représentant le symbole de toutes les cartes bancaires, cliquez dessus, connectez vous et suivez les instructions données par ce serveur.

Transcription

1 Monsieur CHATAUX Patrick 0 Rue Pablo PICASSO 40 TALANT : Fax : : Résidence «Les THERMES» Appartement n 0 3 Rue du Parc, Rue des THERMES 660 AMELIE les BAINS PALALDA N Agrément : En cours Classement : étoiles patrick.montdore@free.fr Site : Résidence des THERMES Appartement N 0 Adresse : Rue des THERMES Rue du Fort d AMELIE Code Postal : 660 Ville : Amélie les Bains Niveau : ème Nbre de pièces : 3 Capacité : 4 personnes Madame, Monsieur, Adresse Code postal ville Objet : Location Amélie les Bains P.J. : Contrats de location Inventaire Plan de l appartement Talant, Le : date du contrat Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, comme convenu je vous fais parvenir un contrat de location en deux exemplaires, un plan de l appartement et un inventaire. Après avoir complété ce contrat, je vous demande de m en renvoyer un exemplaire accompagné de deux chèques : de 000,00 correspondant à 5% du prix de la location, de Euros correspondant à la caution. Ce dernier, qui ne sera pas encaissé, vous sera renvoyé après visite de l'appartement. Le solde de la location, accompagné de la taxe de séjour établie par la Mairie d Amélie les Bains à 0.53 par jour et par personne, devra nous parvenir impérativement 8 jours avant la date de votre arrivée dans les lieux. Ce chèque sera remis en banque à la date que vous m aurez précisée. Cette date devra se situer obligatoirement dans la période de votre séjour. En cas d impossibilité de dernière minute à vous rendre a Amélie les Bains et donc d ajournement de votre réservation, ce chèque, constituant le solde de votre séjour, vous serait retourné. Dès réception de ce solde, Madame FOUGA Sarah, avec laquelle je collabore, sera avisée et tiendra à votre disposition les clés de l appartement. Vous devrez donc vous adresser à cette personne en lui signalant votre arrivée à Amélie en l appelant sur son téléphone portable au : A la fin de votre séjour, les clés seront restituées à la même personne qui procédera à l état des lieux. Vous pouvez effectuer vos règlements par carte bancaire sur PayPal site sécurisé (accessible uniquement aux internautes) et pour cela, rendez vous sur mon site ( et sur la page d accueil, descendez jusqu à trouver ce sigle : Retour à l accueil ou Retour au contrat 00%

2 représentant le symbole de toutes les cartes bancaires, cliquez dessus, connectez vous et suivez les instructions données par ce serveur. Il faut savoir toutefois que seuls les payements - des arrhes - du solde de la location - de la taxe de séjour ne sont possibles avec ce système. En effet, la caution, par définition, étant une somme d argent qui ne sera pas encaissée, sauf dégâts dans l appartement, doit être constituée d un chèque en dépôt chez le loueur; ce chèque vous étant retourné après votre départ. En fin d opération, vous recevrez un Mail de confirmation de votre règlement. Dans l'attente de votre courrier, recevez, Madame, Monsieur, de l'expression de mes meilleurs sentiments. Le loueur, P. CHATAUX Retour à l accueil ou Retour au contrat 00%

3 CONTRAT DE LOCATION Entre le loueur : M. CHATAUX Patrick Adresse : 0 Rue Pablo PICASSO Code Postal : 40 Ville : TALANT : : Fax : patrick.montdore@free.fr Site Internet : Identification du meublé : Et le locataire : Madame, Monsieur, Adresse : Adresse Code Postal : Code postal Ville : Ville : Téléphone domicile : Téléphone portable TélBox : Téléphone box Nbre adultes : Nombre de personnes Nbre enfants : Nombre d enfants Dont - 3 ans : - de 3 ans Résidence des THERMES Appartement N 0 Adresse : Rue des THERMES, Rue du Fort d AMELIE Code Postal : 660 Ville : Amélie les Bains Etage : ème Nbre de pièces : 3 Capacité : 4 personnes Classement : * * 3 * 4 * suivant l'arrêté ministériel du 08 janvier 993 Numéro d'agrément : délivré par la Mairie d Amélie les Bains en date du 8/0/009 Conditions de Location : Entre les soussignés, il a été convenu et arrêté ce qui suit : Durée de la location saisonnière : du : date d arrivée à 6h00 Au : date de départ à 0h00 pour le meublé ci dessus mentionné. Au prix de : 000,00, toutes charges comprises (sauf taxe de séjour). Supplément ou services payants éventuels : Le ménage, si nécessaire, après départ, en accord avec la personne faisant l inventaire, sera facturé 50,00 forfaitairement et sera retenu sur la caution. Dépôt de garantie : oui non Montant : Ce chèque de caution ne sera pas encaissé et vous sera retourné, dans les deux mois après l état des lieux à votre départ. Mode de restitution de la garantie La taxe de séjour, au taux de : 0.53, par nuitée et par personne de plus de 3 ans, est non comprise et à régler avec le solde de la location. Etat descriptif du meublé : I- Principales caractéristiques du meublé : Date de construction : 969 Le meublé est un appartement de type T situé au 7 ème niveau. Chauffage individuel électrique. Superficie totale du meublé : 38 m² comprenant trois pièces d habitation, salle de bains WC. Le meublé dispose d un balcon dans le séjour et la cuisine. Le meublé dispose d un appui de balcon dans la chambre. II- Situation du meublé dans la localité : Retour à l accueil ou Retour au contrat 00% Voir Paragraphe des Conditions Générales de Location

4 Le meublé est dans la ville et situé à : - Plusieurs cabinets médicaux dans l immeuble, - Aux pieds de l immeuble, arrêt de bus (Amélia) desservant toute la ville et certaines communes environnantes, - 00 mètres de l établissement thermal, mètres d une clinique médicale et chirurgicale, mètres de la gare routière, - 00 mètres du centre ville, - 00 mètres des commerces du centre ville et à,5 km d un supermarché, - 00 mètres d une laverie, - 00 mètres de l Office du tourisme et du Thermalisme, - 30 kilomètres de PERPIGNAN. - Environ 30 kilomètres de la mer Méditerranée (COLLIOURE, PORT-VENDRES, ARGELES.) - Environ 30kilomètres de la montagne «LE CANIGOU» - Environ 00 kilomètres de la station de ski de FONT ROMEU. Absence d inconvénient de voisinage : bruits ou odeurs venant de l extérieur. III- Description du meublé : Cuisine : Surface : environ 5 m - Une table de cuisson feux électriques, - Un four micro-ondes, - Un évier avec robinets mélangeurs, - Un réfrigérateur «Top», - Une batterie de cuisine complète, - Un meuble de rangement, - Une cafetière électrique, - Un moulin à café électrique, - Douze couverts non dépareillés. Pièce de séjour : Surface : environ m². Balcon, exposition Nord, vue sur l église, la ville et la montagne. Pièce équipée d une table, de quatre chaises, un meuble de rangement avec étagères et quatre tiroirs, un téléviseur couleur et sa télécommande, un canapé convertible avec : - Traversin, - Oreillers, - Matelas protégés, - Couvertures, Cette pièce est dotée d un débarras de rangement fermé. Chambre : Surface : environ 8 m², avec fenêtre exposition Est, vue sur village et montagne. Pièce équipée de deux lits de 90x80 avec : - Traversin, - Oreillers, - Matelas protégés, - Couvertures, - Une lampe de chevet, ATTENTION : Les draps, taies d oreillers et de traversins ne sont pas fournis. Equipements sanitaires : Une salle d eau à l intérieur du meublé équipée de : - Une baignoire avec douche et robinets mélangeurs, - Une glace, - Une armoire de toilette, - Un lave linge, - Un lavabo avec robinets mélangeurs, - Un WC à l intérieur du meublé, - Une ventilation par V.M.C. ATTENTION : Le linge de toilette n est pas fourni. Retour à l accueil ou Retour au contrat 00%

5 Divers : - Un fer à repasser, - Une planche à repasser, - Un étendoir à linge, - Un aspirateur, - Des ustensiles de ménage, - Cabine téléphonique au pied de l immeuble. - Relais téléphones portables à proximité. Les animaux domestiques sont tolérés sous réserves de dégâts. Modalités de Réservation : Le locataire retient le meublé en versant à titre d arrhes, la somme de : 000,00 représentant 5% de la location, à régler par chèque bancaire, postal ou mandat, libellé à l ordre du loueur. La réservation deviendra effective si le loueur reçoit un exemplaire du présent contrat complété, daté et signé avant le : date de versement accompagné du versement des arrhes et de la caution. Le solde, soit : 000,00, auquel, s ajoutera la taxe de séjour et les éventuelles options, devra être versé impérativement 8 jours avant votre arrivée. Le chèque sera encaissé durant votre séjour à Amélie à la date qui vous conviendra. Retour à l accueil ou Retour au contrat 00%

6 Le présent contrat est établi en exemplaires à Talant le : date du contrat Le loueur : Patrick CHATAUX Le locataire : Madame, Monsieur J'ai pris connaissance des conditions générales ci-dessous. Faire précéder votre signature de la mention "Lu et Approuvé" A : Ville, Le : /.../ Année CONDITIONS GENERALES DE LOCATION ) CAPACITE D ACCUEIL ET UTILISATION DU MEUBLE : Le nombre de locataires ne pourra dépasser la capacité d accueil figurant au contrat sauf accord préalable du loueur. Les enfants de moins de cinq ans ne sont pas pris en compte. Chaque personne supplémentaire non prévue au contrat peut faire l objet d un complément de charges. La location conclue par le présent contrat ne pourra bénéficier à des tiers. ) ETAT DES LIEUX ET CAUTION : Un état des lieux peut être fait en votre présence lors de votre arrivée et départ. Le dépôt de garantie figurant éventuellement au contrat sera demandé au début du séjour en plus du solde. Cette caution vous sera restituée dans un délai maximum de deux mois après votre départ, déduction faite des éventuelles détériorations ou du coût de la remise en état des lieux. 3) RESERVATION : La réservation devient ferme lorsque le loueur a reçu les arrhes ainsi qu un exemplaire du contrat daté et signé avant la date précisée sur ce dernier. Au delà de cette date, la proposition de location sera annulée et le loueur disposera du meublé à sa convenance. Cette somme ne peut être exigée plus de 6 mois avant le début du séjour. 5) ANNULATION : Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme. Du fait du locataire : a) Avant l entrée dans les lieux : Les arrhes restent acquises au loueur (sauf cas de force majeure dûment établi par justificatif). b) Lors de l entrée dans les lieux : Les arrhes restent acquises au loueur, à conditions que le meublé corresponde en tous points aux termes du contrat. Du fait du loueur : a) Avant l arrivée des locataires : Le loueur reverse aux locataires le double des arrhes qu il a perçues. b) A l arrivée des locataires : Le loueur se réserve le droit de refuser la location de son meublé aux locataires qui ne se conformeraient pas aux termes du contrat établi. Dans ce cas les locataires ne pourraient prétendre au remboursement de leurs arrhes. Retour à l accueil ou Retour au contrat 00%

7 Plan, photos et inventaire PLAN DE L APPARTEMENT N 0 Résidence «LES THERMES» Rue des THERMES, Rue du FORT d AMELIE AMELIE LES BAINS PALALDA 660 PYRENNEES ORIENTALES LANGUEDOC ROUSSILLON Des vues du séjour Des vues de la kitchenette Retour à l accueil ou Retour au contrat 00%

8 Des vues de la Chambre Le petit coin bureau La vue depuis le portefenêtre de la chambre Et enfin, une vue imprenable depuis les balcons du séjour et de la kitchenette. Retour à l accueil ou Retour au contrat 00%

9 RESIDENCE LES THERMES APPARTEMENT N 0 3, RUE DU PARC AMELIE LES BAINS PALALDA (Pyrénées Orientales) ème ETAGE INVENTAIRE : -UNE KICHENETTE AVEC : 5 4 Tasses à café Soucoupes assorties Verres apéritif Verres ballon Assiettes à dessert Assiettes plates Assiettes creuses Bols Saladiers Plat creux ovale Plat plat Coquetiers multicolores Grand plat Pyrex ovale Cruche Cendrier 6 Fourchettes Cuillères à soupe Cuillères à café Couteaux scie Cuillères en bois Spatule en bois Ouvre boites Clé pour boites à sardines Epluche légumes Couteaux multifonctions Casseroles en inox Faitouts Dessous de plat carré Essoreuse à salade Autocuiseur Mixeur 5 Grand couvercle Poêles Passoire Presse agrumes Bacs à glaçons Corbeilles en osier Planche à découper Louche Fouet Spatule Plaques électriques Four micro-ondes Cafetière électrique Grille pain Poubelle Egouttoir - CHAMBRE AVEC : Lits de 90 Sommiers de 90 Alèses Protèges matelas Dessus de lit Traversins et protections Chevet Lampe de chevet Fauteuil Rideau voilage à la fenêtre Rideau occultant sur baie séparant séjour et chambre Couettes Dauphin - SEJOUR AVEC : Téléviseur et sa télécommande Table Bulgomme avec toile cirée Chaises 4 Coussins de chaise CLIC-CLAC avec : - housse de protection - coussins - matelas - protège matelas Fauteuil Meuble de rangement - UNE SALLE DE BAINS-WC AVEC : Etagère Glace Rideau de douche Baignoire Lavabo Porte serviettes Lave Linge Tube néon Placard de salle de bains avec panier à linge Poubelle - WC : Dévidoir à papier Une brosse à WC Lunette de WC Retour à l accueil ou Retour au contrat 00%

10 PENDERIE PIECE DE RANGEMENT COMPRENANT : 8 Meuble de rangement, 8 tiroirs Penderie suspendue et son mécanisme Cintres Oreillers 60X60 Coussin 60X60 Couvertures Alèse pour matelas CLIC- CLAC Etendage à linge Planche à repasser Fer à repasser électrique Balai Etagère en aluminium Aspirateur et accessoires Pelle Balayette Seau en plastique Serpillière Balai brosse Retour à l accueil ou Retour au contrat 00%