COLLECTION DROIT, BIOÉTHIQUE ET SOCIÉTÉ. incidences de la biomédeci sur la parenté. Approche internationale. Sous la direction de

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1 11 COLLECTION DROIT, BIOÉTHIQUE ET SOCIÉTÉ incidences de la biomédeci sur la parenté Approche internationale Sous la direction de Brigitte FeuiIlet-Lïger Maria-Claudia Crespo-Brauner Préface de Jacques Commaille bruylant

2 TABLE DES MATIÈRES Préface Jaccjues C o m m a il le, Professeur ém érite de sociologie à l École N orm ale Supérieure de Cachan, Paris (France)... 5 Avant-propos B rigitte F e u il l e t-l ig e r, Professeur à la Faculté de Droit de Rennes Membre de l Institut Universitaire de France (F rance)... 9 I. A PPR O C H ES JU R ID IQ U ES L incidence de la. biomédecine sur la parenté ou le triomphe de l am our de la vérité biologique Françoise FURKEL, Professeur ém érite au C entre juridique franco-allem and de l U niversité de la S arre (A llem agne) Les incidences de la biomédecine sur la parenté : le hiatus entre les actes liés à la procréation médicalement assistée et l établissement de la filiation en droit belge Geneviève S c h a m ps, Professeur ordinaire à la Faculté de Droit et de Criminologie, Directrice du Centre de Droit médical e t biomédical, U niversité Catholique de Louvain (Belgique) Les incidences de la biomédecine sur la parenté et l identité sexuelle en Espagne Javier N a n c l a r e s V a l l e, Professeur associé, U niversité de N avarre (Espagne) Verônica S an J ui.iân P uig, Professeur titu laire de D roit civil, fa c u lté de Droit, U niversité de N avarre (E spagne)... 83

3 370 TABLE DES MATIÈRES Les incidences de la biomédecine sur la parenté en droit, français : reconsidérer la parenté Francis KlîRNALEGUEN, Professeur à l U niversité Rennes 1, (IODE, UMR CNRS n 6262), (F ran ce) La, procréation médicalement, assistée, source de bouleversement de la parenté en droit hellénique Pénélope A g a l l o p o u l o u, Professeur ém érite à l U niversité du Pirée (G rèce) Concilier les familles traditionnelles avec la fécondation in vitro : le cadre juridique hongrois de la filiation à la lumière des interventions biomédicales Judit SÂNDOR, Directrice du C enter for Ethics and Law in Biom edicine (CELAB), P rofesseur à l U n iversité d E urope centrale, B udapest (H ongrie) La parenté au Royaume-Uni : un droit en évolution face à, l essor des pratiques biomédicales Thérèse C a l l u s, Professeur associée, U niversité de Reading (R oyaum e-u ni) Le droit suisse à l aune de l individualisation de la parentalité Dominique M a n a ï, Professeure ordinaire, Faculté de Droit, U niversité de Genève (S u isse) Le faible impact des pratiques biomédicales sur la vision sociale de la parenté en Tunisie Amel A o u i j -M r a d, Professeur à la Faculté de D roit et des Sciences Politiques de T unis (T unisie) Incidences de la biomédecine sur la parenté en droit, Turc Saibe O k t a y -Ô z d e m ir, Professeur à l U niversité d Istanbul, F acu lté de D roit (Turquie) G ü le n SlNEM T e k, Chargée de recherche à l U niversité B ahcesehir, Faculté de Droit (T urquie)

4 TABLE DES MATIÈRES 371 Biomédecine et droit de la filiation au Canada : entre audace et retenue Dominique G o u b a u, Professeur à la Faculté de Droit de l U niversité Laval, Québec (C anada) La procrétion m édicalem ent assistée (PMA) aux Etats-U nis. un fa r west de la filiation M arsha G a r r i s o n, Professeur de Droit et titu laire de la Chaire Suzanne J. & N orm an M i l e s, Brooklyn Law School, New Yoik (U SA ) La biomédecine, source du pluralism e de la parenté au Brésil M aria-claudia C r e s p o B r a u n e r, Professeur à l U niversité féd é ra le de Rio G rande, C hercheur associée au CNPQ (Brésil) Anderson CAVALCANTE L o b a to, Professeur à l U niversité Fédérale de Rio G rande (Brésil) Biomédecine et parenté : le cas du Chili Carmen D o m în g u e z H id a lg o, Professeur de D roit civil, Directrice du Centro UC de la Fam ilia, U niversité Pontificale du Chili (C h ili)...2(57 Im pact du développement de la procréation m édicalem ent assistée sur le droit de la füiation au -Japon Shinichiro H ayak aw a, U niversité de Tokyo (Ja p o n ) Les incidences de la procréation m édicalem ent assistée sur la parenté : réflexions chinoises et taiwanaises Yao-Ming Hsu, P rofesseur agrégé, F aculté de D roit, U niversité N ationale Cheng-Chi, Taipei (Taiw an) II. AUTRES A PPRO CH ES Le rôle de la fam ille : la perspective des sciences économiques Pierre-André CHIAPPORI, Professeur d Economie et titu laire de la C haire E. R o w a n and B. STEINSCHNEIDER, Colum bia U niversity, New York (USA)

5 372 TABLE DES MATIÈRES Les défis des nouvelles techniques de reproduction : comment la parenté entre en politique Jean-Huguos D é c h a u x, Professeur de Sociologie à l U niversité Lyon 2, D irecteur du Centre Max W eber (UMR CNRS n 5283) (F ran ce) La question anthropologique de la, gestation pour autrui David L e B r e t o n, Professeur de Sociologie à l U niversité de Strasbourg, M embre de l In stitu t des É tudes Avancées de Strasbourg (USIAS) (F rance) Q u est-ce qu être mère à l âge de l assistance médicale à la procréation? Pierre L e C oz, Professeur des U niversités en Philosophie, à la Faculté de Médecine de M arseille, (UMR n 7268 ADES), Aix-M arseille Université/EFS/CN RS, (France) III. SYNTHÈSE Réflexions conclusives Françoise 1) EKEUWER-DÉBOSSEZ, Professeure ém érite à l U niversité de Lille 2, Doyen honoraire, Prolesseure à l U niversité Catholique de Lille (F ra n c e ) 359