CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : Lundi 18 janvier 2016 à 18 heures 00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 5 ème étage 83, rue du Mail 49100 ANGERS ORDRE DU JOUR DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Secrétaire de séance Désignation M. le
CONSEIL DE COMMUNAUTE SEANCE DU LUNDI 18 JANVIER 2016 N DOSSIERS RAPPORTEURS PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES 1 Règlement intérieur et charte de partenariat - Adoption (DEL- 2016-1) Jean-Pierre BERNHEIM, Vice- INNOVATION ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RECHERCHE 2 Université d'angers - Financement d'une allocation postdoctorale - Avenant n 1 à la convention de subvention (DEL- 2016-2) DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME 3 Angers Loire Développement - Nomination du Directeur Général (DEL-2016-3) 4 Angers Loire Développement - Direction Générale - Convention de mise à disposition partielle (DEL-2016-4) 5 Parc d'activités Communautaire Angers/Bouchemaine - Les Brunelleries Extension Ouest - Réalisation de la Zone d'aménagement Concerté (ZAC). (DEL-2016-5) 6 Parc d'activités Communautaire Angers/Bouchemaine - Les Brunelleries Extension Ouest - Programme des équipements publics de la Zone d'aménagement Concerté (ZAC). (DEL- 2016-6) POLITIQUE DE LA VILLE Marc GOUA, Vice- 7 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'adoma - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville d'angers - Etat - ADOMA (DEL-2016-7) 8 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'angers Loire Habitat - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville d'angers - Etat - Angers Loire Habitat (DEL-2016-8)
9 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) de LogiOuest - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville d'angers - Etat - LogiOuest (DEL-2016-9) 10 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) de SOCLOVA - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville d'angers - Etat - SOCLOVA (DEL-2016-10) 11 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'immobilière Podeliha - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville d'angers - Etat - Immobilière Podeliha (DEL-2016-11) 12 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'immobilière Podeliha - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville de Trélazé - Etat - Immobilière Podeliha (DEL-2016-12) URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN 13 Droit de Préemption Urbain - Modification du périmètre (DEL- 2016-13) Daniel DIMICOLI, Vice- VOIRIE ET ESPACES PUBLICS 14 Angers - Quartier Centre-Ville - Parcs publics de stationnement du Mail et de Bressigny - Création de tarifs d'amodiation (DEL- 2016-14) Marc LAFFINEUR, Vice- DEPLACEMENTS Bernard DUPRE, Vice- 15 Tramway ligne B - Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) général - Attribution de marché (DEL-2016-15) 16 Tramway ligne B - Construction d'un nouvel ouvrage d'art de franchissement de la Maine - Concours de maîtrise d'œuvre - Attribution de marché (DEL-2016-16) 17 Bretelle complémentaire au niveau de l'échangeur de Moulin Marcille - Convention de financement - Avenant n 1 (DEL- 2016-17)
CYCLE DE L'EAU 18 Eau : Contrôle des poteaux incendie du réseau public de distribution d'eau potable et de ceux du réseau d'irrigation intégrés au patrimoine communal de Sainte-Gemmes-sur-Loire. Approbation de la convention. (DEL-2016-18) Stéphane PIEDNOIR, Vice- PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 19 Création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques - Exercice de la compétence par le SIEML et convention d'occupation du domaine public (DEL-2016-19) PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES 20 Partage du progiciel de gestion des marchés publics et de la plateforme de dématérialisation - Convention de prestations de service avec les communes (DEL-2016-20) Roselyne BIENVENU, Vice- e 21 Magazine de promotion du territoire - Tarifs d'insertions publicitaires et tarif de vente du magazine (DEL-2016-21) 22 Syndicat Intercommunal d'energies de Maine et Loire (SIEML) - Désignation des représentants (DEL-2016-22) Christophe BECHU, 23 Université d'angers - Désignation de représentants (DEL-2016-23) 24 Création de communes nouvelles - Exercice des compétences d'angers Loire Métropole - Conventions de gestion (DEL-2016-24) 25 Création d'une fonction de médiation de l'eau - Mise en place d'un service commun entre Angers Loire Métropole et la ville d'angers - Convention (DEL-2016-25) Catherine GOXE, Vice- e
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 11 janvier 2016 M. le Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Questions diverses Angers, le 12 janvier 2016 Christophe BECHU