REGLEMENT DE SCOLARITE ANNEE

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1 REGLEMENT DE SCOLARITE ANNEE Approuvé en Conseil d'administration du 5 octobre 2007 Le présent règlement de scolarité pourra être reconduit tacitement chaque année, sans être représenté aux différentes instances (Conseils de départements, Conseil des Etudes) à condition de n avoir subi aucune modification. Année 200/2008 1/16

2 La scolarité de l INSA de Rouen est organisée en trois semestres de tronc commun (semestres 1 à 3), un semestre de thématique (semestre 4) et six semestres de spécialisation (semestres 5 à 10). Les structures administratives chargées de gérer la scolarité des élèves-ingénieurs sont : - le département Sciences et Technologies pour l Ingénieur, pour les semestres 1 à 4, - les départements de spécialisation pour les semestres 5 à 10. Ce document présente le règlement de scolarité sous la forme d une partie commune à tous les départements et d une partie spécifique à chaque département. Année 200/2008 2/16

3 Partie Commune Année 200/2008 3/16

4 I OBJECTIFS - MISSIONS : L INSA de Rouen forme des ingénieurs de haut niveau en cinq ans (10 semestres). Pour cela, l INSA de Rouen se propose de donner à chaque élève-ingénieur une solide formation scientifique et technique en favorisant une forte culture industrielle et internationale. La scolarité, comprenant également un contenu important d enseignements d humanités, favorise l autonomie, la prise de responsabilité, le dynamisme et la mobilité professionnelle du futur ingénieur conscient des problèmes de société et respectueux des règles d éthique. II ORGANISATION DE LA SCOLARITE : La scolarité de chaque année de formation se déroule sur deux semestres (semestre d automne, semestre de printemps). II.1 Les enseignements Les enseignements peuvent comprendre : - des cours magistraux (CM), - des travaux dirigés (TD), - des travaux pratiques (TP), - des travaux tutorés, - des projets (réalisés au sein de laboratoires ou services de l établissement), - des stages (réalisés dans un laboratoire ou service extérieur à l établissement, principalement en entreprise), - des interventions favorisant la connaissance du monde économique. Généralement, les stages donnent lieu à une convention. Les élèves-ingénieurs réalisent au cours de leur scolarité au moins trois stages : - un stage «ouvrier» en fin de première année, pendant les vacances scolaires d été, - un stage «technique» validé en quatrième ou cinquième année, - un stage «ingénieur» validé en cinquième année. Dans le cas d élèves-ingénieurs effectuant un Master Recherche durant les quatrième et cinquième années, le stage «ingénieur» pourra être réalisé pour tout ou partie dans un laboratoire de recherche public ou privé reconnu. Pour les élèves-ingénieurs intégrant la 3ème année, seul les stages technique et ingénieur sont obligatoires. Les enseignements sont organisés en cours correspondant à des volumes d enseignements encadrés et de travail personnel. Le catalogue des cours concernant l année suivie est remis, à titre indicatif, en début d année à l élèveingénieur (Annexe 1). II.2 L'objectif du contrat d études L élève-ingénieur établit son contrat d études semestriel en concertation avec le directeur de département ou son représentant. Cette proposition sera ensuite soumise pour approbation au directeur de département. II.3 Etablissement du contrat d études L inscription définitive des élèves-ingénieurs est du ressort du directeur de département qui se réserve le droit d ouvrir ou non des cours. En fonction des cours ouverts et de l appréciation pédagogique des choix de l élève- Année 200/2008 4/16

5 ingénieur, il peut obliger un élève-ingénieur à choisir un autre enseignement après concertation avec l élèveingénieur. En quatrième et cinquième années, les élèves-ingénieurs peuvent demander au jury de département leur inscription à un Master compatible avec les objectifs pédagogiques de la formation. Tous les enseignements peuvent être proposés sous différentes formes (traditionnelle, pédagogies actives, Technologies de l Information et de la Communication pour l Enseignement, ) définies par le responsable de l enseignement avec l accord du directeur du département concerné. II.4 Assiduité La présence aux activités pédagogiques est obligatoire. Une absence prévisible (cérémonie familiale, convocation à l examen du permis de conduire, ) devra faire l objet d une demande d autorisation. Une absence imprévisible (maladie, deuil familial, ) devra être justifiée. Toute absence injustifiée pourra faire l objet d une sanction. Il est demandé à chaque élève-ingénieur d arriver à l heure. Tout retard pourra être considéré comme une absence. II.5 Contrôle des connaissances Chaque responsable de cours fixe les modalités des contrôles de connaissances après l accord du directeur du département et en informe les élèves-ingénieurs en début de semestre. Les projets doivent être rendus aux dates indiquées. Une pénalité pourra être appliquée aux retardataires. La présence à tous les contrôles est obligatoire. Une absence ne pourra être justifiée que pour des raisons de santé (certificat médical obligatoire) ou des motifs graves. Sauf cas de force majeure, l'arrivée en retard à un contrôle des connaissances n'est pas autorisée. Une place numérotée peut être attribuée à chaque élève-ingénieur qui est alors tenu de respecter cette numérotation. Il est interdit de déplacer les tables des salles d examen. Les seuls documents autorisés sont ceux explicitement désignés par le responsable du cours. L échange de tout document ou matériel entre les élèves-ingénieurs est strictement interdit sauf autorisation du responsable du cours. Il est interdit (sauf raison médicale) de quitter temporairement la salle d examen pendant la première heure d une épreuve. Les téléphones portables ne sont pas autorisés. Les élèves-ingénieurs signent la feuille d'émargement en échange du sujet de l'examen. En cas d'absence justifiée, une épreuve de remplacement pourra être proposée à l'élève-ingénieur lors d'une autre période d'examens, dans le cas contraire le contrôle des connaissances sera déclaré échoué. Toute fraude ou tentative de fraude pourra être sanctionnée conformément aux textes en vigueur. La sanction pourra aller, après comparution devant les instances compétentes, jusqu à l exclusion définitive de tout établissement public d enseignement supérieur. Le non-respect de la déontologie dans l utilisation des ressources bibliographiques, numériques,, en particulier sans citation des sources utilisées (par exemple dans la production de rapports), sera considéré comme une fraude. III - VALIDATIONS OBTENTION DU DIPLOME III.1 Résultats Les résultats obtenus aux divers contrôles suivis par les élèves-ingénieurs selon les modalités propres à chaque département, donnent lieu à une traduction ECTS (European Credits Transfer System). (Annexe 2). La traduction ECTS de chaque activité pédagogique est définie par le directeur du département concerné sur proposition de l enseignant responsable. Année 200/2008 5/16

6 L acquisition des crédits ne devient définitive qu une fois que le jury du département a proposé le passage dans l année supérieure ou, dans le cas de la cinquième année la proposition pour l obtention du diplôme. La validation d une année d enseignement permet de créditer l élève-ingénieur de 60 ECTS. III.2 Jurys Le jury est constitué par le directeur de l INSA sur proposition du directeur du département concerné. Pour s aider dans sa prise de décision, le jury pourra recueillir tous les avis qu il jugera utiles. Il peut se réunir autant de fois que nécessaire. A la fin de chaque semestre, le jury examine l ensemble des résultats de l élève-ingénieur et se prononce sur sa situation. A la fin de l année, le jury examine les résultats de chaque élève-ingénieur pour l année écoulée et statue sur sa situation : admission dans l année supérieure ou proposition pour l obtention du diplôme, redoublement, exclusion pour résultats insuffisants. Un seul redoublement, hors raison médicale, est autorisé au cours de la scolarité dans un département. Le jury pourra également étudier un aménagement de scolarité sur proposition du directeur de département. Il décide des aménagements de scolarité tenant compte des acquis et des lacunes de la formation antérieure, en particulier dans le cas de recrutements dans des années autres que la première année. A l issue de chaque année, un bulletin de résultats est adressé à chaque élève-ingénieur (ou à ses parents s il est mineur). Ce bilan permet aux élèves-ingénieurs de faire le diagnostic de leurs compétences et de leurs difficultés. III.3 Validation des stages Les élèves-ingénieurs ayant déjà réalisé un stage technique d'une durée équivalente, ou à finalité équivalente, avant d entrer à l INSA pourront, à leur demande, en être dispensés par le jury. Le stage est alors validé, mais n ouvre pas droit à des crédits s'il a été effectué dans le cadre d'une formation diplômante. La validation du stage ingénieur est effectuée par un jury, composé par au moins deux enseignants agréés par le directeur de département dont au moins un enseignant du département, à partir d un mémoire écrit, d une présentation orale et de l appréciation du maître de stage en entreprise ou en laboratoire suivant le cas. III.4 Certification en anglais NB : CE TEXTE S'APPLIQUERA A LA PROMOTION 2009 Un niveau minimum en langue anglaise, attesté par le niveau B2(+) du référentiel européen, est demandé par la CTI (Commission des Titres d Ingénieur) pour l obtention du diplôme d ingénieur. Ce niveau B2(+) évalue 4 compétences : compréhension écrite, compréhension orale, production écrite, production orale. Les compétences de compréhensions écrite et orale sont évaluées par les résultats obtenus à un test externe, par exemple le TOEIC pour lequel un score de 750 points est considéré correspondre à ce niveau. Les compétences de productions écrite et orale sont évaluées par le jury de délivrance du diplôme sur proposition du département «humanités» en concertation avec le département d origine au vu des résultats obtenus durant la scolarité, et plus particulièrement lors d épreuves spécifiques en anglais professionnel en fin de cursus. L école prend en charge une seule inscription au test externe. La passation de ce test aura lieu avant la fin de la 4 ème année sauf pour les élèves-ingénieurs en poursuite d études à l étranger à ce moment de leur scolarité. Cette obligation prend en compte le fait qu un nombre important d élèves-ingénieurs effectue tout ou partie de sa 5ème année à l étranger et que par ailleurs, en cas d évaluation insuffisante, l élève-ingénieur pourra mieux appréhender le travail à fournir pour atteindre les objectifs fixés par la CTI. Année 200/2008 6/16

7 Les élèves-ingénieurs ayant satisfait aux conditions d obtention du diplôme (cf III.5) à l exception du niveau B2+ se verront délivrer une attestation spécifiant qu ils ont satisfait aux conditions requises pour l obtention du diplôme excepté la certification du niveau B2+ en anglais. Pour obtenir son diplôme, l élève-ingénieur aura 2 ans pour justifier ce niveau devant le jury de délivrance du diplôme. Un contrat d objectifs lui sera proposé par le département «humanités» en concertation avec le département d origine au vu de son dossier linguistique (portfolio LVE) et des compétences non validées. Il sera signé par l élève-ingénieur et par l école. Cette invalidation ne comptera pas dans le nombre de semestres de redoublement autorisés par son règlement de scolarité. III.5 Obtention du diplôme Pour obtenir le diplôme d ingénieur de l INSA de Rouen dans la spécialité choisie, l élève-ingénieur devra obtenir 180 ECTS validés par le département de spécialisation, valider les stages obligatoires et avoir satisfait aux conditions précisées dans le présent règlement. Le diplôme est délivré, sur proposition du jury du département concerné, conformément à la réglementation en vigueur. IV ECHANGES AVEC D AUTRES ETABLISSEMENTS : Une partie de la scolarité, qui ne peut excéder la moitié du cursus INSA, peut être effectuée dans un autre établissement, en particulier à l étranger. L échange donne lieu alors à une convention. La scolarité de l élèveingénieur est aménagée en fonction de l établissement d accueil et le projet est soumis à l approbation préalable du jury qui se prononce sur le choix des programmes, des enseignements correspondants et décide du nombre d ECTS affectés. Le jury valide les acquis obtenus dans l établissement d accueil. Les étudiants d autres établissements venant effectuer une partie de leur scolarité à l INSA de Rouen, sont soumis aux règles de fonctionnement interne de l INSA de Rouen. A la fin de cette période de scolarité, les étudiants obtiennent une attestation de suivi des enseignements avec un relevé de résultats accompagnés d une traduction ECTS. Les étudiants suivant des enseignements dans le cadre d actions de formation continue sont soumis également aux règles de fonctionnement interne de l INSA de Rouen, en particulier en ce qui concerne l assiduité et les contrôles des connaissances. V SECTION SPORTS/ETUDES : V.1 Objectifs L aménagement d une section Sports/Etudes est destiné à concilier la pratique d un sport de haut niveau et les études dans un département. L élève-ingénieur autorisé à s inscrire dans cette section peut avoir à sa demande un cursus particulier, cohérent avec les contraintes d une pratique sportive de haut niveau. V.2 Admission et Maintien L admission et le maintien d un élève-ingénieur en section Sports/Etudes sont examinés annuellement par le jury du département sur présentation d un dossier de la part du candidat. Ce dossier doit établir que le candidat satisfait la condition sine qua non de pratique sportive de haut niveau. Il doit contenir une lettre de soutien de la part de la fédération du sport concerné pour l année universitaire considérée. Année 200/2008 7/16

8 Le jury prononcera l admission, le maintien, le refus d admission, le refus de maintien ou demandera un complément d information pour décision ultérieure (ajournement). En cas de refus de maintien ou refus d admission, le jury prononcera l admission de l élève-ingénieur dans une des années de la scolarité normale. V.3 Règlement de Scolarité Le règlement de scolarité de la section Sports/Etudes est le même que celui en vigueur dans le Département de l'élève-ingénieur, en ce qui concerne les règles d obtention du diplôme. Un aménagement de la scolarité est proposé par le jury de département. En fin d année, le jury statue sur la situation de chaque élève-ingénieur inscrit et décide entre l admission dans l année supérieure, l exclusion de la section, le redoublement dans la section. En cas d exclusion de la section, le jury décide entre admission en tant que redoublant dans une des années de la scolarité normale ou l exclusion pour résultats insuffisants de l INSA. Année 200/2008 8/16

9 Département Chimie Fine et Ingénierie (CFI) Année 200/2008 9/16

10 I SPECIFICITES DU DEPARTEMENT CFI : I.1 Organisation de la scolarité La scolarité est organisée par semestre sur 3 années. Les dénominations des semestres et années sont établies par référence à la scolarité globale de l INSA de Rouen : Année CFI3 : Semestre 5 et semestre 6 Année CFI4 : Semestre 7 et semestre 8 Année CFI5 : Semestre 9 et semestre 10 La formation repose sur un système d'unités d Enseignement (UE) classées en quatre groupes : 1/ Tronc Commun Ces UE sont obligatoires. 2/ Option Chaque élève-ingénieur choisit, à la fin du semestre 7, une Option parmi les suivantes : - Chimie Fine - Génie des Procédés Chimiques - Matériaux-Polymères Les élèves-ingénieurs inscrits dans une Option devront suivre les UE relatives à celle-ci définies dans le catalogue des enseignements. 3/ UE Libres Les UE libres doivent permettre à l'élève-ingénieur de personnaliser son cursus. Ces UE seront choisies dans la liste proposée au début de chaque semestre par le Département CFI, dans les enseignements proposés par les autres Départements, par le Centre des Humanités ou (et) par d autres Etablissements, sous réserve de leur accord. Par ailleurs, des activités extérieures (stages, projets,...) pourront être validées comme UE libres. Tous ces choix seront inscrits au contrat d études (cf. I.2). 4/ UE de Réalisations Personnelles a) Projet Personnel Réaliser un projet personnel doit permettre à un élève-ingénieur la mise en oeuvre d'un projet de son choix ou proposé par l'insa et, à cette occasion, la démonstration de capacités telles que : organisation, autonomie, créativité,. Les thèmes proposés peuvent porter sur des sujets scientifiques ou non scientifiques (domaine économique, social, culturel, ). L'acceptation du sujet, l'encadrement, le suivi, la réalisation du projet personnel et sa validation sont effectués selon la procédure interne au département, intitulée "Projet personnel - Procédure". Le projet Personnel sera validé en semestre 9. b) Projet d'etudes Chaque élève-ingénieur devra avoir effectué un Projet d'etudes à l issue de l enseignement de tronc commun, au sein de l INSA ou à l extérieur (entreprise, laboratoire, secteur tertiaire, ). Le sujet aura un caractère industriel, scientifique ou économique. L'acceptation du sujet, l'encadrement, le suivi, la réalisation du projet d'études et sa validation sont effectués selon la procédure interne au département, intitulée "Projet d'études - Procédure". c) Stages - Le stage «technique» en entreprise est d'une durée de 6 à 10 semaines et se déroule entre les semestres 6 et 7. Ce stage sera suivi par un enseignant (tuteur). Il fera l objet d un rapport écrit et d une présentation orale et sera validé au semestre 8 par le jury. - Le Stage Ingénieur (S.I.), d'une durée minimum de 21 semaines, est effectué pendant le semestre 10. Ce stage, réalisé en entreprise, doit avoir un caractère industriel, scientifique, technique ou économique. Avec l accord du jury, il pourra être réalisé dans un laboratoire universitaire. Il sera suivi par un enseignant et fera l objet d un rapport de stage et d une présentation orale. Année 200/ /16

11 - Des stages additionnels pourront être effectués par les élèves-ingénieurs du département sous réserve de validation du travail proposé par le jury de département. L organisation, l encadrement et le suivi des stages font l objet d une procédure décrite dans le document «organisation des stages dans le département CFI». I.2 Aménagement de scolarité et contrat d études Le Jury définit à la fin de chaque semestre les UE pouvant être suivies par chaque élève-ingénieur pendant le semestre suivant. Il se prononce sur les voeux des élèves-ingénieurs concernant les choix d Option et des UE libres. Le jury peut demander aux élèves-ingénieurs admis dans le département au semestre 5 ou 7 de suivre une ou plusieurs UE spécifiques comptabilisées comme UE libres, pour compléter leur formation de base. Il pourra également les dispenser de certains enseignements en fonction de la formation antérieure suivie. L élève-ingénieur établit alors son contrat d études semestriel en concertation avec le directeur du département ou son représentant. Cette proposition, une fois approuvée par le directeur de département, devient un document contractuel signé par l élève-ingénieur et le directeur de département. Le respect des contrats d études semestriels successifs conditionne la validation des études. I.3 Echange avec d autres établissements Contrats d études particuliers En CFI 5, un élève-ingénieur peut effectuer une partie de sa scolarité dans un autre établissement (étranger ou français). Une convention est établie avec l établissement partenaire. Le projet de l élève-ingénieur est soumis à l approbation du jury et conduit alors à un contrat d études particulier. De même, la scolarité d un étudiant d un autre établissement (étranger ou français) venant effectuer une partie de sa formation dans le département CFI sera organisée sur les bases d un contrat d études particulier. Celui-ci pourra, selon les cas, être établi conjointement avec l établissement d origine. II VALIDATION DES ANNÉES : Un conseil d UE est constitué pour chaque UE. Il est attribué pour chaque UE (selon la définition du catalogue des enseignements) une note globale unique à chaque élève-ingénieur par le conseil d UE qui permet au jury de déterminer si celle-ci est validée ou échouée. Pour contrôler les connaissances d'un élève-ingénieur, les enseignants de l UE disposent des moyens suivants : - le contrôle continu en cours d UE (ces contrôles peuvent se traduire par des tests écrits ou oraux, des rapports ou des exposés), - le contrôle de fin d UE. Le conseil d UE propose au jury pour chaque UE une note minimum définie «barre de validation» : - une UE est déclarée validée (V) si la note est supérieure ou égale à la barre de validation, - une UE est déclarée échouée (E) si la note est inférieure à la barre de validation. Un élève-ingénieur ayant échoué une UE aura la possibilité après accord du jury de s inscrire et de se représenter au(x) contrôle(s) de validation de celle-ci. Ces contrôles seront organisés au cours des semestres suivants selon un calendrier établi par le jury, sur proposition du conseil d UE. II.1 Résultats A chaque UE correspond un nombre de crédits n. Cette correspondance est définie pour l année en cours et figure dans le catalogue des enseignements. - La validation d une UE entraîne l attribution des n crédits correspondants tels que définis dans le catalogue des enseignements. - Le résultat global du semestre, puis de l année, est égal à la somme N des crédits alloués aux différentes UE validées pendant cette même période. Année 200/ /16

12 Dans le cas où une UE est constituée de plusieurs parties indépendantes, le conseil d UE peut proposer au jury l attribution des crédits alloués aux parties considérées comme validées. II.2 Validation des résultats A la fin de chaque semestre, le jury examine les résultats obtenus par l élève-ingénieur (résultats d UE et résultat global) en fonction du contrat d études mis en place. Il propose alors à l élève-ingénieur le nouveau contrat d études qui devra être établi pour le semestre suivant. A la fin de l année, le jury examine les résultats obtenus par l élève-ingénieur (résultats d UE et résultat global) des deux semestres constituant l année en cours et le respect des contrats d études. Il propose également à l élèveingénieur le nouveau contrat d études qui devra être établi pour le semestre suivant. Dans les deux cas, le contrat d études prévoit en particulier le nombre minimum de crédits à préparer et le résultat global N à obtenir le semestre suivant. Ce nombre global N ne peut être inférieur à 30, sauf cas exceptionnel d aménagement de scolarité particulier. II.2.1. CFI3 et CFI4 : Les contrats d études des semestres 5 et 6 pour l année CFI3 et des semestres 7 et 8 pour l année CFI4 doivent être respectés. Dans le cas où les contrats d études de l année ont été respectés, le jury prononce le passage dans l année supérieure. Dans le cas contraire (résultats déclarés insuffisants), le jury statuera sur le devenir de l élève-ingénieur : exclusion, redoublement ou poursuite d études dans l année supérieure. Lorsque le jury s est prononcé pour un redoublement ou une poursuite d études, les résultats ayant été déclarés insuffisants, un aménagement de scolarité pourra être proposé et figurera dans le contrat d études. Le jury pourra également décider du maintien de la validation de certaines UE ou parties d UE (et donc des crédits affectés à chacune de ces UE ou parties d UE). II.2.2. CFI5 Obtention du diplôme : Pour être proposé pour l obtention du diplôme d ingénieur de l Institut National des Sciences Appliquées de Rouen dans la spécialité Chimie Fine et Ingénierie : - l élève-ingénieur devra avoir validé les 4 UE de réalisation personnelle : projet personnel, projet d études, stage technique et stage ingénieur, - le contrat d études relatif au semestre 9 devra avoir été respecté. Dans le cas contraire (résultats déclarés insuffisants), le jury statuera sur le devenir de l élève-ingénieur : exclusion ou redoublement. Lorsque le jury s est prononcé pour un redoublement, les résultats ayant été déclarés insuffisants, un aménagement de scolarité pourra être proposé. Le jury pourra également décider du maintien de la validation de certaines UE ou parties d UE (et donc des crédits affectés à chacune de ces UE ou parties d UE). II.2.3. Echanges avec d autres établissements : Le principe retenu est celui de l équivalence. Les résultats d un élève-ingénieur ayant effectué une partie de sa scolarité dans un autre établissement seront examinés sur la base de son contrat d études particulier à partir des résultats obtenus dans l établissement d accueil. Les résultats d un étudiant en provenance d un autre établissement effectuant une partie de sa scolarité dans le département CFI seront examinés sur la base de son contrat d études particulier. Ces résultats complétés par leur traduction ECTS (voir II.3.4) seront transmis à l établissement d origine (voir I-3). II.3 TRADUCTION ECTS Les résultats obtenus par l élève-ingénieur au cours de chaque année sont traduits en crédits appelés «ECTS». Année 200/ /16

13 II.3.1. CFI3 : Lorsque le jury a décidé le passage dans l année supérieure, l élève-ingénieur est crédité de 60 ECTS. Lorsque le redoublement ou l exclusion sont prononcés, aucun ECTS n est crédité. II.3.2. CFI4 : Lorsque le jury a décidé le passage dans l année supérieure, l élève-ingénieur a alors capitalisé 120 ECTS pour sa scolarité CFI. Lorsque le redoublement ou l exclusion sont prononcés, aucun ECTS n est crédité. L élève-ingénieur conserve les ECTS capitalisés en CFI3 (60 ECTS). II.3.3. CFI5 Obtention du diplôme : Lorsque le jury a prononcé l obtention du diplôme, l élève-ingénieur a alors capitalisé 180 ECTS pour sa scolarité CFI. Lorsque le redoublement ou l exclusion sont prononcés, aucun ECTS n est crédité. L élève-ingénieur conserve les ECTS capitalisés en CFI3 et CFI4 (120 ECTS). II.3.4. Etudiants en provenance d un autre établissement : Les résultats des enseignements suivis par les étudiants concernés et ayant fait l objet du contrat d études particulier correspondant seront traduits en ECTS de la façon suivante : Chaque UE validée (affectée d un nombre de crédits n) sera traduite par n ECTS. Les étudiants concernés obtiennent à la fin de la période de scolarité une attestation de suivi des enseignements avec un relevé de résultats accompagné de la traduction ECTS. Année 200/ /16

14 ANNEXES Année 200/ /16

15 ANNEXE 1 Le catalogue des cours comprend pour chaque cours : - le code identifiant du cours, - le titre, - la description scientifique, - le responsable, - le statut du cours obligatoire ou optionnel, - le nombre d heures : CM ; TD ; TP ; Travaux tutorés, projet, - le semestre de déroulement, - le nombre de crédits, - le programme, - les pré-requis, - la bibliographie, - le mode d évaluation, - la langue d enseignement, - le nombre d élèves-ingénieurs maximal inscrit. Année 200/ /16

16 ANNEXE 2 Le système de crédits, consistant à associer à chaque activité pédagogique une valeur quantifiant le volume de travail de celle-ci, est adopté dans de nombreux établissements européens. Il assure une flexibilité interne et facilite les échanges internationaux d étudiants. Généralement, trente crédits correspondent à la charge de travail d un semestre d études. Un crédit correspond généralement à une vingtaine d heure de travail (personnel et/ou encadré). La notation ECTS suit le tableau suivant : Cours Lettre Remarque A Excellent B Très Bien VALIDE C Bien D Satisfaisant E Passable ECHOUE F Insuffisant Année 200/ /16

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