DTCC GTR "OTC Lite" Guide (Manuel) de l utilisateur

DTCC GTR "OTC Lite" Guide (Manuel) de l utilisateur Février 2014 L Autorité Europeenne des Marchés Financiers (ESMA) bien qu il n a pas donné son accord concernant ce document, les informations cités dans ce guide, ne sont pas sous peine de sanction de la part d ESMA. Ce document concerne la proposition d implémentation de la part de DTCC GTR concernant la déclaration des transactions des entreprises, en accord avec les règles (exigences) imposées par l EMIR. Les utilisateurs de ce guide doivent être conscient qu ils ne recevront pas l aval d ESMA par rapport à ce document. Ce document devrait être consulté en s aidant du OTC-LITE Business Requirements document. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 1 of 68

1 Overview Vue d ensemble... 6 1.1 Introduction... 6 1.2 Page d accueil de GTR... 6 1.3 Global Processing Overview... 8 1.3.1 Saisie du fichier... 9 1.4 GTR Connectivité... 9 1.4.1 L Accès aux Centre des Données et Sécurité... 9 1.5 GTR Prérogatives...10 1.5.1 Web GUI Prérogatives...10 1.5.2 Secure FTP Prérogatives...11 1.6 Procédure de connéxion dans le GTR...11 2. Soumissions de marchés...13 2.1 Procédure de chargement dans le GTR...13 2.2 OTC Lite Cross Asset Messaging...15 2.2.1 OTC Lite Message Template...16 2.2.2 Valuation et Collatéral Compte-rendu...16 2.2.3 GTR CSV Message Pied de page (Footer) Fichier...16 2.4 Utilisation du Message...18 2.4.1 Compte-rendu d une nouvelle transaction...18 2.4.2 Compte-rendu d un Evénement post-marché...19 2.4.3 Compte-rendu d un exit de la transaction...19 2.5 Lifecycle Event Reporting (Compte-rendu des événements pendant la durée du contrat) Lifecycle Event Reporting...20 2.5.1 Correcting Life Cycle Events (Correction des événements pendant la durée du contrat)...20 Le tableau au-dessous récapitule des événements supportes (permis) par le GTR....21 2.6 Flux des Messages...22 2.6.1 DIAGRAMME 1...23 2.6.2 DIAGRAMME 2...24 2.6.3 DIAGRAMME 3...25 Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 2 of 68

2.6.4 DIAGRAMME 4...26 2.6.5 DIAGRAMME 5...27 2.6.6 DIAGRAMME 6...28 3 Message Validation...29 3.1 Etapes de la validation...29 3.2 Business validation...29 3.3 Validation de l ESMA Régulateur...29 3.4 Réponse des Messages...30 3.4.1 CSV-Batch Download Rapport (Spreadsheet Download Rapport)...30 3.5 Warning Report disponible fin de journée...30 3.5.1 Des Règles de Génération...31 4. Dual-sided reporting (Des Rapports de deux parties)...31 4.1 Introduction...31 4.2.1 Règles pour un compte-rendu Independent...33 4.2.2 Règles pour un compte-rendu Full Délégation...33 4.2.3 Delegated Reporting Functionality Matrix...35 5. Identification du marché...36 5.1 Introduction de l UTI & Principes appliqués par le GTR pour OTC Lite...36 5.2 Le Flux en amount...37 5.3 Blocage de l UTI...37 5.3.1 Exceptions de Blocage de l UTI:...38 6 Inter-TR Reconciliation...39 6.1 Trade Pairing...39 6.2 Trade Matching...40 6.2.1 Champs et Règles...41 7 Compte-Rendu du Participant...45 7.1 Télécharger les Rapports à travers le Portal...45 7.2 Des Rapports disponibles pour tous les Types d Actifs...46 7.2.1 ACK/NACK...47 7.2.2 Warning Report...49 Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 3 of 68

7.2.3GTR ESMA OTC Position Report...51 7.2.4GTR ESMA OTC Activity Report...54 7.2.5 ESMA Match Status Report...55 7.2.6 ESMA UTI Conflict or Pair LEI Break Report...57 8 Appendix A Des Liens Pratiques...58 8.1 Contexte réglementaire...58 8.1.1 ESMA Définitif Projet de normes techniques...58 8.1.2 Résumé des normes techniques d ESMA...58 8.1.3 EMIR vs. DFA Comparaison...58 8.1.4 ESMA Questions et Réponses...58 8.1.5 ISDA matériel sur la cotation des prix...58 8.2 Business Requirements Document...58 8.3 CSV Chargement du Template...58 8.4 OTC Lite Presentations et Videos...58 8.5 ISDA Taxonomie...59 8.6 International sftp Transmission Guide v1.0...59 8.7 Contact List pour OTC Lite...59 9 Appendix B Questions les plus fréquentes (FAQs)...60 9.1 Sur quel plan géographique et juridictionnel s applique OTC Lite?...60 9.2 Qui peut utiliser OTC Lite service?...60 9.3 Est-ce qu on peut envoyer plusieurs fichiers dans la journée?...61 9.4 Quels sont les champs optionnels qui doivent être saisies?...61 9.5 Est-ce que le champ Trade Party 2 «doit être rempli, quand le modèle de soumission est Indépendant?...62 9.6 Comment je peux soumettre des produits exotiques et structurés?...62 9.7 Quel est l horaire du système opérationnel DTCC?...62 10.1 Cross Asset Guidance ((Matériel sur les actifs)...63 10.2 Technical Guidance(Matériel Technique)...64 10.3 Technical Guidance(Matériel Technique) Valid Values...64 10.4 Interest Rates (Taux d interet)...65 Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 4 of 68

10.5 Commodities...66 10.6 Foreign Exchange (Taux de change)...66 Revision History Version Date Revision V0.1 October 30, 2013 Initial Draft V0.2 November 30, 2013 Revisions New Screenshots V0.3 December 11, 2013 Revised Position Report Table V0.4 December 12, 2013 Revised Q and A section V0.5 January 14, 2014 Updated 2.1 GTR Upload Process with new screen shots Added 2.2.1 GTR CSV File Footer Message Added 2.5.1 Correcting Life Cycle Events Updated 3.5 EOD Warning Report Added 6 Inter-TR Reconciliation (Includes Trade Pairing and Trade Matching) Updated 7.2.2 with Warning Error Codes Added 7.2.5 ESMA Match Status Report Added 7.2.6 ESMA UTI Conflict or Pair LEI Break Report Added 8.1.4 ESMA Q&A Link Added 8.1.5 ISDA Guidance on Price Notation Added 8.6 International sftp Transmission Guide v1.0 Added additional Q&As in Section 8 Added 10 DTCC Best Practice for Uploading Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 5 of 68

1 Overview Vue d ensemble 1.1 Introduction La chambre de compensation et dépositaire américaine central / Depository Trust & Clearing Corporation (DTCC) fournit a l industrie un point central de communication et de stockage pour les OTC Lite dérivatives parmi ces classes d actifs (Crédit, Capitaux (Fondes) propres, taux d'intérêt, commodités et taux d échange et puis des dérivatives des marchées d échange qui peuvent être reportés a EMIR. GTR accepte tous les marchées de chaque entité de marché dans tout le monde (ou ses agents) pour toutes les transactions globales qui peuvent être reportées aux régulateurs. Pour compléter l offre de GTR de OTC Lite service il y a aura un autre service de rapports qui permettra aux entreprises de reporter leurs OTC transactions dérivatives qui doivent être soumisses à EMIR. La solution, permet de rapporter des positions, des évènements de marché et des données d évaluation pour chaque position et engagement financier. Ce service est basé sous une seule juridiction, ayant comme seule fonction celle de rapporter à l ESMA. Toutes les transactions concernant les produits dérivatives pour toutes les classes d actifs peuvent être reportées en utilisant un simple Template. Chaque partie engagée dans une transaction est dans l obligation de reporter à l ESMA. Une partie peut déléguer la responsabilité de rapporter à une 2ième ou 3ième partie. OTC Lite offre des soumissions indépendantes (des rapports pour seulement une partie) ou délégués (des rapports dans lesquels la déclaration est faite pour les deux parties). Cela sera expliqué plus en détail à la suite de ce guide. 1.2 Page d accueil de GTR Des informations additionnelles et utiles pour la compréhension de ce guide peuvent être trouvées dans les documents disponibles dans le portal GTR. Ce GTR document abrite les derniers documents techniques et commerciaux qui sont conçu pour aider les utilisateurs à comprendre les exigences du système. Le portal est divisée en sept sections qui sont décrites ci-dessous. http://dtcc.com/data-and-repository-services/global-trade-repository/gtr-europe/client-center.aspx Login information Contactez s il vous plait, votre responsable de relations d affaires, pour obtenir votre numéro de compte et password. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 6 of 68

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The GTR Release Notes dropdown contient des notes qui sont mises à jour une fois par semaine détaillant les modifications de code qui ont été faites et qui seront mises en place dans le Testing (UAT) et Production. En plus, une section qui s appelle Release Notes fournit des informations concernant les mises à jour de GTR. Le Product Training and Support dropdown contient des documents décrivant les différentes fonctions, business FAQ s (questions les plus posés) et le comportement et pratiques recommandés (best practices) pour utiliser le GTR. Cette section est sous-divisée en classes d actifs et chaque document est catégorisé selon son appartenance à tel actif. Le Business Requirement Documentation dropdown menu contient des documents qui décrivent les règles à suivre. The UAT Documentation dropdown contient des documents qui sont pertinents et actuel pour Testing. The Supported - Spreadsheet and Messaging Specs dropdown contient des templates et des documents techniques qui décrivent la fonctionnalité de GTR qui est actuellement disponible dans le Testing environnement et Production. The Future - Spreadsheet and Messaging Specs dropdown contient des templates et des documents qui décrivent les fonctionnalités à venir et ne sont pas encore disponible ni dans le Testing ni dans l environnement de Production. Les Documents de cette section sont toujours sous discussion dans des groupes de travail de DTCC ils sont prévus d être implémentés dans l environnement du Testing et de Production. Global Repository On-Boarding section contient GTR onboarding documentation. Connectivity section contient des guides qui décrivent des méthodes qui sont disponibles pour pouvoir se connecter à GTR. 1.3 Global Processing Overview Le service de OTC Lite ne rend compte qu au centre des données européennes (EU datacenter - EUDC ). Cela signifie que sftp et web-upload devront être transmis à EUDC pour le traitement des données. Les entreprises peuvent se connecter directement a EUDC ou utiliser la connectivité qu ils possèdent déjà pour USDC mais avec l exception que chaque dossier envoyé par via sftp sera acheminé à EUDC en conséquence du GTR Product ID signale. Les diagrammes ci-dessous montrent les options de connectivité pour l ensemble de GTR. A signaler,s il vous plait, que le CSV fichier reçu via sftp pour OTC Lite sera soumis seulement à la connectivité européenne. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 8 of 68

1.3.1 Saisie du fichier Soumissions des CSV fichier via FTP ou Web Upload sera fait selon GTR Produit ID pour soumissions des fichiers. CDTS recherchera le fichier dans le système des fichiers et selon son GTR Produit ID le fichier sera envoyé à l EUDC pour le traitement. 1.4 GTR Connectivité Les participants qui s abonnent a OTC Lite service peuvent soumettre des informations concernant les marchés OTC à travers ces différents canaux: Web GUI, en utilisant des fichiers CSV (comma separated values) upload SFTP, en utilisant des fichiers CSV 1.4.1 L Accès aux Centre des Données et Sécurité L Accès à EUDC est séparé et différent des autres, et sera fourni par un nouvel URL. Pour que les utilisateurs puissent accéder a EUDC URL, ils auront besoin du nouveau Global Login ID qui est différent du Web ID. Tous les utilisateurs enregistrés qui souhaitent obtenir l accès a Global URL s, doivent obtenir un 2ième Global Login ID en plus, de leur Web ID. Le Web ID que vous possédez déjà ne vous donnera pas l accès au Global URL s, de même, le Global Login ID s,ne vous permettra pas d accéder dans le système des Etats Unis US URL. les utilisateurs déjà enregistrés, seront obligés de demander l accès au nouveau Global Login ID a leur Super Access Coordinator (SAC). Le SAC sera capable de leur fournir leur nouveau Global Login ID s. Global ID s suivra l actuel format du Web ID. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 9 of 68

1.4.1.1 Restrictions SAC CRS peut être accédé seulement à travers les URL américains. Les fonctionnalités des SAC déjà existants continueront à être supportées par US URL Global Login ID ne peut pas être autorisé comme un SAC ou AC comme tous les deux fonctions ne sont accessible que à travers US URL. UAT Les nouveaux utilisateurs et ceux qui sont déjà enregistrés doivent s enregistrer dans l URL de l UE pour avoir accès au Testing. 1.5 GTR Prérogatives 1.5.1 Web GUI Prérogatives Le GTR web système est accessible, via les liens utilisés pour accéder à DTCC Customer Portal. Tous les nouveaux utilisateurs ont été fournis avec des login ID s, mots-de-passé afin de pouvoir accéder au système de Global Trade Repository. Des portales régionaux séparés sont disponibles via chaque centre des données pour accéder au GTR web system. Des sign-on séparés et des mots-de-passe sont demandés pour accéder à chaque portal. Chaque login ID est associé avec un GTR Entity/Participant Grouping code (O-Code), quatre digits code utilisé pour identifier l organisation de l utilisateur. Un participant recevra des O-Codes pour chaque service demandé.les positions rapports sont créés au niveau des O-Codes; donc tous les entités qui sont groupés sous les mêmes O-Codes apparaitront dans le même position rapport. Les utilisateurs déjà enregistres en DTCC peuvent utiliser leur actuel login ID s et mots-de-passe pour accéder a GTR Submission and Reporting systeme; néanmoins chaque utilisateur devra avoir un des rôles cités auparavant définit par leur actuel login ID s, et le mapping réalisé par rapport à leur nouveau Entity/Participant Grouping Code (OCode). Les entreprises qui sont déjà enregistrés à DTCC et qui ont assigné au moins deux access coordinators peuvent designer au sein de leur entreprise les utilisateurs pour les DTCC web produits. Le système de GTR est configuré pour permettre à chaque accès coordinateur d une entreprise de donner les droits d accès pour la web GUI a d autres utilisateurs de son entreprise. Les rôles de l utilisateur et régulateur sont bien définis dans le GTR. 1.5.1.1 Participant (utilisateurs} Les Utilisateurs au nom de leur compagnie ont la possibilité d envoyer les données à GTR en utilisant le portlet, sous forme de chargement de CSV fichiers Cette option de upload est présente dans le GTR tableau de bord. Les utilisateurs peuvent vérifier le statu de leurs soumissions en déchargeant sous forme de fichiers les rapports, dans lesquels, ils peuvent voir leurs batches uploaded. Cela s applique aux CSV soumissions qui ont été chargés via Web GUI ou Secure FTP. Uniquement les OTC Lite soumissions seront Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 10 of 68

indiquées sur les batch rapports (connus également comme les ACK et NACK batch output rapports) Les utilisateurs ont la possibilité de voir les rapports sur les entités, à condition que celles-ci leur a donné l autorisation. Tous les marchées qui ont été soumis dans OTC Lite service dans EUDC seront inclus dans les rapports utilisateur générés dans le centre des données. 1.5.1.2 Regulateur Les régulateurs peuvent consulter les rapports GTR à travers le portlet. Les rapports par classe d actif sont disponibles dans le tableau de bord. Les régulateurs en obtenant l autorisation de l Entity, Regulator Type et Regulator Mapping qui a été soumisse en SDO peuvent consulter donc les rapports Regulators Seulement les transactions qui ont été définies comme étant dans l obligation d être reportées, seront inclues dans le rapport régulateur qui leur correspond.par exemple toutes les transactions ouvertes en EUDC seront inclues dans le rapport de l utilisateur généré par EUDC, par contre, seules les opérations ayant l obligation d être reportées a ESMA seront inclues dans le Régulateur rapport généré par EUDC. DTCC supporte ces services à travers SMART network, ainsi que SWIFT et BT Radianz networks. Pour plus d information sur DATATRAK et Autoroute vous pouvez consulter GTR Client Center (Section 1.2), puis vous devez sélectionner connectivity dans la liste déroulante pour obtenir l information. 1.5.2 Secure FTP Prérogatives Les utilisateurs qui donnent des informations concernant leurs transactions à GTR, recevront un Secure FTP pour leurs fichiers CSV. Pour soumettre à travers Secure FTP, il faut passer par DATATRAK et Autoroute qui sont des file input and output management sous-systèmes de DTCC. Ils permettent à DTCC et à leur utilisateurs une ligne sécurisé et fiable d échange de fichiers à travers le network. DTCC supporte ces services à travers SMART network, ainsi que SWIFT et BT Radianz networks. Pour plus d information sur DATATRAK et Autoroute vous pouvez consulter GTR Client Center (Section 1.2), puis vous devez sélectionner connectivity dans la liste déroulante pour obtenir l information. 1.6 Procédure de connéxion dans le GTR Ci-dessous des captures d écran qui vous montrent comment se connecter a OTC Lite. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 11 of 68

1. Cliquez sur ce lien: https://gtr.eu.dtcc.com 2. Demande de votre Login et Mot de passé. Rentrez votre user ID et mot-de-passé et cliquez sur Login. 3. Sélectionnez OTC lite à partir du DTCC page d accueil. Cela ressemble au lien ci-dessous concernant le GTR (Global Trade Repository). Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 12 of 68

2. Soumissions de marchés 2.1 Procédure de chargement dans le GTR Les screenshots ci-dessous décrivent comment télécharger manuellement les fichiers CSV dans le système. 1. Cliquez sur: http://dtcc.com/data-and-repository-services/global-trade-repository/gtreurope/client-center/client-center.aspx?gated=customers Contactez GTR_Onboarding@dtcc.com pour des renseignements concernant le login. L équipe de service clientèle GTR met à votre disposition la documentations, le support technique, l éducation et working-group, des informations pour les participants, régulateurs et fournisseurs de l'industrie. 2. Quand vous vous connectez, choisissez Supported - Spreadsheets and Messaging Specs. Tous les messages templates qui sont disponibles sous Supported - Spreadsheets and Messaging.Specs. Tous les messages templates qui se trouvent en UAT sont disponibles à Future - Spreadsheets and Messaging.Specs. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 13 of 68

3. Cliquez sur le spreadsheet(template) que vous souhaitez telécharger (par exemple OTC Lite Upload Spreadsheet). 4. Connectez-vous au portail pour accéder à OTC Lite. Sélectionnez l option participant dans le drop down menu. Saisissez votre Code participant, puis sélectionnez votre O-Code dans le drop down menu. 5. Le tableau de bord affiché vous donne la liste la plus récente, des batch concernant les soumissions que vous avez effectué au- près de GTR. Cliquez sur upload. La page que vous voulez chargez apparaitra. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 14 of 68

6. Cliquez sur upload, utilisez les moyens de navigation disponibles pour localiser et sélectionner le spreadsheet que vous souhaitez upload (Charger) vers le système. 7. Cliquez sur Upload 2.2 OTC Lite Cross Asset Messaging Les différents types de message qui vont suivre, et qui sont supportés en OTC Lite service concernent les actifs. Message Type Position Valuation* Collateral Valuation* Description Le message est utilisé pour reporter point-in-time la date de mise à jour du contrat ou quand la transaction a été ouverte. Point-in-time montre l état du contrat, cela comprend les changements ou les mises à jour de la transaction. Ce type de message est similaire à celui du principal GTR service qui supporte le type de message Snapshot. Le message est utilisé pour rapporter l évaluation actuel du contrat dans le marché. L évaluation est soumise quotidiennement pour les transactions qui doivent être reportes. Le message est utilisé pour reporter les portfolios collatéraux qui sont liés a des transactions individuels. *Have a compliance date of August 11 th 2014 Date de conformité 11 août 2014. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 15 of 68

2.2.1 OTC Lite Message Template Le message template est désigné pour remplir les conditions requises par l EMIR, celui contient des champs qui sont spécifiques seulement pour EMIR RTS. Ce template possède également des champs qui doivent être obligatoirement remplis pour que la soumission au près du GTR soit acceptée et que la transaction soit correctement traitée. Le Template est un simple CSV format fichier qui contient 28 control fields (la plus part de ces champs sont obligatoires pour chaque message) et 128 EMIR champs spécifiques (avec des champs concernant la délégation a trade party 2 pour faire la soumission). Chaque type de message peut être soumis sur le même template pour les champs N/A ou Optional nous pouvons les laisser vides (comma-separated) et GTR acceptera, comme même, le message. A signaler : Les reportings parties ont la responsabilité de s assurer que tous les champs concernant l EMIR sont saisies avec des informations précises et complètes.gtr impose beaucoup de champs qui sont obligatoires à remplir,mais il y a également des champs qui sont optionnels, qui ne demandent que des informations(common data) concernant la nature de la transaction ( détails économiques de la transaction).la partie en charge de la soumission, peut la rapporter dans un délai de T+1 UTC a un TR (Trade Repository ) qui suit les règles de l ESMA. Cependant il existe des cas dans lesquels il manque des informations (Data). Dès que le data est disponible la partie qui reporte doit faire la mise à jour de la transaction dans le GTR. Tout champ se référant à EMIR dans le message template devrait être saisie, si disponible ou applicable. 2.2.2 Valuation et Collatéral Compte-rendu La soumission concernant les messages de valuation et collateral seront mis en place dans 180 jours après la date de début des déclarations des transactions. La description et détails des soumissions concernant la valuation et collateral seront inclus ultérieurement. 2.2.3 GTR CSV Message Pied de page (Footer) Fichier *OCOD-ENDnnnnnnnn Example: *DTC0-END00054321 GTR Footer GTR Value Length (Trailer) Field Constant1 * Il doit contenir astérisque (ce champ est constant). 1 Originator Il contient 4 caractère ORIGINATOR ID qui est assigné à votre compte comme une partie de GTR onboarding processus. DTC0 est utilise dans notre exemple au-dessus. Champ Constant2: - END (c est constant) 4 Constant2 - END (c est constant) 4 Record Count Ce champ compte des lignes (marches) dans le fichier excluant des lignes de comment. Celui-ci doit être capitonnée avec nulles. Dans 8 Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 16 of 68

l exemple au-dessus nous utilisons 00054321. Sample File (example for information purposes only) Chaque CSV fichier doit contenir un footer message. Le fichier footer (trailer) contient les informations nécessaires pour que le GTR puisse procéder. Le footer message ci-dessous doit être présent dans tous les fichiers CSV qui seront soumis au GTR via SFTP ou Web.Pour les soumissions via SFTP d autres entêtes (Headers) et trailers sont requis mais ce footer message doit être également inclus. L exemple ci-dessous doit contenir un fichier de 4 lignes avec des datas. La ligne commentaire et le fichier footer ne sont pas pris en compte dans le calcul de lignes. A remarquer : Le fichier footer est une valeur. Par exemple quand vous préparez votre SFTP fichier vous devez suivre ce format : DataTrak Header Application Header Le format du footer message ci-dessous : *Comment Line,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data *DTC0-END00000004 By Par exemple quand vous préparez votre SFTP fichier vous devez suivre ce format : DataTrak Header Application Header *Comment Line,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data *DTC0-END00000004 DataTrak Trailer 2.3 GTR Information sur le temps d intérruption des Batch Les transactions qui doivent être rapportées a ESMA doivent être soumise dans un Trade Repository, au plus tard,t+1 après conclusion, modification ou terminaison de la transaction. Pour tous les actifs la Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 17 of 68

limite pour le Batch Reporting dans EUDC est 23 :45 Coordinated Universal Time (UTC).Cinq cycles de Batch Reporting s effectueront tout au long de la semaine aux heures indiquées ci-dessous. Business Day EUDC Submission Cut-off EUDC Batch Run Monday 23:45 UTC Monday 00:00 UTC Tuesday Tuesday 23:45 UTC Tuesday 00:00 UTC Wednesday Wednesday 23:45 UTC Wednesday 00:00 UTC Thursday Thursday 23:45 UTC Thursday 00:00 UTC Friday Friday 23:45 UTC Friday 00:00 UTC Saturday 2.4 Utilisation du Message La partie ci-dessous décrit comment on doit rapporter une nouvelle transaction, ses changements et comment utiliser l action exit. Trade Event colonne définit les évènements qui se sont produits dans le contrat. Types de messages : Action, Transaction Type et Lifecycle Event colonnes se référent aux champs que vous allez soumettre lors du message entrant. ESMA Action se réfère de quelle manière le message sera rapportée à ESMA. OTC Lite message template peut être utilisée pour rapporter Interest Rate, Credit, Foreign Exchange, Equities et Commodity OTC produits dérivés. Les tableaux ci-dessous sont applicables pour toutes les classes d actifs á moins que dans le message entrant on choisit la valeur cancel, qui sera rapporté comme erreur a l ESMA. Asset Class Message Type Action Transaction Type Lifecycle Event ESMA Action All Any* New PositionCancel N/A Error *Any refers to any message type and transaction type where Cancel applies 2.4.1 Compte-rendu d une nouvelle transaction Les combinaisons de type de message, types d activités et transactions peuvent être utilisés pour rapporter un nouveau contrat. Trade Event* Message Type Action Transaction Type** Lifecycle Event ESMA Action New Trade Position New Trade Trade or New New Backload Position New Backload or Trade N/A or New Backload Novation Trade (a New Trade as Position New Trade Novation- New a result of a novation) Trade * Allocated, Cleared et Unallocated Block contrats seront rapportés comme une nouvelle Transaction. ** Multiple Transaction Types donnent la possibilité aux utilisateurs de décider qu elle est la meilleure option selon leur système flow. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 18 of 68

2.4.2 Compte-rendu d un Evénement post-marché Les combinaisons de type de message, types d activités et transactions peuvent être utilisés pour rapporter Trade events. Trade Event Message Type Action Transaction Type Lifecycle Event ESMA Action Amendment Position New Trade Amendment New Modification Position New Trade Modify Modify Increase Position New Trade Increase New Partial Novation Position New Trade Novation Cancel Termination Position New Trade Termination Cancel Partial Termination (FX and Position New Trade PartialTermination Cancel Credits only) Fee Amendment Position New Trade Amendment New Compression* (original Position New Trade Compression Compression trade part-terminated) Succession (Credit only) Position New Trade CreditEvent New Credit Event (Credit only) Position New Trade CreditEvent New Partial Exercise (FX only) Position New Trade PartialExercise Cancel Exercise Position New Trade Exercise Cancel Corporate Action Position New Trade CorporateAction New * Un nouveau contrat créé par le résultat d une compression devrait avoir le champs Compression saisie avec la valeur true 2.4.3 Compte-rendu d un exit de la transaction Les combinaisons de type de message, types d activités et transactions peuvent être utilisés pour supprimer un contrat qui déjà existe. Trade Event Message Action Transaction Lifecycle Event ESMA Action Type Type Full Termination Position New Exit or Trade Termination Cancel Full Novation Position New Exit or Trade Novation Cancel Compression (original Position New Exit Compression Compression trade terminated) Exercise Position New Exit Exercise Cancel Partial Exercise Position New Exit or Trade Partial Exercise Cancel (FX Only) Exit Position New Exit Exit Cancel Position Cancel Position New PositionCancel N/A Error A noter que la Position Cancel supprimera la position comme si elle n avait jamais existé. Le UTI peut être encore utilisé si il n a pas été bloqué par la soumission de la 2ième partie. Le Exit message est quand le contrat n est plus dans une live position(il n y a pas besoin d effectuer un exit quand le contrat arrive á maturité). Quand un changement se produit dans le life cycle event, cela nous conduit à un exit message. La soumission d un exit message est suffisant pour rapporter ces objectifs. Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 19 of 68

2.5 Lifecycle Event Reporting (Compte-rendu des événements pendant la durée du contrat) Lifecycle Event Reporting Life-cycle events sont des changements effectués sur le contrat d origine qui ont été réalisés dans la durée du contrat.pour les Contrats qui sont sous la juridiction d EMIR, il est nécessaire de s assurer que les rapports soient chargés non seulement a end-of-day state of trades, mais que le champ event log soit saisie pour déclarer les changements qui ont été opérés dans la journée. Cela peut être achevé en reportant une série de interim trade ayant comme position snapshots. 2.5.1 Correcting Life Cycle Events (Correction des événements pendant la durée du contrat) Pour certains produits OTC, il peut avoir des changements dans leurs lifecycle events.il se peut qu une partie puisse soumettre un lifecycle event par erreur. Le tableau ci-dessous a pour but de vous montrer comment corriger un lifecycler event rapporté par erreur. Premiers fichiers envoyés au GTR: File Event Lifecycle Trade Notional As of Date Time Comment No. Event Field Amount 1 New Purchase Trade 10M 10M 01-May-2014 T09:00 Logging in position 1 Partial Unwind Termination 2M 8M 01-May-2014 T14:00 Termination 1 2 Partial Unwind Termination 2M 6M 02-May-2014 T10:00 Termination 2 3 Partial Unwind Termination 2M 4M 03-May-2014 T10:02 Termination 3 Termination 1 dans le fichier 1 doit-être cancellé : File Event Lifecycle Trade Notional As of Date Time Comment No. Event Field Amount 4 Error 8M 01-May-2014 T14:00 Telling DTCC the 1st partial unwind should be cancelled 5 Modify 8M 02-May-2014 T10:00 Bringing the remaining notional back to 8M as the 1st unwind is cancelled 6 Modify 6M 03-May-2014 T10:02 Bringing the remaining notional back to 6M as the 1st unwind is cancelled 7 6M Current Time To make sure the latest position is updated Copyright 2010-2013 by DTCC Deriv/SERV LLC Page 20 of 68