Le mag 2014 Sommaire : P 3-4 : Élu(e)s P 5 : Commissions P 6-7 : Compte CE P 9 : Horaires P 11-19 : Règlement Le magazine d information du Comité d Établissement de Valeo Issoire...
COMITÉ D ÉTABLISSEMENT VALEO ISSOIRE - - - - - - Nos coordonnées Adresse : Rue Marie Curie 63500 Issoire Téléphone : 04.73.89.89.37 Courriel : cevaleo63@gmail.com Fax : 04.73.89.87.03 2
Élus CE Valeo Issoire Scrutin 2013-2016 Le bureau du CE OLIVIER RENAGLIA Secrétaire CE FABRICE FARGHEOT Trésorier CE LAETITIA NOUHAUD Secrétaire-adjointe STÉPHANE CHEVALIER Trésorier-adjoint Les élus CE FABRICE BALDO LIONEL GENESTIER MAURICE GENESTOUX MARIE-FRANCE JOSUÉ STÉPHANE KERKELING PATRICIA MONTEILHET STÉPHANE OLIVIER ÉRIC POTON ARMAND SENDAS ÉRIC VALLAURI 3
Commissions CE et CCE Membres CCE du site d Issoire Comité d Établissement : Représentant Syndical : Christophe SÉDIK, Christophe CHASSAING, Aurélie TESTUD. Commission logement : Fabrice FARGHEOT, Maurice GENESTOUX, Marie-France JOSUÉ, Armand SENDAS, Stéphane OLIVIER, Éric POTON. Commission formation : Olivier RENAGLIA, Patricia MONTEILHET, Marie-France JOSUÉ, Armand SENDAS, Laetitia NOUHAUD, Stéphane CHEVALIER. Commission restauration : Lionel GENESTIER, Éric VALLAURI, Marie-France JOSUÉ, Armand SENDAS, Stéphane OLIVIER, Éric POTON. Comité Central d Entreprise (CCE) : Secrétaire CCE : Fabrice FARGHEOT. Membres titulaires CCE : Fabrice FARGHEOT, Lionel GENESTIER, Stéphane OLIVIER, Stéphane CHEVALIER. Membres suppléants CCE : Stéphane KERKELING, Marie-France JOSUÉ, Éric POTON. Représentant Syndical Central : Olivier RENAGLIA. Commission logement : Olivier RENAGLIA, Stéphane CHEVALIER. Commission formation : Éric POTON. Commission économique : Stéphane OLIVIER. Commission égalité hommes-femmes : Lionel GENESTIER, Marie-France JOSUÉ, Laetitia NOUHAUD. Commission mutuelle : Fabrice FARGHEOT, Stéphane OLIVIER, Armand SENDAS. Présentation des comptes VSE : Fabrice FARGHEOT Le Comité Central d'entreprise (CCE) est institué dans les entreprises comportant plusieurs établissements distincts de plus de 50 salariés chacun. Le CCE comprend des représentants de chaque Comité d'établissement. Le Comité Central d'entreprise exerce les attributions économiques qui concernent la marche générale de l'entreprise et qui excèdent les limites des pouvoirs des chefs d'établissement... Le Comité Central d Entreprise de VSE (Valeo Systèmes d Éssuyages) comporte quatre établissements distincts (Châtellerault, Issoire, La Verrière, Reilly). 4
Commissions CE Valeo Issoire GROUPE COMMISSION RESPONSABLE BILLETTERIE CINEMA OLIVIER RENAGLIA BILLETTERIE VIDEO OLIVIER RENAGLIA BILLETTERIE PISCINE OLIVIER RENAGLIA BONS D ACHATS FÊTES DES MERES / PERES FABRICE FARGHEOT BONS D ACHATS NOËL ENFANTS FABRICE FARGHEOT BONS D ACHATS NOËL SALARIES FABRICE FARGHEOT BONS D ACHATS RENTREE DES CLASSES FABRICE FARGHEOT BONS D ACHATS BONS CULTURES FABRICE FARGHEOT LOCATION / MOBIL-HOME MOBIL-HOME OLIVIER RENAGLIA NOËL ENFANTS SPECTACLE NOËL ENFANTS CHRISTOPHE SÉDIK NOËL ENFANTS CADEAUX DE NOËL CHRISTOPHE SÉDIK RESTAURATION CANTINE STÉPHANE OLIVIER RESTAURATION POT DES CONGES FABRICE FARGHEOT SPORTS / LOISIRS BRICOLAGE FABRICE BALDO SPORTS / LOISIRS SPORTS FABRICE BALDO SPORTS / LOISIRS MEDIATHEQUE FABRICE BALDO SPORTS / LOISIRS ACTIVITES SPORTIVES FABRICE BALDO VACANCES, VOYAGES CAMPING / HÔTEL LIONEL GENESTIER VACANCES, VOYAGES CHEQUES VACANCES LIONEL GENESTIER VACANCES, VOYAGES SEJOUR LINGUISTIQUE LIONEL GENESTIER VACANCES, VOYAGES VOYAGE ET CULTURE LIONEL GENESTIER VACANCES, VOYAGES VOYAGE DU CE LIONEL GENESTIER VACANCES, VOYAGES VOYAGE A L ETRANGER LIONEL GENESTIER 5
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Horaires Permanences CE Équipes matin / après-midi et journée : Le mardi et le jeudi uniquement 9H00-11H00 et 16H30-17H30 Équipe nuit : Le mardi uniquement 00H30-2H30 Si lors de la permanence il n y pas d élus, il est conseillé de se rapprocher d un élu d une autre équipe Pour le bon fonctionnement du CE et une meilleure gestion de celui-ci, nous demandons aux salariés de respecter les heures de permanences Merci. 9
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Règlement 2014 CE Valeo Issoire CRITÈRES D ATTRIBUTION Afin de bénéficier des bons d achats du Comité d Établissement, les salariés Valeo du site d Issoire (CDI, CDD, contrat de professionnalisation, apprentissage, stagiaire) devront OBLIGATOIREMENT justifier d au moins 3 mois d ancienneté. Seuls les CDD, contrat de professionnalisation, apprentissage, stagiaire de 3 mois et plus pourront bénéficier des mêmes avantages que les CDI à condition que leur contrat englobe l événement. Les salariés intérimaires ne bénéficient pas des avantages du CE... Un certain nombre de commissions permet de faire bénéficier les avantages du CE aux ayants-droits des salariés du site d Issoire... Pour être considéré ayant-droit du CE : Il faut être partenaire du salarié qu il soit marié, pacsé, concubin ou vie maritale, Être enfant du salarié ou du conjoint jusqu à l âge de 25 ans dans l année. Ces conditions seront applicables à ces personnes sous réserve qu elles aient fourni les justificatifs nécessaires ainsi qu une fiche d état civil au CE. Ces conditions sont mises en place après consultation de l article du code de la sécurité sociale (L. 242-1) et des règles de l URSSAF. Règlement mis en application le 02 mai 2014. Révisable chaque année par l Assemblée des élus selon les normes en vigueur... Pour toutes les commissions, le paiement à la commande est impératif... Aucune vente ne sera acceptée sans règlement! 11
Video - cinéma : Location video : Remboursement de 50 % sur justificatifs dans toutes les vidéothèques de la région avec un maximum de 20 tickets par mois. Tickets cinéma : Issoire : La place est à 5.50, Clermont-Fd : La place est à 5.50 (ciné Dôme, ciné Jaude/Capitole). LIMITATION DE 10 TICKETS PAR FAMILLE ET PAR MOIS ATTENTION À LA DATE DE VALIDITÉ DES TICKETS INDIVIDUELS Piscine : Issoire, Brioude, Clermont Communauté, Longues : Achat, exclusivement, de cartes de 10 entrées aux tarifs CE pour la piscine d Issoire, et aux tarifs public pour les autres piscines, directement au guichet de la piscine sur présentation du badge Valeo (avec photo). Remboursement au CE à hauteur de 12 par carte adulte et 9 par carte enfant sur présentation de la facture nominative, limité à : Une carte adulte par mois pour les salariés célibataires, Une carte adulte par mois et une carte enfant par mois pour les familles jusqu à 2 enfants, Une carte enfant supplémentaire par mois au delà de 2 enfants. Pas de prise en charge du CE pour l aquagym, cours de piscine ainsi pour les cartes de plus de 10 entrées. Cependant, le salarié peut bénéficier du tarif CE proposé par la piscine sur présentation du badge Valeo. Royatonic : Commission billetterie 12,50 la séance de 2H30 (tarif unique), Limité à 1 ticket par mois par salarié et ayant-droit. Ski (sports d hiver) : Remboursement des forfaits de ski sur la base de 30 % plafonné à 50 par salarié, sur présentation des forfaits et d une facture nominative. VENTES DE FORFAITS AU CE : Le Lioran : 4 forfaits disponibles Journée enfant - journée adulte, 1/2 journée enfant - 1/2 journée adulte. Super-Besse, Le Mont-Dore : 6 forfaits disponibles Journée enfant - journée ados - journée adulte, 4H00 enfant - 4H00 ados - 4H00 adulte. Les tarifs et les modalités sont disponibles au CE... Billetterie diverses : Billets parc d attractions «Le Pal» : Tarif unique de 15 pour les enfants et les adultes, Limité à 2 tickets par an par salarié et ayant-droit. Billets parc animalier d Ardes/Couze : 7 pour les adultes, 4,50 pour les enfants de 3 à 10 ans. Billets Linéa-sun : 49,52 pour 2 formules au choix. Billetterie sur internet : http://www.billetsparcs-ce.com Pour commander vos billets, il suffit de vous inscrire individuellement sur le site. Au moment de l inscription, chaque salarié doit mettre le code entreprise... Code entreprise : CEVALEO2011 Clef Autobar : Une caution de 7,50 sera demandée pour avoir une clef Autobar. La billetterie vendue ne sera ni échangée, ni remboursée, ni reprise! La billetterie est ouverte exclusivement durant les horaires d ouverture du CE. Aucun billet ne sera délivré en dehors de ces horaires! 12
Spectacles, festivals, concerts, pièces de théâtre, évènements sportifs, salons et foires : Remboursement sur une base de 40% plafonné à 80 maximum par an et par salarié. Le remboursement sera effectué après l évènement. Pour cela, présentation obligatoire des billets originaux et d une facture nominative au nom du salarié ou de l ayantdroit... Bon fête des mères / pères : Un bon d achat est attribué à chaque salarié concerné par cet événement (il faut obligatoirement avoir un enfant) qu il soit en CDI, CDD, contrat de qualification, d apprentissage ou stagiaire (hors intérimaire) pourvu que le contrat des précaires englobe la date calendaire de l événement. Le bon d achat est de 60 (2 bons de 30 ), La durée de validité des bons s étendra jusqu au 30 juin 2014. Bon culture : Un bon d achat est attribué en mai pour les salariés en CDI, CDD, contrat de qualification, d apprentissage ou stagiaire (hors intérimaire) qui n ont pas d enfant. Les salariés concernés par ce bon sont ceux qui ne bénéficient pas du bon fêtes des pères/mères. Le bon d achat est de 60 (2 bons de 30 ), La durée de validité des bons s étendra jusqu au 30 juin 2014. Bon Noël salariés : Un bon d achat sera distribué, au moment des fêtes de fin d année, à tout le personnel en CDI, CDD, contrat de qualification, d apprentissage ou stagiaire (hors intérimaire), ceci pour les personnes justifiant de 3 mois d ancienneté dans l établissement. Le bon d achat est de 120 (2 bons de 60 ). La durée de validité des bons s étendra jusqu au 31 décembre 2014. Naissance : Commission bons d achats Un bon d achat de 110 (2 x 55 ) sera donné sur présentation de l extrait de naissance au CE. Rentrée des classes : Un bon d achat est attribué à la rentrée pour les enfants scolarisés de 3 à 16 ans dans l année en cours. Un certificat de scolarité ou attestation d inscription à l école maternelle doit obligatoirement être fourni au CE lors de la rentrée de septembre pour la tranche de 3 ans à 6 ans (demande de L URSSAF) et cela chaque année. Critère d attribution du bon rentrée des classes : De 3 à 5 ans : un bon d une valeur de 40, De 6 à 10 ans : un bon d une valeur de 60, De 11 à 16 ans : un bon d une valeur de 80. La durée de validité des bons s étendra jusqu au 30 septembre 2014. Mariage / PACS : Un bon d achat de 80 sera donné sur justificatif (certificat de mariage ou attestation de PACS). Retraite : Un bon d achat de 70 sera donné sur justificatif de départ fourni par le service RH. Décès : En cas de décès du salarié, du conjoint ou d un descendant, une participation d un montant de 330 de la facture des frais d obsèques. Catherinettes : Fleurs et chapeaux fantaisie offerts aux catherinettes inscrites auprès du CE... Un bon d achat de 50 est attribué lors de la remise du chapeau et des fleurs au CE. Tous les bons d achats sont valables dans les commerces cotisants à l OCI (Office de Commerce Issoirien) ainsi que décathlon et Jean-De-La- Tour. La liste est consultable sur le site de l OCI : www.ocissoire.fr 13
Commission Noël enfants Les enfants ayant jusqu'à 14 ans dans l année, et dont les parents justifient de 3 mois d ancienneté ont droit aux jouets, ainsi que les enfants nés dans le 1er semestre de l année en cours (1er Janvier au 30 Juin) Un cadeau surprise sera offert aux enfants nés au second semestre... La date limite pour remonter les bons de commande au CE est le 30 Juin 2014. LE SPECTACLE DE NOËL AURA LIEU LE SAMEDI 20 DÉCEMBRE 2014 Dans le hall d entrée plusieurs animations attendront vos enfants (Barbe à papa, maquilleuse, caricaturiste...). Le spectacle est organisé par le CE, et cette année à l affiche : Spectacle de magie avec animaux Une tombola gratuite sera organisée à la fin du spectacle ainsi que la distribution des jouets. De plus, pour les plus grands, un vin d honneur sera offert dès la fin du spectacle... Enfin, au moment des fêtes de fin d année, un bon d achat dit «cartonette de Noël» d un montant de 16 est distribué par enfants âgés de la naissance à l année des 14 ans. Commission voyages Voyage d une journée (ou week-end) : Organisation de voyages par le CE, avec une prise en charge conséquente. Les informations sur ces voyages seront données par voie d affichage. Cette année, le CE décide : De renouveler le voyage à Euro-Disney, D organiser une journée à Rocamadour... Pour un voyage en Corse : Voyage individuel à l étranger : Remboursement de 30 % plafonné à 70 pour un salarié ou un ayant-droit ; ou 140 pour un salarié et un ayantdroit (ou deux ayants-droits) sur présentation impérative de la facture et des billets d avion ou de bateau. Voyage long-courrier : Cette année, en 2014, deux voyages, l un en Crète et l autre en Irlande ont été organisé et mis en place par votre CE... Ces deux voyages vont permettre à plus de 90 personnes de bénéficier de vacances de rêves à un prix imbattable! Séjours linguistiques : Une fois dans l année, sur présentation de la facture, remboursement de 30 % plafonné à 150 jusqu à 16 ans. Commission sports et loisirs Bricolage : Location de matériel : Vous réglerez la totalité à Locaoutil (Issoire, Brioude ou Clermont-Fd), chez Gilles Porte (Breuil-Sur-Couze) ou à Kiloutout (Issoire ou Clermont-Fd). Sur présentation impérative de la facture, le CE vous remboursera 40 % plafonné à 70 pour l année civile. Licences sport : Sur présentation de la licence sportive annuelle ou de la carte d adhésion, remboursement de 30 % par salarié plafonné à 50 quelque soit le nombre de licence... Remboursement exceptionnel une fois dans l année de 30 % plafonné à 70 pour déplacement en compétition, stage sportif avec présentation d un justificatif (inscription et facture). Quatre associations (loi 1901) existent actuellement au sein du CE : Une section football, Une section golf, Une section chasse, Une section enduro. Ces associations sont, à ce jour, subventionnées par les fonds du CE... Remboursement de 30 % du prix du billet par couple, plafonné à 70. 14
Médiathèque Issoire / Brassac-Les- Mines : Sur présentation de la carte d abonnement, remboursement de 50 % pour le personnel et ses enfants scolarisés. Activités sportives : Le CE organisera durant l année plusieurs activités sportives destinées au plus grand nombre d entre nous. Les informations sur ces différentes activités seront données par voie d affichage. Commission vacances Chèques vacances : Les chèques vacances sont remis personnellement et uniquement aux salariés Valeo (CDI, CDD, contrat de professionnalisation, apprentissage, stagiaire d au moins 3 mois) présents au 1er Janvier. Les chèques vacances seront édités au nom de chaque salarié... Le montant global de chèques vacances par salarié sera de 200, avec une participation indiquée dans le tableau ci-dessous. Camping, hôtels : Toutes les personnes qui n ont pas commandé de chèques vacances, peuvent se faire rembourser des frais d hôtel ou de camping à hauteur de 30% sur présentation impérative d une facture. Ce remboursement est plafonné à 50 et cela une fois dans l année. Pour les personnes qui louent à des particuliers, il faudra retirer un imprimé au CE et le retourner signé par le loueur et la mairie du lieu de location, ou de l office de tourisme. Le CE ne remboursera pas sur des factures provenant d un autre CE ou similaire (le tarif payé par le salarié étant déjà un prix CE)! Colonie, classe verte, classe de neige, centre aéré : Jusqu à 16 ans, 30% de remboursement sur présentation impérative de la facture du séjour, plafonné à 150 par famille. Les éléments indiqués ci-après sont révisables tous les ans en fonction du nombre d inscrits et du budget du CE. Catégories Participation salarié Participation CE Montant global 1 er collège 80 120 200 2 ème collège 100 100 200 3 ème collège 120 80 200 15
Commission restauration La fourniture d'un repas est conditionnée par la remise d'un ticket de repas en vente au CE, en carnet complet (pas de vente à l'unité). Ces tickets de restauration ne sont ni repris, ni remboursés. Le CE se réserve le droit de modifier, en cours d'année, les tarifs des prestations de restauration sans préavis. Une information par voie d'affichage sera alors faite. Cantine municipale : INSCRIPTION PRÉALABLE OBLIGATOIRE AUSSI BIEN POUR LES SALARIÉS QUE POUR LES INVITÉS! Par convention avec la marie d'issoire, les personnes travaillant dans l'établissement ont accès à la cantine municipale pour le déjeuner, entre 11h30 et 13h30, du lundi au vendredi. L'accès à cette cantine est conditionné au respect des règles éditées par la municipalité. Particulièrement, le Comité d'établissement rappelle que, pour des raisons d'hygiène, l'accès à cette cantine est interdit aux personnes en vêtement de travail. Le prix des tickets s'établit comme suit : Cafétéria ERIS : Les salariés bénéficiant des droits du CE ont la possibilité de profiter de tarifs préférentiels à la cafétéria ERIS, dans la galerie marchande de CARREFOUR, pour le repas de midi, du lundi au vendredi. Les personnes règlent leur repas à l'aide d'un ticket auquel la société ERIS rajoute une réduction de 10 % sur le plateau. La valeur de ce ticket est donc de 5,65. Le prix des tickets est : 1 Carnet de 10 Tickets : 31, la contribution du CE est de 2. Pot des congés : Le CE organisera un «pot», à l'occasion des congés d'été, selon les modalités prévues dans les usages de notre établissement. Ce «pot» sera organisé dans le courant du mois de Juin, à une date qui sera défini ultérieurement. Soutien scolaire : Elèves de primaire, de collège, de seconde, besoin d un coup de pouce? Votre CE offre cette possibilité à vos enfants en vous aidant à hauteur de 30 % plafonné à 100 par enfant jusqu'à 16 ans sur présentation d une facture de cours particulier à domicile, en stage ou autres... 1 carnet de 10 tickets : 45,00, pour les personnes bénéficiant des droits du CE (selon le règlement général du CE). Pour ces personnes, la participation du CE est de 2,25 et de 1,25 de la part de la direction. 1 carnet de 10 tickets : 80, pour les personnes «extérieurs» ne bénéficiant pas des droits du CE. 16
Commission location / mobil-home Depuis plusieurs années déjà, nous avons mis en place une procédure qui permette à un plus grand nombre de salariés de pouvoir louer un mobil home. Le petit plus de notre CE réside dans le fait qu il est l un des rares a avoir obtenu l agrément de l organisme qui gère les chèques vacances (ANCV) et qui permet à un salarié de payer sa semaine de location de Mobil-Home avec les chèques vacances. Ce qui a pour résultat de permettre à un bon nombre de salariés de bénéficier d une semaine de location à un prix très réduit Rappel : Les locations pour les 2 appartements et le Mobil-home de Barcares sont ouvertes toute l année. Durant les périodes de pleine saison, obligation de louer en semaine complète (week-end ou nuitée non autorisée)! Les salariés désirant louer doivent venir s inscrire au CE durant les permanences du CE. Location du samedi au samedi. Arrivée après 14 heures et départ avant midi. Les dates d ouverture des mobil home sont consultables au CE. La location est ouverte aux retraités Valeo, exceptée en pleine saison estivale et hivernale ainsi que durant les vacances scolaires à moins qu il n y ait des semaines libres... Pour toute réservation, il sera demandé 80 d arrhes à l inscription, non remboursables sans motif valable. Le solde doit être payé impérativement avant le départ avec la prise des documents et des clés au CE. LES LOCATIONS HIVER OUVRIRONT LE 6 OCTOBRE 2014! Mobil-Home Ouverture Pleine Saison S28 à S35 Hors Saison Nuitée (Hors saison) Camping «Les Mimosas» (Agde) Du 17/03 au 19/10 230 130 30 Camping «Domaine du Cros d Auzon» (Ardèche) Du 05/04 au 13/09 230 130 30 Camping «L Europe» (Barcares) Toute l année 230 130 30 Camping «Le Ruisseau des Pyrénées» (Bidart) Du 24/05 au 21/09 230 130 30 Camping «Aqua 3 Masses» (Île d Oléron) Du 29/03 au 21/09 230 130 30 Camping «Les lacs» (Soulac) Du 12/04 au 11/11 230 130 30 Camping «De Kersily» (Plouharnel) Du 01/04 au 31/10 230 130 30 Camping «Les Naïades» (Port Grimaud) Du 12/04 au 27/09 230 130 30 Camping «Le Cala Gogo» (Saint-Cyprien) Du 07/05 au 20/09 230 130 30 Camping «Monplaisir» (Valras-Plage) Du 26/04 au 13/09 230 130 30 Camping «Le Mas de la Plage» (Vias) Du 06/04 au 28/09 230 130 30 Appartements Ouverture Pleine Saison S49/2012 à S13/2013 Hors Saison Nuitée (Hors saison) Font-Romeu Toute l année 260 210 30 Grand-Bornand Toute l année 260 210 30 17
Commission location Carte mobil-home 18
L attribution de ces avantages s arrête à la date de départ de l entreprise (retraite, mutation, démission...). Pour les couples salariés de Valeo, concernant les bons d achats naissances et mariages (PACS), il ne sera distribué qu un seul bon par famille! Le CE précise que les remboursements, consentis selon les règles inscrites dans ce règlement, rentre dans le cadre de l année civile concernant les plafonds. Les différents mode de paiement : Chèque, Carte bancaire Chèques vacances (mobil-home) Pour toutes commissions, le paiement à la commande est impératif Aucune vente ne sera faite sans règlement! 19