Sommaire Présentation 5 Chapitre 1 La comptabilité générale et le droit comptable 19 1 Le rôle de la comptabilité générale 19 2 Les sources du droit comptable 20 A La hiérarchie des sources 20 B Les sources nationales de la normalisation comptable 20 1) Les sources législatives et réglementaires françaises 20 2) L Autorité des normes comptables 20 3) La doctrine française 21 4) Le Plan comptable général 22 C Les sources internationales de la normalisation comptable 23 1) Les normes d information financière internationales 23 2) Les directives européennes et les règlements 24 3 L évolution des normes comptables 24
SOMMAIRE PARTIE 1 Les principes fondamentaux de la modélisation comptable Chapitre 2 Les principes comptables 27 1 Les principes d image fidèle, de comparabilité et de continuité de l activité 27 A Le principe d image fidèle 27 B Les principes de comparabilité et de continuité d activité 27 2 Les principes de régularité et de sincérité 27 3 Le principe de prudence 28 4 Le principe de permanence des méthodes 28 Chapitre 3 Les notions de patrimoine et d activité de l entreprise 29 1 Les notions d enrichissement ou d appauvrissement 29 2 Le bilan 29 A Définition 29 1) L approche patrimoniale 29 2) L approche fonctionnelle ou économique 30 B La présentation et la structure simplifiée du bilan 30 1) L actif 30 2) Le passif 32 3) Le résultat 32 4) La présentation du bilan 33 3 Le compte de résultat 34 A Définition 34 B La présentation et la structure simplifiée du compte de résultat 34 1) Les charges 35 2) Les produits 35 3) Le résultat 36 4) La présentation du compte de résultat 36 4 La variation du patrimoine 38 A Le bilan de fin d exercice 38 B La double détermination du résultat 38 5 La modification de la structure du bilan 39 6 Résumé 40
Chapitre 4 Les comptes et le principe de la partie double 41 1 La notion de compte 41 A Définition 41 B La présentation du compte et la terminologie utilisée 41 1) La présentation du compte 41 2) Les soldes du compte 42 3) La clôture du compte 42 4) La réouverture du compte 42 2 Le plan de comptes 43 A Les classes 43 B La codification 44 1) Le cadre comptable 45 2) Les règles de codification 45 3) Les différents systèmes 47 3 La partie double 47 A L analyse des flux 47 B Les notions d emplois et de ressources 48 1) L analyse des opérations 48 2) La traduction comptable 49 C La partie double et la double détermination du résultat 51 SOMMAIRE Chapitre 5 L'organisation comptable 55 1 Principes 55 2 L'organisation comptable de base 55 A Les pièces comptables 56 B Les supports comptables 56 1) Le journal 57 2) Le grand livre 58 3) La balance 58 C L inventaire 64 3 Le système centralisateur 66 A Les journaux divisionnaires 66 B Les comptes de virements internes 66 C Le livre-journal général 67 D Le schéma d organisation du système centralisateur 67 E Le traitement informatisé de la comptabilité 68 1) Les règles 68 2) La précomptabilisation 69 4 Les allègements des obligations comptables des micro-entreprises et des petites entreprises 69
SOMMAIRE PARTIE 2 L analyse comptable des opérations courantes Chapitre 6 La taxe sur la valeur ajoutée 73 1 Principes 73 A L entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée 73 B Les taux de TVA au 1 er janvier 2017 73 C Le fait générateur et l exigibilité 74 D La comptabilisation 75 1) Principe général 75 2) L autoliquidation de la TVA 75 2 La détermination de la TVA due 76 A Calcul 76 B La comptabilisation 77 1) La comptabilisation de la TVA due 77 2) La comptabilisation d un crédit de TVA 78 Chapitre 7 Les achats et les ventes 79 1 L activité de l entreprise 79 2 Les documents comptables 80 A La facture 80 B La facture d avoir 82 C Le relevé de factures et les factures périodiques 83 D Les factures électroniques 83 3 La facturation 84 A Le principe de base de l enregistrement des factures 84 1) Les achats 84 2) Les ventes 84 B L enregistrement des factures avec des réductions 85 1) La définition et le calcul des réductions 85 2) L enregistrement comptable des réductions 86 4 L avoir 88 A Les retours de marchandises 88 B Les réductions commerciales supplémentaires 89 1) Chez le vendeur 89 2) Chez l acheteur 89 C Les réductions financières supplémentaires 90
Chapitre 8 Les charges et les produits d exploitation 91 1 Principes 91 2 Les autres achats et charges externes 91 3 Les impôts et taxes 92 A Les différentes taxes 92 1) Les charges fiscales assises sur les rémunérations versées aux salariés 92 2) Les charges fiscales assises sur d autres critères 93 B La comptabilisation 94 4 Les charges de personnel 94 A Le salaire brut 95 1) Les éléments de calcul du salaire 95 2) La comptabilisation des salaires 96 B Les charges sociales patronales 97 1) Les cotisations sociales 97 2) La comptabilisation des cotisations 97 C Le tableau des cotisations sociales au 1 er septembre 2017 98 D La comptabilisation du crédit d impôt pour la compétitivité et l emploi (CICE) pour les sociétés soumises à l impôt sur les sociétés 99 5 Les autres produits d exploitation 100 A Les subventions d exploitation 100 B Les autres produits de gestion courante 101 SOMMAIRE Chapitre 9 Les opérations avec l étranger 103 1 Principes 103 2 Les opérations de livraisons de biens corporels 103 A Les opérations intracommunautaires 104 1) Les règles de facturation et de TVA 104 2) Les acquisitions intracommunautaires 104 3) Les livraisons intracommunautaires 106 B Les opérations d importation libellées en monnaies étrangères 107 1) La facturation 107 2) Le règlement 108 C Les opérations d exportation libellées en monnaies étrangères 110 1) La facturation 110 2) L encaissement 110 3 Les opérations de prestations de services 111 A Les achats de prestations de services auprès d un prestataire assujetti établi hors de France (Union européenne et hors Union européenne) 111
SOMMAIRE 1) La facturation 111 2) Le règlement 111 B Les ventes de prestations de services à un preneur assujetti établi à l étranger 112 1) La facturation 112 2) L encaissement 112 Chapitre 10 La trésorerie 113 1 Généralités 113 A Les instruments de paiement 113 1) Les espèces et la pièce de caisse (PC) 113 2) Le chèque 113 3) La carte bancaire 114 4) Le virement et le prélèvement 114 B Le principe de comptabilisation 114 3 Les effets de commerce 116 A Définition 116 B La comptabilisation de la création des effets de commerce 118 C La comptabilisation à l échéance des effets de commerce 119 1) Le paiement des effets à payer 119 2) L encaissement des effets à recevoir 119 4 Les besoins de trésorerie 120 A Le découvert bancaire 120 B L escompte des effets de commerce 121 C Les cessions de créances professionnelles : loi Dailly 122 D L affacturage 123 5 Les excédents de trésorerie 124 A L acquisition de valeurs mobilières de placement 124 B Les revenus de valeurs mobilières de placement 125 C La cession de valeurs mobilières de placement 125 1) Le calcul de la plus ou moins-value 125 2) La comptabilisation 125 6 L'état de rapprochement 127 A Généralités 127 B La démarche 127 Chapitre 11 Les investissements et leur financement 129 1 Principes 129 2 Les opérations d investissement 129 A La classification des immobilisations 130
1) Les immobilisations incorporelles 130 2) Les immobilisations corporelles 131 3) Les immobilisations financières 132 B Le principe de comptabilisation 133 1) Les immobilisations incorporelles et corporelles 133 2) Les immobilisations financières 135 3) Les immobilisations produites par l entreprise 136 4) La comptabilisation d une immobilisation corporelle par composants 137 3 Les opérations de financement 139 A Généralités 139 B L emprunt auprès d un établissement financier 139 C Les subventions d investissement 140 1) Définition 140 2) La comptabilisation 140 D Le crédit-bail 142 SOMMAIRE PARTIE 3 L analyse comptable des opérations de fin d exercice Chapitre 12 L'inventaire intermittent 147 1 Définition 147 2 Les stocks 147 3 Les travaux extracomptables 148 4 La comptabilisation des stocks 148 A L annulation des stocks initiaux 148 1) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 148 2) Les stocks relatifs à la production 149 B La création des stocks finals 149 1) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 149 2) Les stocks relatifs à la production 150 5 Les variations des stocks et le compte de résultat 150 A Les variations des stocks de matières, d autres approvisionnements et de marchandises 151 B Les variations des stocks de produits (production stockée) 151 Chapitre 13 Les ajustements de charges et de produits 153 1 Généralités 153
SOMMAIRE 2 La comptabilisation 154 A Les charges et les produits constatés d avance 154 1) Les charges constatées d avance 154 2) Les produits constatés d avance 154 B Les charges à payer et les produits à recevoir 155 1) Les charges à payer 155 2) Les produits à recevoir 156 C La régularisation des rabais, remises et ristournes 156 1) Les rabais, remises et ristournes à accorder 156 2) Les rabais, remises et ristournes à obtenir 157 Chapitre 14 Les amortissements des immobilisations 159 1 Principes et définitions 159 A Définitions 159 B Notions 159 C Le cas particulier du fonds commercial 161 2 Le plan d amortissement 161 A Principes 161 B La ventilation de l immobilisation par composants 162 C La modification du plan d amortissement 162 3 Les modes d amortissement 163 A Le mode d amortissement comptable 163 B Les modes d amortissement fiscaux 163 1) Les modalités de calcul du mode linéaire 163 2) Les modalités de calcul du mode dégressif 164 4 Le calcul des amortissements dérogatoires 167 A Principes 167 B Une mesure de simplification pour les petites entreprises 169 5 La comptabilisation des amortissements 169 A L amortissement comptable 169 B L amortissement dérogatoire 169 6 Les amortissements exceptionnels fiscaux 171 7 La déduction fiscale exceptionnelle en faveur de l investissement 174 A Les biens concernés 174 B Les modalités d application 174 Chapitre 15 Les dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 177 1 Principes 177 2 La démarche relative à l évaluation des dépréciations 177
A Les étapes 177 B Les modalités pratiques du calcul des dépréciations 179 3 La comptabilisation 181 A La comptabilisation de la première dépréciation (exercice N) 181 B La comptabilisation des ajustements (exercice N + 1 et N + ) 181 4 Les conséquences des dépréciations sur les immobilisations amortissables 183 5 Le transfert de la dépréciation en amortissement 185 A Principes 185 B Le schéma comptable 185 Chapitre 16 Les dépréciations des autres éléments d actif 187 1 Généralités 187 A Les éléments d actif concernés 187 B L évaluation de la dépréciation 187 C Le schéma général de la comptabilisation 188 1) La constitution de la dépréciation 188 2) L ajustement de la dépréciation à la clôture d un exercice ultérieur 188 2 Les dépréciations pour créances douteuses 189 A Le reclassement de la créance (exercice N) 189 B La constitution de la dépréciation (exercice N) 189 C L ajustement de la dépréciation à la clôture d un exercice ultérieur (exercice N + ) 190 D La régularisation d une créance douteuse pour solde (exercice N + ) 190 E Le cas d une créance irrécouvrable dans l exercice 191 3 Les dépréciations des titres 192 A La constitution de la dépréciation (exercice N) 192 B L ajustement de la dépréciation à la clôture d un exercice ultérieur (exercice N + ) 193 4 Les dépréciations des stocks 194 SOMMAIRE Chapitre 17 Les provisions pour risques et charges 195 1 Principes 195 2 La comptabilisation 195 A La constitution de la provision (exercice N) 196 B L ajustement de la provision à la clôture d un exercice ultérieur (exercice N + ) 196
SOMMAIRE Chapitre 18 Les cessions d immobilisations 199 1 Principes 199 2 La cession 199 3 Les régularisations à l inventaire 200 A Les immobilisations non amortissables 200 B Les immobilisations amortissables 200 1) Les immobilisations amortissables totalement amorties 200 2) Les immobilisations amortissables partiellement amorties et non dépréciées 201 3) Les immobilisations amortissables partiellement amorties et dépréciées 202 4) Les immobilisations éligibles à la déduction fiscale exceptionnelle en faveur de l investissement 204 Chapitre 19 Les comptes annuels 205 1 Généralités 205 2 Le bilan 205 A Généralités 205 B La présentation simplifiée 206 C Le tableau de correspondance des comptes 208 3 Le compte de résultat 214 A Généralités 214 B La présentation simplifiée 215 C Le tableau de correspondance des comptes 217 4 L annexe 222 A Généralités 222 B Le modèle des tableaux de l annexe 223 C L analyse des comptes annuels 230 PARTIE 4 L analyse financière des tableaux de synthèse Chapitre 20 Le tableau des soldes intermédiaires de gestion 233 1 Définition 233 2 La hiérarchie des soldes 233 3 Le calcul et l interprétation des soldes 235 4 Le tableau des soldes intermédiaires de gestion 237
A La structure 237 B La présentation du tableau des soldes intermédiaires de gestion 238 Chapitre 21 La détermination de la capacité d autofinancement 241 1 Définition 241 2 Le calcul de la capacité d autofinancement 241 3 La structure du tableau de la détermination de la capacité d autofinancement 242 Chapitre 22 Le tableau des emplois et des ressources 245 1 Définition 245 2 Les notions de fonds de roulement net global, de besoin en fonds de roulement et de trésorerie 245 A Le fonds de roulement net global 245 B Le besoin en fonds de roulement 246 C La trésorerie 246 3 La structure du tableau de financement 247 A L élaboration du tableau de financement 247 B Le tableau I Tableau des emplois et des ressources 248 C Le tableau II Variation du fonds de roulement net global 249 SOMMAIRE