Webinar Mardi 8 juillet 2014
Sommaire 1. La réglementation casse-tête pour les entreprises 2. La veille réglementaire de Bureau Veritas 1. Organisation 2. Intégration des nouveautés réglementaires 3. L outil 1. Principes et objectifs 2. Navigation dans l outil démonstration en ligne 1. La veille réglementaire 2. Le plan d action 3. Les dossiers thématiques 4. Pour aller plus loin découvrez 2
La veille réglementaire Casse-tête pour les entreprises Une réglementation en constante évolution 800 700 600 Evolution du nombre de nouveautés réglementaires 675 Environnement 50% Sécurité liée aux équipements 13% Sécurité au travail 10% Transports 8% 500 400 300 200 100 0 80 Des obligations réglementaires évoluant dans tous les domaines 3
La veille réglementaire Bureau Veritas Une base de plus de 5000 textes couvrant l ensemble des sujets Hygiène-Sécurité-Environnement et répartis en 8 domaines Un périmètre réglementaire intégrant La réglementation française : lois, arrêtés, décrets, circulaires La réglementation européenne : directives, règlements et décisions européennes 4
La veille réglementaire Bureau Veritas 1 - Sécurité au travail Equipements de protection individuelle Prévention Accidents et maladies professionnelles Aménagement des postes et lieux de travail Bruit en milieu de travail Organisation Santé Sécurité Risques spécifiques Entreprises extérieures-travail temporaire 4 - Sécurité du public et des occupants Bruit Etablissements sportifs et de loisirs Risque à l occupant Incendie ERP Incendie Habitation Incendie IGH Incendie Code du travail Incendie Comportement au feu 7 - Transports Sûreté du fret aérien Transport de marchandises dangereuses Transports ferroviaires Transports guidés Véhicules habitables de loisir 2 - Sécurité liée aux équipements Ascenseurs et monte charge Installations électriques Pression Soudage Cuves Réservoirs Bassin Equipements de travail Levage Equipements de travail Machines Portes Portails Barrières Equipements funéraires Thermique bâtiment Installations de gaz médicaux Canalisations 3 - Environnement Air Bruit Déchets Eau Nomenclature IC Produits chimiques Protection de la nature Risques industriels - Installations classées Sites et sols pollués 5 - Energie Economie d énergie Installations thermiques et de combustion Textes généraux Thermique industrielle Energie éolienne 6 - Construction - Bâtiment Textes généraux Acoustique Contrôle Technique Handicap Performance thermique des bâtiments Séisme 8 Nucléaire Installations nucléaires de base (INB) Radioprotection Règles internationales Sûreté Nucléaire Sûreté Nucléaire Organisation Sécurité Nucléaire Non prolifération Situation d urgence radiologique Hygiène-Sécurité-Environnement BTP Transport Nucléaire 5
La veille réglementaire Bureau Veritas Les nouveautés réglementaires intégrées quotidiennement Analyse des publications par le centre de documentation Bureau Veritas Journal officiel, bulletin officiel, journal officiel de l Union Européenne Sélection des textes par des référents techniques Bureau Veritas Intégration d un résumé expert pour chaque texte Tous les textes présents dans la base réglementaire sont consolidés les modifications sont directement intégrées dans le texte 6
La veille réglementaire Bureau Veritas L outil Amadeo starter Deux statuts peuvent être créés Accès rapide à l ensemble des textes des domaines et thèmes choisis Fiche par texte contenant le résumé d un expert Bureau Veritas Alerte mail mensuelle intégrant les nouveaux textes Moteur de recherche multi-critères Evaluation de conformité réglementaire pour chaque texte Mise à disposition des dossiers thématiques Bureau Veritas Un statut «utilisateur», donnant un droit de lecture uniquement Un statut «administrateur» donnant des droits de modification Statuts d applicabilité Statuts de conformité Ajout de commentaires Synthèse des actions préventives et correctives à mettre en œuvre selon l échéance, la priorité, Création d actions Ensemble des actions à entreprendre : échéance, responsable, statut, 7
Navigation dans l outil Démonstration en ligne 8
Pour plus d information Nous vous invitons à vous rendre sur le site internet, où vous pourrez : Effectuer une demande d accès gratuit à note base de démonstration Faire une demande de devis Contacter notre service commercial afin d obtenir des informations complémentaires http://pro.bureauveritas.fr/amadeostarter 9
Pour aller plus loin découvrez L outil, solution pour piloter votre conformité réglementaire, intègre : Un module de veille réglementaire personnalisée (multi-sites, multi-critères) Veille réglementaire suivie par un consultant Bureau Veritas dédié Un module d évaluation de conformité réglementaire, Multi-sites, intégrant trois niveaux d évaluation (diag flash, diagnostic approfondi, texte à texte) Un module d évaluation des risques professionnels Gestion du document unique (élaboration, mise à jour) Un module de gestion du plan d actions de mise en conformité, multisites aujourd hui 600 clients et plus de 7000 utilisateurs 10
Nous vous remercions pour votre attention 11
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