Les nouveautés de LEONARDO 13

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1 Les nouveautés de LEONARDO Bases de calcul 2010 L'installation de LEONARDO 13 permet d'utiliser plusieurs bases de calcul : les bases de calcul 1998, disponibles depuis la parution de la 5 ème édition des tables de capitalisation, en 2001, et les nouvelles bases de calcul 2010, qui reposent sur la 6 ème édition des tables de capitalisation, qui a paru en La détermination des bases de calcul (1998 ou 2010) utilisées est étroitement liée au dossier et vous pouvez faire le choix entre ces deux bases de calcul directement en l'indiquant à l'écran dans la rubrique Capitalisation. Pour les nouveaux cas, les bases de calcul 2010 s'affichent automatiquement, puisqu'elles sont immédiatement applicables. Les anciens cas, créés avec d'anciennes versions de LEONARDO, s'ouvrent en proposant d'office l'utilisation des bases de calcul En allant dans la rubrique Capitalisation, il est possible de passer à l'utilisation des nouvelles bases de calcul. Affichage Tous les écrans qui présentent un calcul capitalisé, tous les RTF et toutes les impressions de masques indiquent la base de calcul utilisée. 1

2 Gestion du cas Les bases de calcul utilisées s'affichent également dans la gestion du cas, dans la colonne Bases de calcul, qui indique si ce sont les bases de calcul 1998 ou Enregistrer LEONARDO 13 enregistre les cas toujours avec l'extension «.leon». Le format attribué au cas est indiqué sous la rubrique Gestion du cas, dans la colonne Type de fichier : Lorsqu'un fichier avec l'extension.leo est ouvert et modifié en utilisant LEONARDO 13, au moment d'enregistrer, une question apparaît demandant si l'ancien fichier «xyz.leo» doit être supprimé. Le cas peut être enregistré avec les anciennes bases de calcul. Il s'ouvrira, la fois suivante, avec les bases de calcul Un cas utilisant LEONARDO 13 ne peut pas être ouvert dans la version LEONARDO 12 (ou antérieure), car les bases de calcul 2010 n'y sont pas disponibles. A l'inverse, un cas utilisant LEONARDO 12 ou une version plus ancienne peut s'ouvrir avec LEONARDO 13. Pour tous les cas, LEONARDO reconnaît les bases de calcul enregistrées en dernier lieu et il ouvre les cas toujours avec les bases de calcul correctes. Dans le simplificateur et dans les scenarii, vous pouvez utiliser une base de calcul différente du cas principal. 2. Quotes-parts selon la LPGA L'entrée en vigueur de la LPGA le 1er janvier 2003 a modifié la méthode des quotes-parts. La détermination des quotes-parts s'opère lorsque les réductions sont basées sur l'art. 21 al. 1 et 2 LPGA. Lorsque les réductions se basent sur l'art. 21 al. 3 et 4 LPGA, c'est le droit préférentiel qui s'applique. Avec les rentes de l'ancien droit, vous pouvez encore appliquer la méthode proportionnelle. Vous avez ainsi le choix entre : 2

3 Droit préférentiel / Partage proportionnel selon la LPGA Répartition proportionnelle avant l'entrée en vigueur de la LPGA (ancien droit applicable) Dès qu'une réduction de prestation est saisie, la coordination s'opère selon le mode du partage proportionnel. Méthode et présentation dans les détails du calcul L'introduction du partage proportionnel a rendu nécessaire une nouvelle présentation du détails du calcul, pour mieux comprendre la manière de calculer. D'une part une colonne supplémentaire a été créée, intitulée excédent, où il est précisé si la coordination se fait selon le droit préférentiel (DP) ou selon le partage proportionnel (PP). Cette colonne affiche également le montant des excédents, soit le montant qui, dans chaque période, ne peut pas encore être définitivement attribué. En outre, dans les colonnes Dom. direct et Recours, à côté du montant qui est déjà attribué à ce titre et après la barre oblique, s'affiche le montant maximal qui, après un deuxième calcul, est disponible pour une compensation sur toutes les périodes.. Lorsqu'un excédent est disponible, il est destiné en priorité, en cas de droit préférentiel, à compenser le dommage direct non-couvert, et en cas de partage proportionnel, à compenser le recours. Cette méthode garantit qu'une coordination se réalise à l'intérieur du dommage passé et futur, répartie sur toutes les périodes; ainsi, par exemple, une couverture insuffisante peut être compensée par un excédent ultérieur. Ce calcul n'inclut pas les périodes pendant lesquelles aucune prestation d'assurance n'est versée. Si un dommage direct apparaît sur une telle période, il ne peut pas être compensé par un excédent survenant sur une période ultérieure. 3. Réduction de prestations d'assurances Avec LEONARDO 13, il est possible de saisir les réductions de prestations d'assurances. Pour rendre cette opération possible, les tables dans les masques de saisie des prestations d'assurances ont été complétées de deux colonnes. Dans la colonne Réduction en %, il faut saisir le taux en pour-cent de réduction de la prestation durant la période considérée. La colonne taux réduit indique le montant de la prestation réduite, valable durant la période. La colonne Total affiche le montant global versé durant toute la période considérée, après la réduction. 3

4 Une réduction est possible pour les types d'assurances et les prestations suivantes : Cas d'invalidité AI/AVS : Indemnité journalière, rentes (AI) LAA : Indemnité journalière, rente d'invalidité, prestations en capital, allocation pour impotent Prévoyance professionnelle : Prestations en capital, rentes Assurance-maladie : Indemnité journalière, prestations en capital Assurance-militaire : Indemnité journalière, prestations en capital, rentes, allocation pour impotent, rente pour atteinte à l'intégrité Cas de décès Dans les cas de décès, il n'est pas possible de mentionner qu'une prestations a été réduite et il faut, comme auparavant saisir le montant réduit. 4. Périodicité et prestation différée étendues aux frais et aux autres dommages Vous pouvez désormais saisir dans LEONARDO, dans les rubriques Frais et Autres dommages (constants), des prestations de durée illimitée et dont la périodicité peut aller de 1 à 30 ans. La prestation peut également être différée pour une durée de 1 à 30 ans. 4

5 5. Interruption et fin dans les calculateurs de l'indemnisation de l'impotence Il est maintenant possible de saisir une interruption et une fin de prestation pour déterminer l'indemnisation de l'impotence en utilisant le calculateur. Jusqu'ici, celle-ci était toujours calculée et capitalisée jusqu'au décès. Cette nouveauté touche dans la même mesure l'ai et l'aa. A la page 1 du calculateur AI/AVS allocation pour impotent, le menu déroulant de la colonne Degré d'impotence est complété de la mention aucune. En saisissant la mention aucune, 1. la boîte sélective Séjour dans un home est désactivée 2. aucun montant mensuel ne s'affiche, 3. le menu déroulant supplément pour des soins continus est désactivé. La dynamisation des valeurs est possible également (en arrière-plan) lorsqu'il y a une brèche dans le versement de l'allocation pour impotent. Lorsque après l'interruption, une nouvelle période commence en indiquant un degré d'impotence de léger, moyen ou grave, la valeur actuelle apparaît. 5

6 6. Ajout dans le modulateur d'une évolution exponentielle Le modulateur permet de tenir compte d'une évolution (p. ex. pour la perte de gain) qui prend une tendance exponentielle. Les modifications annuelles sont additionnées aux valeurs annuelles et prises en comptes dans les calculs subséquents. 7. Déductions pour chance de remariage et correctives sur le dommage pour perte de soutien Les déductions pour chances de remariage et correctives ont été recalculées pour tenir compte des bases de calcul 2010 et il est possible de les sélectionner dans le masque Capitalisation en les liant à la base de calcul choisie. 8. Données de base : Age au jour du calcul L'âge des personnes concernées au jour du calcul a été ajouté dans les données de base de toutes les personnes, aussi bien pour les cas d'invalidité que pour les cas de décès. 9. Données de base : Masque Employeur Avec LEONARDO 13, un masque Employeur a été créé dans les données de base. Les valeurs suivantes peuvent y être saisies : Entreprise Branche Adresse Personne de contact Téléphone Courriel 6

7 Le masque peut également être imprimé et les données apparaissent en format RTF Aperçu RTF (pour les cas d'invalidité et de décès). 10. Données de base : courriel Avec cette dernière version de LEONARDO, vous pouvez désormais saisir les adresses courriel. 11. Échelles de rente depuis 1984 Lors de la saisie des prestations d'assurances sociales par l'aide à la saisie et en utilisant le mode «calcul de la rente et revenu déterminant», les valeurs depuis 1984 sont désormais disponibles. 12. Indication des coûts fixes en pour-cent Dans le calculateur d'aide, dans la rubrique Perte de soutien, il est possible désormais de saisir le montant des frais fixes ou leur pourcentage. 7

8 13. Strings pour les cas de décès Une large collection de strings est disponible pour les calculs de cas de décès, avec lesquels des modèles individuels (modèles RTF) sont créés et les données utiles y sont exportées depuis LEONARDO. 8

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