Tarif des principales opérations sur titres

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1 Tarif des principales opérations sur titres 01 janvier 2015 Ordres Euronext... 2 Bourse étrangère... 3 Euro-obligations... 4 Fonds de placement KBC (1)... 4 Produits d investissement KBC émis par KBC AM... 4 Encaissements de titres matériels... 5 de titres conservés sur un Compte titres KBC... 5 Corporate Actions sur titres matériels... 6 sur titres conservés sur un Compte titres KBC... 6 Service titres Interventions sur titres matériels... 7 Inscription nominative et au porteur de titres conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés... 7 Confection de cartes d accès aux Assemblées générales (extraordinaires)... 8 Application des traités de prévention de la double imposition aux titres détenus en Compte-titres KBC... 8 Mouvements de titres Dépôt de titres sur un Compte titres KBC... 9 Levée de lingots d or et de monnaies d investissement d un Compte titres KBC... 9 Transfert de titres... 9 Compte-titres KBC Droit de garde Compte titres KBC Assurance patrimoine KBC Service placement KBC Gestion de fortune KBC Ce tarif donne un aperçu des frais que KBC Bank SA porte en compte sur les opérations de titres les plus courantes. Pour tout complément d information, vous pouvez vous adresser à votre agence bancaire ou aux collaborateurs du KBC Telecenter au numéro Les jours ouvrables, vous pouvez les joindre de 8 à 22 heures et le samedi et les jours de fermeture des banques de 9 à 17 heures. Vous pouvez aussi écrire, envoyer un fax à : KBC-Telecenter Schoenmarkt Antwerpen fax KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 1/11

2 Ordres de Bourse Euronext 1 (Bruxelles, Amsterdam, Paris, Lisbonne) et Equiduct 1 Produits Produits Equiduct Courtage Actions, warrants (uniquement négoce, pas d exercice), certificats immobiliers, trackers, obligations, fonds de placement 2, certificats de titres étrangers, droits (tous types) Actions Ordre de grandeur Tarif sur la contrevaleur 3 Marché au fixing/en Continu < Euro 0,85% > = Euro en < Euro 0,75% > = Euro 0,40% Vente publique 1,5% + 0,80 frais de vente publique (uniquement vente et maximum de Euros) 25 Euros Exceptions Droits d attribution et de souscription 15 Euros Exécutions partielles Première exécution Courtage avec application du minimum. A partir de la deuxième exécution Uniquement courtage sans application du minimum. Fonds non cotés en bourse d autres établissements financiers: Introductions en bourse Souscriptions Demandez le tarif dans votre agence. Sorties gratuit frais indiqués dans le prospectus Taxe boursière Tarif normal 0,27% sur la contre-valeur avec un maximum de 800 Euros Exceptions 4 : Fonds OTC Conformément aux dispositions légales Certificats belges de titres étrangers 0.09% sur la contre-valeur avec un maximum de 650 Euros Obligations (OLO exemptées) Emissions Impôt supplémentaire pour les actions françaises 5 Impôt supplémentaire pour les actions italiennes 6 0% sur les actions nouvelles ; Les tarifs normaux restent applicables aux actions existantes 0,20% à l achat 0,12% à l achat Remises sur ordres de bourse par KBC Online Remise de 25% sur le courtage, courtage minimal :20 Euros 1 Les impôts étrangers éventuels sont à la charge du client. 2 Par fonds de placement, il faut entendre dans le présent tarif les droits de participation à des organismes de placement collectif en valeurs mobilières. 3 Par contre-valeur, il faut entendre dans ce tarif le nombre ou le nominal multiplié par le cours plus les intérêts courus. 4 Cet aperçu n est pas exhaustif. D autres impôts étrangers éventuels sont également à charge du client. 5 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en France et dont la capitalisation boursière est supérieure à 1 milliard d euros au 1er janvier de l'exercice. 6 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en Italie et dont la capitalisation boursière est supérieure à 500 millions euros. KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 2/11

3 Ordres de Bourse étrangers 1 Courtage Ordre de grandeur Tarif sur la contrevaleur 2 Bourses étrangères < Euros 1,20% (Allemagne, Autriche, Canada, >= en < Euros 1,10% Danemark, Espagne, États-Unis,Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, > = Euros 1,00% Luxembourg, Norvège, Pologne, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Tchéquie Bourses exotiques (, Afrique du Sud, Australie, Hong Kong, Japon, Malaisie 3, Nouvelle-Zélande, Singapour, Thaïlande³,) Exception Vente de fonds KBL Fonds non cotés en bourse d autres établissements financiers: 40 Euros Même tarif que pour les Bourses étrangères 75 Euros Pas de courtage uniquement les frais du correspondant 4 Souscriptions Demandez le tarif dans votre agence. Sorties gratuit Exécutions partielles Première exécution A partir de la deuxième exécution Courtage avec application du minimum. Courtage sans application du minimum. Taxe boursière Actions, droits et fonds de placement 0,27% sur la contre-valeur, avec un maximum de 800 Euros Obligations 0,09% sur la contre-valeur, avec un maximum de 650 Euros Fonds (cotés) Variable d un fonds à l autre, au maximum 1,32% ou 2000 Euros. Fonds OTC Selon les dispositions légales Impôts étrangers 5 Grèce 0,20% à la vente Hong Kong 0,10% tant à l achat qu à la vente Irlande 1,00% à l achat France 6 Italie 7 Royaume-Uni 0,50% à l achat 0,20% à l achat 0,12% à l achat Remises sur ordres de bourse par KBC Online Remise de 25% sur le courtage, courtage minimal :20 Euros 1 Les impôts étrangers éventuels sont à la charge du client. 2 Par contre-valeur, il faut entendre dans ce tarif le nombre ou le nominal multiplié par le cours plus les intérêts courus. 3 Uniquement ordres de vente. 4 Les frais du correspondant sont portés en compte par la contrepartie (correspondant ou dépositaire central des titres) et répercutés sur le client. 5 Cet aperçu n est pas exhaustif. D autres impôts étrangers éventuels sont également à charge du client. 6 Les actions et ADR émises par des sociétés dont le siège central est établi en France et dont la capitalisation boursière est supérieure à 1 milliard d euros au 1er janvier de l'exercice. 7 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en Italie et dont la capitalisation boursière est supérieure à 500 millions euros. KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 3/11

4 Fonds de placement KBC Taux Voir fiches de fonds Produits d investissement KBC émis par KBC Asset Management Taux Voir la fiche du produit Euro-obligations Courtage Marché primaire - Marché secondaire 0,50% sur la contre-valeur. Remise de 0,25% sur le prix de l obligation pour ordres d une contre-valeur nominale euros (ou montant correspondant en devises) pour ordres en obligations avec une durée restante 2 ans Taxe boursière Marché primaire - Marché secondaire 0,09% sur la contre-valeur, avec un maximum de 650 Euros KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 4/11

5 Encaissements de titres matériels Titres KBC Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d un émetteur étranger 1 Coupons / dividendes 2 4% % TVA Avec un maximum de 5 Euros, TVA 21% comprise 149,98 Euros, TVA 21% comprise Chèques de dividende Capital à l échéance 4% % TVA Avec un maximum de 7,5 Euros, TVA 21% comprise 149,98 Euros, TVA 21% comprise Encaissements de titres déposés en Compte titres KBC Titres KBC Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d un émetteur étranger 1 Coupons / dividendes 2 Capital à l échéance 2% % TVA Avec un maximum de 2,98 Euros, TVA 21% comprise 74,98 Euros, TVA 21% comprise 1 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 2 + (éventuellement) frais correspondant +21% TVA + (éventuellement) frais d émission + 21% TVA Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission. 3 En Belgique, les frais sont calculés sur le montant brut du coupon (à l'étranger, sur le montant brut du coupon moins la retenue à la source). Pour la conversion de montants en devises en euro, on utilise le cours de base de l échéance - un jour ouvrable (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait à l échéance) ou le cours de base de l échéance (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait après l échéance). KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 5/11

6 Corporate Actions sur titres matériels 1 Titres KBC Date Corporate action: - 3 ans + 3 ans 25 Euros 3 Titres d'un émetteur étranger 2 Date Corporate action: - 3 ans + 3 ans 50 Euros 3 4 Corporate Actions sur titres en dépôt sur un Compte titres KBC Tous les titres sur un Compte titres KBC 4 1 Les opérations dans le cadre desquelles des titres doivent être achetés ou vendus (actions, droits, ) tombent sous le tarif des ordres boursiers. 2 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 3 A majorer éventuellement de 21% de TVA, selon le type de transaction. 4 + (éventuellement) les frais du correspondant. A majorer éventuellement de 21% de TVA, selon le type de transaction. + frais d'émission (éventuels). A majorer éventuellement de 21% de TVA, selon le type de transaction. Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission. + les frais légaux (éventuels) KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 6/11

7 Actions sur titres matériels Destruction de titres Procès-verbal de destruction 30 Euros, TVA 21% comprise Liste de numéros: 0,05 Euros par coupure Minimum 30 Euros, TVA 21% comprise Maximum 300 Euros, TVA 21% comprise Recherche concernant des titres au porteur peu courants 60,5 Euros par heure, TVA 21% comprise Minimum 30,25 Euros TVA 21% comprise Inscription nominative de titres 1 - conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés Inscription nominative 2 Titres émis par un émetteur étranger 1 30,25 Euros, TVA 21% comprise 42,35 Euros, TVA 21% comprise Conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés 3 Conversion d un certificat nominatif étranger dans un titre au porteur 50 Euros, TVA 21% comprise 1 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 2 Un titre nominatif est un titre dont le nom du détenteur est inscrit dans le registre de l émetteur. 3 Ces frais sont comptés par code de valeur KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 7/11

8 Confection de cartes d'accès aux Assemblées générales (extraordinaires) Pour des titres conservés sur un Compte titres KBC Application des traités de prévention de la double imposition 1 à des titres conservés en Compte-titres KBC Frais administratifs annuels par contrat Exonération/réduction retenue à la source 50 Euros, TVA 21% comprise Exonération/réduction de la retenue à la source Accomplissement des formalités administratives 2 pour la récupération de la retenue à la source 60 Euros, TVA 21% comprise 3 Par récupération 1 Les traités de prévention de la double imposition sont conclus bilatéralement entre la Belgique et différents pays pour éviter ou réduire la double imposition de revenus. 2 Formalités de récupération des impôts sur les revenus de titres étrangers (en application des traités de prévention de la double imposition). 3 + (éventuellement) frais correspondant KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 8/11

9 Dépôt de titres sur un Compte titres KBC Titres KBC Titres d'un émetteur étranger 1 Certificat Nominatif étranger 50 euro TVA de 21% comprise Retrait d objects d un Compte-titres KBC Objects 50 Euros TVA de 21% comprise. Transfert de titres 2 Transfert entrant 3 Transfert sortant 3 Titres KBC Titres d un émetteur étranger1 30,25 Euros, TVA 21% comprise 30,25 Euros, TVA 21% comprise 42,35 Euros, TVA 21% comprise Transfert de titres au sein du groupe KBC 1 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 2 Ces frais sont comptés par code de valeur (code ISIN). 3 Transfert de titres entre KBC Bank et une entité externe au groupe KBC KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 9/11

10 Droit de garde Compte titres KBC Tarif standard 0,14% + 21% BTW Ce tarif est calculé sur la contre-valeur totale en euros du Compte-titres KBC, y compris les lingots d or et les instruments d investissement, exceptions exclusives, en fin d année ; le droit de garde est imputé en janvier de l année en cours. Exceptions : Titres KBC Commercial paper Certificats de trésorerie belges Strips et droits Minimum 4,84 Euros, TVA 21% comprise par code de valeur Certificats nominatifs et titres de propriété Frais de dossier 4,84 Euros, TVA 21% comprise par code de valeur 8,47 Euros, TVA 21% comprise par compte-titres. si le compte contient uniquement des valeurs exemptées du droit de garde. TVA La TVA de 21% n'est pas applicable aux titres contenus dans un panier de garanties KBC. KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 10/11

11 Assurance patrimoine KBC Cotisation d affiliation 14 Euros, frais et taxes compris Prime annuelle Couverture Décès Premium Banking KBC 1 Cotisation d affiliation Prime annuelle Choix âge 70 ans Choix âge 75 ans Montant maximum assuré 0,071 pour mille, frais et taxes compris 2,25 pour mille, frais et taxes compris EUR par personne Service placement KBC Tarif Life Privileged Investment Service 151,25 Euros TVA 21% comprise Par an Privileged Investment Service 151,25 Euros TVA 21% comprise Par an KBC Business Pro Service Service patrimonial Plus KBC Premium Banking Service patrimonial Select KBC Premium Banking Service patrimonial 4 Business KBC Premium Banking 151,25 Euros TVA 21% comprise 363 Euros, TVA 21% comprise 484 Euros, TVA 21% comprise 363 Euros, TVA 21% comprise Par an Par an Par an Par An 1 Exclusivement pour les clients Premium KBC Bank 01 janvier 2015 pagina 11/11

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