SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Tri par nom de l organisme Bénéficiaire) ANNEE 2013 Au 19 avril 2013
BUDGET PRINCIPAL
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole Océane B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2013 Budget Principal 129 6574 90.207 Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) 130 6574 90.207 179 6574 90.254 Contribution à l'adeupa 282 6574 72.205 Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) Mission d'information sur toutes les questions techniques, juridiques, financières et fiscales liées à l'habitat. Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de Développement et d'urbanisme du Pays de Brest (ADEUPA) Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL) Association loi 1901 38 000,00 Association loi 1901 46 000,00 Association loi 1901 1 557 573,00 Association Loi 1901 50 000,00 DELIB 10 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 70 000,00 230 20422 523 236 20422 537 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 50 000,00 DELIB AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 39 072,00 DELIB 11 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 70 000,00 237 20422 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 5 211,00 DELIB 141 6574 90.209 AZIMUT Association AZIMUT Association loi 1901 24 000,00 273 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Brest Grandes Ecoles Association loi 1901 2 900,00 DELIB 142 6574 90.209 Circuit de régates "Longtze Student Cup" Association Brest Grandes Ecoles Association loi 1901 4 000,00 135 6574 90.208 Fonctionnement 2013 289 6574 824.243 Subvention de fonctionnement Association de Développement de l'economie Sociale et Solidaire du Pays de Brest (ADESS) Association des étudiants de l'institut de géoarchitecture (GEOARCHI) Association loi 1901 20 000,00 Association Loi 1901 1 400,00 DELIB 283 6574 810.217 Subvention de fonctionnement 2013 pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière Association des Familles de Traumatisés Crâniens du Finistère (AFTC 29) Association loi 1901 700,00 DELIB
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 107 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Association des Filières de l'electronique, de l'informatique et des Télécommunications (AFEIT) Association loi 1901 5 000,00 306 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion "restauration collective" 307 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion "déménagement" Toutencamion 226 20421 17 Camion pour le chantier d'insertion de restauration collective. 227 20421 17 101 6574 824.271 Matériel pour le chantier d'insertion déménagement "Toutencamion" (montecharge). Espace Insertion pour les jeunes (y compris la délibération spéciale pour 10 000 ) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association loi 1901 5 000,00 DELIB Association loi 1901 3 000,00 DELIB Association Loi 1901 5 000,00 DELIB Association Loi 1901 3 000,00 DELIB Association Don Bosco Association Loi 1901 16 500,00 290 6574 824.271 SEB'Action du Pays de Brest Association Don Bosco Association Loi 1901 3 000,00 DELIB 291 6574 824.271 Chantiers de remobilisation pour les jeunes en montagne Association Don Bosco Association Loi 1901 750,00 DELIB 108 6574 90.206 Soutien au fonctionnement du Technopôle Brest-Iroise (y compris délibération spéciale de 148 750 E) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 595 000,00 109 6574 90.206 Soutien au développement de Programmes féderateurs Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 35 750,00 110 6574 90.206 Soutien au projet de cantine numérique Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 10 000,00 322 6574 90.209 Soutien au projet de BD "Egaux sans égo" Association Egalité Par Education (EPE) Association loi 1901 2 000,00 DELIB 143 6574 90.209 Forum Ouest Avenir 2013 Association Et Caetera Association loi 1901 4 000,00 144 6574 90.209 Forum de l'apprentissage et de la formation en alternance (FOROMAP) Association Foromap Association loi 1901 3 500,00 284 6574 810.217 Subvention de fonctionnement 2013 pour réalisation d'actions en matière de sécurité routière. Association La Prévention Routière (Comité du Finistère) Association loi 1901 700,00 DELIB 95 6574 40.910 Aide au fonctionnement Association Loisirs Jeunes Association Loi 1901 22 000,00 280 6574 40.910 Aide au fonctionnement. Association Loisirs Jeunes Association Loi 1901 50 300,00 DELIB 145 6574 90.209 Eco marathon shell 2013 Association Mécanindus Association loi 1901 800,00 180 6574 90.254 Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association loi 1901 2 150,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 91 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale pour 85 000 ) Association Passerelle Association Loi 1901 252 300,00 111 6574 90.206 Soutien Pôle mer Bretagne Association Pôle Mer Bretagne Association Loi 1901 30 000,00 308 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion "maintenance et hygiène des locaux" 309 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - action "Gens du voyage" 310 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - antenne de BREST 146 6574 90.209 Coupe de France robotique 2013 274 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation 147 6574 90.209 Coupe de France de sport Boat 148 6574 90.209 Promotion de l'enseignement supérieur par le nautisme 89 6574 025.270 Subvention de fonctionnement (délibération spéciale) Association pour l'animation et la Gestion de l'emploi et l'hébergement en Bretagne (AGEHB) Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association Robotique de l'ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ARENIB) Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association loi 1901 3 500,00 DELIB Association loi 1901 6 000,00 DELIB Association loi 1901 8 000,00 DELIB Association loi 1901 610,00 Association loi 1901 1 000,00 DELIB Association loi 1901 1 000,00 Association loi 1901 1 500,00 Association Loi 1901 18 000,00 149 6574 90.209 Eco marathon shell 2013 BDE Ensieta Association loi 1901 800,00 292 6574 824.271 CitésLab, soutien à l'activités dans les quartiers Boutique de Gestion du Finistère Association Loi 1901 4 000,00 DELIB 112 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901 32 500,00 113 6574 90.206 Accompagnement des créatrices d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901 10 000,00 114 6574 90.206 Animation pépinière d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901 5 500,00 298 6574 90.206 Fonctionnement 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901-2 500,00 DELIB 299 6574 90.206 Animation pépinière d'entreprise (Complément de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901 2 500,00 DELIB 285 6574 810.217 Subvention pour réalisation d'actions en faveur de la promotion de l'usage du vélo. Brest à pied et à vélo Association loi 1901 20 000,00 DELIB 272 6574 023.252 Fêtes maritimes 2016 Brest Evénements Nautiques Association Loi 1901 500 000,00 DELIB 279 6574 40.269 Aide à l'organisation de manifestations. Brest Evénements Nautiques Association Loi 1901 335 200,00 DELIB
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 1 20422 70 Participation pour ZAC de Mesnos à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 415 000,00 2 20422 77 Participation pour ZAC Octroi Pilier Rouge à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 160 000,00 3 20422 82 Participation au bilan de la ZAC du port de commerce BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 453 000,00 4 20422 112 Participation au bilan de la ZAC du Technopôle de BREST BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 500 000,00 6 20422 465 Participation pour l'opération de restructuration du centre bourg de P.Daoulas BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 50 000,00 7 20422 476 Participation au bilan de la ZAC des Capucins BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 2 500 000,00 8 20422 508 Participation au bilan de la CPA du Moulin Blanc BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 700 000,00 9 20422 510 Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 350 000,00 15 20422 529 Participation au bilan des zones d'activités nord-est de GUIPAVAS BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 610 000,00 21 20422 568 Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot- Kerlinou- Menguen BREST et Kerarmerrien PLOUZANE BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 1 835 000,00 52 20422 5681 Participation au bilan de la partie économique de la ZAC Fontaine Margot BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 100 000,00 67 204172 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat BREST METROPOLE HABITAT (BMH) 268 204172 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial Etablissement public industriel et commercial 600 000,00 359 980,00 DELIB 269 204172 537 Participation à la réalisation de logements sociaux : réhabilitation, surcharge foncière BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial 228 675,00 DELIB 86 6574 020.818 Subvention fonctionnement Parc de Penfeld (y compris Délibération spéciale pour 41 000 ) BREST'AIM Société d'economie Mixte 497 000,00 88 6574 023.253 96 6574 414.216 La Recouvrance- Complément de prix (y compris délibération spéciale pour 24 075 ) Redevance affermage Rinkla Stadium (dont 30 000 en délibération spéciale du 14/12/2012) BREST'AIM Société d'economie Mixte 289 000,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte 332 500,00 97 6574 414.216 Subvention DSP BREST ARENA, communication BREST'AIM Société d'economie Mixte 119 600,00 131 6574 90.207 Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (y compris délibération spéciale de 738 300 E) BREST'AIM Société d'economie Mixte 3 001 349,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 132 6574 90.207 Subvention Région programmes culturels 2012 BREST'AIM Société d'economie Mixte 220 000,00 305 6574 90.207 Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (Complément de l'attribution du ) BREST'AIM Société d'economie Mixte 32 151,00 DELIB 5 20422 309 Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Délibération spéciale) BREST'AIM Société d'economie Mixte 270 000,00 92 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale 66 777 ) Brest'Aim - Congrés Société d'economie Mixte 801 320,00 93 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale 259 717 ) Brest'Aim - Scène nationale Société d'economie Mixte 3 115 750,00 150 6574 90.209 Guide jeunes Bureau Information jeunesse Association loi 1901 5 500,00 151 6574 90.209 Guide étudiants étrangers Bureau Information jeunesse Association loi 1901 700,00 275 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation Canoe Kayak Brestois Association loi 1901 1 000,00 DELIB 300 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Centre des Jeunes Dirigeants d'entreprise - Brest (CJD) Association loi 1901 2 500,00 DELIB 257 204171 110 FCR 2011 - Acquisition upgrade kit live 3D bendle X6-1, sonde échographique 3D Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) Etablissement Public 5 000,00 DELIB 115 6574 90.206 Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé - Soutien au fonctionnement Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé Association loi 1901 15 000,00 190 65737 90.206 Actions Odesca/TIC - actions de sensibilisation des entreprises du Pays de Brest aux usages de l'informatique et d'internet. Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre consulaire 8 000,00 192 65737 90.207 Opération Entreprendre en Finistère Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre consulaire 4 350,00 193 65737 90.209 Fonctionnement 2011 et aide à la recherche : Ecole Supérieure de Management de Brest Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre consulaire 123 000,00 65 204172 121 Nouvelle aérogare : CCI de BREST conforme à la convention CCI/BMO (Délibération spéciale) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre Consulaire 448 826,00 66 204172 237 Plan de réparation navale 2009-2014 69 204172 579 Campus des métiers 311 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - antenne du Finistère Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre Régionale de l'economie Sociale et Solidaire (CRES) Chambre Consulaire 766 000,00 Chambre Consulaire 933 000,00 Association loi 1901 4 000,00 DELIB
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 312 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - antenne de BREST Chrysalide Coopérative d'activité et d'emploi 16 000,00 DELIB 238 20422 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 COALLIA SA HLM de droit privé 103 342,00 DELIB 194 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Anna Marly (ex Lesven-Jacquard) Etablissement public 4 998,40 195 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 560,00 327 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 110,60 DELIB 196 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Croas-ar-Pennoc Etablissement public 1 620,00 197 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerallan Etablissement public 3 200,00 198 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Keranroux Etablissement public 5 443,20 199 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerhallet Etablissement public 8 972,80 200 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kérichen Etablissement public 3 036,00 201 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de la Fontaine Blanche Etablissement public 2 504,00 202 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de l'iroise Etablissement public 3 720,00 152 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Diwan Etablissement privé 1 504,00 203 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 3 892,00 328 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 500,00 DELIB 153 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Charles de Foucaud Etablissement privé 8 128,00 154 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Saint-Marc Etablissement privé 840,00 155 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Kerbonne Etablissement privé 300,00 156 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège La Croix Rouge Etablissement privé 3 840,00 204 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège les Quatre Moulins Etablissement public 500,00 205 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 2 880,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 157 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Rive-droite Javouey Etablissement privé 600,00 206 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Saint Pol Roux Etablissement public 360,00 158 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Charles (Guipavas) Etablissement privé 3 360,00 159 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Brest) Etablissement privé 3 360,00 160 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Plougastel-Daoulas) Etablissement privé 4 160,00 161 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Marie (Guilers) Etablissement privé 1 856,00 162 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Jean de la Croix (Le Relecq-Kerhuon) Etablissement privé 1 312,00 163 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 2 400,00 164 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Vincent Etablissement privé 3 480,00 207 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Etablissement public 3 104,00 281 6574 40.910 Aide au fonctionnement. Comité Départemental de Voile du Finistère Association Loi 1901 7 500,00 DELIB 293 6574 824.271 Activités sportives quartier des mineurs maison d'arrêt Comité Départemental d'entrainement Physique dans le Monde Moderne Association Loi 1901 4 000,00 DELIB 87 6574 020.873 de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi 1901 436 510,00 102 6574 824.271 Auto-réhabilitation de son logement (y compris la délibération spéciale pour 10 000 ) Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Association Loi 1901 22 000,00 181 6574 90.254 Contribution réseau CRPM Conférence des Régions Périphériques Maritimes Association loi 1901 2 500,00 187 65733 90.254 Contribution Charte d'internationalisation Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 6 500,00 54 204131 613 Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Contribution 2013 selon convention Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 236 000,00 249 204131 613 Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Reports 2013 Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 85 000,00 DELIB 53 204121 532 Convention Région Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public 200 000,00 82 6558 833.248 Contribution au fonctionnement du Conservatoire Conservatoire Botanique Syndicat Mixte 179 000,00 276 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation Course Croisière Edhec Association loi 1901 35 000,00 DELIB 98 6574 72.205 Subvention de fonctionnement fichier demande locative sociale CREHA OUEST Association loi 1901 10 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 286 6574 810.217 Subvention de fonctionnement 2013 pour actions en matière de sécurité routière. Défi Brestois Association loi 1901 700,00 DELIB 165 6574 90.209 Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 4 500,00 166 6574 90.209 Colloques Divers établissements Etablissements privés 2 000,00 208 65737 90.209 Colloques Divers établissements Etablissements publics 30 000,00 57 204171 110 Fonds de Concours pour la Recherche 2013 Divers établissements Etablissements publics 80 000,00 258 204171 110 Fonds de Concours pour la Recherche 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics -40 000,00 DELIB 209 65737 90.209 Aide aux labos de recherche Divers établissements Etablissements publics 30 000,00 210 65737 90.209 Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements publics 4 500,00 167 6574 90.209 Coupe de France robotique 2013 E=M6 Télécom Association loi 1901 610,00 326 65737 020.857 Partenariat avec chaire de développement humain durable Ecole des Mines de Nantes Etablissement public 20 000,00 DELIB 259 204171 110 FCR 2011 - Interfaces Opto-Hyper 60 GHz Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement public 3 577,58 DELIB 313 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - soutien à l'emploi des femmes cadres ELL'A BREST Association loi 1901 3 000,00 DELIB 79 6558 020.808 Contribution annuelle au fonctionnement du syndicat mixte (délibération spéciale) E-mégalis Bretagne Syndicat Mixte de coopération territoriale 17 842,47 103 6574 824.271 Aide aux victimes d'infractions pénales et médiation pénale (y compris la délibération spéciale : 7 000 ) Emergence Association Loi 1901 15 000,00 294 6574 824.271 Maison d'accueil des familles des détenus Emergence Association Loi 1901 3 000,00 DELIB 136 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion - acompte n 1 Emergence Association loi 1901 5 000,00 314 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion "bâtiment second œuvre" (Complément de l'inscription faite au ) EMERGENCE Association loi 1901 10 000,00 DELIB 271 6574 020.857 Partenariat (enjeux du développement durable) En Liens SAS (Société par actions simplifiées) 10 000,00 DELIB 295 6574 824.271 Aide à la mobilité En Route Pour l'emploi Association Loi 1901 7 000,00 DELIB 296 6574 824.271 Garage social et accès à un véhicule En Route Pour l'emploi Association Loi 1901 2 000,00 DELIB
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 315 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - aide à la mobilité et chantier d'insertion "garage social" En Route pour l'emploi Association loi 1901 38 000,00 DELIB 228 20421 17 Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". En Route pour l'emploi Association Loi 1901 4 000,00 DELIB 106 6574 833.247 Subvention de fonctionnement Ener'gence Association Loi 1901 59 384,00 59 204171 539 Ponant ENIB Etablissement public 15 000,00 211 65737 90.209 Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour 7 866 E) ENSTA Bretagne Etablissement Universitaire 31 463,00 116 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Entreprendre au Féminin Bretagne Association loi 1901 3 000,00 12 20422 523 Participation à la réalisation- réhabilitation de logements ESPACIL SA HLM de droit privé 20 000,00 182 6714 90.209 Aide à la mobilité internationale Etudiant Personne physique de droit privé 35 000,00 183 6714 90.209 Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000,00 184 6714 90.209 Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000,00 185 6714 90.209 Prix ENSIETA 2013 Etudiant Personne physique de droit privé 800,00 325 6714 90.209 Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Etudiant Personne physique de droit privé -6 000,00 DELIB 168 6574 90.209 Les Pétarades 2013 Fédé B Association loi 1901 1 600,00 323 6574 90.209 Les Pétarades 2013 (complément de l'attribution du ) Fédé B Association loi 1901 2 400,00 DELIB 117 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Fédération Syndicale Unitaire Finistère (FSU) Organisation syndicale 5 100,00 169 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FES Collège de l'iroise Association loi 1901 1 000,00 73 678 833.247 Subvention Tinergie 2013 Fonds à répartir Personne physique de droit privé 189 712,71 270 678 833.247 Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé -3 000,00 DELIB 27 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Personnes physiques de droit privé 99 000,00 240 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf (Ajustement de l'attribution du ) FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Personnes physiques de droit privé -30 000,00 DELIB
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 277 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Association loi 1901 1 000,00 DELIB 170 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FSE Collège de l'harteloire Association loi 1901 700,00 316 6574 90.208 Fonctionnement 2013 Groupement d'employeurs pour l'nsertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP du Pays de Brest) Association loi 1901 14 000,00 DELIB 118 6574 90.206 Projet GIRAC HOCER Etablissement privé 30 000,00 81 6558 832.244 Contribution au fonctionnement du G.I.P IDHESA Groupement d'intérêt Public 571 000,00 71 204181 551 Subvention d'équipement pour renouvellement matériel IDHESA Groupement d'intérêt Public 100 000,00 260 204171 110 FCR 2011 - Deux détecteurs pour compléter l'équipement d'une Chaîne HPLC IFREMER Etablissement public 4 050,00 DELIB 60 204171 539 Centre d'expertise ARGO IFREMER Etablissement public 60 000,00 317 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - atelier des savoirs fondamentaux Institut Breton d'education Permamente (IBEP) Association loi 1901 10 000,00 DELIB 212 65737 90.209 Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour 11 799 E) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public 47 194,52 61 204171 539 Exploitation et utilisation d'une infrastructure d'acquisition et de traitement de données satellitaires radar en Région Bretagne (Vigisat) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public 25 000,00 64 204172 110 Aide à l'installation de l'observatoire astronomique Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public 20 000,00 267 204172 110 Aide à l'installation de l'observatoire astronomique (complément de l'attribution du ) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public 10 000,00 DELIB 137 6574 90.208 Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de 1 500 ) La Caisse à Clous Association loi 1901 4 000,00 171 6574 90.209 Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle 4 000,00 318 6574 90.208 Fonctionnement 2013 La Touline Association loi 1901 5 000,00 DELIB 13 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé 20 000,00 231 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé 50 000,00 DELIB
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 94 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale 10 000 ) Les Amis du Patrimoine de Plougastel Association Loi 1901 30 000,00 14 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LES FOYERS SA HLM de droit privé 20 000,00 239 20422 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 LES FOYERS SA HLM de droit privé 52 375,00 DELIB 297 6574 824.271 Soutien au titre d'action sur l'égalité femmes/hommes Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi 1901 800,00 DELIB 172 6574 90.209 Salon du livre de vulgarisation scientifique Ligue de l'enseignement - Foyer des Œuvres Laïques 29 (FOL) Association loi 1901 8 000,00 213 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'harteloire Etablissement public 1 000,00 214 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'iroise Etablissement public 1 500,00 215 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Dupuy de Lôme Etablissement public 1 536,00 173 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Charles de Foucauld Etablissement privé 300,00 174 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 330,00 216 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée général et technologique Jules Lesven Etablissement public 300,00 175 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée La Croix Rouge Etablissement privé 5 400,00 217 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Lanroze Etablissement public 500,00 218 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée professionnel Jules Lesven Etablissement public 2 000,00 176 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Sainte-Anne Etablissement privé 600,00 219 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Vauban Etablissement public 1 560,00 329 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Lycée Vauban Etablissement public 1 260,00 DELIB 74 678 833.247 Subvention Tinergie : complément 2012 M. BRULEZ Nicolas Personne physique de droit privé 265,68 241 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme FILLOQUE/VOISIN bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB 28 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Résidence Breiz Izel lot 15 Le Relecq-Kerhuon M. et Mme GUIVARC'H SELLAMI bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 242 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SERVAIN/ESCUDIER bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB 243 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SERVAIN/HERVE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB 244 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme ALLAMIGEON/BODENES bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB 22 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 65, à Brest M. et Mme BROUDIN/MADEC bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 232 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 16, rue Le Guennec à Brest M. et Mme CAILLOSSE Personnes physiques de droit privé 5 900,00 DELIB 16 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration de 3 logemens 70, rue Jean Jaurès à Brest M. et Mme CALVAR Didier Personnes physiques de droit privé 7 094,00 29 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf "Le Bois de Brehellen", lot n 1, à Plouzané M. et Mme CARRE/GALLIOU bénéficiaires- montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000,00 30 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété rue des Macareux PLOUZANE M. et Mme DAHROUGE Daniel Personnes physiques de droit privé 3 000,00 31 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 2, à Gouesnou M. et Mme DARD/MAZE bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier de Brest Personnes physiques de droit privé 4 000,00 32 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 11- à PLOUZANE M. et Mme DE SOUSA bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 23 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 15- à PLOUZANE M. et Mme DEFOSSEZ-CLEAC'H bénéficiairesmontant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 33 20422 569 34 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 1, à Gouesnou l'acquisition d'un logement neuf "Les Coteaux du Relecq" au RELECQ- KERHUON M. et Mme DUCTEIL bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 M. et Mme GOMES DE SA Personnes physiques de droit privé 4 000,00 24 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 1, à Brest M. et Mme GUILMAND/MESSAGER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 245 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme GUYONVARCH/TROADEC bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB 35 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf leshauts de Menguen,lot B,à Brest M. et Mme JACQUES-PLANTARD bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 246 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme LANCHEC/L'HOURRE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 DELIB 36 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 64, à Brest M. et Mme LEOSTIC/LE RU bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000,00 247 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf lotissement Pont d'argent à Gouesnou M. et Mme MONTAGUD/ROUSSEAU bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 DELIB 37 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf résidence Breizh Izel, lot n 12, au Relecq- Kerhuon M. et Mme PETIT/WILLECOME- bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 38 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 4, à Gouesnou M. et Mme POUMELLEC/POUPART bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 39 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 36 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. et Mme PRAPEAU Personnes physiques de droit privé 3 000,00 248 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SABIN/MARION bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB 26 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 14 à Plouzané M. et Mme TALARMIN/CORCUFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00 40 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 7, à Gouesnou M. et Mme TASSEL/CAROFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 75 678 833.247 Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. GARNIER Benjamin Personne physique de droit privé 3 107,51 233 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration de 2 logements 44, rue Armor à Brest M. J.P. THOMAS Personnes physiques de droit privé 3 050,00 DELIB 41 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 58 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. KERREC Pierre Personne physique de droit privé 3 000,00 42 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf lotissement de Coatuelen lot n 20 à Plouzané M. LAOT bénéficiaire - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000,00 43 20422 569 Passeport Accession -Coat Omnes III lot 8 PLOUZANE M. LARVOR Personnes physiques de droit privé 3 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 44 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf rue de Kervezennec, lot n 462, à Brest M. LE GOFF bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 4 000,00 45 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété 450 rue du Capitaine Alfred Dreyfus à Brest M. LE MAIRE Personne physique de droit privé 3 000,00 76 678 833.247 Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. LECOINTRE Frédéric Personne physique de droit privé 4 560,00 17 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 1, rue de Kérédern à Brest M. PELLEN Sébastien Personne physique de droit privé 2 038,00 18 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 186, ruejean Jaurès à Brest M. ROUSSEAU Stéphane Personne physique de droit privé 3 050,00 46 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété: Coat Omnes III PLOUZANE M. SOURIMANT et Mme RICHARD Personnes physiques de droit privé 4 000,00 47 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété 15 rue d'armor à BREST M.et Mme BOUBEE Personnes physiques de droit privé 3 000,00 48 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 9, à Gouesnou M.et Mme KERAMPRAN bénéficiaires- montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00 301 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Macréa Association loi 1901 800,00 DELIB 324 6574 90.209 Salon de la création d'entreprise de Paris Macréa Association loi 1901 800,00 DELIB 288 6574 820.230 Promotion de l'architecture en Bretagne Maison de l'architecture et des espaces en Bretagne Association loi 1901 2 000,00 DELIB 225 65738 90.208 Fonctionnement 2013 138 6574 90.208 Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de 128 000 ) 139 6574 90.208 Loyer annuel antenne rive droite 119 6574 90.206 25 20422 569 49 20422 569 Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Meito - Soutien au fonctionnement l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Breiz Izel", lot n 11, Le Relecq- Kerhuon l'acquisition d'un logement neuf Les Hauts de Menguen à Brest Maison de l'emploi et de la Formation Professionnelle - Pays de Brest Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest. Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest. Mission pour l'électronique, l'informatique et les Télécommunications de l'ouest (MEITO) Mme BOURHIS bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole du Finistère Mme DERRIEN bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Groupement d'intérêt public 80 000,00 Association loi 1901 513 452,00 Association loi 1901 11 884,00 Association loi 1901 25 000,00 Personne physique de droit privé 3 000,00 Personne physique de droit privé 3 000,00 77 678 833.247 Subvention Tinergie (y compris délibération spéciale pour 2 354 ) Mme KERROS Sabine Personne physique de droit privé 2 354,10
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 50 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Le Bois de Brehellen,lot18 à Plouzané Mme LEBOUCHER bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000,00 51 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 13 à Plouzané Mme NORMAND bénéficiaire - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000,00 339 65738 30.802 Aide au fonctionnemnt -Année 2013 Office de la langue bretonne-ofis ar Brezhoneg Office public 2 000,00 DELIB 133 6574 90.207 Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de 264 650 ) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi 1901 738 590,00 134 6574 90.207 Taxe de séjour (reversement) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi 1901 320 000,00 287 6574 810.217 Subvention de fonctionnement 2013 pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière. Office des Retraités de Brest (ORB) Association loi 1901 500,00 DELIB 100 6574 824.243 Formation à l'habitat participatif OXALIS SCOP Société anonyme coopérative 3 100,00 19 20422 535 Fonds d'intervention pour l'habitat PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé 586 887,00 234 20422 535 Fonds d'intervention pour l'habitat (Ajustement de l'attribution du ) PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé -11 208,00 DELIB 224 65738 90.206 Participation 2013 Parc Naturel Régional d'armorique (PNRA) Syndicat Mixte 51 320,00 340 65738 90.206 Participation 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Parc Naturel Régional d'armorique (PNRA) Syndicat Mixte -1 000,00 DELIB 319 6574 90.208 Fonctionnement 2013 PENN AR BAT Coopérative d'activité et d'emploi 8 000,00 DELIB 120 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Association loi 1901 15 245,00 121 6574 90.206 Fonds d'intervention pour la création d'entreprises Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Association loi 1901 15 245,00 80 6558 820.268 Contribution 2013 Pôle Métropolitain : 73 264 et Scot : 10 000 Pôle Métroplitain de Brest Etablissement Public 83 264,00 84 6558 90.254 Contribution au Pôle métropolitain Loire-Bretagne Pôle métropolitain Loire-Bretagne Syndicat mixte 22 781,93 229 20421 17 Matériel pour chantier d'insertion "maraîchage" (tracteur et récolteuse de pommes de terres). Prélude Association Loi 1901 8 000,00 DELIB 188 65737 314.263 Subvention de fonctionnement à la Carène (y compris 481 500 délibération spéciale) Régie de l'equipement Musiques Actuelles (REMA) Régie personnalisée 1 444 340,00 302 6574 90.206 Accompagnement des créateurs-repreneurs d'entreprise Réseau Entreprendre Bretagne Association loi 1901 3 000,00 DELIB
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 70 204181 533 Suppression du PN 306 au Relecq-Kerhuon (délibération spéciale) Réseau Ferré de France Etablissement Public 30 000,00 235 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 41, rte du Vieux St Marc à Brest S.C.I. JODIE Société civile immibilière 2 258,00 DELIB 104 6574 824.271 ICEO accueil emploi sur les quartiers prioritaires (y compris la délibération spéciale : 15 000 ) SATO Relais Association Loi 1901 15 000,00 320 6574 90.208 20 20422 535 Fonctionnement 2013-3 chantiers d'insertion (environnement, bâtiment, repassage) Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 7, rue de Brest à Gouesnou SATO RELAIS Association loi 1901 20 000,00 DELIB SCI ANTHOLOU Société civile immobilière 931,00 122 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Section locale du Pays de Brest (CFDT) Organisation syndicale 23 000,00 78 6553 113.272 Contribution au fonctionnement du SDIS (y compris délibération spéciale 700 000 ) 55 204132 582 Travaux d'aménagement Centre de secours Brest 99 6574 822.235 186 6743 824.243 Participation CPA Recouvrance Subvention de fonctionnement pour parking Jaurès, neutralisation de stationnement et reversement de recettes nettes de stationnement (y compris délibération spéciale pour 754 000 ) 177 6574 90.209 Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Etablissement public 8 290 424,00 Etablissement public 100 000,00 SOCAP Société Anonyme 3 060 000,00 Société d Economie Mixte de Portage Immobilier (SEMPI) Société Mutualiste des Etudiants de Bretagne- Atlantique (SMEBA) Société d'economie Mixte 725 000,00 Mutuelle 4 000,00 72 204182 585 Participation aux travaux de stabilisation du polder Syndicat Mixte Brest Iroise Syndicat Mixte 130 000,00 83 6558 90.207 Participation 2013 Syndicat Mixte d'aménagement de la Pointe St- Mathieu Syndicat Mixte 13 000,00 85 6558 90.254 Contribution au Pôle métropolitain Pays de Brest Syndicat mixte des Communautés du Pays de Brest Syndicat mixte 261 232,05 321 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion "collecte papier et plastiques souples" Terre en espoir papier Association loi 1901 6 000,00 DELIB 90 6574 025.270 Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) 303 6574 90.206 Fonctionnement 2013 123 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (U.F.A.S.E.C.) Union Locale - Confédération française de l'encadrement/confédération générale des cadres (CFE/CGC) Union Locale Confédération Française des Travailleurs Chrétien (CFTC) Association Loi 1901 7 101,00 Organisation syndicale 10 700,00 DELIB Organisation syndicale 9 200,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 124 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Union Locale Confédération Générale du Travail (CGT) Organisation syndicale 23 000,00 125 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale 10 700,00 126 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale 10 700,00 304 6574 90.206 Fonctionnement 2013 (Annulation car inscription en double) Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale -10 700,00 DELIB 127 6574 90.206 Fonctionnement 2013 278 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation Union Locale Pays d'iroise - Union Nationale des syndicats autonomes (UNSA) Union Sportive des Activités Mer et Voile (USAM VOILE) Organisation syndicale 6 500,00 Association loi 1901 3 000,00 DELIB 128 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Union syndicale Solidaires 29 (anciennement G10-29) Organisation syndicale 5 400,00 191 65737 90.206 Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale de 15 732 E) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire 51 127,38 220 65737 90.209 Soutien au fonctionnement du Centre de Mobilité Internationale Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 12 000,00 221 65737 90.209 Convention tripartite Ville - BMO - UBO Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 30 000,00 222 65737 90.209 Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale de 35 396 E) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire 125 852,06 330 65737 90.209 Convention tripartite Ville - BMO - UBO (Annulation de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire -30 000,00 DELIB 331 65737 90.209 Promotion de l'ouverture Internationale de l'u.b.o. Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 500,00 DELIB 332 65737 90.209 Soutenir une politique culturelle dynamique et créative Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 7 000,00 DELIB 333 65737 90.209 Organisation des épreuves de CAPES Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 000,00 DELIB 334 65737 90.209 Conception et déploiement d'un classeur guide "En Hent/En chemin" Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 000,00 DELIB 335 65737 90.209 336 65737 90.209 Promotion des sciences auprès des collégiens et lycéens du Finistère - Concours "Faites de la science" Fonctionnement pédagogique au titre de la FC et du soutien aux étudiants et aux stagiaires Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 500,00 DELIB Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 8 000,00 DELIB 337 65737 90.209 Soutien à la valorisation de la documentation patrimoniale sur la Bretagne Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000,00 DELIB 338 65737 90.209 Production et diffusion de films courts en festival de cinéma Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 000,00 DELIB
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 56 204171 106 Convention Ville-BMO-UBO Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 20 000,00 250 204171 106 SP 2012 - Nouvelles compétences en échographie Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000,00 DELIB 251 204171 106 SP 2013 - Renouvellement de l'infrastructure de réseau sans fil WIFI de l'ubo destinée aux étudiants Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 6 000,00 DELIB 252 204171 106 SP 2013 - Mise en place d un studio d enregistrement Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 3 000,00 DELIB 253 204171 106 SP 2013 - Système de mesure 3D des déformations sans contact Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 500,00 DELIB 254 204171 106 SP 2013- Equipements de biochimie pour l'analyse des contaminants chimiques ou organiques des produits de consommation Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 000,00 DELIB 255 204171 106 SP 2013 - Autoanalyseur Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 500,00 DELIB 256 204171 106 Convention Ville-BMO-UBO (Annulation de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire -20 000,00 DELIB 261 204171 110 FCR 2010 - acquisition d'un spectrophotomètre à infra rouge Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 4 000,00 DELIB 262 204171 110 FCR 2011 - Acquisition d'une console avancé III 500 Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000,00 DELIB 263 204171 110 FCR 2011 - Acquisition d'une plateforme de spectrométrie de masse d'un serveur Mascot Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 401,26 DELIB 264 204171 110 FCR 2011 - Projet "plate-forme du vivant". Aide à l'acquisition d'un cytomètre en flux nouvelle génération et d'un microscope 3D"Vivatome" Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 4 250,00 DELIB 265 204171 110 FCR 2011 - Acquisition d'une source à balayage et d'un photodétecteur ultrarapide pour un système Lidar Marin Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 7 661,75 DELIB 266 204171 110 FCR 2011 - Acquisition de matériel de cartographie de terrain de type Récepteurs GPS durcis TRIMBLE Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 900,00 DELIB 58 204171 538 Equipements pédagogiques Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 60 000,00 62 204171 539 Pimatgi therra-fonc Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 60 000,00 63 204171 539 Patrimoine scientifique Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 25 000,00 68 204172 539 Institut brestois de la santé (IBRBS) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 194 000,00 189 65737 832.245 Bourse d'études Université de Bretagne Occidentale / Institut Universitaire Européen de la Mer (UIEM) Etablissement public 10 000,00 223 65737 90.209 Entrepreneuriales 2014 Université de Rennes 1 Etablissement Universitaire 3 000,00