Comité Central d Entreprise

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1 Comité Central d Entreprise 1 ER ET 2 OCTOBRE Projet de procès-verbal ORDRE DU JOUR I. Approbation des procès verbaux des réunions précédentes du CCE... 2 II. Information sur la situation de l emploi Effectifs... 2 a. Entrées et sorties... 2 b. Parité hommes / femmes Examen des candidatures aux emplois vacants... 3 III. Point sur le fonctionnement du CE... 3

2 Réunion de CCE Ubiqus La séance est ouverte à 9 heures 10 sous la Présidence de Frédéric Dunbar. Comme vous le savez, nous devons traiter un ordre du jour assez chargé. En préambule, je vous propose de traiter la question du renouvellement de l instance. Les élections du deuxième collège de La Défense ont été annulées et auront lieu la semaine prochaine. J ai reçu un mail du secrétaire du CCE proposant de désigner un secrétaire de séance pour ces deux journées et de reporter l élection du Bureau et des Commissions. Nous avons déjà évoqué ce sujet en réunion préparatoire. Je serai secrétaire de séance. Si personne n y est opposé, je suis d accord. Voulez-vous que nous convenions dès maintenant des modalités de mise en place du Bureau et des Commissions? Si vous en êtes d accord, nous en parlerons en fin de réunion. Nous aurons de toute façon l occasion d organiser prochainement une réunion de CCE extraordinaire pour recueillir votre avis sur la création des plans d épargne Entreprise. Le calendrier n est pas encore défini, mais se veut volontariste. I. Approbation des procès-verbaux des réunions précédentes du CCE Patrick GALIN Il y a eu une inversion entre mon nom, celui de Philippe Henri et celui de Victor Issoire. Envoyez-moi une version annotée du compte-rendu. Sous réserve de la prise en compte de cette remarque, je vous propose d approuver ce procès-verbal. Le procès-verbal est adopté à l unanimité. II. Information sur la situation de l emploi 1. Effectifs a. Entrées et sorties Au cours du dernier trimestre, nous avons accueilli 7 nouveaux collaborateurs et enregistré 4 départs (3 démissions et un licenciement). Sophie MAREUIL Comptabilisez-vous les stagiaires dans ces entrées? Paris, les 1 er et 2 octobre 2

3 Réunion de CCE Ubiqus Non, bien sûr. b. Parité hommes / femmes Pour ce qui concerne la population non-cadre, nous comptons 152 femmes pour 47 hommes. En revanche, ces proportions s inversent chez les cadres où nous avons recensé 49 hommes et 21 femmes. Sophie MAREUIL Nous ne sommes pas très surpris par ces chiffres. Néanmoins, nous déplorons que la Direction ne fasse aucun effort pour promouvoir l emploi féminin chez les cadres. Je ne peux vous laisser dire que nous ne faisons rien en ce sens. Cela étant, il ne faut bien comprendre que dans notre secteur d activité, nous recevons très peu de canditatures fémines pour des postes de cadres. 2. Examen des candidatures aux emplois vacants Les candidatures que nous avons reçues à ce jour ne satisfont pas aux exigences des postes vacants en R&D. Nous poursuivons nos recherches. Patrice HEBRARD La situation n est plus tenable pour nos collègues de la R&D! Nous en avons pleinement conscience. III. Point sur le fonctionnement du CE J ai adressé à l ensemble des membres de l Instance un tableau de bord trimestriel des prestations du CE. Cette initiative me semble être des plus intéressantes. Document rédigé par la société Ubiqus Tél : infofrance@ubiqus.com Paris, les 1 er et 2 octobre 3

4 FLASH Comité d Etablissement du 1 er octobre I. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DES 25 AOUT ET 17 SEPTEMBRE Les procès-verbaux sont approuvés à l unanimité. II. ACTIVITES SOCIALES 1. Création de la section loisirs Ce projet fait l objet d un vote défavorable (quatre voix pour et cinq contre). 2. Présentation des projets de la Commission Voyages Comme chaque année, la Commission soumet au vote du CE un certain nombre de propositions de séjours en France et à l étranger. Cette année, la Commission aimerait organiser deux voyages de deux semaines à l étranger et deux séjours d une semaine en France. Par ailleurs, elle suggère, contrairement à ce qui se faisait les années précédentes, de proposer aux salariés des séjours courts de type longs week-ends. S agissant des séjours à l étranger, la Commission a étudié plusieurs pistes : le Canada ; le Brésil ; l Inde ; la Thaïlande. un séjour «découverte de la nature» en Auvergne ; un séjour famille dans les Landes. A ce jour, la Commission ne soumet aucune proposition pour le projet «longs week-ends», celui-ci devant au préalable être approuvé par les membres du CE. Le CE salue les efforts de la Commission Voyages. Les destinations et le type de séjours proposés sont à la fois variés et attractifs. Après délibération, les membres du CE portent leur choix sur le voyage au Brésil, le voyage en Inde, le séjour ski à Chamonix et le séjour famille dans les Landes. Ils approuvent en outre la formule séjours courts de type longs week-ends. 3. Vote du budget Le trésorier présente le bilan provisoire qui s élève à 1,820 million d euros contre 1,756 million d euros prévu au budget. Après l opération exceptionnelle de chèques cadeaux, le résultat est positif à hauteur de euros. Le budget des activités sociales et culturelles reprend en grandes masses celui de l année précédente. Il prévoit un déficit de 8 % et celui de fonctionnement de 25 %. Ces déficits restent très limités au regard des réserves du CE, qui représentent un an de dotation. Le budget est approuvé à l unanimité. Pour les séjours en France, elle propose : un séjour au ski à Chamonix ; un séjour au ski aux Arcs ;

5 FLASH CE 2 III. SITUATION DES EFFECTIFS Les effectifs Siège s élèvent à salariés au 31 septembre, en baisse de six personnes par rapport au trimestre précédent. Ont été décomptées sur la période 32 entrées (16 recrutements, 12 mutations Groupe, 4 retours de détachement) et 24 sorties (2 démissions, 3 fins de CDD, 8 mutations, 2 départs en retraite, 5 départs en détachement, 3 licenciements et 1 décès). Le CE se félicite de ce que le nombre des entrées soit supérieur à celui des sorties. Néanmoins, il tient à rappeler que certains services connaissent encore une situation de sous-effectifs problématique. La Direction ne partage pas tout à fait cette vision. Si elle admet que le service R&D n accueille toujours pas le nombre de collaborateurs prévus, elle tient à rappeler que d autres services, comme les Ressources Humaines ont vu leurs effectifs augmenter significativement. IV. HEURES SUPPLEMENTAIRES 524,2 heures supplémentaires ont été effectuées au troisième trimestre V. QUESTIONS DIVERSES Le CE s étonne que tous les salariés n aient pas été informés des nouvelles dispositions de la politique Voiture. Il estime par ailleurs maladroite la communication sur l usage d Internet : le personnel est incité à se connecter hors de ses horaires de travail, y compris à des fins professionnelles. Enfin, il regrette que les recommandations de la Commission Restauration n aient pas été suivies d effets. La prochaine réunion de CE aura lieu le 04 décembre. Document rédigé par la société Ubiqus Tél : infofrance@ubiqus.com Copyright Ubiqus - Reproduction interdite 27 janvier 2011