Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Découvreurs qui s est tenue le mardi 20 septembre 2016, 19 h 30 au centre administratif de la Commission scolaire, 100-945 avenue Wolfe à Québec, sous la présidence d Alain Fortier, à laquelle séance il y a quorum. PRÉSENCES Alain FORTIER président Lucien CHABOT Damien DE HALLEUX Gaston DIONNE Roseline DROLET Stéphane LAPIERRE - commissaire-parent Christian PLEAU directeur général Jacky TREMBLAY - secrétaire général et directeur général adjoint Éric BEAUPRÉ directeur général adjoint ABSENCE Aucune absence AUTRES PRÉSENCES Julie AUBIN directrice du service des ressources matérielles Brigitte BOUCHARD directrice du service des ressources humaines Jean-François HOULE directeur du service des ressources financières et du transport scolaire 1.0 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR C.E. 009-16-17 ll est proposé par Gaston Dionne et résolu unanimement d'adopter l'ordre du jour suivant : 1. Adoption de l'ordre du jour 2. Procès-verbaux 2.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 23 aout 2016 2.2. Suivi au procès-verbal 3. Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) de la région de Québec Chaudière-Appalaches Affiliation et délégation des représentants officiels pour l année scolaire 2016-2017 1
4. Nomination d un directeur adjoint au Collège des Compagnons 5. Rapports 5.1. Rapport du président de la Commission scolaire 5.2. Rapport du directeur général 6. Liste des chèques émis 7. Questions et demandes des membres du Comité exécutif 8. Levée de la séance 2.0 PROCÈS-VERBAUX 2.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU 23 AOUT 2016 CONSIDÉRANT les articles 170 et 182 de la Loi sur l instruction publique; C.E. 010-16-17 Il est proposé par Lucien Chabot et résolu unanimement DE dispenser le secrétaire général de la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif du 23 aout 2016 et de l adopter tel qu il a été rédigé. 2.2 SUIVI AU PROCÈS-VERBAL En référence au procès-verbal de la rencontre du 23 aout 2016, le président précise qu il n y a aucun suivi additionnel. 3.0 RÉSEAU DU SPORT ÉTUDIANT DU QUÉBEC (RSEQ) DE LA RÉGION DE QUÉBEC CHAUDIÈRE-APPALACHES AFFILIATION ET DÉLÉGATION DES REPRÉSENTANTS OFFICIELS POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 CONSIDÉRANT l opportunité pour la Commission scolaire des Découvreurs de s affilier au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) de la région de Québec Chaudière-Appalaches; C.E. 011-16-17 Il est proposé par Damien de Halleux et résolu unanimement : 1. QUE la Commission scolaire des Découvreurs s affilie au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) de la région de Québec Chaudière- Appalaches et, qu à ce titre, elle défraie les sommes afférentes à cette affiliation pour l année 2016-2017 (0,23 $ par élève, pour 7 377 élèves 2
au préscolaire/primaire et 0,23 $ par élève, pour 3 923 élèves au secondaire) sous réserve de la déclaration de clientèle au 30 septembre 2016; 2. QUE la Commission scolaire des Découvreurs mandate Madame Sophie Perron, comme déléguée officielle à la Table du primaire, et Monsieur Marcel Auclair, comme délégué à la Table du secondaire. 4.0 NOMINATION D UN DIRECTEUR ADJOINT AU COLLÈGE DES COMPAGNONS CONSIDÉRANT que le poste de direction adjointe au Collège des Compagnons a été ouvert à l interne et à l externe; CONSIDÉRANT la recommandation unanime des membres du comité de sélection composé de Monsieur Christian Pleau, directeur général, de Madame Brigitte Bouchard, directrice du Service des ressources humaines et de Madame Christine Garcia, directrice du Collège des Compagnons; CONSIDÉRANT que le règlement de délégation de pouvoirs confie au Comité exécutif la création d un premier lien d emploi pour un gestionnaire; C.E. 012-16-17 Il est proposé par Roseline Drolet et résolu unanimement DE nommer Monsieur Jean-François Lanoue, directeur adjoint au Collège des Compagnons à compter du 26 septembre 2016 5.0 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS Les membres ont pris connaissance des paiements qui ont été autorisés par le directeur général conformément au pouvoir de gestion courante que lui confère la Loi sur l instruction publique. 6.0 RAPPORTS 6.1. RAPPORT DU PRÉSIDENT Le président informe les membres du Comité exécutif que le vérificateur général sera à la Commission scolaire prochainement. Il s agit d une sélection aléatoire. La vérification vise à jeter un regard sur le financement des commissions scolaires ainsi que sur les frais d administration. 3
6.2. RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Procès-verbal Dans son rapport, le directeur général mentionne qu il a rencontré, en compagnie de Madame Julie Aubin, directrice du Service des ressources matérielles, les représentants de la Ville de Québec le 19 septembre dernier. Cette dernière serait intéressée par l acquisition de la bâtisse et du terrain du Centre de la Pointe-de- Sainte-Foy. La Ville a par ailleurs fait connaître son intérêt pour un terrain adjacent à l aréna et la piste de course de l École secondaire De Rochebelle. 7.0 QUESTIONS ET DEMANDES DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF Question 1 Madame Roseline Drolet mentionne qu elle a assisté à l Assemblée générale de l École Les Bocages. Il a été fait mention lors de la rencontre que le module de la cour avait été vandalisé et incendié. Elle aimerait savoir où en sont les démarches pour sa réfection/son remplacement? Les parents sont prêts à planifier la signature d une pétition pour la Commission scolaire. Réponse Madame Julie Aubin, directrice du Service des ressources matérielles, répond qu un nouveau module a été commandé et qu il faut compter 8 à 10 semaines de délai de livraison. Ainsi, puisqu il a été commandé au début septembre, il devrait être installé au printemps 2017. 8.0 LEVÉE DE LA SÉANCE C.E. 013-16-17 Il est proposé par Stéphane Lapierre et résolu unanimement de lever la séance. Il est 20 h 55. Le président, Le secrétaire général, Alain Fortier Jacky Tremblay 4
QUESTIONS ET DEMANDES DES COMMISSAIRES Suivi au procès-verbal du Comité exécutif du 20 septembre 2016 QUESTION 1 Madame Roseline Drolet mentionne qu elle a assisté à l Assemblée générale de l École Les Bocages. Il a été fait mention lors de la rencontre que le module de la cour avait été vandalisé et incendié. Elle aimerait savoir où en sont les démarches pour sa réfection/son remplacement? Les parents sont prêts à planifier la signature d une pétition pour la Commission scolaire. RÉPONSE Madame Julie Aubin, directrice du Service des ressources matérielles, répond qu un nouveau module a été commandé et qu il faut compter 8 à 10 semaines de délai de livraison. Ainsi, puisqu il a été commandé au début septembre, il devrait être installé au printemps 2017. Secrétariat général Septembre 2016 5