Centre de Médecine Physique et de Réadapta on pour Enfants de Flavigny sur Moselle

Centre de Médecine Physique et de Réadapta on pour Enfants de Flavigny sur Moselle

Bienvenue L Ins tut Régional de médecine physique et de Réadapta on (IRR) cons tue un ensemble de services et centres consacrés à la rééduca on et à la réadapta on des personnes en situa on de handicap transitoire ou chronique du fait d un accident ou d une affec on médicale. Dans les établissements hospitaliers publics ou par cipant au service public de l aggloméra on nancéienne, sont ini és et orientés les traitements de médecine physique et la réadapta on pour limiter le plus tôt possible les conséquences fonc onnelles. Les centres pour enfants et adultes réunissent les compétences et les plateaux techniques offrant les meilleures chances de récupéra on et de réinser on sociale et professionnelle. L implica on dans différentes structures médico sociales permet de poursuivre et de compléter les prises en charge sanitaires précédentes. L IRR assure l orienta on vers les spécialistes de proximité médecins et kinésithérapeutes libéraux, centres de rééduca on régionaux, services de soins de suite dès que des relais sont possibles. Ainsi, l IRR offre des filières spécialisées de prise en charge con nue et coordonnée, de l installa on des lésions jusqu à la réinser on. Etablissement associé au Centre Hospitalier et Universitaire de Nancy, l IRR assure l enseignement de la médecine physique et de réadapta on à la faculté de médecine, est engagé dans la forma on des ergothérapeutes et des masseurs kinésithérapeutes et dans la recherche. Françoise OPIOLA Directeur administra f Pr. Jean PAYSANT Directeur médical INSTITUT REGIONAL DE MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION SANITAIRE Soins aigüs Services hospitaliers de MPR CHU NANCY : Hôpitaux de Brabois Adultes Centre Chirurgical Emile Gallé Centre Alexis Vautrin Services hospitaliers de MPR CHU NANCY : Hôpital central Maringer-Villemin-Fournier Saint-Julien Centre Psychothérapique de Laxou Hôpital Saint-Nicolas de Port Maison hospitalière Saint-Charles Services hospitaliers de MPR CHU NANCY : Hôpital Brabois Enfants Maternité régionale Soins de suite et de réadaptation Centre de Médecine Physique et de Réadaptation de Nancy Centre Louis Pierquin Appareil locomoteur Appareillage Réadaptation professionnelle Centre de Médecine Physique et de Réadaptation de Lay-St-Christophe Affections du Système Nerveux AVC, Traumatismes crâniens et médullaires Centre de Médecine Physique et de Réadaptation de Flavigny-sur-Moselle pour Enfants Rééducation et réadaptation des affections neurologiques et orthopédiques infanto-juvéniles 2 ENSEIGNEMENT MEDICO-SOCIAL Centre de Préorientation Centre de Médecine Physique et de Réadaptation de Nancy Appareil locomoteur Appareillage Réadaptation professionnelle UEROS Centre de Médecine Physique et de Réadaptation de Nancy Affections du Système Nerveux AVC, Traumatismes crâniens et médullaires Faculté de Médecine Institut de Formation en Masso-kinésithérapie Service de documentation DES, DIS, DEA, Institut de Formation en Ergothérapie Réédoc DU Appareillage Services de MPR au Centre d Education Motrice - OHS Etablissement Régional d Enseignement Adapté Rééducation et réadaptation des affections neurologiques et orthopédiques infanto-juvéniles

Centre de médecine physique et de réadapta on pour enfants de Flavigny 46 rue du Doyen Parisot 54630 Flavigny Sur Moselle Tél. : 03.83.26.81.88 (accueil) Fax : 03.83.26.74.04 (administra on) Fax : 03.83.26.81.19 (médical) Courriel : secretariat direc on.irr@ugecamne.fr Site : www.irr nancy.fr Sommaire L IRR 2 Organisa on générale 4 Plateau technique 6 Hébergement 7 Plan du centre 8 Votre arrivée 9 Votre séjour 10 Votre sor e 13 Votre dossier médical 14 Vos droits 15 Informa ons santé 16 Ques onnaire de sor e 17 Charte de la personne hospitalisée 19 Situa on 20 L UGECAM 20 Le Centre de Médecine Physique et de Réadapta on pour Enfants (CMPRE) a pour objec f d offrir une rééduca on polyvalente aux enfants du bassin nancéien (pathologie orthopédique, neurologique et neuromusculaire). Sa voca on est régionale pour les soins de rééduca on et d appareillage spécifiques tels que le traitement des enfants présentant des dévia ons vertébrales (scolioses, cyphoses), vic mes de lésions cérébrales ou médullaires, de brûlures, d amputa ons et de troubles d appren ssage (dysphasie, dyspraxie ). Notre mission est d aider votre enfant à retrouver le maximum d autonomie et de favoriser sa réinser on familiale et scolaire grâce, conjointement, aux ac ons : thérapeu que : un programme spécifique de rééduca on est mené par les différents professionnels du plateau technique ; soignante et éduca ve : ces services visent à favoriser l épanouissement personnel et le bienêtre de votre enfant dans sa vie quo dienne. pédagogique : une école et un collège, situés dans l enceinte de l établissement, facilitent le main en des acquis et la poursuite du cursus scolaire. Ce livret est un guide pra que qui vous aidera à mieux connaitre les règles de fonc onnement de l établissement. Dr Anne VIELH BENMERIDJA Médecin chef Bienvenue 3

Organisa on générale Le séjour de votre enfant a pour objec f de lui perme re la meilleure récupéra on (rééduca on) possible des fonc ons perdues ou perturbées, mais aussi de s adapter (réadapta on) aux séquelles suscep bles de persister transitoirement ou non, celles ci dépendent des lésions ini ales. Tout sera donc mis en œuvre pour qu il puisse retrouver la meilleure qualité de vie possible à domicile et dans ses ac vités scolaires et de loisirs. Programmes et protocoles Les programmes de rééduca on et de réadapta on, personnalisés et gradués, sont régulièrement établis et révisés pour lui perme re d a eindre progressivement des objec fs successifs. Ceux ci seront dégagés afin d établir ensemble un «contrat de soins» respectant son projet de vie. En fonc on des objec fs thérapeu ques recherchés, ces programmes, cons tués avec l ensemble des intervenants, sous la conduite de votre médecin référent perme ront de réunir autour de lui, les meilleures compétences professionnelles dans des domaines aussi variés que la masso kinésithérapie, l ergothérapie, l orthophonie, la psychologie, l orthop e, la psychomotricité, l éduca on physique et spor ve adaptée. Ces différents spécialistes guideront les progrès de votre enfant en me ant à sa disposi on des équipements performants et en faisant appel à des méthodes validées. La rééduca on, la réadapta on, pour être efficaces, supposent la par cipa on ac ve de votre enfant et votre sou en. Un environnement adapté à son bien être (environnement physique et personnel spécialisé pour enfants) et des condi ons favorables à votre par cipa on seront mises en place. Les résultats de la prise en charge seront guidés par des évalua ons et des explora ons fonc onnelles. Les progrès sont condi onnés par des paramètres biologiques de cicatrisa on, de compensa on dont la durée est incompressible. Ces délais doivent être respectés pour éviter la survenue de certains effets indésirables. C est pourquoi, des temps de repos, des groupes d ac vités thérapeu ques, des temps de prise en charge avec votre présence pourront vous être proposés. Une scolarisa on adaptée sera mise en place en parallèle aux programmes thérapeu ques et de soins. 4 Approche polydisciplinaire Le médecin référent oriente et coordonne le suivi de votre enfant avec l ensemble des intervenants des équipes techniques et de soins. Des réunions de synthèse régulières sont organisées en présence de la famille afin d adapter les objec fs et les moyens de la réadapta on à l évolu on du handicap de votre enfant et de votre projet de vie. Des consulta ons mul disciplinaires ont lieu dans notre établissement avec le concours de médecins spécialistes (ophtalmologie, dentaire, pédo psychiatrie, gynécologie, neurologie) et de chirurgiens (orthopédie, viscérale). N hésitez jamais en cas d interroga on ou de difficultés à demander des explica ons auprès des médecins et des cadres de l établissement et par culièrement à votre médecin référent qui vous suivra tout au long de votre séjour.

Le centre rassemble de mul ples compétences professionnelles complémentaires. L ensemble de ces équipes est à votre disposi on pour vous accompagner durant le séjour de votre enfant, et lui perme re de poursuivre son développement psychomoteur et cogni f. Equipe thérapeu que équipe de rééduca on coordonnée par des cadres de santé : masseurs kinésithérapeutes, ergothérapeutes, orthophonistes, professeurs d ac vités physiques adaptées, psychomotriciens, orthop stes, éducateurs de jeunes enfants, équipe de soins coordonnée par des cadres de santé : infirmières, puéricultrices, aides soignantes, auxiliaires de puériculture, aides médico psychologiques, manipulatrice de radiologie, éducateurs, moniteurs éducateurs, psychologues, neuropsychologues, assistantes sociales, médecins spécialistes de MPR, secrétaires médicales et médico sociales. Equipe enseignante des professeurs et professeurs des écoles de l Educa on Na onale interviennent à l école primaire et au collège. Les enfants du CMPRE y sont accueillis avec des enfants d autres structures du site de Flavigny sur Moselle. Organisa on générale Equipe logis que agents de service hospitalier pour l hygiène des locaux et la restaura on, chauffeurs pour les transports des enfants en consulta ons ou en sor es à visée d autonomie, agents de soins pour aide aux déplacements des enfants sur le site, aide sur les plateaux techniques et accompagnement des enfants aux consulta ons extérieures. établissement public à voca on universitaire, l IRR accueille en permanence des médecins et étudiants en forma on qui sont amenés à par ciper à la prise en charge de votre enfant. Dossier pa ent partagé Un dossier du pa ent commun à tous les intervenants du centre permet à chacun, en toute confiden alité, d être informé au mieux de l état de votre enfant. Ce dossier contribue à sa sécurité et au contrôle permanent de la qualité des traitements dispensés. 5

Plateau technique Les ac vités de soins sont effectuées sur plusieurs plateaux techniques : Unité «Pe te enfance» de 0 à 6 ans Ce e unité a pour mission de favoriser le développement des acquisi ons cogni ves, motrices, sensorielles et sociales du pe t enfant présentant un handicap moteur. L'équipe thérapeu que est composée d'éducateurs de jeunes enfants, d'ergothérapeutes, de kinésithérapeutes, d'orthophonistes et de psychomotriciennes ; elle travaille en collabora on avec l'équipe d'éducateurs et d'auxiliaires de puériculture du secteur d'hébergement de l'hospitalisa on de jour. Unité «troubles des appren ssages» Elle a pour mission de diagnos quer et de prendre en charge les troubles des appren ssages spécifiques de type dysphasie et dyspraxie. L'équipe thérapeu que est composée d'une orthop ste, d'ergothérapeutes, de psychomotriciens, d'orthophonistes, de neuropsychologues et de professeurs d'ac vités physiques adaptées. Elle travaille en étroite collabora on avec les enseignants de l'école primaire du site, et l équipe éduca ve. Unité de rééduca on et de réadapta on neurologique et orthopédique Ce e unité accueille des enfants ou des adolescents de 7 à 18 ans pour une prise en charge rééduca ve ou réadapta ve intensive dans les suites d'une pathologie aiguë ou dans les suites d'une interven on chirurgicale. L'équipe mul disciplinaire a développé des compétences spécifiques et dispose de matériel adapté (plateforme de propriocep on informa sée, logiciels de communica on,...) et de lieux spécifiques (piscine thérapeu que, espace de s mula on sensorielle type Snoezelen, atelier de prépara on préprofessionnelle,...). Les équipes assurent également la prépara on de l'enfant à sa sor e du centre, soit vers le milieu de vie : aménagement du domicile, accessibilité et installa on à l'école, réunion de suivi scolaire,... soit vers une structure adaptée. Un service de soins externes d'orthopédie rachidienne Ce e unité où exercent kinésithérapeutes, aides soignantes et orthoprothésistes a pour mission de concevoir et d'adapter des orthèses de tronc indiquées dans le traitement des troubles de la sta que rachidienne des enfants à par r de 18 mois et des adolescents. Elle propose conjointement une éduca on à l'économie et à l'ergonomie rachidienne, avec l appui d ergothérapeutes. 6

Différentes modalités d hébergement sont possibles : hospitalisa on complète ou de jour, traitement externe ambulatoire. Hébergement complet L hébergement occupe le premier et le deuxième étage du bâ ment B3 et s organise en unités de vie non mixtes, pouvant accueillir de 4 à 6 enfants, composées d un séjour et de sanitaires adaptés. Une unité est spécifiquement réservée au moins de 6 ans. Des chambres mère enfant peuvent vous être proposées. Elles sont quelquefois réservées pour l appren ssage de techniques de soins nécessaires pour la prépara on du retour à domicile. Hébergement Hébergement de jour et soins ambulatoires L équipe éduca ve et soignante assure l accueil, l accompagnement et les ac vités des enfants au sein des bâ ments C et D, en dehors des temps de rééduca on, qui sont réalisés au niveau des plateaux techniques. Consulta ons Les bureaux de consulta ons et les lieux d a ente sont situés au niveau du bâ ment B2. Il vous sera demandé d assister à certaines consulta ons. Consulta ons à l extérieur de l établissement La secrétaire médicale coordonne les différents rendez vous de votre enfant (visites postopératoires, consulta ons spécialisées). Il vous sera demandé d accompagner votre enfant dans certaines consulta ons. Les loisirs Des ac vités diverses (jeux, ac vités manuelles, ) ou des sor es accompagnées peuvent être proposées à votre enfant durant les temps libres. 7

Plan du centre 8

Formalités administra ves A votre arrivée, présentez vous au bureau des admissions, muni du dossier de pré admission avec les documents dûment complétés, sans oublier : une pièce d iden té du pa ent ou à défaut le livret de famille la carte d assuré social (Carte Vitale et a esta on sur laquelle figure le pa ent) pour l enfant de + de 16 ans, l a esta on prouvant qu il a déclaré un médecin traitant à l assurance maladie la carte de mutuelle à jour ou l a esta on Couverture Maladie Universelle (CMU) complémentaire du pa ent et selon les cas : la no fica on de l AEEH (Alloca on d Educa on de l Enfant Handicapé), la carte d invalidité du pa ent, Le versement de l AEEH peut être modifié du fait de l hospitalisa on de votre enfant. en cas de sépara on ou de divorce, la photocopie de l ordonnance du jugement concernant l autorité parentale et la garde du pa ent, la prise en charge pour les ressor ssants étrangers. Votre arrivée Formalités médicales Présentez vous avec les éléments médicaux en votre possession (radiographies, comptes rendus médicaux, courriers ) Le carnet de santé ou de vaccina on du pa ent Frais de séjour et de soins Le forfait journalier cons tue votre contribu on aux dépenses hôtelières. Il est dû dans tous les cas, même si vous êtes pris en charge à 100% par l assurance maladie. Il peut être facturé directement à votre mutuelle ou vous être remboursé par celle ci dans les limites des clauses de votre contrat. Si vous êtes affilié au régime d Alsace Moselle, il sera pris en charge par l assurance maladie Si le pa ent relève de la CMU complémentaire, il sera pris en charge par l organisme que vous avez désigné (mutuelle ou CPAM) Si le pa ent bénéficie de l AEEH, il sera pris en charge par l assurance maladie Le cket modérateur cons tue la part non prise en charge par l assurance maladie et s élève à 20% du tarif du prix de journée de l établissement, ce tarif est consultable au service des admissions. Si vous êtes bénéficiaire de la CMU, il sera pris en charge par l assurance maladie Sans affilia on à une mutuelle, il vous sera intégralement facturé Si vous ne relevez d aucun régime de protec on sociale, les frais de séjour sont intégralement à votre charge. Dans ce cas, vous serez tenu de verser, au moment de votre arrivée, le montant évalué sur la base de la durée es mée du séjour. Les frais annexes (repas et nuit d accompagnant, ) restent à votre charge. Les tarifs sont disponibles au bureau des admissions. 9

Votre séjour Visites dans les secteurs d hébergement Les visites sont autorisées en dehors des heures d ac vités thérapeu ques et scolaires. Elles sont possibles de 17h à 20h du lundi au vendredi et de 11h à 20h les samedis et dimanches. Lors des visites, nous vous demandons de vous conformer aux règles établies dans les services afin de préserver l in mité des enfants et de garan r un accueil de qualité. Les parents accompagnant leur enfant durant leur séjour sont tenus de respecter les consignes du personnel soignant, rappelées dans le règlement intérieur remis à l admission, et notamment de ne pas intervenir dans la prise en charge des autres enfants. Repas Les repas sont élaborés en concerta on avec une diété cienne. Des régimes peuvent être prescrits par les médecins et les régimes par culiers liés aux différentes confessions sont respectés. Pe t déjeuner à par r de 7h30 Déjeuner de 11h45 à 13h Dîner à par r de 18h30 Téléphone L u lisa on des téléphones portables est possible sous certaines condi ons de lieu et d heure qui vous seront précisées à l admission. Pour les tous pe ts, les communica ons se font avec l aide d une erce personne. Vous pouvez appeler votre enfant jusqu à 20h30, au numéro de poste qui vous sera donné à l admission. Afin de ne pas déranger le service, nous vous demandons d éviter les appels aux heures de repas. Télévision Chaque unité de vie dispose d une télévision, l équipe de l hébergement en détermine les condi ons d u lisa on. 10 Sécurité : conduite à tenir en cas d incendie L établissement est équipé d un système de sécurité incendie. Les consignes sont précisées sur les plans d évacua on affichés dans chaque couloir. En cas d incendie, gardez votre sang froid et conformez vous aux consignes données par le personnel et les sapeurspompiers. N u lisez en aucun cas les ascenseurs!

Courrier La distribu on du courrier est assurée par le personnel de l hébergement. Culte Sur demande expresse des parents à l admission et sous réserve de la disponibilité des correspondants, un enseignement religieux peut être dispensé. Aumônerie catholique Monsieur Henri TIESSEN Adressez-vous au cadre infirmier pour les horaires Communauté israélite Rabbin Daniel DAHAN 19 Bd Joffre - 54000 NANCY Tél. : 03.83.32.10.67 Votre séjour Aumônerie protestante Pasteur Julia RAFENONIRINA 6 rue Chanzy - 54000 NANCY Tél. : 03.83.85.11.93 Communauté musulmanne Association Musulmanne de l Agglomération Nancéienne 44 rue Ste anne - 54000 NANCY Tél. : 03.83.32.67.88 Enseignement scolaire Les enfants bénéficient d un enseignement scolaire de la maternelle au collège. Hébergement des parents Des chambres mère enfants peuvent être proposées. Valeurs L établissement déclinant toute responsabilité en cas de dispari on, de perte ou de vol, il est fortement déconseillé d apporter des objets de valeur pendant le séjour de votre enfant (console de jeux, vêtements de marque, bijoux, ). Vous pouvez cependant laisser à votre enfant de l argent de poche pour ses pe ts achats personnels lors des éventuelles sor es éduca ves. Pour des raisons de sécurité, nous vous conseillons de le confier au personnel éduca f qui en assurera la ges on avec lui. 11

Votre séjour Linge Le linge doit être marqué au nom et prénom de votre enfant ; il ne peut être lavé dans l établissement. Afin de ranger le linge sale, nous vous conseillons de fournir un sac étanche que votre enfant ramènera à chacune de ses sor es. Prévoyez un nombre suffisant de sous vêtements, un vêtement de pluie pour les déplacements entre les bâ ments, un anorak pour l hiver, un chapeau de soleil pour l été, du linge de nuit et des pantoufles. Prévoyez également une trousse de toile e au nom de l enfant avec tout le nécessaire. Draps et servie es de toile e sont fournis par l établissement. Hygiène Il est interdit d amener des produits alimentaires périssables. Vos animaux domes ques ne sont pas admis dans l établissement. Respectez les consignes d hygiène (lavage des mains, port de masques, ) qui vous sont données. Addic on L introduc on d alcool et de substances illicites est rigoureusement prohibée. Il est formellement interdit de fumer dans l enceinte de l établissement, y compris dans le parc, en applica on du décret 2006 1386 du 26 novembre 2006, sous peine de poursuites judiciaires. 12 Pour aider les fumeurs qui souhaitent s arrêter, le disposi f Tabac Info Service est disponible : par téléphone, au 3989 (0,15 /minute, service ouvert de 9h à 20h du lundi au samedi) par internet : www.tabac info service.fr

Sor es temporaires, retour en week end et vacances Sur avis médical, le pa ent peut rentrer les week ends et une par e des vacances scolaires suivant un calendrier établi. Les départs se font à par r de 16h05 chaque vendredi, sauf cas par culier. Les retours s effectuent le lundi ma n à par r de 8h15 ou, selon l emploi du temps de l enfant pour des cas spécifiques (éloignement, traitements médicaux, ), le dimanche soir avant 20h, l enfant ayant pris son repas à son domicile. Véhicule personnel Vous avez la possibilité de venir chercher votre enfant à vos frais. Pour les enfants en ALD (Affec on de Longue Durée), un remboursement est possible sur présenta on d un bon de transport établi par l établissement. Votre sor e Transport sanitaire Si l état de votre enfant le permet, et après accord médical du médecin conseil de votre caisse, il peut bénéficier d un transport en taxi, en VSL ou en ambulance, dont vous avez le libre choix. Dans ce cas, le transporteur est responsable de la prise en charge de votre enfant pendant son transfert jusqu à votre domicile. Du matériel thérapeu que peut être prêté à votre enfant pour faciliter son retour à domicile : il est alors sous votre en ère responsabilité. Sor e défini ve La date de la sor e est fixée par le médecin qui fera parvenir un compte rendu de séjour, contenant toutes les informa ons sur les examens et les traitements reçus, au médecin prescripteur. Un double de ce compte rendu sera adressé au médecin de votre choix lui perme ant ainsi d assurer la con nuité des soins. Dans le cas où vous souhaiteriez que votre enfant sorte contre avis médical, il vous faudra signer une décharge dégageant l IRR de toute responsabilité. Il ne pourra qui er l établissement qu avec vous ou un ers muni d une autorisa on parentale. Au moment du départ, il vous sera délivré, le cas échéant : un bulle n de situa on une ordonnance de médicaments et/ou de soins à domicile, afin de poursuivre le traitement un rendez vous pour une consulta on ultérieure, si besoin un bon de transport en ambulance, en véhicule sanitaire léger (VSL), en taxi ou en voiture par culière N hésitez pas à demander au personnel soignant toutes les explica ons u les Assurez vous, avant de qui er la chambre, qu aucun objet personnel n a été oublié N oubliez pas de res tuer le matériel thérapeu que u lisé par votre enfant durant son séjour Nous vous invitons à nous faire part de vos observa ons en complétant le ques onnaire de sor e que vous trouverez annexé à ce livret. 13

Votre dossier médical Modalités d accès au dossier médical (conformément à la loi du 4 mars 2002 et à l ar cle L.1111 7 du code de la santé Publique) En tant que parent, tulaire de l autorité parentale, tuteur légal, pa ent (majeur) ou ayant droit d un pa ent décédé, vous disposez d un droit d accès, direct ou par l intermédiaire d un médecin librement désigné, aux éléments contenus dans le dossier médical. Ce e consulta on peut se dérouler : soit sur place : elle est gratuite et le Centre vous proposera un accompagnement médical que vous n êtes pas tenu d accepter, soit par envoi de photocopies à votre adresse ou à celle du médecin que vous aurez désigné : les frais de copie et d acheminement seront à votre charge. La communica on du dossier médical doit intervenir au plus tôt après un délai de 48 heures et au plus tard dans les 8 jours suivant la demande. Ce délai est porté à 2 mois lorsque les informa ons médicales datent de plus de 5 ans. Ce e demande doit être faite par courrier, accompagnée d une copie d une pièce d iden té et adressée au : Directeur administra f de l IRR Service des Rela ons avec les Usagers 75 boulevard Lobau CS 34209 54042 NANCY Cedex Conserva on des informa ons de santé (conformément au décret du 4 janvier 2006 et à l ar cle R.1112 7 du Code de la Santé Publique) Le dossier médical est conservé pendant une durée de 20 ans à compter de la date du dernier séjour ou de la dernière consulta on externe. Si la durée de conserva on d un dossier s achève avant le 28ème anniversaire de son tulaire, la conserva on du dosssier est prolongée jusqu à ce e date. Si la personne tulaire décède moins de 10 ans après son dernier passage dans l établissement, le dossier est conservé pendant une durée de 10 ans à compter de la date du décès. 14 Informa que et libertés (conformément à la loi du 6 août 2004 modifiant la loi du 6 janvier 1978) L IRR dispose de traitements automa sés pour assurer la ges on de votre dossier administra f et médical. Ces données sont transmises au médecin responsable de l informa on médicale de l établissement et sont protégées par le secret médical. Dans le cadre de la loi n 78 17 du 6 janvier 1978 modifiée, rela ve à l informa que, aux fichiers et aux libertés, vous avez la possibilité d exercer un droit d accès, de rec fica on et d opposi on sur ces informa ons. Ce droit s exerce par l intermédiaire du médecin responsable du Département d Informa on Médicale (DIM).

Règles juridiques de protec on des mineurs et des majeurs protégés Le consentement aux soins et aux interven ons chirurgicales des enfants mineurs appar ent aux détenteurs de l autorité parentale : père, mère ou tuteur légal. Dans le cas où le refus d un traitement par la personne tulaire de l autorité parentale risque d entraîner des conséquences graves pour la santé du mineur, le médecin délivre les soins indispensables. Le mineur a le droit de recevoir lui même une informa on et de par ciper à la prise de décision le concernant, d une manière adaptée à son degré de maturité. Le consentement du mineur ou du majeur sous tutelle doit être systéma quement recherché s il est apte à exprimer sa volonté et à par ciper à sa décision. Vos droits Conformément à l ar cle R.1111 6 du Code de la Santé Publique, la personne mineure qui souhaite garder le secret sur un traitement ou une interven on dont elle fait l objet peut s opposer à ce que le médecin qui a pra qué ce traitement ou ce e interven on communique au tulaire de l autorité parentale les informa ons qui ont été cons tuées à ce sujet. Dans le cas où une altéra on des facultés mentales ou corporelles met une personne dans l impossibilité de pourvoir seule à la ges on de ses intérêts, des mesures de protec on peuvent être mises en œuvre conformément à la législa on applicable pour la protec on des incapables majeurs. Personne de confiance et direc ves an cipées (conformément à la loi du 4 mars 2002 et aux ar cles L.1111 6 et L.1111 11 du Code de la Santé Publique) Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance. Elle peut être un parent, un proche, ou votre médecin traitant. Elle pourra selon votre souhait, vous accompagner pour toutes vos démarches à l IRR et assister aux entre ens médicaux pour vous conseiller dans les meilleurs choix thérapeu ques à adopter. Ce e personne pourra aussi être consultée par le médecin si l évolu on de votre état de santé ne vous permet pas d exprimer vous même votre volonté et de recevoir l informa on. Ce e désigna on est faculta ve. Elle doit être faite par écrit et figure dans votre dossier médical. Elle est valable pour toute la durée de votre hospitalisa on. Vous pourrez à tout moment révoquer ce choix. Toute personne majeure peut rédiger des direc ves an cipées pour le cas où elle serait un jour hors d état d exprimer sa volonté. Ces direc ves an cipées indiquent les souhaits de la personne rela fs à sa fin de vie concernant les condi ons de la limita on ou l arrêt de traitement. Elles sont révocables à tout moment. 15

Infos santé Lu e contre la douleur L ar cle L1110 5 du Code de la Santé Publique s pule que toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle ci doit être en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée. Sous l égide du Comité de LU e contre la Douleur (CLUD), la prise en charge de la douleur est une préoccupa on quo dienne du personnel médical et paramédical de l IRR. Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur ; il est possible d en mesurer l intensité. Nos equipes soignantes sont là pour écouter votre enfant et l aider à definir sa douleur, son rythme, ses caractéris ques. N hésitez pas à exprimer la douleur de votre enfant. En l évoquant, vous aidez les médecins à la prévenir et à mieux le soulager. Lu e contre les infec ons nosocomiales Les infec ons nosocomiales sont des infec ons qui se déclarent durant (ou immédiatement après) le séjour des pa ents dans un établissement de santé, alors qu elles n étaient ni en incuba on ni présentes lors de leur admission. Beaucoup d entre elles sont liées aux propres bactéries du pa ent, à son état général et aux actes de soins qu il reçoit. D autres sont d origine externe à par r de l environnement hospitalier. Une par e de ces infec ons peut être évitée grâce à des mesures préven ves d Hygiène Hospitalière. Les professionnels de santé de l IRR me ent tout en oeuvre pour limiter au maximum la survenue de ces infec ons. Une Equipe Opéra onnelle d Hygiène (EOH) est en place à l IRR. Chaque année l EOH présente un programme de maîtrise du risque infec eux qui intègre différentes ac ons, telles que : forma on con nue en hygiène, surveillance épidémiologique, rédac on de protocoles,... Rela ons avec les usagers et qualité de la prise en charge Si vous rencontrez des difficultés durant votre séjour, le cadre de santé responsable de votre service essaiera de répondre à vos a entes dans les meilleurs délais. 16 Toutefois, si vous n êtes pas sa sfait des solu ons apportées, la Commission des Rela ons avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge (CRUQ) vous orientera, vous assistera et vous informera sur les voies de concilia on et de recours gracieux ou juridic onnels. En effet, la CRUQ a pour mission : de veiller au respect de vos droits, de contribuer à l améliora on de la qualité de votre accueil, de faciliter vos démarches pour exprimer vos griefs. Vous pouvez saisir ce e Commission en formulant votre demande par écrit auprès du Directeur Administra f de l Ins tut Régional de médecine physique et de Réadapta on 75 Bd Lobau CS 34209 54042 NANCY Cedex.

Votre enfant a séjourné au Centre de Réadapta on pour Enfants de Flavigny sur Moselle du.. au.... Merci de consacrer un peu de temps à remplir ce ques onnaire qui restera anonyme si vous le souhaitez, afin de toujours améliorer nos condi ons d accueil et d hospitalisa on, nous souhaitons recueillir votre avis au terme de votre séjour au sein de notre établissement. Que pensez vous de : L accès au centre? Facile Difficile L accès aux différents services dans le centre? Facile Difficile L accueil téléphonique? Très bon Bon Mauvais Très mauvais L accueil administra f? Très bon Bon Mauvais Très mauvais L accueil dans l unité dans laquelle vous avec été hospitalisé(e)? Très bon Bon Mauvais Très mauvais Comment jugez vous vos rela ons : Avec le médecin? Très bonnes Bonnes Mauvaises Très mauvaises Avec les thérapeutes? (kiné., ergo., orthophonistes, ) Très bonnes Bonnes Mauvaises Très mauvaises Avec l équipe soignante? (infirmières, aides soignantes, AMP) Très bonnes Bonnes Mauvaises Très mauvaises Avec les autres professionnels? (éducateurs, assist. sociales, ) Très bonnes Bonnes Mauvaises Très mauvaises Ques onnaire de sor e Pensez vous avoir obtenu les informa ons que vous souhaitez concernant : Le fonc onnement de l établissement? (repas, visite, TV, courrier, tél.) Oui Par ellement Non L état de santé de votre enfant? Oui Par ellement Non Le traitement de votre enfant? (soins, médicaments) Oui Par ellement Non Le traitement et/ou les précau ons à prendre après la sor e de votre enfant? Oui Par ellement Non Les formalités de sor e? Oui Par ellement Non Etes vous sa sfait de la prise en charge de la douleur de votre enfant? Oui Par ellement Non Dans l ensemble, êtes vous sa sfait des soins reçus par votre enfant durant son séjour? Oui Par ellement Non Vous a t on remis la plaque e d informa on sur la Préven on du risque infec eux? Oui Non Son contenu a t il répondu à vos a entes? Oui Par ellement Non En cas de besoin, le personnel a t il su vous apporter des informa ons complémentaires? Oui Non 17

Ques onnaire de sor e Que pensez vous de la chambre de votre enfant : Son confort? Très bon Bon Mauvais Très mauvais Sa propreté? Très bon Bon Mauvais Très mauvais Etes vous sa sfait du service téléphonique? Oui Non Non concerné Avez vous été gêné par le bruit? Oui Non L accueil en chambre mère enfant vous a paru : Très bon bon Mauvais Très mauvais Non concerné Que pensez vous des repas qui ont été servis et plus par culièrement : De la quan té? Suffisante Insuffisante De la température? Bonne Mauvaise De la qualité? (variété, saveur, ) Très bonne Bonne Mauvaise Très mauvaise Des horaires? Trop tôt Correct Trop tard Pour l ensemble de votre séjour, diriez vous que vous êtes : Très sa sfait Sa sfait Mécontent Très mécontent Recommanderiez vous ce centre? Oui Non Quelles sugges ons souhaitez vous nous faire pour améliorer la qualité de notre centre? 18 Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à notre enquête. Vous pouvez reme re ce ques onnaire complété : Dans la boîte aux le res prévue à cet effet, près des hôtesses d accueil ou au personnel soignant de votre service. Vous pouvez également nous l adresser par courrier à l adresse suivante : Direc on Administra ve de l IRR Service des Rela ons avec les Usagers 75 Bd Lobau 54000 Nancy Vous pourrez également obtenir les résultats de l année précédente sur simple demande à ce e même adresse. Faculta f : NOM : Prénom :

(1) Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site internet : www.sante.gouv.fr. Il peut être également obtenu gratuitement, sur simple demande, auprès des hôtesses d accueil. Usagers, vos droits Charte de la personne hospitalisée Principes généraux (1) : circulaire n DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 rela ve aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée. 1. Toute personne est libre de choisir l établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en par culier aux personnes démunies et, en cas d urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. 2. Les établissements de santé garan ssent la qualité de l accueil, des traitements et des soins. Ils sont a en fs au soulagement de la douleur et me ent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une a en on par culière à la fin de vie. 3. L informa on donnée au pa ent doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée par cipe aux choix thérapeu ques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu elle choisit librement. 4. Un acte médical ne peut être pra qué qu avec le consentement libre et éclairé du pa ent. Celui ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin vie dans des direc ves an cipées. 5. Un consentement spécifique est prévu, notamment pour les personnes par cipant à une recherche biomédicale, pour le don et l u lisa on des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. 6. Une personne à qui il est proposé de par ciper à une recherche biomédicale est informée, notamment sur les bénéfices a endus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu elle recevra. 7. La personne hospitalisée peut, sauf excep ons prévues par la loi, qui er à tout moment l établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s expose. 8. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son in mité est préservée ainsi que sa tranquillité. 9. Le respect de la vie privée est garan à toute personne ainsi que la confiden alité des informa ons personnelles, administra ves, médicales et sociales qui la concernent. 10. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d un accès direct aux informa ons de santé la concernant. Sous certaines condi ons, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit. 11. La personne hospitalisée peut exprimer des observa ons sur les soins et sur l accueil qu elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des rela ons avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d être entendue par un responsable de l établissement pour exprimer ses griefs et de demander répara on des préjudices qu elle es merait avoir subis dans le cadre d une procédure de règlement amiable des li ges et /ou devant les tribunaux. Charte de la personne hospitalisée 19

Centre de Médecine Physique et de Réadapta on pour Enfants de Flavigny sur Moselle 46, rue du Doyen Parisot 54630 FLAVIGNY SUR MOSELLE Tél. : 03 83 26 81 88 (accueil) Fax : 03 83 26 74 04 (administra on) Fax : 03 83 26 81 19 (médical) Courriel : secretariat direc on.irr@ugecamne.fr Site : www.irr nancy.fr Centre de Réadaptation L Ins tut Régional de médecine physique et de Réadapta on est géré par l Union pour la Ges on des Etablissements des Caisses d Assurance Maladie du Nord Est (UGECAM NE). L UGECAM est un organisme de sécurité sociale qui a pour mission d assurer, dans sa circonscrip on, l orienta on et la ges on des établissements sanitaires et médico sociaux de l assurance maladie du régime général, en conformité avec les disposi fs et les priorités affichés par les Agences Régionales de Santé (ARS) et de gérer le patrimoine affecté aux établissements. L UGECAM Nord Est gère 21 établissements sanitaires ou médico sociaux : 14 sont implantés en Lorraine et 7 en Champagne Ardenne. Son siège est situé : 1 rue du Vivarais 54519 VANDOEUVRE LES NANCY Tél. : 03 83 67 65 00 Directeur : Philippe CHEVRIER Président du Conseil : Philippe PERRIN Novembre 2011