BIO HOLDING ISF 2011 Participez à l aventure de Bio c Bon en investissant dans ses points de vente! Investir dans des PME clairement identifiées sur un marché porteur sans frais pour une durée minimale de 5 ans en réduisant ses impôts Juin 2011
D epuis quelques années, le gouvernement a pris des mesures concrètes visant à renforcer le développement des petites et moyennes entreprises dont les besoins en capitaux sur le long terme sont significatifs, mais pour lesquelles l accès aux financements bancaires reste limité. Depuis 2007, la loi TEPA (Travail, Emploi, Pouvoir d Achat) encourage les investissements dans les petites et moyennes entreprises au travers de mesures fiscales avantageuses. Sous réserve de respecter les conditions d éligibilité des sociétés bénéficiaires et les conditions d investissement définies aux articles 885-0 V bis et 199-terdecies-0 A du Code Général des Impôts, les investisseurs contribuables peuvent bénéficier d une réduction d ISF et/ou d IR à hauteur d une partie de leur investissement. Si ces dispositions ont été récemment ajustées, le législateur reste toujours préoccupé par le financement des PME en développement. C est pourquoi, en 2011, nous vous proposons de rejoindre l aventure de Bio c Bon en réalisant un investissement dans une PME visible, qui se développe, et dont vous pourrez suivre concrètement le développement tout au long de la durée de votre investissement! Bénéficier des bienfaits de la défiscalisation Le bénéfice fiscal se calcule simplement : Il s agit d une réduction d impôt correspondant à un pourcentage de l investissement réalisé. Réduction ISF Elle correspond à 50% du montant investi directement ou indirectement dans une PME éligible, dans la limite de 45 000. L investissement optimal est donc de 90 000. Réduction IR Elle correspond à 22%* du montant investi directement ou indirectement dans une PME éligible, dans la limite de 4 400 pour une personne célibataire et de 8 800 pour un couple marié. L investissement optimal s élève donc respectivement à 20 000 pour une personne célibataire et 40 000 pour un couple marié. Exonération d ISF Dans l hypothèse où l ISF subsiste les années suivantes, les titres souscrits dans ce cadre en seront exonérés. Exemple Pour un contribuable imposé à l IR investissant 100 000 dans une PME éligible et payant plus de 45 000 d ISF, l avantage fiscal se décomposerait comme suit : 45 000 d économie d ISF au titre des 90 000 souscrits. 2 200 d économie d IR au titre des 10 000 supplémentaires souscrits au capital de la même ou d une autre PME éligible. Le coût réel de l investissement initial de 100 000 ressort finalement à 52 800, sans même prendre en compte l exonération d ISF les années suivantes. Le capital investissement présente certes un risque mais également des perspectives de plus-values significatives. Si l on rapporte ces dernières au coût réel de l investissement, le rendement de l opération surclasse de nombreuses autres classes d actifs. Ainsi, dans un scénario prudent où l investisseur cèderait ses titres au terme des 5 années de blocage à une valeur de 120 000, le rendement annuel sur le coût réel de son investissement s élèverait à 18%!
Utiliser une structure d intervention simple L investissement indirect représente une alternative simple pour l investisseur, tant sur le processus de souscription que sur le suivi de son investissement. L investisseur doit cependant veiller à ce que l intégralité des fonds recueillis par la structure intermédiaire soit réinvestie, afin d optimiser son avantage fiscal. L investisseur verse sa souscription à une société qui collecte les fonds, dite «Holding ISF». Cette société réinvestit les fonds levés dans la ou les sociétés cibles. La détention des titres acquis dans la société Holding doit être d au moins 5 ans pour bénéficier de l avantage fiscal. Le Holding doit conserver ses titres de PME pendant la même durée. Au terme de cette période, les associés de la société Holding ne peuvent bénéficier d aucun remboursement de leur apport sans remettre en cause leur avantage fiscal. Deux options principales leur sont alors proposées : o Céder leurs titres à un acquéreur. o Poursuivre l aventure jusqu à la dissolution de la société holding. Bio c Bon Montrouge 6 rue George Messier 92120 Montrouge BIO HOLDING ISF 2011 Le support technique de la collecte et de la gestion des fonds affectés au développement de PME éligibles est une SAS à capital variable. Cette formule a été choisie pour faciliter l entrée successive d investisseurs. Si les titres des associés n ont pas été vendus entre la 5 ème et la 10 ème année de détention, la société Holding sera dissoute au terme de 10 années pleines et le boni de liquidation partagé entre les associés. Un modèle économique sain de l opérateur Les «produits fiscaux» du marché sont généralement préparés par des établissements dont le modèle économique est simple : Prise de commission sur l investissement à l entrée et honoraires de gestion annuels élevés pour assurer la rentabilité de la commercialisation. En ce qui concerne BIO HOLDING ISF 2011, il n y a ni commission d entrée, ni honoraires de gestion ; seuls les frais techniques sont refacturés à la société Holding et imputables à la dissolution à raison de 1% par an du montant des fonds levés. La seule rémunération de l opérateur repose sur le boni de liquidation, meilleur gage pour l investisseur d espérer à juste titre une plus-value s ajoutant à son avantage fiscal initial.
Des sociétés cibles clairement identifiées : La chaîne de magasins de produits bio : Bio c Bon Pour utiliser les fonds sans délai, les sociétés cibles éligibles ont été identifiées et peuvent absorber immédiatement la levée de fonds. Bio c Bon est l enseigne d une chaîne de supermarchés de proximité d environ 200 m², entièrement consacrés à la distribution de produits biologiques labellisés. Depuis quelques années, le bio connait un fort développement. Ce secteur d avenir et créateur d emplois joue un rôle croissant dans l économie, notamment dans le domaine de la distribution. Plus qu un secteur économique à fort potentiel, le bio représente un art de vivre et répond aux nouvelles exigences des consommateurs responsables. Bio c Bon a développé un concept novateur, qui unit la modernité de ses points de vente à l authenticité des produits bio distribués. Depuis 2008, la marque a développé un parc de 10 magasins, auxquels s ajouteront entre 6 et 8 nouveaux magasins d ici la fin de l année, avec pour leitmotiv : accessibilité, modernité et qualité. Tant par les prix pratiqués comparés à ceux de la grande distribution et des concurrents, que par l ambiance des points de vente, Bio c Bon aspire à devenir un acteur de référence dans ce secteur. Des perspectives de plus-values significatives MARNE & FINANCE : Un opérateur d expérience Bien que le versement à une PME, en lieu et place d un paiement à l administration fiscale, puisse en soi être satisfaisant, il n est pas interdit d espérer également une plus-value. Pour ce faire, il faut choisir une cible qui a déjà fait un embryon de preuves, qui se développe sur un marché porteur et dont la visibilité de croissance est aisée. Mais il faut aussi choisir un opérateur (celui qui va gérer les fonds collectés par la société Holding ISF) qui maîtrise bien la problématique du métier de la société cible. L opérateur de BIO HOLDING ISF 2011 est la société Marne & Finance, dont l expertise est avancée dans l investissement en immobilier commercial et dans le secteur de la distribution de produits biologiques. Forte du succès de BIO HOLDING ISF 2010, Marne & Finance lance cette année BIO HOLDING ISF 2011 sur un modèle similaire. En procédant de telle sorte, il n est pas exclu de bénéficier d un effet de levier par rapport à son investissement, autorisant une plus-value conséquente. D autant plus que le coût réel de l investissement n est égal qu à la moitié de la somme investie. Bio c Bon Parmentier 52 avenue Parmentier, 75011 Paris
Schéma synthétique de l investissement dans BIO HOLDING ISF 2011 Note d information Délai de rétraction: 48h Souscription 10 000 souscriptions < 1,5 Million Nombre d investisseurs associés 48 - Souscription à l augmentation de capital Compartiment ISF Compartiment IR - Détention des titres 5 ans BIO HOLDING ISF 2011 - Souscription aux augmentations de capital des PME - Détention des titres 5 ans SARL BIO c BON 1 SARL BIO C BON 2 100 % des fonds collectés sont réinvestis Durée de détention obligatoire pour bénéficier de l avantage fiscal: 5 ans SARL BIO c BON x Entre 5 et 10 ans après la souscription 10 ans après la souscription - Vente des titres de BIO HOLDING ISF 2011 détenus par les investisseurs associés. -Vente des titres des PME Bio c Bon détenus par BIO HOLDING ISF 2011 - Dissolution de BIO HOLDING ISF 2011 - Répartition du boni de liquidation entre les associés Encaissement du produit de cession de titres Répartition du boni de liquidation
Données clés BIO HOLDING ISF 2011 Réduction d impôt Assiette de calcul de la réduction d impôt Investissement minimum Durée minimale de détention des titres Frais Investisseurs visés 50% au titre de l ISF 22%* au titre de l IR 100% de l investissement réalisé par le souscripteur 10 000 5 ans Néant Plafonnée à 90 000 au titre de l ISF Plafonnée à 20 000 pour un célibataire et à 40 000 pour un couple au titre de l IR Contribuables redevables de l ISF et/ou de l IR Période de souscription Du 14 février 2011 au 22 juillet 2011 pour l ISF** Du 14 février 2011 au 23 décembre 2011 pour l IR Les avantages supplémentaires de BIO HOLDING ISF 2011 Participation au développement d une enseigne commerciale sur un marché porteur, dont vous pourrez suivre l évolution régulièrement : inauguration des nouveaux magasins, visite des points de vente et de la plate-forme logistique. 100% des fonds levés par BIO HOLDING ISF 2011 sont réinvestis dans les points de vente Bio c Bon : pas de frais ni de commissions prélevés sur les versements. Un opérateur expérimenté, Marne & Finance, au cœur de l action qui ne sera rémunéré qu en cas de succès. * Ce montant doit être confirmé par le vote du Parlement courant juillet 2011 **Possibilité de report au 28 septembre 2011 au regard des plafonds à ne pas dépasser en termes de souscripteurs et de fonds recueillis. Bio c Bon Levallois 64 rue Rivay, 92300 Levallois-Perret
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