Archives des Douanes 1800-1940 Archives départementales du Doubs État sommaire (série P) Fonds des services de la Préfecture du Doubs Administration générale et personnel. P387 Organisation et activité des services : instructions, correspondance (an IX - an XI, 1816-1832). an IX - 1831 P382 Instructions et affaires générales du service (1801-1841). Personnel : correspondance, états mensuels de nomination ou mutation, dossiers de contentieux (1819-1866, de nombreuses lacunes). 1801-1866 P383 Organisation des services (érection et suppression de bureaux notamment) et affaires générales. 1830-1855 P1982 Agents des douanes. Mutation et avancement, enquête de moralité : fiches et notes individuelles de renseignement, avis de la Préfecture, correspondance (1910-1919, 1926, 1938-1939, 1941). Affaires disciplinaires : procès-verbaux de gendarmerie, rapports (1931-1936). 1910-1941 P969, P1072 Candidats à l emploi de préposé des douanes, enquête de moralité : fiches individuelles de renseignement, avis de la Préfecture. 1919-1930 P969 1919-1921 P1072 1928-1930 Autorisation d exportation et d importation. P388-389 Correspondance : chrono des autorisations d importation et d exportation. 1832-1876 P388 1832-1859 P389 1860-1876 Contentieux P384-386 Correspondance : délits, fonctionnement du service, tribunal des douanes. 1799-1813 P384 Délits, correspondance. 1799-1806 P385 Contentieux (tribunal des douanes de Besançon), correspondance, tentative d importation et d exportation de grains, rapport sur l état de la frontière. 1800-1814
P386 Mesures d exception (exportation de grains), inculpations contre des fonctionnaires, correspondance. 1810-1812 P384 bis Cour prévôtale de Nancy, tribunal ordinaire des douanes séant à Besançon : jugements pour contrebande, listes des individus condamnés, saisies, voies de faits, assassinats de préposés des douanes, correspondance, contrebande de grains et farines. 1806-1813 Fonds des services des douanes du Doubs Administration générale et personnel. Direction de Besançon P1076-1079 Registres d ordre. 1807-1832 P1076 1807-1813 P1077 1818-1823 P1078 1816-1824 P1079 1825-1832 1P509 Correspondance : chrono départ. 1937-1939 Comptabilité P1080-1081 Tarifs imprimés. 1822-1836 P1080 1822 P1081 1826-1836 1P506-507 Registres des dépenses. 1900-1931 1P508 Journal des virements de fonds. 1915-1917 Autorisation d exportation et d importation. 1P511 Enregistrement des autorisations d exportation. 1929-1930 Contentieux 1P510 Prévenus de contrebande : liste chrono-alphabétique. 1866-1883 P1083 Dossiers de contentieux. 1904-1911 P1996-1997 Contentieux de la période de guerre : saisies, commerce avec l ennemi, suspects, etc. 1914-1918 Inspection de Morteau P2004-2005 Registres d ordre. 1822-1841
P1986 P2004 1822-1827 P2005 1827-1841 Établissements et ateliers de fabrication d outillage d horlogerie. 1889-1895 Inspection de Montbéliard 1P126 Registre d ordre. 1834-1848 Inspection de Pontarlier 1P127, 1P538-539 Registres d ordre. 1837-1877 1P127 1837-1844 1P538-539 1849-1877 Bureaux P1082 Abbévillers : registre d ordre. 1820-1836 Audincourt. 1872-1952 P2006 Registre d ordre. 1872-1882 1P131 Registre des dépôts de marchandises abandonnées en douane. 1904-1952 Bonnevaux : registres d ordre. 1P77 an XIII-1808 1P533-534 1808-1816 1P124 1814-1815 an XIII-1816 1P131-132 Brémoncourt. 1899-1939 1P131 1P132 Registre d inscription des entrées et sorties de chevaux, mules et mulets et attelages voyageant sous couvert d une expédition. 1899-1925 Registre d inscription des entrées et sorties de véhicules automobiles (1928-1929, 1938-1939). 1928-1939 1P132 Registre d apurement des titres de tourisme. 1915-1937 1P535 Chaffois : table des registres d ordre. 1826 1P48, 1P53-54 Fourgs (les) : registres d ordre. an IX-1830 P2007-2008 Hérimoncourt : registres d ordre 1816-1866 P2007 1816-1818 P2008 1844-1866
1P125 Houtaud : registres d ordre. 1885-1907 1P62 Indevillers : Registre des événements de service (rapports). 1849-1897 P2009 Montbéliard : registre d ordre. 1829-1852 P2010 Nods : registre d ordre. 1810-1814 1P536 Pontarlier : registre d ordre. 1817-1823 P2011-2012 Sarrazins (les) : registres d ordre. 1806-1822 P2011 1806-1816 P2012 1816-1822 1P62, 1P131-132 Seignotte (la). 1851-1901 1P131-132 Registres d ordre. 1851-1901 1P62 Registre des événements de service (rapports). 1851-1869 1P510 Taillards (les) : personnel, registre des malades. 1926-1949 1P518 Trévillers : registre d ordre. 1890-1909 P2013 Vandoncourt : registre d ordre. 1871-1895 P2013 Villers (le) : registre d ordre. 1851-1870 1P128 Vaux : registres d ordre. 1853-1875 1P62, 1P132 Villars-sous-Dampjoux, puis Mandeure. 1823-1895 1P132 Registres d ordre. 1823-1849 1P62 Registre des événements de service (rapports). 1837-1895 Provenance inconnue 1P537 Inspection (?) : registre d ordre. 1845-1869 1P540 Registre d ordre. 1882-1886
Sources complémentaires Fonds judiciaires : - Cour prévôtale du Doubs, voir répertoire 7U1 ; - Tribunal ordinaire des douanes de Besançon, voir répertoire 7U2 ; - Tribunaux de première instance jugeant en matière douanière (Besançon, Saint- Hippolyte puis Montbéliard, Pontarlier). Fonds du cabinet du Préfet M 697 Opinions politiques et moralité du personnel des douanes : instructions, états nominatifs par brigades. 1815