Partie 2 : Les Opérations Courantes 57 I Définition : CHAPITRE I1 : Les emballages Les emballages sont des objets destinés à contenir et / ou "conditionner" les biens vendus. Le matériel d emballage qui reste à la disposition de l entreprise est une immobilisation enregistrée dans le compte «2332 Matériel et outillage». Les emballages commerciaux qui sont livrés à la clientèle en même temps que leur contenu, suivant leur nature, On distingue : 1. Les emballages perdus : Ce sont les emballages non récupérables, de faible valeur (sacs plastifiés, papiers d emballages ) ou sont indissociables de la marchandise qu ils contiennent (boites de conserve ), ces emballages ne font pas l objet d une facturation car le prix est intégré dans le prix de vente de la marchandise vendue. 2. Les emballages récupérables : Ce sont les emballages dont la valeur est importante et qui peuvent être utilisés plusieurs fois de suite. Parmi les emballages récupérables, on distingue : A- Les emballages récupérables identifiables : C est à dire les emballages reconnaissables unité par unité qui sont susceptible d être provisoirement conservés par les tiers et que l entreprise s engage à répondre dans des conditions fixées d un commun accord. C est le cas notamment des caisses numérotés, des citernes, bouteilles à gaz La cession de cette catégorie d emballages est assimilée à celle du reste des immobilisations corporelles. B- Les emballages récupérables non identifiables :
Ils ne sont pas reconnaissables unité par unité comme le cas des bouteilles en verre. II- Les Achats d emballages Lors de l achat, les emballages s enregistrent au débit des comptes suivants : 58 o 2333 Emballages récupérables identifiables o 61231 Achat d emballages perdus o 61232 Achat d emballages récupérables non identifiable o 61233 Achat d emballage à usage mixte (ceux qui peuvent être indifféremment soit vendus en même temps que les produits, soit consignés aux clients). Exemple : 1er Janvier : Achat de 100 bidons à 20 DH l unité HT, TVA 20%, règlement au comptant par chèque. 9 Janvier : Achat de cartons destinés à contenir les produits expédiés aux clients : Prix HT 4000DH, TVA 20% 61232. 34552 TVA récupérables sur charges.. 61231 34552 TVA récupérables sur charges...... III- La consignation : Les emballages récupérables non identifiables sont prêtés aux clients jusqu à épuisement de la marchandise qu ils contiennent. En général le fournisseur demande à son client une garantie qu il s engage à rembourser des restitutions de l emballage, c est la consignation.
Restitués (retour) Prix de reprise = Prix de consignation 59 Côté client Côté Fournisseur Consignation des emballages 4425 / 3413 Prix de reprise < Prix de consignation Détruits Non Restitués (non-retour) Conservés Exemple d application : Le 10 Février : AMRANI reçoit de son fournisseur Hilal de la marchandise dans des caisses vendues aux conditions suivantes : Net commercial : - La facture doit n 23, Net commercial 6 000 DH TVA à 20% :... - Consignation de 36 caisses au prix unitaire de : 10 DH Consignation de 36 bouteilles (10 l une)... - TVA 20%. Net à payer (TTC). Chez AMRANI (Client) : 10 Février............. Fournisseur- créances pour emballages et matériel à vendre........ Facture n 23
Chez Hilal (fournisseur) : 10 Février.. 7111.... 4455.... Clients- dettes pour emballages et matériel consignés.. Facture n 23 Remarque : En principe, seule la vente du contenu est taxable et la consignation n est pas soumise à la TVA étant donné qu il n y a pas de transfert de propriété et ce n est qu une opération provisoire. IV- Le retour des emballages consignés : Plusieurs cas à envisager : Exemple : 1. CAS 1: Emballage repris aux prix de consignation. (prix de reprise = Prix de consignation) - Le : M. Amrani restitue les 36 caisses qui lui sont repris au prix de consignation (facture avoir n 23 - A 1 ). Ce prix de consignation est de 360 DH. Retour de 36 caisses (10 l une) 60 Chez Amrani (client) :.. 3413 Facture n 23 A1 36 Caisses (10 DH l une) Net à votre crédit (TTC)... 360 360
Chez Hilal (fournisseur) : 61 4425 Clients- dettes pour emballages et matériel consignés 360... 360 Facture n 23 A 1 2. Cas 2 : Prix de reprise est inférieur au prix de consignation : La différence entre le prix de reprise et le prix de consignation représente une charge pour le client (charge de location : "61317 Malis sur emballages rendus") et un produit pour le fournisseur (produit accessoire : "71275 Bonis / reprises d emballages consignés "). Exemple : : Amrani restitue les 36 caisses qui lui sont reprises à 300 DH (TTC).Facture avoir n 111 Reprise de 36 caisses à..300 DH Bonis T.T.C..... 360 300 = 60 T.T.C Bonis H.T... T.V.A / Bonis........ Montant à rembourses au client :...300 DH. Chez Amrani (client): 4411 Fournisseurs.. 61317 Malis sur emballages rendus 50.... Facture avoir n 111 360
Chez Hilal (fournisseur) :...... 71275 Bonis / reprises d emballages consignés 50....... Facture avoir n 111 300 V- La non restitution des emballages consignés : Si les emballages consignés ne sont pas restitués au fournisseur : Soit parce que le client les a détruit ou détériorés et sont devenu inutilisables, dans ce cas le client doit débiter le compte «Autres charges d exploitation de l exercice» du montant du prix de consignation. 62 Soit le client a décidé de conserver les emballages qui sont toujours utilisables, ils sont considérés comme achetés. Ainsi on débitera le compte «61232 Achats d emballages récupérables non identifiables». Pour le fournisseur, la non restitution des emballages est considéré comme une vente au client, on créditera ainsi le compte «71278 Autres ventes et produits accessoires» du montant du prix de consignation H.T. Exemple : Le : Amrani ne restitue que 30 caisses qui lui sont reprises à 240 DH (TTC), Les 6 caisses restant sont conservés par Amrani (4 à réutiliser et 2 détruits). Emballages restitués : Reprise de 30 caisse à...240 DH Bonis TTC...= (TTC) T.V.A / Boni... =... Emballages non restitués : Vente d emballages (*) à :.(TTC) T.V.A sur emballages vendus :... Net à rembourser au client :. (*) (Prix de vente = prix de consignation)
Chez Amrani (client):...... Achat d emballages récupérable non identifiables (4 conservés). Autres charges d exploitation de l exercice (2 détruits)..... Fournisseurs créances pour emballages et matériel à rendre Chez Hilal (fournisseur) : 63 Clients- dettes pour emballages et matériel consignés... Autres ventes et produits accessoires Application n 1 : Enregistrer les opérations suivantes de l entreprise «SAAD» : 3/03 : Consigner 25 bouteilles à notre client FARH et 75 au client JALAL au prix de 80 DH l une. 5/03 : L achat à crédit de 200 bouteilles. 40 (HT) la bouteille. (T.VA est de 20 %). 9/03 : FARAH nous restitue 20 bouteilles au prix de reprise de 72 DH l une et décide de conserver le reste. 14/03 : JALAL nous restitue la totalité des bouteilles au prix de consignation. 15/03 : Nous vendons à L entreprise AFIFI 50 emballages à 2000 (H.T), TVA 20%.
Emballages restitués : Reprise de 75 bouteilles à JALAL à 80 DH l une..... Reprise de 20 bouteilles à FARH à 72 DH l une.. Bonis T.T.C :....... Bonis (H.T)... T.V.A / Bonis.... Emballages non restitués : Vente d emballages à 5 x 80 =. (T.T.C) Soit. (HT) et. de TVA Montant à rembourser au client :. 64