Les nouveautés de LEONARDO 13
|
|
- Raymonde Beaudin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Les nouveautés de LEONARDO Bases de calcul 2010 L'installation de LEONARDO 13 permet d'utiliser plusieurs bases de calcul : les bases de calcul 1998, disponibles depuis la parution de la 5 ème édition des tables de capitalisation, en 2001, et les nouvelles bases de calcul 2010, qui reposent sur la 6 ème édition des tables de capitalisation, qui a paru en La détermination des bases de calcul (1998 ou 2010) utilisées est étroitement liée au dossier et vous pouvez faire le choix entre ces deux bases de calcul directement en l'indiquant à l'écran dans la rubrique Capitalisation. Pour les nouveaux cas, les bases de calcul 2010 s'affichent automatiquement, puisqu'elles sont immédiatement applicables. Les anciens cas, créés avec d'anciennes versions de LEONARDO, s'ouvrent en proposant d'office l'utilisation des bases de calcul En allant dans la rubrique Capitalisation, il est possible de passer à l'utilisation des nouvelles bases de calcul. Affichage Tous les écrans qui présentent un calcul capitalisé, tous les RTF et toutes les impressions de masques indiquent la base de calcul utilisée. 1
2 Gestion du cas Les bases de calcul utilisées s'affichent également dans la gestion du cas, dans la colonne Bases de calcul, qui indique si ce sont les bases de calcul 1998 ou Enregistrer LEONARDO 13 enregistre les cas toujours avec l'extension «.leon». Le format attribué au cas est indiqué sous la rubrique Gestion du cas, dans la colonne Type de fichier : Lorsqu'un fichier avec l'extension.leo est ouvert et modifié en utilisant LEONARDO 13, au moment d'enregistrer, une question apparaît demandant si l'ancien fichier «xyz.leo» doit être supprimé. Le cas peut être enregistré avec les anciennes bases de calcul. Il s'ouvrira, la fois suivante, avec les bases de calcul Un cas utilisant LEONARDO 13 ne peut pas être ouvert dans la version LEONARDO 12 (ou antérieure), car les bases de calcul 2010 n'y sont pas disponibles. A l'inverse, un cas utilisant LEONARDO 12 ou une version plus ancienne peut s'ouvrir avec LEONARDO 13. Pour tous les cas, LEONARDO reconnaît les bases de calcul enregistrées en dernier lieu et il ouvre les cas toujours avec les bases de calcul correctes. Dans le simplificateur et dans les scenarii, vous pouvez utiliser une base de calcul différente du cas principal. 2. Quotes-parts selon la LPGA L'entrée en vigueur de la LPGA le 1er janvier 2003 a modifié la méthode des quotes-parts. La détermination des quotes-parts s'opère lorsque les réductions sont basées sur l'art. 21 al. 1 et 2 LPGA. Lorsque les réductions se basent sur l'art. 21 al. 3 et 4 LPGA, c'est le droit préférentiel qui s'applique. Avec les rentes de l'ancien droit, vous pouvez encore appliquer la méthode proportionnelle. Vous avez ainsi le choix entre : 2
3 Droit préférentiel / Partage proportionnel selon la LPGA Répartition proportionnelle avant l'entrée en vigueur de la LPGA (ancien droit applicable) Dès qu'une réduction de prestation est saisie, la coordination s'opère selon le mode du partage proportionnel. Méthode et présentation dans les détails du calcul L'introduction du partage proportionnel a rendu nécessaire une nouvelle présentation du détails du calcul, pour mieux comprendre la manière de calculer. D'une part une colonne supplémentaire a été créée, intitulée excédent, où il est précisé si la coordination se fait selon le droit préférentiel (DP) ou selon le partage proportionnel (PP). Cette colonne affiche également le montant des excédents, soit le montant qui, dans chaque période, ne peut pas encore être définitivement attribué. En outre, dans les colonnes Dom. direct et Recours, à côté du montant qui est déjà attribué à ce titre et après la barre oblique, s'affiche le montant maximal qui, après un deuxième calcul, est disponible pour une compensation sur toutes les périodes.. Lorsqu'un excédent est disponible, il est destiné en priorité, en cas de droit préférentiel, à compenser le dommage direct non-couvert, et en cas de partage proportionnel, à compenser le recours. Cette méthode garantit qu'une coordination se réalise à l'intérieur du dommage passé et futur, répartie sur toutes les périodes; ainsi, par exemple, une couverture insuffisante peut être compensée par un excédent ultérieur. Ce calcul n'inclut pas les périodes pendant lesquelles aucune prestation d'assurance n'est versée. Si un dommage direct apparaît sur une telle période, il ne peut pas être compensé par un excédent survenant sur une période ultérieure. 3. Réduction de prestations d'assurances Avec LEONARDO 13, il est possible de saisir les réductions de prestations d'assurances. Pour rendre cette opération possible, les tables dans les masques de saisie des prestations d'assurances ont été complétées de deux colonnes. Dans la colonne Réduction en %, il faut saisir le taux en pour-cent de réduction de la prestation durant la période considérée. La colonne taux réduit indique le montant de la prestation réduite, valable durant la période. La colonne Total affiche le montant global versé durant toute la période considérée, après la réduction. 3
4 Une réduction est possible pour les types d'assurances et les prestations suivantes : Cas d'invalidité AI/AVS : Indemnité journalière, rentes (AI) LAA : Indemnité journalière, rente d'invalidité, prestations en capital, allocation pour impotent Prévoyance professionnelle : Prestations en capital, rentes Assurance-maladie : Indemnité journalière, prestations en capital Assurance-militaire : Indemnité journalière, prestations en capital, rentes, allocation pour impotent, rente pour atteinte à l'intégrité Cas de décès Dans les cas de décès, il n'est pas possible de mentionner qu'une prestations a été réduite et il faut, comme auparavant saisir le montant réduit. 4. Périodicité et prestation différée étendues aux frais et aux autres dommages Vous pouvez désormais saisir dans LEONARDO, dans les rubriques Frais et Autres dommages (constants), des prestations de durée illimitée et dont la périodicité peut aller de 1 à 30 ans. La prestation peut également être différée pour une durée de 1 à 30 ans. 4
5 5. Interruption et fin dans les calculateurs de l'indemnisation de l'impotence Il est maintenant possible de saisir une interruption et une fin de prestation pour déterminer l'indemnisation de l'impotence en utilisant le calculateur. Jusqu'ici, celle-ci était toujours calculée et capitalisée jusqu'au décès. Cette nouveauté touche dans la même mesure l'ai et l'aa. A la page 1 du calculateur AI/AVS allocation pour impotent, le menu déroulant de la colonne Degré d'impotence est complété de la mention aucune. En saisissant la mention aucune, 1. la boîte sélective Séjour dans un home est désactivée 2. aucun montant mensuel ne s'affiche, 3. le menu déroulant supplément pour des soins continus est désactivé. La dynamisation des valeurs est possible également (en arrière-plan) lorsqu'il y a une brèche dans le versement de l'allocation pour impotent. Lorsque après l'interruption, une nouvelle période commence en indiquant un degré d'impotence de léger, moyen ou grave, la valeur actuelle apparaît. 5
6 6. Ajout dans le modulateur d'une évolution exponentielle Le modulateur permet de tenir compte d'une évolution (p. ex. pour la perte de gain) qui prend une tendance exponentielle. Les modifications annuelles sont additionnées aux valeurs annuelles et prises en comptes dans les calculs subséquents. 7. Déductions pour chance de remariage et correctives sur le dommage pour perte de soutien Les déductions pour chances de remariage et correctives ont été recalculées pour tenir compte des bases de calcul 2010 et il est possible de les sélectionner dans le masque Capitalisation en les liant à la base de calcul choisie. 8. Données de base : Age au jour du calcul L'âge des personnes concernées au jour du calcul a été ajouté dans les données de base de toutes les personnes, aussi bien pour les cas d'invalidité que pour les cas de décès. 9. Données de base : Masque Employeur Avec LEONARDO 13, un masque Employeur a été créé dans les données de base. Les valeurs suivantes peuvent y être saisies : Entreprise Branche Adresse Personne de contact Téléphone Courriel 6
7 Le masque peut également être imprimé et les données apparaissent en format RTF Aperçu RTF (pour les cas d'invalidité et de décès). 10. Données de base : courriel Avec cette dernière version de LEONARDO, vous pouvez désormais saisir les adresses courriel. 11. Échelles de rente depuis 1984 Lors de la saisie des prestations d'assurances sociales par l'aide à la saisie et en utilisant le mode «calcul de la rente et revenu déterminant», les valeurs depuis 1984 sont désormais disponibles. 12. Indication des coûts fixes en pour-cent Dans le calculateur d'aide, dans la rubrique Perte de soutien, il est possible désormais de saisir le montant des frais fixes ou leur pourcentage. 7
8 13. Strings pour les cas de décès Une large collection de strings est disponible pour les calculs de cas de décès, avec lesquels des modèles individuels (modèles RTF) sont créés et les données utiles y sont exportées depuis LEONARDO. 8
Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions. A partir de la version 2015 09.10.2014
Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions A partir de la version 2015 09.10.2014 Table des matières Table des matières 2 1.0 Base du personnel 3 2.0 Informations relatives aux personnes («données
Plus en détailASSURANCE-INVALIDITE Notions de bases
L Assurance-Invalidité (LAI) ASSURANCE-INVALIDITE Notions de bases 1. Quelques principes importants de l AI 2. La 5 ème révision de l AI (01.01.2008) service social 1 service social 2 L Assurance-Invalidité
Plus en détailCalcul du dommage et du recours avec LEONARDO 2012
Calcul du dommage et du recours avec LEONARDO 2012 Le fichier Leonardo peut être demandé à Hans Schwarz (031 322 90 92), secteur Recours OFAS. A l OFAS, le fichier se trouve sur le serveur O, à l adresse
Plus en détailInformation du jour La prévoyance sociale en Suisse
Information du jour La prévoyance sociale en Suisse Prestations Assurés/Ayants droit Base de calcul pour le montant des prestations pour guérison, soins, réadaptation AVS/AI Sont obligatoirement assurées
Plus en détailModifications au 1 er janvier 2015
1.2015 Généralités Modifications au 1 er janvier 2015 Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref Le présent mémento vous renseigne sur les modifications entrant en vigueur le 1 er janvier 2015 dans le domaine
Plus en détailLES ASSURANCES SOCIALES
LES ASSURANCES SOCIALES Généralités L'exercice d'une activité professionnelle implique l'obligation de s'acquitter de certaines assurances sociales. Cependant, la situation varie fortement selon qu'une
Plus en détailBonifications pour tâches éducatives
1.07 Généralités Bonifications pour tâches éducatives Valables dès le 1 er janvier 2015 1 Aperçu Les dispositions actuelles de la loi AVS prévoient que lors du calcul de la rente, d'éventuelles bonifications
Plus en détail4.04 Etat au 1 er janvier 2013
4.04 Etat au 1 er janvier 2013 Rentes d invalidité de l'ai Généralités 1 Les personnes assurées qui, du fait d une atteinte à la santé, sont totalement ou partiellement empêchées de travailler ou d accomplir
Plus en détail1 Ce mémento fournit des informations sur les cotisations
2.09 Etat au 1 er janvier 2009 Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses Généralités 1 Ce mémento fournit des informations sur les cotisations que doivent verser aux assurances sociales
Plus en détailLe SPC. un service de l'administration cantonale (DEAS) sa mission réside dans l'exécution d'une action administrative et financière
Le SPC un service de l'administration cantonale () sa mission réside dans l'exécution d'une action administrative et financière son efficacité sociale repose sur son organisation permettant le traitement
Plus en détailDROITS ET MES OBLIGATIONS?
JE PARS À LA RETRAITE QUELS SONT MES DROITS ET MES OBLIGATIONS? PRÉSENTATION DE L AVS 1er pilier du système de sécurité sociale suisse sse Obligatoire Couvre les besoins vitaux Principe de la solidarité
Plus en détailAssurances de personnes Accidents, obligatoire LAA, complémentaire LAA. Les risques du métier sont réels, vous pouvez anticiper
Assurances de personnes Accidents, obligatoire, complémentaire Les risques du métier sont réels, vous pouvez anticiper Assurance de personnes Vaudoise Une meilleure couverture accidents pour de meilleures
Plus en détailNouvelle loi sur l'assurance-chômage (LACI)
Nouvelle loi sur l'assurance-chômage (LACI) Principales modifications au 1 er avril 2011 Pour les personnes inscrites au chômage avant le 1 er avril 2011 et qui sont toujours au chômage après cette date,
Plus en détail3.01 Prestations de l AVS Rentes de vieillesse et allocations pour impotent de l AVS
3.01 Prestations de l AVS Rentes de vieillesse et allocations pour impotent de l AVS Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref Lorsque vous atteignez l âge ordinaire de la retraite, vous avez droit à une rente
Plus en détailL AI en chiffres. Contributions/Prestations en espèces/prix-limites. Sommaire. Publié par INTEGRATION HANDICAP. 1. Moyens auxiliaires Page
L AI en chiffres 2015 Contributions/Prestations en espèces/prix-limites Sommaire 1. Moyens auxiliaires Page a) Dispositions générales 2 b) Véhicules à moteur/contributions d amortissement 2 c) Tarifs pour
Plus en détail2.09 Etat au 1 er janvier 2013
2.09 Etat au 1 er janvier 2013 Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses Généralités 1 Ce mémento fournit des informations sur les cotisations que doivent verser aux assurances sociales
Plus en détailLoi fédérale sur la responsabilité civile des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur et de La Poste Suisse 1
Loi fédérale sur la responsabilité civile des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur et de La Poste Suisse 1 221.112.742 du 28 mars 1905 (Etat le 3 octobre 2000) L'Assemblée fédérale de la
Plus en détailLES ASSURANCES SOCIALES
LES ASSURANCES SOCIALES Généralités L'exercice d'une activité professionnelle implique l'obligation de s'acquitter de certaines assurances sociales. Cependant, la situation varie fortement selon qu'une
Plus en détailSIGAFINANCE. Quoi de neuf et correctifs Version 8.15.00.5 (20 février 2015)
SIGAFINANCE Quoi de neuf et correctifs Version 8.15.00.5 (20 février 2015) NOUVEAUTÉS. Entrée des écritures : ajout dans la fonction «Exporter et Importer des écritures quotidiennes» : si des auxiliaires
Plus en détailRECOURS ET SUBROGATION. François Kolly, OFAS Lausanne, 03.09.2004 13.30 14.30
RECOURS ET SUBROGATION François Kolly, OFAS Lausanne, 03.09.2004 13.30 14.30 Parallélisme avec la LPGA Art. 34b LPP = Art. 72 al. 1 LPGA (excp: la référence à l art. 20a LPP) Art. 27 27c OPP 2 = Art. 72
Plus en détailCapture Pro Software. Démarrage. A-61640_fr
Capture Pro Software Démarrage A-61640_fr Prise en main de Kodak Capture Pro Software et de Capture Pro Limited Edition Installation du logiciel : Kodak Capture Pro Software et Network Edition... 1 Installation
Plus en détailCA ARCserve Backup Patch Manager pour Windows
CA ARCserve Backup Patch Manager pour Windows Manuel de l'utilisateur r16 La présente documentation, qui inclut des systèmes d'aide et du matériel distribués électroniquement (ci-après nommés "Documentation"),
Plus en détailL assurance des chefs d entreprise Protection à toute épreuve en cas d accident
L assurance des chefs d entreprise Protection à toute épreuve en cas d accident L assurance des chefs d entreprise offre aux indépendants et aux membres de leur famille travaillant dans l entreprise une
Plus en détailAssurance-accidents complémentaire LCA Conditions générales d assurance (CGA)
Assurance-accidents complémentaire LCA Conditions générales d assurance (CGA) Edition 2014 Assurance-accidents complémentaire LCA Conditions générales d assurance (CGA) Edition 2014 Sympany Sommaire 1
Plus en détailAssurances selon la LAMal
Assurances selon la LAMal Règlement Edition 01. 2015 Table des matières I Dispositions communes 1 Validité 2 Affiliation / admission 3 Suspension de la couverture-accidents 4 Effets juridiques de la signature
Plus en détailStatut des indépendants dans les assurances sociales suisses
2.09 Cotisations Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref Ce mémento fournit des informations sur les cotisations que doivent verser aux assurances
Plus en détailFAQ Trouvez des solutions aux problématiques techniques.
FAQ Trouvez des solutions aux problématiques techniques. 1. Au lieu des livres numériques dont je m'attendais, j'ai téléchargé un fichier qui s'intitule «urllink.acsm». Où est le livre numérique? 2. Comment
Plus en détailModule SMS pour Microsoft Outlook MD et Outlook MD Express. Guide d'aide. Guide d'aide du module SMS de Rogers Page 1 sur 40 Tous droits réservés
Module SMS pour Microsoft Outlook MD et Outlook MD Express Guide d'aide Guide d'aide du module SMS de Rogers Page 1 sur 40 Table des matières 1. Exigences minimales :...3 2. Installation...4 1. Téléchargement
Plus en détailSage 50 Comptabilité. (Lancement 2015.0)
Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.0) Octobre 2014 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.0) 1 Quoi de neuf et améliorations du produit 1 Traitement et administration
Plus en détailInstructions générales
2015 Impôt cantonal et communal Impôt fédéral direct Instructions générales pour remplir la déclaration d impôt des personnes physiques : - lors d un départ à l étranger - en cas de décès SCCOI759V5 SERVICE
Plus en détailSage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1)
Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1) Décembre 2014 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.1) 1 Sage 50 Comptabilité Lancement 2015.1 1 Quoi de neuf et améliorations
Plus en détailMémento LAA Guide pratique de l assurance-accidents
Mémento LAA Guide pratique de l assurance-accidents Vue d ensemble Bases légales de l assurance 1. Bases légales Personnes assurées 2. Personnes assurées obligatoirement 3. Personnes assurées à titre facultatif
Plus en détailPrendre en main le logiciel ActivInspire 1.4
Prendre en main le logiciel ActivInspire 1.4 Comment récupérer ce logiciel? Se rendre sur le site Promethean Planet et plus précisément sur la page permettant de télécharger ActivInspire. Cliquer sur puis
Plus en détailSwiss Ice Hockey Federation, Hagenholzstrasse 81, P.O. Box, CH-8050 Zürich Page 1 de 6
Mémento Assurances Joueurs licenciés Regio League Swiss Ice Hockey Federation, Hagenholzstrasse 81, P.O. Box, CH-8050 Zürich Page 1 de 6 Table des matières Table des matières 2 Introduction 2 1. Assurances
Plus en détailGuide Google Cloud Print
Guide Google Cloud Print Version A CAN-FRE Conventions typographiques Ce guide de l'utilisateur met en exergue les remarques comme suit : Les remarques indiquent la marche à suivre dans une situation donnée
Plus en détailDocumentation Cobian
SOFT-AND-COM Documentation Cobian Installation et Utilisation Jérémy Cadot 04/06/2010 PRESENTATION : Cobian Backup est un programme multi-threads que vous pouvez utiliser pour planifier et sauvegarder
Plus en détailP3PC-3772-01FRZ0. ScanSnap N1800 Scanner pour réseau Guide d utilisation de l'addiciel pour Google Documents
P3PC-3772-01FRZ0 ScanSnap N1800 Scanner pour réseau Guide d utilisation de l'addiciel pour Google Documents Table des matières Introduction... 4 À propos de ce guide... 4 Consulter les rubriques d'aide...
Plus en détailPortail IVEA. Sommaire. 1. Page d'accueil et informations générales sur les aides... 2. 2. Créer votre compte... 3
Portail IVEA Indemnités Versées aux Employeurs d'apprentis La Région Alsace met à disposition des employeurs d'apprentis un site Internet http://ivearegion-alsaceeu pour le suivi des indemnités compensatrices
Plus en détailVos extraits de compte dans PC banking. Manuel d utilisation
Vos extraits de compte dans PC banking Manuel d utilisation I. Comment recevoir vos extraits de compte via PC banking? II. Comment consulter vos extraits de compte via PC banking? III. Comment télécharger
Plus en détailMémento. Assurances. Clubs Regio League
Mémento Assurances Clubs Regio League Swiss Ice Hockey Federation, Hagenholzstrasse 81, P.O. Box, CH-8050 Zürich Page 1 de 6 Table des matières Table des matières 2 Introduction 2 1. Assurances des personnes
Plus en détailVu la constitution, notamment ses articles 151, 154 et 155;
Loi n 83-12 du 2 juillet 1983 relative à la retraite Le Président de la République, Vu la charte nationale, notamment son titre sixième V. Vu la constitution, notamment ses articles 151, 154 et 155; Vu
Plus en détailSécurité sociale. Votre couverture d assurance légale en Suisse. (Dernière mise à jour: janvier 2015) ASSURANCES SOCIALES EN SUISSE
sozialversicherungen der Schweiz ASSURANCES SOCIALES EN SUISSE Sécurité sociale. Votre couverture d assurance légale en Suisse. (Dernière mise à jour: janvier 2015) Prestations Assurance-vieillesse et
Plus en détailVotre capital le plus précieux: Les collaborateurs de votre entreprise.
Votre capital le plus précieux: Les collaborateurs de votre entreprise. Guide de la prévoyance professionnelle (2 e pilier): Assurance accidents obligatoire selon la LAA Complément à l assurance accidents
Plus en détailAssurance-accidents obligatoire (LAA) Dispositions légales et possibilités de complément/
Assurance-accidents obligatoire (LAA) Dispositions légales et possibilités de complément/ Assurance-accidents obligatoire (LAA)/ L assurance-accidents obligatoire (LAA) assure employé et employeur contre
Plus en détailMODE D'EMPLOI DE LA CALCULATRICE POUR LES COURTS SÉJOURS DANS L'ESPACE SCHENGEN
MODE D'EMPLOI DE LA CALCULATRICE POUR LES COURTS SÉJOURS DANS L'ESPACE SCHENGEN 1. Introduction Le règlement (UE) n 610/2013 du 26 juin 2013 a modifié la convention d'application de l'accord de Schengen,
Plus en détailDocumentation utilisateur, manuel utilisateur MagicSafe Linux. Vous pouvez télécharger la dernière version de ce document à l adresse suivante :
Documentation utilisateur, manuel utilisateur MagicSafe Linux. Vous pouvez télécharger la dernière version de ce document à l adresse suivante : http://www.hegerys.com/documentation/magicsafe-windows-doc.pdf
Plus en détailSéminaire Association des médecins-dentiste de Genève Système suisse de prévoyance Fisca finance SA
Fisca Finance SA Séminaire Association des médecins-dentiste de Genève Système suisse de prévoyance Fisca finance SA Patrick Féral et Benoit Steiner 8 novembre 2011 page 1 LA PREVOYANCE EN SUISSE page
Plus en détailActivateur à clavier et moniteur HC/HS/HD/L/N/NT4608 Notice d emploi
Activateur à clavier et moniteur HC/HS/HD/L/N/NT4608 Notice d emploi 11/09-01 PC Index FR 1 Introduction 5 L'activateur à clavier et moniteur 6 Le clavier 7 Le moniteur 7 Que signale l afficheur 8 Que
Plus en détailConditions générales de l assurance collective d une indemnité journalière selon la LAMal
Sociétés d assurance membres du Groupe Mutuel, Association d assureurs: Avenir Assurance Maladie SA EasySana Assurance Maladie SA Mutuel Assurance Maladie SA Philos Assurance Maladie SA Conditions générales
Plus en détailINFORMATION SUR LES ASSURANCES
Delémont, le 29 octobre 2014 INFORMATION SUR LES ASSURANCES Aux employés de l'etat Récapitulatif des différentes assurances sociales Les termes utilisés dans le présent document pour désigner des personnes
Plus en détailExposer ses photos sur Internet
Exposer ses photos sur Internet Vous souhaitez montrer vos photos à votre famille ou vos amis? Pour cela, il existe de nombreuses solutions : vous pouvez effectuer un envoi groupé par email, créer un site
Plus en détailSENTIMENT DE BIEN-ÊTRE INCLUS.
BMW Financial Services BMW Insurance Le plaisir de conduire SENTIMENT DE BIEN-ÊTRE INCLUS. LES SOLUTIONS D ASSURANCE DE BMW FINANCIAL SERVICES. Le plaisir est aussi une question d assurance. Faites confiance
Plus en détailGérer, stocker et partager vos photos grâce à Picasa. Janvier 2015
Gérer, stocker et partager vos photos grâce à Picasa Janvier 2015 Sommaire 1 - Découverte de Picasa 2 - Gestion des dossiers et des photos 3 - Trier, filtrer et rechercher 4 - Retoucher une image 5 - Création
Plus en détailGarantir le minimum vital
1 er pilier, AVS/AI Garantir le minimum vital Par le biais de l AVS/AI, la prévoyance étatique couvre les besoins vitaux de toute la population. 1. Situation initiale La prévoyance vieillesse, survivants
Plus en détailFiche info financière pour assurance vie fiscale
Fiche info financière pour assurance vie fiscale Valable à partir du 24/3/2015 DL Strategy Type d assurance vie Assurance vie à taux d intérêt garanti par la compagnie d assurances (Branche 21). Garanties
Plus en détailSUISSE. Les dépenses sociales sont exprimées en millions de francs suisses (CHF).
SUISSE Nomenclature AA AC AF AI AM APG AVS EPF PC PP Assurance-accidents Assurance-chômage Allocations familiales Assurance-invalidité Assurance-maladie Allocations pour perte de gains Assurance-vieillesse
Plus en détailTeamViewer 9 Manuel Management Console
TeamViewer 9 Manuel Management Console Rév 9.2-07/2014 TeamViewer GmbH Jahnstraße 30 D-73037 Göppingen www.teamviewer.com Sommaire 1 A propos de la TeamViewer Management Console... 4 1.1 A propos de la
Plus en détailContributions. Edition 2007
Contributions Contributions sur salaires et autres prestations que l'employeur doit payer aux caisses de compensation et aux assurances conformément aux réglementations légales et conventionnelles Edition
Plus en détailSystème de bonus-malus Assurance contre les accidents professionnels
Système de bonus-malus Assurance contre les accidents professionnels Principes de base et application Le système de bonus-malus pour l assurance contre les accidents professionnels (SBM 03) détermine le
Plus en détailNOTE JURIDIQUE - ASSURANCE
Conseil Technique National Service juridique droit des personnes et des familles NOTE JURIDIQUE - ASSURANCE - OBJET : Contrat Epargne Handicap Base juridique Art.199 septies I 2 du code général des impôts
Plus en détailGUIDE D UTILISATION DE L ISU SEPTEMBRE 2013 GUIDE D UTILISATION DU NAVIGATEUR UIS.STAT (VERSION BÊTA)
GUIDE D UTILISATION DE L ISU SEPTEMBRE 2013 GUIDE D UTILISATION DU NAVIGATEUR UIS.STAT (VERSION BÊTA) Publié en 2013 par : Institut de statistiques de l UNESCO C.P. 6128, Succursale Centre-Ville Montréal,
Plus en détailQue retenir de la réforme des retraites 2010?
Réunion cabinet Que retenir de la réforme des retraites 2010? Réunion SOGEX 23 JUIN 2011 Pôle Conseils 25/02/2011 INTRODUCTION Pôle Conseils 25/02/2011 2 Présentation du cabinet SOGEX: Cabinet d expertise
Plus en détailAssurance-maternité et adoption dans le canton de Genève
«Task Force LAMat» AMat Etat au 1 er janvier 2010 Assurance-maternité et adoption dans le canton de Genève Rapport avec le droit fédéral En date du 1 er juillet 2005, la législation fédérale sur les allocations
Plus en détailVM Card. Manuel des paramètres des fonctions étendues pour le Web. Manuel utilisateur
VM Card Manuel utilisateur Manuel des paramètres des fonctions étendues pour le Web 1 Introduction 2 Écrans 3 Paramètres de démarrage 4 Info fonctions avancées 5 Installer 6 Désinstaller 7 Outils administrateur
Plus en détailPUBLIPOSTAGE DANS WRITER
PUBLIPOSTAGE DANS WRITER Types Le principe du publipostage est d'associer un document principal dont il faut définir la forme (lettre, étiquette, enveloppe) avec une source de données (par exemple un carnet
Plus en détailLa gestion des boîtes aux lettres partagées
La gestion des boîtes aux lettres partagées La gestion des boîtes aux lettres partagées - page Présentation du module Partage de mail. Qu'est ce qu'une boîte aux lettres partagée? Il s'agit d'une boîte
Plus en détailUN RÉSEAU ET DES MÉTIERS
LA MUTUALITÉ UN RÉSEAU ET DES MÉTIERS MUTUALITÉ Les mutuelles Une mutuelle est un organisme à but non lucratif. Portent le nom de «mutuelle» les organismes immatriculés au registre national des mutuelles
Plus en détailArrêt du 19 décembre 2012 CHAMBRE DES POURSUITES ET FAILLITES
105 2012-161 Arrêt du 19 décembre 2012 CHAMBRE DES POURSUITES ET FAILLITES COMPOSITION Présidente : Catherine Overney Juges : Adrian Urwyler, Françoise Bastons Bulletti Greffier : Luis da Silva PARTIES
Plus en détail3.04 Prestations de l AVS Age flexible de la retraite
3.04 Prestations de l AVS Age flexible de la retraite Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref Lorsque vous atteignez l âge ordinaire de la retraite, vous avez droit à une rente de vieillesse. Cet âge est fixé
Plus en détailGuide d installation de Windows Vista /Windows 7
Guide d installation de Windows Vista / 7 Avant d utiliser l appareil, vous devez configurer le matériel et installer le pilote de périphérique. Pour obtenir les directives de configuration et d installation,
Plus en détailPRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898
PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 Ce texte ne constitue qu'une présentation du contrat d'assurance. L'original est détenu par le Syndicat. Il peut être consulté auprès du Président. Résumé SNPSC au
Plus en détailLes primes d assurances-maladie et accidents non obligatoires. La déduction est limitée au double de la prime moyenne cantonale, par tranche d âge;
Déductions de primes Les montants versés pour le 1 er pilier sont entièrement déductibles du revenu. Les montants versés pour le 2 ème pilier sont entièrement déductibles du revenu. Sont déduits du revenu:
Plus en détailGuide de l'utilisateur NaviPlan : Calculatrices (Volume II sur VI)
Guide de l'utilisateur NaviPlan : Calculatrices (Volume II sur VI) Version canadienne - NaviPlan v15.0 Droits d'auteur et droits de marques de commerce Droit d'auteur 2013-2014 Advicent LP et ses filiales
Plus en détailSwiss Life SA, Zurich. Conditions générales applicables aux assurances vie collectives. (Swiss Life) (valable à partir du 1er janvier 2007)
Swiss Life SA, General-Guisan-Quai 40, Case postale, 8022 Zurich Swiss Life SA, Zurich (Swiss Life) Conditions générales applicables aux assurances vie collectives (valable à partir du 1er janvier 2007)
Plus en détailVersion 12.01. Guide de l'utilisateur
Version 12.01 Guide de l'utilisateur Copyright 1981-2015 Netop Business Solutions A/S. Tous droits réservés. Certaines sections sont utilisées avec l'accord de tiers. Pour soumettre un commentaire, veuillez
Plus en détailCalculateur de primes de l'ofsp Manuel
Département fédéral de l'intérieur DFI Office fédéral de la santé publique OFSP Unité de direction Assurance maladie et accidents Calculateur de primes de l'ofsp Manuel 1 Le formulaire de saisie (C) (F)
Plus en détailOSIRIS/ Valorisation des données PORTAIL BO MANUEL UTILISATEUR
OSIRIS/ Valorisation des données PORTAIL BO MANUEL UTILISATEUR HISTORIQUE DES VERSIONS Vers. Date Rédacteur Objet de la modification 1.00 Juillet 2007 GTBO_AGRI Création du document 1.01 Février 2009 SAMOA
Plus en détailLIMESURVEY. LimeSurvey est une application permettant de créer des questionnaires d enquête en ligne et d en suivre le dépouillement.
LIMESURVEY LimeSurvey est une application permettant de créer des questionnaires d enquête en ligne et d en suivre le dépouillement. CERPEG janvier 2014 - Fabienne Mauri - Académie de Bordeaux page 1 SOMMAIRE
Plus en détailManuel d'installation
Manuel d'installation Préface ScanRouter V2 Lite est un serveur de distribution pouvant envoyer des documents lus par un scanner ou reçus de DeskTopBinder V2 vers une destination spécifiée, via un réseau.
Plus en détailPRESENTATION DU LOGICIEL
PRESENTATION DU LOGICIEL Le logiciel permet de réaliser des études précises, claires, accompagnées d un rapport détaillé à remettre à votre client dans les domaines suivants : Choix du statut social du
Plus en détailÉconomie, connaiss.de base Réponse 1. Économie, connaiss.de base Question 1 Les assurances. Économie, connaiss.de base Réponse 2
Économie, connaiss.de base Question 1 Économie, connaiss.de base Réponse 1 Quel est le principe sur lequel se basent nombre d assurances? Expliquez ce principe. Le principe de solidarité. Un certain nombre
Plus en détailSamsung Drive Manager Manuel d'utilisation
Samsung Drive Manager Manuel d'utilisation Le contenu du présent manuel est sujet à modification sans préavis. Les sociétés, noms et données cités en exemple ne sont pas réels, sauf indication contraire.
Plus en détailASSURANCE ACCIDENTS selon la LAA Dispositions générales du contrat
VAUDOISE GÉNÉRALE, Compagnie d'assurances Siège social : Place de Milan, 1001 Lausanne ASSURANCE ACCIDENTS selon la LAA Dispositions générales du contrat 1 Personnes assurées 1.1 Personnes assurées obligatoirement
Plus en détailManuel d'utilisation d'apimail V3
Manuel d'utilisation d'apimail V3 I Préambule Page 3 II Présentation Page 4 III Mise en route Configuration Page 5 Messagerie Serveur smtp Serveur pop Compte pop Mot de passe Adresse mail Laisser les messages
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Pour nous, la qualité est importante Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans activité lucrative Etes-vous inscrit(e) comme personne sans activité lucrative auprès d une autre caisse
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL DE PRÉVOYANCE *
Annexes RGP (2.7) RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE PRÉVOYANCE * Article 1 er : Objet du règlement général Le présent règlement général détermine les obligations auxquelles sont soumis l Organisme Assureur Désigné
Plus en détailInstallation et paramétrage. Accès aux modèles, autotextes et clip- art partagés
DSI Documentation utilisateurs Installation et paramétrage Accès aux modèles, autotextes et clip- art partagés Auteur : Yves Crausaz Date : 21 septembre 2006 Version : 1.04 Glossaire OOo : Abréviation
Plus en détailMémento. de l assurance-accidents selon la loi fédérale sur l assuranceaccidents. GENERALI Assurances Générales SA, 1260 Nyon. Table des matières
Mémento de l assurance-accidents selon la loi fédérale sur l assuranceaccidents (LAA) GENERALI Assurances Générales SA, 1260 Nyon Table des matières Base légale de l assurance Page Personnes assurées 1.
Plus en détailRef : Résolution problème d'accès aux supports de cours
PLATE FORME e-learning LLMS Pôle national de compétences FOAD (Formation Ouverte et A Distance) Ref : Résolution problème d'accès Pôle compétences FOAD SIGAT http://foad.ac-toulouse.fr/ Page 2 SOMMAIRE
Plus en détailTutoriel : logiciel de présentation Openoffice Impress
Tutoriel : logiciel de présentation Openoffice Impress Le logiciel de présentation permet de construire une suite de pages (diapositives) contenant différents objets : du texte, de l'image, du son. - L'apparition
Plus en détailCREATION ET MISE A JOUR DES TARIFS
Manuel PsiMed Facturation - 1 CREATION ET MISE A JOUR DES TARIFS AFFICHAGE DES CATEGORIES DE TARIFS EXISTANTES...2 ENREGISTREMENT D'UN NOUVEAU TARIF CADRE...2 MODIFICATION D'UN TARIF...3 CREATION OU MODIFICATION
Plus en détailRèglement de prévoyance de la Caisse de pensions Poste
Règlement de prévoyance de la Caisse de pensions Poste valable dès le er août 0 Caisse de pensions Poste Viktoriastrasse 7 Case postale 58 000 Berne 5 téléphone 058 8 56 66 courriel pkpost@pkpost.ch www.pkpost.ch
Plus en détailStellar Phoenix Outlook PST Repair - Technical 5.0 Guide d'installation
Stellar Phoenix Outlook PST Repair - Technical 5.0 Guide d'installation 1 Présentation Stellar Phoenix Outlook PST Repair - Technical offre une solution complète pour la récupération de données à partir
Plus en détailCEGID - Business Suite Gestion commerciale
cterrier.com 1/14 07/10/2009 CEGID - Business Suite Gestion commerciale Auteur : C. Terrier ; mailto:webmaster@cterrier.com ; http://www.cterrier.com Utilisation : Reproduction libre pour des formateurs
Plus en détailCréer votre propre modèle
Créer votre propre modèle Vous recherchez un modèle personnalisé pour vos présentations Microsoft PowerPoint qui comprend le nom de votre organisation et un arrière-plan unique avec les couleurs et les
Plus en détailGuide. Frontalier. Suisse
Guide Frontalier du Suisse Sommaire A. Généralités 3 1. L accord sur la libre circulation des personnes 3 2. Le droit d option 5 B. Je pars travailler en Suisse et j habite en France 7 1. Quel est mon
Plus en détailFONDS DE PENSION TRANSPORT ET LOGISTIQUE OFP PLAN DE FINANCEMENT PLAN SECTORIEL DE PENSION
FONDS DE PENSION TRANSPORT ET LOGISTIQUE OFP PLAN DE FINANCEMENT PLAN SECTORIEL DE PENSION (version 30/03/2012) 1. CARACTERISTIQUES DU PLAN DE PENSION 1.1. Engagement de Pension type Contributions Définies:
Plus en détailPensionnaire. Nom : Prénom : Date de naissance : No AVS/AI : Origine : Etat civil : Domicile légal : Rue : Etablissement de placement :
DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE, DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CULTURE SIAM SERVICE DES INSTITUTIONS POUR ADULTES ET MINEURS Q U E S T I O N N A I R E relatif à la fortune et aux revenus des personnes séjournant dans
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/11/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/11/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Novembre 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR NOVEMBRE 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détail