Travaux pratiques : Les immobilisations et les amortissements de Véronique Patrice MARIE À travers l histoire de Véronique, nous allons voir comment il convient de gérer un cabinet médical : Le livre des immobilisations et des amortissements Travaux pratiques «les amortissements» Page 1
Les «gros achats» de Véronique Ces achats ne peuvent pas «passer dans les frais» : il s agit des immobilisations : ils doivent faire l objet d un amortissement 1. Elle a acheté le 1/04/2002 son cabinet. Elle l'a affecté au patrimoine professionnel. Elle a payé ce local: 106714. 2. Elle a remplacé les 8 chaises de sa salle d attente le 25/03/2005 Chaque chaise coûte 76. 3. Elle a acheté un ordinateur neuf le 16/09/2006 Elle a affecté cet ordinateur au patrimoine professionnel. Elle a payé cet appareil 2744. Il est à usage uniquement professionnel. 4. Elle a acheté un logiciel de gestion de patients le 16/09/2006 Elle a payé ce logiciel 1220. 5. Elle a acheté un électrocardiographe le 11/01/2007 Elle a payé cet appareil 1800. 6. Elle a acheté le 30/07/2007 une voiture neuve Elle a affecté ce véhicule au patrimoine professionnel. Elle a payé cette voiture 13570. Cette voiture est à usage mixte (50% professionnel -50% privé). Travaux pratiques «les amortissements» Page 2
Taux d utilisation Bâtiments professionnels : 2 à 5% (le plus généralement 3%) Matériels : 10 à 15% Outillage : 10 à 15 % Automobiles : 20 à 25% Mobilier : 10% Peinture ; papiers peints : 20% ECG ; Doppler ; Echographe : 20% Ordinateur : 33.33% Matériel de bureau : 10 à 20% Agencements : 5 à 10% Logiciel : 100% Coefficients pour amortissement dégressif 1,25 pour les biens dont la durée de vie est de 3 ou 4 ans 1,75 pour les biens dont la durée de vie est de 5 ou 6 ans 2,25 pour les biens dont la durée de vie est supérieure à 6 ans Calcul de la dotation d une année En cas d amortissement linéaire Prix d achat x Taux d amortissement x Règle du prorata En cas d amortissement dégressif Prix d achat x Taux d amortissement x coefficient x Règle du prorata Travaux pratiques «les amortissements» Page 3
Le cabinet Comment établissez-vous le tableau d amortissement? Un local professionnel s amortit de façon linéaire, généralement sur 30 ans. Il faut faire jouer la règle du prorata pour la première année : soit 275/365 ème pour la 1 ère année. CABINET Date de l achat : 01/04/2002 Durée d amortissement : 30 ans soit 3,33% Prix d achat : 106714 Linéaire / dégressif : Règle du prorata Linéaire 2002 0 275/365 ème 2677 104037 2003 2677 365/365 ème 3554 100483 2004 6231 365/365 ème 3554 96929 2005 9785 365/365 ème 3554 93375 2006 13339 365/365 ème 3554 89821 2007 16893 365/365 ème 3554 86267 2032 105837 90/365 ème 877 0 Travaux pratiques «les amortissements» Page 4
les huit chaises de la salle d attente S agit-il d une dépense normale ou d une immobilisation? S il s agit d une immobilisation, comment établissez-vous le tableau d amortissement? Il s agit du renouvellement complet du mobilier, il faut dont amortir la dépense sur plusieurs années, même si la valeur de chaque élément, pris individuellement, n excède pas 500 HT. Le mobilier professionnel s amortit de façon linéaire, sur 10 ans. Il faut faire jouer la règle du prorata pour la première année. Total de la dépense : 76 x 8 = 608 CHAISES SALLE ATTENTE Date de l achat : 25/03/2005 Durée d amortissement : 10 ans soit 10% Prix d achat : 608 Linéaire / dégressif : Règle du prorata Linéaire 2005 0 282/365ème 47 561 2006 47 365/365ème 61 500 2007 108 365/365ème 61 439 2015 594 83/365ème 14 0 Travaux pratiques «les amortissements» Page 5
L ordinateur Comment établissez-vous le tableau d amortissement? Justifiez votre tableau. L ordinateur peut être amorti de façon dégressive (c est un bien neuf dont la durée normale d utilisation est d au moins 3 ans, et faisant partie des matériels susceptibles d être amortis en dégressif). Il peut être amorti sur 3 ans. (Taux : 33.33%) Coefficient pour amortissement dégressif Le coefficient pour amortissement dégressif est de 1,25 pour les biens dont la durée de vie est de 3 ou 4 ans. Dotation aux amortissements 2006 : Prix d achat x taux d amortissement x coefficient x règle du prorata = dotation 2006 règle du prorata en amortissement dégressif se calcule en mois, du 1 er jour du mois de l achat, soit dans le cas présent : 4 /12e 2744 x 33.33% x 1.25 x (4/12 ème ) = 381 (à reporter sur la ligne 40 de la 2035) La valeur résiduelle = le prix d achat les amortissements La valeur résiduelle = 2744 381 = 2363 Dotation aux amortissements 2007 (2 ème année) : Valeur résiduelle x 33.33% x 1.25 = dotation 2007 2363 x 33.33% x 1.25 = 984 La valeur résiduelle = 2363 984 = 1379 Dotation aux amortissements 2008 (3 ème année) : Valeur résiduelle x 33.33% x 1.25 = dotation 2008 1379 x 33.33% x 1.25 = 575 Reliquat = 1379 575 = 804 Dotation aux amortissements 2009 (4 ème année): Reliquat = 804 Attention : Lorsque l annuité dégressive d amortissement ainsi calculée pour un exercice devient inférieure à l annuité correspondant au quotient de la valeur résiduelle par le nombre d années d utilisation restant à courir à compter de l ouverture dudit exercice, l entreprise a la faculté de faire état d un amortissement égal à cette annuité. Travaux pratiques «les amortissements» Page 6
La 2 e annuité (984 ) est inférieure à la valeur résiduelle (2363) divisée par le nombre d années restant à courir 2 (soit 2363/2 = 1181.50), d où le nouveau tableau d amortissement (plus avantageux) : Dotation aux amortissements 2006 : 2744 x 33.33% x 1.25 x (4/12 ème ) = 381 (à reporter sur la ligne 40 de la 2035) La valeur résiduelle = 2744 381 = 2363 Dotation aux amortissements suivante 2007 (2 ème année): 2363 /2 = 1182 Dotation aux amortissements suivante 2008 (3 ème année): 2363-1182 = 1181 ORDINATEUR Date de l achat : 16/09/2006 Durée d amortissement : 3 ans soit 33.33% Prix d achat : 2744 Linéaire / dégressif : Règle du prorata Dégressif 2006 0 4/12ème 381 2363 2007 381 12/12ème 1182 1181 2008 1563 Reliquat 1181 0 Travaux pratiques «les amortissements» Page 7
Le logiciel Comment établissez-vous le tableau d amortissement? Un logiciel s amortit de façon linéaire sur 1 an. Il faut faire jouer la règle du prorata : soit 107/365 ème pour la 1 ère année. LOGICIEL Date de l achat : 16/09/2006 Durée d amortissement : 1 an Prix d achat : 1220 Linéaire / dégressif : Règle du prorata Linéaire 2006 0 107/365 ème 358 862 2007 358 258/365 ème 862 0 Travaux pratiques «les amortissements» Page 8
l électrocardiographe Comment établissez-vous le tableau d amortissement? Un électrocardiographe s amortit de façon linéaire, généralement sur 5 ans. Il faut faire jouer la règle du prorata pour la première année : soit 354/365 ème pour la 1 ère année. ÉLECTROCARDIOGRAPHE Date de l achat : 11/01/2007 Durée d amortissement : 5 ans soit 20% Prix d achat : 1800 + Linéaire / dégressif : Linéaire Règle du prorata 2007 0 354/365ème 349 1451 2008 349 365/365ème 360 1091 2009 709 365/365ème 360 731 2010 1069 365/365ème 360 371 2011 1429 365/365ème 360 11 2012 1789 11/365ème 11 0 Travaux pratiques «les amortissements» Page 9
La voiture Véronique a une activité peu importante, elle effectue peu de visite : elle devra amortir sa voiture de façon linéaire, sur 5 ans (taux : 20%). Il faut faire jouer la règle du prorata pour la première année : soit 154/365 ème pour la 1 ère année Calcul des amortissements et de la part non déductible pour 2007 Dotation aux amortissements 2007 : règle du prorata du 30/07/2007 à la fin : 154 jours Prix d achat x taux d amortissement x règle prorata 13570 x 20% x 154/365 = 1145 La part non déductible pour utilisation privée 50% : 13570 x 20% x (154/365 ème ) x 50% = 573 Calcul de la part non déductible pour les années suivantes Dotation aux amortissements de 2008 à 2010 : Prix d achat x taux d amortissement 13570 x 20% = 2714 Part pour utilisation privée de 50% à réintégrer : 2714 x 50% = 1357 Dotation aux amortissements 2012 : Prix d achat x taux d amortissement règle prorata 13570 x 20% 211/365 = 1569 Part pour utilisation privée de 50% à réintégrer pour l année 2012 : 1569 x 50% = 784 Travaux pratiques «les amortissements» Page 10
Tableau d amortissement VOITURE Date de l achat : 30/07/2007 Durée d amortissement 5 ans Prix d achat : 13570 Linéaire / dégressif : Règle du prorata Linéaire A réintégrer 2007 0 154/365 ème 1145 12425 573 2008 1145 365/365ème 2714 9711 1357 2009 3859 365/365ème 2714 6997 1357 2010 6573 365/365ème 2714 4283 1357 2011 9287 365/365ème 2714 1569 1357 2012 12001 211/365ème 1569 0 784 Travaux pratiques «les amortissements» Page 11
Calcul de la part non déductible si cette voiture avait été achetée 20000 Le plafond, varie selon la date de première mise en circulation. Depuis le 01/11/96 : 18300. Calcul de la part non déductible pour l année 2007 Dotation aux amortissements 2007 : règle du prorata du 30/07/2007 à la fin : 154 jours Prix d achat x taux d amortissement x règle prorata 20000 x 20% x 154/365 = 1688 Part non déductible supérieure à 18300 : (20000 18300) x 20% x (154/365) = 144 Part pour utilisation privée de 50% à réintégrer : - x 50% = 1688-144 x 50% = 772 Au total, il faudra réintégrer : + = 144 + 772 = 916 Calcul de la part non déductible pour les années suivantes Dotation aux amortissements de 2008 à 2011 : Prix d achat x taux d amortissement = 4000 20000 x 20% Part non déductible supérieure à 18300 : (20000 18300 ) x 20% = 341 Part pour utilisation privée de 50% à réintégrer : - x 50% = 4000-341 x 50% = 1830 Au total, il faudra réintégrer : + = 341 + 1830 = 2171 Travaux pratiques «les amortissements» Page 12
Calcul de la part non déductible pour la dernière année Dotation aux amortissements 2012 : règle du prorata : 211 jours Prix d achat x taux d amortissement x règle prorata 20000 x 20% x 211/365 = 2312 Part non déductible supérieure à 18300 : (20000 18300) x 20% x (211/365) = 197 Part pour utilisation privée de 50% à réintégrer : - x 50% = 2312-197 x 50% = 1058 Au total, il faudra réintégrer : + = 197 + 10587 = 1255 VOITURE Date de l achat : 30/07/2007 Durée d amortissement 5 ans Prix d achat : 20000 Linéaire / dégressif : Règle du prorata Linéaire A réintégrer 2007 0 154/365ème 1688 18312 916 2008 1688 365/365ème 4000 14312 2171 2009 5688 365/365ème 4000 10312 2171 2010 9688 365/365ème 4000 6312 2171 2011 13688 365/365ème 4000 2312 2171 2012 17688 211/365ème 2312 0 1255 Travaux pratiques «les amortissements» Page 13