Conditions Particulières et catalogue de prix : FORFAITS Numericable Câble

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1 Conditions Particulières et catalogue de prix : FORFAITS Numericable Câble Offre valable à partir du 28 août 2014, réservée à toute personne physique domiciliée en Guadeloupe et en Martinique. Une offre par foyer (même adresse et/ou numéro de téléphone). Prix mensuel de l offre Forfaits Numericable Câble Numericable TV PRIMA Numericable TV PREMIUM Numericable TV POWER Internet jusqu à 30 Méga + Appels illimités 24h/24 + TV PRIMA Internet jusqu à 30 Méga + Appels illimités 24h/24 + TV PREMIUM Internet jusqu à 30 Méga + Appels illimités 24h/24 + TV POWER LaBox Internet jusqu à 30 Méga + Appels illimités 24h/24 + TV PRIMA LaBox Internet jusqu à 30 Méga + Appels illimités 24h/24 + TV PREMIUM LaBox Internet jusqu à 30 Méga + Appels illimités 24h/24 + TV POWER Tarifs zone éligible 35 /mois 49 /mois 63 /mois 49 /mois 59 /mois 69 /mois 49 /mois 59 /mois 69 /mois Uniquement les offres LaBox donnent accès au décodeur et modem tout-en-un «LaBox» Les autres offres donnent accès à un décodeur standard pour les services TV et d un modem câble pour les offres nécessitant l accès aux services Internet et Téléphone. Durée minimale d engagement 12 mois Les forfaits Numericable Câble permettent de ne plus payer d abonnement téléphonique à l opérateur historique. Jusqu à 30 Méga Accès Internet La ligne câble de l abonné est activée à un débit pouvant aller jusqu à 30Mbps en réception. Description de l offre Le débit de la ligne dépend de nos tests d éligibilité interne, la ligne câble est activée au maximum jusqu à 30 Méga. Aucun abonnement téléphonique n est nécessaire pour bénéficier de l offre câble. Il est nécessaire de se trouver dans une zone éligible à l offre Internet pour en bénéficier. Pour vérifier votre éligibilité, vous pouvez vous rendre dans les boutiques only ou Numericable, ou contacter le (prix d un appel local depuis un fixe). Forfait d appels illimités 24h/24 Formules de téléphonie sur IP Appels illimités 24h/24 vers plus de 100 destinations* fixes et mobiles dont les fixes du département, les mobiles du département, les fixes et les mobiles de métropole, les fixes des DOM et une sélection destinations fixes et mobiles internationales. 2h maximum par appel VoIP, durée correspondant à un usage normal grand public: au-delà, les appels sont facturés aux tarifs applicables. Hors N courts, spéciaux, en 08, Internet. 99 correspondants différents/mois max. * Une destination correspond à l aboutissement d un appel vers un fixe ou un mobile d un pays donné. Fixe et mobile étant considérés comme 2 aboutissements différents donc 2 destinations différentes. La liste des destinations détaillée ci-dessous. Cautions Les offres LaBox donnent accès à LaBox nécessitant une caution de : 250 pour l offre PRIMA LaBox 150 pour l offre PREMIUM LaBox 50 pour l offre POWER LaBox Les autres offres nécessitent une caution de 50 pour le décodeur standard. Pas de caution pour le modem câble standard. La caution est débitée en 2 fois sur les 2 1 ères factures.

2 Pré-requis Activation Pour bénéficier des différentes offres câble, il est nécessaire de se trouver en zone d éligibilité et d avoir un logement raccordé au câble. Le raccordement dans le logement doit être effectué par un technicien habilité par Numericable. L accès aux différents débits, services et tarifs dépend de nos tests d éligibilité interne. Une prise électrique disponible par équipement est nécessaire. Pour fonctionner correctement, la box Numericable nécessite un PC ou un MAC avec un minimum de 64 Mo de RAM, un port Ethernet libre, un système d exploitation compatible (Windows XP, 98, 98SE, Millenium, 2000, Vista, Seven, MAC OS9.x à 10.x). Le délai d activation peut durer jusqu à un mois à compter du passage du client en boutique. Le raccordement et l installation par un technicien habilité par Numericable est nécessaire : - Pour un nouveau client, la facturation débute à la livraison de la ligne câble. - Durant le mois d activation de la ligne câble, le montant de l abonnement du forfait Numericable câble est facturé au prorata temporis depuis la date d activation. Ce montant est reporté sur la 1 ère facture (arrivant au mois suivant l activation) - Pour un client en migration, la facturation au nouveau tarif commence le 1 er du mois suivant l activation du forfait Numericable câble. DOM et Métropole Métropole (Fixe et Mobile), Guadeloupe (Fixe et Mobile), Guyane (Fixe), Martinique (Fixe et Mobile) et Réunion (Fixe) Destinations incluses (forfaits illimités seulement) Fixes inclus Israël Vietnam Inde Guyane Italie Fixes et mobiles Kenya Réunion Japon France Métropole Laos Mayotte Luxembourg Martinique Malte Afrique du sud Macao Guadeloupe Nigeria Algérie Malaisie Allemagne Nouvelle Zélande Andorre Mexique Autriche Pays bas Argentine Monaco Belgique Porto Rico Australie Norvège Canada Portugal Brésil Pakistan Canaries Singapour Bulgarie Panama Chine Suède Chili Pérou Colombie Thaïlande Chypre Pologne Corée du sud Turquie Costa Rica République Dominicaine Espagne Uruguay Croatie Roumanie Etats-Unis Venezuela Danemark Royaume Uni Finlande Grèce Russie Gibraltar Guatemala Saint Barthélémy Hawaï Indonésie Saint Martin Hong-Kong Irlande Suisse Hongrie Israël Taiwan Iles Vierges Américaines La présente liste est donnée à titre indicatif : elle est susceptible d évoluer. FRANCE 3 MTV HD FRANCE INFO MFM TV FRANCE 4 NRJ HITS FRANCE INTER l offre PRIMA 6TER FRANCE 5 NRJ12 FRANCE MUSIQUE AL JAZEERA ARABE FRANCE O NT1 FUN RADIO ANNONCES TV GAME ONE Numéro 23 GUADELOUPE 1ERE ARTE GRAPHE TV OM5 TV GUYANE 1ERE ARTE HD GUADELOUPE 1ERE PARIS PREMIERE JAZZ RADIO ATV GULLI RMC Découverte LE MOUV' ATV HD GUYANE 1ERE SHORTS TV MARTINIQUE 1ERE BFM TV HD1 TEVA NOSTALGIE

3 BBLK I TELE TF1 NOVA CANAL 10 I24 News TF1 HD NRJ CANAL INFO JUNE TF6 RADIO CLASSIQUE CANAL J KMT TMC RADIO LATINA CHERIE 25 HD KTO TRACE URBAN RADIO NOTRE DAME CNN LCC TROPIK NETWORK RCI GUADELOUPE D17 LCL TV FAMILLE RCI MARTINIQUE D8 LCP Public Sénat TV5 MONDE RFI INTERNATIONAL ECLAIR TV LUXE.TV VOYAGE RFI MULTILINGUES EQUIDIA LIVE M6 W9 RFM EQUIPE TV M6 HD ZOUK TV RIRE ET CHANSONS EURONEWS MARTINIQUE 1ERE Chaînes Radio RMC INFO FASHION TV MCM BFM BUSINESS RTL FRANCE 2 MCS - MA CHAINE SPORT CHERIE FM RTL 2 FRANCE 2 HD MCS BIEN ETRE EUROPE 1 SKYROCK FRANCE 24 MTV FIP TSF JAZZ FRANCE 24 ENG MTV BASE FRANCE CULTURE VIRGIN RADIO La présente liste est donnée à titre indicatif : elle est susceptible d évoluer. AB 1 DISNEY CHANNEL J-One RTL 9 ANIMAUX DISNEY JUNIOR LCI SERIE CLUB BBC WORLD NEWS Disney XD LUXE.TV HD SPORT + BBLK Carribean E! MANGAS TELETOON+ l offre PREMIUM (en plus de celles de PRIMA) BET EQUIDIA LIFE MCS EXTREME TIJI BFM BUSINESS ESPN CARIBBEAN MCS TENNIS TRACE SPORTS HD BFM TV HD ESPN2 CARIBBEAN MTV IDOL TRACE AFRICA BOING EUROSPORT National Geo TRACE TROPICAL Boomerang EUROSPORT 2 National Geo HD TRACE TROPICAL HD BRAVA HD EUROSPORT HD NICKELODEON TRACE URBAN HD CARTOON NETWORK FRANCE 3 HD NICKELODEON JUNIOR TV BREIZH COMEDIE + GOL TV NRJ12 HD USHUAIA TV D8 HD HISTOIRE PLANETE+ USHUAIA TV HD DISCOVERY HD INFOSPORT+ PURESCREENS HD MUSEUM LUCKY JACK La présente liste est donnée à titre indicatif : elle est susceptible d évoluer. l offre PREMIUM+ (en plus de celles de PREMIUM) AB MOTEURS DISCOVERY SCIENCE PLANETE+ A&E Bein Sport 3 ACTION GAME ONE MUSIC HD PLANETE+ THALASSA Bein Sport 4 CENTRIC KOMBAT SPORT STYLIA Bein Sport 5 CHASSE ET PECHE MEZZO SUNDANCE CHANNEL HD Bein Sport 6 CINE FX MEZZO LIVE HD TCM Bein Sport 7 CINE POLAR MTV PULSE VIVOLTA Bein Sport 8

4 CINE+ CLUB MY ZEN TV HD Bein Sport 1 Bein Sport 9 CINE+ FAMIZ NAT GEO WILD Bein Sport 2 Bein Sport 10 CINE+ FRISSON NAT GEO WILD HD Bein Sport 1 HD CINE+ PREMIER PARAMOUNT HD Bein Sport 2 HD Option Bouquets TV thématiques Option Bouquets TV thématiques OCS (Orange Cinema Series) Ciné Bein Sport Sport Découverte Adulte Super Adulte Pink Bein + OCS Full Ciné (Ciné + Adulte) Le détail des chaînes ces bouquets est mentionné plus bas Tarifs zone éligible 12 /mois 12 /mois 10 /mois 6,90 /mois 10 /mois 6,90 /mois 6,90 /mois 5 /mois 19 /mois 14 /mois Option Multi TV 9 /mois Option Sécurité l option OCS 3,50 /mois pour un PC sous Windows XP SP3 minimum 5,00 /mois pour trois PC sous Windows XP SP3 minimum OCS Max OCS Novo OCS Geants OCS Choc l option Ciné ACTION CINE FX CINE POLAR CINE+ CLUB CINE+ FAMIZ CINE+ FRISSON CINE+ PREMIER SUNDANCE CHANNEL HD TCM PARAMOUNT HD l option Bein Bein Sport 1 Bein Sport 2 Bein Sport 1 HD Bein Sport 2 HD 8 chaînes multiplex (Bein Sport MAX) l option Sport AB MOTEURS EUROSPORT HD MCS EXTREME ESPN CARIBBEAN GOL TV MCS TENNIS HD ESPN2 CARIBBEAN GOLF CHANNEL HD OL TV EUROSPORT INFOSPORT+ OM TV EUROSPORT 2 KOMBAT SPORT HD SPORT +

5 l option Découverte DISCOVERY HD NAT GEO WILD HD PLANETE+ NO LIMIT DISCOVERY SCIENCE NATIONAL GEO PLANETE+ THALASSA HISTOIRE NATIONAL GEO HD USHUAIA TV NAT GEO WILD PLANETE+ USHUAIA TV HD l option Adulte l option Super Adulte l option Pink XXL HUSTLER TV HUSTLER TV - 1 PINK DARING!TV DARING!TV - 1 Services inclus 4 adresses s de 500 Mo dont une principale sous la forme prenom.nom@lecable-caraibes.fr. Portabilité du numéro de téléphone. Services de téléphonie sur IP (numéro masqué, transfert d appel, appel en instance ). La liste des services ainsi que leurs codes d activation sont disponibles sur Avance sur consommation Migration Résiliation Garantie des équipements Non applicable. Les migrations au sein de la gamme peuvent être effectuées en Boutique only ou Numericable, auprès de l Espace Clients ou en appelant le Service Clients Numericable. La migration n est pas possible pour les clients suspendus ou en impayé. La résiliation doit être effectuée par lettre recommandée avec avis de réception adressée au Service Clients Numericable. Si la résiliation est effectuée en période d engagement, le Client est redevable des mois restant dus. Des frais de résiliation de 50 sont dus quelque soit la période d engagement compte tenu des frais de coupure du service. En cas de défaillance des équipements loués, Numericable proposera un échange standard à l abonné dans les meilleurs délais. En cas de résiliation ou de retour en SAV, une box ou un décodeur hors service suite à une surtension, un mauvais entretien ou une utilisation inadaptée seront facturés au client aux tarifs de 200 pour le décodeur, de 100 pour le modem et de 300 pour LaBox. Service Clients Joignable 24h/24 du lundi au samedi au 1020 : temps d attente gratuit depuis une ligne fixe Numericable, puis prix d un appel local (depuis un mobile, dépend de la tarification de l opérateur)

6 Frais de raccordement 90 Frais de résiliation 50 en plus des mois restant dus si résiliation pendant la période d engagement. Autres tarifs Installation à domicile : 50 mais gratuit si le service n est pas opérationnel au départ du technicien. Dépannage à domicile : 50 mais gratuit si le service Interventions à domicile n est pas rétabli au départ du technicien. Annulation 48 heures avant un rendez-vous ou absence du client lors d un rendez-vous avec le technicien : 50 Prise supplémentaire 40 Appels hors forfaits Facturation du modem câble si non rendue ou rendue endommagée en cas de résiliation Facturation du décodeur si non rendu ou rendu endommagé en cas de résiliation Facturation de LaBox si non rendu ou rendu endommagé en cas de résiliation Facturation d un accessoire de la Box ou du décodeur Si manquant ou endommagé Frais de suspension Frais d impayé Facturés au prix des appels facturés à la minute (voir grilles tarifaires ci--dessous ) (en cas de suspension du Service par Numericable). Les clients faisant l objet d un impayé seront facturés de frais d impayé équivalent à 15% du montant de l impayé, avec un montant minimum de 3 et un montant maximum de 30. Les présentes Conditions Particulières accompagnées des Conditions Générales de Vente et du Contrat de souscription forment le contrat.

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