Pégase 3 L état des congés payés Dernière révision le 05/07/2006 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr
Sommaire Principe...3 Description des colonnes du tableau...3 Pégase 3 L état des congés payés 2/6
Principe L état des congés payés est accessible par le menu Etats Etat des congés payés. L utilisateur doit préciser la date à laquelle il veut obtenir cet état ainsi que la monnaie dans laquelle l état va être imprimé. Si la case Imprimer l explication du calcul de la colonne solde est cochée, cette explication s imprimera au-dessous de l en-tête de l état, avant le tableau. Description des colonnes du tableau Remarque préalable : certaines informations contenues dans l état des congés payés proviennent des compteurs CP du salarié. Si l utilisateur demande l état des congés payés au 30 septembre, c est le contenu des compteurs tel qu ils se présentaient en septembre qui est ramené sur l état, même si le salarié a eu depuis des bulletins sur octobre et novembre. Î Colonne 1 : Matricule Î Colonne 2 : Nom Prénom Î Colonne 3 : Mode de calcul des congés payés applicable au salarié F : application du montant le plus favorable entre le calcul du 10 ème de la base CP année précédente et le maintien de salaire. M : application du maintien de salaire uniquement D : application du 10 ème de la base CP de l année précédente. Ces modes de calcul ont été précisés par l utilisateur en Gestion Salariés page Congés payés dans la zone Mode de calcul. Î Colonne 4 : acquis N-1 Il s agit du contenu du compteur Jours acquis année N-1 situé en Gestion Salariés page Congés payés. Î Colonne 5 : Acquis N-2 Il s agit du contenu du compteur Jours acquis année N-2 situé en Gestion Salariés page Congés payés. Î Colonne 6 : Pris N Il s agit du contenu du compteur Jours pris année en cours situé en Gestion Salariés page Congés payés. Î Colonne 7 : jours restants Il s agit du contenu du compteur Jours solde année en cours situé en Gestion Salariés page Congés payés si le contenu de ce compteur est positif. Pégase 3 L état des congés payés 3/6
Î Colonne 8 : Jours pris par anticipation Il s agit du contenu du compteur Jours solde année en cours situé en Gestion Salariés page Congés payés si le contenu de ce compteur est négatif. Ce nombre de jours est imprimé en positif dans la colonne. Le solde est négatif lorsque le nombre de jours pris sur l année N excède le nombre de jours acquis N-1 (et éventuellement N-2 si la case Reporter les jours non pris sur la période de congé suivante a été cochée en Gestion Sociétés page Congés payés). Î Colonne 9 : Jours acquis période N Il s agit du contenu du compteur Jours acquis année en cours situé en Gestion Salariés page Congés payés. Î Colonne 10 : Base CP N-1 C est la base congés payés de l année précédente (compteur Base congés payés année N-1 en Gestion Salariés page Congés payés). Î Colonne 11 : Base CP N-2 Si la case Reporter les jours non pris sur la période congés suivante est cochée en Gestion Sociétés Page Congés payés, le reliquat de la base CP N-1 devient base CP N-2 lors du basculement des congés payés (compteur Base congés payés année N-2 en Gestion Salariés page Congés payés). C est le contenu de ce compteur qui est repris dans cette colonne. Î Colonne 12 : Base CP dernière paie La base congés payés de la dernière paie correspond au cumul des montants salariaux des rubriques du brut : Qui sont présentes sur le dernier bulletin, Et qui ont Montant pris en compte dans le calcul des absences de CP de coché sur la page Cumuls C est à partir de cette base que le calcul du maintien de salaire est calculé. Î Colonne 13 : Cumul maintien de salaire Lors de la prise de congés, pour un salarié auquel on applique la règle du plus favorable entre le maintien de salaire et le 10 ème de la base CP année précédente, le logiciel effectue les deux calculs afin de détecter quel est le montant le plus favorable pour le salarié. Exemple : Un salarié perçoit 1500 euros sur le mois. Sa base de CP année précédente est de 19500 euros et il a acquis 30 jours de CP. Il prend 3 jours de CP Calcul du maintien de salaire : 1500 / 26 jours x 3 = 173.08 euros Calcul du 10 ème : (19500 x 10%) / 30 jours x 3 jours = 195 euros Les 3 jours de CP sont valorisés sur le bulletin pour 195 euros, le calcul du 10 ème étant plus favorable. La somme de 173.08 euros du maintien de salaire, bien que n ayant pas été retenue sur le bulletin, est stockée dans le compteur Cumul maintien de salaire situé en Gestion Salariés page Congés payés. C est le contenu de ce compteur qui est imprimé dans la colonne Cumul maintien (la somme de 195 euros est stockée dans le compteur Cumul dixième ) Pégase 3 L état des congés payés 4/6
Î Colonne 14 : Cumul dixième C est l exemple inverse de celui de la colonne 13. Si le maintien de salaire a été plus favorable que le 10 ème, ce dernier sera tout de même stocké dans le compteur Cumul dixième en Gestion Salariés page Congés payés. Î Colonne 15 : Indemnités CP versées C est le contenu du compteur Indemnité CP versée qui se situe en Gestion Salariés page Congés payés. Ce compteur cumule les indemnités qui ont été versées aux salariés lors de chaque prise de congés payés, sans effectuer de distinction entre le maintien de salaire et le 10 ème. Exemple : un salarié a bénéficié des indemnités CP suivantes : Mois d août : 1038.46 euros (maintien de salaire) Mois de décembre : 390 euros (calcul du 10 ème ) Le montant imprimé dans la colonne indemnités CP versées sera de 1428.46 euros, soit les indemnités versées au salarié sans distinction entre le 10 ème (390 euros) et le maintien de salaire (1038.46 euros). Î Colonne 16 : Solde C est ce qui reste à verser au salarié pour les jours de CP n ayant pas encore été pris. Ce solde sera valorisé au plus favorable entre le maintien de salaire et le 10 ème de la base CP année précédente, déduction faite de l indemnité déjà versée. Calcul du maintien de salaire 1) Calcul de la différence entre le cumul du maintien de salaire (colonne 13) et l indemnité déjà versée (colonne 15). 2) Calcul du maintien de salaire sur les jours restant à prendre. 3) L addition de ces deux calculs donne le solde à verser en cas de maintien de salaire. Calcul du 10 ème 1) Calcul de la différence entre le cumul du 10 ème (colonne 14) et l indemnité déjà versée (colonne 15). 2) Calcul du 10 ème sur les jours restant à prendre. 3) L addition de ces deux calculs donne le solde à verser en cas de paiement du 10 ème Une fois ces deux calculs effectués, c est le montant le plus favorable pour le salarié qui sera imprimé dans la colonne solde. Exemple : Jours restant (colonne 7) : 6 Base CP N-1 (colonne 10) : 17855.75 euros Base CP dernière paie (colonne 12) : 1500 euros Cumul maintien de salaire (colonne 13) : 1384.61 euros Cumul 10 ème (colonne 14) : 1428.46 euros Indemnité déjà versée (colonne 15) : 1428.46 euros Calcul du maintien de salaire : 1) 1384.61 1428.46 = - 43.85 euros 2) 1500 / 26 jours x 6 jours = 346.15 euros 3) Solde en cas de maintien de salaire : 346.15 43.85 = 302.3 euros En cas de solde au maintien de salaire, il y aura eu versement de : 1428.46 + 302.3 = 1730.76 euros. Le salaire a donc bien été maintenu sur la période puisque : Pégase 3 L état des congés payés 5/6
1500 / 26 jours x 30 jours = 1730.76 euros Calcul du 10 ème : 1) 1428.46 1428.46 = 0 2) (17855.75 x 10%) /30 jours x 6 jours = 357.12 3) le solde 10 ème est de 357.12 + 0 = 357.12 euros En cas de solde au 10 ème, il y aura eu en tout versement de 1428.46 + 357.12 = 1785.58 euros. Le salaire est donc bien valorisé au 10 ème puisque : 17855.75 x 10% x 30 jours / 30 jours = 1785.58 euros Le solde au 10 ème (357.12 euros) est plus avantageux que le solde maintien de salaire (302.30 euros). C est donc 357.12 qui sera imprimé dans le solde (colonne 16). Pégase 3 L état des congés payés 6/6