Tarif des principales opérations sur titres
|
|
- Flavie Monique Paris
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Tarif des principales opérations sur titres 01 janvier 2015 Ordres Euronext... 2 Bourse étrangère... 3 Euro-obligations... 4 Fonds de placement KBC (1)... 4 Produits d investissement KBC émis par KBC AM... 4 Encaissements de titres matériels... 5 de titres conservés sur un Compte titres KBC... 5 Corporate Actions sur titres matériels... 6 sur titres conservés sur un Compte titres KBC... 6 Service titres Interventions sur titres matériels... 7 Inscription nominative et au porteur de titres conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés... 7 Confection de cartes d accès aux Assemblées générales (extraordinaires)... 8 Application des traités de prévention de la double imposition aux titres détenus en Compte-titres KBC... 8 Mouvements de titres Dépôt de titres sur un Compte titres KBC... 9 Levée de lingots d or et de monnaies d investissement d un Compte titres KBC... 9 Transfert de titres... 9 Compte-titres KBC Droit de garde Compte titres KBC Assurance patrimoine KBC Service placement KBC Gestion de fortune KBC Ce tarif donne un aperçu des frais que KBC Bank SA porte en compte sur les opérations de titres les plus courantes. Pour tout complément d information, vous pouvez vous adresser à votre agence bancaire ou aux collaborateurs du KBC Telecenter au numéro Les jours ouvrables, vous pouvez les joindre de 8 à 22 heures et le samedi et les jours de fermeture des banques de 9 à 17 heures. Vous pouvez aussi écrire, envoyer un fax à : KBC-Telecenter Schoenmarkt Antwerpen fax kbc.telecenter@kbc.be KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 1/11
2 Ordres de Bourse Euronext 1 (Bruxelles, Amsterdam, Paris, Lisbonne) et Equiduct 1 Produits Produits Equiduct Courtage Actions, warrants (uniquement négoce, pas d exercice), certificats immobiliers, trackers, obligations, fonds de placement 2, certificats de titres étrangers, droits (tous types) Actions Ordre de grandeur Tarif sur la contrevaleur 3 Marché au fixing/en Continu < Euro 0,85% > = Euro en < Euro 0,75% > = Euro 0,40% Vente publique 1,5% + 0,80 frais de vente publique (uniquement vente et maximum de Euros) 25 Euros Exceptions Droits d attribution et de souscription 15 Euros Exécutions partielles Première exécution Courtage avec application du minimum. A partir de la deuxième exécution Uniquement courtage sans application du minimum. Fonds non cotés en bourse d autres établissements financiers: Introductions en bourse Souscriptions Demandez le tarif dans votre agence. Sorties gratuit frais indiqués dans le prospectus Taxe boursière Tarif normal 0,27% sur la contre-valeur avec un maximum de 800 Euros Exceptions 4 : Fonds OTC Conformément aux dispositions légales Certificats belges de titres étrangers 0.09% sur la contre-valeur avec un maximum de 650 Euros Obligations (OLO exemptées) Emissions Impôt supplémentaire pour les actions françaises 5 Impôt supplémentaire pour les actions italiennes 6 0% sur les actions nouvelles ; Les tarifs normaux restent applicables aux actions existantes 0,20% à l achat 0,12% à l achat Remises sur ordres de bourse par KBC Online Remise de 25% sur le courtage, courtage minimal :20 Euros 1 Les impôts étrangers éventuels sont à la charge du client. 2 Par fonds de placement, il faut entendre dans le présent tarif les droits de participation à des organismes de placement collectif en valeurs mobilières. 3 Par contre-valeur, il faut entendre dans ce tarif le nombre ou le nominal multiplié par le cours plus les intérêts courus. 4 Cet aperçu n est pas exhaustif. D autres impôts étrangers éventuels sont également à charge du client. 5 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en France et dont la capitalisation boursière est supérieure à 1 milliard d euros au 1er janvier de l'exercice. 6 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en Italie et dont la capitalisation boursière est supérieure à 500 millions euros. KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 2/11
3 Ordres de Bourse étrangers 1 Courtage Ordre de grandeur Tarif sur la contrevaleur 2 Bourses étrangères < Euros 1,20% (Allemagne, Autriche, Canada, >= en < Euros 1,10% Danemark, Espagne, États-Unis,Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, > = Euros 1,00% Luxembourg, Norvège, Pologne, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Tchéquie Bourses exotiques (, Afrique du Sud, Australie, Hong Kong, Japon, Malaisie 3, Nouvelle-Zélande, Singapour, Thaïlande³,) Exception Vente de fonds KBL Fonds non cotés en bourse d autres établissements financiers: 40 Euros Même tarif que pour les Bourses étrangères 75 Euros Pas de courtage uniquement les frais du correspondant 4 Souscriptions Demandez le tarif dans votre agence. Sorties gratuit Exécutions partielles Première exécution A partir de la deuxième exécution Courtage avec application du minimum. Courtage sans application du minimum. Taxe boursière Actions, droits et fonds de placement 0,27% sur la contre-valeur, avec un maximum de 800 Euros Obligations 0,09% sur la contre-valeur, avec un maximum de 650 Euros Fonds (cotés) Variable d un fonds à l autre, au maximum 1,32% ou 2000 Euros. Fonds OTC Selon les dispositions légales Impôts étrangers 5 Grèce 0,20% à la vente Hong Kong 0,10% tant à l achat qu à la vente Irlande 1,00% à l achat France 6 Italie 7 Royaume-Uni 0,50% à l achat 0,20% à l achat 0,12% à l achat Remises sur ordres de bourse par KBC Online Remise de 25% sur le courtage, courtage minimal :20 Euros 1 Les impôts étrangers éventuels sont à la charge du client. 2 Par contre-valeur, il faut entendre dans ce tarif le nombre ou le nominal multiplié par le cours plus les intérêts courus. 3 Uniquement ordres de vente. 4 Les frais du correspondant sont portés en compte par la contrepartie (correspondant ou dépositaire central des titres) et répercutés sur le client. 5 Cet aperçu n est pas exhaustif. D autres impôts étrangers éventuels sont également à charge du client. 6 Les actions et ADR émises par des sociétés dont le siège central est établi en France et dont la capitalisation boursière est supérieure à 1 milliard d euros au 1er janvier de l'exercice. 7 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en Italie et dont la capitalisation boursière est supérieure à 500 millions euros. KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 3/11
4 Fonds de placement KBC Taux Voir fiches de fonds Produits d investissement KBC émis par KBC Asset Management Taux Voir la fiche du produit Euro-obligations Courtage Marché primaire - Marché secondaire 0,50% sur la contre-valeur. Remise de 0,25% sur le prix de l obligation pour ordres d une contre-valeur nominale euros (ou montant correspondant en devises) pour ordres en obligations avec une durée restante 2 ans Taxe boursière Marché primaire - Marché secondaire 0,09% sur la contre-valeur, avec un maximum de 650 Euros KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 4/11
5 Encaissements de titres matériels Titres KBC Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d un émetteur étranger 1 Coupons / dividendes 2 4% % TVA Avec un maximum de 5 Euros, TVA 21% comprise 149,98 Euros, TVA 21% comprise Chèques de dividende Capital à l échéance 4% % TVA Avec un maximum de 7,5 Euros, TVA 21% comprise 149,98 Euros, TVA 21% comprise Encaissements de titres déposés en Compte titres KBC Titres KBC Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d un émetteur étranger 1 Coupons / dividendes 2 Capital à l échéance 2% % TVA Avec un maximum de 2,98 Euros, TVA 21% comprise 74,98 Euros, TVA 21% comprise 1 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 2 + (éventuellement) frais correspondant +21% TVA + (éventuellement) frais d émission + 21% TVA Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission. 3 En Belgique, les frais sont calculés sur le montant brut du coupon (à l'étranger, sur le montant brut du coupon moins la retenue à la source). Pour la conversion de montants en devises en euro, on utilise le cours de base de l échéance - un jour ouvrable (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait à l échéance) ou le cours de base de l échéance (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait après l échéance). KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 5/11
6 Corporate Actions sur titres matériels 1 Titres KBC Date Corporate action: - 3 ans + 3 ans 25 Euros 3 Titres d'un émetteur étranger 2 Date Corporate action: - 3 ans + 3 ans 50 Euros 3 4 Corporate Actions sur titres en dépôt sur un Compte titres KBC Tous les titres sur un Compte titres KBC 4 1 Les opérations dans le cadre desquelles des titres doivent être achetés ou vendus (actions, droits, ) tombent sous le tarif des ordres boursiers. 2 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 3 A majorer éventuellement de 21% de TVA, selon le type de transaction. 4 + (éventuellement) les frais du correspondant. A majorer éventuellement de 21% de TVA, selon le type de transaction. + frais d'émission (éventuels). A majorer éventuellement de 21% de TVA, selon le type de transaction. Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission. + les frais légaux (éventuels) KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 6/11
7 Actions sur titres matériels Destruction de titres Procès-verbal de destruction 30 Euros, TVA 21% comprise Liste de numéros: 0,05 Euros par coupure Minimum 30 Euros, TVA 21% comprise Maximum 300 Euros, TVA 21% comprise Recherche concernant des titres au porteur peu courants 60,5 Euros par heure, TVA 21% comprise Minimum 30,25 Euros TVA 21% comprise Inscription nominative de titres 1 - conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés Inscription nominative 2 Titres émis par un émetteur étranger 1 30,25 Euros, TVA 21% comprise 42,35 Euros, TVA 21% comprise Conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés 3 Conversion d un certificat nominatif étranger dans un titre au porteur 50 Euros, TVA 21% comprise 1 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 2 Un titre nominatif est un titre dont le nom du détenteur est inscrit dans le registre de l émetteur. 3 Ces frais sont comptés par code de valeur KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 7/11
8 Confection de cartes d'accès aux Assemblées générales (extraordinaires) Pour des titres conservés sur un Compte titres KBC Application des traités de prévention de la double imposition 1 à des titres conservés en Compte-titres KBC Frais administratifs annuels par contrat Exonération/réduction retenue à la source 50 Euros, TVA 21% comprise Exonération/réduction de la retenue à la source Accomplissement des formalités administratives 2 pour la récupération de la retenue à la source 60 Euros, TVA 21% comprise 3 Par récupération 1 Les traités de prévention de la double imposition sont conclus bilatéralement entre la Belgique et différents pays pour éviter ou réduire la double imposition de revenus. 2 Formalités de récupération des impôts sur les revenus de titres étrangers (en application des traités de prévention de la double imposition). 3 + (éventuellement) frais correspondant KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 8/11
9 Dépôt de titres sur un Compte titres KBC Titres KBC Titres d'un émetteur étranger 1 Certificat Nominatif étranger 50 euro TVA de 21% comprise Retrait d objects d un Compte-titres KBC Objects 50 Euros TVA de 21% comprise. Transfert de titres 2 Transfert entrant 3 Transfert sortant 3 Titres KBC Titres d un émetteur étranger1 30,25 Euros, TVA 21% comprise 30,25 Euros, TVA 21% comprise 42,35 Euros, TVA 21% comprise Transfert de titres au sein du groupe KBC 1 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 2 Ces frais sont comptés par code de valeur (code ISIN). 3 Transfert de titres entre KBC Bank et une entité externe au groupe KBC KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 9/11
10 Droit de garde Compte titres KBC Tarif standard 0,14% + 21% BTW Ce tarif est calculé sur la contre-valeur totale en euros du Compte-titres KBC, y compris les lingots d or et les instruments d investissement, exceptions exclusives, en fin d année ; le droit de garde est imputé en janvier de l année en cours. Exceptions : Titres KBC Commercial paper Certificats de trésorerie belges Strips et droits Minimum 4,84 Euros, TVA 21% comprise par code de valeur Certificats nominatifs et titres de propriété Frais de dossier 4,84 Euros, TVA 21% comprise par code de valeur 8,47 Euros, TVA 21% comprise par compte-titres. si le compte contient uniquement des valeurs exemptées du droit de garde. TVA La TVA de 21% n'est pas applicable aux titres contenus dans un panier de garanties KBC. KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 10/11
11 Assurance patrimoine KBC Cotisation d affiliation 14 Euros, frais et taxes compris Prime annuelle Couverture Décès Premium Banking KBC 1 Cotisation d affiliation Prime annuelle Choix âge 70 ans Choix âge 75 ans Montant maximum assuré 0,071 pour mille, frais et taxes compris 2,25 pour mille, frais et taxes compris EUR par personne Service placement KBC Tarif Life Privileged Investment Service 151,25 Euros TVA 21% comprise Par an Privileged Investment Service 151,25 Euros TVA 21% comprise Par an KBC Business Pro Service Service patrimonial Plus KBC Premium Banking Service patrimonial Select KBC Premium Banking Service patrimonial 4 Business KBC Premium Banking 151,25 Euros TVA 21% comprise 363 Euros, TVA 21% comprise 484 Euros, TVA 21% comprise 363 Euros, TVA 21% comprise Par an Par an Par an Par An 1 Exclusivement pour les clients Premium KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 11/11
Tarifs des principales opérations de placement en vigueur au 23-03-2015
I. SICAV Tarifs des principales opérations de placement en vigueur au 23-03-2015 Une vaste sélection de sicav est également négociable via Belfius Direct Net ou Belfius Direct Net Business. Si vous négociez
Plus en détailTARIFICATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS AU 01 JANVIER 2015
TARIFICATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS AU 01 JANVIER 2015 I. Organismes de Placements Collectifs 1. SICAV émises par la BCEE Sous réserve d exceptions éventuelles prévues dans le prospectus d émission,
Plus en détailTarifs des principales opérations sur titres
Deutsche Bank Tarifs des principales opérations sur titres Tarifs d application à partir du 01/07/2015 06764 Cette brochure livre un aperçu des tarifs d application pour les opérations les plus courantes
Plus en détailTarif des principales opérations sur valeurs mobilières
Tarif des principales opérations sur valeurs mobilières Tarif en vigueur au er août 25 Achat et vente de titres 3. Fonds 3.2 Actions, warrants et certificats fonciers 4.3 Strips VVPR, droits de souscription
Plus en détailTarification des principales opérations sur titres 01.01.2015
Tarification des principales opérations sur titres 01.01.2015 Table des matières Opérations relatives aux fonds de BNP Paribas Investment Partners 3 Ordres de bourse 6 Bons de caisse et Certificats 8 Paiement
Plus en détailAperçu des prix des opérations de placement. Édition de janvier 2015
Aperçu des prix des opérations de placement Édition de janvier 2015 2 Aperçu des prix des opérations de placement Remarques générales Remarques générales Votre conseiller/conseillère à la clientèle vous
Plus en détailLa directive européenne sur l épargne. Quelles sont les implications pour vous?
La directive européenne sur l épargne Quelles sont les implications pour vous? La directive européenne sur l épargne 1. Que prévoit la directive européenne sur l épargne? Généralités Les capitaux circulent
Plus en détailPrivate Banking. Lorem ipsum est Enim Corpus Apolonius ipsum est Doloris CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG) S.A. Tableau des frais et commissions
Private Banking Lorem ipsum est Enim Corpus Apolonius ipsum est Doloris CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG) S.A. Tableau des frais et commissions Sommaire A. Information générale sur CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG)
Plus en détailLa fiscalité européenne de l épargne. Ce qui va changer pour vous
La fiscalité européenne de l épargne Ce qui va changer pour vous SOMMAIRE LA FISCALITÉ EUROPÉENNE DE L ÉPARGNE 3 De quoi s agit-il? 1 Quand entre-t-elle en vigueur? 3 LA FISCALITÉ EUROPÉENNE DE L ÉPARGNE
Plus en détailFormes d investissement: points forts et points faibles
Formes d investissement: points forts et points faibles Ce document est un extrait de la brochure Formes d investissement : points forts et points faibles et comprend les descriptions de produits de différents
Plus en détailAddendum belge au prospectus d émission. Hermes Investment Funds Public Limited Company
Addendum belge au prospectus d émission Avril 2011 Hermes Investment Funds Public Limited Company (Société d investissement à compartiments multiples, à capital variable et à responsabilité séparée entre
Plus en détailActifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve
Plus en détailCOFFRES-FORTS 158,15 240 EUR 237,23 320 EUR. Coût additionnel pour coffre à code 15 EUR
Tenue de compte, coffres, attestations et recherches FORFAIT ANNUEL TENUE DE COMPTE 1 COFFRES-FORTS Avec accès e-banking sécurisé 2 25 EUR Volume (dm 3 ) loyer annuel HT + TVA 17% Avec envoi hebdomadaire
Plus en détailLa Directive Européenne Sur l Epargne. Quelles sont les implications pour vous?
La Directive Européenne Sur l Epargne Quelles sont les implications pour vous? V.: 20-01-2012 1. Que prévoit la directive européenne sur l épargne? Généralités Les capitaux circulent librement en Europe,
Plus en détailRISQUES ET NATURE SPECIFIQUES DES PRINCIPAUX INSTRUMENTS FINANCIERS
RISQUES ET NATURE SPECIFIQUES DES PRINCIPAUX INSTRUMENTS FINANCIERS La présente section vise à vous communiquer, conformément à la Directive, une information générale relative aux caractéristiques des
Plus en détailNature et risques des instruments financiers
1) Les risques Nature et risques des instruments financiers Définition 1. Risque d insolvabilité : le risque d insolvabilité du débiteur est la probabilité, dans le chef de l émetteur de la valeur mobilière,
Plus en détailPrix et conditions pour e-trading. Etat au 1 er novembre 2014 Sous réserve de modifications de prix
Prix et conditions pour e-trading Etat au 1 er novembre 2014 Sous réserve de modifications de prix Dépôt-valeurs Frais de courtage pour tous les titres de la SIX/SIX Structured Products de CHF à CHF en
Plus en détailTarification du teneur de compte Cortal Consors
Tarification du teneur de compte Cortal Consors Applicable aux clients suivis par les Conseillers Financiers Indépendants à partir du 1 er avril 2010 GESTION COURANTE DES COMPTES 2-3 OPCVM Opérations &
Plus en détailFORTUNA di GENERALI. Fiche info financière assurance-vie pour la branche 23. FORTUNA di GENERALI 1
FORTUNA di GENERALI 1 TYPE D ASSURANCE-VIE GARANTIES Assurance-vie dont le rendement est lié à des fonds d investissement (branche 23). Fortuna di Generali garantit des prestations en cas de vie ou en
Plus en détailLISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques à usage professionnel et aux personnes morales En vigueur au 31/03/2015
1. Frais de tenue de compte LISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques à usage professionnel et aux personnes morales En vigueur au 31/03/2015 I. COMPTE A VUE : Compte Postcheque
Plus en détail4 Formulaires de virement standard disponibles auprès de nos guichets ou en appelant votre conseiller.
I. Compte à vue FRAIS DE TENUE DE COMPTE TAUX CREDITEURS (taux annuels) / (CHF: taux négatifs) Ouverture/fermeture de compte Forfait annuel incluant l'ouverture de comptes additionnels dans toutes les
Plus en détailFormes d investissement : points forts et points faibles
Formes d investissement : points forts et points faibles Table des matières Introduction: Comment se constituer un portefeuille d investissement?....4 I Dépôts et titres à court terme...7 1.1 Comptes d
Plus en détailCOMPRENDRE LA BOURSE
COMPRENDRE LA BOURSE La fiscalité simplifiée des valeurs mobilières Ce document pédagogique n est pas un document de conseils pour investir en bourse. Les informations données dans ce document sont à titre
Plus en détailCERTIFICATS TURBOS INFINIS BEST Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004
CERTIFICATS TURBOS INFINIS BEST Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004 Emetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. Garant du remboursement : BNP Paribas S.A. POURQUOI
Plus en détailGESTION DE VOS COMPTES Opérations courantes
Ce dépliant n'indique que les frais des opérations bancaires courantes et ne constitue pas un tableau exhaustif de tous nos frais et conditions. Les tarifs indiqués peuvent être modifiés à tout moment
Plus en détailalpha sélection est une alternative à un placement risqué en actions et présente un risque de perte en capital, en cours de vie et à l échéance.
alpha sélection alpha sélection est une alternative à un placement risqué en actions et présente un risque de perte en capital, en cours de vie et à l échéance. Instrument financier émis par Natixis (Moody
Plus en détailPréparez-vous au virement SEPA
OCTOBRE 2012 ENTREPRENEURS N 6 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailTarification du teneur de compte Cortal Consors
Tarification du teneur de compte Cortal Consors Applicable à partir du 1er Juillet 2009 aux clients suivis par les Conseillers Financiers Indépendants GESTION COURANTE DES COMPTES 2-3 OPCVM Opérations
Plus en détailListe des tarifs. Liste des tarifs. Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications)
Liste des tarifs Liste des tarifs Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications) Applicables aux comptes Hello bank! à usage privé (Pour les consommateurs) Liste des tarifs 2 Sommaire
Plus en détailListe des principaux tarifs des produits bancaires d'ing destinés aux entreprises Pour savoir à quoi vous en tenir
Liste des principaux tarifs des produits bancaires d'ing destinés aux entreprises Pour savoir à quoi vous en tenir Nos tarifs en un clin d'œil Vous souhaitez bénéficier de conditions bancaires avantageuses?
Plus en détailliste des tarifs AXA Banque
liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.8.2012 compte à vue 1 / 6 1. frais de gestion (payables anticipativement chaque année au 01/01)
Plus en détailSOGECASH NET. vos opérations bancaires en ligne
ENTREPRISES GESTION DES FLUX SOGECASH NET vos opérations bancaires en ligne SOGECASH NET Gestion des comptes bancaires sur Internet Sogecash Net est un ensemble de services sur Internet, depuis un ordinateur,
Plus en détailÂge effectif de sortie du marché du travail
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Âge effectif de sortie du marché du travail Merci
Plus en détailÉpargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents
Épargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents Sommaire 3 LA DIRECTIVE EUROPÉENNE SUR L ÉPARGNE: UN CONTEXTE NOUVEAU POUR L ÉPARGNE CONSTITUÉE
Plus en détaill eri Communication à caractère promotionnel
l eri Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance. L investisseur supporte le risque de crédit de NATIXIS (Moody s : A2 / Fitch : A / Standard & Poor s :
Plus en détailPréparez-vous au virement
octobre 2012 Entrepreneurs n 6 paiement Les mini-guides bancaires www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailCERTIFICATS TURBOS Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004
CERTIFICATS TURBOS Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004 Emétteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. Garant du remboursement : BNP Paribas S.A. POURQUOI INVESTIR
Plus en détailAperçu des prestations Valable à partir du 1 er mars 2015
Aperçu des prestations Valable à partir du 1 er mars 2015 SOMMAIRE PRESTATIONS DE COMPTE 3 9 PAIEMENTS 3 5 ÉPARGNE 6/7 PLACEMENTS 8 PRÉVOYANCE 9 CARTES ET ARGENT LIQUIDE 10/11 TRAFIC DES PAIEMENTS 12 CHÈQUES
Plus en détailConditions tarifaires applicables à la clientèle 1 er février 2013 CREDIT SUISSE (FRANCE)
Conditions tarifaires applicables à la clientèle 1 er février 2013 CREDIT SUISSE (FRANCE) Sommaire Extrait standard des tarifs... 3 Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte... 4 Ouverture, transformation,
Plus en détailRèglement des Transactions sur instruments financiers KBC Bank SA
KBC Bank SA Siège de la société : Avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique Immatriculée au registre des personnes morales sous le numéro 0462.920.226 Numéro de TVA BE 462.920.226 www kbc.be Editeur responsable:
Plus en détailCommuniqué de presse Ne pas distribuer, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon
Ce communiqué ne constitue pas une offre de valeurs mobilières aux Etats-Unis ni dans tout autre pays. Les Obligations (et les actions sous-jacentes) ne peuvent être ni offertes ni cédées aux Etats-Unis
Plus en détailDIVIDENDE OPTIONNEL DOCUMENT D INFORMATION A L'ATTENTION DES ACTIONNAIRES DE COFINIMMO
Boulevard de la Woluwe 58 1200 Brussels BE 0426.184.049 RPM Bruxelles Société anonyme et Société d investissement immobilière à capital fixe (Sicafi) publique de droit belge DIVIDENDE OPTIONNEL DOCUMENT
Plus en détailliste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.5.2011
liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.5.2011 compte à vue 1 / 6 1. frais de gestion (payables anticipativement chaque année au 01/01)
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services
Plus en détailTOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES
TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier 2015 Prix HT modifiables à tout moment
Plus en détailCE COMMUNIQUÉ NE DOIT PAS ÊTRE PUBLIÉ, DISTRIBUÉ OU DIFFUSÉ, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ÉTATS-UNIS, AU CANADA, EN AUSTRALIE, OU AU JAPON.
COMMUNIQUE DE PRESSE Émission par Ingenico d Obligations à Option de Conversion et/ou d Échange en Actions Nouvelles ou Existantes (OCEANE) Obtention du visa de l Autorité des marchés financiers Neuilly-sur-Seine,
Plus en détailSHARE DU COMPARTIMENT SHARE JAPAN
SHARE (ci-après la «Société») Société d Investissement à Capital Variable Siège social : 12, rue Eugène Ruppert, L-2453 Luxembourg R.C.S. Luxembourg N B 28.744 AVIS AUX ACTIONNAIRES DU COMPARTIMENT SHARE
Plus en détailLA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI»
LA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI» La SOPARFI n'est pas régie par une loi spécifique, mais se définit comme une société de capitaux luxembourgeoise soumise à une fiscalité tant directe
Plus en détailEPARGNE SELECT RENDEMENT
EPARGNE SELECT RENDEMENT Instrument financier non garanti en capital 1 Durée d investissement conseillée : 6 ans (en l absence d activation automatique du mécanisme de remboursement anticipé) Ce produit
Plus en détailVotre coupon augmente avec la hausse des taux d intérêt. Crédit Agricole CIB (AA- / Aa3) Interest Evolution 2018 STRATÉGIE P. 2. DURÉE p.
Crédit Agricole CIB (AA- / Aa3) STRATÉGIE P. 2 Crédit Agricole CIB - fait bénéficier l investisseur d un coupon brut annuel intéressant pendant 8 ans. Concrètement, le calcul du coupon s opère sur la base
Plus en détailPension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas
Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas Sommaire Qu est-ce que la pension AOW? 2 A qui est destinée la pension AOW? 2 Quand aurez-vous droit à la pension AOW? 4 Résider dans un pays et travailler
Plus en détailTable des matières. 2. Actions 2.1. Caractéristiques générales 2.2. Trackers
Table des matières 1. Obligations 1.1. Caractéristiques générales 1.2. Obligations selon l émetteur 1.2.1. Bons de caisse 1.2.2. Obligations linéaires (OLO) 1.2.3. Bons d Etat 1.2.4. Corporate bonds 1.2.5.
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS. Texte n DGI 2011/25 NOTE COMMUNE N 16/2011
BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE N 2011/26/06 0.1.0.0.1.2. Documents Administratifs (IMPOTS) Texte n DGI 2011/25 NOTE COMMUNE N 16/2011 O B J E T : Commentaire des dispositions
Plus en détailTarifs. En vigueur à partir du 1 janvier 2015
En vigueur à partir du 1 janvier 2015 2 de transaction Actions, obligations, fonds de placement cotés en bourse, warrants, trackers, sprinters, turbos, speeders et boosters Bourse 2.500 5.000 Tarif par
Plus en détailTarifs et Conditions extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013
Tarifs et Conditions extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013 Sommaire Extrait standard des tarifs...3 Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte...4 Relevés de votre compte...4 Services
Plus en détailDeutsche Bank AG (DE) (A / A2) Fund Opportunity Coupon 2023 VI. Type d investissement A QUOI VOUS ATTENDRE? Public cible
Deutsche Bank AG (DE) (A / A2) Fund Opportunity Coupon 2023 VI A QUOI VOUS ATTENDRE? Titre de dette structuré émis par Deutsche Bank AG. Coupon brut annuel variable lié à la performance annualisée d un
Plus en détailTable des matières Schéma E - Emprunts
Table des matières Schéma E - Emprunts Table des matières Schéma E - Emprunts 1 INDICATIONS RELATIVES À L'ÉMETTEUR... 1 1.1 Indications générales... 1 1.1.1 Raison sociale, siège social et siège administratif...
Plus en détailTARIFICATION PARTICULIERS EXTRAIT STANDARD DES TARIFS OUVERTURE ET FONCTIONNEMENT DE VOTRE COMPTE A DISTANCE BANQUE MOYENS ET OPERATIONS DE PAIEMENT
EXTRAIT STANDARD TARIFICATION PARTICULIERS - 1 - RESOUDRE UN LITIGE CONDITIONS TARIFAIRES APPLIQUÉES À LA CLIENTÈLE DES PARTICULIERS, À COMPTER DU 1 ER AOÛT 2012 Cette brochure présente les conditions
Plus en détailFiche info financière Assurance-vie Top Protect Financials 08/2018 1
Fortis AG - Vos assurances chez votre courtier Fiche info financière Assurance-vie Top Protect Financials 08/2018 1 1 Cette fiche d information financière décrit les modalités du produit qui sont d application
Plus en détailGuide de préparation au virement SEPA pour les PME
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailNEUFLIZE OBC TARIFS ET CONDITIONS PARTICULIERS
NEUFLIZE OBC TARIFS ET CONDITIONS PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLIQUÉES À LA CLIENTÈLE DES PARTICULIERS, À COMPTER DU MOIS DE JANVIER 2014 Cette brochure présente les conditions tarifaires appliquées
Plus en détailLa révision des indices du cours du franc suisse, nominaux et réels, pondérés par les exportations
La révision des indices du cours du franc suisse, nominaux et réels, pondérés par les exportations par Robert Fluri et Robert Müller, Direction de la statistique, Banque nationale suisse, Zurich BNS 42
Plus en détailBNP PARIBAS B FUND I Equity Belgium
BNP PARIBAS B FUND I Equity Belgium Prospectus simplifié Informations concernant la sicav Dénomination BNP PARIBAS B FUND I Date de constitution 15 mai 1991 Durée d existence Illimitée Etat membre où la
Plus en détailFormes d investissement. Points forts & points faibles.
Formes d investissement. Points forts & points faibles. 1 Sommaire Introduction: Comment se constituer un portefeuille d investissement? 03 1. Dépôts et titres à court terme 07 1.1 Comptes d épargne réglementés
Plus en détailCertificat BNP Paribas Double Avantage 2017 Placement d une durée maximale de 4 ans et 9 mois à capital non garanti
Certificat BNP Paribas Double Avantage 2017 Placement d une durée maximale de 4 ans et 9 mois à capital non garanti Cette offre peut être close à tout moment. ANNEXE À LA NOTICE : CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES
Plus en détailLes valeurs mobilières. Les actions 3. Les droits et autres titres de capital 5. Les obligations 6. Les SICAV et FCP 8
Les actions 3 Les droits et autres titres de capital 5 Les obligations 6 Les SICAV et FCP 8 2 Les actions Qu est-ce qu une action? Au porteur ou nominative, quelle différence? Quels droits procure-t-elle
Plus en détailTARGET ACTION TOTAL MARS 2015
TARGET ACTION TOTAL MARS 2015 Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance 1 Durée d investissement conseillée : 8 ans (hors cas de remboursement automatique
Plus en détail4,50 % Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020. par an (1) pendant 8 ans. Un placement rémunérateur sur plusieurs années
Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020 4,50 % par an (1) pendant 8 ans Souscrivez du 30 janvier au 24 février 2012 (2) La durée conseillée de l investissement est de 8 ans. Le capital est garanti à l
Plus en détailWorld Equity II. Compartiment de la SICAV belge Crelan Invest Mai 2012
offre la possibilité de bénéficier, à l échéance du 29/11/2019, d une protection du capital (1) associée à une plus-value potentielle jusqu à 75% maximum (soit un rendement annualisé compris entre et 7,76%
Plus en détailRENDEMENT ACTION BOUYGUES JUILLET 2015
RENDEMENT ACTION BOUYGUES JUILLET 2015 Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance 1 Durée d investissement conseillée : 8 ans (hors cas de remboursement
Plus en détailNOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009
NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative
Plus en détailLogement aux frais du membre du personnel 3,82 EUR 19,22 EUR 43,78 EUR 23,04 EUR
boulevard du Souverain 280-1160 Bruxelles - Belgique T +32 2 761 46 00 F +32 2 761 47 00 info@claeysengels.be Avocats Date : Août 2015 Sujet : Les frais de séjour (missions) en Belgique et à l étranger
Plus en détailETOILE SELECT 1. Votre sécurité nous tient à cœur. Baloise Group. Type d assurance-vie
ETOILE SELECT 1 Type d assurance-vie Garanties Les primes investies dans la partie de police Compte Etoile ont un rendement garanti (Branche 21). Pour les primes investies dans la partie de police Fonds
Plus en détailCHAPITRE 17. Opérations relatives aux titres. - Les bourses sont des marchés qui fonctionnent dans le cadre du jeu de l offre et de la demande.
CHAPITRE 17 Opérations relatives aux titres - Les bourses sont des marchés qui fonctionnent dans le cadre du jeu de l offre et de la demande. - Il y a par ex: o Bourses des valeurs pour le commerce des
Plus en détailTRAITEMENT FISCAL DES REVENUS MOBILIERS DANS LE CHEF D UN RESIDENT BELGE PERSONNE PHYSIQUE REVENUS 2014
TRAITEMENT FISCAL DES REVENUS MOBILIERS DANS LE CHEF D UN RESIDENT BELGE PERSONNE PHYSIQUE REVENUS 2014 Ci-dessous, nous vous proposons un bref aperçu du traitement fiscal des revenus mobiliers (dividendes
Plus en détailBNP Paribas Fortis Funding (Lu) Coupon Note Flexible Funds 2022
BNP Paribas Fortis Funding (Lu) Coupon Note Flexible Funds 2022 Obligation structurée émise par BNP Paribas Fortis Funding, filiale de BNP Paribas Fortis SA (A2 / A+ / A+) Le présent document est rédigé
Plus en détailVotre banque au quotidien
Votre banque au quotidien Conditions Tarifaires Janvier 2009 C O N D I T I O N S T A R I F A I R E S Les présentes Conditions Tarifaires sont applicables aux particuliers exclusivement. Elles annulent
Plus en détailTarif de nos prestations financières.
Tarif de nos prestations financières. Table des matières Courtages bourse suisse.......................................................... 4 Courtages bourses étrangères.................................................
Plus en détailING Turbos Infinis. Avantages des Turbos Infinis Potentiel de rendement élevé. Pas d impact de la volatilité. La transparence du prix
ING Turbos Infinis Produit présentant un risque de perte en capital et à effet de levier. Les Turbos sont émis par ING Bank N.V. et sont soumis au risque de défaut de l émetteur. ING Turbos Infinis Les
Plus en détail1. Qu est-ce que MiFID (Markets in Financial Instruments Directive)?
1. Qu est-ce que MiFID (Markets in Financial Instruments Directive)? 2. Afin de fournir un service d investissement à ses clients, Delta Lloyd Bank est tenue de catégoriser ses clients 3. L un des fondements
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailLes banques suisses 2013 Résultats des enquêtes de la Banque nationale suisse
Communiqué presse Communication Case postale, CH-8022 Zurich Téléphone +41 44 631 31 11 communications@snb.ch Zurich, le 19 juin 2014 Les banques suisses 2013 Résultats s enquêtes la Banque nationale suisse
Plus en détailL Épargne des chinois
L Épargne des chinois (Patrick ARTUS Johanna MELKA) Colloque Cirem-Cepii-Groupama AM 29 septembre 25 Indicateurs de «qualité de vie» en Chine 199 1995 2 22 23 Nombre d'écoles par 1 habitants 9,1 7,82 6,48
Plus en détailV I E L & C i e Société anonyme au capital de 15 423 348 Siège social : 253 Boulevard Péreire 75017 Paris RCS Paris 622 035 749
V I E L & C i e Société anonyme au capital de 15 423 348 Siège social : 253 Boulevard Péreire 75017 Paris RCS Paris 622 035 749 TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE
Plus en détailGérer votre patrimoine.
Gérer votre patrimoine. Planifier votre avenir. Nous vivons dans un monde en constante évolution. 2 Introduction Introduction 3 Gérer votre patrimoine dans un monde en constante évolution. Nous vivons
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS PME - ARTISANS PROFESSIONS LIBÉRALES COMMERÇANTS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier
Plus en détailTitre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance (1)
alpha privilège Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance Durée d investissement conseillée : 5 ans (hors cas de remboursement automatique
Plus en détailLISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques pour usage privé (pour les consommateurs)
LISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques pour usage privé (pour les consommateurs) 1. Frais de tenue de compte I. COMPTE A VUE En vigueur au 27/05/2015 ouverture fermeture redevance
Plus en détailProtégez vous contre l inflation
Credit Suisse (A+/Aa) À QUOI VOUS ATTENDRE? P. Inflation Booster 0 Credit Suisse Inflation Booster 0 est un titre de dette structuré. Le produit est émis par Credit Suisse AG et vous donne droit à un coupon
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION Juillet 2013 LA VOLONTÉ DU CRÉDIT MUTUEL : AMÉLIORER SANS CESSE L INFORMATION TRANSMISE. et nous vous en
Plus en détailLe point sur les marchés des pensions. des pays de l OCDE OCDE
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 17 décembre 2013 à 14h30 «Etat des lieux sur l épargne en prévision de la retraite» Document N 13 Document de travail, n engage pas le Conseil Le
Plus en détailBarèmes des commissions et frais généraux
Barèmes des commissions et frais généraux En vigueur le 1 er décembre 2014 Barème des commissions Transactions effectuées par l entremise de nos systèmes électroniques (site Web et site mobile) Tarification
Plus en détailMiFID. Informations relatives aux instruments de placement Optima
MiFID Informations relatives aux instruments de placement Optima MiFID 3 INTRODUCTION Tout profil d investisseur ou de risque est lié à certains risques financiers, qui dépendent notamment des actifs
Plus en détailING Turbos. Faible impact de la volatilité. Evolution simple du prix
ING Turbos Produit présentant un risque de perte en capital et à effet de levier. Les Turbos sont émis par ING Bank N.V. et sont soumis au risque de défaut de l émetteur. ING Turbos ING a lancé les Turbos
Plus en détail12. Le système monétaire
12. Le système monétaire Le rôle de la monnaie est fondamental. Imaginez une situation où aucun moyen de paiement ne ferait l unanimité : - Economie de «troc». - On échange des biens et services contre
Plus en détailBROCHURE INSTRUMENTS FINANCIERS PROPOSÉS RISQUES ET NATURE SPECIFIQUES DES PRINCIPAUX INSTRUMENTS FINANCIERS
BROCHURE INSTRUMENTS FINANCIERS PROPOSÉS RISQUES ET NATURE SPECIFIQUES DES PRINCIPAUX INSTRUMENTS FINANCIERS La présente vise à vous communiquer, conformément à la Directive MiFID, une information générale
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen
Plus en détail