FNQ - P.2005-03-17 Révision 13 mars 2008 POLITIQUE de la Fédération de natation du Québec «Politique de gestion des logiciels de compétitions et inscriptions des clubs et nageurs» page 1
«Politique de gestion des logiciels de compétitions et d inscription des clubs et nageurs» La Fédération de natation du Québec ayant opté pour un mode de gestion fondé sur un ensemble de politiques, il apparaît nécessaire de se doter d une politique de gestion des logiciels de gestion de compétitions et d inscription des clubs et nageurs afin de se conformer aux lois sur la contrefaçon des logiciels. But : S assurer que chacun des membres de la FNQ utilisent, conformément aux règles d utilisation des logiciels, les logiciels de gestion de compétitions et d inscription des clubs (Splash Team Manager et Splash Meet Manager de Géologix). Obligation de l utilisation du logiciel SPLASH «Gestion d un club Team Manager» : Chaque club doit inscrire ses nageurs aux compétitions en utilisant le logiciel SPLASH Team Manager. L utilisation du logiciel de gestion des clubs SPLASH Team Manager est obligatoire pour tous les clubs. Aucun piratage de logiciels ne sera permis afin de se conformer aux lois sur la contrefaçon des logiciels. Toute information transmise à la FNQ avec un logiciel SPLASH Team Manager contrefait sera automatiquement rejetée. Obligation de l utilisation du logiciel SPLASH «Gestion d une compétition Meet Manager» : L utilisation du logiciel de gestion de compétitions SPLASH Meet Manager est obligatoire pour toutes les compétions sanctionnées par la FNQ tenues au Québec. Le club organisateur doit être en mesure, sur demande, de fournir à la FNQ son numéro de licence afin d obtenir une autorisation pour sa demande de sanction de compétition. Aucune autorisation de sanction ne sera donnée au club qui n aura pas payé ses coûts d acquisition et de gestion annuelle des logiciels SPLASH, Aucun piratage de logiciel ne sera toléré afin de se conformer aux lois sur la contrefaçon des logiciels. Toute information transmise à la FNQ ou Natation Canada avec un logiciel SPLASH contrefait sera automatiquement rejetée. page 2
Coûts et mode de paiement des logiciels SPLASH Meet Manager et Team Manager : -Frais d acquisition des logiciels SPLASH Meet Manager et Team Manager Tous les clubs seront facturés en septembre de chaque année, selon le mode de paiements choisi (voir grille-jointe), pour les frais d acquisition des logiciels SPLASH. La facturation annuelle cessera lorsque le club aura complété ses paiements (selon le nombre d années choisi pour l acquisition). -Frais annuels de gestion et de mises à jour Les clubs seront facturés en septembre de chaque année. Les frais de gestion et mises à jour peuvent être révisés annuellement. Licence - La Fédération de Natation du Québec fournira, à chaque club, les numéros d utilisation nécessaires à l utilisation des deux logiciels. - La licence du logiciel n est pas transférable d un club à un autre. - Lorsqu un club ferme, la licence est récupérée par la Fédération de natation du Québec. Inscription des nageurs auprès de la Fédération de Natation du Québec Les clubs doivent inscrire leur club et leurs nageurs en ligne avec le système d enregistrement de Natation Canada.. Les clubs seront facturés par la Fédération de natation du Québec selon les modalités annuelles prévues dans la «Politique d inscription, coûts et gestion des membres». page 3
Coûts d acquisition et de gestion des logiciels SPLASH (Team Manager et Meet Manager) FRAIS D ACQUISITION DES LOGICIELS Convention d achat basée sur une acquisition en un seul versement ou avec versements sur plusieurs années (les prix incluent les taxes) : Achat en un versement : 1 an 300$ TOTAL 300$ Achat en deux versements sur 2 ans 2 ans 50% 1ere année 157$ 50% 2 ième année 157$ TOTAL 314$ FRAIS DE GESTION Cotisation annuelle pour l utilisation des logiciels SPLASH (Team Manager et Meet Manager) - comprend les mises à jour des logiciels, le support et les frais de gestion de la FNQ. (Les prix incluent les taxes). 50$/année Les frais de gestion peuvent être révisés annuellement. page 4
FORMULAIRE D ACQUISITON DES LOGICIELS DES GESTION DES ÉQUIPES ET DE GESTION DES COMPÉTITIONS Gestion d équipe (SPLASH Team Manager) Gestion de compétition (SPLASH Meet manager) Nom du club : Nom du président : Je désire que mon club soit facturé pour le logiciel de gestion d équipe (Team Manager) et de gestion de compétition (Meet Manager) selon le choix suivant : Un seul versement de 300$ En deux versements sur 2 ans de 157$/an De plus, en début de chaque année, un montant de 50$ sera facturé à mon club pour les frais de gestion, d implantation et de mises à jour de ces logiciels. Tous les montants incluent les taxes. Signature du président. Vous pouvez retourner par courriel à bcharron@fnq.qc.ca ou par télécopieur au 514-252-3232 la confirmation de votre choix du nombre d années pour l acquisition des logiciels. Nous vous ferons parvenir dans les semaines suivantes, les numéros de licences et la documentation nécessaire à l utilisation de ces logiciels Note : Le présent formulaire est requis pour un nouveau club seulement page 5