Le magazine du département de l Oise n 14 février 2006 Routes nationales, collèges, RMI Quand l État étrangle les départements Dossier > p. 10 Architecture et environnement Un dialogue constructif > p. 19 Bénévoles, artistes Portraits de ceux qui font l Oise > p. 24
> > L Oise Sommaire en action > à la une - p.5 Budget 2006 Un budget prévisionnel qui prévoit la poursuite des actions en faveur d une solidarité accrue. > En bref - p.6 Le Relais à Noyon, une épicerie différente au service des personnes ou des familles en difficulté. Conseil général des jeunes : les élus se réunissent en commissions avant de se mettre au travail. Tourisme en Oise : un label de qualité pour l hébergement, dont bénéficient propriétaires et locataires. Le futur complexe aquatique de Trie-Château : un projet d envergure au financement original et inédit en France. > L Oise en action - p.16 Les collégiens se cultivent Des contrats de développement culturel font pénétrer tous les arts au collège ; illustration, avec le cinéma d animation. Entreprises innovantes Le nouveau dispositif «Cadre innovant» favorise l embauche de salariés sur des projets de développement ambitieux. > Dossier - p.10 Argent public Ouvriers des collèges, routes nationales, RMI : les transferts de compétences de l État vers les départements pèsent lourdement sur les finances locales. Qui paiera l addition? > Du nord au sud - p.19 Aménagement des communes Conseil d architecture, d urbanisme et de l environnement, le CAUE accompagne aussi bien les élus que les particuliers. Exemple à Jonquières. > L Oise en tête - p.22 Blues autour du zinc en mars Rencontre avec Laurent Macimba, homme-orchestre de la 11 e édition du festival beauvaisien qu il a fondé et dont il assure la direction artistique. > Ils font l Oise - p.24 La passion de Didier Ozel pour les chiens de traîneau le conduit à participer une nouvelle fois à une grande compétition : les championnats de France sur neige en février. > Itinéraires loisirs - p.26 Hez-Froidmont en Beauvaisis Histoire et écologie pour les amoureux des balades en forêt. > Sports - p.28 Gymnastique Une discipline pleine d espoir à Montataire. Et les résultats sont là! > Culture / bons plans - p.30 Mardi gras : feux et feux d artifice à Chambly, dès le 28 février la ville sera en effervescence. Théâtre à Villers-Saint-Paul avec «La Compagnie des spectres», et une rencontre avec l auteur Lydie Salvayre à Creil. > Agenda - p.32 Signe des beaux jours bientôt revenus, c est le Printemps des poètes dès le 4 mars, et le Carnavalois. > Décisions - p.34 Découvrez chaque mois les principales décisions adoptées par l Assemblée départementale. > Tribunes libres - p.35 «60» est une publication du Conseil général de l Oise 1, rue Cambry - 60024 Beauvais Cedex Directeur de la publication : Yves Rome Directeur de la rédaction : Xavier Mahé Conception : EuroRSCG C&O Rédaction et réalisation : Anatome / Benoît Mougne Impression : Houdeville - BP 410-60004 Beauvais Cedex Tirage : 320 000 exemplaires Diffusion : La Poste ISSN : 1770-9768 Dépôt légal à parution Photo de couverture : Hervé Dez / Le bar Floréal A aussi participé à ce numéro : Françoise Salgon.
> édito Un mois à votre service Poursuivre notre action, tenir nos engagements e mois dernier, je vous présentais le premier bilan de notre majorité au terme de vingt mois d exercice des responsabilités. Le moment est désormais venu de vous exposer nos axes de travail pour l année 2006. Avec l adoption de son budget, le Conseil général amorce en effet une nouvelle étape d un programme d actions résolument tourné vers les solidarités, l amélioration du quotidien et l aménagement du territoire. Un gouvernement irresponsable Circuler sur des routes sûres et entretenues, garantir à nos collégiens un environnement scolaire de qualité, favoriser l insertion professionnelle, assurer des services essentiels pour les familles et leurs enfants, garantir la solidarité en direction des personnes âgées ou handicapées Notre collectivité a naturellement besoin de ces services fondamentaux. Pourtant, le gouvernement rend l action des départements de plus en plus difficile. Il les surcharge de compétences dont il ne veut plus assumer le financement. Ainsi, le coût des transferts de charges de l État est estimé à 28,7 millions d euros pour le Département de l Oise en 2006, sans même compter les dettes accumulées antérieurement comme celle du RMI évaluée à 10,3 millions d euros. Un Département volontaire Je refuse l immobilisme et la paralysie auxquels voudrait nous contraindre le gouvernement. L Assemblée départementale se donnera au contraire tous les moyens de faire valoir ses droits et de rappeler l État à ses devoirs. Cela, même s il faut saisir la justice de ces graves différends. Enfin, le Conseil général poursuivra et amplifiera l action engagée depuis avril 2004. Dans tous les domaines de compétence de notre collectivité, je suis déterminé à poursuivre l action engagée par notre majorité pour faire de l Oise un département dynamique et solidaire. Président du conseil général PL Beauvais, 14 janvier. Yves Rome remet des récompenses aux élèves et étudiants méritants de l Oise, en présence (de g. à d.) de Gérard Lemaître, conseiller général de Chaumont-en-Vexin, de Georges Becquerelle, conseiller général de Beauvais Nord-Ouest, et d Alain Blanchard, vice-président chargé de l éducation et de la formation. Bresles, 26 janvier. Yves Rome présente ses vœux aux jeunes sapeurs-pompiers Saint-Germer-de-Fly, 28 janvier. Pose de la première pierre de la salle culturelle et de la halle des sports, en présence (de g. à d.) de Jean-Louis Aubry, vice-président, conseiller général du canton, Nadège Lefebvre, présidente de la communauté de communes du pays de Bray, Guy Maillard, maire, et Béatrice Lejeune, vice-présidente du Conseil régional. Beauvais, 28 janvier. Yves Rome conclut, avec les assistantes maternelles du Département, un mois lors duquel de nombreuses cérémonies de vœux lui ont permis d aller à la rencontre des Isariens.
> à la une Soucieux d apporter son aide aux parents dans leur rôle d éducateurs, le Conseil général prévoit, en 2006, de nouvelles actions : une unité d accueil de jour multifamilial dans le Beauvaisis pour les familles en grande difficulté ; des lieux d accueil parents-enfants dans les zones urbaines sensibles ; enfin, un Fonds départemental d aide à la parentalité. Hervé Dez / Le bar Floréal Jean-Luc Cormier / Le bar Floréal 60 - N 9 - Septembre 2005
Budget 2006 Pour un avenir plus solidaire Le Conseil général vient d adopter son budget prévisionnel pour 2006. Avec une enveloppe de 666,2 millions d euros, il compte poursuivre ses actions en faveur d une plus grande solidarité. enforcer les solidarités, ouvrir l Oise sur son environnement et préparer l avenir, telles sont les priorités affichées par le budget prévisionnel, adopté par l Assemblée départementale le 2 février dernier. Des objectifs politiques qui se traduisent très concrètement. En 2006, le Conseil général consacrera 277,6 millions d euros à l action sanitaire et sociale, soit plus de 40 % de ses dépenses, avec une attention particulière en direction de l enfance, des personnes handicapées et des aînés. Prioritaires également, la construction et la réhabilitation de logements et la lutte contre le chômage, via une politique d insertion volontariste. Pour construire un avenir plus solidaire, le Conseil général concentre aussi ses efforts en direction de l éducation et de la jeunesse : la conception de collèges d un nouveau type doit amorcer une nouvelle culture éducative, plus innovante. L argent consacré aux routes, aux transports et à l aide aux communes traduit, quant à lui, la volonté des élus de promouvoir un développement durable et équilibré du territoire. De nouvelles connexions sont nécessaires pour faciliter les déplacements quotidiens des Isariens, citadins et ruraux. Rendre l Oise plus attractive De nouveaux axes structurants doivent permettre, en outre, de mieux insérer l Oise dans son environnement géographique. Enfin, pour rendre l Oise plus attractive, le Conseil général engage une politique ambitieuse en matière de programmation culturelle et de développement touristique. Pour mener à bien tous ces chantiers et assumer de surcroît la charge des transferts de compétences imposés Hervé Dez / Le bar Floréal par l État (voir dossier p. 10), le Conseil général est contraint d augmenter les taxes d habitation et foncières de 7,5 % et la taxe professionnelle de 11,25 %. De quoi compenser en partie le coût du désengagement de l État, qui devrait frôler les 30 millions d euros en 2006. Isabelle Friedmann Témoignage Bertrand Brassens, rapporteur général du budget P. Gracia «La difficulté, c est qu on doit financer des transferts de charges que l État compense mal, ce qui entraîne un trou dans le budget. Malgré cela nous honorons nos engagements. Il faut toujours garder à l esprit que les impôts nous permettent d engager des dépenses utiles pour tous : transport scolaire, accueil des personnes âgées, entretien des routes Si les gens devaient les financer euxmêmes, ça leur coûterait beaucoup plus cher. Enfin, j insiste sur notre volonté d évaluer l efficacité de la dépense publique et d adopter une culture du résultat, qui est saine.»
> En bref Patrimoine Serans, une renaissance elle une Belle au bois dormant, le château de Serans, qui s élève dans le Vexin français, s effondrait peu à peu, abandonné depuis trente ans, malgré son inscription à l inventaire des Monuments historiques en 1997 et une «mise en péril» prononcée par la municipalité. Le Prince charmant, ici, ce sont M. et Mme Vandeputte, habitants d un village voisin qui se sont portés acquéreurs de cette propriété des XVII e - XIX e siècles, avec son bâtiment central à la façade classique, son escalier d honneur, ses pavillons, ferme fortifiée, nourrissant le projet de chambres d hôtes, gîtes, organisation d événements. Depuis décembre 2003, un vaste chantier qui emploie quatre personnes et des artisans alentour redonne vie à ces murs ; déjà, une salle de 500 m 2 a été refaite à l ancienne avec le confort moderne, et ouverte pour mariages ou séminaires, tandis que, avec l aide du Conseil général, est à l étude la restauration du colombier, du mur d enceinte et du porche, la «porte d entrée» de l Oise. Une histoire à suivre. 01 34 78 17 73 Détention d Ingrid Bétancourt Trois ans de trop itoyenne d honneur de C l Oise, citoyenne du monde, Ingrid Bétancourt entame, ce mois-ci, en compagnie de sa collaboratrice Clara Rojas, sa quatrième année de captivité aux mains des Forces armées révolutionnaires de Colombie. Rappelons le soutien des Isariens, par la voix du Département, «aux combats que mène cette femme d exception au nom de la démocratie et du développement durable et équitable». Une pétition pour sa libération est toujours accessible via le site www.cg60.fr 6 Jean -Marie Périer télex > PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE Recherche familles d accueil Dédiée à la prise en charge des mineurs délinquants et/ou en danger, la PJJ mène des actions éducatives et veille à la mise en œuvre des mesures de justice, dont le placement en famille décidé par les juges des enfants. Dans l Oise, 14 familles, accompagnées par des professionnels et indemnisées, accueillent un jeune de 13 à 18 ans. Un réseau que la PJJ souhaite étoffer, afin d offrir à ces ados en manque de repères une vie familiale simple, organisée propice à leur épanouissement. CONTACT 03 44 24 14 00 > PERSONNES ÂGÉES Service à domicile Nés en 2005 et subventionnés par le Conseil général, Les Pélicans de l Oise et du Matz proposent un service de portage des repas à domicile pour les personnes âgées, handicapées ou fragilisées (le temps d une maladie), dans le canton de Ribecourt. Chaque jour, pour 7,40 euros le repas, les 26 adhérents goûtent ainsi une nourriture équilibrée, adaptée aux régimes, que leur apporte Sophie Willot, la maman des Pélicans, bénévole. L après-midi, elle leur offre aussi un temps d écoute et collecte leurs souvenirs. CONTACT 08 73 70 22 08 > EMPLOI Plein cadre Alliance cadres réseau est une association créée par des cadres pour les cadres en recherche d emploi. Sa singularité, outre de riches contacts : privilégier le temps partiel ou partagé et les missions de proximité, grâce au portage salarial, une formule simple qui offre de travailler en indépendant comme un salarié. De quoi entreprendre une nouvelle carrière. Réunion chaque mardi à 9 h 30, à Montataire. CONTACT 03 44 08 77 37 p-f.foy@wanadoo.fr
> En bref Noyon Une épicerie pas comme les autres D ans les rayons de l épicerie Le Relais, ouverte depuis 1998 au 14, rue de Belfort à Noyon, il y a du riz, des légumes, de la viande, et du chocolat pour les gourmands, plus des sourires, des conseils, et des recettes selon les arrivages. Il y a aussi des prix, comme dans tout magasin, mais ici, on ne paie que 10 %. Grâce à cette association, à ses 35 bénévoles épaulés d un salarié à temps partiel qui collectent et rangent les produits, plus de 2000 personnes, dont 700 familles, venues de 28 communes adhérentes sur les cantons de Noyon, Guiscard, Lassigny et Ribécourt peuvent, toute l année du lundi au samedi, faire leurs courses alors qu elles sont en difficulté financière. Un coup de pouce ponctuel précieux dans l urgence d une perte d emploi, d une séparation, d une facture lourde, en parallèle à l action des services sociaux qui orientent et suivent les bénéficiaires. Banque alimentaire, grandes surfaces et Conseil général apportent leur soutien, et toute participation est bienvenue, hiver comme été. > Contact 03 44 44 94 17 (le matin) Hervé Dez / Le bar Floréal Conseil général des jeunes Les commissions au travail e mandat d un conseiller général dure : a/ 5 ans, b/ 6 ans, c/ 7 ans?» Réponse b! Mais celui d un «jeune» est de deux ans. «De quelles façons peut voter le Conseil général : a/ à pieds levés, b/ au scrutin public, c/ au Séance de la commission santé et prévention, au collège de Marly à Ribécourt. Patrick Deguise, conseiller général de Noyon, fait part de son expérience aux jeunes élus. scrutin secret, d/ dans un chapeau, e/ à la courte paille, f/ à mains levées?» Réponses b, c et f. Après un quizz sur le thème «Je connais le fonctionnement de mon Conseil général», et après avoir fait connaissance, les 78 conseillers généraux jeunes réunis ce 18 janvier après-midi en six commissions, se tenant dans des collèges de Beauvais, Chambly, Clermont, Compiègne, Creil et Ribécourt, ont pris acte de leur calendrier de travail. Et ce, à la lumière de l expérience de leurs aînés siégeant à l Hôtel du Département, qui, durant un échange convivial, animé d une vive curiosité de part et d autre, ont témoigné de leur motivation, de leur mission au quotidien. Prochain rendez-vous en commissions le 1 er mars ; d ici là, le groupe de travail «communication», composé de un ou deux correspondants par commission, répondra à la problématique : comment rendre compte de ces travaux aux collégiens, et aux Isariens, petits et grands?
> En bref De G. à D. : Gérard Lemaître, conseiller général de Chaumont-en-Vexin, Marcel Larmanou, maire de Gisors, Jean-Louis Destans, président du Conseil général de l Eure, Yves Rome, Alain Le Vern, président de la Région Haute- Normandie, Claude Gewerc, président de la Région Picardie, et Jacques Karpoff, maire de Trie-Château. 47 sélective Trie-Château Mobilisation pour le complexe aquatique assin de natation 12,5 x 25 m, bassin d apprentissage et de loisirs, pataugeoire, espace détente avec sauna, hammam, cafétéria, voilà esquissé le futur complexe aquatique de Trie-Château, dont le protocole de financement a été signé ce 18 janvier. Une «piscine» sportive et conviviale, ouverte aux scolaires, associations, habitants de l Oise et de l Eure, puisque le site a été choisi pour être accessible à la population la plus vaste possible, par-delà les «frontières». Et afin que ce projet ne tombe pas à l eau, six collectivités se sont réunies, contribuant aux 7 millions d euros du chantier : les conseils généraux de l Oise et de l Eure (20 % chacun), les conseils régionaux de Picardie et Haute-Normandie (10 % chacun), les communautés de communes du Vexin- Thelle et de Gisors. Un partenariat d une envergure inédite en France. kilos d emballages, soit 53 % de sa production : c est ce que chaque Isarien a permis de recycler en 2005, grâce à la collecte des déchets ménagers. Effort à poursuivre! Locations et chambres d hôtes Un label-clé Oise, territoire à découvrir à quelques kilomètres de Paris, sur la route de Grande- Bretagne Pour une nuit en chemin ou des vacances, nombreux sont les voyageurs à choisir l un des quelque 320 hébergements du département, parmi lesquels neuf sont estampillés Clévacances. Un label national reconnu par le ministère du Tourisme, créé en 1995 et présent dans l Oise depuis 2004, avec pour dessein de valoriser des hébergements contemporains de caractère maisons, appartements, chambres d hôtes, en ville ou à proximité, et un accueil convivial, mâtiné de bons conseils pour visiter la région. Le classement Clévacances, qui apprécie l environnement, l aménagement intérieur, l hospitalité, offre un gage de qualité pour les locataires et aux propriétaires, une reconnaissance comme le bénéfice d un réseau de promotion efficace et l assistance de professionnels. Autant d atouts qui doivent vous inciter à ouvrir la porte de votre demeure, et apporter votre pierre au Chambres d hôtes Clévacances à Apremont. rayonnement touristique de l Oise! 03 44 45 92 16 60@clevacances.com www.clevacances.com
télex > VACANCES SOLIDAIRES Appel au peuple «Un enfant sur trois n est pas parti en vacances en 2005.» C est pourquoi le Secours populaire lance un appel aux familles, aux grands-parents qui désirent vivre un été solidaire, en emmenant dans leurs pérégrinations un petit Isarien, de 6 à 11 ans, issu d un foyer en difficulté, ou en recevant chez eux un jeune venu d un autre département. Conditions : disposer de 15 jours minimum et avoir la motivation d offrir dépaysement et bonheur. Contact 03 44 55 37 25 > FORUM La politique de la ville en débats Le 2 mars de 9 h à 13 h, le Conseil général invite les Isariens acteurs de terrain, associatifs, entrepreneurs, élus, membres du CDDO, à se retrouver pour un temps de réflexion et d échanges sur le thème de la politique de la ville, autour notamment de Sylvie Houssin, vice-présidente en charge de cette question à l Assemblée départementale, et de ses collègues conseillers généraux. contact www.cg60.fr et jedonnemonavis@cg60.fr > CANDIDATURES Les familles nombreuses à la noce Depuis 1944, dans l esprit de la fête des Mères, le Département honore les familles nombreuses lors d un prix décerné au printemps. Âgés de 50 ans minimum, peuvent présenter leur candidature, jusque fin avril, les parents de nationalité française, y compris pères et mères veufs ou divorcés restés seuls. Et ce, s ils ont élevé au moins cinq enfants légitimes (quatre si l un d eux est handicapé ou a été adopté), dont trois doivent être nés ou avoir vécu sur le sol isarien jusqu à leur majorité. CONTACT 03 44 06 63 40 Logements sociaux Crémaillère à Noailles e 22 décembre, les nouveaux habitants du quartier Ninflé de Noailles, familles, jeunes couples, personnes âgées, poussaient la porte de leur chez-eux, accueillis par le maire de la commune et par Yves Rome, qui revenait sur les lieux après avoir posé la première pierre de ces 27 logements sociaux locatifs le 4 mars 2005. Car ce lotissement que gère la SA HLM du Beauvaisis a été subventionné en avantpremière par le Fonds départemental d intervention en faveur du logement créé fin 2004, cofinancé par l Oise et la Région Picardie pour cinq millions d euros chacun en 2005. Un budget dédié à la construction comme à l amélioration du cadre de vie et à l accession à la propriété, en partenariat avec les collectivités et les bailleurs : plusieurs milliers d habitations en ont bénéficié l an passé, et ce dans le but d «assurer la mixité sociale, faire se côtoyer les générations, contribuer à un meilleur équilibre du territoire». n Noyon Les marsouins de retour Asie centrale, Afrique et Amérique du Sud, 800 militaires du régiment de marche du Tchad (RMT), dits «marsouins», convergent vers leur base de Noyon : tous seront de retour début mars, prenant de nouveau part à la vie de cette ville où, venus de l Essonne, ils se sont installés en 1997, en lieu et place du 8 e régiment d infanterie dissout. L occasion de saluer Patrouille dans les rues de Kaboul. cette unité de 1 200 membres, appartenant aux troupes de marine, qui a connu depuis septembre 2005 un important déploiement : mission de sécurisation autour de Kaboul Nord dans le cadre de l Otan en Afghanistan pour 300 d entre eux, stationnement en Côte d Ivoire, protection des ressortissants français au Sénégal et, en Guyane, surveillance des lancements d Ariane 5 notamment. Autant d opérations doublées d un esprit humanitaire : vêtements et fournitures scolaires collectés dans le Noyonnais ont ainsi été distribués aux enfants afghans par les marsouins en décembre. Le logement : une des priorités d action du Conseil général.
Dossier > Argent public Routes, RMI, personnels des collèges Qui paiera l addition? Acte 2 de la décentralisation oblige, les départements héritent de nouvelles compétences : routes nationales, RMI, personnels non enseignants des collèges. Les élus dénoncent le désengagement de l État qui ne s accompagne pas des compensations financières nécessaires pour faire face aux nouveaux besoins. Une situation qui n est pas sans conséquences sur la fiscalité locale. Décryptage. Dossier rédigé par Nathalie Jallageas Les personnels TOS, traditionnellement rattachés à l Éducation nationale, relèvent désormais du Conseil général. Ce sont pas moins de 600 agents, chargés de l accueil des visiteurs, de la préparation des repas, du nettoyage des salles de classe. Hervé Dez / Le bar Floréal
Décentralisation et fiscalité locale À la suite des transferts de compétences intervenus depuis les récentes décisions du gouvernement Raffarin en matière de décentralisation, les départements doivent trouver les moyens de faire face aux lourdes charges qui pèsent sur leurs finances. Explications. L es premières lois sur la décentralisation datent de 1982-1983. Votées sous François Mitterrand, elles marquaient la volonté politique d opérer une redistribution des pouvoirs entre l État et les collectivités locales avec comme objectifs une meilleure efficacité de l action publique et le développement d une démocratie de proximité. Aujourd hui, les collectivités locales sont en train de vivre la deuxième vague de décentralisation. C est la loi du 13 août 2004, impulsée par 87 000 000 C est le coût estimé des nouvelles compétences transférées par l État au Conseil général. le gouvernement de Jean- Pierre Raffarin. Mais cette fois, les élus de tous bords dénoncent la méthode. Les réticences portent sur le flou financier qui entoure les transferts de compétences. De nouvelles charges pèsent sur les budgets départementaux sans garantie quant aux compensations nécessaires pour faire face aux nouveaux besoins. Des missions lourdes et concrètes Désormais les conseils généraux ont la responsabilité totale de la gestion et du financement du RMI (Revenu minimum d insertion). Ils héritent également des routes nationales d intérêt local. Dans l Oise, il s agit de quelque 256 kilomètres de voies. Autre compétence importante qui incombe aux conseils généraux : le nouveau dispositif d aide aux personnes handicapées. Même si c est un sujet qui est cher au Département de l Oise, cette nouvelle charge risque bien de peser lourd sur les dépenses sociales. Enfin, les personnels non enseignants des collèges couramment appelés personnels TOS, techniciens, ouvriers et agents de service passent eux aussi dans le giron des collectivités départementales. «Parmi les routes nationales que nous récupérons, souligne Patrice Carvalho, vice-président du Conseil général, chargé des infrastructures, il y en a qui sont en très mauvais état, il y a des voies dégradées ou mal protégées. Nous allons donc devoir faire des investissements de rénovation et de mise en sécurité. Ça se fera au détriment d autres travaux que nous avions prévu de faire. On risque de renvoyer aux calendes grecques la rénovation de certaines routes situées dans des zones de moindre circulation, donc moins prioritaires. Au total, nous aurions besoin de 75 millions d euros pour remettre tout le réseau en état. Bien loin des 3 millions par an que propose le gouvernement.» Bertrand Brassens, rapporteur général du budget, insiste pour sa part sur les incertitudes liées au transfert du RMI : «Ce sont les recettes provenant de la TIPP (Taxe intérieure sur les produits pétroliers) qui doivent financer l allocation du RMI Or, il est peu probable que la ressource nationale redistribuée évolue beaucoup. Il s agit d une taxe fixe intégrée dans le prix des carburants. La recette n est donc pas proportionnelle au prix des carburants mais aux quantités vendues. Depuis 12 ans, le produit de TIPP à taux constant a reculé en moyenne de 2 % par an. La clause de garantie jouera donc sans doute assez souvent. Dès cette année, elle a été mise en 11
Dossier > Argent public œuvre pour assurer au Département, in extremis, la recette au montant de 2003, soit 39,3 millions d euros. Dans le même temps, la charge du RMI continue à progresser, notamment par la sortie de chômeurs en fin de droits. C est en ce sens que l on peut dire que le gouvernement transfère d abord ses déficits.» En outre, ces transferts de compétences impliquent à terme une augmentation des effectifs du Conseil général d environ 50 %, ce qui, en matière d organisation et de management, ne sera pas sans effets. «Le gouvernement ne tient pas compte des réalités. Il agit de manière abusive, arbitraire et surtout sous-évaluée, dénonce Patrice Carvalho, c est malhonnête vis-à-vis des collectivités.» Les Isariens mis à contribution «Nous avons estimé à un peu plus de 87 millions d euros les dépenses liées à ces nouvelles compétences, souligne Bertrand Brassens, et à 59 millions les recettes : il manque L entretien, les travaux d aménagement du réseau routier qui incombent désormais au Département pèsent lourdement sur le budget. Hervé Dez / Le bar Floréal «Jamais une décentralisation ne s est faite de telle sorte! C est un abandon de l État. Il se déresponsabilise, en nous transférant ses déficits.» Patrice Carvalho vice-président du Conseil général, chargé des routes et infrastructures Pour tous les personnels non enseignants des collèges, le désengagement de l État entraîne plusieurs incertitudes sur leur avenir. Hervé Dez / Le bar Floréal 28,7 millions d euros! Nous avons serré la vis au budget 2006 et nous avons notamment essayé d économiser sur les frais de structures. Mais, malgré tous nos efforts, nous avons été amenés à augmenter la contribution fiscale des Isariens. Il faut savoir que les collectivités locales n ont pas le droit, contrairement à l État, de présenter des budgets en déséquilibre.» La hausse des taxes locales cette année, + 7,5 % pour la taxe d habitation et la taxe foncière, + 11,25 % pour la taxe professionnelle, va rapporter 22,1 millions au budget départemental. «Aujourd hui, on a une vraie difficulté budgétaire, avance Patrice Carvalho, chargé des infrastructures ; dans l Oise, nous défendons bec et ongles le service public et nous ne voulons pas de transferts de compétences qui soient négatifs pour les Isariens. Nous tirons le signal d alarme. À un moment donné, raisonnablement nous ne pourrons plus augmenter les impôts locaux.» «Cela étant, conclut Bertrand Brassens, rapporteur général du budget, nous ne nous décourageons pas, nous poursuivons sans relâche les actions qui répondent aux besoins de notre population.» 12
Routes nationales 256 km en plus pour le Département Un réseau routier transféré dans un état déplorable : les besoins financiers pour faire face aux travaux qui s imposent sont considérables. N 1, RN 16, RN 17, RN 32, RN 324, RN 330 : la plupart des routes nationales situées sur le département vont bientôt changer de nom. Elles passent en effet dans le giron du Conseil général. Il s agit de 256 kilomètres qui s ajoutent aux 3 800 kilomètres de voies départementales. Pour ce transfert de compétence, le gouvernement a prévu d accorder au Conseil général de l Oise 3 millions d euros par an. Et c est là que le bât blesse. Thierry Frau, président de la commission routes et infrastructures, évalue à 75 millions d euros la somme globale essentielle pour remettre le réseau routier en état. «En gros, si le Département s en tenait aux crédits alloués par l État, il lui faudrait 25 ans pour finaliser les travaux. Ce sont donc près de 15 millions d euros qui seraient nécessaires par an», précise Thierry Frau. Qui plus est, les routes transférées, comme la RN 324, entre Senlis et Crépy-en-Valois, ne sont pas forcément praticables en toute sécurité. Des travaux de modification de tracé, de remise en état, des investissements de signalisation et des réaménagements vont devoir être entrepris par le Conseil général. Reste la question des personnels. Le gouvernement annonce 79 agents pour accompagner ce transfert. «Un effectif insuffisant, le compte n y est pas», souligne Thierry Frau. Et pour cause, le calcul des services départementaux conduit à un effectif transférable de 111 agents, soit 32 agents de plus. Les routes transférées par le gouvernement au Département sont dans un état critique. Ici, l exemple de la RN 324, reliant Senlis à Crépy-en-Valois. Yves Rome et Patrice Carvalho constatent, en compagnie du directeur des services techniques du Conseil général, l ampleur des travaux à réaliser pour remettre en état les routes désormais à la charge du Département. 75 millions d euros nécessaires à la remise en état des routes nationales transférées. «Si le Département s en tenait aux crédits alloués par l État, il lui faudrait 25 ans pour finaliser les travaux. Près de 15 millions d euros par an seraient donc nécessaires.» Thierry frau, président de la commission routes et infrastructures du Conseil général 13
Dossier > Argent public RMI Le déficit s alourdit inexorablement Alors que le nombre d allocataires va croissant, la compensation financière allouée par l État est gelée, engendrant un inévitable déficit pour le Département. a loi du 1 er janvier 2004 a confié aux Départements la pleine responsabilité de l allocation RMI ainsi que le pilotage de l insertion. Le RMI reste une prestation solidaire nationale attribuée à toute personne de plus de 25 ans qui se retrouve sans moyen de subsistance dont le montant et les conditions d attribution sont fixés par l État, mais ce sont les présidents des Conseils généraux qui sont désormais Coût net d par le gou de l Oise = les uniques responsables de la gestion de l allocation et de l insertion des allocataires. Un dispositif de compensation financière a été élaboré par les services de l État : les Départements se voient redistribuer une quote-part de la Taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP). Le montant des sommes allouées est calculé sur la base des dépenses engendrées par le paiement du RMI en 2003, dernière année où l État en avait la charge. Or le nombre d allocataires ne cesse d augmenter (+ 15,6 % depuis janvier 2003, soit 12 657 personnes au 31 décembre dernier). Cette tendance est accélérée par les recommandations gouvernementales en direction des ANPE, qui visent à augmenter le nombre de radiations et à exclure des chômeurs de l indemnisation pour les précipiter dans le régime du RMI. Dans le même temps, le gouvernement refuse de verser les compensations correspondantes, en gelant le versement de la TIPP à son niveau de 2003. En 2005, le Conseil général de l Oise a dépensé 49,6 millions d euros pour payer les allocations RMI et le gouvernement ne lui a remboursé que 39,3 millions d euros. Soit une différence de 10,3 millions d euros. 10,3 millions d euros. C est le montant de la dette à payer par le gouvernement au Département de l Oise pour le financement du RMI. > Le Conseil général demande des comptes au gouvernement Depuis le 1 er janvier 2004, en vertu de la loi de décembre 2003, le versement du Revenu Minimum d Insertion a été transféré par l État aux Départements. En 2005, le montant consacré par le Département au versement de cette allocation a représenté une dépense de 49,6 millions d euros, tandis que les recettes s élevaient à 39,3 millions d euros. La dette de l État vis-à-vis du Conseil général se monte aujourd hui à 10,3 millions d euros. À ce jour, aucune décision n a été prise par le gouvernement afin de compenser cette perte. Il revient donc au seul Département de trouver les moyens de combler ce différentiel. Dans ces conditions, l assemblée départementale a pris la décision, lors de l examen du budget, d émettre un titre de recettes à l encontre du gouvernement pour que ce dernier paye le montant des sommes manquantes concernant l allocation du RMI. Le Conseil général espère ainsi que le gouvernement cesse de vivre à crédit sur le dos des collectivités locales et de faire payer ses dettes par les contribuables de l Oise. 14
es charges transférées vernement au Département 28,7 millions d euros. TOS De nouveaux agents à la charge du Département 605 techniciens, ouvriers et agents de service des collèges et plus de 200 «emplois sous contrat» sont désormais à la charge du Département. Le transfert des personnels TOS décidé par le gouvernement représente une lourde charge pour les finances locales. es agents titulaires employés à l entretien, à la restauration, au gardiennage et à l accueil dans les collèges ont rejoint l effectif départemental. Ils auront jusqu au 31 décembre 2007 pour décider s ils choisissent d intégrer pleinement la fonction publique territoriale ou s ils préfèrent rester fonctionnaires d État : ils auront alors un détachement illimité dans le temps. Par ailleurs, 200 contractuels (Contrat Emploi Solidarité, Contrat Emploi Consolidé, Contrat d Accès à l Emploi ) effectuant les mêmes tâches dans les collèges passent aussi sous la responsabilité du Conseil général. «Nous n avons pas souhaité ni approuvé ce transfert des TOS imposé par le gouvernement. Car ce transfert porte le risque d un éclatement de la communauté éducative et de la 60 - N 14 - Février privatisation des services d entretien ou de cantines dans les collèges par des collectivités étranglées financièrement. Contrairement à ce qui est annoncé par le gouvernement, la compensation financière de l État est très insuffisante puisqu il manquera au moins 4 millions d euros par an», explique Alain Blanchard, vice-président chargé de l éducation et de la formation. Les moyens transférés sont minimes pour assumer la charge des nombreux personnels contractuels et rien n est prévu pour les nombreux postes manquants dans les établissements. «Rappelons que les collèges de l Oise disposaient de 10 à 15 % d agents TOS en moins que la moyenne nationale! Et aujourd hui le gouvernement voudrait nous faire porter le chapeau des carences qu il a organisées. Avec les parents et les personnels de l Éducation, j appelle à intervenir pour que nous disposions des moyens à la hauteur d un service public d éducation de qualité», insiste Alain Blanchard. > Les mauvais calculs du gouvernement Entre 2002 et 2004, le gouvernement a diminué d une centaine le nombre de «contrats aidés» travaillant dans les collèges de l Oise, détériorant ainsi la situation des établissements. Aujourd hui, il voudrait prendre le chiffre le plus bas comme base de compensation financière pour le transfert des TOS. Devant cette situation inacceptable, le Département a décidé d engager un recours devant le tribunal administratif, et continue de refuser de signer la convention de transfert des personnels TOS dans des conditions aussi défavorables aux habitants de l Oise. Les agents titulaires employés à l entretien, à la restauration, au gardiennage et à l accueil dans les collèges sont désormais sous la responsabilité du Conseil général. 15 Hervé Dez / Le bar Floréal
> L Oise en action Contrats de développement culturel Les collégiens dans les coulisses du dessin animé Hervé Dez / Le bar Floréal Le cinéaste Nicolas Bellanger fait découvrir à des collégiens les secrets de fabrication d un film d animation. Le Conseil général propose des «contrats de développement culturel» à tous les collèges du département. Objectif : favoriser, notamment à travers des ateliers, l éducation artistique des jeunes. Reportage au collège Ferdinand- Buisson de Grandvilliers. 16 Il est 13 h 30. La cloche annonce la fin de la pause déjeuner. Les 19 élèves de la 3 e B se mettent en rang par deux devant la classe d audiovisuel. Cet aprèsmidi de janvier n est pas comme les autres. Le cours de français cède la place à un atelier de trois heures consacré au cinéma d animation. L intervenant, missionné par l Acap (Association pour le cinéma et l audiovisuel en Picardie), est lui-même réalisateur de courts-métrages d animation. Nicolas Bellanger connaît bien son public, il sillonne depuis près de dix ans les établissements scolaires de la région. Il sait combien il est difficile de capter durablement l attention de ces jeunes élèves. Aujourd hui, il veut leur faire découvrir les différentes techniques employées dans le cinéma d animation. Nicolas Bellanger n a pas l intention de parler des films en 3D ou en images de synthèse, qu ils connaissent déjà. Il est là pour les étonner. Au fond de la classe, la professeur de français prend des notes. Coralie Leite a prévu de faire un compterendu pour que ses élèves gardent une trace écrite
de cette rencontre. Dans un silence quasi religieux, Nicolas Bellanger entame son exposé. En guise d introduction, il pose quelques questions : «Savez-vous ce qu est le cinéma d animation? Combien y a-t-il d images par seconde au cinéma? Savez-vous de quand date le cinéma des frères Lumière? C est quoi un story-board?» Quelques élèves tentent timidement de répondre. Et puis le réalisateur, muni de nombreuses cassettes VHS et de DVD, se propose de montrer quelques extraits de films. Personnages en papiers découpés ou en pâte à modeler ; marionnettes de bois manipulées sur des plaques de verre ; dessins effectués au feutre, à la craie, au crayon de couleur, au cirage ou encore à la peinture : les jeunes découvrent les techniques du dessin animé. Les plus anciennes sont à peine imaginables. C est le cas de ce court-métrage datant de 1933 réalisé en noir et blanc au moyen d un écran d épingles! Ou d un autre, tout aussi singulier, fait de silhouettes de sable. Le jeune Kevin reconnaît qu il n a «jamais vu de films comme ça». Même chose pour Pierre, 14 ans. «Ça change des cours classiques, raconte l adolescent, on nous explique plein de choses qu on ne connaissait pas avant. Ça me plaît bien.» Esprit critique La prof de français est enthousiaste. «Ce genre d atelier, c est une manière d apprendre autrement, explique Coralie Leite. À plus de 60 %, ces jeunes sont issus d un milieu défavorisé. Ils vont rarement au cinéma. Ils sont loin de tout. Alors, si la culture peut venir à eux ; c est une bonne chose.» Il est 16 h 30 : c est la fin de l atelier. Les élèves plient rapidement bagage et remercient d un sourire celui qui les a transportés quelques instants dans le monde des images animées. Nathalie Jallageas Témoignage Nicolas Bellanger, réalisateur de courts-métrages d animation Quel est le but de vos interventions dans les collèges? Il s agit de montrer aux jeunes des choses qu ils n ont pas l habitude de voir et qu ils ne reverront peut-être jamais. Pour la plupart d entre eux, le cinéma d animation, ça ne veut rien dire. Alors je leur apporte mon univers et j essaie de les y intéresser. L important, c est qu ils sachent que toute image a un sens. On peut raconter des choses très denses à travers le cinéma d animation. HD / Le bar Floréal Qu est-ce que les élèves retiennent de votre exposé? Que le cinéma d animation est très vaste et qu ils n en connaissent qu un petit bout. Ils comprennent qu il existe une multitude de techniques, toutes plus originales les unes que les autres. Ça les fait réfléchir. Ça stimule leur esprit critique. Ils ne restent pas insensibles à ma démarche. Après, c est au professeur d exploiter ou non ce qui a été dit et vu. «Parce que la culture artistique ouvre le chemin de la liberté, chaque élève de l Oise doit y avoir accès.» Gérard Lecomte, président de la commission éducation du Conseil général > TOUS LES ARTS, POUR TOUS LES COLLÈGES Cinéma, improvisation théâtrale, archéologie médiévale, danse hip-hop, gospel, théâtre lyrique : nombreuses sont les disciplines concernées par les contrats de développement culturel. Aujourd hui, 63 collèges, à la fois publics et privés, adhèrent au projet et accueillent différents intervenants, le temps d un ou plusieurs ateliers artistiques. Fruits d un partenariat entre Conseil général, inspection académique et Direction régionale des affaires culturelles, les contrats de développement culturel bénéficient d une enveloppe de quelque 250 000 euros. Un dispositif qui, pour le vice-président du Conseil général chargé de la culture, Jean-Paul Douet, «est innovant, permet de rendre la culture accessible à tous et d en montrer la grande diversité». 17
> L Oise en action Aide aux entreprises Coup de pouce à l innovation Le Conseil général, en partenariat avec Oséo Anvar, aide les entreprises du département à embaucher des cadres ou techniciens supérieurs en charge de l innovation. Exemple chez Franchel & Cie, au Plessis-Belleville. Éric Facon / Le bar Floréal 18 ela fait plus d un an et demi que monsieur Chéron est entré chez Franchel & Cie, équipementier des transports, basé au Plessis-Belleville. Il a été recruté pour participer au développement d un rail-rideau électrique destiné aux entreprises de transport. «Une embauche qui a pu se faire grâce au partenariat avec Oséo Anvar et le Conseil général», certifie le président de l entreprise, Philippe Billebault. Ce nouveau partenariat, mis en place en avril 2005, doit encourager les entreprises à investir dans l innovation. Les subventions couvrent durant deux ans la moitié du salaire des employés nouvellement embauchés. La première année est cofinancée par Oséo Anvar, la deuxième par le Conseil général. Avec un budget de plus de 320 000 euros par an, ce dernier compte inciter au recrutement de quinze personnes en 2006. Cette aide concerne les structures de moins de 250 salariés n appartenant pas à un groupe de plus de 500 personnes. «Ce projet vise à inciter les entreprises à innover, Philippe Billebault, président de Franchel & Cie. Son entreprise développe un nouveau rail-rideau électrique. souligne Roger Menn, vice-président du Conseil général chargé du développement économique, car l innovation participe à la croissance économique.» En effet, les sociétés n ont pas toujours les moyens ou la volonté d investir dans un secteur qui ne rapporte pas à coup sûr. L innovation : une nécessité «Innover comporte des risques, confirme Philippe Billebault, car tous les projets ne vont pas forcément aboutir.» L aide du Conseil général permet d atténuer ces risques. L entreprise peut investir les fonds correspondant à la moitié du salaire des deux premières années de travail de son employé dans d autres secteurs. Franchel s est, par exemple, dotée de nouvelles machines. «Sans cette aide, on ne se serait pas donné les moyens d embaucher», rappelle Philippe Billebault. L innovation est pourtant indispensable à la compétitivité d une entreprise, elle lui donne une dimension internationale. «La société se fait connaître grâce à son produit. Le rideau électrique a permis à Franchel de se distinguer auprès d entreprises basées dans le golfe Persique», indique Philippe Noyant, responsable du projet chez Franchel. Lui aussi a été embauché grâce à une aide extérieure, similaire à Cadre innovant. Par ce partenariat, le Conseil général espère aussi soutenir l emploi dans le département et attirer dans l Oise du personnel qualifié originaire de la région Picardie. Alice Serrano
> Du nord au sud Architecture et environnement Quand le dialogue est de mise Depuis plus de vingt ans, l association CAUE, Conseil d architecture, d urbanisme et de l environnement de l Oise, conseille élus et particuliers. Reportage à Jonquières, près de Compiègne, où le CAUE accompagne depuis longtemps le maire dans l aménagement de sa commune. ans la plaine d Estrées, tout près de la forêt de Compiègne, Jonquières est un petit îlot rouge brique. La commune n est pourtant pas un vestige de l Oise industrielle de la fin du XIX e siècle. C est un village de 232 habitations anciennes et modernes, qui a connu de multiples réaménagements et rénovations, le tout harmonisé par l élément «brique» et par de nombreux détails parfois imperceptibles au premier coup d œil. Le maire, Jean-Jacques Carluy, épaulé par le CAUE, n a pas ménagé ses efforts pour sauvegarder le patrimoine architectural propre à la région. «Sensibiliser les gens à des questions d ordre architectural et environnemental a été un travail de longue haleine, explique-t-il. D abord président d une association de sauvegarde du patrimoine, je suis devenu maire en 1977. Dès mon arrivée à ce poste, j ai décidé de travailler en collaboration étroite avec le CAUE.» Un premier rendez-vous est alors pris avec les architectes de l association qui viennent en reportage photographique. «Une des premières opérations de sensibilisation a été une Journée de la brique, se souvient l élu. On a fait travailler les entreprises du village qui ont rénové les maisons. Le collège avait même mis en place un stand avec démonstration >>> 19 Éric Facon / Le bar Floréal
> Du nord au sud de construction de murs en briques.» Dès lors, le CAUE a commencé à prodiguer des conseils en termes d intégration, d implantation des bâtiments à construire, d urbanisme. «Le regard des architectes sur Jonquières a ainsi permis d insérer les constructions dans leur contexte. Quand certains propriétaires ne voulaient pas insérer de la brique dans la façade de leur maison, on leur demandait de faire un muret en briques.» Sécurité et cadre de vie Pour des questions environnementales plus spécifiques, l association a aussi donné son avis. «Nous avons par exemple conseillé de remplacer les haies en thuya végétal par de la charmille, ou par une haie composée. Le thuya est une sorte de béton vert qui acidifie les sols et a le même aspect à n importe Éric Facon / Le bar Floréal quelle période de l année, alors que la charmille change en fonction des saisons. Une haie composée peut aussi attirer les oiseaux», explique Jean-Pierre Betegnie, architecte du CAUE, qui a aussi conseillé le maire pour la voirie. Le carrefour principal de la commune a par exemple été modifié dans un souci de sécurité et pour un meilleur cadre de vie. «Nous avons dévié la route départementale, coupé la ligne de fuite pour que les conducteurs ralentissent à l approche du village. La traversée est aussi plus attractive avec les aménagements aux alentours», ajoute l architecte. Sur des questions plus sensibles et plus compliquées, le CAUE a aussi un rôle d accompagnement. Par exemple quand il s agit d appliquer la réglementation en vigueur. «Lire un plan local d urbanisme n est pas chose aisée, constate Jean-Pierre Betegnie. Nous sommes là pour mettre en place des échanges en apportant notre regard de professionnels indépendants. En tant qu interlocuteur neutre, nous sommes présents pour guider les particuliers.» À l avenir, Jean-Jacques Carluy souhaite créer un cimetière paysager sur un versant d une colline qui domine la commune, un lieu visible de l extérieur. «On ne veut pas se tromper, alors on a fait appel au CAUE», confie le maire. Brune Mauger «Aujourd hui, les élus et les habitants sont beaucoup plus sensibles à l environnement et à l intégration des habitations dans le paysage.» Gilles Masure conseiller général et président du CAUE Des conseils gratuits pour les particuliers Associations mises en place par les conseils généraux, les Conseils d architecture, d urbanisme et de l environnement fondent leurs actions sur quatre principes fondamentaux : l indépendance, la recherche de l innovation dans les méthodes et les démarches, la pluridisciplinarité, et le partenariat avec les acteurs de l aménagement du territoire. Concrètement, le CAUE de l Oise, outre son travail en direction des élus et professionnels, conseille aussi les particuliers. Des permanences gratuites leur sont ouvertes dans les locaux du CAUE à Chantilly (La Cabotière, parc du château) et dans les locaux de la DDE à Beauvais et Compiègne. Contact 03 44 58 00 58 / www.caue60.com / n indigo 0820 233 311 (0,09 E/minute à partir d un poste fixe) 20