CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE

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1 CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE de CHAMPAGNE-ARDENNE 6, place Sainte-Croix CHÂLONS en CHAMPAGNE Plan de Développement de Massif «Vallée de la Marne Sud et Der» Bourse de parcelles forestières (Vente - Achat - Echange de parcelles forestières) A147 A145 A146 B91 B90 B218 B220 B221 B222 B101 B249 B312 B217 B311 B415 B216 B204 B339 B344 C364 B363 B160 B498 B497 B496 Dépôt aux Mairies concernées, le lundi 24 août 2009 concernant les communes : Arzillières-Neuville Bignicourt sur Marne Blaise sous Arzillières Cloyes sur Marne Frignicourt Luxémont-et-Villotte Moncetz-l Abbaye Norrois

2 Sommaire 1. La bourse de parcelles forestières : une solution pour améliorer la structure foncière en forêt 2. Le déroulement de l opération de bourse de parcelles forestières 3. Le bilan 4. Les avertissements 5. Le mode d emploi du catalogue 6. Le contenu du catalogue 7. Les informations sur le tableau descriptif des parcelles sur chaque page 8. Le tableau récapitulatif des parcelles à vendre ou à échanger classées par commune 9. Les coordonnées des propriétaires vendeurs ou échangeurs 10. Les coordonnées des propriétaires acheteurs 11. Les pages descriptives des parcelles à vendre ou à échanger avec leur situation (extrait carte IGN et plan cadastral correspondant) 12. La liste des experts forestiers de la Marne 2

3 Bourse de parcelles forestières 1. La bourse de parcelles forestières : une solution pour améliorer la structure foncière en forêt Le Pays Vitryat a été désigné comme territoire pilote pour la mise en œuvre de deux Plans de Développement de Massifs forestiers (PDM) dans la Marne : PDM «Vallée de la Marne Sud/Der» et PDM «Côtes de Champagne/Perthois». La démarche, financée en grande partie par l Europe et la Région Champagne- Ardenne, est conduite par le Centre Régional de la Propriété Forestière de Champagne-Ardenne (CRPF) en partenariat avec la Coopérative forestière «Forêt et Bois de l Est» (FBE) pour «Vallée de la Marne Sud/Der» et le Groupement Régional des Ingénieurs et Experts Forestiers des Provinces de l Est (GRIEF) pour «Côtes de Champagne». Le PDM doit permettre une dynamisation de la gestion forestière en petite et moyenne forêt privée, par le biais d actions de vulgarisation auprès des propriétaires forestiers. Ces actions ont pour but d inciter les propriétaires privés à se concerter puis à se regrouper dans des projets collectifs afin de bénéficier de services et de prix plus compétitifs (travaux sylvicoles groupés, exploitation et vente groupée de bois, amélioration de la desserte forestière, etc.). Le CRPF de Champagne-Ardenne poursuit son action en faveur des propriétaires forestiers. Parallèlement aux actions prioritaires de mobilisation de bois, de travaux sylvicoles concertés et d amélioration de la desserte forestière engagées depuis 2008, le CRPF accompagne les propriétaires désireux d améliorer la structure foncière. Il ne s agit en aucun cas de la mise en oeuvre de remembrements mais d appuyer des initiatives locales de regroupement de propriétés grâce aux bourses de parcelles forestières. Le CRPF a décidé, en tant qu animateur, de mettre en place une procédure simplifiée et rapide pour inciter au regroupement des propriétés : Objectifs de la bourse : mettre en relation les vendeurs et les acheteurs de parcelles boisées, constituer ou agrandir des unités de gestion, réduire le nombre de parcelles et désenclaver. Fonctionnement de la bourse : recensement des parcelles que les propriétaires souhaitent vendre ou échanger, visite des parcelles par le CRPF pour effectuer une description sommaire, classement des parcelles par commune, édition d un catalogue où sont répertoriées toutes les parcelles à vendre ou à échanger. 2. Déroulement de l opération de bourse de parcelles forestières «Vallée de la Marne Sud/Der» Le recensement des parcelles à vendre ou à échanger a été mené auprès de tous les propriétaires des communes concernées entre décembre 2008 et février Résumé des principales opérations : Animation de deux réunions par le CRPF et FBE : le 12 décembre 2008 à Cloyes-sur-Marne et le 18 décembre 2008 à Frignicourt. Ces réunions ont eu pour objectif de présenter l action «Plan de Développement de Massif (PDM)» aux propriétaires forestiers des huit communes (elles constituent le premier sous-massif dans lequel la démarche est initiée sur la Vallée de la Marne Sud et le Der). Aujourd hui, bon nombre de parcelles forestières ne font plus l objet de mise en valeur. L éloignement et le morcellement de nombreux propriétaires en sont souvent la cause. Pour exemple, sur les huit communes, vous êtes particulièrement concernés, 42 % des propriétaires possédant entre 1 et 25 hectares ne représentent que 55 % de la surface forestière. En fin de séance, la nécessité de réaliser un remembrement a été suggérée par quelques participants. Il a été précisé que si une éventuelle action visant à améliorer la structure foncière était entreprise, elle 3

4 se traduirait uniquement sous forme d une opération dite bourse d échange, vente, achat de parcelles. Cette dernière offre la possibilité d agrandir la taille des parcelles, facilitant ainsi leur gestion sans avoir la lourdeur administrative et les obligations d un remembrement. Suite aux réunions d information et aux résultats d une enquête réalisée au cours du premier trimestre 2009, des propriétaires forestiers ont manifesté leur souhait de vendre, échanger ou acheter des parcelles forestières. Une bourse de parcelles forestières a donc été organisée sur le massif du Pays Vitryat de la Vallée de la Marne Sud/Der. Le CRPF en assurera l animation. Les négociations, sur la base du volontariat, se feront librement entre acheteurs et vendeurs. Aucune subvention n est accordée pour financer les frais de notaire. - phase de terrain, localisation des parcelles à vendre ou à échanger et description sommaire, - phase rédactionnelle de ce catalogue, - invitation des propriétaires vendeurs et des propriétaires acheteurs à consulter le catalogue aux Mairies concernées. - permanence en Mairie pour informer ou pour donner des explications complémentaires aux personnes intéressées. Dans certains cas, le recours aux services d un expert forestier pourra être envisagé : estimation de parcelles, litiges entre des propriétaires, Bilan Ce catalogue recense 67 parcelles à vendre ou à échanger appartenant à 10 propriétaires pour une surface totale de 21,8065 ha. 8 propriétaires se sont déclarés comme acheteurs potentiels de parcelles. Le catalogue est consultable aux mairies de : Arzillières-Neuville, Bignicourt sur Marne, Blaise sous Arzillières, Cloyes sur Marne, Frignicourt, Luxémont-et-Villotte, Moncetz-l Abbaye, Norrois ou au siège du CRPF à Châlons en Champagne Les différents propriétaires sont relativement attachés à leurs parcelles quelles que soient leurs tailles, expliquant le nombre total de parcelles à vendre ou à échanger. En revanche, l opération de bourse a eu un effet secondaire inattendu et un impact psychologique important auprès d un certain nombre de propriétaires contactés. Elle a eu pour effet de leur rappeler ou de leur faire prendre conscience qu ils possédaient un patrimoine boisé alors tant bien même qu ils ne s en préoccupaient pas du tout. Cette bourse aura eu pour effet de sensibiliser les propriétaires sur l existence de leurs parcelles boisées et de s y intéresser de nouveau pour un certain nombre d entre eux. 4. Avertissements Les fiches descriptives présentées dans le catalogue ne sont qu une description sommaire qui n engage en aucun cas le CRPF. Une visite sur le terrain est indispensable. Le CRPF intervient dans cette opération en tant qu animateur. Ainsi les négociations se feront librement entre les parties ou en ayant recours à l expertise (liste des experts jointe au catalogue). Le CRPF ne peut pas être tenu pour responsable de l échec d une négociation entre le vendeur et l acheteur ou de l impossibilité de trouver un acquéreur. Le CRPF remercie les propriétaires acheteurs ou vendeurs de bien vouloir lui faire connaître les mutations réalisées afin de tenir à jour le catalogue. Ce catalogue de bourse a été réalisé par Thomas GLAY, technicien forestier du CRPF. Pour tout renseignement, vous pouvez le contacter au siège du CRPF de Champagne-Ardenne 6 place Sainte Croix CHALONS EN CHAMPAGNE / Mode d emploi du catalogue Comment l utiliser? Si vous connaissez le nom de la commune ou les références cadastrales de la parcelle que vous souhaitez acquérir, reportez-vous au tableau récapitulatif pour savoir si la parcelle est à vendre. Si vous connaissez le nom du propriétaire, reportezvous au tableau récapitulatif des parcelles à vendre ou à échanger. Si vous connaissez le lieu où se situe la parcelle que vous souhaitez acquérir, consultez les extraits de carte figurant sur chaque page descriptive. 4

5 6. Contenu du catalogue Les parcelles sont regroupées par commune Sur chaque double page, les informations suivantes sont répertoriées : Commune de BIGNICOURT-SUR-MARNE 3 parcelles à échanger - 7 parcelles à vendre - 3 propriétaires - 5,5898 ha 2 N de la page A394 A391 A356 A708 A342 A370 A344 - le nom de la commune. - le nombre de parcelles à vendre ou à échanger. - le nombre de vendeurs ou d échangeurs. - la surface totale à vendre ou à échanger. A371 A372 Plan de localisation des parcelles délimitées en rouge AC38 Mr AUBERTEL Mr CHIMIACK Mme VOUEART Echelle : 1/ Limite communale de Bignicourt-sur-Marne Tableau descriptif avec : - les références cadastrales. - la surface de chaque parcelle. - le nom du (des) propriétaire(s). - la description sommaire des parcelles. En face de cette page, un extrait de la matrice cadastrale, à l échelle, permet de mieux localiser les parcelles à vendre et leur propriétaire. Toutes les parcelles coloriées sont à vendre ou à échanger et chaque propriétaire a un code couleur différent. Pour connaître les coordonnées du propriétaire, il suffit de se reporter à la liste des propriétaires vendeurs en début de cahier, en ayant relevé la couleur de la parcelle ou le nom du propriétaire. 7. Informations sur le tableau descriptif des parcelles sur chaque page Parcelle : section + numéro cadastral. Surface en hectare. Nom du propriétaire. Essences principales. 5

6 8. Tableau récapitulatif des parcelles à vendre ou à échanger classées par communes Commune Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire ARZILLIERES- NEUVILLE Vendeur (V) Echangeur (E) LA NOUE VEROTTE ZM10 0,63 DESFORGES LA NOUE VEROTTE ZM11 0,37 Françoise LE NOVAL ZN51 0,424 E LA MARE ZM46 0,339 VOUEART Jacqueline E 1,763 6 BIGNICOURT- SUR-MARNE BLAISE- SOUS-ARZILLIERES LE GRUET A342 1,1888 LE GRUET A344 0,5099 LE GRUET A356 0,952 LES SABLONS A391 0,236 AUBERTEL Etienne V LES SABLONS A394 0,563 LES SABLONS A708 0,182 LA COTE AC38 0,4091 CHIMIACK Ladislas V LE GRUET A370 0,572 LE GRUET A371 0,627 VOUEART Jacqueline E LE GRUET A372 0,35 5,5898 LE GRAND SAULE A304 0,5276 de LA FOURNIERE LES FOMERAIS B160 0,215 Xavier LE MOULINET B101 0,3641 LES HANTES B217 0,2677 LES HANTES B218 0,1153 LES HANTES B220 0,2081 LES HANTES B221 0,3272 DESFORGES LES HANTES B222 0,458 Françoise LES GRANDS PRES B311 0,8692 E LES GRANDS PRES B362 0,167 LES GRANDS PRES B363 0,1092 LE BREUIL D15 0,3661 LE BREUIL D16 0,1978 LES GRANDS PRES B339 0,1539 LES GRANDS PRES B344 1,0878 GERARDIN Henri E LES HANTES B216 0,3714 PRUSETZKI LES HANTES B249 0,0526 Florentino E LES GRANDS PRES B312 0,4495 SANTIN Paul V LA NOUE VARIN A145 0,3071 LA NOUE VARIN A146 0,2349 LA NOUE VARIN A147 0,1675 LES FOMERAIS B204 0,4173 LES GRANDS PRES B415 0,2354 LE MOULINET B90 0,2786 LE MOULINET B91 0,2746 L ABYME C364 0,2879 8,5108 VOUEART Jacqueline E E

7 FRIGNICOURT L ORCONTE B225 0,1336 L ORCONTE B226 0,2294 CHIMIACK Ladislas V 0,363 LA FOSSE AU PIQUET C171 0,578 LES CHAMPS AUX ANTES C192 0,277 CHIMIACK Ladislas V LE BAS DE L HUILERIE C68 0,107 MONCETZ- L ABBAYE LE MOULINET C275 0,0772 LE MOULINET C277 0,0627 LE MOULINET C278 0,343 LE MOULINET C287 0,154 LE PRE LE PRETRE C35 0,092 LARCHET Françoise V LE BAS DE L HUILERIE C71 0,413 LE BAS DE L HUILERIE C73 0,31 2,4139 NORROIS LA PIECE CHALONS B211 0,129 LE VIEUX BANC B297 0,227 LA FONTAINE DU B349 0,1226 PAQUIS LA FONTAINE DU B350 0,0119 PAQUIS LE VIEUX BANC B370 0,3926 LES PIECES B438 0,1252 LES PIECES B441 0,1553 LARCHET Françoise LES PIECES B442 0,0846 LES PIECES B447 0,155 LA LIE B463 0,1 LA LIE B464 0,028 LE DOUAIRE B496 0,322 LE DOUAIRE B497 0,182 LE DOUAIRE B498 0,178 LE PRE AUX OIES B249 0,9528 LEVEQUE Marie-Agnès 3, parcelles 21,8065 V E 7

8 9. Les coordonnées des propriétaires vendeurs ou échangeurs Nom - Prénom Adresse Nombre de parcelles Surface N commune AUBERTEL Etienne 68 rue Saint Martin HUIRON , CHIMIACK Ladislas 19 rue Saint Louvent FRIGNCOURT , de la FOURNIERE Xavier 58 avenue Jacques Simon SAINT MEMMIE , DESFORGES Françoise 24 rue d Henruel LES RIVIERES HENRUEL , GERARDIN Henri LARCHET Françoise LEVEQUE Marie-Agnès PRUSETZKI Florentino SANTIN Paul 11 rue Mont Fourche VITRY EN PERTHOIS 46 boulevard Franklin Roosevelt RUEIL MALMAISON 38 avenue Guy de Maupassant CHATOU 2 impasse des Ruelles ORMES 19 rue Saint Barthelemy L AIGLE , , , , , VOUEART Jacqueline 14 rue d'henruel LES RIVIERES HENRUEL , Total 67 21,8065 8

9 10. Les coordonnées des propriétaires acheteurs Nom - Prénom Adresse Communes concernées de la FOURNIERE Xavier DESFORGES Françoise GERARDIN Henri GIERECK Nicole LARDIN Yvon 58 avenue Jacques Simon SAINT MEMMIE 24 rue d Henruel LES RIVIERES HENRUEL 11 rue Mont Fourche VITRY EN PERTHOIS 23 Grande Rue ST REMY EN BOUZEMONT 46 rue de Moncetz ST REMY EN BOUZEMONT BLAISE SOUS ARZILLIERES MONCETZ L ABBAYE LEVEQUE Marie-Agnès 38 avenue Guy de Maupassant CHATOU NORROIS BIGNICOURT SUR MARNE PRUSETZKI Florentino SANLIS Jackie VOUEART Jacqueline 2 impasse des Ruelles ORMES 4 allée des Cerisiers NORROIS 14 rue d'henruel LES RIVIERES HENRUEL NORROIS BLAISE SOUS ARZILLIERES 9

10 Commune de ARZILLIERES-NEUVILLE 1 4 parcelles à échanger - 2 propriétaires - 1,763 ha ZM10 ZM46 ZN51 ZM11 Echelle : 1/ Mme DESFORGES Mle VOUEART

11 ZM46 ZN51 ZM11 ZM10 Mme DESFORGES Echelle : 1/4 000 Mle VOUEART Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire Essences principales LA NOUE VEROTTE ZM10 0,63 Peuplier LA NOUE VEROTTE DESFORGES ZM11 0,37 Peuplier Françoise LE NOVAL ZN51 0,424 Peuplier LA MARE ZM46 0,339 VOUEART Jacqueline Frêne, Tremble Vendeur (V) Echangeur (E) E E

12 Commune de BIGNICOURT-SUR-MARNE 2 3 parcelles à échanger - 7 parcelles à vendre - 3 propriétaires - 5,5898 ha A394 A391 A356 A708 A342 A344 A370 A371 A372 AC38 Echelle : 1/ Mr AUBERTEL Mr CHIMIACK Mme VOUEART Limite communale de Bignicourt-sur-Marne

13 A394 A391 A356 A708 Echelle : 1/2 500 AC38 Echelle : 1/2 500

14 A342 A344 A370 A371 A372 Echelle : 1/4 000 Mr AUBERTEL Mr CHIMIACK Mme VOUEART Limite communale de Bignicourt-sur-Marne Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire LE GRUET A342 1,1888 Essences principales Peuplier Vendeur (V) Echangeur (E) LE GRUET A344 0,5099 Peuplier AUBERTEL LE GRUET A356 0,952 Peuplier Etienne LES SABLONS A391 0,236 Peuplier LES SABLONS A394 0,563 Peuplier LES SABLONS A708 0,182 Peuplier LA COTE AC38 0,4091 CHIMIACK Ladislas Feuillus LE GRUET A370 0,572 Peuplier VOUEART LE GRUET A371 0,627 Peuplier Jacqueline LE GRUET A372 0,35 Peuplier V V E Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger

15 Commune de BLAISE-SOUS-ARZILLIERES 3 25 parcelles à échanger - 1 parcelle à vendre - 6 propriétaires - 8,5108 ha D15 D16 A304 A147 A145 A146 B91 B90 B218 B220 B221 B222 B101 B249 B312 B217 B415 B216 B204 B339 B311 B344 C364 B363 B362 B160 Echelle : 1/ Melle VOUEART Mr SANTIN Mme DESFORGES Limite communale de Blaise-sous-Arzillieres Mr PRUSETZKI Mr GERARDIN Mr de LA FOURNIERE

16 D15 D16 A304 Echelle : 1/3 000 A147 A146 A145 Echelle : 1/1 500

17 B90 B91 B101 Echelle : 1/2 000 B221 B222 B218 B220 B249 B217 B216 Echelle : 1/2 500 Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger

18 B204 B312 B311 B339 B415 B344 Echelle : 1/3 500 B363 B160 B362 Echelle : 1/4 000 Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger

19 C364 Echelle : 1/2 500 Melle VOUEART Mr SANTIN Mme DESFORGES Mr PRUSETZKI Mr GERARDIN Mr de LA FOURNIERE Limite communale de Blaise-sous-Arzillieres Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger

20 Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire Essences principales LE GRAND SAULE A304 0,5276 de LA FOURNIERE Peuplier LES FOMERAIS B160 0,215 Xavier Peuplier LE MOULINET B101 0,3641 Peuplier LES HANTES B217 0,2677 Peuplier LES HANTES B218 0,1153 Peuplier LES HANTES B220 0,2081 Peuplier LES HANTES B221 0,3272 Peuplier DESFORGES LES HANTES B222 0,458 Peuplier Françoise LES GRANDS PRES B311 0,8692 Peuplier LES GRANDS PRES B362 0,167 Peuplier LES GRANDS PRES B363 0,1092 Peuplier LE BREUIL D15 0,3661 Peuplier LE BREUIL D16 0,1978 Peuplier LES GRANDS PRES B339 0,1539 Peuplier GERARDIN Henri LES GRANDS PRES B344 1,0878 Peuplier LES HANTES B216 0,3714 PRUSETZKI Florentino Frêne + Epicéa commun LES HANTES B249 0,0526 Peuplier Vendeur (V) Echangeur (E) LES GRANDS PRES B312 0,4495 SANTIN Paul Peuplier V LA NOUE VARIN A145 0,3071 Peuplier LA NOUE VARIN A146 0,2349 Peuplier LA NOUE VARIN A147 0,1675 Peuplier LES FOMERAIS B204 0,4173 VOUEART Peuplier LES GRANDS PRES B415 0,2354 Jacqueline Peuplier LE MOULINET B90 0,2786 Peuplier LE MOULINET B91 0,2746 Peuplier L ABYME C364 0,2879 Tremble E E E E E

21 Commune de FRIGNICOURT 4 2 parcelles à vendre - propriétaire CHIMIACK Ladislas - 0,363 ha B225 B226 Echelle : 1/10 000

22 B225 B226 Echelle : 1/3 000 Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire Essences principales L ORCONTE B225 0,1336 CHIMIACK Frêne L ORCONTE B226 0,2294 Ladislas Frêne Vendeur (V) Echangeur (E) V

23 Commune de MONCETZ-L'ABBAYE 5 10 parcelles à vendre - 2 propriétaires - 2,4139 ha C192 C35 C287 C171 C68 C277 C278 C71 C73 C275 Echelle : 1/ Mr CHIMIACK Mme LARCHET Limite communale de Moncetz-l'Abbaye

24 C192 C171 Echelle 1/5 000 C287 C68 C278 C277 C275 C71 C73 Echelle 1/4 000

25 C35 Echelle 1/2 500 Mr CHIMIACK Mme LARCHET Limite communale de Moncetz-l'Abbaye Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire Essences principales LA FOSSE AU PIQUET C171 0,578 Peuplier LES CHAMPS C192 0,277 CHIMIACK Peuplier AUX ANTES Ladislas LE BAS C68 0,107 Feuillus DE L HUILERIE LE MOULINET C275 0,0772 Peuplier LE MOULINET C277 0,0627 Peuplier LE MOULINET C278 0,343 Peuplier LE MOULINET C287 0,154 Feuillus LARCHET LE PRE LE PRETRE C35 0,092 Françoise Frêne LE BAS DE L HUILERIE C71 0,413 Feuillus LE BAS DE L HUILERIE C73 0,31 Peuplier Vendeur (V) Echangeur (E) V V Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger

26 Commune de NORROIS 14 parcelles à vendre - 1 parcelle à échanger - 2 propriétaires - 3,166 ha 6 B211 B249 B498 B497 B496 B464 B350 B349 B297 B463 B438 B447 B441 B442 B370 Mme LEVEQUE Mme LARCHET Limite communale de Norrois Echelle : 1/15 000

27 B211 B249 Echelle : 1/3 500 B498 B497 B496 Echelle : 1/3 500 Mme LEVEQUE Mme LARCHET Limite communale de Norrois

28 B463 B464 B438 B447 B442 B441 Echelle : 1/3 500 B350 B349 B297 B370 Echelle : 1/3 500 Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger

29 Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire LA PIECE CHALONS B211 0,129 Essences principales Feuillus LE VIEUX BANC B297 0,227 Peuplier LA FONTAINE DU PAQUIS B349 0,1226 Peuplier LA FONTAINE DU PAQUIS B350 0,0119 Feuillus LE VIEUX BANC B370 0,3926 Peuplier LES PIECES LES PIECES B438 B441 0,1252 0,1553 LARCHET Françoise Peuplier Peuplier LES PIECES B442 0,0846 Peuplier LES PIECES B447 0,155 Peuplier LA LIE B463 0,1 Peuplier LA LIE B464 0,028 Peuplier LE DOUAIRE B496 0,322 - LE DOUAIRE B497 0,182 - LE DOUAIRE B498 0,178 - LE PRE AUX OIES B249 0,9528 LEVEQUE Marie Agnès Peuplier Vendeur (V) Echangeur (E) V E 29

30 12. La liste des experts forestiers de la Marne Groupement de Gestion et de Développement Forestier de la Marne (GGDFM) 3 rue Lochet EPERNAY : : Monsieur Jean Pol GERARD Groupement Régional des Ingénieurs et Experts Forestiers (GRIEF) 41 rue du Pavé LA NEUVILLE AU PONT / : Coopérative Forêts et Bois de l Est - Agence de TROYES 4 rue de Gournay - BP TROYES CEDEX : :

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