REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE MEUSE

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1 REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE MEUSE 1) QUALIFICATIFS DEPARTEMENTAUX : A) TRIPLETTES - DOUBLETTES SENIORS & DOUBLETTE MIXTE : 8 équipes sont qualifiées pour les Championnats de Ligue. 7 équipes provenant des 1/4 de Finale + L équipe ayant perdu contre les Champions en 1/8ème de Finale. B) TETE à TETE SENIOR : 16 Joueurs étant qualifiés pour le Championnat de Ligue. 15 Joueurs provenant des 1/8ème de Finale + le Joueur ayant perdu contre le Champion en 1/16ème de Finale. C) TRIPLETTES & DOUBLETTE FEMININE : 8 équipes sont qualifiées pour les Championnats de Ligue. 7 équipes provenant des ¼ de Finale + l équipe ayant perdu contre les Championnes en 1/8ème de Finale. D) TRIPLETTES JUNIORS, CADETS, MINIMES : 2 équipes sont qualifiées pour les Championnats de Ligue. L équipe Finaliste + L équipe gagnant les barrages des deux demi finalistes. E) TRIPLETTES & DOUBLETTE JEU PROVENCAL : 2 équipes pour le TJP et 8 équipes pour le DJP sont qualifiées pour les Championnats de Ligue. L équipe Finaliste + l équipe gagnant les barrages des deux demi finalistes pour le TJP et les1/4 de finalistes + l équipe perdant en 8 ème contre le vainqueur pour le DJP. F) TETE à TETE Féminin : 8 Joueuses Provenant des ¼ de Finale sont qualifiées pour le Championnat de Ligue. I) DISPOSITIONS COMITE MEUSE : Tout Joueur ou équipe inscrite dans un Championnat Départemental qui ne sera pas présente lors de cette compétition sera automatiquement suspendu pour un an par le Comité Meuse dans tous les qualificatifs de sa catégorie. (Sauf cas de force majeure : certificat médical ou de l employeur à faire parvenir au Président de la Commission de Discipline dans les 48 Heures). Informations Fédérales : Plus aucun remplacement n est autorisé. Les équipes qualifiées doivent se présenter dans la même formation que lors de leur qualification. En cas d indisponibilité d un joueur, pour quelque raison que se soit, l équipe concernée ne pourra participer. La Ligue ou le Comité qu elle représentait, effectuera le remplacement avec l équipe battue par celle-ci lors de la qualification ou devra l attribuer dans la suite du classement du qualificatif. Cette disposition s applique aux Championnats Départementaux, Ligues et Nationaux. J) HORAIRES : A) Pétanque : Triplettes Seniors, Doublettes Seniors, Tête-à-tête Senior, Doublettes Mixtes, Triplettes Féminins, & Doublettes Féminines, jet du But à 8 Heures. Toutes les parties de Poules doivent être impérativement terminées avant la reprise à 14 Heures. Pour les équipes ayant finies de disputées les Poules de qualifications. Arrêt 12 Heures 30. Reprise 14 Heures. Triplettes Vétérans & Doublettes Vétérans : Mardi 9 Heures. Arrêt 12 Heures 30. Reprise 14 Heures. Triplettes Doublettes & Tête à Tête Juniors, Cadets, Minimes 14 Heures. Tête-à-tête Féminin, jet du But à 9 Heures.

2 B) Jeu Provençal : Samedi à 14 Heures, 1 ère partie après les Poules jouée le Samedi. Reprise le lendemain à 8 Heures pour les qualifiés par les cadrages. Arrêt 12 Heures 30. Reprise 14 Heures. 2) CHAMPIONNATS DE LIGUE : ABSENCES : a) Tout joueur qualifié absent non valablement excusé d un championnat de Lorraine, sera automatiquement suspendu de championnat par la Ligue de Lorraine pendant un an. (Sauf cas de force majeure : certificat médical ou de l employeur à faire parvenir dans les 48 Heures à la Secrétaire de la Ligue) b) Chaque Président de Club devra s assurer que ses équipes qualifiées seront présentes à ces compétitions. 3) ORGANISATION DES QUALIFICATIFS DEPARTEMENTAUX : A) INSCRIPTIONS : a) Les inscriptions seront envoyées par un responsable du Club et devront parvenir impérativement au Secrétariat Général du Comité Meuse par écrit au plus tard le lundi avant le qualificatif. Joindre obligatoirement le règlement correspondant par chèque libellé au nom impersonnel du Comité Meuse de Pétanque F.F.P.J.P. Frais de Participation 5 par joueur. b) Tous les qualificatifs sont ouverts aux catégories inférieures. 1 junior peut jouer dans les championnats Seniors, 1 cadet peut jouer en Junior ou 1 Minime peut jouer en Cadet. c) Pour les Championnats Juniors, Cadets, Minimes, les inscriptions seront envoyées par un responsable du Club au Président du Club Organisateur du Championnat correspondant ou inscrire ses joueurs sur place avant 13h 30. Le tirage sera effectué le jour de la compétition à 14 Heures. Pour tous les participants, la licence sera remboursée au club par le Comité Meuse. d) Les inscriptions des joueurs non présents le jour du qualificatif seront conservées par le Comité Meuse. B) ORGANISATION : Obligation : Tous les Clubs devront participer à hauteur d une équipe, dans toutes les compétitions organisées par le comité Meuse. Championnat des Clubs (sauf pour les clubs ayant une ou plusieurs équipes en CRC Régional et CNC National), Coupe de France & Coupe Meuse des Clubs. Le Club organisateur devra assurer : a) Le traçage de tous les terrains suivant les normes réglementaires avec obligation d un carré d honneur à partir des ¼ de Finale. (Sauf pour le Tête à Tête traçage de lignes de pertes et carré d honneur à partir des 1/8ème de Finale.) b) Un éclairage en cas de prolongation tardive de la compétition. c) La table de marque tenue par des responsables du Club sous la responsabilité du délégué du Comité Meuse.

3 d) La formation du Jury est composée de 3 Membres dont le délégué (Président) l arbitre et 1 membre du Comité Meuse présent sur le Championnat. Ces membres ne doivent pas faire partie d une commission de discipline. e) La sonorisation dès le début du Championnat. f) La restauration à Midi du délégué et de l arbitre du Championnat. g) Tous les Champions & Vice-champions recevront une récompense prise en charge par le Comité Meuse. D) COUPE DE LORRAINE DES CLUBS : a) Disputé sur 8 Equipes de clubs. Le vainqueur & le Finaliste de la coupe Meuse seront qualifiés pour disputer la finale de Lorraine. Obligation de participer à cette Coupe pour les 2 équipes qualifiées. En cas de forfait d un Club, une amende de 150 sera infligée au club. E) DIVERS : a) Les Clubs organisateurs qui ne respecteront pas le cahier des charges seront privés de l organisation des qualificatifs pendant deux saisons. b) Le Forfait Joueur de 1 sera demandé au Club organisateur pour les qualificatifs Triplettes, Doublettes Seniors & Doublettes Mixtes. c) Le Forfait Joueur sera gratuit pour les qualificatifs Jeu Provençal, Juniors, Cadets, Minimes, Vétérans, les Doublettes Féminines, Jeu Provençal, le Tête à Tête Masculin et Féminin. d) Tous les joueurs participant aux différents qualificatifs devront revêtir la tenue du Club (Haut du corps) sous peine d exclusion de la compétition. Les délégués désignés ne devront pas participer à la compétition. Leurs rôles sont : Assister au tirage Surveiller le déroulement du Championnat Présider le jury d honneur Relever le nom des joueurs absents, avec le N de Licence et l envoyer au Secrétariat du Comité Meuse dans les 48 Heures. Faire parvenir résultats et qualifiés (ligue) au Secrétariat du Comité Meuse le plus rapidement possible. e) En cas de carence du (ou des) délégué désigné par le Comité, une sanction sera prise pouvant aller jusqu à l exclusion du Comité Directeur. (Sauf cas de force majeure.) f) Le Club organisateur s engage à apposer les publicités traitées par le Comité Départemental. g) Pour l image de marque de la Pétanque et du Jeu Provençal, il serait souhaitable que des personnalités soient présentes pour les phases finales et si possible pour la remise des récompenses à condition que les responsables du Club organisateur puissent indiquer un horaire assez précis.

4 h) La publication et les résultats des qualificatifs devront être publiés dans la presse par l intermédiaire du Club organisateur. i) Le port du short est interdit pour tous les joueurs seniors masculins ou féminins, les chaussures ouvertes et les maillots sans manche. j) La mention de non contre indication à la pratique de la Pétanque ou du Jeu Provençal devra obligatoirement renseigner sur le support licence par tout joueur participant à un qualificatif Départemental, ainsi q une autorisation parentale pour les Juniors, Cadets, Minimes & benjamins. k) Le prix de la licence est fixé à 25, licence jeune 7 et le duplicata à 17 euros. 4) CONCOURS OFFICIELS : a) Chaque joueur ou joueuse remet sa licence lors de son inscription à la table de marque et la récupère après son élimination. b) Suivant le règlement F.F.P.J.P. tout joueur ou joueuse qui ne présentera pas sa licence ne pourra pas participer à cette compétition. c) La mention de non contre indication à la pratique de la Pétanque ou du Jeu Provençal devra obligatoirement renseigner sur le support licence. d) Tout Club qui n organisera pas le concours inscrit au calendrier sera sanctionné d une amende de 150 e) Les indemnités doivent être affichées obligatoirement avant la fin du deuxième tour du concours. f) Le calcul des indemnités à repartir est fait de la façon suivante : Frais de Participation des équipes + 25 % du Club concours Honneur. Les Frais d Arbitrage et le déplacement de l arbitre sont à la charge du Club organisateur. g) Un jury d honneur de 3 membres dont l arbitre doit être constitué avant le début du concours. Les membres du jury ne devront pas faire partie d une commission de discipline. h) Traçage des terrains : Une ligne de perte doit être prévue ainsi qu un carré d honneur à partir des ½ Finale. i) Il est demandé aux organisateurs et aux joueurs de faire un effort pour respecter les horaires prévus. j) Les concours Mixtes sont ouverts à toutes les catégories. (Voir règlement National) k) Les joueurs Cadets, Minimes et Benjamins engagés dans un concours Senior devront obligatoirement être accompagnés d un Senior et leur inscription sera payante. Les indemnités gagnées devront être remises au joueur Senior de leur équipe (Règlement National) 5) ARBITRAGE : a) Les clubs n ayant pas d arbitre devront assurer l arbitrage des concours qu ils organiseront b) Les indemnités d arbitrage se calculent sur le nombre total d équipes seniors masculines et féminines. c) Le calcul de l indemnité de déplacement des arbitres démarre de son domicile officiel. d) Tout arbitre désigné pour un concours et qui, (sauf cas de force majeure dûment justifié), ne pourra remplir son rôle à l occasion de cette manifestation devra pourvoir à son remplacement. Les arbitres peuvent officier dans leur club.

5 e) En cas de défaillance de dernière minute de l arbitre ou du délégué, le Président du Club ou un membre de son comité officiera à leur place. f) Tout arbitre absent à 2 concours dont il a la charge sur une saison sera exclu du corps arbitral. g) La catégorisation étant obligatoire les responsables de Club sont tenus d envoyer les résultats des concours, à Madame THIEBAUT Sandrine Secrétaire du Comité Meuse chargée de la catégorisation, 24 Heures après la manifestation en utilisant les feuilles prévues à cet effet. Le document doit être signé par le responsable du Club et l arbitre. 6) REGLEMENT INTERNE : a) Tout joueur qui organiserait ou la tiendrait des tables de marque lors de manifestations non autorisées par le Comité Meuse serait convoqué devant la Commission de Discipline. A la 2ème infraction il serait automatiquement suspendu. b) Les membres du Comité Départemental qui n assisteront pas à trois réunions consécutives sans excuses valables seront démissionnaires d office, et en seront avisés par le Président du Comité. c) La nomination d un délégué accompagnateur d une équipe qualifiée pour les Championnats de France est prise par le Comité Départemental. Il doit en faire partie. (Sauf pour les Championnats des Jeunes ou il peut être remplacé par un Educateur du Comité). d) Les frais de réunion à la charge du Comité seront remboursés à condition que la voiture utilisée soit complète. (Sauf isolement d un ou deux membres). e) Les frais de déplacement de la réunion des Présidents de Club pour l établissement du calendrier ainsi que l Assemblée Générale du Comité sont à la charge des Clubs. Le Présent règlement est établi pour toute la durée du mandat des membres du Comité Directeur. Mis à jour au 31/12/2012