Aperçu des prix des opérations de placement. Édition de janvier 2015
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- Marie-Hélène Paquin
- il y a 8 ans
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1 Aperçu des prix des opérations de placement Édition de janvier 2015
2 2 Aperçu des prix des opérations de placement Remarques générales Remarques générales Votre conseiller/conseillère à la clientèle vous renseignera avec plaisir sur les prix de prestations particulières. Les prix des produits et des prestations variables en fonction des fluctuations des marchés sont disponibles au guichet de la banque. Les prix indiqués ont été fixés à la date de publication de cette brochure (état au 1 er janvier 2015). En outre, les conditions générales de notre banque sont applicables. La Baloise Bank SoBa se réserve le droit de modifier en tout temps le montant des commissions et frais Indemnités de distribution Depuis le 1 er janvier 2014, la Baloise Bank SoBa rétrocède les indemnités de distribution aux clients, intégralement et de sa propre initiative. Elles sont créditées sur le compte en fin d année. Vous trouverez des informations complémentaires sur Taxe sur la valeur ajoutée Pour les personnes qui ont leur domicile fiscal en Suisse ou dans la Principauté de Liechtenstein, les tarifs de quelques services sont majorés de la taxe sur la valeur ajoutée.
3 Aperçu des prix des opérations de placement Formules de prestations 3 Formules de prestations Baloise Invest Formule de conseil Mandat de conseil Mandat de gestion de fortune Prestations Prix unitaires Basic Consult Select Delegate Contrat de conseil Elaboration du profil BIA Gestion des dépots Compte de titres sur demande Brève consultation (par contact) 4 incl. / p.a. 12 incl. / p.a. Revue générale (par entretien) 1 incl. / p.a. 2 incl. / p.a. 2 incl. / p.a. 3 incl. / p.a. Etat de la fortune incl. / p.a. 1 incl. / p.a. 2 incl. / p.a. 2 incl. / p.a. Etat de la fortune supplémentaire Transactions 12* incl. / p.a. 24* incl. / p.a. Relevé de performance (p.a.) (p.a.) Relevé fiscal selon tarif séparé selon tarif séparé selon tarif séparé Titres proposés Emoluments pour un volume de dépôts ** 0,60 % p.a. 0,84 % p.a. 1,08 % p.a. 1,20 % p.a. Emoluments pour un volume de dépôts ** 0,48 % p.a. 0,72 % p.a. 0,96 % p.a. 1,08 % p.a. Emoluments pour un volume de dépôts ** 0,36 % p.a. 0,60 % p.a. 0,84 % p.a. 0,96 % p.a. Emoluments pour un volume de dépôts ** 0,30 % p.a. 0,54 % p.a. 0,78 % p.a. 0,90 % p.a. Emoluments pour un volume de dépôts ** sur demande sur demande sur demande sur demande Réalisation passive Participation à la performance 0,12 % p.a. 0,12 % p.a. 0,24 % p.a. Commission minimale mensuelle Part imposable des frais (TVA) 80 % 40 % 30 % 40 % * Ne sont pas considérés comme des transactions: exercice du droit de souscription, Traded Options et Financial Futures. ** Sauf liquidités, actions nominatives de la Bâloise, obligations de caisse.
4 4 Aperçu des prix des opérations de placement Formules de prestations Formules de prestations Baloise selftrade Prestations Contrat selftrade Gestion des dépôts Etat annuel de la fortune selftrade Etat de la fortune supplémentaire Transactions Relevé de performance Relevé fiscal Emoluments pour un volume de dépôts * Emoluments pour un volume de dépôts * Emoluments pour un volume de dépôts * (p.a.) Tarif séparé 0,24 % p.a. 0,18 % p.a. sur demande Commission minimale mensuelle 8.00 Part imposable des frais (TVA) 100 % * Sauf liquidités, actions nominatives de la Bâloise, obligations de caisse.
5 Aperçu des prix des opérations de placement 5 (valable dès le 1 er janvier 2015) Les commissions indiquées dans le tarif de courtage sont des forfaits qui englobent aussi bien les commissions de la banque que les commissions de tiers. Les données s entendent sans droit de timbre fédéral de négociation, frais de Bourse et taxe de déclaration de Bourse SIX Swiss Exchange et autres impôts, charges et taxes. 1. Le tarif suivant s applique aux transactions portant sur des actions, des warrants, des fonds immobiliers, des produits structurés et des fonds négociés exclusivement sur les marchés boursiers (ETF) en monnaie de négoce, en fonction de la valeur brute de chaque transaction. Valeur brute Transactions en jusqu à ,45 % jusqu à ,40 % jusqu à ,35 % jusqu à ,30 % au dessus ,25 % Minimum / Maximum / Le tarif suivant s applique aux transactions en monnaie de négoce n étant pas en en fonction de la valeur brute de chaque transaction. Transactions obligations Transactions actions, warrants, fonds immobiliers, produits structurés et fonds négociées exclusivement sur les marchés boursiers Valeur brute Transactions en autres monnaies* Transactions en monnaies EUR et USD* Transactions en autres monnaies* jusqu à ,60 % 0,75 % 1,10 % ,55 % 0,70 % 1,05 % ,50 % 0,65 % 0,95 % ,45 % 0,60 % 0,85 % ,40 % 0,55 % 0,75 % ,35 % 0,50 % 0,65 % ,30 % 0,45 % 0,55 % au dessus ,25 % 0,35 % 0,45 % Minimum * Ce tarif s applique aux pays suivants : Australie, Belgique, Danemark, Allemagne, Finlande, France, Grèce, Grande-Bretagne, Hongkong, Irlande, Islande, Italie, Japon, Canada, Liechtenstein, Luxembourg, Pays-Bas, Norvège, Autriche, Portugal, Suède, Singapour, Espagne, USA et Chypre. Dans les cas de transactions dans d autres pays, la Baloise Bank SoBa AG impose des suppléments jusqu à un maximum de
6 6 Aperçu des prix des opérations de placement 3. Le tarif de fonds Catégorie Courtage en cas d acquisition hors NAV** Courtage en cas de restitution hors NAV** Fonds monétaires 0,40 % 0,40 % Fonds d obligations 1,50 % 1,50 % Autres fonds 2,00 % 2,00 % LPP-fonds compte de libre passage 1,00 % 1,00 % Fonds LPP Invest Épargne 3 1,00 % 1,00 % Parts de fondation de placement 1,00 % 1,00 % Minimum Le compte de fonds fait l objet d un tarif spécial. Vous trouverez le tarif du compte de fonds dans notre brochure «Prix et services». ** Net Asset Value = valeur d inventaire nette 4. Droits de souscription et options gratuits Valeur brute jusqu à % Valeur brute supérieure à Tarif actions en et montant minimal de Supplément pour les mandats téléphoniques «selftrade» Tarif financial futures/options 6.1 Pour les options à l EUREX* sur des titres de base suisses ainsi que sur le SMI, les tarifs suivants s appliquent, calculés sur la taille cumulée du contrat par conclusion. Taille du contrat Taille cumulée du contrat Commission en pourcentage Commission Commission cumulée jusqu à les prochains ,00 % les prochains ,90 % les prochains ,80 % les prochains ,70 % les prochains ,60 % les prochains ,50 % les prochains ,40 % supérieur à ,30 %
7 Aperçu des prix des opérations de placement Pour les financial futures à l EUREX*, les tarifs suivants s appliquent, calculés sur le nombre de contrats (one way). Futures FSMI Nombre de contrats Prix en Minimum Minimum Futures CONF Nombre de contrats Prix en jusqu à jusqu à entre entre entre entre à partir de à partir de Pour les options et les financial futures à l EUREX* sur des titres de base et des indices étrangers, les tarifs suivants s appliquent. Commissions, y c. celles du courtier, cumulées (one way), minimum EUR 100,00 Taille du contrat Nombre de contrats Options sur actions et indices 1,50% Prix en EUR Futures sur indices et taux d intérêt jusqu à 10 contrats EUR 45,00 jusqu à 20 contrats EUR 42,00 Minimum EUR 100,00 à partir de 21 contrats EUR 38,00 * Outre la commission, les frais Eurex (frais ) s appliquent. 6.4 Pour les options et financial futures au CBOE sur des titres de base américains: S&P futures nombre de contrats Prix en USD Minimum USD 120,00 Minimum USD 120,00 Options jusqu à 10 38,00 2 % valeur du contrat dès 21 27,50 Prix en USD 20 32,00 plus 2, Pour les options et financial futures au LIFFE sur des titres de base britanniques: FTSE futures nombre de contrats Prix en GBP Minimum GBP 80,00 Minimum GBP 80,00 Valeur du contrat Options jusqu à 10 38,00 jusqu à GBP ,00 dès 21 32, ,00 au-dessus de GBP ,00 Prix en GBP 2 % 1,5 % 6.6 Tous les autres contrats : 200 % des commissions et des frais de la contrepartie, au minimum
8 Aperçu des prix des opérations de placement Autres prestations Autres prestations Valeurs en dépôts Invest Epargne 3 et en dépôts de libre passage Pour les valeurs de dépôt domicilées en Suisse à Pour les valeurs de dépôt domicilées à l étranger à Recherches sur demande du client (confirmations écrites) Recherche d adresse Tiroirs d armoire Frais de banque restante 0,2 % 0,3 % par heure selon la durée, au minimum selon les tarifs locaux (par année et par client) Frais annuels: tenue carnet d épargne 1) Planification financière honoraires fixés d entente mutuelle en fonction du temps effectif Frais de calcul rétrocession Frais de notification à caractère unique pour absence de nouvelles Frais annuels pour valeurs patrimoniales sans nouvelles Relevé fiscal pour l étranger (D, F, I, Autriche) Frais minimaux/maximaux Titres suisses et étrangers / par relevé 7.00 par valeur 1) Remarque au sujet des carnets d épargne : nouvelles ouvertures plus possibles. Les dépôts ne sont plus possibles sur les carnets existants. Les retraits ne sont possibles qu en cas de transformation du cartnet en compte ou lors de sa liquidation. Valeurs patrimoniales sans nouvelles Il arrive que le contact avec certains clients s interrompe et que les valeurs patrimoniales déposées auprès de la banque deviennent par la suite des valeurs patrimoniales sans nouvelles. Les frais habituellement débités par la banque sont également applicables dans ce cas. La banque facture en outre au client, à raison d un montant approprié, les frais occasionnés par les recherches, ainsi que par le traitement spécial et par la surveillance de ces valeurs sans nouvelles. Monde de sécurité Baloise Baloise Bank SoBa AG Amthausplatz 4, case postale CH-4502 Soleure Baloise Service Line bank@baloise.ch Votre sécurité nous tient à cœur f m
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