Demande de devis. Objet : entretien des locaux d Arcadi

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Demande de devis. Objet : entretien des locaux d Arcadi"

Transcription

1 Demande de devis (Procédure adaptée à bons de commande articles 28 et 77 du code des marchés publics) Référence à rappeler obligatoirement sur toute correspondance ARCADI MPFCS /01 Objet : entretien des locaux d Arcadi

2 DEMANDE DE DEVIS Procédure adaptée à bons de commande Article 28 et 77 du code des marchés publics ETABLISSEMENT ACHETEUR : Arcadi, agence culturelle d Île-de-France, 51 rue du Faubourg Saint-Denis cs Paris. Adresses électroniques : / REFERENCES ET NATURE DU MARCHE : Ce marché est un marché ordinaire, à bons de commande, établi selon la procédure adaptée en vertu des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics. La référence à rappeler sur tous documents : ARCADI MPFCS /01 Cet appel à devis porte sur tout ce qui concerne l entretien des locaux d Arcadi. NATURE DES PRESTATIONS DEMANDEES Les espaces à nettoyer : Pour une superficie d environ 470 M 2 (sols en linoléum) 26 bureaux, accueillant de un à trois postes de travail répartis sur deux étages. Pour une superficie d environ 54 M 2 (sols en parquet massif) 1 espace accueil comprenant un poste de travail, un salon, un espace café 1 espace documentation comprenant, un poste de travail, deux postes de consultations Pour une superficie d environ 160 M 2 (sols en linoléum) 3 salles de réunions (1 salle de 8 personnes, 1 salle de 6 personnes, 1 salle de trente personnes) Les circulations : 1 patio, une coursive, des couloirs, des escaliers Pour une superficie d environ 45 M 2 (sols carrelés) 1 espace sanitaire comprenant 5 blocs sanitaires, un local d entretien, 3 lavabos 1 cuisine Il vous est demandé de nous fournir une proposition de prix correspondant aux éléments suivants : Du lundi au vendredi uniquement : à partir de 18h30 pour les activités non bruyantes Espaces de bureaux, de réunion, accueil et espace documentation Dépoussiérage de toutes les surfaces meublantes des bureaux et des salles de réunion à hauteur d homme Vidage des corbeilles. Essuyage et désinfection des appareils téléphoniques, des poignées de portes.

3 à partir de 19h00 pour les activités bruyantes Aspiration et/ou nettoyage humide des sols. Nettoyage de la cafetière, de la vaisselle récupérée dans tous les bureaux et rangement sur les étagères de la cuisine. Espaces sanitaires Nettoyage, lavage et désinfection des sanitaires (vasques, lunettes, lavabos, plans, sols). Vidages des poubelles et corbeilles Essuyage des miroirs et petites étagères. Remise en place des consommables fournis par Arcadi Cuisine Vidage du lave-vaisselle et rangement dans les placards. Le cas échéant, mise en route du lave-vaisselle. Lavage du sol de la cuisine, de la table, des éviers. Vidage, lavage et désinfection de la poubelle. Sortie des poubelles de rue selon les instructions fournies par Arcadi et conformes aux critères municipaux. Remise en place après le passage de la voirie. Travaux à exécuter 2 fois par semaine : Vidage des corbeilles de bureau dédiées au recyclage du papier dans les containers prévus à cet effet et désignés par Arcadi. Travaux à exécuter 1 fois par semaine : Espaces sanitaires et cuisine Nettoyage et désinfection des appareils de la cuisine : micro-ondes, réfrigérateur Détartrage des sanitaires Espaces de bureaux, de réunion, accueil et espace documentation Nettoyage des portes vitrées, traces de doigts, dépoussiérage des plinthes. Aspiration des meubles à revêtement textiles (canapés, fauteuils, sièges de bureau). Travaux à exécuter 3 fois par an (calendrier déterminé par Arcadi) : Nettoyage complet de toutes les cloisons vitrées. Dépoussiérage des rayonnages de l espace documentation. Débarrassage de toutes les étagères, dépoussiérage et rangement des étagères. Travaux à exécuter 1 fois par an (durant la période de fermeture estivale) Vidage des placards et tiroirs de la cuisine, nettoyage et désinfection de tous les intérieurs de meubles et remise en place de la vaisselle. Nettoyage à fond de tous les sols, dépoussiérage des suspensions lumineuses, des tubes d aération (tuyaux VMC sous verrière) nettoyage à fond des meubles à revêtement textile (fauteuils et canapés, sièges de bureau).

4 Dans tous les cas, le personnel affecté par le prestataire devra s assurer de l extinction de toutes les lumières, fermetures de portes, des velux, fenêtres, fermer la porte principale à clef et mettre le bâtiment sous alarme. CONSOMMABLES : Consommables à la charge du prestataire A fournir en suffisance et à renouveler : Sacs poubelles aux formats nécessaires Produits d entretien éco-labellisés requis aux bonnes fins d exécution des différentes interventions (produits d entretien pour toutes les surfaces, désinfection, détartrage sanitaire, entretien des textiles, produits pour faire la vaisselle manuellement). Tous les matériels et outils nécessaires et adaptés aux surfaces selon leur nature et correspondant aux superficies mentionnées par Arcadi. Consommables fournis par Arcadi : Les consommables sanitaires : papiers toilette, essuies mains, essuie-tout jetables, savon pour les mains, produits pour le lave-vaisselle. CALENDRIER ET PLANIFICATION DES INTERVENTIONS : Le contrat prendra effet à compter de la signature et en tout état de cause au plus tard le 4 février 2013 pour une durée de un an, renouvelable dans les conditions définies par le Code des Marchés publics. Il pourra toutefois y être mis fin sous réserve d un délai de résiliation de 3 mois par courrier recommandé avec accusé de réception. Le calendrier précis des interventions doit être annexé au devis et fera foi dès lors qu il sera validé par Arcadi. Arcadi fournira au prestataire les périodes de fermeture de l établissement et le calendrier spécifique des besoins pour la période estivale et de fin d année. CONDITIONS D EXECUTION DES PRESTATIONS : Le prestataire s engage à maintenir le même personnel en place dans l établissement et avertira Arcadi des changements qu il pourrait être amené à effectuer. Il s engage obligatoirement, en cas de remplacement du personnel, à assurer la formation nécessaire au chantier. Ces informations devront être adressées par écrit au plus tard 8 jours avant le changement de personnel dans le cas de remplacements de plus d une semaine ou le jour même impérativement avant 18h00 en cas de changement subit. En tout état de cause, le prestataire a l entière responsabilité de son personnel et garantit à Arcadi le respect des horaires d intervention et des règles de sécurité en vigueur dans l établissement. Dans ce cadre, Arcadi s engage à fournir tous les éléments permettant le libre accès aux locaux concernés (codes, clefs). Remarque Arcadi met en place une politique de recyclage d un certain nombre de consommables, notamment le papier. Le prestataire assurera le vidage des stocks de papiers à recycler dans les contenants désignés par Arcadi. CONFIDENTIALITE

5 En contractualisant avec Arcadi, le prestataire est tenu de respecter les règles de confidentialité touchant aux personnes et aux documents de toutes natures que ses employés pourraient être amenés à manipuler. INTERVENTIONS EN OPTION : Arcadi pourra être amené à faire des demandes d interventions spécifiques qui feront l objet d une commande séparée. Ces interventions feront l objet d une commande séparée et sont soumises à la présentation et l acceptation d un devis du prestataire. En ca de rejet, Arcadi se réserve le droit pour ces interventions spécifiques à faire appel à un autre prestataire sans pour autant remettre en cause le marché en cours. COUT DU MARCHE, PRIX ET FACTURATION : Le montant du devis ne pourra excéder euros TTC annuel, toutes prestations confondues dès lors qu elles ont été listées et validées par Arcadi. Les prix des prestations, objet du présent marché, sont réputés fermes et définitifs. Ils comprennent : Le montant des prestations conformes au devis accepté ; Toutes les charges fiscales, parafiscales et de toute nature frappant obligatoirement les prestations ; Tous frais annexes de déplacement, et de dépenses relatives à la rémunération du personnel que le titulaire du marché estimera nécessaire d employer pour respecter la bonne exécution des prestations. Les factures seront établies mensuellement et devront être conformes au nombre d heures d intervention réellement exécutées. Elles seront transmises par voie postale ou électronique aux adresses mentionnées à l article 1 du présent document. Elles comporteront toutes les mentions légales et préciseront notamment : Le nom et les coordonnées du prestataire Ses coordonnées bancaires La référence du marché La mention exacte du libellé de la prestation concernée Les prix Hors taxes, le montant de la TVA et le prix en TTC. Les règlements seront établis sur la base des prix et de l échéancier définis par le marché et conformes au devis accepté. Le paiement se fera par virement au moyen de mandats administratifs sur présentation de factures dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture ou à la date d exécution des prestations si celles-ci sont postérieures à la date de réception de la facture. AUTRES INFORMATIONS Nom du responsable : Frédéric Hocquard, Directeur d Arcadi. Dossier administratif suivi par : Anne de Lamberterie Suivi des prestations d entretien : le conseiller administratif en charge des services généraux ou à défaut toute personne d Arcadi désignée à cet effet par la direction.

6 Une visite des locaux est possible entre le 7 et le 19 décembre 2012 sous réserve d en avoir préalablement fait la demande uniquement par courrier électronique à l adresse : Date limite de réception des devis le 10 janvier 2013 De préférence les devis seront adressés par voie électronique ou par voie postale en recommandé avec accusé de réception le cachet de la poste faisant foi. Tout devis reçu en dehors de ces délais ne pourra être pris en compte. Adresse postale : Arcadi, Marchés publics, 51 rue du Faubourg Saint-Denis CS , Paris Cedex 10 Adresse électronique : Vous pouvez obtenir des renseignements auprès de Anne de Lamberterie par courrier électronique Durée de validité des devis : 60 jours. Les prestataires non retenus seront informés par courrier électronique du rejet de leur proposition. Le choix du prestataire se fera selon l offre la plus économiquement avantageuse tenant compte de la qualité des prestations. Une attention particulière sera portée aux propositions respectant des règles claires en matière de respect de l environnement. L emploi de personnes en situation de Handicap serait également un plus. Date d envoi : 30 novembre 2012

CAHIER DES CHARGES POUR UN CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE NETTOYAGE DE LOCAUX

CAHIER DES CHARGES POUR UN CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE NETTOYAGE DE LOCAUX UNION DES SECTEURS D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE L'AISNE CAHIER DES CHARGES POUR UN CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE NETTOYAGE DE LOCAUX NOM ET ADRESSE DE L ACHETEUR PUBLIC OBJET DU CONTRAT Union des

Plus en détail

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX Règlement de consultation Date limite de réception des offres

Plus en détail

Cahier des charges 2015 Entretien des locaux : Anses Agence nationale du médicament vétérinaire - Fougères

Cahier des charges 2015 Entretien des locaux : Anses Agence nationale du médicament vétérinaire - Fougères Cahier des charges 2015 Entretien des locaux : Anses Agence nationale du médicament vétérinaire - Fougères I- DESIGNATION DES LOCAUX I.1 - Bâtiment Administratif A niveau 1 et niveau 0 Les cases en grisé

Plus en détail

Cahier des charges Nettoyage et entretien des locaux

Cahier des charges Nettoyage et entretien des locaux Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012 Cahier des charges Nettoyage et entretien des locaux Règlement de consultation Date limite de réception des offres

Plus en détail

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Les fréquences d opération indiquées ci-après sont données à titre indicatif et sont susceptibles d être réajustées selon les résultats

Plus en détail

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE

Plus en détail

LOCAUX ADMINISTRATIFS. SAS entrée principale : Lustrage des baies vitrées et essuyage humide des montants sur les 2 faces

LOCAUX ADMINISTRATIFS. SAS entrée principale : Lustrage des baies vitrées et essuyage humide des montants sur les 2 faces LOCAUX ADMINISTRATIFS CENTRE DE SOUTIEN Adresse Prestations Fréquence SAINT AUBIN SUR SCIE Rue de la Briqueterie SAS entrée principale : Lustrage des baies vitrées et essuyage humide des montants sur les

Plus en détail

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi

Plus en détail

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés,

Plus en détail

MARCHE DE NETTOYAGE MAISON DE L ENFANCE. Cahier des clauses techniques particulières

MARCHE DE NETTOYAGE MAISON DE L ENFANCE. Cahier des clauses techniques particulières MARCHE DE NETTOYAGE MAISON DE L ENFANCE Cahier des clauses techniques particulières ESPACE D ACCUEIL ET D ECHANGE NATURE DES SURFACES ET SUPERFICIE Il est précisé que les locaux restent ouverts en période

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises Nettoyage des locaux

Dossier de consultation des entreprises Nettoyage des locaux 1 Dossier de consultation des entreprises Nettoyage des locaux 2 1 Cahier des clauses administratives particulières DC1 Règlement de la consultation DC4 Lettre de candidature DC5 Déclaration du candidat

Plus en détail

COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Commune de Rochemaure Page 1 sur 11 Commune de Rochemaure 2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

Plateaux de bureau, bureaux

Plateaux de bureau, bureaux LOT 1 Siège central de Fedasil Plateaux de bureau, bureaux SOLS 2x par an Dépoussiérer tous les sols à l aide d un balai muni de voiles imprégnés Enlever les taches éventuelles sur les sols Aspirer à fond

Plus en détail

DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE LOT N

DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE LOT N Ville de PRINGY 1 bis rue des Ecoles - 77310 PRINGY Tél : 01 60 65 83 00 - Fax : 01 64 38 16 14 Email : mairie@pringy77.fr www.mairie-pringy77.fr Canton de Saint-Fargeau-Ponthierry DECOMPOSITION DU PRIX

Plus en détail

PRESTATION DE SERVICE

PRESTATION DE SERVICE N/Réf : 09/11/2012 Objet : ENTRETIEN ET NETTOYAGE PRESTATION DE SERVICE D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE Contacts Africa Green Solution (N RC 6852) 05 05 71 36 / 48 75 78 15 agsentretien gsentretien2010@yahoo.fr

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : marché de services Objet : prestations de nettoyage de locaux et de surfaces

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : marché de services Objet : prestations de nettoyage de locaux et de surfaces AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : marché de services Objet : prestations de nettoyage de locaux et de surfaces Lieu d exécution : Ecole supérieure des métiers CFA Chemin de la Pyramide 31600 Muret

Plus en détail

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés,

Plus en détail

Bordereau des Prix Unitaires :

Bordereau des Prix Unitaires : Bordereau des Prix Unitaires : Entité Adjudicatrice SAEML Chemins de fer de la Corse 20, Place de la gare BP 237 20294 Bastia Objet du Marché Nettoyage des Autorails Marché n 2015-03 Bordereau des Prix

Plus en détail

AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE

AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE APPEL D OFFRE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE Pouvoir adjudicateur Monsieur Bernard VALERO, ambassadeur de

Plus en détail

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1 Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni

Plus en détail

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE

Plus en détail

Cahier des clauses particulières

Cahier des clauses particulières Cahier des clauses particulières de services de nettoyage et de produits associés à cette prestation pour les locaux du VERSION DU 03/12/2009 RÉDIGÉ PAR Alexandra Miquet (alexandra.miquet@bulac.sorbonne.fr)

Plus en détail

CCTP. Annexe n 1 DOSSIER TECHNIQUE

CCTP. Annexe n 1 DOSSIER TECHNIQUE CCTP Annexe n 1 DOSSIER TECHNIQUE Direction des Achats et de la Logistique Octobre 2014 Lot N 1 - CMP Adultes - Maison de la Santé 3, avenue du Général Leclerc BEAUJEU - CMP Enfants et Adultes locaux Mairie

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires CAHIER DES CHARGES Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires DESIGNATION DES LOCAU Bâtiment des Maternels Bâtiment des Primaires 2 Bâtiment des Maternels Salles de classe 3 Locaux communs

Plus en détail

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques Maison des Communes Cité administrative BP 609 64006 PAU CEDEX

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques Maison des Communes Cité administrative BP 609 64006 PAU CEDEX CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques Maison des Communes Cité administrative BP 609 64006 PAU CEDEX Objet : prestation de nettoyage

Plus en détail

SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN

SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DE LOCAU POUR LA PEPINIERE D ENTREPRISES LE TRANSFO A DOUVRES-LA-DELIVRANDE CAHIER DE CHARGES 1 Nom et adresse de l'acheteur

Plus en détail

CONSULTATION. ENTRETIEN DES LOCAUX MUNICIPAUX ET NETTOYAGE DES VITRES Année 2015 (avec option de reconduction 2016 et 2017)

CONSULTATION. ENTRETIEN DES LOCAUX MUNICIPAUX ET NETTOYAGE DES VITRES Année 2015 (avec option de reconduction 2016 et 2017) ENTRETIEN DES LOCAU MUNICIPAU ET NETTOYAGE DES VITRES Objet de la consultation CONSULTATION La présente consultation a pour objet l entretien et le lavage des vitres des locaux municipaux sur la commune

Plus en détail

CIRCULATIONS ET ESCALIERS

CIRCULATIONS ET ESCALIERS PRESTATIONS GLOBALES Ecole GERBAULT CIRCULATIONS ET ESCALIERS L M Me J V 5 fois/an 3 fois/an 1 fois/an Aspiration et lavage des sols Dépoussiérage des rampes Dépoussiérage des portes manteau Dépoussiérage

Plus en détail

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME COMMUNE DE ROMAGNAT MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME COMMUNE DE ROMAGNAT MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE DEPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME COMMUNE DE ROMAGNAT MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE PROCEDURE ADAPTEE SELON ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS NETTOIEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX

Plus en détail

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères

Plus en détail

HOPITAL DE L ILE D OLERON

HOPITAL DE L ILE D OLERON HOPITAL DE L ILE D OLERON RUE CARINENA BP20 17310 SAINT PIERRE D OLERON TEL 05 46 76 31 00 FAX 05 46 76 31 12 e-mail : contact-stp@hopitaloleron.net MARCHE PUBLIC DE SERVICE PRESTATION DE NETTOYAGE ET

Plus en détail

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) 16/06/2011-1 - APPEL D OFFRES OUVERT (articles 33 et 57 à 59 Code des Marchés Publics) JUIN 2011 NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 2 16/06/2011-2

Plus en détail

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Marché de nettoyage des locaux du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Marché de nettoyage des locaux du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché de nettoyage des locaux du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin 2/10 SOMMAIRE I DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS :

Plus en détail

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SERVICE D ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA REPRESENTATION (BRUXELLES) 1. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. du Régent 50 à 1000 Bruxelles:

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DE LA DELEGATION

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DE LA DELEGATION CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DE LA DELEGATION 1 - PRESENTATION DU SITE 1.1 - Nature et localisation Délégation Régionale Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers 33400

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Cahier des Clauses Particulières (CCP) Internat d Excellence de Sourdun 100, rue de Paris BP 20001 - Sourdun 77487 PROVINS cedex Objet du marché : Prestations concourant à la gestion du site de l Internat d Excellence à Sourdun Gestion du nettoyage

Plus en détail

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SERVICE D ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA REPRESENTATION (BRUXELLES) 1. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. du Régent 50 à 1000 Bruxelles:

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) n 13 17 du 03 octobre 2013

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) n 13 17 du 03 octobre 2013 Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 16 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 01 Site Internet : www.ciep.fr CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01

Plus en détail

MAPA- ENTRETIEN DES LOCAUX DE L INRA de THONON- CARRTEL

MAPA- ENTRETIEN DES LOCAUX DE L INRA de THONON- CARRTEL MAPA- ENTRETIEN DES LOCAUX DE L INRA de THONON- CARRTEL Cahier des Charges valant Acte d Engagement Marché à procédure adaptée Administration contractante : Institut National de la Recherche Agronomique

Plus en détail

Centre international d études pédagogiques

Centre international d études pédagogiques Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 00 - poste 69 78 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 01 Site Internet : www.ciep.fr MARCHE DE SERVICE

Plus en détail

Objet du document CAHIER DES CHARGES PRESTATION DE NETTOYAGE. Type de document : CDC. Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage

Objet du document CAHIER DES CHARGES PRESTATION DE NETTOYAGE. Type de document : CDC. Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage Type de document : CDC Cahier des charges auteur HC Objet du document Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage 1 de 11 CDC nettoyage.docx TABLE DES MATIERES 1 PRESENTATION DE CAP

Plus en détail

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre

Plus en détail

TREGUNC CAHIER DES CHARGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

TREGUNC CAHIER DES CHARGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE TREGUNC MAIRIE TI KER CAHIER DES CHARGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION DE MENAGE ET DE NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX Du 1 er octobre 2015 au 30 septembre 2017 Etabli en application

Plus en détail

Nettoyage et bio nettoyage. Soress, l institut de la propreté et la formation de vos Collaborateurs

Nettoyage et bio nettoyage. Soress, l institut de la propreté et la formation de vos Collaborateurs Nettoyage et bio nettoyage Soress, l institut de la propreté et la formation de vos Collaborateurs Service de nettoyage et de bio nettoyage En milieu tertiaire, les activités des équipes reposent principalement

Plus en détail

Visite hygiène du du 02 octobre 2009

Visite hygiène du du 02 octobre 2009 1/10 Présents : Monsieur BONDU (Société AZUR NET), Micheline GUILLOTEAU, Odile MICHONNEAU et Nadine OUACHENE Ordre du jour : Point sur la prestation d AZUR NET Compte-rendu : Rappel de la visite hygiène

Plus en détail

Centre international d études pédagogiques

Centre international d études pédagogiques Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 16 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 01 Site Internet : www.ciep.fr CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières CCTP

Cahier des clauses techniques particulières CCTP ANNEXE N 1 Cahier des clauses techniques particulières CCTP Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie Marché à procédure adaptée M.A.P.A. en application de l article 28 du Code des marchés publics

Plus en détail

Description des tâches 1x/jour 1x/semaine 1x/mois 1x/trimestre 1x/an BUREAU : avant 9 h 30

Description des tâches 1x/jour 1x/semaine 1x/mois 1x/trimestre 1x/an BUREAU : avant 9 h 30 Description des tâches 1/jour 1/semaine 1/mois 1/trimestre 1/an BUREAU : avant 9 h 30 Vider les poubelles, les nettoyer intégralement et changer les sacs, si nécessaire Nettoyer les traces de doigt sur

Plus en détail

SELECTION D UNE SOCIETE DE PRESTATION CHARGEE DU NETTOYAGE ET DE L ENTRETIEN DES LOCAUX

SELECTION D UNE SOCIETE DE PRESTATION CHARGEE DU NETTOYAGE ET DE L ENTRETIEN DES LOCAUX TERMES DE REFERENCE SELECTION D UNE SOCIETE DE PRESTATION CHARGEE 19/10/2015 TDR : Sélection d une Société de prestation chargée du nettoyage et de l entretien des locaux Page 1 sur 9 1. PRESENTATION DU

Plus en détail

PATRIMOINE DIEPPE SUD

PATRIMOINE DIEPPE SUD PATRIMOINE SUD Communes GAMBETTA 22, avenue Gambetta 1 5 Balayage, lavage manuel s sols durs rebords fenêtres, réseaux apparents, luminaires Lustrage s vitres (2 faces) Essuyage humi s boîtes à lettres

Plus en détail

Appel d offres restreint. Cahier des Clauses Techniques. Service de ménage et de nettoyage des locaux et bureaux d ARTE France

Appel d offres restreint. Cahier des Clauses Techniques. Service de ménage et de nettoyage des locaux et bureaux d ARTE France Appel d offres restreint DATE ET HEURE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Cahier des Clauses Techniques Lundi 14 novembre 2011 à 12 h 00 Service de ménage et de nettoyage des locaux et bureaux d ARTE France

Plus en détail

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA SAVOIE 7 RUE RONDE 73024 CHAMBERY CEDEX TEL. : 04.79.69.94.23 WWW.CMA-CHAMBERY.FR MARCHE PUBLIC DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Pouvoir adjudicateur :

Plus en détail

Prestation de nettoyage et entretien

Prestation de nettoyage et entretien ÉCOLE SUPERIEURE D'ART DES PYRENEES PAU-TARBES MARCHES DE FOURNITURES 2013 MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE ARTICLE 28 et 29 du Code des Marchés Publics OBJET DE LA CONSULTATION : Prestation de nettoyage et

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.A.T.P.)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.A.T.P.) MARCHE PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.A.T.P.) (CCATP N NETTOYAGE CREPS 01-10-2012) Pouvoir adjudicateur exerçant la maitrise d ouvrage CREPS DE LA

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015

Plus en détail

REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION ET DE LOCATION DES INFRASTRUCTURES ET LOCAUX COMMUNAUX DE LAMPERTHEIM.

REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION ET DE LOCATION DES INFRASTRUCTURES ET LOCAUX COMMUNAUX DE LAMPERTHEIM. REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN COMMUNE DE LAMPERTHEIM REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION ET DE LOCATION DES INFRASTRUCTURES ET LOCAUX COMMUNAUX DE LAMPERTHEIM. REGLEMENT DE LOCATION DE LOCAUX

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le

Plus en détail

DESCRIPTIF - TABLEAU 2 LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS

DESCRIPTIF - TABLEAU 2 LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS HORAIRE DES PRESTATIONS* : 07h30 à 9h30 (2 heures effectives) * les mardi, jeudi et samedi LEGENDE : SN : suivant nécessité - 5S : 5 x par semaine (jour) - 1S : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - :

Plus en détail

Crée en 2006, la société Cleanett propose une gamme complète de services :

Crée en 2006, la société Cleanett propose une gamme complète de services : QUI SOMMES NOUS? Crée en 2006, la société Cleanett propose une gamme complète de services : nettoyage de tous types de locaux : commerciaux, bureaux, industriels parties communes d immeubles : hall, cours,

Plus en détail

NETTOYER DEBARASSER REMETTRE EN ETAT

NETTOYER DEBARASSER REMETTRE EN ETAT NETTOYER DEBARASSER REMETTRE EN ETAT Qui sommes-nous? Spécialisés dans l hygiène, le tri sélectif des déchets et la sécurité au travail, nos agents de nettoyage vous garantissent un travail de qualité

Plus en détail

NETTOYAGE DES QUATRE SITES DU SIEGE DE L OCVV CAHIER DES CHARGES

NETTOYAGE DES QUATRE SITES DU SIEGE DE L OCVV CAHIER DES CHARGES APPEL D OFFRES OUVERT N 2014-05/CLEANING NETTOYAGE DES QUATRE SITES DU SIEGE DE L OCVV * CAHIER DES CHARGES 1. Intitulé du marché «Nettoyage des quatre sites du siège de l OCVV». Référence du Journal Officiel

Plus en détail

LOT 2 - MARSEILLE. Horaire des prestations : entre 7h30 et 10h30 ou entre 16h30 et 18h30

LOT 2 - MARSEILLE. Horaire des prestations : entre 7h30 et 10h30 ou entre 16h30 et 18h30 Ce programme s'entend fournitures comprises tous les produits sanitaires et nettoyage nécessaires. travail et circulations (Superficie totale : 411 m²) Légen : : si nécessaire - : 1x par jour - 1S : 1

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT ------------------------------------------- Cahier des Charges Particulières MARCHE DE SERVICES ------------------------------------------- NETTOYAGE ET ENTRETIEN

Plus en détail

Marché Public de services et de fournitures CAHIER DES CHARGES

Marché Public de services et de fournitures CAHIER DES CHARGES Marché Public de services et de fournitures Objet du marché : Prestation de nettoyage, d entretien des locaux, des vitres et fournitures de consommables du bâtiment de Dijon CAHIER DES CHARGES Mode de

Plus en détail

VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES

VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES 1 VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ( M.A.P.A ) passé selon l article

Plus en détail

Annexes jointes Annexe 1 : Fiches d entretien par zone Annexe 2 : Fiche de traçabilité

Annexes jointes Annexe 1 : Fiches d entretien par zone Annexe 2 : Fiche de traçabilité Référence : PT/HYG/003-C Page :Page 1 sur 15 Objet : - Permettre de dispenser des soins de qualité dans un environnement maîtrisé (garantie de propreté visuelle et bactériologique). - Eviter la propagation

Plus en détail

DESCRIPTIF - TABLEAU Ia LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS

DESCRIPTIF - TABLEAU Ia LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS Institu : Parlement européen DESCRIPTIF - TABLEAU Ia LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS DEFINITION ET FREQUENCE DE NETTOYAGE HORAIRE DES PRESTATIONS* : 07h30 à 9h30 (2 heures effectives) * les mardi, jeudi

Plus en détail

MARCHES PUBLICS PROCEDURE ADAPTEE

MARCHES PUBLICS PROCEDURE ADAPTEE MARCHES PUBLICS PROCEDURE ADAPTEE Marché de ménage et d entretien de locaux de la COMPA AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE IDENTIFICATION DE L ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Communauté de communes du

Plus en détail

MARCHE DE SERVICES CAHIER DES CHARGES

MARCHE DE SERVICES CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICES Nettoyage des locaux et des vitres de la CMA06 Référence : DGS 11/15 CAHIER DES CHARGES Nature de la procédure employée : procédure adaptée en application de l article 28 du code des

Plus en détail

VICE RECTORAT DE MAYOTTE

VICE RECTORAT DE MAYOTTE VICE RECTORAT DE MAYOTTE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE PUBLIC DE NETTOYAGE COURANT DE LOCAUX ET DE VITRAGES DU VICE

Plus en détail

c) Conditions générales : Nous certifions que notre entreprise accepte les Conditions Générales d acquisition de services de l OMPI. /...

c) Conditions générales : Nous certifions que notre entreprise accepte les Conditions Générales d acquisition de services de l OMPI. /... Appel d offres (RFP) n PCD/07/066 Annexe 3 Description des travaux et fiche de prix : Nettoyage I. Général Date Nom et adresse de la société Téléphone et télécopieur Courrier électronique / page Web Nom

Plus en détail

COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE

COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE Prestation de nettoyage des bâtiments année 2014 reconductible 2 fois Maitre d ouvrage Commune de Neuville sur Saône 04 72 08 70 00 04 78 91 75 43 Page 1/9 1- Généralités

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAITRE DE L OUVRAGE : Université de Polynésie Française BP 6570 98702 FAA'A Tahiti Polynésie française Tél. : (+689)803 894/803 803 - Fax : (+689)803 804 OBJET

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DE LOCAUX ET DE VITRERIE

MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DE LOCAUX ET DE VITRERIE Chambre de Métiers et de l Artisanat de l'isère CCTP MARCHE PUBLIC DE SERVICES Passé en application des articles 28-29 et 40 du code des marchés publics CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE L'ISERE

Plus en détail

COMMUNE DE CHATEAUFORT

COMMUNE DE CHATEAUFORT COMMUNE DE CHATEAUFORT MARCHE DE SERVICES : NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX Procédure Adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES 1 ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE DISPOSITIONS

Plus en détail

ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives)

ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives) ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives) TOUS LES JOURS Accueil : Hall d entrée et dégagements vers self : - Carrelage à balayer, lavage machine - Vider poubelles, changer

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé - MODE DE PASSATION DU MARCHÉ : Procédure adaptée art. 28 CMP - Maître d Ouvrage : Mairie de Brissac-Quincé - Date de mise en consultation : jeudi

Plus en détail

Rédaction du Journal du Parc naturel régional Livradois-Forez Mission d appui à la conception et à la réalisation

Rédaction du Journal du Parc naturel régional Livradois-Forez Mission d appui à la conception et à la réalisation Rédaction du Journal du Parc naturel régional Livradois-Forez Mission d appui à la conception et à la réalisation MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ACHAT DE MOBILIER

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ACHAT DE MOBILIER MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Personne Publique : CENTRE JEAN MARIE LARRIEU Quartier Saint Paul 65710 CAMPAN ACHAT DE MOBILIER La procédure de consultation utilisée

Plus en détail

Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy

Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy Marché passé après appel d offres ouvert en application des articles 29 et 30

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres

Plus en détail

ENTRETIEN DES LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

ENTRETIEN DES LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ENTRETIEN DES LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES La Mairie de Saint Martin de Crau souhaite confier à une entreprise privée l entretien des locaux ciaprès. La proposition de façon générale

Plus en détail

ENTRETIEN DES BUREAUX & SANITAIRES

ENTRETIEN DES BUREAUX & SANITAIRES ENTRETIEN DES BUREAUX & SANITAIRES METHODE PRODUITS Usine & bureaux : Z.I. La Croix-St-Pierre - 19800 EYREIN - Tél. 05 55 27 65 27 - Fax 05 55 27 66 08 - www.eyrein-industrie.com ENTRETIEN DES BUREAUX

Plus en détail

Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)

Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) 12 avenue Marceau 75008 PARIS Etablissement public national MARCHE DE /SERVICES Création graphique, repiquage, impression et acheminement des cartes

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) Marchés de fourniture de services relevant de l article 28 du Code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) OBJET : Service de nettoyage de bureaux de la MSA de la Corse

Plus en détail

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

Marché en Procédure Adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Objet du marché : MARCHÉ D ENTRETIEN DES LOCAUX Inserm (Lille Rouen)

Marché en Procédure Adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Objet du marché : MARCHÉ D ENTRETIEN DES LOCAUX Inserm (Lille Rouen) Marché en Procédure Adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Objet du marché : MARCHÉ D ENTRETIEN DES LOCAUX Inserm (Lille Rouen) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) N LIL-06-02-PREST

Plus en détail

APPEL D OFFRES MISSION D EXPERTISE COMPTABLE

APPEL D OFFRES MISSION D EXPERTISE COMPTABLE APPEL D OFFRES MISSION D EPERTISE COMPTABLE Objet : Mission d expertise comptable et sociale Date de début de réalisation de la mission : Exercice 2015 (du 1 er mai 2015 au 31 décembre 2015) Durée de la

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Restauration Scolaire à compter du 1 er janvier 2015 Règlement de Consultation Maître d ouvrage : Commune D ITEUIL Place de la Mairie 86240 ITEUIL Tél : 05 49 55 00 17 Fax : 05 49 55 95 36 Email : iteuil@cg86.fr

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION - SALLE DES FETES - Extérieur à Lagny

CONTRAT DE LOCATION - SALLE DES FETES - Extérieur à Lagny CONTRAT DE LOCATION - SALLE DES FETES - Extérieur à Lagny ARTICLE 1 La gestion de la salle des fêtes, propriété de la Commune de LAGNY, est assurée par la Commune. Dans les articles suivants, la Commune

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Syndicat d Equipement et d Aménagement des Pays de France et de l Aulnoye - SEAPFA ZA Central Parc 8 allée des Ecureuils 93423 VILLEPINTE CEDEX Tél:

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES LOCATION MAINTENANCE D APPAREILS DE REPROGRAPHIE

REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES LOCATION MAINTENANCE D APPAREILS DE REPROGRAPHIE REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES LOCATION MAINTENANCE D APPAREILS DE REPROGRAPHIE Le présent document comporte 6 feuilles numérotées de 1 à 6 OBJET DU MARCHÉ

Plus en détail

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT

Plus en détail

APPEL D OFFRES OUVERT MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES LOCAUX OCCUPES PAR TV5 MONDE

APPEL D OFFRES OUVERT MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES LOCAUX OCCUPES PAR TV5 MONDE APPEL D OFFRES OUVERT MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES LOCAU OCCUPES PAR TV5 MONDE MARCHE N AO2009/09/001 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pièce n 3 TITULAIRE: Paris,

Plus en détail