organisateur de l événement. Ce prix ne comprend pas : l hébergement, le transport aller/retour depuis votre lieu de résidence jusqu à Paris, le transport aéroport/hôtel & vice versa et les transferts hébergement/stade aller/retour (location de bus sur demande), les dépenses personnelles (téléphone, repas, boissons, lavage des tenues), l assurance annulation. 4

IMPORTANT : Aucune inscription ne sera réalisée sans le paiement d un acompte! MONTANT DES FRAIS D INSCRIPTION ET DES FRAIS DE BADGE FRAIS DE BADGE FRAIS D INSCRIPTION MONTANT TOTAL À RÉGLER.. Euros 2 000 Euros.. Euros 1 er ACOMPTE (Frais d inscription et frais de badge).. Euros Rappel du calendrier des paiements : Avant le 26 mai 2017 : 1 er acompte de 1 500 euros, Avant le 26 juillet 2017 : 2 e acompte de 1 500 euros, Avant le 26 septembre 2017 : Solde. 5

MODE DE PAIEMENT CHÈQUE FRANCAIS Ci-joint un chèque français de..., à l ordre de CSO CARTE DE CRÉDIT N Carte de crédit : Visa ou Mastercard/Eurocard (American Express non acceptée) Date d expiration : Montant à débiter :...... Indiquer les 3 chiffres figurant au dos de la carte de crédit : Nom du titulaire de la carte à débiter :.. Date et Signature obligatoires :.. VIREMENT BANCAIRE Transfert bancaire :......, à l ordre de CSO (Photocopie du transfert bancaire à joindre impérativement ; merci d indiquer sur le document la référence TOURNOI DES AVOCATS ET le nom de votre équipe) Coordonnées bancaires : CIC Marseille Provence ENT 448 avenue du Prado, BP 279 13269 MARSEILLE Cedex 08 - France Code Banque : 10096 - Code Guichet : 18565 - N de compte : 00024951901 - Clé RIB : 49 IBAN : FR7610096185650002495190149 Bank Identification Code (BIC) : CMCIFRPP ATTENTION : En cas de transfert bancaire, les frais de transfert de l émetteur sont à la charge de ce dernier. AUCUNE INSCRIPTION NE SERA CONFIRMÉE SANS PAIEMENT VOTRE SIGNATURE EST OBLIGATOIRE SUR LA DERNIÈRE PAGE 6

1 Règlement des droits d inscription au tournoi et des frais de badge Afin que votre participation soit officiellement enregistrée, vous devez suivre le calendrier de règlements suivant : CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Avant le 26 mai 2017 : Avant le 26 juillet 2017 : Avant le 26 septembre 2017 : 1 er acompte de 1 500 euros, 2 e acompte de 1 500 euros, Solde. Le règlement des frais de participation de l équipe ainsi que des frais de badge est à établir à l ordre de Corporate Sport Organisation (CSO). Tous les règlements doivent être collectés par le capitaine d équipe et envoyés à : CSO 15/29 rue Guilleminot RDC, Escalier C FRANCE Tel : + 33 (0)1 77 70 65 15 - Fax: + 33 (0)1 77 70 65 14 E-mail : info@mundiavocat.com / web : www.mundiavocat.com PERIODE DE VALIDITE DES PRIX Ces prix, établis le 1 er janvier 2017, sont fermes et définitifs, sauf en cas de modification des taxes touristiques et communales. 2 Conditions d annulation Les conditions d annulation sont celles énoncées dans le présent bulletin d inscription. 2.1 Conditions d annulation des droits d inscription au tournoi et des frais de badges $ Annulation intervenant avant le 26 juillet 2017 : Aucune retenue. $ Annulation intervenant entre le 27 juillet et le 31 août 2017: Retenue de 50% des acomptes déjà versés $ Annulation intervenant après le 1 er septembre 2017 : Retenue totale des acomptes déjà versés Ces frais d annulation sur les badges, indiqués ci-dessus, s appliquent également à la diminution du nombre de personnes initialement inscrites composant votre délégation. Le nombre de personnes composant votre délégation doit être fourni aux organisateurs au plus tard le 27 septembre 2017. 2.2 Annulation de la manifestation Si, pour des raisons de force majeure (guerre, attentats, grève, intempéries, émeutes, catastrophes naturelles, épidémies, etc.), la compétition ne pouvait avoir lieu, CSO ne restituerait pas aux équipes engagées les sommes perçues pour leur inscription et leur séjour sur place. Dans ce cas, CSO ferait son possible pour que ces sommes soient conservées afin de les réutiliser pour l organisation du tournoi des avocats francophones à Paris (Meudon), à d autres dates. Si pour des raisons indépendantes de CSO, le tournoi devait être définitivement annulé, les équipes déjà inscrites devraient avoir à supporter, au prorata, les sommes engagées par CSO et ce, en surcroît des sommes déjà transférées à Paris, Meudon. 3 Conditions de vente Les présentes conditions particulières de vente se réfèrent aux dispositions législatives en vigueur en France et particulièrement aux articles 95 à 103 du décret 94490 du 15 juin 1994, qui constituent nos conditions générales de vente. Il est expressément précisé, conformément aux dispositions de l article 97 du décret susvisé, que les informations figurant dans la présente brochure peuvent faire l objet de certaines modifications qui seront, le cas échéant, portées par le vendeur à la connaissance du client avant la signature du contrat. Champs d application : la réservation d un séjour implique la totale adhésion aux conditions de vente. 4 CSO Agence d événements et de voyages, membre de l ANAE Tourisme d Affaires et du Syndicat National des Agences d Evénements. Siège social : 15/29 rue Guilleminot, RDC Escalier C 75014 PARIS. RCS Nanterre 2009B00686 - N d identification intracommunautaire FR 66 400 631 164 - Licence : 092 09 0016 Garanti par l APS 15 avenue Carnot - 75017 PARIS - FRANCE Assurée pour sa responsabilité civile et professionnelle par ALLIANZ IARD 87 rue de richelieu 75002 Paris France 5 Attribution de compétences En cas de litige, le Tribunal de PARIS est seul compétent pour régler ce dernier. J ai pris connaissance des Conditions Générales de Vente et du Règlement du Tournoi, et je les accepte au nom de mon équipe. Fait à : Le : Signature : 7

F I C H E J O U E U R Merci de compléter le document en lettres majuscules Barreau ou ville :... Nom d équipe :... Nom :... Prénom :... Date de naissance :... Adresse :...... Code postal :... Ville :... Pays :... Téléphone :... E-mail :... J ai bien pris connaissance des conditions de vente et du règlement du tournoi (y compris ses annexes) et je les accepte. J'atteste l'authenticité de tous les documents fournis pour mon inscription au 1 er tournoi de football des avocats francophones. Signature :