FCPI TRUFFLE FORTUNE 5 Code ISIN: FR MODE D EMPLOI. Le 26 mars 2013

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1 Le 26 mars 2013 FCPI TRUFFLE FORTUNE 5 Code ISIN: FR MODE D EMPLOI Truffle Capital est membre de l AFG et de l EVCA et signataire des Principes pour l Investissement Responsable Ce document est la propriété de Truffle Capital. Le destinataire est tenu de garder les informations contenues dans cette présentation confidentielles. Ce document ne peut être ni modifié ni transféré sans l accord préalable de Truffle Capital. Document à destination des distributeurs du FCPI Truffle Fortune 5 uniquement.

2 Avant la souscription Quels documents faut-il donner au client? Avant toute souscription au FCPI Truffle Fortune 5, vous devez donner au prospect les documents suivants fournis par Truffle concernant le FCPI Truffle Fortune 5 (en pdf ou en papier): La brochure commerciale du FCPI Le DICI (Document d Informations Clés pour l Investisseur) Le Règlement Le Bulletin de souscription (les deux volets) Il est de votre responsabilité de connaître votre client (vous devez avoir une fiche de connaissance client) et de vérifier la provenance des fonds dans l objectif de lutter contre le blanchiment d argent. 2 2

3 Pendant la souscription Comment remplir le bulletin de souscription? 10 parts minimum puis nombre entier Montant sur lequel se calculera la réduction fiscale 5% maximum, 2% minimum Montant à payer Tous les autres champs à renseigner (état civil, absence ou non du démarchage, encadrement des frais, livraison des titres et la signature du récépissé et le BS) sont marqués en gris pour un repérage facile. 3 3

4 Après la souscription Quelle est la procédure administrative? En cas de souscription en nominatif pur (les titres sont logés chez le Dépositaire Société Générale) Les bulletins de souscription (l original) sont à envoyer à Truffle Capital - 5, rue de la Baume PARIS, accompagnés : - d une pièce d identité recto verso en cours de validité (CNI ou passeport) - d un justificatif de domicile de moins de 3 mois. - du chèque de souscription à l ordre de TRUFFLE FORTUNE 5 FCPI. Les chèques sont débités au fil de l eau. Parallèlement, le fichier Excel (cf. pièce jointe) est à envoyer à sandrine@truffle.com et nassima@truffle.com afin de valider l enregistrement des souscriptions auprès de notre dépositaire, lequel se base sur ce fichier Excel pour rattacher à chaque distributeur les bulletins de souscription qui lui sont transmis. Pour le nominatif pur, le code que vous renseignerez dans la colonne BC «Nature Euroclear» sera le 009. Attention: chaque fichier Excel envoyé par vos soins (par ), doit correspondre aux dossiers de souscriptions qui l accompagnent. Veillez à remplir toutes les zones obligatoires et à ne pas supprimer ou modifier les formules de calcul. Regroupez au maximum les souscriptions afin de faciliter par la suite les prises en charges. Dates limites: Tous les dossiers de souscriptions doivent arriver chez Truffle Capital avant le 14/6/2013 à 12h. Vous disposez néanmoins d un tardif jusqu au 21/6/2013 à midi (dernier délai) 4 4

5 Après la souscription Quelle est la procédure administrative? En cas de souscription en nominatif administré par règlement/livraison (les titres sont logés chez le dépositaire du distributeur; si vous êtes dans ce cas, il faut le signaler à Truffle Capital avant de démarrer la commercialisation) : a) Vous pouvez décider de faire une seule centralisation en fin de campagne ou bien plusieurs centralisations. Les dates de centralisation possible sont les suivantes: 17/05/ /05/ /05/ /06/ /06/2013 Un tardif est possible le 21/06/2013 Centralisation = prélèvement des souscriptions enregistrées par votre dépositaire antérieurement à la date de centralisation b) Vous devez également envoyer le fichier de prise en charge complété à votre convenance à SGSS et au Middle Office de Truffle Capital. Dans la colonne du mode de paiement il sera précisé «virement». Toutes les colonnes obligatoires sont à remplir. Vous inscrirez le code 001 dans la colonne «nature euroclear», ce code correspondant à l administré. c) Le dénouement (livraison de titres) se fera à la fin de la campagne ISF, par SLAB. Attention: l envoi d un BRN* pour faire l inscription des clients est impératif. Sans les BRN, il est impossible de créer les parts. Un retard dans l envoi des BRN retardera la livraison des titres ainsi que l envoi des attestations fiscales pour tous les clients. Nous vous conseillons de fixer un calendrier pour cela avec votre dépositaire. 5 5 * BRN signifie Bordereau de Référence Nominative

6 Après la campagne ISF Que reçoivent vos clients? 1/ Convention d ouverture de compte et avis de souscription Environ 4 semaines après la fin de la campagne ISF, tous les clients en nominatif pur (ayant donc fait le choix de garder les titres chez notre dépositaire SGSS), recevront de la part de SGSS une convention d ouverture de compte titres accompagné de l avis de souscription qui contient les accès personnels des souscripteurs à leur compte en ligne. Cette convention doit être signée et retournée par le souscripteur à SGSS. Vous ne recevrez pas de copie de ces documents pour des raisons de confidentialité des codes d accès du client. 2/ Attestations fiscales La société de gestion dispose jusqu au 15/9/2013 pour l envoi des attestations fiscales. Il faut compter environ 6 semaines après la fin de la campagne pour que les parts soient créées. Nous avons constaté qu il faut éviter d envoyer les attestations fiscales pendant la période estivale de vacances. Les attestations fiscales seront donc envoyées fin-août. Vous recevrez en parallèle une copie électronique des attestations de vos clients. 6 6

7 Vos interlocuteurs Eva Marone Charles du Tillet