Secrétariat d'etat aux anciens combattants et victimes de guerre ; Gestion des administrés et information historique (1950-1999) Répertoire (20010179/1-20010179/4) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2001 1
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INTRODUCTION Référence 20010179/1-20010179/4 Niveau de description fonds Intitulé Secrétariat d'etat aux Anciens Combattants et Victimes de guerre ; Gestion des administrés et information historique Date(s) extrême(s) 1950-1999 Présentation du contenu Sommaire Art 1-4 : Gestion des administrés. Introduction commune aux versements 20010179 et 20010180. Localisation physique Pierrefitte 3
Répertoire (20010179/1-20010179/4) 20010179/1 Généralités, rapports, conventions ; Algérie : secours consulaire 1982-1999 Métropole et DOM-TOM. - Conventions et contrats passés par le Centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés (CERAH) : études, notes, conventions, contrats, procès-verbaux de réunions, statuts d'associations, correspondance. 1982-1994 - Contrat de recherche du CERAH : contrat, convention, brevet d'invention, protocoles d'accord, notes, correspondance 1986-1993 - Convention entre le CERAH et la Fondation Garches pour l'évaluation des critères optimaux d'utilisation des véhicules pour handicapés physiques par des personnes handicapées : convention, contrat, protocoles d'accord 1987-1992 - Convention entre le Secrétariat d'etat aux anciens combattants (SEAC) et le comité d'organisation des jeux paralympiques de Tignes-Albertville : notes, convention, correspondance. 1992 - "3614 Handiplus, des administrations au service des personnes en situation de handicap" : brochure de présentation du site minitel du SEAC. 1994 - Appareillage des handicapés : rapports d'activités. 1994-1999 - Etude sur la population des ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (PMIVG) de la région des Pays-de-la-Loire : brochure. 1996 Maroc et Tunisie - Evénements : lettres, circulaires d'application, note d'information (1985-1988) ; association des fonctionnaires d'afrique du Nord et d'outre-mer (AFANOM) : lettres, notes, projet de règlement intérieur, procès-verbal de réunion. 1988-1994 - Rapport d'activité des services de Casablanca et Tunis : brochure. 1996 4
Algérie, secours consulaire. - Demandes d'aide : lettres manuscrites et dactylographiées, note, formulaires. 1983-1993 20010179/2 Algérie : secours (suite) - Secours accordés : lettres manuscrites et dactylographiées, notes, formulaires, tableau de gestion, notification d'ordonnance, décisions, listes (7 dossiers). 1984-1995 20010179/3 Algérie : secours divers et associations 1950-1995 Secours consulaire, bilans : tableaux annuels des crédits, notes. 1964-1995 Pensions. - Fonctionnement du service : lettres, notes, notes de service, compte rendu. 1963-1988 - Service social : lettres, télégrammes, tableau, procès-verbal de négociations franco-algériennes en matière de service social (1963-1966) ; centre d'expertise médicale : notes. 1980 Centre d'appareillage. - Tournées des centres : lettres, tableaux d'itinéraires, fiches de renseignements, programmes 1963-1989 - Fonctionnement : lettres, rapports, circulaires, imprimés-types, décisions, directives. 1965-1989 Associations. - Comité des amitiés africaines Diar-el-Askri : lettres dactylographiées et manuscrites, convention, notification, rapports d'activité, instruction, liste, message, fiche, mémorandum, télégramme, organigramme, tableau, statistiques, compte rendu de mission, note de service, fiche de renseignements, attestation d'emploi, carte géographique. 1950-1994 - Comité d'action pour la Maison du combattant et des victimes de la guerre : lettres, notes, listes, compte rendu de réunion, plan du bâtiment "Maison du combattant", aide-mémoire, mémoire sur la mission du comité, bilans d'activités, procès-verbal de réunion, procès-verbal de délibération, décision, rapport d'assemblée générale, rapports moraux, acte de vente du bâtiment "Maison du combattant", notice descriptive. 5
1951-1992 - Amicale des anciens combattants : lettres manuscrites et dactylographiées, lettre ouverte, notes, rapports d'assemblées générales. 1957-1961 - Fondation Maréchal-de-Lattre : lettres manuscrites et dactylographiées, registre de comptabilité, programme, état du matériel, message, délégation de pouvoir, fiche, attestation d'emploi. 1957-1963 20010179/4 Algérie, associations (suite) ; anciennes colonies françaises en Afrique et en Asie : appareillage, pensions, aide sociale. 1956-1990 Algérie, associations (suite). Association nationale des anciens moudjahidines : notes 1964-1966 - Association de sauvegarde des cimetières : notes. Association pour l'entretien des cimetières : procès-verbal de réunion. 1966-1967 - "In Memoriam" : lettres, règlement intérieur, procès-verbal de réunion, compte rendu d'assemblée générale. 1966-1968 - Association de sauvegarde des cimetières européens de la région de Bougie, Sétif, Djidjelli : notes, compte rendu d'assemblée générale. 1967 - Association pour la protection et l'entretien des cimetières de Mostaganem : lettres, procèsverbaux de réunions. 1967 - Amicale des anciens marins de Mers-el-Kébir et des familles des victimes : lettres manuscrites et dactylographiées, bilan. 1987-1990 Tunisie. - Centre d'appareillage : comptes rendus de missions. 1982-1986 Maroc. - Comité des amitiés africaines : lettre, notes, rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale (2 dossiers) 6
1959-1976 Afrique noire, Congo. - Aide sociale : lettres, notes 1969-1979 Côte-d'Ivoire. - Centres d'appareillage, suppression des régies : tableaux, note, arrêtés, télégrammes. 1974-1975 Djibouti. - Service des pensions : instructions (s.d., après 1978). Haute-Volta. - Centre d'appareillage, suppression des régies : relevés des opérations effectuées, procès-verbaux de vérification de la caisse des régies. 1970-1975 Sénégal. - Centre d'appareillage, suppression des régies : relevés des opérations effectuées, télégrammes, arrêtés, décision, procès-verbaux de vérification de la caisse des régies. 1968-1975 Tchad. - Centre d'appareillage, suppression des régies : arrêtés, décisions, procès-verbaux de vérification de la caisse des régies. 1966-1975 Asie, Cambodge. - Service des pensions : notes. 1956-1962 Indochine. - Service des pensions : lettres, notes. 1957-1960 Vietnam. - Service des pensions : lettres, notes, plan de campagne. 1957-1960 7