BNP Paribas Mobile. les tarifs de l offre. pour en savoir plus. tarifs en vigueur du 20/11/14 au 04/02/15. avec

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1 pour en savoir plus vos services clients pour votre abonnement et vos services de téléphonie mobile Orange (1)(2) > 700 depuis votre mobile > sur orange.fr > espace client > 740 depuis votre mobile votre service clients automatisé disponible 24h/7j, pour gérer directement votre compte et vos options (3) votre service client pour vos services > 288 depuis votre mobile votre service client pour toute question sur vos services bancaires mobiles (4) Orange SA au capital de e - 78 rue Olivier de Serres Paris Cedex RCS Paris GFHQA5EG - TARFIBNP1114ORA tarifs en vigueur du 20/11/14 au 04/02/15 les tarifs de l offre Mobile (1) Appel jusqu à la mise en relation avec un conseiller depuis le réseau Orange en France métropolitaine puis le prix de la communication est décompté du forfait selon l offre au prix d une communication nationale. (2) Ou au 3970 (prix d une communication locale à partir du réseau ligne fixe Orange). (3) Appel ou au depuis une ligne Orange. (4) Appel décompté du forfait au prix d une communication nationale ou au depuis une ligne fixe (coût d un appel local). avec

2 informations utiles sommaire votre service clients Orange Pour toutes vos questions commerciales ou techniques, Orange met à votre disposition un ensemble d outils et de ressources depuis votre espace client ou depuis l assistance sur orange.fr Votre service clients est également joignable par téléphone et par mail. depuis la France métropolitaine DEPUIS LE MOBILE ORANGE DEPUIS LE FIXE 740 accessible 24h/24 Appel depuis votre mobile Mobile depuis l étranger ouvert de 8h à 20h du lundi au samedi ouvert de 8h à 20h du lundi au samedi jusqu à la mise en relation avec un conseiller La communication est décomptée du forfait (0,38 /min si votre forfait est consommé). Décomptée à la seconde dès la 1 re seconde. Communication hors forfait à 0,38 /min décomptée à la seconde après 1 re minute indivisible. Coût d une communication locale depuis une ligne fixe Orange. Coût variable depuis une ligne fixe d un autre opérateur. composez le 700 directement sur votre mobile composez le depuis votre mobile ou un poste fixe dans les autres pays L appel au service clients depuis votre mobile est facturé 0,38 e/min. Appels facturés à la seconde après la 1 re minute indivisible. Pas de é du temps d attente. fiche d information standardisée...4 description des services inclus dans les forfaits...6 communications et usages...8 appels vers les numéros courts et spéciaux...9 services de SMS/MMS...10 communications vers et depuis l étranger et l outre-mer...11 options disponibles...14 détail des options...15 conditions de changement d offre...20 frais ponctuels...21 conditions spécifiques d abonnement...22 gestion de votre forfait 740 service clients automatisé et disponible 24h/7j, pour gérer directement votre forfait ou depuis une ligne Orange 444 gestion de votre forfait depuis l étranger sous réserve de compatibilité technique (appel depuis l étranger) #123# service en France métropolitaine et à l international auquel vous pouvez accéder quelle que soit votre offre mobile Orange. Le #123# vous permet de suivre votre consommation par écrit votre espace client accessible 24h/24 identifiez-vous avec votre numéro de mobile et recevez votre mot de passe par SMS. Gérez vous-même votre compte 24h/24, retrouvez toutes les informations essentielles de votre compte > sur orange.fr > espace client suivez votre consommation au quotidien, consultez et payez vos factures, gérez vos options et votre formule > sur orange.fr > assistance installez et configurez votre mobile, paramétrez votre messagerie, optimisez l utilisation de vos produits et services application smartphone Orange et moi Cette application vous permet de consulter de nombreuses informations utiles et de gérer votre compte mobile ainsi que des conseils pratiques et des astuces. A télécharger ement depuis votre téléphone mobile. Sa consultation est e en France métropolitaine, quelle que soit l offre Orange détenue. Les changements de tarifs Une fiche tarifaire vous est remise à la signature du contrat. Vous serez informé de toute augmentation de tarif un mois avant qu elle ne s applique et vous aurez alors la possibilité de mettre fin à votre contrat d abonnement. Cependant, à tout moment vous pourrez obtenir la fiche tarifaire en vigueur en vous connectant sur le site orange.fr 2 3

3 les forfaits Mobile fiche d information standardisée au 20 novembre 2014 En choisissant Mobile, vous bénéficiez d un contrat d abonnement à une offre mobile avec Orange, en partenariat avec. Les forfaits Mobile sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+/4G/4G+. PRIX MENSUELS DE L OFFRE tarif TTC/mois engagement de 12 mois tarif TTC/mois engagement de 24 mois Mobile 500 Mo 35,99 29,99 Mobile 3 Go 48,99 42,99 Mobile 7 Go 60,99 54,99 En cas de changement d offre : des frais pourront éventuellement vous être facturés (voir p. 20). SERVICES INCLUS (suite) DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES VOS SERVICES BANCAIRES > services bancaires mobiles proposés directement par VOS AUTRES SERVICES actu marques ; rechargement pour un proche pour un titulaire d une mobicarte ou forfait bloqué Orange, limité à 80 e par mois ; SMS alerte conso ; #123# suivi conso ; consultation de la facture ; annuaire et services de renseignement ; facturation à la seconde dès la première seconde ; NFC ; Le Cloud d Orange appels voix en France métropolitaine : tarification à la seconde dès la 1 er seconde (hors n os spéciaux, n os de services, contenus ou services payants). Tarification spécifique pour les appels vers et depuis l étranger en mode international selon la zone d appels. Voir le détail, les conditions et les tarifs p. 11 à 13. DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTION DE L OFFRE SERVICES INCLUS Les forfaits Mobile sont disponibles avec un engagement de 12 ou 24 mois. GAMME DE FORFAITS 4G INCLUANT (CONTENUS COMMUNS AUX 3 FORFAITS BNP PARIBAS MOBILE) : > appels illimités en France métropolitaine Appels illimités voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles métropolitains (hors certains n os spéciaux). Jusqu à 3h max/appel dans la limite de 250 correspondants différents par mois. > illimité partagé > SMS, MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24, 7j/7 SMS/MMS en France métropolitaine entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et jusqu à 250 destinataires différents par mois). > appels illimités vers les fixes et mobiles des DOM Communications voix émises depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles des DOM (Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Réunion, Mayotte) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Saint-Pierre-et-Miquelon. 3h max/appel voix. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/ mois, hors certains numéros spéciaux. > SMS, MMS illimités vers les mobiles des DOM 24/24, 7j/7 SMS/MMS depuis la France métropolitaine entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et jusqu à 250 destinataires différents par mois). MMS : service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. > internet mobile, s, hotspots wifi Réduction du débit au-delà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation. Voir le détail dans la rubrique «Caractéristiques de l internet mobile». > service Le Cloud d Orange Accès au service Le Cloud d Orange : espace de stockage accessible après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris dans le service les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr Trafic offert, une fois la totalité du crédit consommé, le débit est réduit sur l ensemble de vos usages, y compris Le Cloud d Orange. SPÉCIFICITÉS PROPRES AUX FORFAITS BNP PARIBAS MOBILE 3 Go ET 7 Go > service musique Orange Deezer premium + Accès au service Orange Deezer premium + sur mobiles compatibles avec l application Deezer à télécharger selon les tarifs en vigueur. Trafic offert, une fois la totalité du crédit consommé, le débit est réduit sur l ensemble de vos usages (y compris Deezer premium +). > SMS reçus et émis illimités vers les mobiles depuis la zone Europe SMS depuis la zone Europe, les DOM, la Suisse/Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors n os surtaxés, n os courts et jusqu à 250 destinataires différents par mois). Spécificités propres aux forfaits mobile 3 Go > 1Go/an de connexions internet mobile depuis la zone Europe, les DOM, la Suisse et l Andorre Le Go doit être utilisé entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, non reportable d une année sur l autre. Dès lors que 1 Go/ an est atteint, les connexions Internet sont facturées aux tarifs en vigueur de la zone concernée indiqués p. 12. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Spécificités propres aux forfaits mobile 7 Go > appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations Communications voix émises depuis la France métropolitaine vers les fixes de plus de 100 destinations dont l Europe, les USA, le Canada, le Maroc et l Asie. Voir la liste des destinations p h max/appel. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/mois, hors certains numéros spéciaux. > appels illimités vers les fixes et mobiles des USA et du Canada Communications voix émises depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles des USA, du Canada. 3h max/appel voix. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/mois, hors certains numéros spéciaux, voir p. 9. > 2 Go/an de connexions internet mobile depuis la zone Europe, les DOM, la Suisse et l Andorre Les 2 Go doivent être utilisés entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, non reportables d une année sur l autre. Dès lors que les 2 Go/an sont atteints, les connexions Internet sont facturées aux tarifs en vigueur de la zone concernée indiqués p.12. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. La 4G est disponible à l étranger avec un terminal compatible, sous couverture 4G de l opérateur local ayant un accord de roaming avec Orange. VOS SERVICES D ASSISTANCE, ASSURANCE ET SÉCURITÉ > garantie en cas de vol. Remboursement du crédit de communication ou du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an, jusqu à 500 e. > prestation d assistance à distance d Orange pour la découverte du smartphone, première prestation e. VOS SERVICES VOCAUX présentation du numéro ; signal d appel ; double appel ; accès à la messagerie vocale en France métropolitaine ; Messagerie Vocale Visuelle ; SMS de notification des appels sans message ; réception de messages vocaux par mail conditionnée à l usage de la messagerie sur orange.fr ; mode international (activation dans un délai de 4 jours après la souscription). INTERNET MOBILE CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Réduction du débit au-delà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation. Usages modem inclus dans les forfaits Mobile 3 Go BNP et Paribas Mobile 7 Go, en option avec le forfait Mobile 500 Mo (voir p. 15). Accès illimité aux hotspots wifi d Orange de France métropolitaine. Tarification à la durée à la seconde dès la 1 re seconde depuis un mobile ou un équipement compatible wifi. Communications multimédia décomptées au Ko déduit de la capacité data mensuelle, incluse dans votre forfait : > forfait Mobile 500 Mo : débit réduit au-delà de 500 Mo/mois > forfait Mobile 3 Go : débit réduit au-delà de 3 Go/mois > forfait Mobile 7 Go : débit réduit au-delà de 7 Go/mois Internet mobile, s (y compris BlackBerry, 1 adresse mail paramétrable) et, pour les forfaits mobile 3 Go et 7 Go, modem et multi-sim - accès à internet à partir du navigateur ou d applications - envoi et réception d s et de pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry (1 adresse mail paramétrable). - Cloud d Orange : 50 Go d espace disponible pour le forfait mobile 500 Mo et 100 Go pour les forfaits mobile 3 Go et 7 Go option multi-sim : Option multi-sim disponible avec équipements compatibles. 10 $ de frais de mise en service de l option sur la facture Orange suivant la souscription. L option permet le partage avec un 2 e équipement du crédit internet national de l offre mobile Orange du client au même débit et de certains des services inclus dans l offre grâce à une 2 e carte SIM intégrée dans un équipement compatible (hors voix, SMS et MMS). Une partie des services dont le client dispose dans le cadre d une option à l offre mobile ne sont pas disponibles sur le 2 e équipement. Liste des services disponibles sur orange.fr - En cas de résiliation de l offre ou de changement vers une offre non éligible à multi-sim, la 2 e SIM sera désactivée. Option offerte avec les forfaits Mobile 3 Go et 7 Go (au lieu de 5 $/mois). La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Si l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions générales d abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé sur 24 mois souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d exécution du contrat. 4G+, 4G, H+, 3G+, 3G, GPRS, EDGE sous réserve de disposer d un mobile compatible. La 4G à l étranger est disponible selon l offre souscrite, la disponibilité d un accord de roaming 4G entre Orange SA et un opérateur partenaire, le terminal du client et le support par ce terminal des bandes de fréquences LTE opérées par l opérateur partenaire et la disponibilité de la couverture 4G de l opérateur partenaire. 3G+ : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mbit/s, avec équipement compatible. H+ : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 42 Mbit/s, disponible avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. 4G : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 100 Mbit/s ou 150 Mbit/s, disponible avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. 4G+ : accessible à Paris, Strasbourg et Toulouse et, avant fin 2014, à Bordeaux, Douai, Lens et Lille, débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 223 Mbit/s avec équipement compatible. Couverture sur reseaux.orange.fr Les informations données ci-dessus n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, 4G et 4G+, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 Kbit/s. SERVICE CLIENTS Depuis la France métropolitaine et l étranger, voir p

4 description des services inclus dans les forfaits services voix et messagerie > SMS/MMS illimités SMS/MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés et n os courts). Jusqu à 250 destinataires différents/mois. > Messagerie Vocale Visuelle La Messagerie Vocale Visuelle est une application, à télécharger ou déjà installée sur votre mobile, permettant de visualiser, sur l écran de celui-ci, la liste de tous les messages vocaux déposés par vos correspondants, de les écouter directement sans appeler le 888 et en sélectionnant l ordre d écoute des messages. Le rappel du correspondant et le renvoi de messages sont facturés selon les conditions tarifaires de votre offre. Trafic connexion et utilisation Messagerie Vocale Visuelle facturés par ailleurs au titre de connexions de type internet, selon l offre souscrite et/ou CARACTÉRISTIQUES DE L INTERNET MOBILE. Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles (liste disponible sur orange.fr) hors clients détenteurs d un iphone. Le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. Pour plus d information assistance mobile > communiquer : messagerie vocale. Les connexions depuis l étranger sont facturées au tarif de la zone tarifaire en vigueur (voir p. 11). services multimédia > hotspot wifi d Orange Service wifi disponible avec les hotspots d Orange et de ses partenaires en France et à l étranger (liste sur Depuis votre mobile Orange, appelez le #125# (appel ), un mot de passe de 4 chiffres s affichera sur votre écran. L activation du contrôle parental mobile bloque l accès à internet via les hotspots wifi d Orange. > adresse mail 5 orange.fr Une adresse mail est fournie avec un espace de stockage de 5 Go à tous les clients Mobile (par défaut, votre numéro_de_mobile@orange.fr) accessible depuis votre mobile et votre PC/Mac. Protection anti-spam lorsque vous consultez vos messages sur votre téléphone mobile. service d assistance technique à l usage > prestation d assistance à distance d Orange pour la découverte du smartphone Première prestation e. Accès et inscription depuis l espace client orange.fr - Pour consulter les détails des services et options, reportez-vous à la page 14. autres services > rechargement pour un proche Rechargement via le 740 ou le #123# pour un proche titulaire d une mobicarte ou d un forfait bloqué Orange, limité à 80$ par mois reporté sur la facture. > parution annuaire Faites paraître vos coordonnées* dans les annuaires et services de renseignements. Vous disposez de plusieurs options es de publication : initiale du prénom : seule l initiale de votre prénom apparaît (sauf en cas d homonymie) adresse incomplète : seuls votre commune et votre code postal apparaissent (indisponible pour les professionnels) option de protection anti-annuaire inversé : vos coordonnées ne pourront pas être retrouvées à partir de votre numéro option anti-prospection commerciale (incluse automatiquement) : vous ne recevez pas d annonces commerciales, sauf si vous le demandez expressément. Vous pouvez faire paraître les coordonnées d un autre utilisateur du numéro de mobile sous réserve de l accord de celui-ci. * Numéro de mobile, nom, prénom ou raison sociale, adresse postale, profession ou activité et adresse électronique pour les annuaires électroniques, conformément aux règles de publication visées à l article 18.6, «Annuaires», du contrat d abonnement. Souscription au 740 (énoncez «facture détaillée») ou sur internet, orange.fr > espace client et au #123# (appels s). > service NFC Option valable dans les agglomérations de France métropolitaine proposant les services NFC pour les clients mobile. Cette option incluse dans les forfaits Mobile permet au client d accéder aux services NFC. Liste des services disponibles sur le site internet - Sont facturés en dehors de l option les coûts de connexion liés à l installation et l usage des services NFC depuis son mobile. Usages en France métropolitaine, sur réseaux et mobiles compatibles. L accès aux services NFC nécessite l utilisation d un mobile compatible NFC et d une carte SIM compatible fournie par Orange. > Service Le Cloud d Orange Espace de stockage accessible depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris dans le service les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Trafic Cloud : accès au service Le Cloud d Orange. Réduction du débit au-delà du seuil du forfait mensuel jusqu à la date de facturation. Liste des mobiles compatibles sur orange.fr 50 Go d espace de stockage en ligne pour le forfait Mobile 500 Mo et 100 Go d espace de stockage en ligne pour les forfaits Mobile 3 Go et 7 Go. service assurance et sécurité > garantie en cas de vol Remboursement du crédit de communication ou du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an, remboursement des communications frauduleuses jusqu à 3000 $, renouvellement de votre carte SIM/USIM. Voir conditions sur orange.fr 6 7

5 communications et usages les numéros s depuis votre mobile en France métropolitaine > messagerie vocale et numéros pratiques #111# accès au menu des services SMS #123# suivi conso/gestion du forfait #125# obtention de votre code d accès wifi 888 messagerie vocale > services d urgence 15 Samu 18 Pompiers 114* n d urgence pour les personnes sourdes ou malentendantes 119 Enfance maltraitée 880/881 désactivation/activation du renvoi vers la messagerie vocale 3179 pour connaître votre RIO (relevé identité opérateur) 740 service clients automatisé 17 Police 112 n d urgence européen 115 Samu social * Numéro d urgence pour les personnes sourdes ou malentendantes, accessible uniquement en France métropolitaine par fax depuis une ligne fixe ou par SMS depuis un mobile, et sous réserve d équipements compatibles. Le 114 ne reçoit pas d appels vocaux. Pour plus d informations : > appels vers les associations humanitaires 110 association Ensemble contre le sida 113 lutte contre la drogue et la toxicomanie communications incluses dans le forfait sont décomptés du forfait à la seconde après la première seconde (dans la limite du temps de communication inclus dans votre forfait) les appels voix vers les fixes et voix/visio vers les mobiles, les services complémentaires de la messagerie vocale 888 (voir p. 14) les renvois d appels en France métropolitaine et Monaco hors certains numéros spéciaux (voir p. 9) les numéros verts et numéros courts Orange suivants : 555 suivi conso vocal 700 service clients (temps d attente jusqu à la mise en relation) 732 pour savoir si un n o de mobile est un n o Orange 733 souscription aux options SMS/MMS infos et Ligue vocalisation des mails (sous réserve de l inscription au mail Orange) 288 service clients pour les services bancaires communications et usages hors forfait sont considérés comme «hors forfait» : > les appels vers certains n os spéciaux ou à tarification spécifique en France métropolitaine (voir p. 9) > les messages surtaxés et vers des n os courts en France métropolitaine (voir p. 10) > les communications depuis la France métropolitaine vers l étranger non comprises dans votre forfait > les appels vers et depuis l étranger non compris dans votre forfait (voir p. 11) > les messages vers et depuis l étranger non compris dans votre forfait (voir p. 12) > les communications sur les autres types de réseaux > l achat du contenu et services payants > les usages non compris dans votre forfait lorsque vous êtes à l étranger appels vers les numéros courts et spéciaux les appels vers les services vocaux Orange Le prix de ces appels se décompose en 2 parties : le coût de la communication mobile (C) facturé hors forfaits et le coût du service annoncé par le fournisseur de service (S). coût du service du fournisseur (S) Mobile 500 Mo 8 9 SERVICES ORANGE 711 info et services pratiques 0,34 /min 767 Dicto SMS (envoi de SMS dictés par téléphone) numéros mémo les services directs : consultation d informations via la messagerie en France métropolitaine (1) 0,25 /appel 0,34 /min Mobile 3 Go Mobile 7 Go coût de la communication mobile (C) 0,34 /min + communication nationale au-delà du forfait 0,25 /appel + prix d un appel métropolitain décompté du forfait (0,38 /min si votre forfait est épuisé) facturation à la seconde dès la première seconde 0,34 /min + communication nationale au-delà du forfait Facturation hors forfait. (1) Services directs (actu, sport, météo) édités ou distribués par Orange. Orange décline toute responsabilité quant aux contenus proposés par les éditeurs des services qu il distribue. numéros mémo : BANQ (2267), BLAG (2524), CHAT (2428), HORO (4676), SNCF (7623), SPOR 7767, TAXI (8294), TONE (8663), INFO (4636), LOTO (5686), METE (6383), PERS (7377), TURF (8873) les appels vers les numéros spéciaux les appels vers les numéros spéciaux et les renseignements téléphoniques Le prix de ces appels se décompose en 2 parties : le coût de la communication mobile (C) facturé hors forfaits et le coût du service annoncé par le fournisseur de service (S), lequel peut également être décomposé. Pour connaître les différents types de services à valeur ajoutée (SVA) ainsi que le coût du service associé veuillez composer 3008 (appel depuis la France métropolitaine) reportez-vous au document tarifaire édité par le fournisseur de service. sont compris comme des numéros spéciaux coût du service en euros TTC au départ de la France métropolitaine (S) Mobile 500 Mo Mobile 3 Go coût de la communication mobile (C) 080/30PQ/31PQ/10YZ, sauf 1005, 1044, incluse dans les forfaits 08088, 0801 et et 1005, 1044, ,078 /appel + 0,0275 /min incluse dans les forfaits 0820 et ,112 pour 56 secondes + 0,12 /min 0825 et ,112 pour 45 secondes + 0,15 /min 0884 et 0890 < 0,15 /min ,225 /min ,34 /min non incluse dans les forfaits* 0893 < 0,75 /min ,562 /appel ,80 /appel 32PQ, 36PQ, 39PQ variable selon service de l éditeur concerné ,125 /appel + 0,15 /min , ,35 /appel + 0,34 /min /appel , incluse dans les forfaits (hors illimités) ,57 /appel + 0,45 /min , , , ,49 /appel + 1,49 /min ,99 /appel + 0,99 /min (1) Le prix des services de renseignement 118 xyz figure également sur le site édité par l ARCEP - Tarifs au 7 juin Ces derniers sont accessibles depuis l étranger sous réserve des accords avec les opérateurs locaux (voir p. 11). Mobile 7 Go

6 services de SMS/MMS les services SMS Les SMS peuvent être envoyés vers les mobiles, vers les téléphones fixes (SMS vocalisés) et vers des fax (format écrit). Les SMS vers les téléphones fixes et les fax peuvent être reçus du lundi au vendredi de 7h30 à 21h30 et le week-end de 10h à 22h. La réception des SMS est e en France métropolitaine et à l étranger. Les SMS émis vers et depuis l étranger sont facturés hors forfait au tarif de la zone tarifaire en vigueur (voir p. 12). les services SMS Orange sans supplément divertissement jeux (2EASY) Gallery statuts Facebook statuts MySpace statuts Skyrock (iphone seulement) tweet Twitter humeur Webcity les services SMS Orange avec supplément coût d une communication + 0, le chat Orange coût d une communication + 0, SMS infos à l acte envoi d un SMS depuis le web (depuis votre compte sur orange.fr) vers un mobile d un opérateur métropolitain vers un mobile d un opérateur étranger les services MMS 0,15 /SMS 0,30 /SMS Avec les MMS (Multimedia Messaging Service), envoyez et recevez des messages en photo, vidéo, son et texte sur des réseaux et entre mobiles compatibles. La réception des MMS est e en France métropolitaine. La réception des MMS à l étranger est facturée hors forfait à l étranger au tarif de la zone en vigueur (voir p. 12). Les MMS émis vers et depuis l étranger sont facturés hors forfait au tarif de la zone en vigueur (voir p. 12). les services MMS Orange sans supplément : chat Orange : stockage MMS : mes contenus : photos Facebook : photos Myspace : photos/vidéos Skyrock : photos toutes communautés les services MMS Orange avec supplément coût d une communication + 0, : MMS infos à l acte envoi d un MMS depuis le web (1) (depuis votre compte sur orange.fr) vers un mobile d un opérateur métropolitain vers un mobile d un opérateur étranger (1) Messages jusqu à 600 Ko et 100 destinataires vers les mobiles et les adresses mail. les services SMS+/MMS+ 3XXX inscription au service à l abonnement coût d envoi d un MMS coût maximum du service 4XXXX 0,05 5XXXX coût d envoi 0,20 6XXXX d un message 0,35 7XXXX 1 à l acte sans supplément communications vers et depuis l étranger et l outre-mer Les communications depuis la France métropolitaine vers l étranger et les usages data non compris dans votre forfait sont facturés au tarif en vigueur dans les tableaux ci-dessous et p. 12. Avant votre départ, préparez votre voyage sur travel.orange.fr le mode international Le mode international est et vous permet d utiliser votre mobile Orange à l étranger, dans les pays qui disposent d un réseau de téléphonie mobile ayant signé un accord avec Orange. L accès au mode international est automatique et (sous réserve de validation du dossier par Orange) dans un délai maximum de 4 jours ouvrés à compter de l homologation du dossier par Orange après souscription d une offre Mobile. Une avance sur consommation de 228 $ pouvant vous être demandée en fonction de votre situation. Pour vérifier que le mode international est activé, rendez-vous sur orange.fr les appels vers et depuis l étranger* Les émissions d appels sont facturées à la seconde après une première minute indivisible, sauf en zone Europe vers la France métropolitaine ou vers les pays de cette zone, ou renvoi d appel en zone Europe : facturées à la seconde après un palier de 30 secondes (sauf appel vers le service clients). Les réceptions d appels sont facturées à la seconde après une première minute indivisible. Sauf en zone Europe : facturées à la seconde à partir de la 1 re seconde. appels vers les mobiles et fixes appels vers les services spéciaux en France métropolitaine France métropolitaine Europe/DOM (1) (2) 0,48 Suisse et Andorre USA/Canada Maghreb/Turquie France métropolitaine voir tarifs France /min zone Europe/DOM (2) 0,22 /min 1 /min vous communiquez depuis Suisse/Andorre 1 /min 0,55 /min 1,18 /min 1,18 /min zone USA/Canada Maghreb/ Turquie 1,18 /min Reste du monde 1,40 /min 2,90 /min 2,90 /min zone reste du monde 2,90 /min réception d appels 0,06 /min 0,30 /min 0,55 /min 1,40 /min service clients (700 ou ) consultation messagerie vocale (888) coût d un appel vers la France métropolitaine depuis le pays visité les services directs : consultation d informations via la messagerie vocale 0,37 /min, pas de é du temps d attente avant la mise en relation avec votre conseiller 0,22 /min 1 /min 1,18 /min 2,90 /min coût d un appel vers la France métropolitaine depuis le pays visité + 0,34 /min suivi conso par #123# accès aux offres et bons plans (444) n service urgence européen 112 Numéro court non disponible renvoi d appels conditionnels vers la France métropolitaine (hors messagerie vocale) 0,38 /min 1,30 /min 1,73 /min 4,30 /min vers les n os de renseignements téléphoniques (118xyz) les numéros mémo (TAXI , etc.) info et services pratiques (711) facturé à la seconde après un palier de 30 secondes (sauf appels vers le service clients). facturé à la seconde après une 1 re minute indivisible. coût d un appel vers la France métropolitaine depuis le pays visité + tarif appliqué par le fournisseur du service de renseignements coût d un appel vers la France métropolitaine depuis le pays visité + 0,34 /20 secondes facturé à la seconde dès la 1 re seconde. 8XXXX 3 4,50 (1) Sauf Suisse et Andorre. (2) Pour DOM, voir p. 13. * Sur les réseaux maritimes et aériens les appels sont facturés à la seconde après une 1 re minute indivisible : les appels émis sont facturés 3,50 $/min et les appels reçus sont facturés 2,10 $/min. Sur les réseaux satellitaires Globalstar et Thuraya, les appels émis sont facturés 2,50 $/min et les appels reçus 1,10 $/min. Pour tous les types d appels autres que ceux cités dans les tableaux ci-dessus, tarif de l opérateur étranger majoré de 15%

7 communications vers et depuis l étranger et l outre-mer les messages vers et depuis l étranger* Disponible dans les zones de couverture des opérateurs étrangers avec lesquels Orange SA a signé un accord d itinérance GPRS/EDGE/3G/3G+/4G. vous envoyez un message vers Pour les DOM, voir p. 13. France métropolitaine/ DOM** Europe Suisse / Andorre Autre zone France métropolitaine vous envoyez un message depuis zone Europe/DOM zone Suisse/Andorre zone USA/Canada, Maghreb/Turquie, zone reste du monde SMS MMS SMS MMS SMS MMS SMS MMS illimité 0,28 1,10 0,07 /min 0,24 0,28 1,10 0,28 1,10 0,28 1,10 réception de messages 0,24 0,80 0,80 les connexions multimédia à l étranger* connexion GPRS/EDGE/ 3G/3G+/4G connexion wifi à la durée (1) zone Europe/DOM (2) 0,24 /Mo facturé par paliers de 1Ko vous vous connectez depuis zone Suisse/Andorre 5,12 /Mo facturé par paliers de 10 Ko 0,25 /min zone USA/Canada, Maghreb/Turquie zone reste du monde 13,31 /Mo facturé par paliers de 10 Ko Connexions multimédia : échange de données (y compris Orange World ou Gallery ou consultation des applications mobiles), la navigation sur Internet depuis un mobile l envoi et la réception d s, le streaming audio et vidéo, les vidéos des univers TV et Musique du portail Orange World, le téléchargement de sonneries, de logos, de musique, l utilisation de la messagerie vocale visuelle. (1) Tarification à la durée à la seconde dès la 1 re seconde depuis un mobile ou un équipement compatible wifi. Tarif de connexion à l étranger sur des réseaux partenaires de 0,25 e TTC/minute pour les clients Orange mobile (liste sur Le montant correspondant à la durée de votre connexion est directement reporté sur votre facture habituelle Orange, hors forfait. (2) Pour les DOM, voir p. 13. * Sur les réseaux maritimes et aériens les SMS sont facturés à 0,40 e/sms, les MMS sont facturés 0,13 e/10 Ko. Dans les avions, l utilisation d un téléphone mobile doit se faire dans le respect des consignes données par la compagnie aérienne. Pour tous les types d appels autres que ceux cités dans les tableaux ci-dessus, tarif de l opérateur étranger majoré de 15%. **Les départements d outre-mer sont : la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, Mayotte, la Réunion et certaines collectivités d outre-mer : Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Saint-Pierre-et-Miquelon. les zones tarifaires Les destinations sont regroupées selon les zones tarifaires suivantes : > zone Europe/DOM : Açores (les), Aland (îles), Allemagne, Angleterre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries (îles), Chypre, Corfou (île), Crète, Croatie, Cyclades (les), Croatie, Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Féroé (îles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man (île de), Norvège, Pays-Bas, Pays de Galles, Pologne, Portugal, République tchèque, Rhodes (île de), Roumanie, Saint-Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican. Départements d outre-mer : Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Mayotte, Réunion, collectivités d outre-mer : Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Saint-Pierre-et-Miquelon. > Suisse/Andorre > zone Canada, Etats-Unis, Hawaï, Alaska, Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), Turquie > zone reste du monde : tous les pays hors de la zone Europe, de la zone Canada, États-Unis, Maghreb, Turquie. Les appels visio depuis l étranger sont disponibles, selon l offre souscrite, dans les pays suivants : en zone Europe : Açores (les), Allemagne, Andorre, Angleterre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries (îles), Chypre, Corfou (île), Crète, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Italie, Luxembourg, Madère, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pays de Galles, Pologne, Portugal, Rhodes (île de), Roumanie, Saint-Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican en zone départements d outre-mer et collectivités d outre-mer : Guadeloupe, Martinique, Réunion (île de la) en zone Maghreb : Maroc en zone reste du monde : Afrique du Sud, Égypte, Émirats arabes unis, Corée du Sud, Hong Kong, Israël, Japon, Macédoine, Maurice (île), Monténégro, Sri Lanka, Serbie, Singapour, Taïwan. La 3G+ à l étranger est disponible, selon l offre souscrite, dans les pays suivants : en zone Europe : Açores (les), Allemagne, Angleterre, Autriche, Baléares (îles), Belgique, Bulgarie, Canaries (îles), Corfou, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande du Nord, Islande, Italie, Lettonie, Luxembourg, Madère, Malte, Pays-Bas, Pays de Galles, Pologne, Portugal, République tchèque, Rhodes (île), Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican en zone départements d outre-mer et collectivités d outre-mer : Guadeloupe, Martinique, Réunion (île de la), en zone Maghreb : Maroc en zone USA/Canada : Canada, Etats-Unis en zone reste du monde : Afrique du Sud, Arabie Saoudite, Argentine, Australie, Brésil, Corée du Sud, Crète, Egypte, Hong Kong, Israël, Japon, Koweït, Macao, Macédoine, Malaisie, Maurice (île), Monténégro, Philippines, Porto Rico, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Sri Lanka, Taïwan. La 4G à l étranger est disponible selon l offre souscrite, la disponibilité d un accord de roaming 4G entre Orange SA et un opérateur partenaire, le terminal du client et le support par ce terminal des bandes de fréquences LTE opérées par l opérateur partenaire et la disponibilité de la couverture 4G de l opérateur partenaire. Depuis le 1 er juillet 2014, les conditions générales d abonnement prennent en compte l évolution de la législation européenne : tout client est libre de confier ses services d itinérance (appels/sms/mms/internet mobile) depuis l Union européenne à un fournisseur alternatif à son opérateur actuel si une telle offre existe. Ce changement est possible à tout moment et n est pas facturé par l opérateur d origine. communications vers l international liste des destinations incluses Avec le forfait Mobile 7 Go, les appels internationaux sont inclus vers les fixes de plus de 100 destinations dont l Europe, les USA, le Canada, le Maroc et l Asie (hors n os spéciaux dans la limite de 250 correspondants différents/mois et de 3h de communication maximum/appel), soit : > les destinations fixes des pays de l Union européenne : Allemagne, Autriche, Angleterre, Belgique, Bulgarie, Chypre, Crète, Croatie, Danemark, Estonie, Espagne, Baléares, Canaries, Finlande, Grèce, Corfou, Cyclades, Hongrie, Irlande, Italie, île d Aland, Sicile, Sardaigne, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Açores, Madère, République tchèque, Roumanie, Écosse, Irlande du Nord, Pays de Galles, Slovaquie, Slovénie, Suède (sont exclus des appels en illimité les numéros Premium UK commençant par à 44873) > les destinations fixes des autres pays d Europe : Andorre, Chypre (turque), Guernesey, Gibraltar, Islande, Jersey, Liechtenstein, Macédoine, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Suisse, Turquie, Vatican > les destinations fixes et mobiles d Amérique du Nord : Canada, États-Unis, Alaska, Hawaï > les destinations fixes des pays d Amérique centrale et du Sud suivantes : Argentine, Bahamas, Bermudes, Brésil, Chili, île de Pâques, Colombie, Îles vierges américaines, Mexique, Panama, Pérou, Porto Rico, République dominicaine, Venezuela > les destinations fixes de Russie et des pays d Asie, du Proche et Moyen-Orient et d Océanie suivantes : Australie, Bahreïn, Bangladesh, Bruneï, Christmas Island, Chine, Corée du Sud, Guam, Hong Kong, Inde, Israël, Japon, Jordanie, Macao, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Saipan, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande > les destinations fixes des DOM : Guadeloupe, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Guyane française, Martinique, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte > les destinations fixes des pays d Afrique et du Maghreb : Afrique du Sud, Maroc* * Sont exclus des appels en illimité du Maroc les numéros à mobilité restreinte commençant par , , , , , , , , qui bénéficient de la tarification vers mobile. Depuis le 1 er juillet 2014, les conditions générales d abonnement prennent en compte l évolution de la législation européenne : tout client est libre de confier ses services d itinérance (appels/sms/mms/internet mobile) depuis l Union européenne à un fournisseur alternatif à son opérateur actuel si une telle offre existe. Ce changement est possible à tout moment et n est pas facturé par l opérateur d origine

8 options disponibles détail des options Pour gérer vous-même vos options rendez-vous sur orange.fr > espace client > mes options en appelant le 740 (appel depuis la France métropolitaine 24h/7j) ou 444 (appel depuis l étranger) sur l application Orange et moi > mon compte (pour tous les clients Orange mobile détenteurs d un iphone, d un mobile Android ou d un Windows Phone). les options disponibles en fonction des forfaits Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Consultez la description détaillée des services pour le contenu des services inclus et les conditions de leur utilisation. Options mensuelles, valables après acceptation du dossier par Orange. Options sans engagement, résiliables à tout moment. Usages sur réseaux et mobiles compatibles. option internet + 2 Go option internet + 5 Go MULTIMÉDIA INFO INTERNATIONAL SÉCURITÉ ET ASSURANCES Mobile 500 Mo Mobile 3 Go 10 /mois 15 /mois Mobile 7 Go pass internet Mo 3 pass internet + 1Go 5 option modem 1 Go 10 /mois modem inclus Pass Modem 1 jour (3 ) ou 7 jours (6 ) modem inclus Gigamail sur orange.fr : stockage illimité et s jusqu à 30 Mo 2 /mois Le Cloud d Orange inclus 50 Go inclus 100 Go multi-sim 5 /mois inclus option accès TV (accès à plus de 30 chaînes TV) 1 /mois option accès TV Premium (accès à plus de 70 chaînes TV) 3 /mois option Read and Go : 5 titres de presse 5 /mois Orange Deezer premium + 9,99 /mois inclus option Ligue 1 6,99 /mois SMS info - prix par rubrique 2 /mois - à partir de la 3 e rubrique, prix par rubrique 1,50 /mois MMS info et MMS vidéo prix par rubrique - actualité, humour, météo, people 5 /mois - charme 8 /mois option 1h vers l Afrique et le Maghreb 12,99 /mois puis 0,35 /min au-delà option 1h vers l Asie, le Moyen-Orient et la Turquie 8,88 /mois puis 0,30 /min au-delà option voix pays frontaliers Nord Est 10 /mois option Europe et Monde (voir liste des pays de la zone Europe) 8 /mois option Europe et Monde Max (voir liste des pays de la zone Europe) 14 /mois option 2 heures vers les DOM 4 /mois Pass voyage Reste du Monde 15 /7j ou 25 /7j ou 45 /7j Pass Internet Monde 50 Mo hors zone Europe 25, valable 7 jours Pass Go Europe Voix et SMS 3 jours 30 min, SMS illimités, 5 Pass Go Europe Voix et SMS 7 jours 60 min, SMS illimités,12 Pass Go USA/Canada voix et SMS 7 jours 60 min, SMS illimités,12 Pass Go Europe Internet 3 jours 10 incluant 200 Mo + SMS illimités Pass Go Europe Internet 7 jours 20 incluant 800 Mo + SMS illimités Pass Go USA/Canada Internet 7 jours 25 incluant 400 Mo Pass Go Maghreb/Turquie voix et SMS 3 jours 15 min, 100 SMS, 10 Pass Go Maghreb/Turquie voix et SMS 7 jours 60 min, 200 SMS, 25 Pass Go Maghreb/Turquie internet 3 jours 50 Mo, 10 Pass Go Maghreb/Turquie internet 7 jours 300 Mo, 29 sécurité facture 2 /mois Assurance Casse et vol 7,99 7,99 /mois Assurance Casse et vol 11,99 11,99 /mois Assurance Casse et vol Multi-produits 15,99 /mois n/d : non-disponible Pour connaître les détails des services et options, reportez-vous à la page ci-contre. Pour savoir quels sont les services inclus dans votre forfait, reportez-vous p. 4. Pour consulter l éligibilité des options et les prix pour votre forfait reportez-vous p. 14. options internet et s > option internet + 2 Go > option internet + 5 Go Réservées aux détenteurs d une offre BNP Mobile incluant de l internet avec un débit réduit au-delà du volume internet défini dans le forfait. Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Option internet + 2 Go / option internet + 5 Go à souscrire et valable en France métropolitaine. Options permettant de disposer de 2 Go ou 5 Go supplémentaires en fonction de l option souscrite. Les usages et les conditions d utilisation sont identiques à ceux inclus dans le forfait principal. Ne sont pas compris dans les options les contenus et services payants. Option Multi-SIM et usages modem accessibles si option correspondante ou si inclus dans le forfait principal. Le débit de l internet est réduit au-delà de 2 Go ou 5 Go en fonction de l option souscrite. Pas de prorata temporis, usages ou prix en fonction de la date de souscription de l option. Les options sont compatibles entre elles et avec les pass + d internet. Les options ne sont pas cumulables avec elles-mêmes. Souscription depuis la page d information, sur orange.fr, en boutique Orange et sur Orange et Moi. Voir le détail des options et les conditions spécifiques sur orange.fr > Pass internet Mo > Pass internet + 1 Go Réservés aux détenteurs d une offre BNP Mobile incluant de l internet avec un débit réduit au-delà du volume internet défini dans le forfait. Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Pass à souscrire et valable en France métropolitaine. Pass permettant de disposer de 200 Mo ou 1Go supplémentaires, en fonction du pass souscrit. Les usages et les conditions d utilisation sont identiques à ceux inclus dans le forfait principal. Ne sont pas compris dans les pass les contenus et services payants. Option Multi-SIM et usages modem accessibles si option correspondante ou si inclus dans le forfait principal. Le débit de l internet est réduit au-delà de 200 Mo ou de 1Go en fonction du pass souscrit. Le pass est valable dès la réception du SMS de confirmation jusqu à la date de renouvellement du forfait. Pas de prorata temporis, usages ou prix en fonction de la date de souscription de l option. Pas d autre souscription du même pass possible avant sa date de fin de validité. Souscription depuis la page d information, sur orange.fr et sur Orange et Moi. Voir le détail des pass sur orange.fr > Gigamail Vous bénéficiez d une capacité de stockage illimitée* pour tous vos mails et vous pouvez envoyer des mails jusqu à 30 Mo. L envoi de mails d une taille allant jusqu à 30 Mo et la création de filtres supplémentaires sont disponibles lorsque vous utilisez votre messagerie sur orange.fr > option Modem 1 Go Usages exclusivement en France métropolitaine, sur réseau 3G. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Connexion sur votre ordinateur grâce au mode partage de connexion, dans la limite de 1 Go/mois. Option à souscrire et valable en France métropolitaine, pour tout client Mobile 500 Mo. Communications décomptées au Ko. Souscription sur orange.fr (espace client), au #123#, ou point de vente. Voir détails de l option, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr > pass modem 1 jour ou 7 jours Pour les clients équipés d un iphone, la souscription préalable à une option modem est nécessaire. Usages exclusivement en France métropolitaine, sur réseau 3G. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Offres de connexion internet en mobilité, soumises à conditions, valables en France métropolitaine, sous réserve de couverture EDGE/3G/3G+/4G/4G+, et de disposer d un équipement compatible. Connexion dès l activation et pendant 24 heures dans la limite de 200 Mo pour le pass modem 1 jour et 500 Mo de connexion valable 7 jours pour le pass modem 7 jours. Souscription sur orange.fr (espace client) ou au #123#. Voir détails de l option, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr > option multi-sim Option soumise à conditions, valable en France métropolitaine sur le réseau Orange, avec équipements compatibles. 10 E de frais de mise en service de l option sur la facture Orange suivant la souscription. Pour garantir la disponibilité et la qualité de son réseau, Orange interdit les usages Peer to Peer et Newsgroups. L option permet le partage avec un 2 e équipement du crédit internet inclus dans l offre mobile Orange du client dans des conditions identiques, et de certains des services inclus dans l offre grâce à une 2 e carte SIM (hors voix, SMS et MMS). Liste des services disponibles sur orange.fr - Option réservée à tout client mobile Orange disposant d un forfait mobile voix Orange incluant un crédit internet avec un seuil d usage raisonnable. Souscription sur orange.fr (espace client) ou en point de vente. Voir détails de l option, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr - En cas de résiliation de l offre ou de changement vers une offre non éligible à l option multi-sim, la 2 e SIM sera désactivée. Option offerte avec les forfaits Mobile 3 Go et 7 Go (au lieu de 5 E/mois). * Illimité sans UTILISATION ABUSIVE DU SERVICE. Constituent des cas d utilisation abusive du Service : l utilisation du Service à des fins autres que celles stipulées aux présentes ; l utilisation à titre ou onéreux du Service en tant que passerelle de réacheminement de communications ; l utilisation ininterrompue du Service par le biais notamment d une composition automatique et en continu de numéros sur la ligne ; l envoi en masse de messages, de façon automatisée ou non, et ce, quelle qu en soit la finalité ; la cession ou la revente, totale ou partielle, du Service ; toute utilisation ayant pour objet de réduire ou empêcher les usages normaux des services ou susceptibles de nuire à leur qualité technique ou la sécurité globale des services. Ces règles portent également sur le volume et/ou la taille et/ou le nombre de contenus ( s, pièces jointes, messages, photos, etc.) pouvant être stockés et échangés par le biais des services, ou tout autre comportement non conforme à un usage intègre du service de messagerie. Un usage anormal est défini par un usage non ordinaire ou jugé abusif par rapport aux usages moyens constatés sur le service, ou à un usage détourné du service ou l utilisation du service comme solution de stockage. Orange, dès lors qu elle a connaissance d un comportement abusif du Client se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires afin de faire cesser un tel comportement ceci afin notamment de permettre un usage normal aux autres clients et d éviter toute perturbation sur les serveurs. Dans les cas énoncés ci-dessus, Orange se réserve le droit de suspendre de plein droit le service sans préavis ni indemnité. Le non-respect de l une de ces stipulations entraîne la suspension puis la résiliation du Service d Accès Internet du Client conformément aux conditions générales de l offre d accès à internet au Client, et entraîne automatiquement et de plein droit la fermeture du service sans préavis ni indemnité

9 détail des options options internationales > les options voix * Options sur les communications voix émises depuis la destination choisie vers cette destination ou la France métropolitaine, ou depuis la France métropolitaine vers cette destination. Souscription sur orange.fr ou appel au #123# ou au 444 (appels s depuis l étranger) sous réserve de compatibilité et d activation préalable du mode international. récapitulatif des options pour appeler vers l étranger * Usages à l étranger sur réseaux et mobiles compatibles prix/durée appels SMS Option voix pays frontalier Nord-Est 10 /mois appels sortant et appels entrant : 1h30 vers et depuis le Luxembourg, l Allemagne, la Suisse, la Belgique (+ l Andorre pour les forfaits bloqués uniquement) Option 1h vers l Afrique et le Maghreb 12,99 /mois 1h depuis la France vers l Afrique / le Maghreb puis 0,35 /min au-delà Option 1 heure vers l Asie, le Moyen-Orient et la Turquie 8,88 /mois 1h depuis la France vers l Asie / le Moyen-Orient / la Turquie puis 0,30 /min au-delà Option Libon Chine + 5 /mois appels illimités depuis la France métropolitaine vers la Chine, les Etats-Unis, le Canada, le Viêtnam, la Thaïlande, l Indonésie, la Malaisie et Singapour, via Libon. Option Europe et Monde (voir la liste des pays de la zone Europe) avec report des secondes et SMS non consommés Option Europe et Monde max (voir la liste des pays de la zone Europe) avec report des secondes et SMS non consommés 8 /mois 14 /mois 1h vers et depuis la zone Europe, durée réduite de moitié ailleurs 2h vers et depuis la zone Europe, durée réduite de moitié ailleurs Option Europe et monde (1) : 1 heure pour appeler et recevoir des correspondants de la zone DOM, Europe, Suisse et Andorre, que l on soit en France métropolitaine ou depuis les destinations de cette zone Europe et DOM, Suisse et Andorre. Cette option vous permet également de passer des appels vers et depuis les autres destinations pour une durée réduite de moitié, donc jusqu à 30 min + 50 SMS internationaux vers toutes les destinations où que vous soyez. Appels décomptés à la seconde dès la première seconde pour appeler et recevoir vos appels. Crédit de communication voix et SMS hors n os courts et hors certains n os spéciaux. Option Europe et monde max (1) : 2 heures pour appeler et recevoir des correspondants de la zone DOM, Europe, Suisse et Andorre, que l on soit en France métropolitaine ou depuis les destinations de cette zone Europe, DOM, Suisse et Andorre. Cette option vous permet également de passer des appels vers et depuis les autres destinations pour une durée réduite de moitié, donc jusqu à 1h + 50 SMS internationaux vers toutes les destinations où que vous soyez. Appels décomptés à la seconde dès la première seconde pour appeler et recevoir vos appels. Crédit de communication voix et SMS hors numéros courts et hors certains numéros spéciaux. (1) Options mensuelles, valables pour tout client forfait, hors forfait bloqué et Ola et Initial. Appels décomptés à la seconde dès la 1 re seconde pour appeler et recevoir vos appels. Crédit de communication voix et SMS hors numéros courts et hors certains n os spéciaux. Crédit de communication voix et SMS reportable d un mois sur l autre. En cas de résiliation, le crédit restant est perdu. Options non cumulables avec elles-mêmes et incompatibles avec la souscription d une autre option relative aux appels vers et depuis l outre-mer et l étranger. Souscription au #123#, au 444 (appels s depuis la France métropolitaine ou l outre-mer et l étranger sous réserve de compatibilité technique et d activation préalable du mode international), au service clients ou sur travel.orange.fr Option 1 heure vers l Afrique et le Maghreb : Option mensuelle, valable pour tout client mobile. Option non compatible avec les options Europe et Monde. 60 minutes de communication depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles des destinations incluses (hors n os spéciaux). Au-delà de cette heure d appel, les communications vers cette même zone sont facturées au prix préférentiel de 0,35$/minute. Communications décomptées à la seconde dès la première seconde sans coût de mise en relation. Crédit de communication voix reportable d un mois sur l autre hors forfaits bloqués et prépayés. Option renouvelable automatiquement tous les mois et facturée sans pro rata temporis. Les communications vers les autres destinations sont facturées au tarif en vigueur. En cas de résiliation, le crédit restant est perdu. Souscription au #123#, au 444 (appels s) ou au service clients (hors forfaits bloqués). Les destinations incluses sont : Algérie, Maroc, Tunisie, Afrique du Sud, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République centrafricaine, Comores, République du Congo, République démocratique du Congo, Côte d Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Malawi, Mali, Maurice, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie, Zimbabwe. Option 1 heure vers l Asie, le Moyen-Orient et la Turquie... 8,88 e/mois Au-delà, les communications sont facturées au prix préférentiel de 0,30 par minute. Offre valable en France métropolitaine sur les réseaux et mobiles compatibles. Option mensuelle valable pour tout client mobile après acceptation du dossier par Orange SA. Option non compatible avec les options Europe et Monde. 60 minutes de communication depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles des destinations incluses (hors n os spéciaux). Au-delà de cette heure d appel, les communications vers cette même zone sont facturées au prix préférentiel de 0,30 e/minute. Communications décomptées à la seconde dès la première seconde sans coût de mise en relation. Crédit de communication voix reportable d un mois sur l autre, hors forfaits bloqués et prépayés. Option renouvelable automatiquement tous les mois et facturée sans pro rata temporis. Les communications vers les autres destinations sont facturées au tarif en vigueur. En cas de résiliation, le crédit restant est perdu. Souscription au #123#, au 444 (appels s) ou au service clients (hors forfaits bloqués). Les destinations incluses sont : Turquie, Emirats arabes unis, Chine, Liban, Israël, Thailande, Arabie Saoudite, Inde, Philippines, Viêtnam, Japon, Hong Kong, Singapour, Qatar, Indonésie, Pakistan, Malaisie, Arménie, Koweït, Corée du Sud, Cambodge, Iran, Syrie, Sri Lanka, Géorgie (Rép.), Jordanie, Taiwan, Afghanistan, Bahrein, Oman, Laos, Bangladesh, Azerbaïdjan, Yémen (Rép.), Népal, Mongolie, Ouzbékistan, Kirghizistan, Turkménistan, Brunei, Macao, Tadjikistan, Bhoutan, Russie, Palestine, Birmanie, Kazakhstan, Irak. Option Libon Chine e/mois Appels illimités depuis la France métropolitaine vers la Chine, les Etats-Unis, le Canada, le Viêtnam, la Thaïlande, l Indonésie, la Malaisie et Singapour, via Libon. Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Option mensuelle, valable pour tout client mobile, après acceptation du dossier par Orange SA. Option permettant d appeler depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles des destinations incluses en illimité en Wi-Fi, via l application de VoIP Libon. Les coûts d usage du service sous couverture réseau mobile Orange sont décomptés du forfait internet mobile. Les appels illimités ne concernent que les appels émis depuis l application Libon (compatible sur iphone et Android). Hors numéros spéciaux, dans la limite de 250 correspondants différents par mois, 3h max/appel. Les destinations incluses sont : Chine, Macao, Taiwan, Hong Kong, USA, Canada, Hawaï, Alaska, Malaisie, Singapour, Thaïlande, Indonésie, Viêtnam. Les communications vers les autres destinations sont facturées au tarif en vigueur de la zone concernée. Option renouvelable automatiquement tous les mois et facturée sans prorata temporis. Les usages data liés au téléchargement de l application Libon sont décomptés de votre forfait data. Souscription au #123#, au 444 (appel ), au 220 (Smart et forfaits bloqués M6 mobile) ou au service clients (hors forfaits bloqués). Plus d informations sur orange.fr 50 SMS Option voix pays frontaliers Nord-Est (1) e/mois Pays concernés : Luxembourg, Allemagne, Suisse, Belgique (+Andorre pour les forfaits bloqués uniquement). - 1h30 d appels vers des correspondants fixes et mobiles depuis la France métropolitaine vers ces pays ; et depuis ces pays vers la France métropolitaine et vers ces pays. - Appels reçus offerts au sein de ces cinq pays illimités pour les clients forfait mobile Orange éligibles ; limités à 5h pour les forfaits bloqués, au-delà, appels reçus facturés au tarif en vigueur dans le pays concerné. Option 2 heures vers les DOM* 2 heures de communication vers les destinations d outre-mer : Guadeloupe, Martinique, Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Désirade (île de la), Marie-Galante (île), Saintes (îles), Saint-Martin, Guyane et Saint-Pierre-et-Miquelon. Option mensuelle, valable pour tous clients Mobile après acceptation du dossier par Orange SA. Appels décomptés à la seconde dès la première seconde. Crédit de communication non reportable d un mois sur l autre. En cas de résiliation, le crédit restant est perdu. Souscription au #123# ou au 444 (appels s), au service clients ou sur travel.orange.fr - Le crédit de communication est valable 1 mois depuis la France métropolitaine (hors n os spéciaux) et équivalent à 2 heures de communications. Les communications depuis la France métropolitaine vers les autres destinations sont décomptées de votre compte principal au tarif en vigueur. options pour communiquer depuis l étranger Option Libon pour vos appels en VoIP depuis l étranger vers la France Appels illimités depuis l étranger vers la France métropolitaine, en Wi-Fi via Libon. Option Libon Etranger vers France... 5$/mois Option à souscrire et valable en France métropolitaine, sur réseaux et mobiles compatibles. Option mensuelle, valable pour tout client mobile Origami et Open après acceptation du dossier par Orange. Option permettant d appeler depuis l étranger les fixes et mobiles de France métropolitaine, en illimité en Wi-Fi, via l application de VoIP Libon. Les coûts d usage du service sous couverture réseau EDGE/3G Orange sont décomptés du forfait internet mobile. Les appels illimités ne concernent que les appels émis depuis l application Libon (compatible sur iphone et Android). Hors numéros spéciaux, dans la limite de 250 correspondants différents par mois, 3h max/appel. Option renouvelable automatiquement tous les mois et facturée sans prorata temporis. Les usages data liés au téléchargement et à l utilisation de l application Libon sont décomptés de votre forfait data. Plus d informations sur orange.fr Les pass voix et SMS pour vos déplacements à l étranger Pass Go Europe voix et SMS (2) pour passer et recevoir vos appels au sein de la zone Europe et DOM, de la Suisse et d Andorre, ainsi que depuis la France métropolitaine vers cette même zone. - Pass 3 jours : 30 minutes et SMS illimités... 5 e - Pass 7 jours : 60 minutes et SMS illimités e Pass Go USA/Canada voix et SMS (3) pour passer et recevoir vos appels au sein des USA et du Canada et vers la France métropolitaine. - Pass 7 jours : 60 minutes et SMS illimités e Pass Go Maghreb/Turquie voix et SMS (4) pour passer et recevoir vos appels au sein de la zone Maghreb-Turquie et vers la France métropolitaine. - Pass 3 jours : 15 minutes et 100 SMS e - Pass 7 jours : 60 minutes et 200 SMS e * Sur les réseaux maritimes et aériens, les services sont disponibles sous réserve d activation du mode international : les appels sont facturés à la seconde après une 1 re minute indivisible : les appels émis sont facturés 3,50 e/min et les appels reçus sont facturés 2,10 e/min ; les SMS sont facturés à 0,40 e/sms, les MMS sont facturés 0,13e/10 Ko. Dans les avions, l utilisation d un téléphone mobile doit se faire dans le respect des consignes données par la compagnie aérienne. Sur les réseaux satellitaires Globalstar et Thuraya, les appels émis sont facturés 2,50 e/min et les appels reçus 1,10 e/min. Pour tous les types d appels autres que ceux cités dans les tableaux ci-dessus, tarif de l opérateur étranger majoré de 15 %. Les pass Internet pour vos déplacements à l étranger Pour vos communications multimédia depuis l étranger. Souscription sur orange.fr, sur travel.orange.fr ou au #123# ou au 444 (appels s depuis l étranger) sous réserve de compatibilité d activation préalable du mode international. Pass Go Europe Internet (pour vos communications multimédia depuis les zones DOM, Europe, Suisse et Andorre) (5) - Pass Go Europe 200 Mo + SMS illimités, valable 3 jours e - Pass Go Europe 800 Mo + SMS illimités, valable 7 jours e Pass Go USA/Canada Internet (pour vos communications multimédia depuis les zones USA et Canada) (6) - Pass Go USA/Canada 400 Mo pour 7 jours e Pass Go Maghreb-Turquie Internet (pour tout client mobile Orange) (1) - Pass 3 jours : 50 Mo e - Pass 7 jours : 300 Mo e (1) Option mensuelle, valable pour tout client mobile Orange hors Mobicarte, et hors offres Jet, après acceptation du dossier par Orange. Option non compatible avec les options Europe et Monde et les options «destinations préférées». Les appels en Suisse sont facturés à la seconde après une 1 re minute indivisible. Les appels pour les autres pays sont facturés à la seconde après un 1 er palier indivisible de 30 secondes. Crédit de communication voix hors numéros courts et hors certains numéros spéciaux. Crédit de communication reportable d un mois sur l autre. En cas de dépassement du crédit d appels, les appels sont décomptés au tarif en vigueur dans le pays concerné. Souscription au #123#, au 444 (appels s), au service clients, sur travel. orange.fr ou sur l application Orange & Moi. (2) Offre valable pendant 3 ou 7 jours consécutifs à compter de la date d activation. Pass renouvelables à l issue ou pendant la durée de validité. Appels décomptés à la seconde pour appeler et recevoir vos appels au sein de la zone Europe et DOM, de la Suisse et d Andorre, ainsi que depuis la France métropolitaine vers cette même zone (Europe, DOM, Suisse et Andorre), hors numéros surtaxés et numéros spéciaux. Envoi de SMS vers la zone Europe et DOM, la Suisse et Andorre, hors numéros courts et surtaxés internationaux dans la limite de 250 destinataires. SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif. Offre incompatible avec toute offre en vigueur relative aux appels vers et depuis l étranger et l outre-mer. Souscription au #123# ou au 444 (depuis la France métropolitaine, l outre-mer et l étranger sous réserve de compatibilité technique et d activation préalable du mode international (appels s), au service clients (hors forfaits bloqués) ou sur travel.orange.fr Les communications vers les destinations en dehors de la zone du pass choisi sont décomptées de votre compte principal au tarif en vigueur. (3) Offre valable pendant 7 jours consécutifs à compter de la date d activation. Renouvelable à l issue ou pendant la période de validité. Appels décomptés à la seconde pour appeler et recevoir vos appels au sein des USA et du Canada et vers la France métropolitaine, hors numéros surtaxés et numéros spéciaux internationaux. Envoi de SMS au sein de la zone USA, Canada et vers la France métropolitaine, hors numéros courts et surtaxés internationaux dans la limite de 250 estinataires différents. SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif. Souscription au #123# ou au 444 depuis la France métropolitaine, l outre-mer et l étranger sous réserve de compatibilité technique et d activation préalable du mode international (appels s), au service clients ou sur travel.orange.fr - Les communications vers les destinations en dehors de la zone du pass choisi sont décomptées de votre compte principal au tarif en vigueur. (4) Offre valable pendant 3 ou 7 jours consécutifs à compter de la date d activation. Renouvelable à l issue ou pendant la période de validité. Appels décomptés à la seconde pour appeler et recevoir vos appels au sein du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie) et de la Turquie et vers la France métropolitaine, hors numéros surtaxés et numéros spéciaux internationaux. Envois de SMS au sein de la zone Maghreb-Turquie et vers la France métropolitaine, hors numéros courts et surtaxés internationaux dans la limite de 250 destinataires. (5) Pass réservés aux clients Orange disposant d un terminal compatible, valable pendant 3 ou 7 jours à compter de la souscription, depuis les zones DOM, Europe, Suisse et Andorre où Orange a signé un accord d itinérance GPRS/EDGE/3G/3G+/4G avec un opérateur d outre-mer et étranger. Renouvelable à l issue ou pendant la durée de validité. Usages modem inclus. Pour profiter de l usage modem dans les zones susmentionnées, le client iphone doit disposer au préalable de l usage modem inclus dans son offre ou en option en France métropolitaine. Connexions décomptées par paliers de 1 Ko. Envoi de SMS vers la zone Europe et DOM, la Suisse et Andorre, hors numéros courts et surtaxés internationaux dans la limite de 250 destinataires. SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif. Prix des connexions multimédia en dépassement du pass Go Europe : voir tarifs standard en vigueur dans la zone concernée page 12. Détail et liste des pays compatibles sur travel.orange.fr souscription au #123# ou au 444 (appel depuis la France métropolitaine ou l outre-mer et l étranger sous réserve de compatibilité technique et d activation préalable du mode international), au service clients ou sur travel.orange.fr (6) Pass réservé aux clients Orange disposant d un terminal compatible - hors forfaits Ola, valable pendant 7 jours à compter de la souscription, depuis les USA et le Canada où Orange a signé un accord d itinérance GPRS/ EDGE/3G/3G+/4G avec un opérateur étranger. Renouvelable à l issue ou pendant la durée de validité. Usages modem inclus. En cas de souscription simultanée d un pass internet monde et d un pass Go USA/Canada internet, ce dernier pass sera décompté en priorité pour les usages aux USA et au Canada. Pour profiter de l usage modem dans les zones susmentionnées, le client iphone doit disposer au préalable de l usage modem inclus dans son offre ou en option en France métropolitaine. Connexions décomptées par paliers de 1 Ko. Les connexions multimédia en dépassement du pass Go USA/Canada sont facturées au tarif de la zone en vigueur. Détail et liste des pays compatibles sur travel.orange.fr souscription au #123# ou au 444 (appel depuis la France métropolitaine ou l outre-mer et l étranger sous réserve de compatibilité technique et d activation préalable du mode international), au service clients ou sur travel.orange.fr 16 17

10 détail des options Pass internet Monde (pour vos communications multimédia depuis l étranger dans plus de 195 destinations, sauf zones DOM et Europe) (2) - Pass internet Monde 50 Mo, valable 7 jours e (1) Pass réservé aux clients Orange disposant d un terminal compatible hors forfaits Ola, valable pendant 3 ou 7 jours à compter de la souscription, depuis la zone Maghreb-Turquie où Orange a signé un accord d itinérance GPRS/EDGE/3G/3G+/4G avec un opérateur étranger. Renouvelable à l issue ou pendant la durée de validité. Usages modem inclus (sauf mobicarte et forfaits bloqués). En cas de souscription simultanée d un pass internet monde et d un pass Go Maghreb-Turquie internet, ce dernier pass sera décompté en priorité pour les usages au Maghreb et en Turquie. Pour profiter de l usage modem dans les zones susmentionnées, le client iphone doit disposer au préalable de l usage modem inclus dans son offre ou en option en France métropolitaine. Connexions décomptées par paliers de 1 Ko. Les connexions multimédia en dépassement du pass Go Maghreb-Turquie sont facturées au tarif de la zone en vigueur. Détail et liste des pays compatibles sur travel.orange.fr Souscription au #123# ou au 444 (appel depuis la France métropolitaine ou l outre-mer et l étranger sous réserve de compatibilité technique et d activation préalable du mode international), au service clients ou sur travel.orange.fr (2) Pass réservé aux clients mobile Orange disposant d un terminal compatible, valable pendant 3 ou 7 jours à compter de la souscription en dehors des zones DOM, Europe, Suisse et Andorre, où Orange a signé un accord d itinérance GPRS/EDGE/3G/3G+/4G avec un opérateur étranger. Renouvelable à l issue ou pendant la durée de validité. Connexions décomptées par paliers de 10 Ko. Prix des connexions multimédia en dépassement du Pass internet monde 25 e : voir tarifs standard en vigueur dans la zone concernée page 12. Détail et liste des pays compatibles sur travel.orange.fr - souscription au 444 (appel depuis la France métropolitaine ou l outre-mer et l étranger sous réserve de compatibilité technique et d activation préalable du mode international), au service clients ou sur travel.orange.fr La 4G à l étranger est disponible selon l offre souscrite, la disponibilité d un accord de roaming 4G entre Orange SA et un opérateur partenaire, le terminal du client et le support par ce terminal des bandes de fréquences LTE opérées par l opérateur partenaire et la disponibilité de la couverture 4G de l opérateur partenaire. Les autres pass pour vos déplacements à l étranger * 15 minutes, 30 minutes ou 60 minutes pour passer et recevoir vos appels depuis les pays de la zone choisie +10 SMS (hors n os courts et SMS surtaxés) + 2 Mo de connexions multimédia avec votre mobile ou 10 minutes pour passer et recevoir vos appels depuis les pays de la zone Europe + 10 SMS (hors n os courts et SMS surtaxés) + 10 Mo de connexions multimédia avec votre mobile avec le Pass Jour Europe. Souscription au service client sous réserve de compatibilité d activation préalable du mode international. Usages à l étranger sur réseaux et mobiles compatibles depuis la zone reste du monde prix / durée appels sortants vers et depuis appels entrants s dans la destination 15 / 7 jours 15 min 25 / 7 jours 30 min 45 / 7 jours 60 min SMS multimédia 10 2 Mo Renouvelable à l issue des 7 jours. Non cumulable et incompatible avec les autres pass de la gamme. Communications internet et mail depuis l étranger valables dans les pays où Orange a signé un accord d itinérance GPRS/EDGE/3G/3G+/4G avec un opérateur étranger. Prix des connexions data depuis l étranger hors pass sont décomptées de votre compte principal au tarif en vigueur. Offre incompatible avec toute offre relative aux appels vers et depuis l étranger en vigueur. Hors connexions BlackBerry : facturées hors pass Voyage, au tarif standard de la zone concernée. Les communications vers les pays en dehors de la zone du pass choisi sont décomptées de votre compte principal au tarif en vigueur. * Sur les réseaux maritimes et aériens, les services sont disponibles sous réserve d activation du mode international : les appels sont facturés à la seconde après une 1 re minute indivisible : les appels émis sont facturés 3,50 e/min et les appels reçus sont facturés 2,10 e/min ; les SMS sont facturés à 0,40 e/sms, les MMS sont facturés 0,13 e/10 Ko. Dans les avions, l utilisation d un téléphone mobile doit se faire dans le respect des consignes données par la compagnie aérienne. Sur les réseaux satellitaires Globalstar et Thuraya, les appels émis sont facturés 2,50 e/min et les appels reçus 1,10 e/min. Pour tous les types d appels autres que ceux cités dans les tableaux ci-dessus, tarif de l opérateur étranger majoré de 15%. options de divertissement Trafic TV facturé par ailleurs au titre de connexions de type internet, selon l offre souscrite - Voir p. 5 > Caractéristiques de l internet mobile. Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Liste des chaînes TV susceptible d évolution. Ne sont pas compris les contenus et services payants. Voir détails d utilisation, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr - Les connexions depuis l étranger sont facturées au tarif de la zone tarifaire en vigueur (voir p. 12). > option accès TV accès à plus de 30 chaînes TV Option à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client Mobile. Liste des chaînes TV susceptible d évolution. Trafic décompté du forfait internet mobile de votre offre Mobile. Ne sont pas compris dans l option les contenus diffusés par les autres chaînes TV, les événements sportifs en direct, les contenus et services payants. > option accès TV Premium accès à plus de 70 chaînes TV Option à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client Mobile. Liste des chaînes TV susceptible d évolution. Trafic décompté du volume de Mo disponible dans le forfait internet de l offre mobile. Ne sont pas compris dans l option les contenus diffusés par les autres chaînes TV, les événements sportifs en direct, les contenus et services payants. > option Ligue 1 Option Ligue 1 à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client Mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Ligue 1 sous réserve de téléchargement de l application et sur le portail Orange World. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Trafic pour le téléchargement de l application et l utilisation du service, décompté du volume de Mo disponible dans le forfait internet de l offre mobile ou de l option internet. Voir le détail de l option, les conditions spécifiques et la liste des mobiles compatibles sur orange.fr > option Read and Go 5 numéros de presse au choix parmi plus de 300 titres. Nécessite le téléchargement de l application Read and Go sur terminaux compatibles. Option valable en France métropolitaine, réservée aux clients titulaires d une offre mobile et accessible sur terminaux compatibles (liste des terminaux compatibles disponible sur orange.fr). Les numéros non consommés ne sont pas reportés d un mois sur l autre. Le catalogue des titres proposés dans le cadre de l option est celui proposé dans la boutique de Read and Go. Orange peut être amené à modifier sans préavis et à tout moment tout ou partie des titres éligibles sur le catalogue afin de, notamment, respecter tous les accords conclus avec les ayants droit. Les connexions à l internet mobile liées à l usage de ce service sont décomptées de votre forfait ou facturées selon votre offre. Coûts de connexion variables en fonction de l offre mobile détenue. Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Nécessite le téléchargement de l application Read and Go sur terminaux compatibles. > option Orange Deezer premium + Accès au service Orange Deezer premium + : accès au catalogue premium Deezer depuis votre mobile et votre ordinateur même si vous n êtes pas connecté à internet sous réserve de synchronisation sur votre terminal de votre liste d écoute, dans la limite de la capacité de stockage du terminal en mode non connecté. Service accessible sur tous mobiles compatibles avec l application Deezer sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris dans l option les contenus et services payants. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation. Radios non accessibles sur iphone. Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Voir détails de l option et liste des mobiles compatibles sur orange.fr - Option à souscrire et valable pour les clients Mobile 500 Mo, incluse dans les forfaits 3 Go et 7 Go. options de sécurité et assurance services d assurances casse et vol prix l offre assure assurance Casse et vol 7,99 7,99 /mois mobile (jusqu à 400 /sinistre) assurance Casse et vol 11,99 11,99 /mois mobile ou tablette (sans plafond) assurance Casse et vol Multi-produits 15,99 /mois mobile + tablettes (plafond de 2000 /an) Conditions complètes dans les notices d information de l Assurance concernée. L Assurance Casse et vol pour le mobile à 7,99 e et 11,99 e et l assurance Casse et vol multiproduits sont des contrats d assurance souscrits par Orange SA auprès de AIG Europe Limited par l intermédiaire de la SPB, société de courtage d assurances. Souscription des options en boutique ; au 740, choix 2 ou sur internet, orange.fr > espace client > sécurité facture Votre facture mobile prise en charge jusqu à 6 mois par sinistre, sur la base de la moyenne des 3 dernières factures mobile Orange et avec un plafond de 200 e/mois en cas de chômage, d hospitalisation ou d arrêt de travail. Offre soumise à conditions. Conditions complètes sur orange.fr > mobile et dans les notices d information de l option sécurité facture. prestation d assistance pour la découverte du smartphone service d expertise pour smartphone : Temps d attente depuis les réseaux Orange en France métropolitaine puis 0,34 $/min plus le prix de la communication. prestations d assistance à distance Ces prestations sont réalisées par téléphone avec la possibilité de prise en main à distance du mobile et/ou de l ordinateur. Accès et inscription sur orange.fr > pack démarrage smartphone personnalisé Première prestation offerte incluse dans tous les forfaits Mobile. Le prix unitaire de chaque prestation est de 29 $ (facturée à partir de la deuxième prestation). Il s agit d un service d accompagnement réalisé par l un de nos experts par téléphone avec la prise en main à distance éventuelle du mobile et/ou ordinateur. Cette prestation comprend : la création d un compte, la configuration d un mail, Accès et inscription sur orange.fr > synchronisation du mobile le téléchargement d une application, la personnalisation du mobile. Avec un ordinateur avec installation du logiciel de synchronisation. Le prix unitaire de chaque prestation est de 49 $ (facturée dès la première prestation). Cette prestation comprend l installation du logiciel de synchronisation sur le PC ou Mac, le paramétrage des données à synchroniser (contacts, agenda, mails, notes) et des démonstrations

11 conditions de changement d offre frais ponctuels Vous êtes sur un forfait Mobile et vous souhaitez changer pour une autre offre de la gamme Orange : vous pouvez changer d offre sauf restrictions éventuelles propres à certaines offres. Des frais peuvent vous être appliqués conformément à la fiche tarifaire en vigueur lors du changement d offre, dans les 24 mois qui suivent votre dernier achat ou renouvellement de mobile subventionné. Souscription aux offres Mobile dans le réseau uniquement. Souscription aux offres Orange mobile en point de vente ou auprès du service clients (700). vous avez un forfait plus de 89 forfait mobile vous voulez prendre entre 69 et 88,99 entre 54 et 68,99 entre 39 et 53,99 entre 29 et 38,99 vous avez un forfait forfait mobile plus de 89 vous voulez prendre entre 69 et 88,99 entre 54 et 68,99 entre 39 et 53,99 entre 29 et 38,99 vous avez un forfait plus de 89 forfait mobile vous voulez prendre entre 69 et 88,99 entre 54 et 68,99 entre 39 et 53,99 entre 29 et 38,99 plus de 89 plus de 87 à partir de 54 entre 69 et 88,99 entre 79 et 86,99 entre 34 et 53,99 entre 54 et 68,99 entre 64 et 78,99 entre 39 et 53,99 forfait mobile entre 29 et 38,99 entre 19 et 28,99 Orange Open entre 54 et 63,99 forfait Open Multiligne entre 24 et 33,99 entre 14 et 23,99 inférieurs à 19 / Motamo / Forfait bloqué spécial RSA entre 49 et 53,99 inférieur à 14 forfait mobile version SIM avec engagement entre 39 et 48,99 forfait mobile Open version SIM avec engagement prépayé / forfait mobile version SIM sans engagement / abo initial 7 Orange Open version SIM avec engagement Sosh les forfaits Sosh frais de mise en service demande de portabilité du numéro suspension temporaire de ligne mobile en cas de perte ou de vol suspension du forfait mobile (suspension de 1 à 6 mois dans la limite d une suspension par année glissante) Mobile 500 Mo renouvellement de la carte SIM en cas de perte, de vol, ou en cas de carte bloquée/détériorée par le client 20 (dans les cas non couverts par la garantie en cas de vol) + frais d expédition (hors France métropolitaine) 7 déblocage de la carte SIM par le serveur vocal 700 ou sur internet orange.fr > mobile déblocage de la carte SIM par un conseiller clients Mobile 3 Go 7,50 (1 er déblocage ) changement de numéro de téléphone mobile 18 changement de numéro préférentiel changement de mode de paiement facture détaillée sur 4 mois consécutifs 3 (1 er changement ) duplicata de facture 3 duplicata de contrat 7,50 prestation de désimlockage par le service clients ( 3 mois après l acquisition ou le changement du terminal chez Orange. Tous nos mobiles fonctionnent uniquement sur le réseau Orange. Retrouvez les modalités de déverrouillage en boutique ou sur dépôt de garantie exigé dans les cas suivants : absence de justificatif de domicile fixe en France métropolitaine, ou RIB ou chèque annulé inscription au fichier PREVENTEL aucune souscription préalable à d autres contrats d abonnement auprès d Orange avance sur consommation (mode international) 228 SAV mobile Orange 24 mois : prestation d échange en cas d exclusion de garantie (montant forfaitaire) 3 /mois ,58 Mobile 7 Go avant 6 mois (1) : 90 ; Gratuit avant 6 mois (1) : 180 ; Gratuit avant 6 mois (1) : 280 ; Gratuit avant 12 mois (1) : 280 ; entre 12 et 18 mois : 90 ; après 18 mois (1) ou désengagé : avant 12 mois (1) : 400 ; entre 12 et 18 mois : 150 ; après 18 mois (1) ou désengagé : avant 6 mois (1) : 280 ; encore engagé : 90 frais variables mode de paiement autre que le prélèvement automatique 38 (1) A compter de la date d acquisition ou de renouvellement de mobile dans le cadre du Programme Changer de Mobile

12 conditions spécifiques d abonnement à l offre Mobile en date du 20 novembre 2014 Orange propose une gamme d offres mobiles postpayées dénommée «Mobile». Cette offre de téléphonie mobile dont les conditions et modalités de souscription sont détaillées ci-dessous sera souscrite par le Client auprès d Orange. Les présentes conditions spécifiques s appliquent en cas de souscription d un abonnement à une offre Mobile. Elles complètent les conditions générales d abonnement à l offre mobile Orange et les conditions spécifiques de l offre mobile Orange, quand elles ne les remplacent pas. Article 1 Définition de l offre Mobile L offre Mobile consiste en une formule d abonnement, avec une durée initiale d engagement de 12 ou 24 mois donnant accès à un certain nombre de services spécifiques accessibles à partir du réseau GSM/GPRS et/ou 3G/ 3G+ d Orange pour les Clients possédant un mobile compatible. Lorsque l offre est souscrite avec une durée initiale d engagement, cette durée est de 12 ou 24 mois selon l offre tarifaire choisie par le Client. L offre permet de bénéficier d un forfait mensuel donnant droit, chaque mois, à un crédit de communication variable selon le forfait Mobile choisi et précisé dans la fiche tarifaire Mobile. Toutes les communications du Client sont décomptées et facturées dans les conditions fixées par cette même fiche tarifaire. Article 2 Modalités d accès à l offre Mobile 2.1 Souscription d un nouvel abonnement Mobile La souscription à l offre Mobile est réservée aux clients qui détiennent un compte de dépôt BNP Paribas en France métropolitaine. Afin de pouvoir souscrire à l offre, le client devra effectuer une demande d abonnement : - sur le site Internet bnpparibas.net, - en agence située en France métropolitaine, - via le Centre de Relation Client et/ou la NetAgence. Cette demande d abonnement sera transférée par à Orange qui informera le client de l ensemble des éléments nécessaires à la souscription de l offre Mobile ainsi que son coffret mobile Orange, dans les conditions des articles L et suivants du code de la consommation. 2.2 Modalités de changement d Offre d un abonnement Orange existant vers une offre Mobile La demande de changement d un abonnement Orange vers une offre BNP Paribas Mobile s effectue via : - Les agences, - Le Centre de Relation Client. Selon les conditions tarifaires et sous certaines réserves précisées dans la fiche tarifaire Mobile, le passage d une offre d abonnement Orange avec une période d engagement vers une offre BNP Paribas Mobile ne prend effet qu à compter de la facture suivante du Client et est soumis aux mêmes conditions d éligibilité énoncées à l article 2.1 ci-dessus. Le Client dispose d un délai de 15 jours avant la date de facturation pour formuler sa demande. Article 3 Conditions relatives à la vente à distance La commercialisation des offres de la gamme Mobile s effectue exclusivement dans les termes des articles L et suivants du Code de la Consommation, relatifs à la vente à distance. 3.1 Information sur le service client concernant l achat de matériel et la souscription de services Les questions relatives à la livraison et la facturation des commandes, à l offre détenue ou à la souscription des services peuvent être adressées au 700 depuis le mobile (l appel est décompté de votre forfait ou facturé 0,37$ TTC la minute au-delà de votre forfait) ou le depuis un fixe (coût d une communication locale, sinon coût variable selon l opérateur) Paiement Pour régler la commande, il est proposé plusieurs modes de règlement : carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard-Mastercard) : le débit de la carte bancaire est effectué à l expédition du colis. chèque bancaire tiré sur une banque française : lors d un règlement par chèque, le traitement de la commande n est effectué qu à la réception de celui-ci et d une photocopie recto/verso d une pièce d identité en cours de validité et après consultation du fichier national des chèques impayés VERIFIANCE. Le chèque est encaissé immédiatement. Si la commande comporte un forfait mobile, en cas de paiement par chèque, les coordonnées du Client figurant sur le chèque et la commande devront être identiques (nom, prénom). Dans le cas contraire, la commande pourra être annulée. Le Client en sera informé par ou par courrier, et pourra renouveler la commande ultérieurement, en se conformant aux présentes conditions, ou en choisissant un autre moyen de paiement. règlement des souscriptions de services et d options les modalités de règlement des services et des options sont prévues dans les conditions contractuelles propres à chaque service ou option et sont disponibles dans la fiche tarifaire en vigueur et conditions contractuelles correspondantes. 3.3 Mode de livraison La livraison des mobiles s effectue uniquement en France métropolitaine. Il est proposé plusieurs modes de livraison : - Point relais Chronorelais (livraison e) : retrait de la commande dans l un des points relais Chronorelais sous 8 jours ouvrés à compter de sa mise à disposition. - Chronopost (coût de la livraison en sus) : livraison par Chronopost à l adresse au choix du Client. La livraison en Chronopost est proposée exclusivement pour l achat d un mobile associé à un forfait mobile. Pour la livraison d une carte SIM seule (sans mobile associé) : 3.4 Délai de livraison La livraison des produits intervient sous 3 jours ouvrés à compter de la validation de l enregistrement de la commande. Pour les commandes payées par chèque, la préparation de la commande est conditionnée par la réception du règlement. 3.5 Délai de rétractation Le Client bénéficie d un droit de rétractation pendant les 14 jours qui suivent la réception du colis. Lorsque ce délai expire le samedi, le dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu au premier jour ouvrable suivant. Le retour des produits, se fera à l adresse communiquée sur le bon de livraison en joignant les documents accompagnant le colis (fiche retour, bordereau de livraison et facture). Kuehne & Nagel Logistics Distripôle Parisud Bat 2 Secteur LIEUSAINT Les mobiles devront être retournés dans leur emballage d origine, en parfait état, accompagnés de tous leurs accessoires, notices et documentations. Il appartient au Client de prendre toutes les précautions d emballage requises pour la protection du mobile retourné. Un chèque de remboursement sera alors adressé au Client dans un délai maximum de 30 jours. En ce qui concerne les services ou les produits associés à un abonnement, Orange invite le client à consulter attentivement les conditions spécifiques du service ou abonnement auquel vous souscrivez, dans le cas où vous souhaiteriez exercer votre droit de rétractation. En effet, l utilisation de certains services avant l expiration du délai de rétractation, signifie que vous renoncez à votre droit de rétractation. Article 4 Tarifs des services Les tarifs applicables à l offre Mobile figurent dans la fiche tarifaire BNP Paribas Mobile, envoyée au Client lors de sa souscription. Cette fiche tarifaire est également accessible sur le site orange.fr Article 5 Modification de l abonnement 5.1 Modification de l abonnement par le Client Le Client avec une offre Mobile peut choisir de positionner son abonnement sur un autre forfait de la gamme Mobile ou sur une autre formule d abonnement Orange dans les conditions visées à l article 8 des conditions spécifiques de l offre mobile et selon les conditions précisées dans la fiche tarifaire Mobile. Cette modification prend effet à compter de la facture suivante, sous réserve que le Client ait respecté un préavis de 15 jours avant la date de facturation. Le changement d une offre Mobile vers une autre formule d abonnement fait perdre le bénéfice du crédit restant sur le forfait Mobile du Client à la date de la prise d effet de la modification. Les présentes conditions spécifiques n ont alors plus vocation à s appliquer. 5.2 Modification de l offre par Orange Orange se réserve le droit de procéder à des modifications de prix ou des caractéristiques de l offre Mobile. Dans ce cas, Orange en informera les clients dans un délai minimum d un mois précédant la modification. Le Client pourra alors mettre fin à l offre sans frais et sans droit à dédommagement jusque dans un délai de quatre mois après l entrée en vigueur de la nouvelle tarification conformément à l article L du Code de la consommation. Article 6 Garantie en cas de vol Les conditions relatives à la garantie en cas de vol sur une offre Mobile s appliquent dans les conditions visées à l article 10 des conditions spécifiques, qui sont disponibles dans les conditions générales d abonnement de l offre mobile Orange. Dispositions particulières : le Client d une offre Mobile, en cas d utilisation frauduleuse de la Carte SIM/USIM, en cas de Vol caractérisé ou de Vol à la tire et en cas de vol simple, pourra, après avoir demandé à son service clients Orange la mise en opposition de la Carte SIM/USIM, obtenir le remboursement des communications frauduleuses effectuées par un Tiers avec la Carte SIM/USIM, avant la demande de mise en opposition de la Carte SIM/USIM (dans la limite de 3000 trois mille) euros par Sinistre et par an et dans les 48 (quarantehuit) heures suivant la date du Sinistre. En cas de Vol caractérisé des Accessoires, la garantie «en cas de vol ou de perte» a pour objet de rembourser, pour tout Client d une offre Mobile, le remplacement du ou des Accessoires volé(s) dans la limite de quatre-vingts (80) euros par Sinistre et par an. Article 7 Prestation d assistance à distance Les Clients avec une offre Mobile bénéficient d une prestation d assistance à distance pour leur smartphone. Cette prestation est réalisée par téléphone avec la possibilité de prise en main à distance du mobile et/ou de l ordinateur du client. Pour bénéficier de cette offre le client BNP Paribas Mobile doit être détenteur d un smartphone commercialisé par Orange fonctionnant sur un système d exploitation (operating system) Android, BlackBerry, ios (iphone), Windows Phone et Bada, étant précisé que cette liste est susceptible d évolution. Le détail et les modalités de cette prestation d assistance à l usage sont détaillés dans la fiche tarifaire en vigueur. Article 8 Résiliation Conformément à l article 6.3. des conditions générales d abonnement et à l article 14.1 des conditions spécifiques à l offre Orange, le Client peut également mettre fin à son contrat d abonnement à l offre Mobile dans tous les cas et selon les modalités prévus par cet article