MODELES ETATS FINANCIERS



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ANNEXES

ANNEXE IV MODELES ETATS FINANCIERS

Désignation de l'en treprise XXXXXX SARL Adresse BP.: 12 814 Douala Exercice clos le 31/12/N Numéro d'identification M110200014565W Durée (en mois) 12 COMPTE DE RESULTAT : PRODUITS Réf Rubriques Exercice N Exercices N - 1 ACTIVITE D'EXPLOITATION O1 TA Ventes de marchandises O2 TB MARGE BRUTE SUR MARCHANDISES O3 TC Ventes de produits fabriqués O4 TD Travaux, services vendus O5 TE Production stockée (ou déstockage) (+ou -) O6 TF production immobilisée O7 TG MARGE BRUTE SUR MATIERES 0 0 O8 TH Produits accessoires O9 TI CHIFFRE D'AFFAIRES(1) (TA+TC+TD+TH) 10 TJ (1) dont à l'exploitation 11 TK subventions d'exploitation 12 - TL Autres produits 13 TN VALEUR AJOUTEE 14 - TQ EXCEDENT BRUT D' EXPLOITATION 15 TS Reprises de provisions 16 TT Transferts de charges 17

TW Total des produits d'exploitation 18 TX Résultat d'exploitation Bénéfice(+);perte(-) 19 ACTIVITE FINANCIERE 20 UA Revenus financiers 21 UC Gains de change 22 UD Reprises de provisions 23 UE Transferts de charges 24 UF Total des produits financiers 25 UG RESULTAT FINANCIER (+ou -) 26 UH Total des produits des activités ordinaires 27 UI Résultat des activités ordinaires (1) (+ou-) 28 UJ (1) dont impôt correspondant 29 HORS ACTIVITES ORDINAIRES (H.A.O) 30 UK Produits des cessions d'immobilisations 31 UL produits H.A.O. 32 UM Reprises H.A.O 33 UN Transferts de charges 34 UO Total des produits H.A.O 35 UP RESULTAT H.A.O. (+ou -) 36 UT TOTAL GÉNÉRAL DES PRODUITS 37 UZ Résultat Net Bénéfice(+); perte(-) 38

Désignation de l'entreprise XXXXXXXX SARL Adresse BP.: 12 814 Douala Exercice clos le 31/12/N Numéro d'identification M110200014565W Durée (en mois) 12 COMPTE DE RESULTAT : CHARGES Réf. Rubriques Exercice N Exercices N - 1 ACTIVITE D' EXPLOITATION O1 RA Achats de marchandises O2 RB - Variation de stocks (- ou +) O3 (marge brute sur marchandises voir TB) O4 RC Achat de matières premières et fournitures liées O5 RD - Variation de stocks (- ou +) O6 (Marge brute sur matières voir TG) O7 RE Autres achats O8 RH - Variation de stocks (- ou +) O9 RI Transports 10 RJ Services extérieurs 11 RK Impôts et taxes 12 RL Autres charges 13 (Valeur ajoutée voir TN) 14 RP Charges de personnel(1) 15 (1)dont personnel extérieur 16 RQ (Excédent brut d'exploitation voir TQ) 17 RS Dotations aux amortissements et aux provisions 18 RW Total des charges d'exploitation 19

(Résultat d'exploitation voir TX) 20 ACTIVITE FINANCIERE 21 SA Frais financiers 22 SC Pertes de change 23 SD Dotation aux amortissements et aux provisions 24 SF Total des charges financières 25 (Résultat financier voir UG) 26 SH Total des charges des activités ordinaires 27 (Résultat des activités ordinaires voir UI) 28 HORS ACTIVITES ORDINAIRES(H.A.O.) 29 SK Valeurs comptables des cessions d'immobilisations 30 SL Charges H.A.O 31 SM Dotation H.A.O 32 SO Total des charges H.A.O. 33 (Résultat H.A.O. voir UP) 34 SQ Participation des travailleurs 35 SR Impôts sur le résultat 36 SS Total participation et impôts 37 ST TOTAL GENERAL DES CHARGES 38 (Résultat net voir UZ) 39

Désignation de l'entreprise XXXXXXX SARL Adresse BP.: 12 814 Douala Numéro d'identification M110200014565W Exercice clos le 31/12/N Durée (en mois) 12 TABLEAU FINANCIER DES RESSOURCES ET DES EMPLOIS (TAFIRE) NOTA : Toutes créances et dettes corrigées des pertes et gains de changes latents (Ecarts de conversion Actif et passif) et ramenées à leurs "historiques" (valeurs d'entrée). Procédure à appliquer aux postes BH, BI, BJ, DI, DJ, DK, DL, DM, DN, FD, FI, FQ, FR du tableau ci-après, ainsi qu'aux deux premières lignes du tableau de contrôle à la fin du tableau 1 ère PARTIE : DETERMINATION DES SOLDES FINANCIERS DE L' EXERCICE N CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT GLOBALE (C.A.F.G.) CAFG = EBE - Charge décaissables restantes + produits encaissables restants (à l'exclusion des cessions d'actif immobilisé) Excédent Brut d'exploitation (SA ) Frais financier O1 (TT) Transferts de charges d'exploitation (SC) Pertes de charge O2 (UA) Revenus financiers (SL) Charges HAO O3 (UE) transferts de charges financières Gains de (SQ) Participation O4 (UC) change (SR) Impôts sur résultat O5 (UL) Produits H.A.O. O6 (UN) Transferts de charges H.A.O. O7 Total(I) 08 Total (II)

CAFG :Total (II) - Total (I) = O9 (N-1): AUTOFINANCEMENT (A.F.) AF = CAFG - Distributions de dividendes dans l'exercice (1) AF = 10 - = (N-I): VARIATION DU BESOIN DE FINANCEMENT D'EXPLOITATION (B.F.E.) Var. B.F.E. = Var. stocks( 2) + Var. Créances( 2) + var. dettes circulantes( 2) Variation des stocks : N - (N-1) EMPLOIS Ressources augmentation (+) diminution (-) (BC) Marchandises 11 ou (BD) Matières premières 12 ou (BE) En cours 13 ou (BF) Produits fabriqués 14 ou (A) Variation globale nette des stocks 15 ou (1) Dividendes mis en paiement au cours de l'exercice y compris les acomptes sur dividendes (2) A l'exclusion des éléments HAO

Désignation de l'entreprise XXXX SARL Adresse BP.: 12 814 Douala Exercice clos le 31/12/N Numéro d'identification M110200014565W Durée (en mois) 12 TABLEAU FINANCIER DES RESSOURCES ET DES EMPLOIS (TAFIRE) (Suite) Emplois Ressources Variation des créances: N - (N - 1) augmentation(+) diminution(-) (BH) Fournisseurs, avances versées 16 ou (BI) Clients 17 ou (BJ) Autres créances 18 ou (B) Variation globale nette des créances 19 ou Variation des dettes circulantes : N - (N - 1) Emplois Ressources diminution ( - ) augmentation ( + ) (DI) Clients, avances reçues 20 ou (DJ) Fournisseurs d'exploitation 21 ou (DK) Dettes fiscales 22 ou (DL) Dettes sociales 23 ou (DM) Autres dettes 24 ou (DN) Risques provisionnés 25 ou (C) Variation globale nette des dettes circulantes 26 ou VARIATION DU B.F.E. = (A) +(B) + (C) 27 ou EXCÉDENT DE TRÉSORERIE D' EXPLOITAION (E.T.E) ETE = EBE - Variation BFE - Production immobilisée

N N - 1 Excédent brut d'exploitation 28 - Variation du B.F.E. ( - si emplois; + si ressources) ( - ou +) 29 - Production immobilisée 30 EXCEDENT DE TRESORERIE D' EXPLOITATION 31

Désignation de l'entreprise XXXXXX SARL Adresse BP.: 12 814 Douala Numéro d'identification M110200014565W Exercice clos le 31/12/N Durée (en mois) 12 TABLEAU FINANCIER DES RESSOURCES ET DES EMPLOIS (TAFIRE): suite 2 e partie : TABLEAU Réf Rubriques Exercice N Exercice N-1 I. INVESTISSEMENTS ET DESINVESTISSEMENTS O1 FA Charges immobilisées (augmentation dans l'exercice) O2 Croissance interne FB Acquisitions / cessions d'immobilisations incorporelles O4 Acquisitions / cessions d'immobilisations corporelles Croissance externe FD Acquisitions / cessions d'immobilisations financières O7 FF INVESTISSEMENT TOTAL O8 FG II. Variation du besoin de financement d'exploitation(cf.var B.F.E) O9 FH A - EMPLOIS ÉCONOMIQUES A FINANCER (FF + FG) 10 FI III. EMPLOIS / RESSOURCES (B.F., H.A.O. ) 11 FJ IV. EMPLOIS FINANCIERS CONTRAINTS (1) Remboursements (selon échéancier) des emprunts et dettes financières Remboursements (selon échéancier) des emprunts et dettes financières 13 O3 O5 O6 12 Emplois Ressources (E - ; R + )

FK B - EMPLOIS TOTAUX A FINANCER 14 V. Financement interne 15 FL Dividendes (emplois) / C.A.F.G. (Ressources) 16 VI. FINANCEMENT PAR LES CAPITAUX PROPRES 17 FM Augmentations de capital par apport nouveaux 18 FN Subvention d'investissement (et/ou) provisions réglementées 19 FP Prélèvements sur le capital (y compris retraits de l'exploitant) 20 VII. FINANCEMENT PAR DE NOUVEAUX EMPRUNTS 21 FQ Emprunts(2) 22 FR Autres dettes financières(2) 23 FS C- RESSOURCES NETTES DE FINANCEMENT 24 FT D - EXCEDENT OU INSUFFISANCE DE RESSOURCES DE FINANCEMENT (C - B) VIII. VARIATION DE LA TRESORERIE 26 Trésorerie nette 27 FU à la cloture de l'exercice + ou - 28 FV à l'ouverture de l' exercice +ou - 29 Variation trésorerie: ( + si emploi; - 25 FW si ressources) 30 contrôle : D = VIII avec signe opposé 31 (1) à l'exclusion des des remboursements anticipés portés en VII (2) remboursements anticipés inscrits séparément en emplois. CONTRÔLE (à partir des masses de bilans N et N -1) 32 Emplois Ressources Variation du fonds de roulement(fdr) : FdR(N) - FdR(N - 1) 33 ou

Variation du B.F global (B.F.G.) : BFG(N) - BFG(N -1) 34 ou variation de la trésorerie (T) : T(N) - T(N - 1) 35 ou TOTAL 36 = Bilan N N-1 Variation Fonds de roulement BFG Variation trésorerie

Lignes Désignation de l'entreprise : Adresse: XXXXXX SARL BP.: 12 814 Douala Exercice clos le : 31/12/N Numéro d'identification: M110200014565W Durée (en mois) : 12 Réf PASSIF (avant répartition) CAPITAUX PROPRES ET RESSOURCES ASSIMILEES O1 CA Capital O2 CB Actionnaires capital non appelé - O3 CC Primes et Réserves O4 CD Primes d'apport, d'émission, de fusion O5 CE Ecart de réévaluation O6 CF Réserves indisponibles O7 CG Réserves libres O8 CH Report à nouveau + ou - O9 CI Résultat net de l exercice (bénéfice + ou perte-) 10 CK Autres capitaux propres 11 CL Subvention d'investissement 12 CM Provision réglementées et fonds assimilés 13 CP TOTAL CAPITAUX PROPRES(I) 14 Exercice N Exercice N - 1

DETTES FINANCIERES ET RESSOURCES ASSIMILEES(1) 15 DA Emprunts 16 DB Dettes de crédit-bail et contrats assimilés 17 DC Dettes financières diverses 18 DD Provisions financières pour risques et charges 19 DE (1) dont H.A.O : 20 DF TOTAL DETTES FINANCIERES(II) 21 DG TOTAL RESSOURCES STABLES (I+II) 22 PASSIF CIRCULANT 23 DH Dettes circulantes H.A.O.et ressources assimilées 24 DI Clients, avances reçues 25 DJ Fournisseurs d'exploitation 26 DK Dettes fiscales 27 DL Dettes sociales 28 DM Autre dettes 29 DN Risques provisionnés 30 DP TOTAL PASSIF CIRCULANT (III) 31 TRESORERIE-PASSIF 32 DQ Banques, crédits d'escompte 33 DR Banques, crédits de trésorerie 34 DS Banque, découverts 35 DT TOTAL TRESORERIE-PASSIF(IV) 36 DV Ecarts de conversion-passif (gain probable de change) (V) 37 DZ TOTAL GENERAL(I+II+III+IV+V) 38

Lignes BILAN - ACTIF Désignation de l'entreprise Xxxxxxxx SARL Adresse BP.: 12 814 Douala Exercice clos le 31/12/N Numéro d'identification M110200014565W Durée (en mois) 12 Réf ACTIF ACTIF IMMOBILISE(1) O1 AA Charges immobilisées O2 AX Frais d'établissement O3 AY Charges à répartir O4 Primes de remboursement des AC obligations O5 AD Immobilisations incorporelles O6 Frais de recherche et de AE développement O7 AF Brevets, licences, logiciels O8 AG Fonds commercial O9 AH Autre immunisations incorporelles 1O AI Immobilisation corporelles 11 AJ Terrains 12 AK Bâtiments 13 AL Installations et agencements 14 AM Matériel 15 AN Matériel de transport 16 Avances et acomptes versés sur immobilisations 17 AP AQ Immobilisation financières 18 AR Titres de participation 19 Exercice N Ex. N -1 Brut Amortissements/Provisions Net Net

AS Autres immobilisations financières 20 AW (1)dont H.A.O :Brut 21 Net 22 AZ TOTAL ACTIF IMMOBILISE(I) 23 ACTIF CIRCULANT 24 BA Actif circulant H.A.O 25 BB Stock 26 BC Marchandises 27 Matières premières et autres approvisionnements 28 BD BE En-cours 29 BF Produits fabriqués 30 BG Créances et emplois assimilés 31 BH Fournisseurs, avances versées 32 BI Clients 33 BJ Autres créances 34 BK TOTAL ACTIF CIRCULANT(II) 35 TRESORERIE-ACTIF 36 BQ Titre de placement 37 BR Valeurs à encaisser 38 BS Banques, chèques postaux, caisse 39 BT TOTAL TRESORERIE- ACTIF(III) 40 BU Ecarts de conversion-actif (perte probable de change) (IV) 41 BZ TOTAL GENERAL(I+II+III+IV) 42 - -

ANNEXE IV MODELES ETATS ANNEXES DU SYSTEME NORMAL

ETAT ANNEXE DU SYSTEME NORMAL Trois types d informations sont nécessaires : - Les règles et méthodes comptables ; - Les compléments d informations relatifs au Bilan et au Compte de résultat ; - Et les autres éléments d information. L Etat annexé faisant partie des états financiers annuels, toutes les informations qu il contient doivent être vérifiables et comparables d un exercice à l autre. L Etat annexé engage la responsabilité du chef d entreprise à qui il incombe de choisir les informations susceptibles d influencer le jugement que les destinataires des comptes peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et le résultat de l entreprise. Le rôle de l Etat annexé est de compléter et de commenter les informations données dans les autres états financiers de manière à assurer une équivalence de l information entre les entreprises. Voir ci-après quelques modèles de tableaux d annexes aux états financiers :

Désignation de l'entreprise XXXXXXX SARL Adresse BP.: 12 814 Douala Exercice clos le 31/12/N Numéro d'identification M110200014565W Durée (en mois) 12 ACTIF IMMOBILISÉ SITUATIONS ET MOUVEMENTS A AUGMENTATIONS B DIMINUTIONS C D = A+B - C Suite à une Virements Montant Montant brut Acquisitions Virements Cessions rééva- de brut luation poste à à l'ouverture apports de poste à scissions à la clôture pratiquée poste RUBRIQUES au cours de de de l'exercice créations poste hors service l'exercice l'exercice CHARGES IMMOBILISÉES : totaux lignes 2 et 3 Frais d'établissement et charges à répartir Primes de remboursements des obligations Immobilisations incorporelles: lignes 5 à 8 Frais de recherche et de développement Brevets, licences, logiciels Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles O1 O2 O3 O4 O5 O6 O7 O8

O9 Immobilisations corporelles: lignes 10 à 15 Terrains 10 Bâtiments 11 Installations et agencements 12 Matériel 13 Matériel de transport 14 Avances et acomptes versés sur 15 immobilisations Immobilisations financières : lignes 17 16 à 18 Titres de participation 17 Autres immobilisations financières 18 TOTAT GENERAL : lignes 1,4,9 et 16 19-0 0 Nota: Inscrire au bas du tableau, s'ils sont significatifs, les montants (par postes référencés) d'immobilisations incorporelles et corporelles en cours à la clôture.

Désignation de l'entreprise XXXXXXX SARL Adresse BP.: 12 814 Douala Exercice clos le 31/12/N Numéro d'identification M110200014565W Durée (en mois) 12 AMORTISSEMENTS A B C D = A + B - C AMORTISSEMENTS AUGMENTATIONS: DIMINUTIONS: CUMUL DES CUMULÉS A L'OUVERTURE DOTATIONS DE Amortissements relatifs aux AMORTISSEMENTS A LA DE L'EXERCICE L'EXERCICE éléments sortis de l'actif CLÔTURE DE L'EXERCICE RUBRIQUES CHARGES IMMOBILISÉES O1 Frais d'établissement et charges à répartir O2

Primes de remboursement des obligations TOTAUX LIGNES 2 ET 3 O3 O4 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais de recherche et de développement Brevets, licences, logiciels O5 O6 O7 Fonds commercial O8 Autres immobilisations incorporelles O9 TOTAL(1) : lignes 5 à 9 10 IMMOBILISATION CORPORELLES 11 Terrains 12 Bâtiments 13 Installations et agencements 14 Matériel 15

Matériel de transport 16 TOTAL(II) : ligne 11 à 16 17 TOTAL (I + II) 18 Total des Dotations de l'exercice 0 Amortissements réputés différés en période déficitaire Amortissements antérieurement différés Amortissements différés de l'exercice Amortissements antérieurs différés et imputés sur l'exercice Amortissements différés à la fin de l'exercice + - - = -

Désignation de l'entreprise: XXXXXXX SARL Adresse: BP.: 12 814 Douala Exercice clos le 31/12/N Numéro d'identification: M110200014565W Durée (en mois) 12 PLUS - VALUES ET DES MOINS - VALUES DE CESSION (1) RUBRIQUES MONTANT BRUT AMORTISSEMENTS PRATIQUÉS VALEUR COMPTABLE NETTE PRIX DE CESSION PLUS- VALUE OU MOINS- VALUE Frais de recherche et de développement Brevets, licences, logiciels Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles O1 O2 O3 O4 A B C = A - B D E = D - C immobilistions incorporelles:totaux lignes 1 à 4 O5 - - - - - Terrains Bâtiments Installations et agencements O6 O7 O8 Matériel O9 - - Matériel de transport 10 Immobilisations corporelles: Totaux ligne 6 à 10 11 Titres de participation 12 autres immobilisations financières 13 immobilisations financières : totaux lignes 12 et 13 14 Total : totaux lignes 5, 11 et 14 15 0 0 0 0 0 14

CRÉANCES DE L'ACTIF CIRCULANT CRÉANCES DE L'ACTIF IMMOBILISÉ Désignation de l'entreprise XXXXXXX SARL Adresse BP.: 12 814 Douala /20 Numéro d'identification M110200014565W Exercice clos le 31/12 Durée (en mois) ÉCHÉANCES DES CRÉANCES A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE CRÉANCES MONTANT BRUT ANALYSE PAR ÉHÉANCES A UN AN AU PLUS Dont ECHUES A PLUS D' UN AN ET A DEUX ANS AU PLUS A PLUS DE DEUX ANS AUTRES ANALYSES MONTANT EN DEVISES Montant envers les entreprise s LIÉES MONTANTS REPRÉSEN TÉS PAR EFFETS Prêts(1) 01 Créances rattachées à des participations 02 Autre immobilisations financières 03 04 Totaux ligne 1à 3 Fournisseurs 05 Clients et comptes rattachés 06 Personnel 07 Sécurité sociale et autres organismes sociaux 08 - Etat 09 organismes internationaux 10 associés et groupe 11 - - Débiteur divers 12 Créances H.A.O 13

Charges constatées d'avance 14 Totaux ligne 5 à 14 15 Totaux ligne 4 et 15 16 0 (1) Prêts accordés en cours d'exercice: montant; Remboursements obtenus en cours d'exercice : montant.

ANNEXE V MODELES ETATS STATISTIQUES SUPPLEMENTAIRES DU SYSTEME NORMAL

État supplémentaire du système normal Ce volet d informations explicatives ne fait pas partie des états financiers annuels vus dans le Règlement relatif au Droit comptable (Article 8) Toutefois, son élaboration obligatoire (Article 12), est utile pour satisfaire les besoins d information de certains partenaires de l entreprise : Administrations, Banques, Élus, Syndicats et Représentants du personnel. L État supplémentaire se situe dans le prolongement des informations produites par les états financiers annuels avec lesquels il doit être cohérent. Il se rapporte aux informations suivantes : Tableau 12 : Production de l exercice en quantité et en valeurs ; Tableau 13 : Achats destinés à la production. Et dans une certaine mesure à la présentation des graphiques statistiques décrivant l évolution de certaines grandeurs de l entreprise : chiffre d affaires ; rentabilité etc

ANNEXE V (suite) TABLEAU 12 : PRODUCTION DE L EXERCICE (Valeurs en milliers de francs CFA) PRODUCTION VENDUE DANS PRODUCTION STOCK STOCK DESIGNATION DU PRODUIT UNITE DE QUANTITE PRODUCTION VENDUE DANS LES AUTRES PAYS DE VENDUE HORS OHADA PRODUCTION IMMOBILISEE OUVERTURE DE L EXERCICE CLÖTURE DE L EXERCICE CHOISIE LE PAYS L OHADA Quantité Valeur Quantité Valeur Quantité Valeur Quantité Valeur Quantité Valeur Quantité Valeur NON VENTILE TOTAL

ANNEXE V (suite) TABLEAU 13 : ACHATS DESTINES A LA PRODUCTION (Valeurs en milliers de francs CFA) DESIGNATION DES ACHATS EFFECTUES AU COURS DE L EXERCICE PRODUITS IMPORTES VARIATION DES MATIERES ET PRODUITS UNITE DE QUANTITE CHOISIE PRODUITS DE L ETAT ACHETES DANS L ETAT ACHETES HORS DE L ETAT STOCKS Quantité Valeur Quantité Valeur Quantité Valeur (en valeur) NON VENTILES TOTAL

ANNEXE VI PLAN DE COMPTES OHADA