BORDEREAU DE VERSEMENT

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE Cote Archives BORDEREAU DE VERSEMENT 1032W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES HAUTS-DE-SEINE Service : Droits du sol Bureau : Urbanisme Sommaire Art 1-11 : Autorisations de Lotir, lotissements défectueux, affaires générales pour les communes de BAGNEUX, BOURG-LA-REINE, FONTENAY-AUX-ROSES, ISSY-LES-MOULINEAUX, MONTROUGE et VANVES Dates extrêmes : Communicabilité : libre Nombre d'articles : 11 Métrage linéaire : 1.10 Mission archives 23/02/12 page 1/5

2 Artic Analyse de l'article le 1 BAGNEUX Rue Barthélémy Duprat La Fosse à l'eau Le Pont Royal Villa Léon Bernard Les Olivettes Les Violettes Auboin La Pierre Plate Patry Tarral Le Clos de la Paume Les Terres Abandonnées Cité Lindbergh Groupe d'h.b.m 65 avenue de Paris Dupont Villa des Mirabelliers Les Ecoles Groupe d'habitations "Le Foyer de l'avenir" Les Buttes Groupe d'h.b.m 157 rue de Paris Extension du Lotissement des Ecoles Rue des Blains H.B.M "La Fraternelle des PTT" Groupe d'h.b.m, avenue de Longchamp "La Cité de la Seine" MOUVIER (de Backer), rue Nouvelle prolongée Groupe Martine, rue des Ecoles Mazaud, rue de Paris Société Immobilière "La Tromière", avenue Victor Hugo Tupin-Lacourte, av Pasteur, av Victor Hugo, rue de Verdun "La Résistance" Société Parisienne de Diffusion Immobilière, rue du Général Sarrail, av Louis Pasteur Les Iris, rue d'arceuil, Villa des Iris La Madeleine, rue des Meuniers Barbeau - rue Blanchard. Avenue de Châtillon Le Bihan - rue des Maronniers - Av du Général Sarrail Villa du Clos Fleuri - Avenue de Garlande. Nonot - rue de la Mairie - rue d'arcueil Cité de relogement - rue des Blains Compagnie Thomson-Houston - rue Blaise Pascal Avant projet lotissement Herouard - rue des Blains - Sentier des Monceaux 2 BAGNEUX Villa des Bois Rue des Bas Longchamps Parc de la Terrasse Rue Lecoq Charton Rue Barthélémy Duprat Impasse du Pont Royal Rue Nouvelle Lotissement du Progrès Rue Benoit Fradin Rue Patry - Rue des Bois - Rue des Près Allée des Rosiers Rue Mme Curie - Rue Haitbirian Rue Marie Michel Bivret Rue Dampierre Rue des Olivettes Rue de la Participation - des Capucines - de la Briquerie Rue des Prés Dossier lotissement "La Renardiere" Dossier lotissement "rue Marie Michel Bioret" lotissements défectueux : Lotissement Adele Villa Auboin Charles Michels Cité de la Concorde Avenue des Fleurs Villa Garlande Villa Jean Marin Naudin Lotissement Léon Bernard Villa des Longchamps Mirabelliers Villa des Olivettes Pierre Plate Violettes Lotissement "Pasteur" 3 BAGNEUX Voies recensées : Rue Adèle, cité de la Concorde, villa des Olivettes, villa Auboin, rue Pasteur, rue Pierre Platte, villa Garlandé, villa des Longchamps, rue Charles Michels prolongée, villa Jeanne d'arc, avenue des Fleurs SCI La Fontaine rue des Cuverons 22 à 48 rue Jean Marin Mourtin 68 rue d'arcueil 11 voie des Suisses et 79 rue Alphonse Pluchet 51 rue d'arcueil 109 rue Jean Marin Naudin, 111 avenue Victor Hugo Demandes de divisions de propriété : Av Aristide Briand, 92 à 98, angle rue de Verdun Chemin Latéral - chemin de la Fontaine des Voeux Sentier de la Basse Pointe des Buttes Avenue Jean-Baptiste Fortin 13 et 15 avenue du Maréchal Foch Rue des Bénards et avenue du Maréchal Foch 49 Albert Petit 36 rue Enguehard Le foyer du fonctionaire et de la famille Permis de Construire n Années Mission archives 23/02/12 page 2/5

3 28700 du 5 novembre de BAGNEUX 143/81 au 87 bis à 107 rue de Paris : Demandes d'avis, plans Dossier 116/79 rue Blanchard à Bagneux Pièces diverses sur les dossiers suivants : - 87 bis au 107 rue de Paris - rue de la Fontaine - 23 rue Marie Curie - 36 rue des Meuniers - 52 rue des Ecoles - 19 rue de la Liberté, sentier de la Pointe des Buttes - avenue Albert Petit, Pablo Neruda Mathurins et le sentier de la porte d'en bas - 15 rue Bertie Albretch - 16 rue de Verrières - 49 rue Albert Petit 5 BOURG-LA-REINE Divers : - rue Yvonne : Route de Cachan : Le Port-Galant : Lotissement Langot : Lotissement de Vallière : Lotissement Camille Desmoulins : Rue de Fontenay : Rue de la Bièvre : Lotissement Le Clos St Cyr - Rue Varengue : Parc de la Faiencerie avenue Jean Mermoz : Avenue du Président Roosevelt : Rue Paul Doumer - Lotissement de la Madeleine 1928 : Villa Flamande - Avenue Valentine - Avenue du Petit chambord Prolongée - Avenue du Château Prolongée - Avenue du Panorama Lotissements défectueux de la rue Varengue Lotissement défectueux du Parc de la Faïencerie 10 rue Oger 8 avenue du Général Leclerc 11 avenue du Lycée Lakanal Bourg-la- Reine rue Jean Roger Chorelle 7 rue Arnoux 24 avenue Mirabeau 8 rue de la Faïencerie Zac du Petit Luxembourg Rue Hoffmann 10 avenue de la République 6/6 bis rue Carrière Marlé 26 rue des Peupliers 34 rue Paul Henry Thilloy Lotissement La Madeleine 6 FONTENAY-AUX-ROSES : Villa Louise Antoinette Avenue Lombard Les Epinettes Groupe H.B.M. "Le Toit",Fort de Châtillon "La Fontaine du Moulin", rue d'estienne d'orves Rue Marx Dormoy - Rue Georges Bailly Avenue Jean Moulin - Rue Briant : Lotissement Desforges Lotissement de la gare : Rue Gentil Bernard - Avenue Lombart Lotissement "Les Saints-Sauveurs" - rue Max Dormoy - ruelle des Bénards Lotissement Pluchet - rue des Buffets - avenue Gabriel Péri Lotissemnt Le Clos des Rosati - rue Durand Benech - rue André SALEL Lotissement Martine - rue Raymond Croland Sentier des Renards Lotissement SCI Scarrou 7 FONTENAY-AUX-ROSES Ruelles des Marinières Lotissement "les Renards" : 1 - Demande de l'autorisation de lotissement 2 - Plan de Situation 3 - Plan parcellaire 4 - Voirie, Assainissement 5 - Services Publics 6 - Profils en long 7 - Profils en travers types 8 - Dessin des Ouvrages 9 - Programme des Travaux 10 - Cahier des charges lotissements : rue Pierre Curie avenue de la division Leclerc Rue du Général Leclerc 144 rue Boucicaut 146 rue Boucicaut 39 rue de l'ile Affaires générales : 14 à 16 av Raymond Croland Place du Général de Gaulle 12 rue François Moreau CES "Les Ormeaux" 29 rue Marx Dormoy 31 rue René Vauthier 48 rue Gambetta rue de l'avenir et rue Georges Bailly Bd de la République 3 rue du Capitaine Paoli et rue des Pierrelais 40 à 46 rue Boucicaut 1 et 3 avenue de Paris Avenue Raymond Croland et Allée Fleurie Ruelle des Richardes Rue de Bellevue 10 Ruelle des Richardes 23 avenue Gabriel Péri Divers : 13 rue de la Fontaine aux prêtres et 42 avenue Paul Langevin 8 ISSY-LES-MOULINEAUX L'Ile St-Germain DIEVAL (rue du Plateau) Villa Garcia L'Ile St-Germain (secondaire) Groupe d'habitations, rue du 4 Septembre Groupe d'h.b.m "L'Habitation Confortable" Avenue de la Paix, rue de l'egalité Rue Pierre Curie et rue de l'egalité Les Montézys La Gare de Clamart Voie des Moulins : Mission archives 23/02/12 page 3/5

4 Boulevard Gambatta, rue Jean Jacques Rousseau Perrot : rue de l'égalité Groupe d'hbm : rue du Capitaine Ferber Groupe d'hbm : rues Baudin et des Tricots Rue de la Glacière Groupe d'hbm : boulevars Garibaldi et rue J.J.Rousseau Groupe d'hbm : rue Marceau et rue Diderot Groupe d'hbm : avenue de la République et rue H.Vernet Groupe d'hbm : route de Clamart et rue J.B.Potin Villa Telles de la Poterie Le Square : rues Duployé et Buisson Sevrin : rues Danton et Hoche Martin et Oudot : place de la Source Pegat : Lazare Carnot Groupe d'hbm : La Sablière Biziaux : rue du Docteur Zamenhoff Les Soeurs Blanches Lecluze : boulevard Rodin Seguelongue : rue de l'egalité Billaudot : rue Barbès Société La Capitalisation : avenue de Verdun et rue J.P.Timbaud De Skrivano : rue Ferdinand Buisson et rue Emile Duployé Société Foncière Brasserie d'issy : av. de Verdun et boulevard Rodin Jouaud : rue du Chevalier de la Barre et rue Lazare Carnot Salone : rue Pierre Curie et avenue de la Paix Groupe d'hbm : La Maison des Zoniers LOTISSEMENTS LOI 1928 : Lotissement Courbarien Allée du Bas Meudon Allée des Ponts Allée d'issy Allée des Moulineaux Allée de Billancourt Villa Chevreuse 9 ISSY-LES-MOULINEAUX : Pièces diverses Lacroix : rue du Moulin de Pierre Roseian Roland-Gosselin : ZAC Renan-Lepelletier Bouget : avenue Jean Jaurès Giraud : rue Hoche Direction des Postes : Hôtel des Postes Raymond Ots : rue Pierre Poli Etude Girod : rue du Gouverneur Général Eboué CES Paul Bert Conseil Général des Hauts De Seine : rue Lazare Carnot ZAD secteur Verdun-Gevelot Gaz de France : quai de Stalingrad ZAD secteur Verdun-Gevelot Bouget : avenue Gervais SEPIMO-LA HENIN : rue Fouche-Lepelletier,Renan et Villa Marguerite Descamps : quai de Stalingrad Liet-Veaux-Bouget : rue Auguste Gervais RATP : rue Rouget de l'isle Lotissement 133 de 1981 : Affaire Gambert : avenue de Verdun et boulevard Rodin Lotissement 140 de 1981 : Le Consortium Foncier De Réalisations Immobilières Du Centre d'issy Les Moulineaux (CFERICI) : rue Hoche et rue Diderot Lotissement 153 de 1982 : Giraud : rue du Gouverneur Général Eboué, rue Danton et rue Diderot 10 MONTROUGE Dolimier Rue de la Vanne Thalheimer Logeais Haas : Avenue de la République Groupe d'i.l.m : Avenue Jean Jaures Jean Jaures Groupe d'h.b.m.a, rue Sylvine Caudas Rue de la VANNE Cité Louis Herz Place jules Ferry Groupe H.B.M Solidarité Républicaine Groupe H.B.M rue Sylvine Caudas H.B.M avenue Jean Jaures et avenue de la Marne Le Foyer des Aveugles Lotissement Longechaud Groupe H.B.M avenue Verdier Société Grouvelle-Arquembourg Groupe H.B.M : Avenue Jean Jaures, avenue de la Marne Bourrioux, rue Arthur Auger LECOQ, rue de Fontenay Hugon, place Jules Ferry Félix Potin ENAULT rue Louis rolland - Avenue Aristide Briand H.B.M Divers: Servitude de Passage : 26 rue du poitou Lettre de la SA Colin - Montrouge : 40 avenue Aristide briand, 1 rue Goffin Divers - Suite à certificat d'urbanisme : rue de Poitou, 139 rue Jean Jaures Divers - Demande de coproprité : 17 place des Etats-Unis Copropriété : rue Carvès et Place Jules Ferry Copropriété : 2 rue Danton 80 rue de Bagneux Demande de copropriété : 53 avenue de la République et 36 rue Sadi Carnot Divers - Copropriété horizontale : 2-4 rue Hippolyte Mulin et 69 rue Racine 72 à 76 rue Victor Bash et 2 Villa Agénor Logeais 12 avenue de la Paix 62 avenue Aristide Briand et 1 rue Gabriel Péri 1 et 3 rue Edagar Quinet VANVES Mission archives 23/02/12 page 4/5

5 Loi 1928 : Le clos Montholon et de l'équipement - Rue de l'avenir Lotissements défectueux : Villa d'arcueil rue de l'avenir Impasse de Bagneux Impasse du Clos Montholon Villa Colsennet Villa Dupont Villa Eugène Drouet Villa Eugénie Villa Gambetta Villa de la Gare Rue Jean Detroyat Villa Juliette de Wills Villa Léger Villa Lucien Villa du Lycée Villa des matrais Impasse Minard Rue Paul Lefevre Villa Quincy Impasse Sadi-Carnot Allée Verne Allée du Progrés Villa Jeanne Avenue du Parc Impasse Alexandre Avenue des clozeaux Villa franco-russe Impasse Larmeroux Impasse Masson Impasse du 4 septembre Impasse Sainte Catherine Impasse Victor Hugo Passage des écoles LOTISSEMENTS : Parc Falret Villa Blanche : Lotissement Benoît Rue des Matrais Route Stratégique (les pendants) Gastal Charpentier - Caldine Route Stratégique - Giraud Groupe H.B.M - avenue du docteur Arnaud et rue Larmeroux Office Public d'h.b.m Parc Falret, rue JB Potin rue Larmeroux et rue Hoche Office Public d'h.b.m rue Hoche et rue JB Potin Duchenne rue de Clamart et rue Hoche Villa Léger - Poret Commune de Vanves - Ilot des chariots - rue Vielle Forge - rue et place Falret Groupe H.B.M : Route de Clamart et rue d'issy Affaires générales : CTPI nation et immobilier - rue Marcheron Lacroix - rue Solférino Lacroix - rue d'issy Tixier - Vignancour - rue Falret Giraud - rue Gambetta et rue Jean Jaurès Ots - rue Jullien Lesguillier Avenue du Général de Gaulle 60 Boulevard du Lycée 19 rue du docteur Arnaud : SUD 2 2 Avenue Victor Hugo : SUD 2 Rue Louis Dardenne 7-9 rue Gabrielle d'estrées 1972 Mission archives 23/02/12 page 5/5