Programme provisoire Mars 2008 Tanger, Maroc. African Training and Research Centre in Administration for Development
|
|
- Nathalie Bernier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 African Training and Research Centre in Administration for Development المرآز الا فريقي للتدريب و البحث الا داري للا نماء Centre Africain de Formation et de Recherche Administratives pour le Développement Séminaire des Responsables Electoraux: Comment maîtriser le processus électoral et éviter les fraudes, les contestations et les violences dans les Pays Africains? Programme provisoire Mars 2008 Tanger, Maroc Elect-08_AM_Fr_290108
2 Dimanche 23 mars 2008 Lundi 24 mars :30-09:00 Registration of participants Arrivée des participants 09:00-09:30 Cérémonie d ouverture du séminaire 09:30-10:00 Pause café - Discours de Bienvenue; - Présentation des Participants, introduction et présentation du Programme de Travail. 10:00-13:00 Session I : Cadre juridique et systèmes des élections Président : 10:30-10:30 Connaissance et maîtrise des textes législatifs et réglementaires régissant les élections (constitutions, lois, etc.) : présentation (exemple) de quelques lois électorales 10:30-11:30 Débats 11:30-12:00 Connaître les systèmes électoraux : les modes de scrutin, le découpage électoral (les circonscriptions), le Corps Electoral, etc : différences et avantages de chaque système 12:00-13:00 Débats 14:30-15:00 L organisation institutionnelle: la Commission Nationale Electorale, le ou les Départements Ministériels concernés, Groupe d observateurs, etc : (choix et composition, leur rôle, leurs attributions, leur compétence, etc) 16:15-17:30 Session II : Préparation des élections 16:15-16:45 Etablissement des listes électorales (qui établit la liste ou le fichier électoral? Comment est-elle établie? sa mise à jour, sécurité, confidentialité, etc. ; CAFRAD_24 28 Mars 2008 Tanger, Maroc 1
3 16:45-17:30 Débats Mardi 25 mars :00-13:00 Session III: Préparation des élections (suite) 09:00-09:30 Enregistrement des électeurs et établissement des cartes électorales : quand, comment, critères? 09:30-10:30 Débats 10:30-10:45 Pause café 10:45-11:15 Enregistrement des candidats : critères, qui établit les critères, qui enregistre? 11:15-13:00 Débats 14:30-15:00 Accréditation des observateurs, des médias, etc. Qui en a la responsabilité? 16 :15-16 :45 La campagne électorale : déontologie et réglementation de la campagne, rôle des médias 16 :45-17 :30 Débats Mercredi 26 mars :00-13:00 Session IV : Gestion (administration) des élections 09:00-09:30 Gestion (administration) des élections: 09:30-10:30 Débats 10:30-10:45 Pause café - Bureau de vote : composition des membres, leurs rôles ; - Rôle et place des observateurs nationaux et internationaux. CAFRAD_24 28 Mars 2008 Tanger, Maroc 2
4 10:45-11:15 - Opérations de vote : pièces exigées aux électeurs ; matériel, outils et équipements du bureau électoral ; - Matériel de vote : quantité et qualité des urnes, des bulletins de vote et des isoloirs ; 11:15-13:00 Débats 14:30-17:30 Session V : Sécurité du processus électoral : 14:30-15:00 Protection et sécurité des: 1. Candidats; 2. Matériels; 3. Populations; 4. Bureaux de vote : personnel, moyens de transport, etc. 16:15-16:45 Dépouillement, décompte et publication des résultats : 16:45-17:30 Débats 1. Dépouillement centralisé / décentralise : qui dépouille, qui participe au dépouillement, quand et où se fait le dépouillement? 2. Qui est responsable de la décompte et de la collecte des résultats? 3. Qui publie ou annonce les résultats? 4. Comment les résultats sont ils publiés et par quelles procédures? Jeudi 27 mars :00-13:00 Session VI : Préservation (conservation) des matériels de vote 09:00-09:30 Préservation (conservation) des matériels de vote : 1. les listes électorales, 2. les bulletins, 3. les urnes, 4. les archives, etc. CAFRAD_24 28 Mars 2008 Tanger, Maroc 3
5 09:30-10:30 Débats 10:30-10:45 Pause café 10:45-11:15 Utilisation des TIC dans le processus électoral : pour quelles 11:15-13:00 Débats opérations? Formation des utilisateurs. 14:30-17:30 Session VII : L éducation au processus électoral 14:30-15:00 L éducation au processus électoral : 1. des corps électoraux ; 2. des masses ; 3. des médias ; 4. des politiciens et leurs adhérents. 16:15-16:45 Financement des élections : prévision et préparation du budget, sources de financement (internes et externes), financement des partis politiques, contrôle et audit des dépenses électorales, l importance de la communauté internationale, etc. 16:45-17:30 Débats Vendredi 28 mars :00-12:00 Session VIII : Discussion en Panel 09:00-09:30 Comment éviter les fraudes, la corruption, les irrégularités et les contestations? 09:30-10:00 Débats 10 :00-10 :30 Renforcement de la collaboration inter-africaine dans l organisation des élections CAFRAD_24 28 Mars 2008 Tanger, Maroc 4
6 10:30-11:00 Débats 11:00-11:15 Pause café 11:15-11:45 Présentation du rapport succinct du séminaire-bilan et perspectives 11:45-12:00 Cérémonie de clôture du séminaire CAFRAD_24 28 Mars 2008 Tanger, Maroc 5
GUIDE DE SENSIBILISATION DES ELECTEURS
1 République de Guinée Commission Electorale Nationale Indépendante GUIDE DE SENSIBILISATION DES ELECTEURS Election Présidentielle, octobre 2015 Conakry, Août 2015 1 2 Introduction Les organisations de
Plus en détailForum Pan-Africain des Secrétaires Généraux de Gouvernements
Centre Africain de Formation et de Recherche Administratives pour le Développement La République de Madagascar Forum Pan-Africain des Secrétaires Généraux de Gouvernements Thème : Les Nouvelles Approches
Plus en détailANALYSE D UNE OEUVRE DE ROBERT COMBAS. Bony - Richard - Gwladys - SImon - Megane Kouamela Rapenne Le Roy Bareyt Tandin
ANALYSE D UNE OEUVRE DE ROBERT COMBAS Bony - Richard - Gwladys - SImon - Megane Kouamela Rapenne Le Roy Bareyt Tandin RAPPEL du brief Par groupe, nous nous sommes rendus au CAPC, le musée d art contemporain,
Plus en détailTermes de référence pour le recrutement d un Assistant pour la gestion des bases de données
Conseil Ouest et Centre Africain pour la Recherche et le Développement Agricoles West and Central African Council for Agricultural Research and Development Termes de référence pour le recrutement d un
Plus en détailService juridique CSFV
Service juridique LE CALENDRIER DES OPERATIONS ELECTORALES Les délais mentionnés dans cet exemple le sont à titre purement indicatif, dans le respect des minima et maxima imposés par le code du travail.
Plus en détailLe présent document a pour objet de définir les modalités d organisation de l élection des délégués du personnel (ou du C E) de
Le présent document a pour objet de définir les modalités d organisation de l élection des délégués du personnel (ou du C E) de Article 1 er : Effectif de l entreprise Nombre de sièges à pourvoir L effectif
Plus en détailMARCHÉ COMMUN DE L'AFRIQUE ORIENTALE ET AUSTRALE
MARCHÉ COMMUN DE L'AFRIQUE ORIENTALE ET AUSTRALE MARCHE COMMUN DE L AFRIQUE ORIENTALE ET AUSTRALE COMESA السوق المشتركة للشرق والجنوب الا فریقى حكمة العدل COURT DE JUSTICE APPELS À CANDIDATURES Présentation
Plus en détailÉlections municipales de 2014. Communes de moins de 1000 habitants
Élections municipales de 2014 Communes de moins de 1000 habitants Introduction présentation générale de la réforme Importantes modifications du code électoral introduites par la loi du 17 mai 2013 et son
Plus en détailLe rôle du Tribunal fédéral suisse comme autorité de recours dans le processus électoral
Troisième séminaire des correspondants nationaux de l ACCPUF Paris, 17 19 novembre 2003 Le rôle du Tribunal fédéral suisse comme autorité de recours dans le processus électoral par Robert Zimmermann, Docteur
Plus en détailResearch/activity time (hours/month) / Temps consacré à la recherche/l'activité (heures/mois)
Date Letter of Intent to Apply for a Collaborative Research and Training Experience Program APPLICANT / CANDIDAT Family name / Nom de famille Lettre d'intention de présenter une demande de subvention au
Plus en détailCompte rendu de la séance du 29 mars 2014
Compte rendu de la séance du 29 mars 2014 Secrétaire(s) de la séance: Laëtitia MICHON Ordre du jour: - Election du Maire - Détermination du nombre d'adjoint - Election du ou des adjoints Délibérations
Plus en détailForum Panafricain de Haut niveau
Royaume du Maroc Cour des comptes المملكة المغربية المجلس األعلى للحسابات Forum Panafricain de Haut niveau organisé par le Centre Africain de Formation et de Recherche Administrative pour le Développement
Plus en détailI. PRESENTATION DE LA CHAIRE
PANEL 6 LES CENTRES ET ECOLES DE FORMATION EN ADMINISTRATION ELECTORALE DANS L ESPACE FRANCOPHONE LA CHAIRE UNESCO DES DROITS DE LA PERSONNE ET DE LA DEMOCRATIE UNIVERSITE D ABOMEY-CALAVI (BENIN) PAR NOEL
Plus en détaildossier 66 vivre le Territoire
dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du
Plus en détailLa garde des sceaux, ministre de la justice,
Arrêté de la DPJJ du 17 décembre 2008 fixant la date et les modalités d organisation des élections des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires instituées à la direction
Plus en détailVote par Internet : quel avenir?
Journée de la sécurité des systèmes d information du 22 mai 2008 Proposition d intervention Thème général : anonymat, vie privée et gestion d'identité Vote par Internet : quel avenir? Le 22 mai 2008 Benoit
Plus en détailCODE DE BONNE CONDUITE
HAUT CONSEIL DE LA COMMUNICATION HCC CODE DE BONNE CONDUITE POUR LES ACTEURS POLITIQUES, SOCIAUX ET LES MEDIAS A L OCCASION DES ELECTIONS PRESIDENTIELLE ET LEGISLATIVES DE 2011 -*-*-*-*-*-*- Bangui, décembre
Plus en détailSites internet des partis politiques, Facebook et Twitter : Les grands perdants de l élection présidentielle 2012
Sites internet des partis politiques, Facebook et Twitter : Les grands perdants de l élection présidentielle 2012 La dernière étude de Lightspeed Research décrypte comment les Français suivent et participent
Plus en détailRÉSULTATS DE LA 1ÈRE SÉRIE D ENQUÊTES AFROBAROMÈTRE AU TOGO 3e Dissemination 26 Juin 2013
RÉSULTATS DE LA 1ÈRE SÉRIE D ENQUÊTES AFROBAROMÈTRE AU TOGO 3e Dissemination 26 Juin 2013 [Include National Partner logo] www.afrobarometer.org www.crop-africa.org 1 [Include National Partner logo] Afrobaromètre:
Plus en détailLes SI : catalyseur de la performance bancaire
Organisateur AFRICA BANKING FORUM 2012 17 et 18 MaI 2012, Les SI : catalyseur de la performance bancaire Améliorez votre performance opérationnelle Venez à la rencontre des DSI des grandes banques Africaines
Plus en détailCONSORTIUM POUR L OBSERVATION DOMESTIQUE DES ELECTIONS EN GUINEE
CONSORTIUM POUR L OBSERVATION DOMESTIQUE DES ELECTIONS EN GUINEE OBSERVATION CITOYENNE DU PROCESSUS DE REVISION DU FICHIER ELECTORAL CAS DE LA GUINEE Présentation: Dr Dansa KOUROUMA/Directeur Lansana MANSANDOUNO/
Plus en détailRèglement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité
Règlement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité (adopté par le Conseil d administration du 8 octobre 2014) * Chapitre 1. Dispositions électorales communes aux instances de gouvernance Article 1.
Plus en détailRapports du Corps commun d inspection
COMITÉ DU PROGRAMME, DU BUDGET ET DE L ADMINISTRATION DU CONSEIL EXÉCUTIF Vingt et unième réunion Point 3.5 de l ordre du jour provisoire EBPBAC21/6 31 octobre 2014 Rapports du Corps commun d inspection
Plus en détailOrdre du jour provisoire pour la COP12
CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 48 e Réunion du Comité permanent Gland, Suisse, 26 30 janvier 2015 SC48 13 Ordre du jour provisoire pour la COP12 Contexte L Ordre du jour provisoire
Plus en détailForum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie. «Systèmes électoraux» Document d information à l attention des ONG intéressées
Forum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie «Systèmes électoraux» Kiev, Ukraine, 21-23 octobre 2009 Document d information à l attention des ONG intéressées Le Forum pour l avenir de la
Plus en détailLe ministre de l intérieur et de l aménagement du territoire Le ministre de l outre-mer. Mesdames et Messieurs les maires
MINISTERE DE L INTERIEUR ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE MINISTERE DE L OUTRE-MER Paris, le 10 mai 2007 Le ministre de l intérieur et de l aménagement du territoire Le ministre de l outre-mer à Mesdames
Plus en détailLes bons réflexes pour garantir le processus
Les bons réflexes pour garantir le processus Définition du protocole Définition juridique : Pas de définition légale dans le code du travail Définition non juridique : Accord conclu entre l employeur et
Plus en détailقرار وزاري مشترك مؤرخ في دورة أكتوبر. شوال عام الموافق - و بمقتضى المرسوم رقم - المؤرخ في الموافق الموافق 18
و السكان الصحة وزارة. و البحث العلمي. قرار وزاري مشترك مؤرخ في دورة أكتوبر. شوال عام الموافق - بمقتضى المرسوم رقم - المؤرخ في التضمن إحداث وس - و بمقتضى المرسوم رقم - المؤرخ في الموافق ال و - و بمقتضى
Plus en détailCONTACT EXPO FORUM - SALON INTERNATIONAL DES CENTRES DE CONTACTS, D APPELS ET D EXTERNALISATION DE CÔTE D IVOIRE.
Patronage MINISTÈRE D ÉTAT, MINISTÈRE DU PLAN ET DU DÉVELOPPEMENT Présidence MINISTÈRE AUPRES DU PREMIER MINISTÈRE CHARGÉ DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Parrainage : MINISTÈRE DE LA POSTE ET DES TECHNOLOGIES
Plus en détailRECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT Si l entreprise a pour objectif premier de produire un objet en coordonnant diverses activités toutes réalisées par des professionnels mettant en œuvre des compétences, alors
Plus en détailLE PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL (PAP)
LE PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL (PAP) Le protocole d accord se négocie entre le chef d entreprise ou son représentant (dument mandaté à cet effet) et les organisations syndicales (OS) représentatives.
Plus en détailConformément aux statuts, les listes électorales seront établies à partir des informations fournies par les établissements.
Note relative à l organisation de l élection des représentants élus des personnels, de l élection des représentants élus des usagers et de l élection des représentants des établissements d enseignement
Plus en détailNATIONS UNIES COMMISSION ECONOMIQUE POUR L AFRIQUE Bureau pour l Afrique du Nord/ Centre Africain pour le Genre et le Développement
Distr.: Limitée CEA-AN/RABAT/GENDER/Inf. Décembre 2005 Original: FRANÇAIS NATIONS UNIES COMMISSION ECONOMIQUE POUR L AFRIQUE Bureau pour l Afrique du Nord/ Centre Africain pour le Genre et le Développement
Plus en détailDéclaration d'un mandataire financier (personne physique)
Modèle de déclaration de mandataire financier pour les élections européennes des 24 et 25 mai 2014 Déclaration d'un mandataire financier (personne physique) (A remettre à la Préfecture du domicile du candidat
Plus en détailConstitution d une Commission d Appel d Offres
Constitution d une Commission d Appel d Offres ATTENTION : * Pour les collectivités territoriales et les établissements publics locaux, sont constituées une ou plusieurs commissions d appel d offres à
Plus en détailConcilier la stratégie avec les outils TIC pour l observation des élections et le plaidoyer
Concilier la stratégie avec les outils TIC pour l observation des élections et le plaidoyer Académie WAEON : Monrovia, Liberia 23 27 avril 2012 Présenté par Michael McNulty, NDI 1 Vue d ensemble La stratégie
Plus en détailPOUR UNE COUVERTURE MÉDIATIQUE RESPONSABLE DES ÉLÉCTIONS. Guide d Apprentissage
POUR UNE COUVERTURE MÉDIATIQUE RESPONSABLE DES ÉLÉCTIONS Guide d Apprentissage SOMMAIRE Introduction.. 3 Les principes clés d une couverture responsable des élections...... 4 Quelques préceptes pour des
Plus en détailHoraires de travail à temps plein
Horaires de travail à temps plein S&S - Groupe Human Ressources (GHR) Services centraux (Bruxelles) : Entre 08h00 et 09h00 Entre 16h30 et 18h00 Min. 30 entre 12h00 et Horaire flottant 14h00 Services non-centraux
Plus en détailQuestionnaire standard pour les nouveaux Etats adhérents Réponse de: [Etat] GUINEE Date de la réponse : [date] : Le 13 Février 2013
CONVENTION DE LA HAYE DU 25 OCTOBRE 1980 SUR LES ASPECTS CIVILS DE L ENLÈVEMENT INTERNATIONAL D ENFANTS Questionnaire standard pour les nouveaux Etats adhérents Réponse de: [Etat] GUINEE Date de la réponse
Plus en détail> Comment analyser une offre d emploi et l exploiter?
EMBAUCHE-ENTREPRENDRE KOISSY Marie Bernard > Co-fondateur EE > Comment analyser une offre d emploi et l exploiter? Bienvenue Cher tous, chaque jour EE le groupe évolue considérablement en nombre avec des
Plus en détailCréation de coupons de vaccination
Accueil Bienvenue sur l interface de génération de coupons de vaccination Interface destinée à la génération de coupons. Connexion à AMELI-COUPON Saisissez votre identifiant* Attention! La connexion à
Plus en détailBUILDING REGIONAL DATA ARCHIVES: The African Census Analysis Project (ACAP) Tours, July 18-23, 2005. Professor Tukufu Zuberi www.acap.upenn.
BUILDING REGIONAL DATA ARCHIVES: The African Census Analysis Project (ACAP) Tours, July 18-23, 2005 Professor Tukufu Zuberi www.acap.upenn.edu Background Data and information are crucial elements in the
Plus en détailAmerican University of Leadership EXECUTIVE CORPORATE TRAINING AND COACHING
American University of Leadership EXECUTIVE CORPORATE TRAINING AND COACHING American University of Leadership, Executive Corporate Training & Coaching, est au service de la formation continue depuis bientôt
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Plus en détailNOTE RELATIVE A L ELECTION ET AU MANDAT DES EXECUTIFS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES
1 PRÉFET DES HAUTES-PYRÉNÉES NOTE RELATIVE A L ELECTION ET AU MANDAT DES EXECUTIFS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES I. Le conseil municipal Renouvellement général TITRE I : LA COMMUNE Les conseillers municipaux
Plus en détailBilendi constitue un des leaders en Europe du marché des access panels en rachetant M3 Research, acteur clé du marché en Europe du Nord
Communiqué de presse Bilendi constitue un des leaders en Europe du marché des access panels en rachetant M3 Research, acteur clé du marché en Europe du Nord Bilendi acquiert une position forte sur les
Plus en détailComment faire parler les chiffres
Sondages d opinions Comment faire parler les chiffres Sept règles d or à l usage des journalistes et des communicants pour utiliser les données d un sondage d opinions sans se tromper ni tromper son audience
Plus en détailDGE-5254-VF (14-03) Se porter candidat aux élections scolaires
DGE-5254-VF (14-03) Se porter candidat aux élections scolaires DGE-5254-VF (14-03) Se porter candidat aux élections scolaires Se porter candidat aux élections scolaires Élection générale Ce document
Plus en détailCommentaires formulés lors de la période de consultation officielle, du 15 mai au 1 ier juin 2015
Avis écrits, lignes directrices et notes d interprétation Ligne directrice n o 2015-07 Élection partielle remplacée par une élection générale Commentaires formulés lors de la période de consultation officielle,
Plus en détailDECLARATION PRELIMINAIRE LE PEUPLE TUNISIEN CONSOLIDE SA DEMOCRATIE PAR DES ELECTIONS INCLUSIVES ET CREDIBLES. Tunis, le 28 octobre 2014
DECLARATION PRELIMINAIRE LE PEUPLE TUNISIEN CONSOLIDE SA DEMOCRATIE PAR DES ELECTIONS INCLUSIVES ET CREDIBLES Tunis, le 28 octobre 2014 CONCLUSIONS PRÉLIMINAIRES Dimanche dernier, le peuple tunisien a
Plus en détailUne formation continue du Luxembourg Lifelong Learning Center / www.lllc.lu MARKETING ET COMMUNICATION DES ENTREPRISES
Une formation continue du Luxembourg Lifelong Learning Center / www.lllc.lu MAST ER MARKETING ET COMMUNICATION DES ENTREPRISES OCTOBRE 2013 L économie luxembourgeoise est dite fragile étant donné qu elle
Plus en détailMutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du
Plus en détailCoordonné par Jean-Michel GUÉRIN, avec la collaboration de Marthe GALLOIS. Quatrième édition
Coordonné par Jean-Michel GUÉRIN, avec la collaboration de Marthe GALLOIS LA COPROPRIÉTÉ Quatrième édition Groupe Eyrolles, 1998, 2000, 2002, 2006 De Particulier à Particulier, 1998, 2000, 2002, 2006 ISBN
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailSTATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR
MOUVEMENT POUR LA RENAISSANCE DU CAMEROUN STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR 1 TABLE DES MATIERES Déclaration de principes...5 STATUTS...7 PRÉAMBULE...7 CHAPITRE I : DES DISPOSITIONS GÉNÉRALES...7 CHAPITRE
Plus en détailRègles nationales pour la sélection de candidat(e)s pour le Parti libéral du Canada
Règles nationales pour la sélection de candidat(e)s pour le Parti libéral du Canada Telles qu amendées par le Comité national de préparation aux élections, le 17 décembre 2013 RÈGLES NATIONALES POUR LE
Plus en détailTermes de Référence. Pour un Consultant Chargé d une «étude ex ante sur l impact socioéconomique et environnemental des OGM en Afrique de l Ouest»
CED EAO Co mmunau t é Économiq u e de s Ét ats d Af r iq u e d e l O u es t Conseil Ouest et Centre Africain pour la Recherche et le Développement Agricoles ECOWAS Econo m ic Co mmunit y of West Af r ica
Plus en détailSYNTHESE D INSPECTIONS
Direction de l Inspection et des Etablissements Département Inspection en Contrôle du Marché Unité Inspection des dispositifs médicaux SYNTHESE D INSPECTIONS THEME : Prothèses Dentaires Il importe de souligner
Plus en détailCIRCULAIRE CDG90 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
CIRCULAIRE CDG90 11/12 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations
Plus en détailMINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE ABDELHAMID IBN BADIS MOSTAGANEM TUNISIE MAROC ALGERIE
TUNISIE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE ABDELHAMID IBN BADIS MOSTAGANEM MAROC ALGERIE FACULTES Sciences Economiques, Commerciales et de Gestion Sciences
Plus en détailÉvaluations aléatoires : Comment tirer au sort?
Évaluations aléatoires : Comment tirer au sort? William Parienté Université Catholique de Louvain J-PAL Europe povertyactionlab.org Plan de la semaine 1. Pourquoi évaluer? 2. Comment mesurer l impact?
Plus en détailLA DECLARATION DES PRINCIPES INTERNATIONAUX
LA DECLARATION DES PRINCIPES INTERNATIONAUX POUR L OBSERVATION ET LA SURVEILLANCE IMPARTIALES DES ELECTIONS PAR LES ORGANISATIONS CITOYENNES et LE CODE DE CONDUITE A L USAGE DES CITOYENS OBSERVATEURS ET
Plus en détailPROTOCOLE DE LA COUR DE JUSTICE DE L UNION AFRICAINE
PROTOCOLE DE LA COUR DE JUSTICE DE L UNION AFRICAINE 1 PROTOCOLE DE LA COUR DE JUSTICE DE L UNION AFRICAINE Les Etats membres de l Union africaine : Considérant que l Acte constitutif a créé la Cour de
Plus en détailProcédure pour les Universités et écoles étrangères Demande d évaluation éventuellement
Procédure pour les Universités et écoles étrangères Demande d évaluation éventuellement suivie d octroi du label EUR-ACE Préambule L'évaluation et l'accréditation des formations d ingénieurs à l'étranger
Plus en détailEn collaboration avec :
2 ème Edition des Journées Comment Entreprendre au Cameroun? Organisée par : & Strategie de financement des PME par le Capital Investissement Aurore Bahounoui Vice president - ECP Bureau de Douala En collaboration
Plus en détailELECTIONS DU PARLEMENT EUROPEEN, DE LA CHAMBRE ET DU PARLEMENT WALLON DU 25 MAI 2014. Procuration pour voter (*)
1/5 FORMULE ACE/12 Procuration pour voter (*) Annexe : un certificat Je soussigné(e),...(nom et prénoms) né(e) le..., résidant à............ rue... n... boîte... inscrit(e) comme électeur(rice) dans la
Plus en détailDossier de candidature Partenaires Mobile IT Program
Powered by Dossier de candidature Partenaires Mobile IT Program www.sfrentreprises.re Afin de développer ensemble de nouveaux projets dans le marché en forte croissance de la Data mobile, SFR Entreprises
Plus en détailDOSSIER D ENTREPRISE ENTREPRENEURIAT TRANSFORMATION CROISSANCE
DOSSIER D ENTREPRISE ENTREPRENEURIAT TRANSFORMATION CROISSANCE MOT DE BIENVENUE Le temps des défis est aussi celui des opportunités Madame, Monsieur, J ai le plaisir de partager avec vous le lancement
Plus en détailUNIÃO AFRICANA AFRICAN COURT ON HUMAN AND PEOPLES RIGHTS COUR AFRICAINE DES DROITS DE L HOMME ET DES PEUPLES REGLEMENT INTERIEUR INTERIMAIRE
AFRICAN UNION UNION AFRICAINE UNIÃO AFRICANA AFRICAN COURT ON HUMAN AND PEOPLES RIGHTS COUR AFRICAINE DES DROITS DE L HOMME ET DES PEUPLES REGLEMENT INTERIEUR INTERIMAIRE PRÉAMBULE La Cour, Vu la Charte
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 61 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011 Enregistré à la Présidence du Sénat le 25 octobre 2010 PROPOSITION DE LOI sur les sondages visant à mieux garantir la sincérité du débat politique et électoral,
Plus en détailETUDE AFRIQUE AUPRES DU RESEAU BPIFRANCE EXCELLENCE
NOTE INTERNE DIRECTION DE L INTERNATIONAL ET DE L UNIVERSITE POLE AFRIQUE ET MEDITERRANEE DECEMBRE 2014 ETUDE AFRIQUE AUPRES DU RESEAU BPIFRANCE EXCELLENCE Bpifrance accompagne le développement des entreprises
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE
LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE Spécialité: Gestion Clientèle Particuliers Arrêté d habilitation : 20090979 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier
Plus en détailBanque Africaine de Développement
The Next 50 Years: The Africa We Want Banque Africaine de Développement Programme Provisoire Côte d Ivoire, Abidjan, 25 29 mai 2015 Samedi 23 et dimanche 24 mai 2015, de 9 h à 17 h : Enregistrement des
Plus en détailSTATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE
STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE Statuts adoptés par l Assemblée générale de la section de Lancy le 1 er juin 2015 PARTI SOCIALISTE DE LANCY, Route du Grand-Lancy 56, 1212 Grand-Lancy
Plus en détailELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE
ELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE Un candidat vient demander copie de la liste électorale. Quelle liste électorale doit-on lui fournir : celle qui est arrêtée au 10 janvier ou la liste avec les
Plus en détailUn Agenda Offensif pour le commerce des services en Afrique: mode 4 et outsourcing. Phil English World Bank
Un Agenda Offensif pour le commerce des services en Afrique: mode 4 et outsourcing Phil English World Bank Mode 4 Mouvement temporaire des personnes en plein croissance Populations vieillisantes (et dimunantes)
Plus en détailDiplôme Universitaire Avocat Généraliste
Diplôme Universitaire Avocat Généraliste Directeurs de la formation René Despieghelaere : Ancien Bâtonnier du Barreau de Lille Bernard Bossu : Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et
Plus en détailL utilisation des technologies de l information et de la communication dans les campagnes électorales
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E Décembre 2010 NOTE sur L utilisation des technologies de l information et de la communication dans les campagnes électorales Allemagne Espagne Italie - Pays-Bas Royaume-Uni
Plus en détailLa France est-elle compétitive?
La France est-elle compétitive? Cafés Géographiques de Montpellier Gilles Ardinat, professeur agrégé et docteur en Géographie, enseignant à l Université Paul Valéry, Montpellier III C est à l occasion
Plus en détailMinistry of Technology, Communication and Innovation. Des amateurs, des pros, un sujet et 24 heures pour créer un site web GO!
Ministry of Technology, Communication and Innovation Des amateurs, des pros, un sujet et 24 heures pour créer un site web GO! DOSSIER DE PRESSE Lancement de la Webcup 2015 Salle de conférence - 1 er étage
Plus en détailProgramme spécial PNUD/FNUAP/OMS/Banque mondiale de recherche, de développement et de formation à la recherche en reproduction humaine (HRP)
Strategié de renforcement du potentiel de recherche dans les pays en développement via l octroi de bourses pour la formation à la recherche et pour la réintégration Bourses de Formation à la Recherche
Plus en détailQui peut être élu conseiller municipal, devenir maire ou adjoint? Les règles d inéligibilités et d incompatibilités
Département Administration et gestion communale JM/JR/MK Note n 78 Affaire suivie par : Judith MWENDO (tél. 01 44 18 13 60) et Julie ROUSSEL (tél. 01 44 18 51 95) Paris, le 8 août 2013 Qui peut être élu
Plus en détailLE CONSEIL CONSTITUTIONNEL,
Décision n 2002-2870 et autres du 6 février 2003 A.N., Inéligibilités (Règlement de dépenses électorales par des candidats ayant désigné un mandataire financier) LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Vu les décisions
Plus en détailService pédagogique Paris, le 23septembre 2014
19 aefe agence pour l enseignement français à l étranger Service pédagogique Paris, le 23septembre 2014 Circulaire N 2261 Objet: Organisation et fonctionnement des instances des établissements d enseignement
Plus en détailSommet Mondial sur la Société de l Information
Sommet Mondial sur la Société de l Information Du plan d action aux résultats concrets pour une société des savoirs partagés Viola Krebs, Point de contact Famille des Volontaires du SMSI Directrice, ICVolontaires
Plus en détailHOLLANDE UN AN APRES L ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE DE 2012
Ifop Fiducial / Europe 1 Bilan de l action de François Hollande un an après l élection présidentielle de 2012 BILAN DE L ACTION DE FRANÇOIS HOLLANDE UN AN APRES L ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE DE 2012 La méthodologie
Plus en détailPROTOCOLE D ACCORD ENTRE. MERLOT--The Multimedia Educational Repository for Learning and Online Teaching
Centre National de Télé-enseignement de Madagascar PROTOCOLE D ACCORD ENTRE MERLOT--The Multimedia Educational Repository for Learning and Online Teaching ET Le Centre National de Télé-enseignement de
Plus en détailREGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES FORMATION EN INITIAL, APPRENTISSAGE, FORMATION CONTINUE
UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE IUT d EVRY-BRETIGNY-ATHIS MONS Département TC Arrêté d habilitation : 20014028 LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE Spécialité : MARKETING ET COMMERCE SUR INTERNET Les métiers
Plus en détailMINISTERE DE L'INTERIEUR. CIRCULAIRE MINISTERIELLE n 69-339 du 1er août 1969. adressée à MESDAMES ET MESSIEURS LES MAIRES
CONSEIL CONSTITUTIONNEL Élections législatives 2002 MINISTERE DE L'INTERIEUR CIRCULAIRE MINISTERIELLE n 69-339 du 1er août 1969 adressée à MESDAMES ET MESSIEURS LES MAIRES (mise à jour le 6 mai 1999) INSTRUCTION
Plus en détailStatuts de la. Communauté d universités et établissements. Université Sorbonne Paris Cité
Statuts de la Communauté d universités et établissements Université Sorbonne Paris Cité 1 / 22 L Université Sorbonne Paris Cité regroupe des établissements d enseignement supérieur et de recherche et des
Plus en détailP R O T O C O L E D ' A C C O R D N 2 0 1 2 / 0 3 P O U R L E S E L E C T I O N S D U C O M I T E D ' E N T R E P R I S E A N N E E S 2 0 1 3-2 0 1 4
P R O T O C O L E D ' A C C O R D N 2 0 1 2 / 0 3 P O U R L E S E L E C T I O N S D U C O M I T E D ' E N T R E P R I S E A N N E E S 2 0 1 3-2 0 1 4 Le présent protocole a été débattu entre : La SOCIETE
Plus en détailCOMMISSION STATUT. Ces documents vous sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de ceux qui les ont produits.
1 2 COMMISSION STATUT Les guides Elections professionnelles 2014 aux organismes consultatifs : - Commission Administrative Paritaire (C.A.P) - Comité Technique (C.T) - Comité d hygiène, de sécurité et
Plus en détailStatuts de la Mutuelle Des Inspecteurs Et Officiers Des Douanes Du Cameroun TITRE I DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I
Statuts de la Mutuelle Des Inspecteurs Et Officiers Des Douanes Du Cameroun 1 TITRE I DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I DE LA DENOMINATION ET DU SIEGE Article 1 : La Mutuelle créé entre les Inspecteurs
Plus en détailLa couverture des élections au Niger
La couverture des élections au Niger DIRECTIVES DES MÉDIAS POUR LA COUVERTURE DES ELECTIONS AU NIGER ISBN: 978-9988-1-4842-3 Droit d auteur Open Society Initiative for West Africa (OSIWA) Tous droits réservés.
Plus en détailOrdre du jour provisoire
15ème Assemblée Générale et Symposium Scientifique de l ICOMOS Ordre du jour provisoire 14.10 Réunion stratégique des Comités Scientifiques Internationaux de l ICOMOS Salle «The Grand Ballroom A» du Sofitel
Plus en détailTiken Jah Fakoly : Je dis non!
Tiken Jah Fakoly : Je dis non! Paroles et musique : Tiken Jah Fakoly / Tiken Jah Fakoly Barclay / Universal Music Thèmes L Afrique et ses problèmes. Objectifs Objectifs communicatifs : Repérer les rimes
Plus en détailGlobeAdvent. Aurélie Krau. Présente. www.travel-think.com. Experte Technology for Travel. @WeTravelThink WWW.SEPAGE.COM
Présente GlobeAdvent Aurélie Krau Experte Technology for Travel Technologie de personnalisation du marketing digital pour l'e-tourisme www.travel-think.com @WeTravelThink WWW.SEPAGE.COM GlobeAdvent Problème
Plus en détailAPPEL À MANIFESTATION D INTÉRÊT
Conseil Ouest et Centre Africain pour la Recherche et le Développement Agricoles West and Central African Council for Agricultural Research and Development APPEL À MANIFESTATION D INTÉRÊT RECRUTEMENT D
Plus en détailCatalogue des Prestations. Systèmes d'information. Télécommunications. Audiovisuel
Systèmes d'information Télécommunications Audiovisuel Catalogue des Prestations 2015 7, Bd Moulay Youssef, 20000 - Casablanca-Anfa, Maroc, Fixe : +212 522 481 902 - Mobile : +212 680 153 481 - Fax : +212
Plus en détailConseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat
Conseil Municipal des Enfants à Thionville Livret de l électeur et du candidat Elections du vendredi 18 novembre 2011 Mot du Maire Le Conseil Municipal des Enfants fait sa rentrée. Il joue un rôle essentiel
Plus en détail