2.2. Le Ministère en charge de la culture et de la communication

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1 Préparation aux concours Cours d administration Yves Desrichard, conservateur à la BIU Montpellier LES BIBLIOTHEQUES : ADMINISTRATIONS CENTRALES, PRINCIPAUX TYPES, STATUTS ET ORGANISATION 2.1. L administration centrale des bibliothèques L administration centrale des bibliothèques a la charge de la répartition des moyens de l Etat dans ce domaine, de la coordination de la politique documentaire et de la mise en œuvre de la politique de formation professionnelle et continue des personnels des bibliothèques. Selon le type de bibliothèque concernée, elle est assurée par des administrations distinctes dépendant essentiellement de trois ministères : - Le ministère de la culture et de la communication (lecture publique et patrimoine culturel, Bibliothèque nationale de France, Bibliothèque publique d information, contrôle technique sur les bibliothèques municipales et bibliothèques départementales de prêt). - Le ministère de l éducation nationale et le ministère de l enseignement supérieur et de la recherche (enseignement et politique documentaire au niveau scolaire, universitaire et de recherche, bibliothèques universitaires et des grands établissements scientifiques) Le Ministère en charge de la culture et de la communication Le premier ministère des affaires culturelles est créé en 1959 et confié à André Malraux. Aujourd hui, le ministère de la culture et de la communication a en charge les actions liées au patrimoine culturel de la France, à la communication et à l information, à la diffusion, à l emploi et à l enrichissement de la langue française. Les actions du Ministère s exercent à l égard des industries culturelles, de l action culturelle extérieure de la France (en collaboration avec le Ministère des affaires étrangères), des enseignements artistiques (en collaboration avec le Ministère de l éducation nationale) L administration centrale L administration centrale du Ministère de la culture comprend une direction de l administration générale et des directions spécialisées dans les différents domaines culturels : - Direction de l architecture et du patrimoine. - Direction des archives de France. - Direction du livre et de la lecture. - Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles. - Direction des musées de France. - Délégation aux arts plastiques. - Délégation au développement et aux affaires internationales. - Délégation générale à la langue française et aux langues de France. - Centre national de la cinématographie. 1/28

2 Il comprend en outre des établissements publics sous tutelle et un certain nombre de services déconcentrés, notamment les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et les services départementaux de l architecture et du patrimoine Les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) Créées en 1977, les DRAC sont sous l autorité des préfets de région et de département. Le Directeur régional des affaires culturelles est le représentant du Ministère de la culture et de la communication en région. Il est assisté de conseillers spécialisés par activité dont, dans la plupart des régions, des conseillers pour le livre et la lecture. [Sur les DRAC : [Le site du Ministère de la culture et de la communication : La Direction du livre et de la lecture (DLL) La Direction du Livre et de la Lecture, en tant qu administration centrale, assure un rôle d évaluation et de réglementation dans le domaine du livre et de la lecture. Elle s appuie pour la mise en oeuvre de la politique de l Etat sur les Directions régionales des affaires culturelles et leurs conseillers pour le livre et la lecture. Elle exerce la tutelle sur la Bibliothèque nationale de France, la Bibliothèque publique d information et le Centre national du livre. Ses missions sont de trois ordres : - En matière de lecture publique, elle suit les questions relatives au fonctionnement et à l équipement des bibliothèques ; elle impulse et coordonne les politiques de développement de la lecture ; elle collecte les données statistiques nécessaires à l évaluation de ces politiques et assure le contrôle technique des bibliothèques municipales et des bibliothèques départementales de prêt. Ce contrôle technique est assuré grâce à l Inspection générale des bibliothèques (IGB), service du Ministère chargé de l éducation nationale qui est mis à la disposition de la Direction du livre et de la lecture pour les bibliothèques relevant de sa compétence. Les aides de l'etat en faveur des bibliothèques territoriales sont majoritairement constituées par le concours particulier institué au sein de la dotation générale de décentralisation (DGD), mécanisme dérogatoire isolant des crédits fléchés exclusivement réservés aux bibliothèques. Le concours particulier a été réformé par un décret du 11 octobre Les nouvelles dispositions portent sur : - une première part pour contribuer au financement des investissements consentis au profit des bibliothèques municipales et des bibliothèques départementales de prêt. Les crédits peuvent être attribués au titre de la construction ou de l extension de l établissement, etc. - une deuxième part contribue au financement des investissements consentis au profit des bibliothèques municipales et des bibliothèques départementales de prêt, d intérêt régional ou national, qui permettent le développement d actions de coopération avec les différents organismes en charge du livre et de la lecture. 2/28

3 - En matière patrimoniale et documentaire, elle suit les questions de conservation, de mise en valeur et d enrichissement - notamment par l exercice du droit de préemption - des fonds patrimoniaux des bibliothèques. Elle veille à la diffusion et au renouvellement des savoirfaire ; elle assure la coordination entre le réseau des bibliothèques et la Bibliothèque nationale de France, en particulier en matière de dépôt légal, de constitution des collections et de catalogage. - En matière d économie du livre, elle traite des questions posées par la création, l édition, la diffusion, la distribution et la promotion du livre en France et à l étranger ; elle contribue notamment au développement des entreprises d édition et de librairie, à l intégration des nouvelles technologies, au renforcement de l exportation, ainsi qu aux études et recherches sur la lecture et l économie du livre. Elle se divise en trois départements : Département des bibliothèques publiques et du développement de la lecture : Le département est responsable de la coordination des actions de l Etat en faveur du réseau des bibliothèques de lecture publique et des politiques de développement de la lecture en direction des différents publics. Département des politiques documentaires et patrimoniales Le département des politiques documentaires et patrimoniales coordonne les actions menées d une part dans le domaine de l information documentaire et scientifique à travers les réseaux de la Bibliothèque nationale de France et les grands projets de numérisation, et d autre part en faveur de l enrichissement des collections patrimoniales des bibliothèques municipales, de leur mise en valeur et de leur conservation. Département de l économie du livre. Le département de l économie du livre suit toutes les questions relatives à l évolution du secteur marchand de la chaîne du livre. La Direction du livre assure en outre le «contrôle technique» de l Etat (avec le concours de l inspection générale des bibliothèques) sur les bibliothèques de lecture publique des départements et des communes. Elle instruit, en liaison avec les DRAC, les dossiers liés au «concours particulier», destinés à financer la construction ou l aménagement de bibliothèques territoriales. [Le site de la Direction du livre et de la lecture : 3/28

4 Les établissements publics sous tutelle de la Direction du livre et de la lecture Le centre national du livre Etablissement public administratif sous tutelle du Ministère de la culture et de la communication, le Centre national du livre (CNL) est un lieu de rencontres et de dialogues entre les différents partenaires du livre. Il est financé par le «Fonds national du livre», alimenté essentiellement par une redevance sur la vente du matériel de reprographie. Le budget d intervention du CNL est consacré à l ensemble de la chaîne du livre : auteurs, éditeurs de livres et de revues, libraires, bibliothèques, associations littéraires. Le mode d intervention principal est la subvention. Le CNL fonctionne à l aide d une quinzaine de commissions, réparties par disciplines ou par types d intervention, composées des différents partenaires du livre. La sélection porte sur la création, la traduction, l édition et la diffusion d œuvres, d ouvrages et de revues de qualité, privilégiant le français. [Le site du Centre national du livre : La Bibliothèque nationale de France Historique Etablissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du Ministère de la culture et de la communication, la Bibliothèque nationale de France (BnF) puise ses origines dans la création du dépôt légal par François 1 er, par l ordonnance de Montpellier en 1537, qui prévoit que chaque ouvrage imprimé doit être déposé à la bibliothèque du Roi. Le dépôt légal concerne l ensemble de la production imprimée (livres, périodiques, gravures, affiches, partitions de musique, photographies, ) et les autres types de documents : films, phonogrammes, documents multimédias, logiciels, documents en ligne, production radio et télédiffusée Missions Les missions de la Bibliothèque nationale de France sont essentiellement les suivantes : patrimoniale de collecte et de conservation des documents (dépôt légal), documentaire de description et signalement des documents (agence bibliographique nationale), de communication et de mise en valeur des collections (catalogues et expositions), de coopération (catalogue collectif de France, pôles associés) Fonctionnement La BnF est administrée par un conseil d administration, présidé par le président de la BnF, nommé pour trois ans renouvelables par décret en conseil des Ministres. Le président est assisté d un directeur général et d un agent comptable, nommés eux aussi par décret. Deux organismes consultatifs sont placés auprès du conseil d administration : le conseil scientifique et le comité technique paritaire. 4/28

5 La BnF conserve tous les types de documents sur tous supports dans tous les champs de la connaissance, mais ne les prête pas. Elle emploie près de 2800 personnes Départements La Bibliothèque nationale de France se répartit entre deux principaux sites, ainsi que d autres sites chargés d une spécialité ou de la gestion de collections particulières. Site François-Mitterrand / Tolbiac Le nouveau site de la BnF, construit par Dominique Perrault, a été inauguré dans sa totalité en octobre Les collections sont réparties sur deux niveaux entre un département audiovisuel, commun aux deux niveaux de la bibliothèque, et quatre niveaux thématiques : philosophie, histoire, sciences de l homme et de la société ; droit, économie, politique ; sciences et techniques ; littérature et art. S y ajoutent une salle de recherche bibliographique et une salle de presse. Les deux niveaux se décomposent comme suit : - une bibliothèque d étude (niveau Haut-de-jardin), inaugurée en 1996, qui offre à l ensemble des lecteurs une collection encyclopédique de plus de volumes. Ces ouvrages rassemblent les textes fondamentaux propres à chaque discipline et les principales références du savoir contemporain. Ce niveau est ouvert aux personnes âgées de plus de 16 ans (accès payant). Il offre 1700 places de lecture. - une bibliothèque de recherche (niveau Rez-de-jardin), inaugurée en 1998, regroupant les collections imprimées et audiovisuelles transférées du site Richelieu, issues essentiellement du dépôt légal. L accès se fait sur accréditation. Les chercheurs peuvent y consulter le fonds patrimonial (10 millions de documents issus du dépôt légal) et la réserve des livres rares. Il offre 2000 places de lecture. Site Richelieu Le site Richelieu est le site «historique» de la BnF. Le site Richelieu abrite cinq des plus anciens départements de collections de la BnF : - le département des cartes et plans. - le département des estampes et de la photographie. - le département des manuscrits (divisions occidentale et orientale). - le département des monnaies, des médailles et des antiques. - le département des arts du spectacle. - le département de la musique (situé rue de Louvois). Le site Richelieu accueillera à terme l Institut national d histoire de l art, et notamment sa bibliothèque. 5/28

6 Les autres sites spécialisés de la BnF sont : - la bibliothèque de l Arsenal. - la bibliothèque-musée de l Opéra (documents relatifs au théâtre lyrique et à la danse). - la maison Jean Vilar à Avignon (bibliothèque et vidéothèque sur le théâtre). - le centre technique de Bussy-Saint-Georges. - le centre Joël Le Theule de Sablé-sur-Sarthe (sauvegarde des documents imprimés) Catalogues Le signalement des documents est assuré par le biais d un catalogue informatisé, BN-Opale plus Autres services La Bibliothèque nationale de France a mis en place GALLICA, bibliothèque numérique d environ ouvrages numérisés et images fixes (chiffres 2007). La BnF accueille le Catalogue collectif de France (CCFr) qui permet l accès simultané aux catalogues suivants : - BN-Opale plus. - le catalogue des fonds des bibliothèques municipales rétroconverties (BMR). - le catalogue du Système universitaire de documentation (SUDOC). Le catalogue BMR contient la localisation de plus de 2,4 millions d'ouvrages localisés dans 60 bibliothèques municipales ayant bénéficié de fonds pour la conversion rétrospective de leurs notices. Ces notices décrivent des fonds anciens (livres imprimés avant 1811) et/ou locaux. L'ensemble correspond à la réunion de 263 ensembles de fonds ou de collections, soit anciens, soit locaux. La BnF a en outre constitué un réseau de «pôles associés» qui sont chargés de développer leurs collections dans un domaine spécifique complémentaire des fonds de la BnF. Le réseau est constitué d environ 50 bibliothèques qui ont conclu des conventions de partenariat avec la BnF. Les bibliothèques municipales chargées de collecter le dépôt légal imprimeur sont aussi des pôles associés de la BnF. Enfin, la BnF pilote le projet de bibliothèque numérique EUROPEANA, encore en devenir. [Le site de la Bibliothèque nationale de France : La Bibliothèque publique d information Fonctionnement 6/28

7 La bibliothèque publique d information (BPI) est un établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du Ministère de la culture et de la communication, et lié par convention à l établissement public du Centre national d art et de culture Georges Pompidou (CNACGP). Elle a été inaugurée en Le CNACGP comprend : - un département qui regroupe le Musée national d art moderne (MNAM) et le centre de création industrielle (CCI). - deux organismes associés : l Institut de recherche et de coordination acoustique musique (IRCAM) et la Bibliothèque publique d information. La BPI est administrée par un conseil d administration, présidé par le président du CNACGP. Le directeur de la BPI est nommé sur proposition du ministre chargé de la culture, après avis du président du Centre Georges Pompidou, parmi le personnel scientifique des bibliothèques. La BPI emploie environ 240 personnes Missions La BPI est une bibliothèque encyclopédique, d actualité et d information générale qui met à la disposition du public adulte des collections de documents sur tous supports. Elle a pour mission d offrir à tous et en libre accès un choix constamment tenu à jour de collections françaises et étrangères de documents d information générale et d actualité. L accueil est gratuit, sans formalités ni restrictions. La consultation des documents se fait uniquement sur place. La BPI est ouverte tous les jours sauf le mardi Organisation Disposée sur 3 niveaux, la BPI occupe environ m 2 et contient 2000 places. Elle comprend documents, tous en libre accès. L accueil est organisé autour de 11 bureaux de renseignements thématiques, répartis par grandes disciplines sur les trois niveaux. La BPI offre entre autres : - un espace d autoformation de 120 places pour l apprentissage individuel des langues, de la PAO, de logiciels bureautiques ou de comptabilité, etc., à l aide de didacticiels ou de documents et méthodes sur supports audiovisuels. - un espace «Presse» de 200 places qui propose une collection de 150 quotidiens et 250 magazines. - un espace «Musiques et documents parlés» qui permet l accès à des enregistrements sonores, à des films sur la musique et à de l information musicale sur tous supports. On peut aussi accéder, dans la plupart des espaces de la bibliothèque, à la collection des films documentaires rassemblés par la BPI, désormais disponibles sous forme numérisée. L essentiel des documents proposés est en langue française, à l exception du fonds consacré à la littérature étrangère. La bibliothèque est à la fois multimédia (documents sur tous supports), d information (documents de référence) et d actualité Catalogues et services Outre son catalogue en ligne, la BPI propose les services suivants : 7/28

8 - Bpi-Doc, base de données d articles sur l actualité culturelle et sociale internationale issus du dépouillement sélectif d une centaine de journaux français. - Langues-Infos, base de données sur l enseignement des langues à Paris et en région parisienne. - Oriente-Express, répertoire de bibliothèques et de centres de documentation à Paris et en région parisienne. - le service RaDIS, service de réponse à distance. [Le site de la Bibliothèque publique d information : Les bibliothèques des collectivités territoriales Les bibliothèques municipales Etat actuel Selon les dernières statistiques de la Direction du livre et de la lecture, il existe en France environ 3000 bibliothèques municipales, desservant 37 millions d habitants, dont 1500 discothèques de prêt et 1100 vidéothèques de prêt. Ces bibliothèques emploient environ personnes, et gèrent près de 100 millions de documents imprimés. Près de 6,7 millions de personnes sont inscrites en bibliothèque municipale (soit 17 % environ de la population desservie), qui empruntent près de 200 millions de documents par an Missions Les bibliothèques municipales sont des services municipaux. Elles ont principalement pour vocation de desservir la population de la ville ou de la commune de résidence, en assurant l égalité de l accès de tous à la culture, à l information, à la documentation. Leurs fonctions sont essentiellement : patrimoniale (conservation du fonds ancien, des documents rares ou précieux) ; éducative (fonds documentaire destiné à l étude et à la recherche, à la formation) ; culturelle ; d information Organisation Il n existe pas d obligation légale de création dans une commune d une bibliothèque. Le directeur de la bibliothèque, issu de la fonction publique territoriale comme l ensemble du personnel titulaire (sauf dans les bibliothèques municipales classées), est nommé par le maire (sauf dans les bibliothèques municipales classées). La bibliothèque est gérée par le maire. Elle dépend soit du secrétariat général (ou directeur général des services) de la commune, soit d une direction culturelle. Les bibliothèques municipales peuvent comprendre un équipement central et, dans les grandes villes, des annexes dans différents quartiers. Les bibliothèques sont généralement organisées en sections : adultes, jeunesse, discothèque, vidéothèque, ludothèque, artothèque, logithèque, service de références, fonds locaux et patrimoniaux, etc. L Etat assure un contrôle technique sur les bibliothèques municipales par le biais des conseillers pour le livre et la lecture de la DRAC, avec l aide éventuelle de l inspection générale des bibliothèques. Ce contrôle a pour but de vérifier le respect des critères de 8/28

9 conservation des fonds, de qualité du service rendu, la pluralité et la neutralité des collections et leur accès au public sans exclusive. [Informations sur bibliothèques et médiathèques : Différents types Certaines bibliothèques municipales bénéficient d un statut particulier, lié à leurs fonds ou à leur mode de financement. Bibliothèques municipales classées (BMC) : au nombre de 54 (dont 18 habilitées à recevoir le dépôt légal) elles se caractérisent par l importance de leur fonds ancien et moderne et par la présence d un personnel d Etat garant de la surveillance du fonds d Etat. Bibliothèques municipales à vocation régionale (BMVR) : suscitées par une loi de 1992 relative au concours particulier de l Etat, elles se caractérisent par une forte incitation financière de l Etat à créer des BMVR dans les villes de plus de habitants et les chefs-lieux de région. Douze BMVR ont été créées : Marseille, Reims, Orléans, Montpellier, Limoges, Châlons-en-Champagne, La Rochelle, Troyes, Toulouse, Rennes, Poitiers, Nice. Il s agit pour autant et strictement, soit de bibliothèques municipales, soit de bibliothèques relevant de structures intercommunales. Bibliothèques municipales «pôles associés» de la Bibliothèque nationale de France : bibliothèques chargées du dépôt légal imprimeur d une part, bibliothèques possédant dans des disciplines spécifiques des fonds importants complémentaires de ceux de la BnF et liées à la BnF par convention. [Les pôles associés : ] Les bibliothèques départementales de prêt Etat actuel Les premières bibliothèques centrales de prêt ont été créées en Rebaptisées pour la plupart bibliothèques départementales de prêt (BDP) après leur décentralisation aux départements, il en existe actuellement 100, soit au moins une dans tous les départements à l exception de Paris et des trois départements de la petite couronne parisienne (Hauts-de- Seine, Seine-Saint-Denis, Val de Marne). Auparavant services de l Etat, les BDP ont été décentralisées et placées sous la responsabilité du conseil général par les lois de décentralisation de 1984, et effectivement transférées en Ce sont des services départementaux placés sous l autorité du président du conseil général. Les BDP desservent communes et plus de 24 millions d habitants. Le réseau comprend plus de 2300 bibliothèques municipales, 5000 bibliothèques-relais et 8000 autres dépôts publics. Les BDP conservent plus de 24 millions de livres, près de 2 millions de documents sonores. Elles ont déposé plus de 16 millions de livres en 2002, et en ont prêté directement plus de 3 millions. 9/28

10 Elles emploient environ 2500 personnes. Le personnel titulaire relève de la fonction publique territoriale, et est nommé par et placé sous la responsabilité du président du conseil général Missions Les BDP ont pour mission de répondre aux besoins de culture, d information et de documentation de la population rurale du département où elles sont situées essentiellement par : - la desserte des communes de moins de habitants. - la desserte des écoles, hôpitaux, prisons, maisons de retraite, - le développement d activités de formation et d animation en faveur des partenaires du réseau. Les BDP jouent un rôle de conseil et d aide technique auprès des bibliothèques du réseau de lecture publique du département, et coordonnent souvent les aides financières accordées par le conseil général pour la construction et l aménagement de bibliothèques. Ces missions sont celles héritées de l Etat. Les conseils généraux ont désormais toute liberté de les modifier et de les adapter, par exemple par le biais de l élaboration de plans de développement de la lecture Organisation Pour assurer la diffusion des documents, les BDP utilisent notamment des bibliobus, assurant les dépôts dans les bibliothèques du réseau par bibliobus ou par navette. Les bibliobus sont des bibliothèques mobiles, dans lesquels les responsables du dépôt viennent effectuer leur choix. Il s agit donc d une desserte indirecte des populations concernées. De plus en plus, les responsables de dépôts viennent effectuer leur choix directement dans les locaux de la BDP. Comme indiqué plus haut, les dépôts peuvent être faits dans des petites bibliothèques municipales, dans des bibliothèques-relais ou d autres dépôts publics (hôpitaux, écoles, etc.). Certaines BDP pratiquent le prêt direct, où le public vient directement faire son choix dans le bibliobus. L Etat assure un contrôle technique sur les bibliothèques départementales de prêt par le biais des conseillers pour le livre et la lecture de la DRAC, avec l aide éventuelle de l inspection générale des bibliothèques. Ce contrôle a pour but de vérifier le respect des critères de conservation des fonds, de qualité du service rendu, la pluralité et la neutralité des collections et leur accès au public sans exclusive. [Le site de l Association des directeurs de bibliothèques départementales de prêt : Le Ministère en charge de l Education nationale et le ministère en charge de l enseignement supérieur et de la recherche Missions et organisation Le Ministère de l éducation nationale et celui de l enseignement supérieur et de la recherche assurent le service public de l enseignement L administration centrale du Ministère de l éducation nationale est organisée autour d une direction et d un secrétariat général : 10/28

11 - La direction générale de l enseignement supérieur ; - La direction générale de l enseignement scolaire ; - La direction générale de la recherche et de l innovation. Le secrétariat général comprend : - La direction générale des ressources humaines ; - La direction de l évaluation, de la prospective et de la performance ; - La direction des affaires financières ; - La direction des affaires juridiques ; - La direction des relations européennes, internationales et de la coopération ; - La délégation à la communication ; - Le service de l action administrative et de la modernisation ; - Le service des technologies et des systèmes d information. S y ajoutent un certain nombre d organismes rattachés (dont l Observatoire national de la lecture) et trois inspections générales : - Inspection générale de l Education nationale. - Inspection générale de l administration, de l Education nationale et de la recherche. - Inspection générale des bibliothèques. Le Ministère de l éducation nationale comprend un certain nombre de services déconcentrés : - au niveau régional, le rectorat, placé sous la responsabilité du Recteur. - au niveau départemental, l inspection académique, placée sous la responsabilité de l Inspecteur d académie. [Le site du Ministère de l éducation nationale : - Le ministère de la recherche et de l enseignement supérieur est organisé autour de deux directions :La direction générale de l enseignement supérieur ; - La direction générale de la recherche et de l innovation. [Le site du ministère de l enseignement supérieur et de la recherche : ] L organisation du système éducatif français 11/28

12 La sous-direction des bibliothèques et de l information scientifique et technique (SDBIS) La direction générale de l enseignement supérieur élabore et met en œuvre la politique relative à l ensemble des formations postérieures au baccalauréat. Elle comprend un certain nombre de sous-directions, dont la sous-direction des bibliothèques et de l information scientifique et technique (SDBIS). La SDBIS comprend 3 bureaux : - le bureau de la coordination documentaire ; - le bureau des réseaux d information scientifique et technique ; - le bureau de la diffusion des savoirs et de la formation professionnelle. Ces actions concourent essentiellement à : - programmation, construction, aménagement et équipement des bâtiments de bibliothèques. - développement de la politique d informatisation des bibliothèques universitaires (Système universitaire de documentation). - élaboration des réseaux et services de coopération. - publication de statistiques de gestion pour l évaluation de la politique documentaire (ESGBU). - gestion de la formation initiale et continue (Ecole nationale supérieure des sciences de l information et des bibliothèques (ENSSIB) et centres régionaux de formation aux carrières des bibliothèques (CRFCB)). [Le site de la SDBIS : 12/28

13 La direction générale des ressources humaines La direction générale des ressources humaines est chargée de la gestion des personnels non enseignants du Ministère, et notamment des personnels de bibliothèque en fonction dans les bibliothèques d'etat, tant pour ce qui est de leur recrutement que du déroulement de leur carrière Les bibliothèques du Ministère de l Education nationale L'organisation des enseignements gérés par le ministère en charge de l'éducation nationale comprend quatre niveaux : - l'enseignement primaire. - l'enseignement secondaire. - l'enseignement professionnel. - l'enseignement universitaire. A chacun de ces niveaux correspond un certain nombre d'organismes documentaires Les bibliothèques centres documentaires (BCD) Les bibliothèques centres documentaires (BCD) fonctionnent dans les écoles maternelles et les écoles primaires. Elles fonctionnent différemment d'un lieu à l'autre, et il est très difficile d'évaluer leur nombre. Les BCD n'ont pas été institutionnalisées, contrairement aux CDI (voir plus bas), et ne présentent aucun caractère obligatoire. Leur gestion est généralement prise en charge par l'équipe pédagogique de l'école Les centres de documentation et d'information (CDI) Les centres de documentation et d'information (CDI) fonctionnent dans les collèges et dans les lycées. En application de la loi d'orientation sur l'enseignement de 1989, la présence d'un CDI est obligatoire dans tous les établissements de l'enseignement secondaire. Le CDI est chargé d'organiser un fonds multi-supports au service de trois fonctions : culturelle, informative, pédagogique. Les responsables de CDI (comme ceux de BCD) bénéficient de l'appui des centres documentaires pédagogiques au niveau de l'académie, du rectorat, et au niveau national L'organisation universitaire L organisation universitaire actuelle est issue de la loi d orientation sur l enseignement supérieur de 1984, qui réaffirme les missions de service public de l enseignement supérieur : formation initiale et continue, recherche scientifique et technologique, diffusion de la culture et de l information scientifique et technique, coopération internationale. Le service public de l enseignement supérieur doit accueillir et orienter les étudiants, établir des liens avec les milieux professionnels, participer à la recherche et au développement scientifique et technologique, et former les formateurs. 13/28

14 L Etat a le monopole de la collation des grades et des diplômes. L enseignement supérieur comprend des filières courtes (2 ans), des filières longues (jusqu à 7 ans et plus) et des instituts à finalité professionnelle (3 ans). Les missions de service public de l enseignement supérieur sont remplies par des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) et des établissements publics à caractère administratif (EPA) rattachés à un EPSCP ou autonomes Les universités Situation actuelle Il y a environ 80 universités ou établissements assimilés, dont 13 à Paris. Ce sont des EPSCP placés sous la tutelle du ministère chargé de l enseignement supérieur et de la recherche. Elles regroupent des instituts ou des écoles, des unités de formation et de recherche (UFR), des départements, des laboratoires, des centres de recherche Organisation Les universités élaborent leurs statuts et désignent leurs conseils par élection. La gestion de l université est organisée en trois conseils : - le conseil d administration (assemblée délibérante). - le conseil scientifique (assemblée consultative). - le conseil des études et de la vie universitaire (assemblée consultative). Ces trois conseils réunis en assemblée forment le conseil de l université. Les personnels enseignants et chercheurs, les personnels des bibliothèques et de la documentation, les personnels administratifs, personnels techniques ouvriers et de service (ATOS), les personnels ingénieurs, personnels techniques et administratifs de recherche et de formation (ITARF), les étudiants et les personnalités extérieures constituent les membres de ces trois conseils. L université est dirigée par le président, élu pour quatre ans par le conseil de l université. Il préside les trois conseils, et a autorité sur l ensemble du personnel. Il est assisté de : - un secrétaire général nommé par le ministre chargé de l enseignement supérieur, chargé de la gestion de l établissement sous l autorité du président. - un agent comptable nommé par le ministre chargé de l enseignement supérieur et par le ministre du budget. [Un exemple d'organigramme d'université : l'université de Cergy-Pontoise : 14/28

15 Les bibliothèques universitaires Les 96 bibliothèques universitaires (pour 333 implantations) sont des services de l Université Organisation L organisation des bibliothèques universitaires (BU) est régie par la loi du 26 janvier 1984, et par un certain nombre de décrets parus de 1985 à Cette réglementation permet d organiser une fonction documentaire unique concernant toutes les bibliothèques et tous les centres de documentation de l université, fédérés au sein du service commun de la documentation (SCD). Le SCD est créé par délibération du conseil d administration de l université et regroupe, soit par intégration (transfert des moyens, du personnel et des collections), soit par association, des bibliothèques d UFR, d instituts ou de laboratoires. L ancienne BU est le «noyau» du SCD. L ensemble des bibliothèques qui sont intégrées dans le SCD peut porter le nom de bibliothèque universitaire. Les universités d une même agglomération peuvent organiser et conclure par convention un service inter-établissement de coopération documentaire (SICD), chargé de missions communes (formation professionnelle, informatisation des établissements, ), en coordination avec les services de la documentation des établissements co-contractants et en liaison avec les réseaux de coopération régionaux et nationaux. Placé sous l autorité directe du président de l université, le SCD est administré par un conseil de la documentation composé d élus et présidé par le président de l université. Le conseil est chargé de proposer une politique documentaire commune, il examine le budget du SCD et est tenu informé des crédits et réalisations des bibliothèques associées Missions Les bibliothèques universitaires ont une mission d étude et de recherche, qui se traduit entre autres par : - la constitution de collections pour les étudiants, les enseignants et les chercheurs dans les disciplines enseignées à l université de rattachement. - l orientation et l enseignement bibliographique et documentaire des usagers, par la mise en place de services d accueil, de renseignement et de formation des usagers. - le développement de l accès à distance à la documentation (périodiques électroniques, prêt entre bibliothèques). - la coopération avec d autres bibliothèques par le biais de réseaux (Centres d acquisition et de diffusion de l information scientifique et technique-cadist, Système universitaire de documentation-sudoc, Catalogue collectif de France-CCFr). - l évaluation des services (Enquête statistique générale sur les bibliothèques universitaires- ESGBU). 15/28

16 Fonctionnement Les collections sont le plus souvent organisées en sections correspondant aux niveaux d étude (enseignement, recherche) et aux disciplines enseignées dans l université (droit, médecine, sciences économiques, ). Le financement des BU est assuré pour sa majeure part par le ministère de l éducation nationale. Les subventions sont attribuées sur critères et pondérées en fonction des sections documentaires, du nombre d étudiants et du coût de la documentation. Une partie de plus en plus importante du financement est incluse dans les contrats quadriennaux conclus entre l Etat et les universités Personnels 4500 personnes environ travaillent dans les bibliothèques universitaires. Le personnel est dirigé par le directeur du SCD et placé sous l autorité du président de l université. Sa gestion est soumise localement à l avis préalable de la commission paritaire d établissement (CPE). Cet avis est ensuite communiqué aux instances supérieures de gestion des personnels (la direction générale des ressources humaines dans le cas des personnels de bibliothèque). [Les bibliothèques universitaires sur le site du Ministère de l éducation nationale : Les centres d acquisition et de diffusion de l information scientifique et technique (CADIST) Les centres d acquisition et de diffusion de l information scientifique et technique (CADIST), créés depuis 1980, ont une mission nationale d'acquisition, de conservation et de prêt de la documentation indispensable à la recherche ; chaque CADIST est responsable d'un champ disciplinaire. Les CADIST sont associés pour l essentiel à des bibliothèques universitaires ou de grands établissements. Ils sont actuellement au nombre de 28. Certaines disciplines peuvent être traitées par plusieurs bibliothèques. [La liste des CADIST : Le consortium Couperin Le consortium Couperin (Consortium universitaire de périodiques numériques), premier consortium de bibliothèques universitaires, a été créé en juin 1999 par quatre bibliothèques universitaires (Angers, Aix-Marseille 2, Nancy 1, Strasbourg 1). 16/28

17 Son but est de mutualiser les ressources des bibliothèques adhérentes pour pouvoir souscrire à moindre coût des abonnements à des revues numériques. Le consortium permet désormais l accès à un très grand nombre de périodiques en ligne, de bases de données, de livres électroniques, Le consortium comprend aujourd hui près de 200 membres : 96 universités, 63 écoles supérieures, 23 organismes de recherche, etc. [Le site du consortium Couperin : Les bibliothèques universitaires de Paris et de l'ile-de-france Le fonctionnement des services communs de la documentation des académies de Paris, Créteil et Versailles, est défini par un décret du 27 mars 1991, qui s'appuie sur la loi de 1984 créant les SCD et les SICD. Les SCD des universités de Paris, Créteil et Versailles sont organisés dans chacune des treize universités parisiennes. Les neuf BIU de Paris sont considérées comme des SICD, soit : - la bibliothèque de la Sorbonne. - la bibliothèque Sainte-Geneviève. - la bibliothèque Cujas. - la bibliothèque interuniversitaire de médecine (BIUM). - la bibliothèque interuniversitaire de pharmacie (BIUP). - la bibliothèque de documentation internationale et contemporaine (BDIC). - la bibliothèque des langues orientales (BIULO). - la bibliothèque interuniversitaire scientifique Jussieu (BIUSJ). - la bibliothèque universitaire Sainte-Barbe. auxquelles, bien qu il ne s agisse pas d une bibliothèque universitaire, on a joint la bibliothèque des langues et civilisations (BULAC). Certaines universités parisiennes sont co-contractantes de plusieurs bibliothèques ; d'autres ne le sont d'aucune La bibliothèque de la Sorbonne La bibliothèque de la Sorbonne est une bibliothèque interuniversitaire rattachée à l'université de Paris 1 et sous contrat avec les universités de Paris 1, 3, 4, 5 et 6. Sous le nom de Bibliothèque de l'université de Paris, elle est ouverte pour la première fois en décembre Ces collections patrimoniales comprennent notamment plus de 3000 volumes de manuscrits, le fonds Victor Cousin (spécialisé en philosophie), des estampes, environ 340 incunables et 6000 ouvrages du 16ème siècle, etc. Ces collections courantes comprennent environ volumes, essentiellement dans le domaine des sciences humaines. 17/28

18 [Le site de la bibliothèque de la Sorbonne : La bibliothèque Sainte-Geneviève La bibliothèque Sainte-Geneviève est issue de la bibliothèque de l'abbaye Sainte-Geneviève, fondée par des moines de l'ordre de Saint-Benoît. Depuis 1851, elle est installée dans un bâtiment spécifique, conçu par l'architecte Henri Labrouste. La bibliothèque conserve environ 2 millions de documents couvrant tous les domaines du savoir. Elle est constituée de trois départements de consultation et de conservation, le Fonds général, la Réserve, la Bibliothèque nordique. La Réserve conserve plus de 4300 manuscrits, 1400 incunables, 800 titres de périodiques anciens, 7000 volumes de recueils d'estampes et un cabinet de curiosités. La Bibliothèque nordique est une collection de documents en langues scandinaves et finnoises, qui inclut entre autres volumes et près de 3500 publications en série. [Le site de la bibliothèque Sainte-Geneviève : La bibliothèque Cujas Les universités co-contractantes de la bibliothèque Cujas sont celles de Paris 1 et Paris 2. La bibliothèque interuniversitaire Cujas de droit et sciences économiques est l'une des premières bibliothèques juridiques de France, et possède des fonds importants en sciences économiques et politiques. Elle est CADIST en sciences juridiques. Ses fonds comprennent notamment : ouvrages, thèses, 7700 titres de périodiques... [Le site de la bibliothèque Cujas : La bibliothèque interuniversitaire de médecine (BIUM) Les collections spécialisées de la BIUM remontent, pour les documents les plus anciens, à L'essentiel de son fonds s'est constitué à partir de la seconde moitié du 18ème siècle. Les collections comprennent plus d'un million de volumes, une centaine d'incunables, plus de périodiques, dont plus de 2400 en cours, un très grand nombre de thèses, un millier de vidéocassettes et de documents multimédia,... La BIUM est CADIST en documentation médicale et dentaire. Le service du prêt entre bibliothèques traite plus de demandes par an. Depuis mai 2000, la BIUM a entrepris un programme d'éditions électroniques concernant essentiellement l'histoire de la médecine et de l'art dentaire. [Le site de la BIUM : ] 18/28

19 La bibliothèque interuniversitaire de pharmacie (BIUP) Les principaux domaines couverts par la BIUP sont la pharmacie, la cosmétologie, les sciences de la vie et la chimie. La bibliothèque comprend environ volumes et 4000 titres de périodiques, dont 800 en cours. [Le site de la BIUP : La bibliothèque de documentation internationale et contemporaine (BDIC) La BDIC est issue de l'initiative privée d'un couple d'industriels parisiens, les Leblanc. Données à l'etat en 1917, les collections sont installées en 1970 sur le campus universitaire de Nanterre. SICD lié aux universités de Paris 1, 2, 8 et 10, la BDIC est chargée de collecter la documentation sur l'historiographie du monde contemporain, depuis la première guerre mondiale essentiellement. Ses collections incluent, à côté des supports traditionnels, les fonds les plus variés : affiches, estampes, photographies, archives... [Le site de la BDIC : ] La bibliothèque interuniversitaire des langues orientales (BIULO) Les collections de la bibliothèque interuniversitaire des langues orientales (BIULO) comprennent environ documents : livres, 6000 titres de périodiques, brochures, thèses, cartes, Elles sont constituées de documents dans des langues ou des écritures «rares», essentiellement non latines : arabes, chinois, japonais, coréen, cyrillique, grec, hébreu, turc, etc. [Le site de la BIULO : ] La bibliothèque interuniversitaire scientifique Jussieu (BIUSJ) Les universités de Paris 6 et de Paris 7 sont co-contractantes de la BIUSJ. La BIUSJ, héritière des collections scientifiques de la Sorbonne, est composée d'une bibliothèque du 1er cycle, de cinq bibliothèques d'étude destinées aux étudiants de second et troisième cycles et d'un certain nombre de bibliothèques de recherche. Les collections de la BIUSJ comprennent environ ouvrages, 7200 titres de périodiques dont 3000 en cours, thèses, cartes, ainsi que des collections de vidéos et de logiciels. [Le site de la BIUSJ : 19/28

20 La bibliothèque Sainte-Barbe La bibliothèque universitaire Sainte-Barbe doit s installer dans les anciens locaux du collège Sainte-Barbe, dans le souci de «décharger» les bibliothèques de la montagne Sainte- Geneviève (Sainte-Geneviève et Cujas) du public des étudiants de licence. Les collections devraient comprendre environ documents en accès libre et en consultation sur place La bibliothèque universitaire des langues et civilisations (BULAC) La BULAC prendra place au sein du «Pôle des langues et civilisations» en fédérant neuf établissements partenaires, et réunira dès son ouverture plus de 1,6 million d ouvrages. Elle devrait être inaugurée en [Le site de la BULAC : Les bibliothèques des grands établissements Rattachées à des organismes distincts, les six principales bibliothèques des grands établissements dépendent comme les bibliothèques universitaires de la SDBIS. Il existe un certain nombre de «grands établissements». La sélection qui suit s efforce de présenter ceux qui disposent de fonds documentaires relativement importants La bibliothèque de l Institut L accès à la bibliothèque de l Institut est de droit pour les membres des cinq académies (Académie française, Académie des inscriptions et belles lettres, Académie des sciences, Académie des beaux-arts, Académie des sciences morales et politiques) et sur autorisation de ces derniers pour les lecteurs extérieurs. Ses collections portent essentiellement sur les sciences humaines, l archéologie, l histoire et la linguistique. La bibliothèque conserve volumes, 8500 collections de périodiques, manuscrits, près de 200 incunables. [Le site de la Bibliothèque de l Institut : La bibliothèque Mazarine Rattachée à l Institut de France, ouverte à tous publics, la bibliothèque Mazarine est essentiellement littéraire, notamment grâce à la célèbre collection des «Mazarinades» (images et pamphlets hostiles à Mazarin édités au moment de la Fronde). La bibliothèque conserve ouvrages, 2600 collections de périodiques, 2370 incunables et 5000 manuscrits. [Le site de la Bibliothèque Mazarine : 20/28

21 Les bibliothèques du Muséum national d histoire naturelle La bibliothèque centrale du Muséum national d histoire naturelle La bibliothèque centrale du Muséum national d histoire naturelle est tout à la fois une bibliothèque publique et une bibliothèque de recherche. Elle fait partie du réseau documentaire du Muséum, qui comprend 27 bibliothèques. Elle offre l accès à deux salles de lecture : - la salle de lecture de niveau recherche, ouverte aux chercheurs, enseignants et étudiants à partir du 2 nd cycle. - la médiathèque, accessible à tous les publics. Spécialisée dans les sciences de la terre (minéralogie, paléontologie, pétrographie, etc.), la biologie générale et animale, la zoologie, la botanique, l hydrologie, l océanographie, la pisciculture.., la bibliothèque médiathèque du Muséum se distingue par sa collection de vélins, constituée de 7000 aquarelles de plantes et d animaux peints sur vélin (peau de veau mort-né travaillée pour donner un parchemin très blanc). La bibliothèque de niveau recherche conserve ouvrages, collections de périodiques, 7000 manuscrits et environ 7000 vélins. La médiathèque tous publics conserve 6000 ouvrages, 100 collections de périodiques, des films, des documents sonores, [Le site de la bibliothèque du Muséum d histoire naturelle : La bibliothèque du Musée de l homme La bibliothèque du musée de l homme a été fermée au public en Ses collections d ethnologie ont été transférées à la médiathèque du Quai Branly. Dans le cadre de la préfiguration du nouveau musée de l homme, une bibliothèque spécialisée en préhistoire et en anthropologie biologique est en cours de reconstitution La bibliothèque de l Académie nationale de médecine La bibliothèque de l Académie nationale de médecine est spécialisée en histoire de la médecine. La bibliothèque possède volumes, dont 800 manuscrits et 113 incunables. [Le site de la Bibliothèque de l Académie nationale de médecine : 21/28

22 La bibliothèque Byzantine Hébergée dans les locaux du Collège de France, la bibliothèque Byzantine a été créée à l initiative de l Institut byzantin de Boston. La bibliothèque possède un fonds spécialisé sur la civilisation byzantine en général, et plus particulièrement sur l archéologie et l art paléochrétiens et byzantins, l histoire et la littérature byzantines, l histoire de l Église orthodoxe, la liturgie, l art et l histoire des pays de rayonnement de la civilisation byzantine (pays slaves, Géorgie, Arménie, Proche-Orient,...), ainsi que sur l art et la littérature coptes. La bibliothèque est rattachée à l Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) et possède ouvrages et plus de 350 collections de périodiques. [Informations sur la bibliothèque Byzantine : La médiathèque du Quai Branly Rattachée au musée du Quai Branly, consacrée aux arts premiers, la médiathèque du quai Branly regroupe les collections de la bibliothèque du Musée national des arts d Afrique et d Océanie ( documents) et une partie des collections de la bibliothèque, de la photothèque et de la phonothèque du musée de l homme ( monographies, périodiques, 1800 cartes). La médiathèque est organisée en trois pôles : bibliothèque d étude et de recherche, iconothèque, archives et documentation. Elle propose aussi, dans le prolongement du musée, un «salon de lecture». [Le site du Musée du Quai Branly : La bibliothèque de l Institut national d histoire de l art La bibliothèque de l Institut national d histoire de l art sera une partie du futur Institut national d histoire de l art (INHA). Elle résultera de la fusion de trois grandes bibliothèques consacrées à l histoire de l art : - la bibliothèque d art et d archéologie Jacques Doucet ( documents) qui a rejoint l INHA au 1 er janvier la bibliothèque centrale de la réunion des musées nationaux ( documents). - les collections imprimées de la bibliothèque de l Ecole nationale supérieure des beaux-arts ( imprimés). La bibliothèque sera par ailleurs associée à la bibliothèque de l Ecole nationale des chartes ( documents). Ces collections et les services attenants seront déployés dans la salle Labrouste occupée auparavant par la Bibliothèque nationale de France. [Le site de l INHA : 22/28