Code déontologique
Le Nyrstar Way Se prémunir de tout préjudice Eviter tout préjudice à notre personnel, notre environnement, notre stratégie et veiller à l intégrité de nos sites et équipements Etre ouvert et honnête Partager les points de vue pour créer un environnement productif en assurant la mise en commun des idées et des préoccupations Tenir parole Tenir nos engagements afin de construire un climat de confiance et d efficacité Prendre des décisions audacieuses et fermes Prendre des décisions audacieuses, calculées, avec assurance, malgré les incertitudes Créer de la valeur Chercher des moyens d améliorer notre rentabilité et identifier des opportunités de croissance Etre innovant et créatif Identifier des moyens d améliorer les processus existants ou en développer de nouveaux Etre investi Démontrer un haut niveau de motivation et de persévérance pour atteindre et dépasser les objectifs fixés
Code déontologique: Mise en œuvre du Nyrstar Way Producteur de quantités considérables de ressources essentielles telles que le zinc et de plomb, ainsi que d autres métaux comme l argent, l or et le cuivre, Nyrstar est une importante entreprise multi-métal globale. En qualité de leader global du traitement et du recyclage des métaux fabriquant des produits pour pérenniser l avenir notre rôle est important. Afin de poursuivre cette mission, nous devons croître et nous développer, tant sur le plan individuel que collectif. Les différents aspects du Nyrstar Way que sont Se prémunir de tout préjudice, Être ouvert et honnête, Tenir parole, Prendre des décisions audacieuses et fermes, Créer de la valeur, Etre innovant et créatif et Etre investi nous y aident. Si nous exerçons nos activités dans le cadre de normes professionnelles, de lois, de règlementations et de règles internes, nous savons également que ces normes, ces lois, ces règlementations et ces règles ne représentent pas ni ne régissent tous les types de comportement. C est pour cela que nous avons créé un code déontologique (le Code) pour l ensemble du personnel et des sites de Nyrstar. Le Code est basé sur tous les aspects du Nyrstar Way et les transpose au niveau suivant. Le Code fournit également un cadre de référence aux sites de Nyrstar afin d établir des principes directeurs plus spécifiques pour répondre aux questions régionales et territoriales. La gestion responsable selon Nyrstar (Bonne gouvernance d entreprise) Nous avons tous des rôles différents à jouer chez Nyrstar et ces rôles déterminent la manière dont nous abordons le Code. Ce dernier doit être envisagé dans le contexte d une bonne gouvernance d entreprise qui aura une incidence sur la nature de nos rôles. La gouvernance d entreprise est l ensemble des comportements et des règles pour la bonne gestion et le contrôle approprié de Nyrstar, conduisant à une plus grande transparence et responsabilisation. La gouvernance d entreprise concerne les relations et la répartition des responsabilités entre le conseil d administration (et ses comités), la direction, le personnel, les actionnaires et les autres parties prenantes dans un cadre légal et réglementaire. Elle influence la manière dont les objectifs d une entreprise sont fixés et atteints, la maîtrise et l évaluation des risques et l optimisation des performances. Code déontologique Si le Code fournit un large éventail de directives à propos des normes d intégrité et de déontologie, aucun code ne peut répondre à chaque situation à laquelle les personnes peuvent être confrontées. Ce Code ne remplace donc pas notre devoir et notre responsabilité à faire preuve de bon sens et à solliciter des consignes quant à la marche à suivre. Nous sommes encouragés à demander des directives supplémentaires, mais aussi l aide des responsables des matières relatives à la déontologie. A cet égard, le Code fournit cependant des directives quant aux normes d intégrité et de déontologie attendues dans nos rapports avec : - Notre personnel - Notre communauté et notre environnement - Nos clients et fournisseurs - Nos concurrents - Nos actionnaires - Nos actifs
Notre personnel Nous offrons un environnement de travail sûr et sain. Nous nous engageons à conserver un environnement de travail sans discrimination au harcèlement. Nous traitons avec respect, dignité, équité et courtoisie nos collègues et ceux avec qui nous travaillons. Nous sommes fiers de la diversité de nos collaborateurs et respectons nos différences culturelles. Nous nous engageons à respecter les droits de nos employees en ligne avec la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail de l Organisation internationale du Travail. Nous investissons dans l amélioration continue de nos compétences et aptitudes. Nous savons qu en tant que collaborateurs nous avons des obligations vis-à-vis de Nyrstar et que nous devons être aptes à travailler pendant les heures de travail. Notre communauté et notre environnement Nous limitons l impact de nos activités sur l environnement en appliquant des règles de bonne pratique, des principes innovants et scientifiques sains. Nous gérons les matériaux grâce à un usage efficace et responsable des ressources, en limitant les déchets et en développant le recyclage. Nous communiquons avec nos interlocuteurs, comprenons et répondons à leurs attentes et entretenons des échanges libres et sincères. Nous investissons dans notre communauté en gagnant l estime de nos concitoyens et en développant des rapports de qualité durables qui sont importants pour notre entreprise. Nous respectons les droits de l Homme fondamentaux et ne participons pas à des activités allant à leur encontre. Nos clients et fournisseurs Nous abordons nos relations commerciales en toute transparenceet sincérité, en veillant à ce que les engagements pris reflètent nos intentions et évitent les surprises. Nous nous efforçons de tenir nos engagements. Nous cherchons à traiter exclusivement avec les clients et les fournisseurs dont la manière de faire des affaires n est pas incompatible avec les Valeurs de notre entreprise. Nous évitons les conflits d intérêts réels ou perçus comme tels. Nous n acceptons pas ni ne payons de pots-de-vin ou autres incitations. Nos concurrents Nous ne complotons pas pour limiter la concurrence. Nous ne faisons pas de confidences à un concurrent. Nous ne disons à personne comment gérer ses affaires. Nous ne visons pas un concurrent particulier. Nous luttons de toutes nos forces, mais uniquement selon des pratiques légales et éthiques. Nos actionnaires Nous agissons dans l intérêt suprême de nos actionnaires. Nous sommes tenus d informer la communauté des investisseurs de toute information susceptible d avoir une incidence notable sur le cours de notre titre. Toutes les informations de ce type doivent donc être portées à la connaissance des personnes adéquates au sein de Nyrstar pour veiller à leur conformité avec la législation concernée. Nous gagnons la confiance de la communauté des investisseurs en fournissant des informations complètes et précises dans nos communiqués quant à la situation financière et aux résultats de Nyrstar, et en préservant l intégrité, l exactitude et la fiabilité des comptes, des archives et des états financiers de Nyrstar. Nous formons notre personnel afin qu il ait une connaissance suffisante des lois relatives aux délits d initié et insistons sur leur respect. Nos actifs Nous prenons toutes les mesures nécessaires pour protéger les actifs de Nyrstar. Nous utilisons les actifs de Nyrstar uniquement de manière responsable et adaptée aux affaires et seulement à des fins légales et autorisées. Nous prenons toutes les mesures nécessaires pour protéger les informations confidentielles et nous ne divulguons des informations confidentielles que lorsque cela est jugé nécessaire et après autorisation conforme.
Cadre pour une prise de décision éthique Etape 1: Déterminer l événement, la décision ou le problème Vous a-t-on demandé de faire quelque chose qui, selon vous, pourrait être incorrect? Devez-vous prendre une décision et vous hésitez à propos de la ligne de conduite éthique? Avez-vous connaissance d un comportement qui pourrait être illégal ou contraire à l éthique dans le chef d autres personnes chez Nyrstar, chez un client ou chez un fournisseur? Vous poser les questions suivantes peut vous aider à trancher des dilemmes éthiques. Est-ce contraire au Code ou au Nyrstar Way? Est-ce que cela vous semble correct? Est-ce légal? Est-ce que cela aura une influence négative pour moi ou pour Nyrstar? Sur qui d autre cette décision pourrait-elle avoir des répercussions (collègues, clients, etc.)? Pourrais-je être gêné si d autres personnes savaient que j avais opté pour cette ligne de conduite? Y a-t-il un autre moyen ne posant pas de conflit éthique? Qu en penseraient mes amis/collègues/proches s ils en entendaient parler dans les journaux? Que penserait une personne raisonnable? Est-ce que cela va m empêcher de dormir? Etape 2: Réfléchir avant d agir Une fois la question clarifiée, résumez-la. Déterminez vos responsabilités. Evaluez les options et les conséquences. Examinez tous les faits et informations pertinents. Reportez-vous aux directives de Nyrstar ou aux normes professionnelles applicables. 1 2
Le code déontologique de Nyrstar nous aide à définir comment nous devrions nous comporter et faire des affaires dans des conditions et des situations très diverses. Le Cadre pour une prise de décision éthique vient en complément du Code et nous aide à résoudre des problèmes. Pour savoir quelle ligne de conduite adopter, procédez comme suit : Etape 3: Opter pour une ligne de conduite - S il apparaît que la question est incompatible avec le Code - Ou le Nystar way, interrompez toutes les activités s y rapportant et consultez votre supérieur, votre manager ou le Compliance Officer. - Si votre analyse ne révèle pas de situations réelles ou possibles pouvant aller à l encontre du Code ou le Nyrstar Way, recherchez la meilleure ligne de conduite. - Evaluez tous les risques liés à la décision de poursuivre dans cette voie et réfléchissez au moyen de les limiter. Etape 4: Tester votre décision Passez en revue les 10 questions de l étape 1 et appliquez-les à la ligne de conduite que vous avez retenue. Appliquez le Nyrstar Way à votre décision. Assurez-vous d avoir pris en compte les directives de Nyrstar et des critères juridiques et professionnels. Demandez l avis d un tiers, comme vérification finale. 3 4
5 Etape 5: Poursuivre avec assurance Communiquez votre décision et son argumentation aux parties intéressées. Réfléchissez à ce que vous avez appris. Partagez vos succès avec d autres personnes. 5
Notre responsabilité Chacun de nous au sein de Nyrstar est tenu de connaître et de comprendre les directives reprises dans le Code, mais il ne suffit pas seulement de les connaître et de les comprendre. Nous avons également l obligation de respecter la lettre et l esprit de ce Code et d aider autrui à faire de même. En tant que personne, nous sommes encouragés à soumettre tout problème ou préoccupation par le biais des canaux appropriés. Les responsables hiérarchiques doivent se pencher sur les questions ou les préoccupations qui sont portées à leur attention. Ceux et celles ne respectant pas le Code ou les règles et procédures de Nyrstar s exposeront à toute la panoplie des mesures disciplinaires, pouvant aller jusqu au licenciement, selon la gravité de la faute. Des mesures disciplinaires seront également prises à l encontre de toute personne donnant l ordre ou approuvant la décision ou en ayant connaissance et ne réagissant pas directement pour y remédier. Des craintes? Contactez le Compliance Officer de Nyrstar En cas de question ou de préoccupation (par exemple, si vous craignez que d autres personnes ne respectent ni la lettre ni l esprit du Code), vous pouvez en informer votre supérieur ou votre manager. Si, malgré cela, vous nourrissez encore des craintes, ou si en discuter avec votre supérieur ou votre manager vous met mal à l aise, vous pouvez contacter le Compliance Officer à l adresse compliance.officer@nyrstar.com. Les rapports anonymes feront l objet d une enquête uniquement lorsque des preuves suffisantes et spécifiques sont fournies. Tous les rapports établis seront traités confidentiellement quelle que soit la position ou l ancienneté. Sachez, cependant, qu une enquête faisant suite à un rapport peut révéler la source de l information. Nyrstar s engage à protéger les personnes contre les représailles et ne tolérera pas que des employés cherchent à se venger d une personne ayant signalé un problème ou une crainte. Nyrstar ne tolérera pas non plus que des employés formulent délibérément de fausses allégations de mauvais comportement. Toute infraction à ces règles entraînera des mesures disciplinaires. Les personnes rapportant en toute bonne foi des soupçons d infractions et se faisant connaître recevront un feedback du Compliance Officer à propos des mesures prises à la suite de leur rapport. Programme de Formation au Code déontologique de Nyrstar Si le Code fournit un large éventail des directives à propos des normes d intégrité et de déontologie, aucun code ne peut répondre à chaque situation à laquelle les personnes peuvent être confrontées. En conséquence, nous avons besoin de directives supplémentaires et d une aide pratique à propos de la façon dont nous travaillons. Ces principes directeurs et cette aide sont précisés en détail dans les diverses règles et procédures de Nyrstar. Le but du Programme de Formation au Code déontologique est de soutenir le Code et d accroître la sensibilisation en ce qui concerne certaines des principales zones de danger dans notre business. Le Programme de Formation au Code déontologique comprend ainsi des modules de formation spécialement conçus pour le personnel de Nyrstar. Ces modules de formation sont régulièrement organisés par le Compliance Officer avec l aide d experts locaux. Vous trouverez de plus amples informations sur les modules de formation sur le Starnet ou en contactant le Compliance Officer à l adresse suivante compliance.officer@nyrstar.com. Juin 2011