MANDAT DE GESTION ISF 2015

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1 MANDAT DE GESTION ISF

2 AVERTISSEMENT Ce document n est pas contractuel et est réservé aux professionnels de la gestion de patrimoine (CIF) souhaitant obtenir des informations sur le mandat de gestion ISF 2015 de Novaxia Asset Management. Il s agit d un document à caractère commercial et non pas d un document à caractère réglementaire puisqu il n est pas agréé par l Autorité des Marchés Financiers. Ce document et son contenu ne peuvent être ni modifiés ni reproduits, ni transférés en tout ou en partie à des tiers sans l accord préalable de Novaxia Asset Management. Ce document contient des éléments financiers, donnés à titre purement indicatif et ne constitue en aucun cas une recommandation ou une offre de souscription. Il ne doit pas être considéré seul comme base à une décision de placement ou d investissement. A noter que les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Le destinataire doit considérer le contenu de cette présentation en complément des conditions générales indiquées dans le mandat de gestion. Il doit également être conscient que l investissement dans ce produit comporte des risques. Il est précisé que le destinataire de cette présentation doit, pour distribuer ce produit, avoir signé une convention de distribution avec la société de gestion Novaxia Asset Management. Le présent document a été édité par Novaxia Asset Management, Société par Actions Simplifiée au Capital social de , société de Gestion de Portefeuille, agréée par l Autorité des Marchés Financiers sous le n GP en date du 8/07/2014 ayant son siège social au 11 rue d Uzès Paris, immatriculée au RCS Paris sous le numéro

3 S OMMAIRE 1 LE GROUPE NOVAXIA 2 NOTRE SAVOIR-FAIRE 3 MANDAT DE GESTION 4 MODALITES DE SOUSCRIPTION 5 FACTEURS DE RISQUES ET FRAIS 3

4 LE GROUPE NOVAXIA PURE PLAYER IMMOBILIER 4

5 LE GROUPE NOVAXIA Créé par Joachim Azan, le Groupe NOVAXIA est positionné sur deux métiers : - la réhabilitation-promotion - les levées de fonds Sur la partie immobilière, NOVAXIA élabore et développe des opérations immobilières répondant à chaque besoin d optimisation patrimoniale (déficit foncier, location meublée, démembrement de propriété ). Sur la partie levée de fonds, le Groupe Novaxia conçoit une gamme de solutions financières déposées auprès de l AMF, ayant une thématique immobilière et couplées à différents avantages fiscaux. Notre objectif étant de démocratiser l'investissement immobilier papier, Novaxia Asset Management offrira cette année 2 gammes de produits : - À partir de 5000 : les investisseurs pourront investir dans l'immobilier dans le cadre d'une réduction ISF/IR ou via leur PEA. - À partir de : les investisseurs pourront investir dans l'immobilier via deux Fonds Professionnel de Capital Investissement (FPCI). L un sera exclusivement dédié à la transformation de bureaux en hébergements et l autre sera exclusivement dédié à l investissement dans l'hôtellerie. 5

6 LES CHIFFRES CLES LE GROUPE 9 ans d expérience en immobilier 45 collaborateurs Experts en ingénierie et en investissement immobilier NOVAXIA IMMOBILIER m2 réhabilités et construits depuis l origine 350 millions d opérations immobilières pilotées depuis l origine NOVAXIA ASSET MANAGEMENT 25 millions levés en investisseurs nous ont fait confiance en

7 L EQUIPE 7

8 NOTRE SAVOIR-FAIRE EXEMPLES D INVESTISSEMENT 8

9 NOTRE S AVOIR -FAIRE Bénéficiant de l expertise d un Groupe expert en immobilier, Novaxia Asset Management structure, gère et commercialise de manière autonome des véhicules d investissements immobiliers et hôteliers innovants. Le type d investissements Novaxia Asset Management investira dans des projets immobiliers et hôteliers L emplacement des actifs Les véhicules sont investis dans des villes où la demande en logements ou en hôtels est forte : sur Paris, sa petite couronne ainsi que dans les grandes métropoles Françaises ou de l Union Européénne Les avantages fiscaux Chaque offre permet aux investisseurs de détenir de l immobilier tout en bénéficiant d une fiscalité optimisée (réduction ISF/IR, PEA/PEA-PME, FPCI et Réemploi de produits de cession) La collaboration avec des partenaires experts dans leur domaine Dans le cadre de ses projets, NOVAXIA AM s entoure de partenaires reconnus dans leur domaine d expertise : entreprises de gros œuvre, cabinets d architectes, exploitants hôteliers, bureaux d études, banques et bureaux de contrôle. 9

10 EXEMPLES D INVESTISSEMENT Sélective et rigoureuse, sur 400 dossiers étudiés par an, Novaxia Asset Management retient une dizaine de projets qui sur la partie immobilière, seront revendus au lot par lot. Sur la partie hôtelière, une création ou une revalorisation du fonds hôtelier déjà existant sera effectuée. 52, rue du Louvre, Paris Ier Située en plein coeur de Paris (1er arrondissement), dans un quartier hautement touristique et en pleine mutation, la Poste du Louvre est un bâtiment emblématique du patrimoine postal. D une surface totale de plus de m², à sa livraison en 2018, le bâtiment accueillera des usages mixtes. 80, rue Robespierre, Bagnolet Le projet de plus de m2, implanté en coeur d îlot, fera la part belle aux espaces verts. Chaque logement sera doté d un «jardin suspendu» constitué de larges balcons (3 320 m² au total) agrémentés de jardins d hiver vitrés. Les immeubles, iront decrescendo du R+16 au R boulevard de Belleville, Paris XXème Cet immeuble de 4338 m2 construit en 1989 est situé dans un quartier à dominante résidentielle et commerçant en plein centre du boulevard de Belleville. NB : Il s agit d exemples d investissement. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures 10

11 MANDAT DE GESTION ISF 2015 NB : Il existe un risque de perte en capital et de liquidité 11

12 LES POINTS CLES Devenez un «mini-promoteur» et «exploitant hôtelier» S associer dans nos PME immobilières et hôtelières, c est pouvoir investir aux côtés de professionnels afin de participer { des opérations de promotion immobilière et d exploitation hôtelière tout en bénéficiant des caractéristiques suivantes : Aucun frais d entrée Une offre accessible à partir de 5000 Une réduction ISF de 50% (1) Une exonération de 100% du montant investi au titre de l ISF Une diversification sectorielle : l immobilier et l hôtellerie Une diversification géographique : Paris, Île-de-France et grande métropole française ou de l Union Européenne Le bénéfice de l expérience d un opérateur immobilier reconnu Une opinion fiscale du cabinet TAYLOR WESSING (1) La réduction ISF représente 50% du montant versé au capital initial ou aux augmentations de capital d une PME, dans la limite de (soit un versement maximal ouvrant droit à une réduction fiscale de ). NB : Il existe un risque de perte en capital et de liquidité 12

13 LA STRATEGIE D INVESTISSEMENT Une double perspective de plus-value (1) provenant de l activité immobilière en vue de la revente au lot par lot (acquisition de terrains ou d immeubles dans le but de faire de la promotion immobilière) l activité hôtelière (création et valorisation du fonds, perception de loyers puis revente) (1) Il existe un aléa risque notamment un risque de diversification réduite, un risque d illiquidité et un risque lié à l investissement en capital. (2) La réduction ISF représente 50% du montant versé au capital initial ou aux augmentations de capital d une PME, dans la limite de (soit un versement maximal ouvrant droit à une réduction fiscale de ). Sont pris en compte les apports effectués jusqu à la date limite de dépôt de la déclaration ISF 2015 ou de la télédéclaration de la déclaration IR des contribuables dont le patrimoine est inférieur à (3) Soumis aux aléas décrits dans les facteurs de risques article 5 des conditions générales du mandat de gestion. (4) Novaxia Finance exerce son option de rachat des titres ou bien la société est vendue à un tiers. L attention des investisseurs est attirée sur le risque d illiquidité lié à la souscription. La cession avant le 01/01/2021 des titres souscrits entrainerait une remise en cause de la réduction ISF obtenue au moment de la souscription, étant précisé que Novaxia Finance dispose d un droit de préemption en cas de cession des titres. (5) Non garanti, il existe un risque de perte partielle ou totale en capital. (6) Proposition en Assemblée Générale. Conformément aux statuts tous les actionnaires devront revendre leurs titres. (7) Après revente des actifs, nets de frais de commercialisation versés à Novaxia SARL (10% maximum du chiffre d affaires TTC). 13

14 LE SCHEMA D INVESTISSEMENT Réduction d impôt I S F 50% Investissement initial MANDAT DE GESTION ISF 2015 PME ou HOLDING 1 : Société projet : investissement dans des projets hôteliers ou immobiliers. Augmentation de capital : limite PME ou HOLDING N : Société projet : investissement dans des projets hôteliers ou immobiliers. Augmentation de capital : limite REPARTITION DES BENEFICES (1) 100% des bénéfices 2/3 des bénéfices (3) Jusqu à 4% du TRI annuel (2) Au delà de 4% du TRI annuel (2) (1) Au regard de la nature des investissements dans lesquels les sociétés s engagent, une possible distribution des dividendes interviendrait qu entre la 3ème et la 8ème année à compter du début de l exploitation. (2) Taux de Rentabilité Interne (TRI) annuel donné à titre indicatif, non garanti. (3) Au delà de 4% de TRI : 2/3 des bénéfices sont distribués à l investisseur et 1/3 des bénéfices restants sont distribués à Novaxia Asset Management. NB : Il existe un risque de perte en capital et de liquidité. 14

15 LES CARACTERISTIQUES Cadre juridique Mandataire Investissements Horizon d investissement Mandat de gestion Novaxia Asset Management, société de gestion agréée par l AMF le 8 Juillet 2014 sous le n PME Immobilières et/ou hôtelières à Paris, dans les grandes métropoles Françaises ou de l Union Européenne 6 ans Montant minimum d investissement Typologie des investisseurs Plafond des avantages fiscaux Partage des bénéfices Frais d entrée Frais de gestion (prélevés sur les sociétés cibles) Les personnes assujetties à l ISF Le plafond de la réduction ISF est de (soit un versement maximal ouvrant droit à une réduction fiscale de ) Jusqu à 4% de TRI annuel (1) : 100% du profit pour l investisseur. Au-delà de 4% de TRI annuel : le surplus est réparti à hauteur de 2/3 pour l investisseur et 1/3 pour Novaxia Finance 0% sur le mandat. Une commission de placement de 6% est prise au niveau des PME investits. 3,6% HT/an Date d ouverture des souscriptions 16/04/2015 Dates limites de souscription Modalités de souscription Reporting 13 mai : Patrimoine taxable à l'isf < (formulaire 2042C) 8 juin : Patrimoine taxable > (formulaire 2725) Signature du mandat de gestion avec le mandataire Novaxia Asset Management envoie un reporting trimestriel (1) TRI annuel donné à titre indicatif, non garanti. NB : Il existe un risque de perte en capital et de liquidité. 15

16 FACTEURS DE RISQUES ISF

17 P R I N C I P A U X F A C T E U R S D E R I S Q U E S Le mandat de gestion expose notamment l investisseur à : - Risque de perte en capital Le Mandat n offre aucune garantie de protection en capital. Les performances passées des Holdings ou des PME Éligibles ne préjugent pas de leurs performances futures. La valeur de cession des Titres peut être inférieure au prix de souscription et le Mandant peut donc perdre tout ou partie de son Investissement Initial. - Risque de liquidité Bien que NOVAXIA AM ait pour objectif d organiser leur cession dans les meilleures conditions, les Titres présentent un risque d illiquidité et NOVAXIA AM ne peut garantir la cession ou le rachat des Titres immédiatement à l issue du délai fiscal de conservation des Titres. NOVAXIA AM pourra en effet éprouver des difficultés à céder les Titres dans les délais et les niveaux de prix souhaités, ou si aucun tiers ne souhaite se porter acquéreur de ces Titres de PME Éligibles ou de Holdings, ou leurs actifs. Risque fiscal Il existe un risque de remise en cause de l avantage fiscal accordé au Mandant au titre du Dispositif ISF dans le cas notamment où (i) les PME Éligibles (et/ou les Holdings en cas d'investissement indirect) ou les souscriptions de Titres ne répondraient pas aux conditions prévues à l article V bis du CGI et à l'article 885-I ter du CGI, (ii) les Titres ne seraient pas conservés jusqu au terme du Délai de Conservation (par le Mandant et/ou la Holding en cas d'investissement indirect), et (iii) les PME Éligibles (et/ou les Holdings en cas d'investissement indirect) rembourseraient leurs apports aux souscripteurs avant le 31 décembre de la dixième année suivant celle de la souscription. Par ailleurs, il existe un risque que le dispositif d'exonération annuelle d'isf ne soit plus applicable pour le futur si les sociétés détenues en portefeuille cessent de remplir les conditions d'éligibilité prévues à l'article 885-I ter du CGI. - Risque lié à l investissement dans des Titres de PME Éligibles ou de Holdings non cotées ou cotées sur des marchés non réglementés Le Mandant doit être conscient des risques élevés que certaines PME Éligibles ou Holdings n atteignent pas leurs objectifs, ce qui aura des conséquences négatives (i) sur la valorisation des Titres détenus par le Mandant dans ces PME Éligibles ou Holdings et (ii) sur la performance globale du Portefeuille. NB : L attention des investisseurs est attirée sur les risques liés à cette opération qui figurent dans le mandat de gestion. Les principaux facteurs de risques sont résumés dans ce document. Il appartient à chaque investisseurs de vérifier l intérêt de son investissement au sein du mandat de gestion ISF

18 C O N T A C T S Michael SEROUSSI Directeur des Partenariats Financiers LD : Tél. Portable : Paul PETIT Responsable Relations Partenariats Adjoint LD : Jessica GARDETTE Responsable Back Office Titres LD : rue d Uzès Paris

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