Règles pour l'application du référentiel P11 en 2010/11

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1 5/10/10 Règles pour l'application du référentiel P11 en 2010/11 (avis favorable des 3 conseils restreints (unanimité) et du CTP (2 abst) : réunion du 5/10/10) * Personnels concernés : Sont concernés les enseignants-chercheurs et les enseignants du 2 d degré statutaires, en poste à P11 * RAPPELS : Le temps de travail pris en compte pour déterminer des équivalences horaires est le temps de travail applicable dans la fonction publique d'etat, soit une durée annuelle de heures de travail effectif. Pour les enseignants-chercheurs, il est composé pour moitié d'une activité d'enseignement correspondant à 128 heures de cours magistral ou 192 heures de TD ou TP et pour moitié d'une activité de recherche. Sur cette base, une heure de TD en présence d'étudiants correspond à 4,2 heures de travail effectif et une heure de travail effectif équivaut à 0,24 heure de TD. Donc, dans le tableau déclinant le référentiel pour P11 : 1 h ETD = 4,2 h de travail effectif * REGLES P11 pour les plafonds individuels : - horaires minimum dans les services : pour les EC : minimum = 96 h ETD de type AP 0 + APII.A ; pour les 2 d degré : minimum = 288 h ETD de type AP 0 + APII.A (exception : chef département IUT : voir AA I.6 ) ; - la prise en compte des équivalences horaires doit être validée par les départements, sections... et responsables de la composante d'origine de l'enseignant ; pour les tâches assurées dans une autre composante, un accord doit être trouvé entre les 2 composantes concernées ; si une tâche est partagée, le forfait horaire peut être partagé (il ne doit pas être comptablisé plusieurs fois) ; - paiement HCC : pour les EC : la demande de paiement de HCC doit être accompagnée des jutifications de service, incluant une fiche d'activités recherche et autres pour validation finale par le président de l'université ; - plafonds pour paiement HCC : pour les EC : maximum = 96 h ETD ; pour les 2 d degré : maximum = 192 h ETD ; tout dépassement doit être validé par le président de l'université, sur demande justifiée du responsable de la composante ; ces plafonds incluent les HCC en FI et en FC, faites en interne ou en externe ; - pour les nouveaux recrutés MC (1 er poste de MC) : modulation de service : 150 h ETD au lieu de 192 h pendant 2 ans sur les 5 premières années (pas de HCC pendant ces 2 années). * REGLES P11 pour les plafonds par composante et/ou par département : - UFR et Polytech : Plafonnement en des "heures référentiel non présentielles" ( = heures hors AP 0 + AP II.A) à 15 % des "heures d'enseignement devant étudiants" ( AP 0 + AP II.A) - IUT : Plafonnement en des "heures référentiel non présentielles" (= heures hors AP 0 + AP II.A) à 8 % des "heures d'enseignement devant étudiants" ( AP 0 + AP II.A)

2 5/10/10 Référentiel P 11 "équivalences horaires des charges" 2010/11 - avec nomenclature P 11 version 3.4 (après GT du 29/09/10, 3 conseisl FR & CTP du 5/10/10) (avis favorable des 3 conseils restreints (unanimité) et du CTP (2 abst) : réunion du 5/10/10) Attention : voir règles et plafonds dans la feuille n 1 H a r m o n i s a t i o n UPS septembre 2010 A P : A C T I V I T E S P E D A G O G I Q U E S AP 0 AP 0.1a Enseignement de type classique (formation initiale) Cours = 1,5 h ETD ; Cours/TD = 1,25 h ETD (se référer aux maquettes pédagogiques) 1 h TP = 1 h ETD Stages de terrain avec animation pédagogique = 3 h ETD par demi-journée de stage Cours = 1,5 h ETD ; TD=1 h TP = 1h ETD : par dérogation, pour la mise en place : 1h cours = 2h ETD AP 0.1b Enseignement de type classique (formation continue) Cours = 1,5 h ETD ; Cours/TD = 1,25 h ETD (se référer aux maquettes pédagogiques) ; 1 h TP = 1 h ETD Dans le cas d'actions spécifiques, négociées avec un partenaire financeur, possibilité de tarif horaire majoré Cours = 1,5 h ETD ; TD=1 h TP = 1h ETD AP I : Innovation pédagogique (sous réserve de validation par la composante après accord préalable du département ou de la commission pédagogique...) AP I.1 Elaboration, mise en ligne et suivi de modules d enseignement ou de formation interactifs Mise en place de didacticiels d autoformation 1 h ETD par demi journée de travail effectif (à justifier). Tenir compte de l'interactivité, des animations, de la scénarisation (plafond 32h ETD) 1 h ETD par demi journée de travail effectif (à justifier). Tenir compte de l'interactivité, des animations, de la scénarisation (plafond 32h ETD) AP I.2 Suivi des étudiants des modules d enseignement ou de formation à distance ou par regroupement 1,5h ETD par étudiant inscrit (3 plans de travail + 3 devoirs à corriger) (plafond 32h ETD) 1,5h ETD par étudiant inscrit (3 plans de travail + 3 devoirs à corriger) (plafond 32h ETD), En cas de mise à jour : 1 h ETD par demi journée de travail effectif AP I AP I.3 Mise en place de nouveaux TP ou enseignements coordonnés lourds Pour l'année de mise en place ou de création : 10 à 32 h ETD, à partager éventuellement Pour l'année de mise en place ou de création : 10 à 32 h ETD, à partager éventuellement et à justifier par les Départements * PACES : pour la 1ère année de mise en place enseignements coordonnés : 10h à 32h ETD par composante et par UE (à se répartir ; à justifier et à valider par le responsable d'ue) AP I.4 Mise en place de nouveaux cursus (conception, dossier d'habilitation ou d'accréditation) Pour l'année de mise en place d'un nouveau cursus : 10 à 32 h ETD, à partager éventuellement Pour l'année de mise en place ou de création : 10 à 32 h ETD, à partager éventuellement et à justifier par les Départements AP II : Activités d'encadrement d'étudiants en formation initiale, continue, dans le cadre de l'apprentissage et de la VAE AP II A.1a Tutorat d apprentis (inclus : visite en entreprise, livret de suivi, réunions avec maîtres d'apprentissage, lecture et correction des rapports et mémoires, jurys) 8 à 10 h ETD par apprenti selon exigences du CFA (en particulier nombre de visites). Nombre maximum d'apprenti par enseignant à fixer par la composante 8 h par apprenti ; 5 apprentis max par enseignant AP II A.1b Tutorat de stagiaire FC (inclus : visite en entreprise, lecture et correction des rapports et mémoires, jurys) 6 à 8 h ETD par stagiaire (mêmes règles que pour l'apprentissage) 3 h ETD par stagiaire + 2h ETD si visite (mêmes règles que pour l'apprentissage). AP II A.2a Suivi individualisé de stages obligatoires hors site (inclus : visite en entreprise ou laboratoire, lecture et correction des rapports et mémoires, jurys) Suivi (dont rapport soutenance) : 1h à 3 h ETD selon durée du stage, Visite 2 h ETD (par visite) Plafonné à 5 h ETD par stage 4 h ETD par stagiaire ayant nécéssité au moins une visite de l'enseignant à l'extérieur sinon 2h par stagiaire en absence de visite AP II A.2b Suivi individualisé de stages obligatoires sur site, (inclus : visite en laboratoire, lecture et correction des rapports et mémoires, jurys) Suivi (dont rapport soutenance) : 1h à 3 h ETD selon durée du stage, Visite 1 h ETD (par visite) Plafonné à 4 h ETD par stage 2h ETD par stagiaire AP II A AP II A.3 Visite pédagogique avec étudiants 1 h ETD par demi-journée de visite (doublé en week-end) 1 h ETD par demi-journée de visite (doublé en week-end) UO-fds_ harm. réf. P11 v 3.4 1/6

3 AP II A AP II A.4a Participation à des activités d orientation active de tutorat en S1 et d insertion professionnelle (enseignant référent) 3 h à 6 h ETD par groupe de 10 étudiants (annuel), selon le nombre d'entretiens 5 h ETD par groupe de 10 étudiants (annuel), selon le nombre d'entretiens AP II A.4b Enseignant référent (suivi hors soutien disciplinaire) 2 h à 5 h ETD par groupe de 10 étudiants (suivant le nombre de séances) 5 h ETD par groupe de 10 étudiants (réussite en licence, PCEM ) AP II A.4c Soutien disciplinaire individualisé (type boutique) 1 h ETD pour 4 h de présence effective 1 h ETD pour 4 h de présence effective Encadrement de projets tuteurés (mémoire de fin d études, mémoire AP II A.5.a bibliographique), inclus : correction des mémoires, jurys 1 à 4 h ETD pour l'encadrement individuel d'étudiant pour un projet tuteuré portant sur un semestre (modulation selon la durée associée au projet dans les maquettes pédogogiques habilitées et suivant implication) AP II A.5.b AP II A.5.c AP II A.5d AP II A.5e Encadrement de stages (L2, L3, M1,..) Encadrement étude de cas de 5e Année Industrie ou Officine Encadrement de mémoires et thèses d exercice, inclus : correction des mémoires, jurys TER: encadrement, inclus correction de mémoire, jury 1 h ETD par semaine et par étudiant; max 12 h ETD/enseignant 8 h ETD à justifier (Pharmacie) 8 h à 10 h ETD par étudiant ; nombre maximum d'encadrements à définir par la composante 1 à 5 h ETD par étudiant; max 32 h ETD / Enseignant 2h à 12 h ETD par stagiaire ou binome en fonction de la durée du stage - stages obligatoires de L1 à M1 exclusivement. Plafonnement à 12h par enseignant 1h à 5h ETD par étudiant suivant la fraction que représente le TER dans l'ue (plafonnement à 32 h par enseignant) AP II B.1 Recrutement sélectif : examen de dossiers Recrutement sélectif : entretiens 1 h ETD pour 30 dossiers 1 h ETD pour 30 dossiers 1 h ETD par demi-journée d'entretiens 1 h ETD par demi-journée d'entretiens (dans le cas d'actions spécifiques, négociées avec un partenaire financeur, (dans le cas d'actions spécifiques, négociées avec un partenaire financeur, possibilité de tarif horaire majoré : max 2 h ETD possibilité de tarif horaire majoré : max 2 h ETD par demi-journée) (non cumulable avec responsabilité du diplôme par demi-journée) en question) Non cumulable avec charge pour responsabilité du diplôme en question AP II B AP II B.2a Validation des acquis pour autorisation d inscription (loi 1985) : expertise de dossiers et participation aux commissions pédagogiques Expertise d un dossier avec rapport 1 h ETD pour 5 dossiers Participation à une commission pédagogique VAE 1,5 h ETD par demi-journée Expertise d un dossier avec rapport 1 h ETD pour 5 dossiers Participation à une commission pédagogique VAE 1,5 h ETD par demi-journée AP II B.2b VAE 2002 : participation aux jurys Participation à un jury VAE 1,5 h ETD par demi-journée Participation à un jury VAE 1,5 h ETD par demi-journée AP II B.2c VAE 2002 : Accompagnement complet du candidat (selon charte de l'accompagnement VAE) 7 h ETD 7 h ETD AP II B.3 VAA (validation acquis académiques) : expertise de dossiers 1 h ETD par tranche de 20 dossiers 1 h ETD par tranche de 20 dossiers AP III : Responsabilités de structures ou de missions pédagogiques AP III.1 Coordination d intervenants extérieurs (noncumulable avec responsabilité d'équipe, de filière, diplôme,..) 0,5 h ETD par intervenant extérieur 0,5 h ETD par intervenant extérieur AP III.2 Responsabilité d équipe pédagogique (avec organisation d'enseignements lourds: Mention de Master, UE;..) De 6 à 30 h ETD selon les cas (à justifier par les Départements et à répartir entre les Responsables) De 2 à 30 h ETD suivant le nombre de groupes de TP ou de TD (exemple : 5h à 10h pour 3-10 groupes, 10h à 15h pour 11à 15 groupes, de 15h à 20h pour 15 à 20 groupe, 30h pour plus de 25 groupes) (à justifier par les Départements et à répartir entre les responsables) * PACES : par dérogation : 48h ETD (plus de 50 groupes, enseignement sur 2 centres) AP III.3a Responsabilités de filières, diplômes, parcours (Responsabilité semestre de Licence, Prépa Agreg, CAPES, CAPEPS, Licence Pro Magistère, Spécialité et Parcours Master, PACES, organisation du concours PACES, Service de formations des enseignants...) 10 à 64 h ETD en fonction du nombre d étudiants et de la complexité de la formation (à justifier par les Départements et à répartir entre les Responsables) 10 à 64 h ETD en fonction du nombre d étudiants et de la complexité de la formation (à justifier par les Départements et à répartir entre les responsables) (exemple de 5h à 32h pour la responsabilité d'un semestre de licence en fonction du nombre de parcours et d'étudiants, de 15H à 30H pour une L3PRO, de 15H à 30H pour une année de master suivant nb d'étudiants, magistère de 20 à 30h pour 3 ans, 64 h pour la responsabilité du service de formation des enseignants et 32h pour la responsabilité CAPES, 32h pour la responsabilite de la 1ère année de médecine et 64h pour la gestion du concours PAES) AP III * PACES : Resp. modules au sein des UE spécifiques : 2h ETD par ECTS ; Resp. docimologie concours : 64 h ETD (à répartir) ; Resp. PACES : 32h ETD (à répartir) AP III.3b Coordination de stages de formation et recrutement de moniteurs 15 à 25 h ETD (par discipline) à partager entre les responsables 10h à 25h ETD suivant les disciplines UO-fds_ harm. réf. P11 v 3.4 2/6

4 AP III.3c Tutorat de moniteurs ou de doctorants-enseignants 2 h ETD par moniteur (inclus: rapport annuel commun) 2h ETD par moniteur (inclus: rapport annuel commun) AP III.3d Responsabilité APOGEE : conception et suivi d arborescence pour une discipline ou un Département d'iut 32 à 64 h ETD par Département en fonction de la charge réelle, du nombre d'ue concernées et de l'assistance technique 32 à 64h ETD par Département en fonction de la charge réelle, du nombre d'ue concernées et de l'assistance technique (SciTerre=32, Physique et Biologie=64h, Math=25h en L et 25h en M, Info=48h) AP III.4a Directeurs d'études (portail L1, MIAGE, PCS0, L1 STAPS, Directeur des Etudes dans Dépt d'iut) 64 h à 96 h ETD à partager éventuellement ou primes PCS0 64h MIAGE 64h, portail L1 64 h, MIAGE par Apprentissage : 64h AP III.4b Responsabilités lourdes diverses : Emplois du temps, Poursuite des Etudes dans Dpt d'iut,.. 16 à 48 h ETD (à justifier) pris en charge par les Départements ou les responsables de filières AP III (suite) : Responsabilités de structures ou de missions pédagogiques AP III.5a Responsabilité de TP 2 à 5 h ETD pour 1000 heures*étudiants selon la lourdeur et l assistance technique 5h pour 1000 heures* étudiants AP III.5 AP III.5b Coordination et gestion technique et financière d enseignements pratiques lourds 5 à 15 h ETD à justifier selon les départements, en fonction de l'assistance technique et du nombre d'étudiants 15h pour la préparation de certains TP lourds (matériel biologique, salle blanche ) à justifier par les Départements AP III.6 AP III.5c AP III.5d AP III.6a Responsabilité de plateforme pédagogique (y compris multimédia langue et informatique, qui n émargent pas au III-5.1) Responsabilité d'un module de formation ouvert à distance Responsabilité de mobilité internationale 10 à 48 h ETD à justifier en fonction de la lourdeur et de l'assistance technique 5 à 20 h ETD à justifier en fonction du nombre d'étudiants 5 à 30 h ETD en fonction de la complexité et du nombre d'étudiants en mobilité temps passé divisé par 4,2 pour salle multimédia en Langues ou libre service Info (plafonné à 48H) 1,5h par étudiant inscrit à un module de formation, plafonné à 20 h 5 à 30h ETD en fonction de la complexité et du nombre étudiants en mobilité (à évaluer par les Départements) AP III.6b Coordination des relations internationales au niveau composante 32 à 64 h ETD 64h ETD AP III.7 Mise en place et pilotage de projets pédagogiques internationaux Mise en place : max 48 h ETD Pilotage : 5 à 30 h ETD selon la complexité et le nombre d'étudiants. 48h ETD pour la mise en place. Forfait 5 à 30h ETD pour le pilotage, selon la complexité et le nombre d'étudiants (à justifier par les Départements). AP III.8 Actions de promotion, salons 1 h ETD par demi-journée doublé en week-end 1h ETD par demi-journée doublé en week-end AP III.9a' Correspondant WIMS 15h /an 15h /an AP III.9a AP III.9b Correspondant TICE Correspondant C2i 15 à 32 h ETD à justifier 32h ETD 15 à 48 h ETD à justifier 48h à partager Correspondant insertion professionnelle 15 à 48 h ETD à justifier Travail d observation et prospective Correspondant suivi individuel des étudiants (insertion professionnelle, poursuite d études) 10 à 20 h ETD pour 100 étudiants rôle joué par les responsables de filières Correspondant apprentissage (Composante) 5 à 16 ETD à justifier 16h (ajouter 16h en plus si mise en place de nouvelles formations par l'apprentissage ) AP III.9 AP III.9c Correspondant / coordination Validation d'acquis (Composante) 5 à 16 h ETD ; à justifier 16h ETD (sauf si dérogation) Coordination du projet professionnel, du PPP, des projets tutorés 5 à 10 h ETD pour 100 étudiants selon le type de travail (coordination ou suivi complet) 48 h ETD max Forfait 48h ETD UO-fds_ harm. réf. P11 v 3.4 3/6

5 Correspondant SCUIO (Hors Antenne) 5 à 8 h ETD Correspondant Evaluation des Enseignements au niveau composante 32 h à 48 h ETD en fonction de la charge réelle et de l'assistance technique 48h ETD Responsable Evaluation des enseignements au niveau d'une formation 5 à 10 h ETD en fonction de la charge réelle et de l'assistance technique 10h ETD au niveau d'un département Correspondant / coordination pédagogique de la formation continue, suivi Qualité 10 à 32 h ETD en fonction de l'activité AP III (suite) : Responsabilités de structures ou de missions pédagogiques A mettre en place (nous comptons mettre en place des correspondants formation continue pour chaque département de discipline au cours de l'année ) AP III.10a Organisation de stages 5 à 8 h ETD pour 20 étudiants 5h ETD pour 20 étudiants, organisation logistique de stage de terrain en Sciences de la Terre : 64h AP III.10b Organisation et suivi de stage officinaux et hospitaliers 0,5 à 1 h ETD pour 10 étudiants AP III.10c Coordination de tutorat (étudiants tuteurs) 2 à 10 h ETD par groupe de tutorat en fonction du nombre de séances programmées et du travail demandé (préparation de sujet pour concours, etc.) Coordination des tuteurs : 2 à 10 h par groupe de tutorat * PACES : coordination tutorat : 6h ETD (pour 60 tuteurs), à répartir AP III.10 AP III.10d AP III.10e AP III.10f Enseignement des langues : répartition suivant le niveau et les options 1 h ETD par groupe de langue 1h ETD par groupe de langue pour répartir les étudiants en fonction de leur niveau et en tenant compte des compatibilités avec les autres options Organisation d un TOEIC ou certification externe 2 h ETD par session 2h ETD par session Coordination concours blancs PACES * PACES : Coordination concours blancs : 6h ETD par UE (à répartir) Sujets de préparation aux concours (agrégation, capes/capeps, IEJ, DCF, DSCG), sujets concours PACES Correction Agrégation et Capes/Capeps ; IEJ (concours blanc) 0 à 5 h ETD selon les cas 1 à 5 h ETD pour 20 copies 0 à 5h ETD selon les cas * PACES : sujets de concours PACES : 12h ETD par épreuve (à répartir) 5h ETD pour 20 copies Question rédactionnelle PACES 1 h ETD pour 30 copies 1h ETD pour 30 copies AP III.10g Correction et surveillance: Certification C2i pour étudiants candidats libres (hors formation) Surveillance d examens ou de concours hors des enseignements assurés par l'enseignant 10 h ETD pour 100 étudiants 10h ETD pour 100 étudiants 1 h ETD pour 4h de surveillance 1h ETD pour 4h de surveillance A E : A N I M A T I O N, E N C A D R E M E N T O U V A L O R I S A T I O N D E L A R E C H E R C H E AE I : activités de direction de structures AE I.1 Direction d une unité de recherche contractualisée ou reconnue par le conseil scientifique < 20 permanents : 18 h ETD 20 permanents : 18 h ETD + 6 h ETD/tranche de 20 permanents; 96 h ETD max < 20 permanents : 18h ETD 20 permanents : 18h ETD + 6h ETD/tranche de 20 permanents; 96h ETD max AE I AE I.2 Direction d une Ecole Doctorale Min : 16 h ; Max : 64 h z = ,2 * N où N = nombre étudiants de l'ed inscrits à Paris-Sud 11 Min : 16h ; Max : 64h z = ,2 * N où N = nombre étudiants de l'ed inscrits à Paris-Sud 11 UO-fds_ harm. réf. P11 v 3.4 4/6

6 AE I.3a AE I.3b Président de la Commission aux thèses Conseiller aux thèses 16 h ETD (Faculté des Sciences) < 20 Thèses soutenues : 8 h ETD 20 Thèses soutenues : 8 h + 8 h ETD/tranche de 20 Thèses soutenues ; 30 h ETD max AE II : Activités de l exploitation de la gestion d un équipement scientifique 16h ETD (Faculté des Sciences ) < 20 Thèses soutenues : 8h ETD 20 Thèses soutenues : 8h + 8h ETD/tranche de 20 Thèses soutenues ; 30h ETD max AE II AE II.1 Responsabilité d une plateforme technologique ou d un grand équipement AE III AE III.1 Porteurs de projets 16 h à 32 h ETD à valider par le Conseil Scientifique de l'université AE III : Activité d animation de projet scientifique 16 h ETD max après avis du Conseil Scientifique de l'université AE IV : Activités de valorisation 16h à 32h ETD à valider par le Conseil Scientifique de l'université 16h ETD max, après avis du Conseil Scientifique de l'université AE IV AE IV.1 Correspondant Valorisation A mettre en place A mettre en place AA I.1 (*) Président et Directeur d Etablissement Selon réglementation nationale Selon réglementation nationale AA I.2 (*) Vice-Président Selon réglementation nationale ou forfait Selon réglementation nationale ou forfait AA I.3 (*) Directeur de composante Selon réglementation nationale Selon réglementation nationale AA I.4 (*) Chargé de mission (Handicap et Tabacologie inclus) A A : A U T R E S A C T I V I T E S O U A C T I V I T E S M I X T E S AA I : Responsabilité d une structure ou au sein d une structure (*) : pour les items AAI.1 à AA I.8 : pas de paiement d'hcc si prime + "décharge" 16 h à 96 h ETD à valider par le Conseil d'administration Mission Handicap 64h, mission Tabacologie 64h AA I.5 (*) Adjoint au Directeur de composant, vice-doyen, Assesseur 64 h à 96 h ETD et/ou Primes PCA 96h pour Vice Doyens, 96h pour le directeur adjoint de la division des formations (licence) et 64h pour le directeur adjoint de la division des formations (Master) AA I.6 (*) Chef de Département IUT maximum : 1/2 service (EC : 96 h ETD ; PRAG : 192h ETD) et/ou Primes PCA AA I AA I.7 (*) Responsabilités administratives diverses au niveau de la Composante 16 h à 96 h ETD fonctions à définir par la Composante et à valider par le CTP puis par le CA 96h pour la Présidence de la CEO, 48h pour la Présidence de la Commission Pédagogique, 96h pour la Présidence de la Commission IMI, 24h pour la Présidence de la Commission FSDIE, 32h Pour la Présidence de la Commission IATOSS, 64H chacun pour les correspondants APOGEE licence et master, 48h à 96h pour les Présidents de Départements (suivant taille du Dept), 48h à 72h pour les Vice Présidents Enseignements des Départements (suivant taille du Dept), 24h à 64h pour les Vice-Présidents Recherche (suivant taille du Dept), 24h pour autres missions bien définies dans le bureau des Départements, 16h pour la responsabilité du service EST et 96h pour chacun des 2 coresponsables du service des langues AA I.8 (*) Direction de services communs (SCUIO,...) ou généraux (Formation permanente, ) 32 h à 96 h ETD en fonction de l'activité 96h ETD (ou prime) pour la direction du SCUIO et 48h ETD pour la responsabilité des salles informatique de l'ufr, Directeur FC: 96 h ETD AA I.9 Président de CCSU < 40 Enseignants titulaires rattachés à la CCSU : 8 h ETD 40 Enseignants titulaires rattachés à la CCSU : 8 h ETD + 2 h ETD/tranche de 20 ens. 18 h ETD max ( à partager éventuellement) < 40 Enseignants titulaires rattachés à la CCSU : 8h ETD 40 Enseignants titulaires rattachés à la CCSU : 8h ETD + 2h ETD/tranche de 20 ens.; 18h ETD max ( à partager éventuellement) AA I.10 Présidence de la Section Disciplinaire 10 h ETD AA I.11 Responsabilités nationales Selon réglementation nationale Selon réglementation nationale AA II : Activités de communication, de diffusion de résultats de la recherche et d échanges sciences et société AA II.1 Responsabilité de structure de diffusion et vulgarisation de la connaissance (SCAVO, CVC,..), Communication, Culture 16 h à 64 h ETD SCAVO = 48h, CVC et relations scolaires = 48h à partager AA II UO-fds_ harm. réf. P11 v 3.4 5/6

7 AA II AA II.2 Animation de structures de dialogue Science - Societé (type d'alembert) 48 h ETD max 32 h (centre d'alembert si responsable à la Faculté des Sciences) AA II.3 Activités de vulgarisation scientifique ou culturelle 1 h ETD par 1/2 journée de travail effectif 1h ETD par 1/2 journée de travail effectif AA III AA IV AA III.1 Responsabilité scientifique de collections ou de fonds de l Etablissement AA III.2 Responsabilité d expositions forfait en fonction du cas 32 h ETD max 32h (référence nationale des bibliothèques de Mathématiques) AA IV.1 Responsabilité dans l auto-évaluation (Etablissement) Forfait à fixer chaque année Forfait à fixer chaque année AA IV.2 Autres expertises pour le compte de l Etablissement (ou de la composante) AA III : Missions d information scientifique et technique, de conservation et d enrichissement des collections et archives ou activités documentaires AA IV : Missions d expertises forfait à définir forfait à définir UO-fds_ harm. réf. P11 v 3.4 6/6