Sortie au MUCEM et à Notre Dame de la Garde



Documents pareils
Quand peut-on se débarrasser d'un document?

CONSERVATION DES PAPIERS Combien de temps faut-il les conserver?

Etablir la dévolution successorale

Papiers et factures Combien de temps faut-il les conserver?

Les demarches administratives

GUIDE PRATIQUE SUCCESSION

RUSSIE SEJOUR ORGANISE 5 JOURS / 4 NUITS «SAINT PETERSBOURG DES ARTS ET DES PALAIS» Au départ de Paris sur vols réguliers Lufthansa

Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale

Durée de conservation. Durée du contrat + 2 ans. Durée du contrat + 10 ans. Durée de conservation

VOUS ÊTES TUTEUR D UNE PERSONNE MAJEURE

Requête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil)

Personnes et familles. Transmettre. La succession.

Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h

S I M O N, D A C O S T A & C A T R O U

Succession L un de vos proches est décédé

Mise à jour le Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

QUESTIONS / REPONSES

Tout dossier incomplet ou ne parvenant pas dans les délais impartis sera irrecevable.

Pourquoi conserver ses documents administratifs?

CONSERVATION DES DOCUMENTS :

Séjour de Conduite Accompagnée 2015

Le Crédit Agricole vous assiste : vous trouverez ci-contre des conseils pour vous aider dans la gestion de vos avoirs.

Les démarches après un décès

Demande d aide juridictionnelle

parce que la perte d un proche est un MOMent difficile, la Caisse d epargne VOus aide

Les délais à respecter

Couverture Maladie Universelle

Résidence Columba. Information & réservation

TRIBUNAL D INSTANCE D AMIENS. Les dispositions à prendre lors de la prise de fonction du tuteur

Vous conseiller pour les démarches clés

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE

Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels?

Trousse des nouveaux arrivants. Impôt sur le revenu. Feuilles de travail

MARANATHA. France, terre de lumière. Pèlerinage en France avec. Monseigneur Léonard en autocar

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

A VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5)

Demande de pension. à la suite du décès d un fonctionnaire de l État, d un magistrat ou d un militaire retraité

AIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée

PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE

SAINT-PETERSBOURG EN PETIT GROUPE MEILLEUR TARIF GARANTI 2015/2016

Pour permettre au greffe des affaires familiales de constituer votre dossier, il est indispensable :

Guide de planification successorale

DOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF

Personnes et familles. Vie à deux.

MARSEILLE PROVENCE UN ACCENT DU SUD

CONSULAT GENERAL DE FRANCE A ANNABA

Le couple. et l argent

LE PRÊT Nouvel Équipement

Lors de l assemblée générale de l ULR CFDT, du secteur de Fontenay-le-Comte

Réceptions. Le Phare des Baleines. Océan Authentique. Séminaires. Vos événements au bord de l océan. Professionnel. Conférences. Réunions de travail

Résidence Columba Information & réservation

INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE

guide de la succession > Les principales démarches à effectuer lors d une succession

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE

guide de la succession les principales démarches à effectuer lors d une succession

FACE AU DECES LES DEMARCHES LES AIDES ET SOUTIENS POSSIBLES

BOURSES SCOLAIRES

Les dispositions à prendre en cours de fonction

Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil

SPÉCIMEN. Couverture Maladie Universelle. Protection de base. Nous sommes là pour vous aider

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE Documents à fournir quelle que soit votre situation :

DOSSIER DE LOCATION. Nom(s) + Prénom(s): Pour le logement situé au :. ... Loyer + Charges : Dépôt de garantie :.. Honoraires :

2, rue Edmond Rostand à Montereau Pour avoir des renseignements complémentaires, n hésiter pas téléphoner au :

Procédures. L extrait de casier judiciaire

PREVOYANCE

Veufs MARS Veuvage, vos droits. B Retraite de réversion. B Allocation de veuvage. B Autres prestations

Les dispositions à prendre lors de la prise de fonction du tuteur

L inventaire de patrimoine et les comptes rendus de gestion

Sea, Sète & Sun Agence de Tourisme Réceptive

Couverture maladie universelle complémentaire

Dossier de mariage. De M et de M. Date du mariage :

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE

Sommaire. La famille. L immobilier. Le couple. La gestion des biens du couple. La séparation. La gestion des biens des mineurs et des incapables

Salarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires

Aide pour une complémentaire santé

Les cohabitants et l immobilier

Prêt DolceVita BoostÉlec

Liste des tâches de l exécuteur testamentaire (ou liquidateur)

DEMANDE INDIVIDUELLE D ALLOCATION DE SOLIDARITÉ AUX PERSONNES ÂGÉES

Planification financière personnalisée pour :

CHINE 12/06/15 maj. Visa touristique L, Motif : Tourisme, visite familiale (catégorie Q2) ou amis (catégorie L ou S2) Pièces à fournir :

En partenariat avec. Hors Aéromax RT+

MAA. DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Tél :

DEMANDE D'INTERVENTION SOCIALE

REQUÊTE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES. ( article 1675 /4 du Code judiciaire) Au Juge des Saisies près le Tribunal de 1 ère Instance de Bruxelles.

Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance et d Assurance Vieillesse. Professionnels libéraux. Votre guide de. l invalidité-décès

CHRONOLOGIE DES DEMARCHES A EFFECTUER SUITE AU DECES D'UN PROCHE

Des espaces prestigieux pour des instants magiques

Guide pratique et juridique S'organiser face à la séparation Divorce, Décès, Rupture de Concubinage et de Pacs...

FORMALITES A ACCOMPLIR SUITE A UN DECES

REGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus.

les Contrats de mariage, les régimes matrimoniaux

Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL

13890 Commune de MOURIÈS GUIDE PRATIQUE DU C.C.A.S. Comité Communal d Action Sociale

AIDE MOBILI-PASS Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

CAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE. DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H

1 er Le Touessrok Tee & Toque Trophy. Un séjour d exception alliant golf et gastronomie parrainé par le Grand chef Jean-Pierre Vigato

Transcription:

Bulletin d information N 110 Septembre 2014 Siège Social : Jas de Gouin BP39 13771 Fos-sur-Mer cedex Adresse électronique: amicaleanciens@neuffr Site Internet: http://wwweveryonewebfr/anciensarcelormittal Rédaction/Secrétariat: Gérard Briwa 13310 St Martin de Crau tél: 04 90 47 04 77 Sortie au MUCEM et à Notre Dame de la Garde Horaires de ramassage pour la sortie à Marseille du 17 septembre 2014 Bonjour à tous, la réunion mensuelle du Conseil d Administration, sous la présidence de Jean-Pierre Giannotti s est tenue au Jas de Gouin à Fos sur Mer le lundi 1er septembre 2014 à 13 h30 Sommaire : Horaires Sortie Marseille Adhérents Activités en préparation Information sociale Bordereau d inscription voyage en Andalousie Programme Voyage Andalousie mai 2015 CR Journée champêtre Informations diverses Arcelormittal Programme Anniversaire 40 ans Le ramassage des personnes participant à la sortie du Mercredi 17 septembre s effectuera de la façon suivante: ** 8H00 Dépôt cars Alizés à Istres ** 8h30 Place François Mitterrand à St Martin de Crau ** 8h 55 ArcelorMittal à Fos sur Mer Ne pas oublier de vous munir d une pièce d Identité pour l accès à l usine Plan Vigipirate toujours en vigueur Pour cette escapade à Marseille les places (limitées à un bus) ont été rapidement sollicitées Nous sommes désolés d avoir été obligés de refuser des demandes parvenues alors que le bus était complet Toutes nos excuses mais, comme nous le disons souvent, n attendez pas le dernier moment pour vous inscrire Les places sont limitées pour les sorties comme pour les voyages Rappel du programme pour les participants: Le matin, visite d une figure emblématique de la Ville de Marseille; Notre Dame de la Garde «La Bonne Mère» Elle veille sur les marins, les pêcheurs et tous les marseillais C est le moment ou jamais de lui rendre visite et d admirer du haut de la colline, le panorama exceptionnel qui s offre à vous La basilique comporte deux parties : une église basse, ou crypte, creusée dans le roc et de style roman, et au-dessus une église haute de style romano-byzantin décorée de mosaïques Au sommet d'un clocher carré se dresse une statue monumentale de 11,2 mètres de la Vierge à l'enfant en cuivre doré à la feuille Déjeuner au «Club House Vieux Port Après le déjeuner, nous partirons à la découverte du Musée des Civilisations de l'europe et de la Méditerranée (MUCEM) qui a été inauguré au beau milieu de l'année célébrant Marseille capitale européenne de la culture le 7 juin 2013 Le Mucem, semble avoir été posé sur l'eau et la vue sur la mer est exceptionnelle Relié par une passerelle au Fort Saint-Jean, ce cube en dentelle est entièrement consacré à des expositions, des débats et des concerts Le Mucem a reconfiguré la zone du port et les promeneurs n'hésitent plus à investir ce lieu,

P A G E 2 Bienvenue Nécrologie Adhérents l Amicale souhaite la Bienvenue à Marie-Laure RETTEL De Mouriès C est avec une immense tristesse que nous vous faisons part du décès de Michel LANDAIS (75 ans) Survenu le 8 Juillet 2014 À Entressen Et de Marcel THOMAS (87 ans) Survenu le 18 août 2014 À Miramas En cette douloureuse circonstance, Le Conseil d Administration, au nom de l ensemble de ses Adhérents, présente aux familles et à leurs proches, durement éprouvés, ses sincères condoléances Information Sociale LE CONSEIL DES NOTAIRES : Décès du conjoint : le sort du logement Amicale des des Anciens d ArcelorMittal ittal Afin que du jour au lendemain l époux ou le partenaire survivant ne se retrouve démuni de tout logement, la loi lui accorde plusieurs droits «En 2001, le législateur a souhaité offrir une protection à l époux survivant afin qu il conserve, pour un temps, son environnement habituel» Les douze premiers mois qui suivent le décès, il peut rester gratuitement dans le logement familial du couple et jouir du mobilier qui s y trouve Cette règle s applique de plein droit, nul besoin d en faire la demande Si les époux étaient locataires, les loyers sont pris en charge par la succession Depuis 2007, les partenaires de Pacs profitent aussi de cette protection, il n en est pas de même pour les concubins Droits viager et attribution de bien A l issue de cette 1ère année, le conjoint survivant peut bénéficier d un droit la Cocalière» d habitation viager, c'est-à-dire jusqu à sa mort Ce droit a une nature successorale, sa valeur fait partie intégrante de la part d héritage de l époux survivant Activités en préparation ** 17 Sept 2014 Sortie Mucem et ND de la Garde Marseille ( Complet ) ** 8 au 10 Octobre 2014 3 jours dans le Gers avec visite Airbus Toulouse (complet) ** 25 Nov 2014 Sortie à la Ferme marine à Marseillan ** 7 Décembre 2014 L Amicale fêtera son Saint Patron «Eloi» ** 11 janvier 2015 Loto &Galette des rois ** 15 février 2015 l Amicale fêtera la St Valentin ** 28 Mars 2015 Assemblée générale ** 15 avril 2015 Sortie aux grottes de en préparation ** 22 au 29 Mai 2015 Voyage par avion en Andalousie ** Juin 2015 Journée Champêtre Attention, ce droit peut faire double emploi dans certaines situations «Par exemple, si tous les enfants du ** Nov 2015 à l étude Voyage à Cuba défunt sont communs au couple, le veuf ou la veuve peut choisir d hériter de la totalité de la succession en usufruit Dans ce cas, le conjoint n a pas besoin d un droit d habitation viager pour conserver la jouissance de son logement En effet, l usufruit de la totalité de la succession englobe cette jouissance» A noter par ailleurs que ce droit viager n est pas ouvert au partenaire de Pacs Enfin, au moment du partage de la succession, le conjoint peut demander à devenir le seul propriétaire du bien, on parle d attribution préférentiel «La succession doit toutefois être suffisamment importante pour que les autres héritiers reçoivent des biens de valeur suffisante eu égard à leur part de succession ou que le conjoint ait les fonds nécessaires pour les dédommager en leur versant uns soulte» Si le couple était pacsé, le partenaire peut aussi se faire attribuer en priorité le bien qu il possédait en indivision avec le défunt Cela suppose que le défunt ait prévu expressément cette attribution préférentielle par testament Quelle que soit votre situation et pour être sûr de la destinée de votre logement, n hésitez pas à consulter votre notaire Bordereau d Inscription L ANDALOUSIE (Espagne) Ce bulletin d inscription est à adresser avant le 9 octobre 2014 à Philippe SAVIOLI 15 rue Du Panicaut 13270 Fos sur Mer tél 04 88 63 46 79 M Noms des participants : N Adhérent: participera AU Voyage du 22 AU 29 Mai 2015 en Andalousie Joindre photocopie des Passeports Ville de ramassage souhaitée : ArcelorMittal Fos St Martin de Crau Nombre de personnes Adhérent(s) nb X 1300 = Total Nombre de personne(s) Invitée(s) nb X 1325 = Supplément chambre individuelle nb X 200 = Chèques à établir à l ordre de l 1er chèque 1er acompte de 300 /pers il sera encaissable à partir du 10 octobre 2014 2ème chèque 2ème acompte de 500 /pers sera encaissable à partir du 10 Janvier 2015 3ème chèque le solde 500 /pers (525 /pers pour les invités) sera encaissable à partir du 10 avril 2015 ( - Le Supplément chambre individuelle sera à régler avec le solde )

P A G E 3 Fascinante Andalousie du 22 au 29 Mai 2015 Mijas / Malaga / Grenade / Ronda/ Cordoue / Séville et le Rocher de Gibraltar L «Andalousie», mot magique qui évoque des noms prestigieux où l histoire d un passé musulman se mélange avec cathédrales, palais fleuris et plages de sable fin Ce séjour vous permettra de connaître, à travers ces paysages baignés par le soleil, les facettes de cette superbe contrée Ascension en funiculaire jusqu au sommet d où vous aurez une vue Rendez-vous des partici- époustouflante Reprise de l autocar et route vers Torremolinos Dîner et nuit JOUR 1 : MARSEILLE / MALAGA pants et départ en autocar pour l aéroport de Marseille-Provence Accueil et assistance d un représentant Sabardu Tourisme Formalités d enregistrement Envol pour Malaga par vol spécial A votre arrivée, accueil par notre correspondant local et transfert à l hôtel à Torremolinos Dîner et logement JOUR 2 : TORREMOLINOS / MALAGA / TORREMOLINOS Petit-déjeuner et matinée consacrée à la visite guidée de la ville de Malaga avec le quartier de la cathédrale, la colline du phare d où l on découvre un superbe panorama sur la ville et ses environs Déjeuner à l hôtel Après-midi, visite de Mijas, petit village aux maisons blanches qui offrent des produits de l artisanat andalou puis retour à votre hôtel, dîner et logement JOUR 3 : TORREMOLINOS / GRENADE / TORREMOLINOS Après le petit-déjeuner, départ en direction de Grenade Rencontre avec le guide local, visite de la ville installée au pied de la Sierra Nevada et royaume des milles et une nuit Au programme figurent : la visite de l Alhambra, l Alcazar, le palais arabe avec la fameuse cour des lions et les merveilleux jardins du Generalife Déjeuner au restaurant à Grenade En fin d après-midi, retour à l hôtel Dîner et nuit JOUR 4 : TORREMOLINOS / RONDA / TORREMOLINOS Petit-déjeuner puis départ vers Ronda, ville perchée au sommet d'une falaise Le site fantastique est aussi le berceau de la tauromachie Visite de la ville et de son magnifique pont à trois arches Poursuite par le musée de la corrida Déjeuner au restaurant Après-midi, départ pour Marbella, l'une des plus fameuses stations balnéaires de la «jet set» Sur le retour, arrêt au port de plaisance de Puerto Banuls Retour à Torremolinos Dîner, soirée animée et logement JOUR 5 : TORREMOLINOS / CORDOUE / SEVILLE Petit-déjeuner et départ pour une excursion de la journée à Cordoue Arrivée en milieu de matinée Accueil par le guide et visite de la ville : la mosquée de Cordoue, l une des plus grandes au monde, la synagogue et la cathédrale Déjeuner au restaurant Après le repas, temps libre pour effectuer une balade dans les ruelles aux patios fleuris, puis départ pour Séville, l une des villes les plus somptueuses d Espagne Dîner et nuit JOUR 6 : SEVILLE Petit-déjeuner et excursion de la journée à Séville Rencontre avec votre guide local et tour panoramique avec un arrêt à l étonnante place d Espagne, le parc Maria Luisa Déjeuner Après le repas, visite de la ville de Vélasquez : la cathédrale, la Giralda, ancien minaret de la mosquée, l Alcazar (extérieur), ancienne forteresse et demeure des princes maures et ses magnifiques jardins A la fin de la visite, temps libre Puis retour à l hôtel Dîner et logement à Séville JOUR 7 : SEVILLE / CADIX / GIBRALTAR / TORREMOLI- NOS Petit-déjeuner puis départ en direction de Cadix, merveilleuse ville blanche et bleue qui vous surprendra par sa richesse culturelle et historique, renommée pour la beauté de ses paysages Déjeuner en cours de route Après-midi, excursion au rocher de Gibraltar : des minibus vous attendront pour débuter votre découverte de Gibraltar JOUR 8 : MALAGA / MARSEILLE Petit-déjeuner et transfert à l aéroport Formalités d enregistrement Envol pour Marseille-Provence A votre arrivée, retour en autocar vers vos différents lieux de prise en charge Prix Adhérents : 1300 Bordereau d inscription en page 2 attention Maxi 40 places Supplément chambre individuelle : 200 LE PRIX COMPREND : Le transport aller/retour en autocar jusqu à l aéroport Le transport aérien Marseille / Malaga / Marseille par vols spéciaux Les taxes d aéroports (50 au 16/06/14) Les transferts aéroport / hôtel / aéroport L hébergement en chambre double en hôtels 4**** La pension complète du dîner du jour 1 au petitdéjeuner du jour 8 Les boissons au cours des repas Les excursions mentionnées au programme L entrée à l Alhambra à Grenade L entrée à la mosquée de Cordoue L entrée aux arènes de Ronda L entrée à la Giralda à Séville L ascension en funiculaire à Gibraltar La présence d un guide local lors des visites La présence d un guide-accompagnateur les jours 5 et 7 La présence d 1 accompagnateur en ½ journée le jour 6 L assistance / rapatriement L assurance annulation Les pourboires divers FORMALITES : Passeport en cours de validité (obligation pour Gibraltar)

P A G E 4 La Galère Agréable journée champêtre Le 14 juin dernier, nos Amicalistes étaient moins nombreux que d habitude au traditionnel rendez-vous champêtre du Mas de La Galère Le beau temps, avec un léger vent, très apprécié, était au rendez-vous dans cet endroit charmant prés d Arles Nos anciens, à l abri des arbustes, pour l apéritif ont dégusté et apprécié les moules et les feuilletés offerts par l amicale Ensuite, dans la grande salle de réception du Mas, nos Amicalistes ont fait honneur au repas proposé dans une ambiance champêtre et conviviale Au fur et à mesure, les discussions s activent autour des activités passées telles que le loto, la choucroute voire le dernier voyage dans les 3 capitales Budapest, Vienne et Prague En septembre, le 17 ce sera Notre Dame de la garde et le MUCEM de Marseille, puis le Gers Le repas terminé et le café servi, alors que quelques anciens prolongent leurs discussions où l essentiel tourne autour des problèmes de santé des uns et des autres et le bonheur des enfants et petitsenfants D autres, attaquent le concours de boules pendant que certains goûtent un moment de bien être et de détente à l abri des arbustes balayés par une petite brise Astrid a réussi a regrouper une quinzaine «d érudits» qui profitent de la salle pour se lancer dans le jeu «Questions pour une Championne ou un champion» animé avec dynamisme par Astride Tout le monde a répondu correctement aux questions mais les plus rapides furent Claudine et Marcel Même avec l âge on apprend toujours Le concours de boules, progressivement, se fait gagner par la passion et l excitation, les parties furent serrées, personne ne voulant perdre C est sous les applaudissements de l assistance que la paire composée de Colette Brouillard et Claude Ubeda s imposa brillamment face à la doublette Sylvette Ubeda / Charles Thouvenel qui n a pas démérité L équipe Hugues Bertrand / Jacques Ravez remporta la consolante au détriment de l équipe Annie Ball / Ivan Gadzinski Après la remise des prix, dont une partie a été généreusement offerte par le Crédit Mutuel, un apéritif accompagné de pizzas clôtura cette longue et belle journée Les Anciens, malgré le fait d être moins nombreux, ont apprécié ces retrouvailles et se sont donnés rendez-vous pour l an prochain et pour nos prochaines activités Ils aiment garder le contact et partager ces moments d amitié, une façon comme une autre de montrer que la retraite n est pas un retrait mais un nouveau départ ( photos et compte-rendu accessibles sur notre site Internet)

P A G E 5 Informations diverses ARCHIVAGE / CONSERVATION DES DOCUMENTS COMBIEN DE TEMPS FAUT-IL LES CONSERVER? Quand peut-on se débarrasser d un document? En principe, quand toute contestation à son sujet est devenue impossible, c'est-à-dire quand le délai de prescription est dépassé Mais ces délais sont très variables d un document à l autre Ne jamais jeter : *Livret de famille * Contrat de mariage * Jugement de divorce * Donations * Livret militaire * Certificats de travail * Bulletins de salaires * Allocations chômage * Titres de pensions civiles et militaires * Actes de propriété et actes notariés * Dossiers médicaux Durée de conservation 30 ANS : ** Factures des constructeurs, des entrepreneurs (gros travaux) ** Honoraires d architecte, de consultation et de plaidoierie d avocat ** Reconnaissance de dettes entre particulier (le délai court après la fin du remboursement) ** Pièces justificatives de droits à pension alimentaire, à rente viagère, pièces de banques (pour les non-commerçants) ** Frais de séjour en hôpital (les réclamations courent sur 10 ans pour une clinique privée commerciale, 4 ans pour un établissement doté d un comptable public) 10 ANS : ** Devis, contrats et factures d artisans, factures de réparations et travaux faits par un commerçant ** Contrats et justifications de remboursement de crédits immobiliers ( 10 ans après la dernière échéance), honoraires d agent immobilier ** Relevés et justifications de paiement des charges de copropriété, procès-verbaux des assemblées générales 5 ANS : ** Quittances de loyer et charges locatives, relevés de charges immobilières, baux de location (5 ans après le départ) * Factures EDF-GDF 6 Justifications du paiement des salaires (employés de maison ), des arrérages de rentes viagères et des pensions alimentaires, des cotisations Assedic, des intérêts d emprunt ** Avis d échéance et justifications de paiement des contrats d assurance vie, de notes de frais des notaires à partir de la date des actes ** Notes de frais et salaires des avocats quand l affaire n est pas terminée 3 ANS : ** Preuves de paiement des impôts et taxes, double de la déclaration de revenus ** Quittances de redevance télé ** Justificatifs de paiement des cotisations de Sécurité sociale, de retraites (artisans et commerçants) 2 ANS : ** Factures d eau, d achats de marchandises, de primes d assurances (autres que d assurance vie) ** Bordereau de prestations de Sécurité sociale et familiale ** Contrat de crédit à la consommation et justificatifs de remboursement (2ans après la fin du remboursement) Notes de frais et salaires des avocats (affaires réglées) ** Actes des médecins, chirurgiens, dentistes, pharmaciens 1 AN : ** Factures de téléphone pour France télécom (3 ans pour le fisc), de transporteur, de ramonage ** Notes de frais et salaires des huissiers ** Justifications du paiement du prix de pension des enfants 6 MOIS : ** Notes d hôtels et de traiteurs, d honoraires des professeurs pour les leçons particulières payables mensuellement ( 5 ans, si leçons données par trimestre ou par an ) DEMANDE D EXTRAIT DE CASIER JUDICIAIRE SI VOUS ÊTES NÉ(E) Une administration ou un employeur vous réclame un extrait de casier judiciaire Rien de plus simple! La démarche est rapide et courante Le casier judiciaire est le relevé des condamnations pénales d une personne Il se décline en trois bulletins Le troisième est le seul extrait qui pourra vous être délivré On y retrouve les sanctions les plus graves Il ne peut être demandé que par la personne concernée ou par son représentant légal s il s agit d un mineur ou d un majeur sous tutelle Pour l obtenir, tout dépend de votre lieu de naissance La démarche est gratuite en France métropolitaine, dans un département d Outre-mer, à Saint- Bartélemy, Saint-Martin, Saint- Pierre-et-Miquelon, ou à l étranger (pour les personnes nées à l étranger, un justificatif d identité est demandé, quelque soit la démarche choisie) A Wallis-et-Futuna, en Nouvelle- Calédonie ou en Polynésie française Journée Anniversaire ArcelorMittal Fos-sur-Mer DÉMARCHES Par Internet sur le wwwcjnjusticegouvfr Par courrier ou fax en envoyant le formulaire Cerfa n 10071*09 au Casier judiciaire national 44317 NANTES Cedex 3 Sur place, au Casier judiciaire national, 107 rue Landreau, à Nantes avec un justificatif d identité Par courrier ou fax en envoyant le formulaire Cerfa n 10071*09 au greffe du tribunal de première instance Sur place, au tribunal de première instance de votre lieu de naissance, avec un justificatif d identité Pour fêter ses 40 ans, l'usine ouvre ses portes Samedi 4 octobre, de 9 h à 18 h à tous les salariés ArcelorMittal travaillant sur le site et aux principaux co-traitants Voir le programme de la journée en annexe ** Les retraités du site sont les bienvenus, ils peuvent inviter une personne de leur choix Inscription à partir du 8 septembre 2014 au 04 42 37 68 18 de 10h à 17h