SAINT-PÉ-D ARDET Canton de Barbazan 116 habitants

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Transcription:

Canton de Barbazan 116 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du Code INSEE : 31509 Code postal : 31510 Surface : 347 ha Intercommunalité : Sénéchaussée : Pamiers Diocèse civil : Petit-Comminges Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Saint-Pierre Date de dépôt : Date de la précédente inspection : 26 août 1966 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE Tél. 05 34 31 19 70 Fax 05 34 31 19 71 Courriel : archives@cg31.fr Site : www.archives.cg31.fr

Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal 1 Mi 1024 1 D 1 1791, 31 juillet -1837, 29 novembre. Délibérations et actes divers aux folios 1-138, puis notes diverses aux folios 165-167. Registre relié plein parchemin (égaré depuis les années 30 et retrouvé en 2007) 1 Mi 1024 1 D 2 1838, 1 er mai -1873, 2 février. (Tête-bêche : délibérations, arrêtés et actes divers, 1838-1865, sur 34 folios). Registre relié dos parchemin, 172 folios manque 1 D 3 1873-1894. Registre relié (attesté jusqu en 1950) 1 Mi 1024 1 D 4 1894, 7 octobre -1912, 16 septembre. Registre relié pleine toile noire, dos arraché, 497 pages 1 D 5 1912-1929. Registre relié dos décollé 1 D 6 1929-1952. Registre relié toile noire 1 D 7 1952-1971. Registre relié toile noire 1 D 8 1971-1991. Registre relié 1 D 9 1992-en cours. Registre relié Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Pierre 1 E 1 BMS, 1669-1673. Cahier à restaurer 1 E 2 BMS, 1674-1720. Registre relié 1 E 3 BMS, 1721-1761. Registre relié 1 E 4 BMS, 1761-1792. Registre relié État civil moderne 1 E 5 NMD, 1793-an VIII. Liasse à relier 1 E 6 NMD, an X-1820. Registre relié 1 E 7 NMD, 1821-1840. Registre relié 1 E 8 NMD, 1841-1860. Registre relié 1 E 9 NMD, 1861-1880. Registre relié 1 E 10 NMD, 1881-1900. Registre relié 1 E 11 NMD, 1901-1920. Registre relié 1 E 12 NMD, 1921-1932. Registre relié 1 E 13 NMD, 1933-1942. Registre relié 1 E 14 NMD, 1943-1953. Registre relié 1 E 15 NMD, 1954-1962. Registre relié 1 E 16 NMD, 1963-1971. Registre relié 1 E 17 NMD, 1972-1982. Registre relié 1 E 18 NMD, 1983-1992. Registre à relier 2

1 E 19 NMD, 1993-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 2 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 3 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 4 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 5 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 6 11 MI 05 R 35, 37 Numérisé 1 E 7 11 MI 05 R 34 Numérisé 1 E 8 11 MI 05 R 36 Numérisé 1 E 9 11 MI 05 R 37 Numérisé 1 E 10 11 MI 05 R 37 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi 533 1 G 1 Muancier (fragments), 1707-[81]. Liasse de 2 cahiers et de 2 folios à restaurer 1 Mi 533 1 G 2 Compoix, 1765-71, par Hugues Cazaux, arpenteur de Labarthe-de-Rivière. Registre, table et 167 folios, relié cuir (quelques feuilles détachées) 1 Mi 533 1 G 3 Brouillon du compoix précédent. Liasse de 4 cahiers ou registre petit format à couche 1 G 4 Livre des mutations de 1771 (non utilisé). Registre 276 pages relié cuir (assez bon état) Période intermédiaire 1 Mi 1025 1 G 5 «Livre de muances ou de charges et décharges des biens fonds de la commnauté de Saint-Pé au diocèse de Comminges fait par le sieur Fontan, régent à «St Pé», vers 1777-1791 (semble complet), 145 folios. Registre relié plein parchemin 1 Mi 1025 1 G 6 État de section de 1791 (A-F ; manque : les 20 premières parcelles). Cahiers reliés en un volume dos parchemin 1 G 7 Livre des mutations, 1819-[32]. Registre relié 1 Mi 1025 1 G 8 Matrice foncière de 1791 (incomplète : n 6 à 98). Cahier relié dos parchemin Cadastre napoléonien 1 G 9 Atlas cadastral de 1831 1 G 10 État de sections, 1832 1 G 11 Matrice des propriétés foncières, 1833-1914 1 G 12 Matrice des propriétés bâties, 1882-1911 3

1 G 13 Matrice des propriétés bâties, 1911-1931 1 G 14 Matrice des propriétés non bâties, 1913-1931 Cadastre révisé 1 G 15 Atlas cadastral de 1935 1 G 16 État de sections, 1 G 17 Matrice cadastrale, 3 G. Rapports de la commune avec les diverses administrations 3 G 1 Registre des contributions de 1791-1825. Registre relié Série I. POLICE 2 I. Police générale 2 I 1 Registre des certificats, 1793 Série L. FINANCES DE LA COMMUNE 1 L. Comptabilité 2 E 3697 1 L 1 Bordereau détaillé des recettes et dépenses de l exercice, 1877 Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX 2 M. Édifices du culte 2 M 1 Église. Réparation et projet de flèche : plan, 1860 Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS S 1 Justice : - Procès-verbal d enquête sommaire, 28 août 1769 - Contrat de vente, 1776 - Requête diverses, 1692-1749 Fiscalité: - Rôle de la taille, 1710 - Impositions : correspondances, 1766-1777 4

Divers : - Extrait des registres paroissiaux, 1717-1793 À Saint-Pé-d Ardet, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5